ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 371






Archives communales
de
Puzieux
(1669-1943)




par

Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE





sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





Épinal

1998 
INTRODUCTION


	Le toponyme de Puzieux apparait, semble-t-il, pour la première fois en 1051 (ecclesia de Puteolis). Le village de Puzieux était partagé en deux seigneuries : celle de Lalandre et celle de Charon. Le chapitre de Poussay possédait une ferme à Puzieux.

	Par échange du 21 juin 1707, le duc de Lorraine cède audit chapitre les haute, moyenne et basse justices de Puzieux, avec les rentes seigneuriales, le pré de l’Étang et la banalité du moulin du lieu.

	Au spirituel, le chapitre de Poussay avait le droit de patronage de la cure. Il percevait les deux-tiers des dîmes, l’autre tiers étant au curé.

	L’église, dédiée à saint Remi, était du diocèse de Toul, doyenné de Porsas. Elle a été construite au XVIIe siècle.

	La mairie a été construite en 1878.

	Aujourd’hui, la commune de Puzieux compte environ 146 habitants. Elle est située dans l’arrondissement de Neufchâteau et le canton de Mirecourt.

* *
*

	La commune de Puzieux n’est pas au nombre de celles qui ont été visitées vers 1860 par M. Duhamel  Malgré quelques pertes (aucun document sur les polices générale et locale : série J), le fonds est assez complet.

	Il mesure environ 3,40 mètres linaires et est librement communicable, sauf l’article 2 K 1 (120 ans après la date de naissance des personnes concernées). Un formulaire de demande de dérogation aux délais légaux de communication est disponible en salle de lecture. Par ailleurs certains documents, dont l’état de communication est trop fragile, ne seront communiqués qu’après restauration.

 
BIBLIOGRAPHIE


CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t VII, Épinal, p. 176-177.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 346-347.

 

		
	ARCHIVES ANCIENNES ANTERIEURES À 1790	
1669-1791
		

	
	Série BB - Administration communale	1753-1789
		
E dpt 371/BB 1	2 pièces papier	
	Communauté, délibérations : cahiers	26 décembre 1753-14 janvier 1754, 9 août 1789-6 septembre 1789
		

	
	Série DD - Biens communaux	1732-1788
		
E dpt 371/DD 1	8 pièces papier, 4 pièces parchemin	
	Terrains communaux, accensement : actes notariés, requêtes (dont une copie dactylographiée, s.d.)	

1732-1788
		

	
	Série GG - Cultes	1669-1791
		
E dpt 371/GG 1*-3*	3 registres	
	Registres paroissiaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures	
1669-1791
	1*	Baptêmes. Mariages. Sépultures	

1669-1729	
	2*	Baptêmes  	17 mars 1729-16 septembre 1749	
	3*	Mariages. Sépultures

Baptêmes. Mariages. Sépultures	
1729-18 septembre 1750


4 novembre 1750-1791	
		
		
		
		
		
		

Série II - Divers	1783
		
E dpt 371/II 1	Four entre particuliers, construction : convocation	1783
		
E dpt 371/II 2	Acte de vente entre particuliers passé en 1632 (copie)  	1632
		
 

		
	ARCHIVES MODERNES	
		

	
	Série D - Administration générale de la commune	
1838-1930
		
E dpt 371/1 D 1*-2*	Conseil municipal, délibérations	1838-1900
	1*	3 mai 1838-21 décembre 1861	
	2*	10 février 1862-29 juillet 1900	
		
E dpt 371/1 D 3	Conseil municipal, délibérations : extraits	1863-1925
		
E dpt 371/2 D 1	Administration municipale. Arrêtés du maire : cahier (1840-1897). Actes soumis à l’enregistrement : répertoire (1850-1930)  	

1840-1930
		
E dpt 371/3 D 1	Administration générale. Archives communales, inventaire	
1842
		
E dpt 371/4 D 1	Assurances des bâtiments communaux : polices	1846-1909
		

	
	Série E - État civil	1792-1892
		
E dpt 371/1 E 1*-10*	État civil. Naissances. Mariages. Décès (tables décennales)	
1792-1892
	1*	1792-an X  	
	2*	an XI-1812  	
	3*	1813-1822	
	4*	1823-1832  	
	5*	1833-1842	
	6*	1843-1852	
	7*	1853-1862	
	8*	1863-1872	
	9*	1873-1882	
	10*	1883-1892	
		
		
		
		
		
		

	
	Série F - Population. Économie sociale. Statistiques	
1836-1943
		
E dpt 371/1 F 1	Population. Mouvements : tableaux	1857-1905
		
E dpt 371/1 F 2	Population. Dénombrement : états, listes nominatives	
1836-1911
		
E dpt 371/2 F 1	Commerce et industrie. Fabriques et ateliers, recensement, état	
1841
		
E dpt 371/3 F 1	Agriculture. Statistiques : états	1871-1918
		
E dpt 371/5 F 1	Statistique générale. Sinistres : états	1878-1926, 1943
		

	
	Série G - Contributions. Cadastre	1793-1921
		
E dpt 371/1 G 1	Cadastre : atlas, plans du village et des lieux-dits (calque)	1835, 1935
		
E dpt 371/1 G 2	Cadastre. Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux avec croquis, rapport	

1831-1835
		
E dpt 371/1 G 3*-4*	Cadastre. Propriétés bâties et non-bâties : matrice	1822-1914
	3*	1822-1834	
	4*	1835-1914	
		
E dpt 371/1 G 5*	Cadastre. Propriétés bâties : matrice	1883-1911
		
E dpt 371/1 G 6	Contribution foncière. États de section (A, B, C) : cahiers	
s.d.
		
E dpt 371/1 G 7	Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire : rôles	
1793-1807
		
E dpt 371/1 G 8	Contributions directes. Commissaires-répartiteurs : listes (1831-1917). Matrices générales (1829-1921)	

1829-1921
		
E dpt 371/1 G 9	Contributions directes. Chemins vicinaux, prestations : rôles, extraits de rôles 	
1848-1919
		
E dpt 371/1 G 10	Contributions directes. Taxes sur les chiens : rôles	
1865-1911
		

Série H - Affaires militaires	1816-1940
		
E dpt 371/1 H 1	Recrutement. Classes, recensement : tableaux	1816-1903
		
E dpt 371/2 H 1	Administration militaire. Chevaux et véhicules, recensement : registres de déclarations, registres de recensements, états	

1874-1922
		
E dpt 371/2 H 2	Administration militaire. Manœuvres et cantonnement : instructions, états, correspondance	

1884-1902
		
E dpt 371/3 H 1	Garde nationale : instructions, états, listes nominatives, procès-verbaux d’élection	
1831-1851
		
E dpt 371/4 H 1	Sapeurs-pompiers : extraits de délibérations du conseil municipal, contrats, listes nominatives, procès-verbaux d’élection, règlement	

1879-1912
		
E dpt 371/5 H 1	Guerre de 1870. Contributions et indemnités de guerre : instructions, extraits de délibérations du conseil municipal, états, correspondance	

1870-1875
		
E dpt 371/5 H 2	Guerre de 1914-1918. Cantonnement et réquisitions : états, carte  	
1915-1920
		
E dpt 371/5 H 3	Guerre de 1939-1945. Cantonnement : états, correspondance	
1939-1940
		
			

		
x	Série J - Hygiène	1849-1911	
			
E dpt 371/5 J 1	Hygiène. Épidémie, réglementation : arrêtés, correspondance (1854-1910). Épizootie, réglementation : arrêtés (1849-1911)	

1849-1911	
1941
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		

Série K - Élections. Personnel communal	1815-1927
		
E dpt 371/1 K 1	Élections. Listes électorales : tableaux, procès-verbaux, correspondance	
1831-1923
		
E dpt 371/1 K 2	Élections. Plébiscites : procès-verbaux (1852, 1870). Présidence de la République : liste des électeurs (1848). Sénat : procès-verbaux (1876-1896). Chambre des députés : procès-verbaux, listes (1857-1914). Conseil général et conseil d’arrondissement : procès-verbaux, listes (1843-1907). Conseil municipal : procès-verbaux, listes, circulaires (1831-1912)	






1831-1914
		
E dpt 371/2 K 1	Personnel communal : extraits de délibérations du conseil municipal, états, circulaires, tableaux	
1815-1927
		

	
	Série L - Finances communales	1792-1918
		
E dpt 371/1 L 1	Budgets. Recettes et dépenses : états	an XII-1918
		
E dpt 371/1 L 2-3	Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives	
1792-1916
	2	1792-1824	
	3	1825-1916	
		
E dpt 371/2 L 1	Recettes. Emprunts : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, contrats	
1892-1917
		

	
	Série M - Biens communaux (patrimoine bâti)	1844-1914
		
		
E dpt 371/1 M 1	Bâtiments communaux. Église et mur du cimetière, réparation : extraits de délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, devis (1846-1914). Salle d’école et mairie, travaux : extraits de délibérations du conseil municipal, plans, devis, procès-verbaux, décomptes, acte notarié, correspondance (1844-1910). Local de la pompe à incendie : extraits de délibérations du conseil municipal, plan, état financier (1880). Maison communale : extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’estimation, bail, arrêté, acte notarié (1854-1907)	










1844-1914
		
		
		

Série N - Biens communaux (patrimoine non-bâti)	
1791-1940
		
E dpt 371/1 N 1	Terrains communaux, partage et transaction : registre, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, conventions, croquis, actes de vente (1793-1914) ; location : procès-verbaux, cahiers des charges (1829-1918)	




1793-1918
		
E dpt 371/1 N 2	Terrains communaux. Contentieux avec la commune d’Ambacourt : pétition, extrait de sentence (an III). Contentieux avec plusieurs habitants de Puzieux : pièces de procédure, plan   (1832-1940)	



an III, 1832-1940
		
E dpt 371/1 N 3	Bois communaux et produits forestiers, exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’arpentage, d’adjudication, listes d’affouagistes (1814-1920). Droit de chasse, location : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1825-1919). Contentieux : pièces de procédure (1791-1793)	






1791-1920
		

	
	Série O - Travaux publics. Voirie. Transports. Régime des eaux	
1839-1922
		
E dpt 371/1 O 1	Travaux publics. Voirie, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, états, croquis (1839-1922). Ponts, entretien : arrêtés, procès-verbaux (1859-1899)	


1839-1922
		
E dpt 371/2 O 1	Transports publics. Chemin de fer de Vézelise à Mirecourt : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance, brochure	

1872-1915
		
E dpt 371/3 O 1	Régime des eaux. Ruisseau, curage : arrêté, rapport, procès-verbal d’adjudication	
1881-1885
		
		
		
		
		
		

Série P - Cultes	1862-1910
		
E dpt 371/1 P 1	Culte catholique. Conseil de fabrique, contentieux : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1862-1863). Desservant, logement : correspondance (1868). Chapelle de secours, érection : décret (1903). Séparation des Églises et de l’État, biens ecclésiastiques : instruction (1910)	





1862-1910
		

	
	Série Q - Assistance et prévoyance	1846-1920
		
E dpt 371/1 Q 1	Généralités et secours. Bureau de bienfaisance, commission administrative : procès-verbaux d’élection (1893-1920). Indigents, statistique : état, correspondance (s.d.). Sinistrés, indemnités : extrait de délibérations du conseil municipal, circulaire, correspondance (1846-1908)	





1846-1920
		
E dpt 371/4 Q 1	Applications des lois d’assistance et de prévoyance. Retraites ouvrières et paysannes : listes, cartes d’assurés	

1911-1912
		
E dpt 371/4 Q 2	Application des lois d’assistance et de prévoyance. Enfants du premier âge, assistance, état, instruction (1878-1912). Familles nombreuses et femmes en couches, assistance : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance, dossiers individuels (1913-1918). Vieillards, assistance : état, circulaire, demandes d’admission au secours (1907-1909)	







1878-1918
		

	
	Série R - Enseignement. Action culturelle	1841-1929
		
		
E dpt 371/1 R 1	Instruction primaire. Comité local : avis de nomination (1843-1847). Commission municipale scolaire : procès-verbaux d’élection, registre de délibérations, correspondance (1882-1929)	



1843-1929)
		
		
		
E dpt 371/1 R 2	Instruction primaire. Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1847-1889). Instituteurs, traitements : états (1878-1889)	

1847-1889
		
E dpt 371/1 R 3	Enseignement. Cours d’adultes, gymnastique, travaux à l’aiguille : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance	

1871-1884
		
E dpt 371/2 R 1	Œuvres scolaires et périscolaires. Rétribution scolaire : extrait de délibération du conseil municipal, rôles, listes d’élèves admis gratuitement, registre d’abonnement (1841-1881). Caisse des écoles : extraits de délibérations du conseil municipal (1882-1886)	




1841-1886
		
E dpt 371/3 R 1	Action culturelle. Fête nationale : instructions, extraits de délibérations du conseil municipal (1882-1891). Bibliothèque communale : liste de souscripteurs (1888)	


1882-1891