ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES





E dépôt 361





Archives communales
de
Pont-sur-Madon
(1791-1916)






Répertoire numérique détaillé

établi par

Delphine SOUVAY
adjoint de conservation du patrimoine












sous la direction d’Isabelle CHAVE

conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales

Épinal, 2007

 
INTRODUCTION



	Le nom du village, Pont sur Madon, est attesté dès 1409. Le nom de ce village, anciennement qualifié de haute justice, vient des ponts établis sur le Madon qui partage la commune en deux sections. Au spirituel, la commune dépendait de la paroisse de Vomécourt-sur-Madon.

	De 1790 à l’an IX, Pont-sur-Madon a fait partie du canton de Mirecourt. Aujourd’hui, la commune, qui comptait 130 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Charmes.

	Les archives de la commune de Pont-sur-Madon ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 3 avril 2007. Le fonds, qui représente 1,70 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.

 
BIBLIOGRAPHIE

LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889, 
p. 160-161.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 330.


 
	ARCHIVES MODERNES
	
	Série D   Administration générale de la commune.
	
E dpt 361/1 D 1*-2*	Conseil municipal : délibérations.	1838-1913  
	1*	1838, 6 mai – 1870, 22 mai
	2*	1886, 19 décembre – 1913, février
E dpt 361/4 D 1	Assurances : police.	1900 
	
	Série E – État civil.
	
E dpt 361/1 E 1*-11*	État civil (naissances, mariages, décès).	1792-1902 
	1*	1792-an X
	2*	an XI-1812
	3*	1813-1822
	4*	1823-1832
	5*	1833-1842
	6*	1843-1852
	7*	1853-1862
	8*	1863-1872
	9*	1873-1882
	10*	1883-1892
	11*	1893-1902
E dpt 361/1 E 12*	Tables décennales.	1803-1902
	
	Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
	
E dpt 361/1 F 1	Population. – Recensements, bulletins individuels : état.	1911
E dpt 361/3 F 1*	Remembrement : procès-verbal.	1791
	
	Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières.
	
E dpt 361/1 G 1-7	Cadastre.	an XII-1914
	1	Délimitation de la commune : procès-verbal (1819).
	2-3*	États de sections (1811-1823).
		2	1811
		3*	1823
	4*-5*	Propriétés bâties et non bâties : matrices (1826-1914).
		4*	1826-1876
		5*	1877-1914
	6*	Propriétés bâties : matrice (1882-1910).
	7	Mutations : états (an XII-1816).
E dpt 361/1 G 8	Contributions directes : matrices générales, prestations.	1810-1916
	
	Série L – Finances de la commune.
	
E dpt 361/1 L 1	Budgets et comptes : arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal.	1910-1912
	
	Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
	
E dpt 361/ 1 N 1	Terrains communaux.    Partage : procès-verbaux.	1791-an II
E dpt 361/ 1 N 2	Forêt.   Vente de bois : état.	1910
	
	Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
	
E dpt 361/ 1 O 1	Chemins.   Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, budgets, plan.
	1883-1913
	
	Série Q – Assistance et prévoyance.
	
E dpt 361/ 1 Q 1	Bureau de bienfaisance. – Élections : procès-verbaux.	1912
E dpt 361/ 4 Q 1	Assistance et prévoyance. – Vieillards, infirmes et incurables : correspondance (1908). Assistance médicale gratuite : état (1912).	1908-1912