ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 355 


Archives communales 
de Pierrepont-sur-l’Arentèle
(1678-1989) 


Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Geneviève RODRIQUE 
Delphine SOUVAY 


sous la direction d’Yves KINOSSIAN 
conservateur du patrimoine, 
directeur des Archives départementales des Vosges 


Épinal 
2003 

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INTRODUCTION 


Le patronyme de Pierrepont Petrus Pons est attesté dans un titre de 1247. 

Pierrepont faisait partie du bailliage de Bruyères et dépendait au spirituel de la paroisse deDestord dont le patronnage appartenait au chapitre de Saint-Dié. À Pierrepont, se trouvait un oratoire 
dédié à saint Gengoult, devenu le patron de l’église paroissiale actuelle, construite de 1848 à 1850. 

Un décret du 4 octobre 1882 a prescrit que la commune prendrait désormais le nom de 
Pierrepont-sur-l’Arentèle. Elle compte aujourd’hui (2010) 106 habitants et fait partie du canton de 
Bruyères. 

Les archives centenaires ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 
6 novembre 2002. 

Après classement, elles occupent 4,87 mètres linaires et sont librement communicables sauf si 
l’état de conservation l’interdit. 

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BIBLIOGRAPHIE 


Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. 

CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en 
fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. 

LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique 
historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des 
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. 

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et 
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. 
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. 

MARICHAL (Paul.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 322-323. 

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES 


Archives départementales des Vosges 

Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940). 

2 O 364/1-12 
Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune de Pierrepont-sur-l’Arentèle 
(an X-1939). 

3 O 1731-1734 Dossiers des voies de la commune de Pierrepont-sur-l’Arentèle (1806-1938). 

3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). 

3 P 3095*-3099* États de sections et matrices de Pierrepont-sur-l’Arentèle (1833-1932). 
3 P 5288/1-3 Plans cadastraux (1832). 

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ARCHIVES ANCIENNES 
Série DD – Biens communaux. 
E dpt 355/DD 1 Terrains. – Délimitation ; pied-terrier. 1781 
E dpt 355/DD 2 Forêt.-Bois de Pierrepont et Nonzéville : partage. 1678 

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ARCHIVES MODERNES 

Série D – Administration générale de la commune. 

E dpt 355/1 D 1*-6* 
Conseil municipal : registres de délibérations. an III-1936 
1* an III-18331 
2* 1835-18372 
3 1838-1875, avril 
4* 1875, juillet-1890, janvier 
5* 1890, février-1918, avril 
6* 1918, mai-1936 

E dpt 355/2 D 1 
Actes de l’administration municipale. – Arrêtés du maire : cahier (1860-1896). Actes 
soumis à l’enregistrement : répertoires (1918-1943). Registre de correspondance (19431952). 
Registre d’inscription des devis, conventions et adjudications passés dans la 
commune3 (1883-1989). 1860-1989 

E dpt 355/3 D 1 
Administration générale de la commune. – Archives et objets immobiliers : inventaires, 
procès-verbaux de récolement. 1831-1919 

E dpt 355/4 D 1 
Assurances : correspondance, polices, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1884-1927 

Série E – État civil. 

E dpt 355/1 E 1*-10* 
État civil4.-Naissances, mariages, décès et tables décennales5. 1793-1892 
1* 1793-1802 
2* 1803-1812 
3* 1813-1822 
4* 1823-1832 
5* 1833-1842 
6* 1843-1852 
7* 1853-1862 
8* 1863-1872 
9* 1873-1882 
10* 1883-1892 

E dpt 355/2 E 1 
État civil : correspondance, extraits d’actes. 1822-1869 

Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 355/1 F 1 
Population. – Mouvements : tableaux (1897-1905). Dénombrements : état, feuille de 
dépouillement, feuilles de ménage (1866-1896). 1866-1905 

E dpt 355/3 F 1 
Agriculture. – Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux (1853-1934). Culture du 
lin : déclarations (1908). Calamités agricoles : arrêtés, notes de déclarations de pertes et 
de récoltes (1895-1897). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés, correspondance, état 
des personnes prenant part à la battue (1863-1914). 1853-1934 

1 Ce cahier contient également des déclarations et actes divers concernant les affaires communales. 
2 Ce cahier contient également des déclarations et actes divers concernant les affaires communales de 1835 à 1957. 
3 Registre accompagné de feuilles volantes. 
4 Non communicables en originaux, disponibles sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges. 
5 À partir du registre coté Edpt 355/1 E 2. 


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E dpt 355/4 F 1 
Ravitaillement. – Foires et marchés, organisation : correspondance, extraits des 
délibérations des conseils municipaux des communes voisines. 1873-1902 

E dpt 355/5 F 1 
Statistiques générales. – Sinistres : états. 

1880-1925 

Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières. 

E dpt 355/1 G 1*-7* 
Cadastre. 1813-1932 
1* Atlas (1832). 
2* Délimitation du territoire : procès-verbaux de délimitation et division avec 

croquis (1830-1832). 
3* États de sections : cahiers [début XIXe siècle]. 
4* Livres des mutations (1813-1833). 
5* Propriétés bâties et non bâties (1833-1914). 
6* Propriétés bâties (1882-1911). 
7* Propriétés non bâties (1913-1932). 

E dpt 355/1 G 8-9 
Contributions directes : matrices générales, listes des commissaires répartiteurs, 
correspondance, registre des demande de dégrèvement. 1811-1924 
8 1811-1848 
9 1850-1924 

E dpt 355/1 G 10 Taxe des prestations : rôles, extraits de rôles, registres des déclarations d’option. 
1828-1912 

E dpt 355/1 G 11 
Taxe sur les chiens : rôles, registres des déclarations, extrait des délibérations du conseil 
municipal (1865-1920). Taxe sur les chevaux, voitures et vélocipèdes : registres de 
déclarations, fiches de déclarations (1873-1937). Taxe sur les gardes-chasse : registre de 
déclaration (1913-1916). 1865-1937 

Série H – Affaires militaires. 

E dpt 355/1 H 1 Recrutement : avis d’inscription, correspondance, circulaire, extraits d’acte de naissance. 
1840-1893 

E dpt 355/2 H 1 
Administration militaire. – Champ de tir, manoeuvres : circulaires, plan, correspondance 
(1889-1904). Cantonnement : correspondance, tableau, circulaire (1895-1898). Garde des 
voies de communication : circulaire, état (1891). Chevaux et voitures, réquisitions : 
tableaux, circulaires, certificats, états numériques, procès-verbaux, registre des 
déclarations (1874-1921). Etat civil de militaire : extrait d’acte de décès (1851). 

1851-1921 

E dpt 355/3 H 1 
Garde nationale. -Élection : circulaires, procès-verbal d’élection. 1870-1871 

E dpt 355/4 H 1 
Sapeurs-pompiers. – Élections et nominations : listes nominatives, procès-verbaux, 
arrêtés, tableau, correspondance (1903-1955) ; matériel : circulaires, extraits des 
délibérations du conseil municipal (1846-1920) ; assurances : correspondance, police, 
circulaire (1914-1931). 1846-1955 

E dpt 355/5 H 1 
Guerre de 1870. – Généralités : circulaires (1870-1871). Mobilisation : liste (1870). 
Contribution de guerre : listes, compte (1871). Dédommagement aux victimes : 
circulaires, extrait de délibérations du conseil municipal, tableaux (1870-1872). 

1870-1872 

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E dpt 355/5 H 2-5 Guerre de 1914-1918. 1914-1922 
2-3 Généralités : instructions, circulaires, télégrammes, correspondance, arrêtés, 
affiches (1914-1919). 
2 1914-1917 
3 1918-1919 
/1 
/2 
Arrêté portant sur le réglementation de l’éclairage : affiche 
(1917). 
Poème d’André Fontaine : affiche (1918). 
4 Mobilisation : circulaires, avis de démobilisation, avis, listes des hommes 
mobilisables et non mobilisables (1914-1919). Cantonnement : listes, plans, 
états, circulaires (1914-1919). Ravitaillement : listes, circulaires, carnet à 
souche, cartes d’alimentation (1918-1921). Circulation des habitants : sauf-
conduits, carnets à souche (1916-1919). 
/1 Allocation décès, avis aux familles des mobilisés : affiche (1914). 
5 Réquisitions : ordres, correspondance, avis, états nominatifs (1914-1919). 
Réfugiés : instructions, correspondance, liste (1914-1919). Mutilés et 
réformés : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance 
(1917-1920). Décès de soldats : correspondance, avis, circulaire, certificat 
(1915-1922). Sépultures militaires : conventions, correspondance, affiche 
(1921). 
Série J – Police. Justice. Hygiène. 
E dpt 355/1 J 1 Police locale. – Police municipale, réglementation : correspondance, arrêtés (1842-1936). 
Débits de boissons, autorisation : récépissés, correspondance, arrêté (1855-1897). 
Mendicité : carnet de route, certificats médicaux, bon pour soins et hospitalisation : 
extraits des registres d’option (1891-1900). 1842-1936 
E dpt 355/2 J 1 Police générale : circulaire, feuilles de signalement, demande de recherche (1860-1898). 
Etrangers : instructions, arrêté (1862-1917). Changement de domicile : registres d’entrée 
et de sorties des habitants, fiches de déclaration (1861-1942). Condamné libéré, 
surveillance : correspondance (1854). 1854-1942 
E dpt 355/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : arrêtés, exposé (1903-1904). Médecin cantonal : 
extrait de délibérations du conseil municipal (1838). Vaccinations : listes de bénéficiaires 
(1905-1920). Epizooties : carnet à souche de certificats d’origine (1912). 1838-1920 
Série K – Élections. Personnel. 
E dpt 355/1 K 1 Élections. – Listes électorales. 1815-1951 
E dpt 355/1 K 2 Élections politiques et professionnelles : liste des votants, liste des candidats, procès-
verbaux d’opérations électorales, procès-verbaux d’installation des maires, adjoints et 
conseillers municipaux, listes nominatives, feuilles d’émargement, extrait des 
délibérations, correspondance. 1831-1926 
Plébiscite (1851-1870). 
Sénatoriales (1881-1926). 
Législatives (1849-1919). 
Cantonales et conseil d’arrondissement (1852-1922). 
Municipales (1831-1921). 
Consulaires (1897). 

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E dpt 355/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et 
traitement : extraits des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil 

municipal, agrément de la préfecture, traités, décomptes, correspondance. 
Gardes champêtres (an V-1954). 
Receveur communal (an VIII-1935). 
Fossoyeurs (an XII-1939). 
Instituteurs et institutrices (an XII-1962). 
Commissaires répartiteurs (1819-1935). 
Gardes forestiers (1847-1934). 
Cantonniers (1877-1944). 
Agents de police (1880). 
Secrétaire de mairie (1905-1942). 
an V-1954 
E dpt 355/3 K 1 Belles actions et récompenses : correspondance. 1862-1864 
Série L – Finances de la commune. 
E dpt 355/1 L 1 Budget : états. 1812-1922 

E dpt 355/1 L 2-3 
Comptes de gestion : états, arrêté du conseil de préfecture, extraits des délibérations du 
conseil municipal, pièces justificatives. 1811-1913 

E dpt 355/2 L 1 
Recettes. – Legs Demange : correspondance. 1872-1876 

Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

E dpt 355/1 M 1 
Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, plans d’un escalier (1863). 
Mairie-école, construction et réparations : plan, devis, acte de soumission, 
correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, pièces de contentieux 
avec l’entrepreneur Jolibois (1843-1958). Église, construction et réparations : plans 
exposés, devis, correspondance, état des créances, extraits des délibérations du conseil 
municipal, décompte de travaux, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges 
(1847-1928). Cloches, acquisition6 : correspondance, extraits des délibérations du conseil 
municipal (1859-1860). Ancienne chapelle, vente de matériaux : procès-verbaux 
d’adjudication (1870-1872). Cimetière, réparations des murs : extrait de délibérations du 
conseil municipal, arrêté (1861, 1935). Église et presbytère de Destord, entretien7 : 
extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance, 
arrêtés, devis, notes de travaux (1846-1924). 1843-1958 

Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 

E dpt 355/1 N 1 
Terrains communaux. – Abornement : procès-verbal (1851) ; vente : arrêté, 
correspondance (1848) ; location : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, 
extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1917) ; mise en 
valeur : tableaux, correspondance, rapport, extrait de la matrice cadastrale (1861-1863) ; 
vaine pâture : extraits de délibérations du conseil municipal (1860). 1842-1917 

E dpt 355/1 N 2-4 
Forêt communale. 1833-1935 

2 
Aménagement et exploitation : registres d’aménagement, plans, procès-
verbaux d’adjudication, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, 
procès-verbaux d’adjudication de reconnaissance, correspondance, décrets, 
extraits des délibérations du conseil municipal, catalogues de vente de coupes 
de bois, procès-verbaux de balisage et martelage, ordonnances, listes 
d’affouagistes (1833-1935). 

6 En partie financées par le legs de Mlle Langlais 
7 À la charge des communes de Destord, Nonzéville et Pierrepont. 


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2 1833-1866 
3 1867-1935 

4 
Concession d’eau : arrêtés, actes de concession, correspondance, extrait de 
délibérations du conseil municipal (1871-1902). Délits forestiers : 
correspondance (1861-1869). Droit de chasse : correspondance, procès-
verbaux d’adjudication (1854-1922). 

Série O – Travaux publics. Voirie. 
Transports et régime des eaux. 

E dpt 355/1 O 1 
Voirie. – Entretien : extraits des délibérations du conseil municipal, extraits du budget, 
tableaux des chemins, devis, avis de subventions, arrêtés, croquis, états des travaux, 
rapports, correspondance (1836-1935). Pont, réparations : correspondance, devis, 
procès-verbal d’adjudication, décompte (1845-1847). Autorisation de voirie et 
alignement : correspondance, plans, autorisations (1858-1936). Travaux d’électrification : 
correspondance, arrêtés, exposés des conditions, extrait de délibérations du syndicat 
intercommunal (1922-1925). 1836-1936 

E dpt 355/2 O 1 Transports. – Ligne de chemin de fer Bruyères-Thaon, financement : extrait de 
délibérations du conseil général, correspondance (1913). Ligne d’autobus Bruyères-
Thaon, subventions : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal 
(1913-1920). Carrières, déclaration d’exploitation : correspondance (1833, 1894). 
1833-1920 

E dpt 355/3 O 1 
Régime des eaux. – Ruisseaux, curage : extraits de délibérations du conseil municipal, 
arrêtés, procès-verbaux d’adjudication de travaux, rapports, correspondance (1845-1927). 
Barrage d’irrigation et écluses : procès-verbal de récolement, listes de riverains, arrêtés, 
plan, devis, procès-verbaux d’adjudication, extrait de délibérations di conseil municipal 
(1844-1873). Féculerie, autorisation : correspondance, arrêté (1858-1921). 1844-1927 

Série P-Cultes 

E dpt 355/1 P 1 
Culte catholique. – Chapelle du Bon Secours : correspondance, extraits de délibérations 
du conseil municipal, circulaire (1851-1903). Confréries : états (1851-1863). Biens de la 
fabrique, attribution : correspondance, décret (1912). 1851-1912 

Série Q – Assistance et prévoyance. 

E dpt 355/1 Q 1 
Bureau d’assistance. – Création : arrêté, règlement (1842). Bureau d’assistance, 
composition : procès-verbaux d’élection des membres, arrêtés de nomination, extrait de 
délibérations du conseil municipal (1872-1926). Budgets et comptes8 : états, tableaux 
récapitulatifs (1904-1924). Statistiques : tableaux (1908-1922). Secours divers : liste de 
souscripteurs, liste de bénéficiaires, avis de subventions (1864-1866). 1842-1926 

E dpt 355/3 Q 1 
Établissements hospitaliers. – Hôpital de Bruyères, conditions d’admission : extraits de 
délibérations de la commission administrative, tarifs, correspondance. 1904-1914 

8 Un compte de gestion du bureau de bienfaisance de Girecourt (1894-1895) s’y trouve joint. 

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E dpt 355/4 Q 1 
Application des lois d’assistance et de prévoyance : listes de bénéficiaires, registre à 
souche d’aides, dossiers (1893-1928). Vieillards, infirmes et incurables, assistance : 
extraits de délibérations de la commission administrative du bureau d’assistance, états 
nominatifs, dossiers (1905-1932). Aliénés, hospitalisation : correspondance (1867). 
Enfant du premier âge et enfants assistés : arrêtés, extraits de délibérations du conseil 
municipal, correspondance, livrets à souche, tableaux statistiques (1871-1887). Familles 
nombreuses, encouragement et assistance : liste de bénéficiaires, correspondance, 
dossiers individuels (1913-1931). Retraites ouvrières et paysannes : listes d’assurés, carte 
annuelle (1911-1922). Société scolaire de secours mutuels et retraite : registre à souche, 
livrets de sociétaires, états des versements (1900-1904). 1893-1932 

Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme 

E dpt 355/1 R 1 Commission municipale scolaire : extrais de délibérations du conseil municipal, procès-
verbaux d’élection des membres, registre de délibérations de la commission, extraits du 
registre d’appel, correspondance (1882-1920). Vacances et autorisations d’absence : 
correspondance, listes des élèves (1870-1884). Dépenses de l’enseignement primaire : 
extraits de délibérations du conseil municipal, avis de subventions (1833-1889). 
Instituteurs, nomination et traitement : arrêtés, correspondance (1853-1889). Petit 
matériel scolaire, acquisition : extrait de délibérations du conseil municipal (1852). 
1833-1920 

E dpt 355/2 R 1 
OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves admis 
gratuitement (1842-1881). Caisse des écoles : extraits de délibérations du conseil 
municipal (1882-1883). 1842-1883 

E dpt 355/3 R 1 Bibliothèque scolaire et populaire : catalogue de livres, avis de dotation de livres. 
1877-1902 

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TABLE DES MATIÈRES 


Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Sources complémentaires p. 4 
Répertoire numérique détaillé p. 5 
Table des matières p. 12 

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