ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 352
Archives communales
de
La Petite-Fosse
(1793-1959)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2008
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INTRODUCTION
Le nom du village, La Petite Fosse, est attesté dès 1349. La Petite-Fosse appartenait au bailliage
de Saint-Dié, en 1790 à celui de Bertrimoutier et en l’an X à celui de Saâles. Restée française à la suite de la
guerre de 1870, elle est attribuée au canton de Provenchères par la loi du 5 avril 1873. Au spirituel, la
commune dépendait de Provenchères.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 91 habitants au recensement de 2007, appartient au
canton de Provenchères-sur-Fave.
Les archives de la commune de La Petite-Fosse ont été déposées aux Archives départementales
des Vosges le 10 juillet 2007. Le fonds est très lacunaire en raison des dommages subis par la mairie durant
les guerres de 1914-1918 et de 1939-1945 Il représente 0,40 mètre linéaire et est librement communicable
selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 141-142.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 318-319.
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ARCHIVES MODERNES
Série E – État civil.
E dpt 352/1 E 1-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1882
1 1793-an X1
2* 1793-an X2
3* 1793-an X3
4* 1803-1812
5* 1813-1822
6* 1823-1832
7* 1833-1842
8* 1843-1852
9* 1853-1862
10* 1863-1872
11* 1873-1882
Série H – Affaires militaires.
E dpt 352/5 H 1 Guerre de 1939-1945. – Réfugiés, ravitaillement : correspondance. 1940
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 352/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Traitement : déclaration
de salaires. [1939]
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 352/1 M 1 École : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal. 1937-1938
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 352/1 N 1 Terrains communaux. - Vente et aliénation : actes de vente, plan, procès-verbaux, extraits
de délibérations du conseil municipal, arrêté. 1845-1905
1 Ne contient pas de tables décennales.
2 Ne contient pas de tables décennales.
3 Ne contient pas de tables décennales.
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 352/1 O 1 Chemins. – Travaux : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, rapport, tableaux, états,
décompte, plans. 1809-1959
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 352/4 Q 1 Vieillards, infirmes et incurables. - Assistance : correspondance. 1933