ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 340
Archives communales
d’Offroicourt
(1671-1962)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Offroicourt, chef-lieu d’une baronnie, appartenait au bailliage de Mirecourt. Son église était
rattachée au diocèse de Toul, doyenné de Porsas.
De 1790 à l’an IX, la commune a fait partie du canton de Rouvres-en-Xaintois. Elle est
aujourd’hui comprise dans le canton de Vittel et comptait 123 habitants en 1999.
Les archives d’Offroicourt ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1989. Après classement, le fonds occupe environ 4 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 129-130.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 307.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 340/CC 1* 1 registre
Comptes du syndic de la communauté d’Offroicourt. 1783-1785
E dpt 340/CC 2 1 cahier
Déclarations foncières concernant les propriétés de la comtesse de
Sommièvre. 1779
Série DD – Biens communaux.
E dpt 340/DD 1 1 pièce papier
Bois communaux. – Abornement et division du quart de réserve : procèsverbal.
1779
E dpt 340/DD 2 1 pièce papier
Bois de Gimont. – Abornement : procès-verbal. [1779]
E dpt 340/DD 3 1 pièce papier
Bois de la seigneurie de Germiny. – Abornement : procès-verbal. 1779
Série GG – Culte.
E dpt 340/GG 1-39 Registres paroissiaux. 1671-1792
1 Baptêmes (1671-1674).
2 Baptêmes (1671-1691).
Baptêmes, mariages (1710-1713).
3 Baptêmes (1705-1707).
Baptêmes, mariages, sépultures (1719-1721, 1728-1730).
4 Baptêmes, mariages, sépultures (1722-1727).
5 Mariages, sépultures (1730-1736).
6-39 Baptêmes, mariages, sépultures.
6 1731-1745
7 1744-1750
8 1751-12 mai 1752
9 17 mai 1752-1er janvier 1754
10 28 janvier 1754-24 janvier 1755
11 28 janvier 1755-1er septembre 1756
12 27 octobre 1756-10 mai 1758
13 2 juin 1758-17 novembre 1760
14 25 novembre 1760-29 avril 1762
15 1er septembre 1761- 6 décembre 1763
16 19 décembre 1763-14 juillet 1765
17 18 juillet 1765-3 janvier 1767
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18 3 janvier 1767-15 mars 1769
19 25 mars 1769-6 juillet 1772
20 25 août 1772-2 octobre 1773
21 4 octobre 1773-2 juin 1775
22 10 juin 1775-8 février 1776
23 23 février-21 décembre 1776
24 1777
25 1778
26 1779
27 1780
28 1781
29 1782
30 1783
31 1784
32 1785
33 1786
34 1787
35 1788
36 1789
37 1790
38 1791
39 1792
E dpt 340/GG 40 1 pièce papier
Biens dépendant de la chapelle de Bettoncourt : bail. 1773
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 340/1 D 1* Conseil municipal : délibérations. 1838-1877
E dpt 340/1 D 2 Extraits de délibérations. 1877-1950
E dpt 340/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : procèsverbaux
de récolement. 1925-1934
Série E – État civil.
E dpt 340/1 E 1-25 État civil. 1793-an IX
1 Naissances (1793).
2 Publications de mariages (1793).
3 Mariages (1793).
4 Décès (1793).
5 Naissances (an III).
6 Mariages (an III).
7 Décès (an III).
8 Naissances (an IV).
9 Mariages (an IV).
10 Décès (an IV).
11 Naissances (an V).
12 Mariages (an V).
13 Décès (an V).
14 Naissances (an VI)
15 Publications de mariages (an VI).
16 Mariages (an VI).
17 Décès (an VI).
18 Naissances (an VII).
19 Publications de mariages (an VII).
20 Mariages (an VII).
21 Décès (an VII).
22 Naissances (an VIII).
23 Mariages (an VIII).
24 Décès (an VIII).
25 Mariages (an IX).
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 340/1 F 1-2 Population. 1836-1911
1 Mouvements : états (1854-1906).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux récapitulatifs (1836-
1911).
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E dpt 340/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, questionnaires, états des
récoltes en grains et autres farineux (1856-1945). Culture de la vigne : registres
à souche de déclarations de récoltes (1907-1954). Calamités agricoles : arrêtés
de nomination d’experts, fiches de déclaration de pertes, états des dégâts et
des bénéficiaires de secours (1897-1910). Destruction des taupes :
conventions avec les taupiers, accords des habitants concernés (1876-1893).
1856-1954
E dpt 340/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états. 1878-1944
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 340/1 G 1-9* Cadastre. 1791-1951
1 Atlas (1839).
2 Délimitation du territoire et division en sections : procès-verbaux
(1835-1839).
3-4* États de sections (1791, 1839).
3 1791
4* 1839
5 Livres des mutations (1809-1833).
6* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1839-1913).
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1951).
6* 1882-1911
7* 1911-1933
9* Propriétés non bâties : matrice (1913-1933).
E dpt 340/1 G 10 Contribution foncière : matrice de rôle. an V
E dpt 340/1 G 11 Contributions directes : matrices générales, listes de commissairesrépartiteurs,
registre de demandes de dégrèvement, réclamations au sujet de
droits de mainmorte. 1829-1950
E dpt 340/1 G 12 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclarations d’option (1833-1938). Taxe municipale sur les chiens : rôles,
registres de déclarations (1855-1918). 1833-1938
E dpt 340/3 G 1 Contributions indirectes. – Bouilleurs de crû : correspondance. 1905-1937
Série H – Affaires militaires.
E dpt 340/1 H 1 Recrutement1. – Recensement des classes : tableaux, avis d’inscription dans
l’armée territoriale, certificat d’engagement volontaire, demande de dispense.
1874-1940
1 Cette sous-série, très lacunaire, ne comprend que quelques documents.
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E dpt 340/2 H 1 Administration militaire. – Carrière de militaires : état des services (1902).
Manoeuvres et cantonnement : correspondance, bulletins de réclamations
(1881-1913). 1881-1913
E dpt 340/3 H 1 Garde nationale : listes nominatives, registres de contrôle, procès-verbaux
d’élection et de prestation de serment. 1833-1851
E dpt 340/4 H 1 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, règlements, procès-verbaux d’élection,
traité pour l’acquisition d’une pompe. 1873-1914
E dpt 340/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1870-1944
1 Guerre de 1870 : extrait de délibérations du conseil municipal,
compte, avis de dédommagement, tableau des contributions,
correspondance (1870-1872).
2 Guerre de 1914-1918. – Cantonnement et réquisitions : états de
répartition des troupes, croquis du champ de tir et des terrains
voisins, registre d’entrée et sortie du matériel (1916-1919). Victimes
de guerre : avis d’inhumation, demande de pension, liste des
bénéficiaires de soins gratuits (1919-1922).
3 Guerre de 1939-1945 : correspondance, ordres de réquisitions de
chevaux, état des besoins des réfugiés (1939-1944).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 340/1 J 1 Police locale. – Réglementation : arrêté municipal (1837). Délits forestiers :
exposé (1792). Débits de boissons : registres de déclarations d’ouverture
(1874-1935). Détention d’armes à feu : déclarations (1935). Transports de
corps : arrêté préfectoral (1945). 1792-1945
E dpt 340/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registres d’immatriculation et de visas (1896-
1938). Option pour la nationalité française : fiches de déclaration (1872).
Mendiants de la commune : état [1840]. 1840-1938
E dpt 340/3 J 1 Justice. – Jurés : listes. 1848-1851
E dpt 340/5 J 1 Hygiène et santé. – Règlement sanitaire : arrêtés municipaux (1903-1924).
Établissements dangereux et insalubres, réglementation des fours à chaux :
extraits de délibérations du conseil municipal, avis du sous-préfet, exposés des
habitants (an XIII-1809). Vaccinations : listes (1890-1938). Épizooties :
arrêtés préfectoraux, certificat, carnet de délivrance de certificats d’origine
(1900-1921). an XIII-1938
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 340/1 K 1-2 Élections. 1846-1946
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1846-1946).
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2 Élections politiques et professionnelles. – Plébiscite : liste d’électeurs,
procès-verbaux d’élection (1852, 1870). Référendum : procès-verbaux
d’opérations électorales (1945-1946). Élection du président de la
République : listes d’électeurs (1848, 1851). Élections au conseil de la
République et élections générales : procès-verbaux d’opérations
électorales (1945-1948). Sénatoriales : procès-verbaux d'élection de
délégués (1876-1934). Législatives : procès-verbaux d'élection, liste de
votants, listes de candidats (1849-1936). Conseil général et conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1852-
1945). Conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et
d’installation des conseillers, des maires et adjoints (1831-1947).
Chambre d’agriculture : listes d’électeurs, procès-verbal d’élection
(1919-1936). Tribunal de commerce et chambre de métiers : listes
d’électeurs (1924-1945).
E dpt 340/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination
et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de
bienfaisance, correspondance, décomptes. an IX-1946
Série L – Finances de la commune.
E dpt 340/1 L 1 Budgets : états2. 1808-1922
E dpt 340/1 L 2 Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de préfecture, extraits de
délibérations du conseil municipal, pièces justificatives. 1808-1923
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 340/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, extrait de
délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication de matériaux
(1856-1928). École, réparations : extraits de délibérations du conseil
municipal, plan, devis, liste de souscripteurs, mémoire des travaux (1860-
1908). Église : extraits de délibérations du conseil municipal, traité pour
l’acquisition d’une horloge, croquis, factures (1868-1920). Presbytère : extraits
de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis, baux de
location (1896-1946). Cimetière : extraits de délibérations du conseil
municipal, croquis du terrain, procès-verbal d’enquête, arrêté préfectoral
(1855-1890). Logement du berger : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbal d’estimation, croquis, actes notariés (1851-1865).
Fontaines et lavoir : exposés, cahier des charges, devis, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plans
(1845-1912). Magasin des pompes à incendie : extrait de délibérations du
conseil municipal, devis (1873). Monument aux morts : extrait de
délibérations du conseil municipal, croquis, liste des noms à inscrire (1919).
1845-1946
2 De nombreuses lacunes.
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Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 340/1 N 1 Terrains communaux. – Arpentage et abornement partiel : procès-verbaux,
compromis, croquis (1883-1894). Acquisition : arrêté préfectoral (1905).
Aliénations et échanges : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés
préfectoraux, croquis, procès-verbaux d’estimation, acte d’échange (1840-
1915). Partage et location : procès-verbaux de location et d’adjudication,
extraits de délibérations du conseil municipal, listes de locataires (1809-1945).
Vaine pâture : extrait de délibérations du conseil municipal (1860). Droit de
chasse : extrait de délibérations du conseil municipal, cahiers de charges,
procès-verbaux d’adjudication, conventions (1836-1945). 1809-1945
E dpt 340/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : extraits de délibérations
du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation,
d’adjudication, d’arpentage, listes d’affouagistes. 1818-1941
E dpt 340/1 N 3 Forêts sectionales de Serrière, Tantonville, Germiny et Haussonville,
délimitation et bornage partiels : procès-verbal. 1868
3/1 Plan d’aménagement (1868).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 340/1 O 1 Voirie. – Entretien et aménagement des chemins : tableaux de reconnaissance
des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits du
budget, actes d’acquisition de terrains, arrêtés préfectoraux, autorisations de
voirie (1836-1962). Ponts et ponceaux, établissement et réparations : extraits
de délibérations du conseil municipal, devis, plans, procès-verbal
d’adjudication de travaux (1838-1885). 1836-1962
E dpt 340/1 O 2 Travaux d’électrification : extraits de délibérations et correspondance du
syndicat d’électrification, croquis, état des ressources de la commune.
1925-1938
E dpt 340/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, devis,
procès-verbaux de récolement et d’adjudication de travaux, (1845-1911).
Prises d’eau pour moulins : requête du propriétaire, procès-verbal de
récolement (1853-1887). 1845-1911
Série P – Cultes.
E dpt 340/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique de la paroisse : budgets et comptes, procèsverbaux
de location des terrains, copie de l’ordonnance de séparation avec la
paroisse annexe de Remicourt (1852-1905). Séparation des Églises et de
l’État : états des biens de l’ancienne fabrique et inventaire des objets, procèsverbaux
de remise de ces biens au bureau de bienfaisance, extrait de
délibérations du conseil municipal (1906-1911). Remise des anciennes
fondations à l’association diocésaine : arrêté préfectoral, extrait de
délibérations du conseil municipal (1942). 1852-1942
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 340/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Composition et fonctionnement : arrêtés de
nomination et procès verbaux d’élection des membres, extraits de
délibérations (1893-1949). Budgets et comptes : états, arrêtés du conseil de
préfecture, cahiers des charges pour la location des terrains appartenant au
bureau de bienfaisance (1913-1923). Statistiques : tableaux (1913-1944).
1893-1949
E dpt 340/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1897-1932). Protection des enfants du
premier âge : registres d’inscription, avis de placement, tableaux statistiques
(1878-1921). Aides aux familles : listes de bénéficiaires, arrêtés, cartes
individuelles (1913-1939). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :
états nominatifs, tableaux statistiques (1897-1915). Retraites ouvrières et
paysannes : demandes d’allocation, listes de bénéficiaires (1911-1916).
1878-1939
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 340/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’élection de délégués,
registre des procès-verbaux de réunions (1882-1935). Dépenses : extraits de
délibérations du conseil municipal (1833-1889). Enseignants : arrêtés
préfectoraux, avis de nomination (1878-1923). 1833-1935
E dpt 340/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes des
élèves admis gratuitement (1841-1881). Caisse des écoles : avis de subventions
(1909-1910). Pupilles de la Nation : avis d’adoption et de secours (1923-1939).
1841-1939
Série S – Divers.
E dpt 340/1 S 1 Ferme de Rebeaucôte. – Vente : plan du domaine. 1866