ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 333
Archives communales
de Nompatelize
(1718-1987)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal
2009
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INTRODUCTION
Le village de Nompatelize, appélé autrefois Nompardi Villa, Nopardi Ecclesia, Nompalteinglise et
Norpatéglise, faisait partie du haut ban de l’abbaye d’Étival. Il était le chef-lieu d’une communauté et
d’une paroisse. Le village dépendait, en 1594 du bailliage de Nancy, prévôté de Saint-Dié et du ban
d’Étival. En 1751, la commune dépendait du bailliage et de la maîtrise de Saint-Dié et en 1790, elle
était chef-lieu de canton dépendant du district de Saint-Dié.
Le village fut incendié en 1635 et 1636 par les Suédois et par les Allemands en 1870.
Au spirituel, l’église de Nompatelize dépendait du doyenné de Salm. En 1723, l’abbaye
d’Étival fit une donation aux habitants du village pour l’établissement d’une église et d’un cimetière.
L’église fut reconstruite en 1786. La mairie et les écoles ont été édifiées en 1883.
Aujourd’hui, la commune est comprise dans le canton de Raon-l’Étape et compte 538
habitants.
Les archives de Nompatelize ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
2007. Après classement, le fonds occupe environ 1,80 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur, sous réserve de l’état de conservation des documents. Le fonds
comporte de nombreuses lacunes en raison des destructions subies lors des différents conflits des
XIXe et XXe siècles.
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BIBLIOGRAPHIE
CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [Reprod. en
fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, IN 4° 1760-IN 4° 1762]
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, de A à I, Epinal, Impr. E. Busy, 1887,
384 p. [Arch. dép. Vosges, IN 8° 2178]
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VII : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, de J à Z, Epinal, Impr. E. Busy, 1889, 420 p. [Arch. dép.
Vosges, IN 8° 2179]
LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique
historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, IN 8° 5236]
Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII,
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 333/GG 1*-8* Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures.1 1718-1791
1* 1718-1725, 6 juin
2* 1725, 16 juillet-1733, 6 février
3* 1733, 11 février-1743, 18 février
4* 1743, 18 février-1752
5* 1753-1762, 17 janvier
6* 1762, 17 janvier-1769, 2 janvier
7* 1769, 7 janvier-1781
8* 1782-1791, 24 décembre
1 Non communicable, disponible sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges (sources numérisées).
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 333/2 D 1 Actes de l’administration communale : répertoires. 1808-1929
9 répertoires.
E dpt 333/3 D 1 Cahiers de doléances. - Achat de la publication : extrait du registre des délibérations
du conseil municipal. 1888
E dpt 333/4 D 1 Assurances. – Souscriptions : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, reçus, polices. 1857-1897
Série E – État civil.
E dpt 333/1 E 1*-13* État civil. – Naissances, mariages, décès2. 1792-1899
1* 1792-an VIII
Deux registres.
2* an IX-1809
3* 1810-1819
4* 1820-1829
5* 1830-1839
6* 1840-1849
7** 1850-1859
8* 1860-1869
9* 1870-1879
10*-11* Tables décennales (1803-1873).
10* 1803-1863
11* 1862-1873
12* 1880-1889
13* 1890-1899
2 Non communicable, disponible sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges (sources numérisées).
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 333/1 F 1 Recensement de population. – Agents recenseurs, nomination et traitement : extrait
du registre des délibérations du conseil municipal. 1876, 1882
E dpt 333/3 F 1-2 Agriculture. 1866-1936
1 Statistiques annuelles : tableaux (1873-1936).
2 Sinistres, aides financières : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1866-1879).
E dpt 333/5 F 1 Statistiques. – Sinistres : tableaux. 1878-1946
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 333/1 G 1 Contributions foncières : mandements. 1885-1909
E dpt 333/1 G 2 Chemins vicinaux. – Taxes sur les prestations : rôles. 1869-1909
Série H – Affaires militaires.
E dpt 333/2 H 1 Anciens combattants. – Aides financières : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1855-1870). Invalidité, attribution de la carte : cahier d’inscription
[1914-1918]. Association Légion vosgienne : statuts (1931). 1855-1931
E dpt 333/3 H 1 Garde nationale. – Équipement, vote de crédit : extrait du registre des délibérations
du conseil municipal. 1870
E dpt 333/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Pompes à incendies, achat et entretien : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1860-1868). Uniforme : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1866). 1860-1868
E dpt 333/5 H 1 Guerre de 1870. - Dommages de guerre, accord : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal. 1872
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 333/2 J 1 Police générale. – Passeport pour l’intérieur, demande : coupons, passeport.
1837-1838
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 333/1 K 1-2 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives, procès-verbaux, avis,
correspondance, certificats, avis. 1872-1952
1 1872-1889
2 1890-1914, 1952
E dpt 333/1 K 3-4 Élections politiques : listes, procès-verbaux, feuilles de dépouillement,
correspondance. 1852-1969
3 Plébiscite (1852, 1870) ; présidentielles (1969) ; sénatoriales (1876-1903) ;
législatives (1852-1914).
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4 Cantonales (1853-1937) ; conseil d’arrondissement (1853-1928) ; conseil
municipal (1865-1945).
E dpt 333/2 K 1 Personnel communal. – Nomination et traitement : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal. 1855-1891
Série L – Finances de la commune.
E dpt 333/1 L 1-2 Budgets et comptes administratifs. 1868-1941
1 1868-1896
2 1897-1941
E dpt 333/1 L 3-5 Comptes de gestion annuels. 1824-1930
3 1824-1839
4 1840-1869
5 1870-1930
E dpt 333/1 L 6 Livres de détail des recettes et des dépenses. 1932-1934
E dpt 333/1 L 7 Contrôle et validation des comptes : arrêtés du conseil de préfecture. 1831-1909
E dpt 333/2 L 1 Recettes. – Crédits supplémentaires, votes : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, états. 1854-1891
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 333/1 M 1 Bâtiments communaux. – Marie-école, construction : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1844-1886). Presbytères, réparations : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal (1853-1887). Église, réparations :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1855-1869). Monuments
aux morts, construction : extraits du registre des délibérations du conseil municipal
(1872-1891). Scierie communale, achat : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1873). Logement du sagard, reconstruction : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1874-1880). 1844-1891
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 333/1 N 1 Terrains communaux. – Friche : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal (1866). Construction illicite : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal (1868). Alignement : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal (1874). Location : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1874-1889). 1866-1889
E dpt 333/1 N 2 Forêt communale. – Coupes affouagères et extraordinaires : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1853-1902). Menus produits : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1855-1884). Travaux : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1868-1888). Surveillance de la forêt : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal (1869). Abornement : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal (1869-1873). Sources, concessions :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1873). Location de
chasse : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1873-1891).
1853-1902
E dpt 333/1 N 3 Cimetière. – Concession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
1873
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 333/1 O 1-3 Chemins vicinaux. 1855-1911
1 Budget : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés,
tableaux, correspondance (1871-1911).
2 Classement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal
(1889). Délimitation : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1874). Travaux : tableaux, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, états, arrêtés, correspondance, plans, rapports (1855-
1909).
3 Canalisation, installation : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, rapports, plans, procès-verbaux, correspondance (1864-1894).
E dpt 333/1 O 4 Carrières. – Exploitation : arrêtés. 1876-1905
E dpt 333/1 O 5 Ouvrages d’art. – Ponts, construction : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1862). Fontaines, exploitation : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, détail estimatif, correspondance, listes
nominatives (1866-1881). Sources, installation de canalisation : extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1877-1878). 1862-1881
E dpt 333/3 O 1 Rivières. – Passerelle, construction : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1863). Inondations : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1866). Curage : arrêtés, correspondance (1886-1887). 1863-1887
Série P – Culte.
E dpt 333/1 P 1 Fabrique. – Budget et comptes : tableaux (1868-1899). Subventions accordées :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1851-1889). 1851-1899
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 333/1 Q 1 Secours. – Aides aux indigents, attribution : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1866-1888). Boîte de secours, achat : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1880). 1866-1888
E dpt 333/2 Q 1 Service sanitaire et médical. – Commission : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal. 1881-1892
E dpt 333/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Cours d’adulte : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal (1864-1884). Assistance médicale
gratuite : listes nominatives, états des modifications (1885-1909). 1864-1909
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 333/1 R 1 Commission municipale scolaire. – Désignation des membres : procès-verbaux,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal. 1882-1900
E dpt 333/1 R 2 Dépenses scolaires. – Achat matériel : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1859-1889). Instituteurs, traitement : arrêtés, chèques, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance (1866-1907). Prévisions
budgétaires : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1870-1889).
1859-1907
E dpt 333/2 R 1 Caisse des écoles. – Comptabilité : reçus, registre, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal. 1883-1943
E dpt 333/3 R 1 Fête patronale et jeux. – Accords : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal. 1854-1888
ARCHIVES CONTEMPORAINES
Série W
E dpt 333/1 W 1 Affaires scolaires. – Syndicat scolaire de La Bourgonce, La Salle, Nompatelize :
invitations, tableaux, extraits du registre des délibérations, tableaux, calendrier électoral,
statut (1978, 1983-1986). Carte scolaire, suppression de classes : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). École, travaux
d’entretien : rapports (1983). Stages d’un élève instituteur : convention,
correspondance (1983). Logement de l’instituteur : extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, correspondance, formulaires, circulaires (1983-1986). Congés
supplémentaires, demande et attribution : correspondance (1983-1987). Transports
scolaires : comptes rendus, listes nominatives, correspondance (1984-1986). Comité
spontané des parents dérogataires : correspondance (1986). 1978-1987