ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 328






Archives communales
de
La Neuveville-lès-Raon
(1290-1882)




par

Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE
et
Jean-Yves VINCENT


sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





?pinal

1999 
INTRODUCTION


	La première mention du toponyme de La Neuveville-lès-Raon (l'église de la Neuveville de Ravon) date au moins de 1279. La mairie de La Neuveville-lès-Raon relevait du bailliage de Saint-Dié. La commune dépendait de l'abbaye d'?tival et du duc de Lorraine.

	L'église, dédiée à saint Georges, ressortissait au diocèse de Saint-Dié, doyenné de Salm. La cure était à la collation des religieux d' ?tival.

	La commune de La Neuveville-Lès-Raon a été rattachée à celle de Raon-l'?tape par décret du 11 avril 1947.

* *
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	Les archives communales centenaires de La Neuveville-Lès-Raon ont été déposées par la ville de Raon-l'?tape. Le fonds, modeste, est lacunaire par rapport à celui recensé par M. Duhamel   : les articles DD 2 (construction de la maison d'école et de la cure, 1741-1784) et DD 3 (routes, 1730-1784), soit 36 pièces, sont en déficit.

	Le fonds mesure 1,24 mètre linéaire. Il est librement communicable, sauf lorsque l'état de conservation des documents l'interdit
 
BIBLIOGRAPHIE


CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, ?pinal, 1889, p. 115.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 301.
 
TABLEAU DE CONCORDANCE


DUHAMEL	NOUVELLE COTE
	
GG 1	GG 1 – GG 2
	
	
	

 

	ARCHIVES ANCIENNES ANTERIEURES ? 1790	
		

	
	Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune	1299-1736
		
E dpt 328/AA 1	2 pièces parchemin
Commune et abbaye d'?tival, droit seigneurial : charte (1290). Duché de Lorraine et abbaye d'?tival, droits seigneuriaux : arrêt du Conseil d'?tat (1736)	


1290, 1736
		

	
	Série BB - Administration communale	1739-1787
		
E dpt 328/BB 1	15 pièces parchemin	
	Communauté, délibérations	1739-1787
		

	
	Série CC - Finances	1739-1790
		
E dpt 328/CC 1	13 pièces parchemin	
	Finances. Comptes de gestion : états (1783-1790). Dettes et taxes : rôles, états (1739-1789)	
1739-1790
		

	
	Série DD - Biens communaux	1578-1787
		
E dpt 328/DD 1	2 pièces parchemin, 7 pièces papier	
	Bois d'?tival, droits d'usage : pièce de procédure (1578). Bois communaux, dénombrement et délivrance (1740-1787)	
1578-1787
		
E dpt 328/DD 2-3	Cotes réservées 	
		

	
	Série FF - Justice et police	1503-1752
		
E dpt 328/FF 1	4 pièces parchemin dont 2 avec sceaux pendants, 7 pièces papier	
	Justice. Procès : pièces de procédure	1503-1752
		
 


	
	Série GG - Cultes. Assistance publique	1631-1792
		
E dpt 328/GG 1	3 pièces parchemin, 1 pièce papier	
	Paroisse de La Neuveville-lès-Raon. Biens et rentes : état, déclaration, procès-verbal de visite (1631-1785). Fabrique, droit de cire : extrait de jugement (1753)	

1631-1785
		
E dpt 328/GG 2	1 pièce papier	
	Assistance publique. Profession médicale : état	1786
		
E dpt 328/GG 3*-7*	Paroisse de La Neuveville-lès-Raon. Baptêmes. Mariages. Sépultures	
1631-1792
	3*	6 février 1631-26 février 1732  	
	4*	18 mai 1732-8 décembre 1745	
	5*	12 avril 1747-4 octobre 1764	
	6*	22 octobre 1764-29 décembre 1774	
	7*	1775-1792	
		

	
	Série HH - Agriculture. Industrie. Commerce	1757-1773
		
E dpt 328/HH 1	11 pièces papier	
	Agriculture. Récolte : états (1757-1771). Laboureurs, déclarations : état (1773)	
1757-1773
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
		
	ARCHIVES MODERNES	
		

	
	Série D - Administration générale de la commune	1790-1838
		
E dpt 328/1 D 1	Conseil municipal, délibérations : cahiers	14 juillet 1790-20 mai 1838
		
E dpt 328/3 D 1	Administration générale. Archives communales, inventaires : états	
an V-an VIII
		

	
	Série E - ?tat civil	1793-1882
		
E dpt 328/1 E 1*-9*	?tat civil. Naissances. Mariages. Décès (et tables décennales)	
1793-1882
	1*	1793-an X  	
	2*	an XI-1812	
	3*	1813-1822	
	4*	1823-1832	
	5*	1833-1842	
	6*	1843-1852	
	7*	1853-1862  	
	8*	1863-1872	
	9*	1873-1882	
		

	
	Série H - Affaires militaires	an V
		
E dpt 328/1 H 1	Recrutement. Levée d'hommes : états	an V