ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 316






Archives communales
de
Montmotier
(1793-1957)




par

Marie-Claire MARTIN




sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





Épinal

2001
 
INTRODUCTION


	Le toponyme de Montmotier (Simon da Mahumoitoir) pourrait être attesté vers 1145. Montmotier faisait partie du comté de Fontenoy-le-Château et appartenait au bailliage de Remiremont. Le village n'est qualifié que de hameau en 1782.

	Il était compris dans la paroisse de Fontenoy-le-Château. Il n'existe plus d'église. La mairie et l'école ont été construites en 1840.

	Aujourd'hui la commune compte environ 60 habitants. Elle est située dans l'arrondissement d'Épinal, canton de Bains-les-Bains.


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	Les archives centenaires de Montmotier ont été déposées aux Archives départementales des Vosges les 3 et 27 septembre 2001 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970. Elles sont très lacunaires ; on observe notamment l'absence complète de pièces relatives à la population, à l'économie et à l'agriculture (série F).

	Le fonds mesure environ 1,05 mètre linéaire. Il est librement consultable, sauf si l'état de conservation l'interdit.
 
BIBLIOGRAPHIE


CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t.  VII, Épinal, p. 88.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 284.
 

ARCHIVES MODERNES
	
	Série D – Administration générale de la commune	1826-1932
	
E dpt 316/1 D 1*-3*	Conseil municipal. – Délibérations.	1826-1927
	1*	22 mars 1826-8 novembre 1837
	2*	6 mai 1838-15 décembre 1861
	3*	9 février 1862-9 avril 1927
	
E dpt 316/4 D 1	Assurances-incendie. – Polices, correspondance.	1883-1932
	
	
	Série E – État civil	1793-1882
	
E dpt 316/1 E 1*-9*	État civil. – Naissances. Mariages. Décès .	1793-1882
	1*	1793-1802
	2*	1803-1812
	3*	1813-1822
	4*	1823-1832
	5*	1833-1842
	6*	1843-1852
	7*	1853-1862
	8*	1863-1872
	9*	1873-1882
	
	
	Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières	
1810-1914
	
E dpt 316/1 G 1-6*	Cadastre.	1810-1914
	1	Subdivision de sections : 3 feuilles, calque, [XIXe siècle]
	2*	État de sections, 1810
	3*-4*	Propriétés bâties et non-bâties. Matrices, 1822-1914
		3*	folios 1-216
		4*	folios 217-301
	5*	Propriétés bâties. Matrices, 1822-1908
	6*	Mutations : registre, 1820-1822
	
	
	Série H – Affaires militaires	1914-1919
	
E dpt 316/5 H 1-2	Guerre de 1914-1919. Morts pour la patrie : affiches commémoratives.
	1914-1919
	1	1914-1918
	2	1914-1919
	
 

	Série J – Police. Justice. Hygiène	1836-1957
	
E dpt 316/2 J 1	Police générale. – Surveillance des individus : certificat (1853). Entrées et sorties des habitants, déclarations : registres, certificats (1846-1957).
	1846-1957
	
E dpt 316/3 J 1	Justice. – Exploits d'huissier : actes.	1836-1855
	
	
	Série M – Bâtiments communaux	1839-1912
	
E dpt 316/1 M 1	Bâtiments communaux. – Mairie-école, construction : correspondance, acte notarié, traité, actes juridictionnels (1839-1855). Hangar à machines, construction : correspondance, devis, plan, procès-verbaux d'adjudication (1912). Cimetière , construction : acte notarié (1858). Fontaines et lavoirs, construction: extraits de délibérations du conseil municipal, mémoires, cahier des charges, profils et plan, correspondance, rapports, traités (1861-1887).
	  1839-1912
	
	1/1-4 Fontaines, lavoirs et abreuvoirs, construction, 1885
	1	Plan général
	2	Profil en long du nivellement
	3	Plan du lavoir et abreuvoir
	4	Détails des captages, regards et ventouses
	
	
	Série N – Biens communaux	1822-1923
	
E dpt 316/1 N 1	Biens communaux. – Terrains communaux, anticipations : extrait de délibérations du conseil municipal, acte juridictionnel (1829-1839) ; partage : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal (1822-1853) ; location : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges (1824-1912). Forêt communale, aménagement : procès-verbal (1911) ; affouage : extraits de délibérations du conseil municipal, instruction, liste d'affouagistes (1847-1879) ; aliénation de sources : arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal, traité, procès-verbal d'estimation (1914).	1822-1914
	
E dpt 316/2 N 1	Étang communal, location : procès-verbaux.	1887-1923
	
	
 

	Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux	
1830-1907
	
E dpt 316/1 O 1	Voirie. – Chemins ruraux, classement et reconnaissance : tableau, arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal (1830-1882) ; entretien : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, plan parcellaire (1844-1907). Pont, construction : rapport (1885).	1830-1907
	
	1/1 Pont, construction : plan, [1885]
	
	
	Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme	
1860-1914
	
E dpt 316/1 R 1	Enseignement. – Commission municipale scolaire, délibérations: registre, correspondance (1882-1914). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1860).	1860-1914