ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES








Répertoire numérique détaillé
de la sous-série

E dpt 305






Archives communales
de
Ménil-en-Xaintois
(1691-1949)




par

Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE





sous la direction de

Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine





Épinal

1998
 
INTRODUCTION

	Le toponyme de Ménil (Masnil) est attesté dès 1109. Celui de Ménil-en-Xaintois l’est vers 1251 (Manil ou Sainctois).

	Sous l’Ancien Régime, la seigneuri de Ménil-en-Xaintois appartenait au duc de Lorraine pour la haute justice, à l’abbé de Chaumousey pour la moyenne et la basse.

	Ménil-en-Xaintois appartenait au bailliage de Mirecourt.

	L’église, dédiée à saint Jacques le Majeur, était du diocèse de Toul, doyenné de Porsas. Elle était le siège d’une cure régulière de l’ordre de saint Augustin, à la collation de l’abbé de Chaumousey. Elle aurait été construite à la fin du XIVe siècle ou au début du siècle suivant.

	De 1790 à l’an IX, Ménil-en-Xaintois a fait partie du canton de Rouvres-en-Xaintois.

	La mairie et l’école ont été construites en 1872.

	Aujourd’hui, la commune compte environ 142 habitants. Elle relève de l’arrondissement de Neufchâteau et du canton de Mirecourt.

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	Les archives plus que centenaires de la commune ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 16 juin 1997 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970.

	Le XIXe siècle est sous-représenté ce qui laisse penser à des soustractions ou des destructions non autorisées d’archives communales. Ceci étant il n’y a lacune ni dans les registres de délibérations du conseil municipal, ni dans les registres paroissiaux ni dans les registres d’état civil. En revanche, les séries J (police, hygiène), M (bâtiments communaux) et R (enseignement, culture), notamment, sont totalement vierges d’archives.

	L’ensemble mesure 1,20 mètres linéaires.

	Les archives communales déposées sont librement communicables si leur état de conservation le permet, à l’exclusion de la cote E dpt 305/4 Q 1 qui n’est librement communicable que 100 ans après la date de clôture des dossiers. Un formulaire de demande de dérogation est disponible en salle de lecture.

 



BIBLIOGRAPHIE


CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t VII, Épinal, p. 70.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 274.
 
	ARCHIVES ANCIENNES ANTERIEURES À 1790	
		

	
	Série GG - Cultes	1691-1792
		
E dpt 305/GG 1*-6*	6 registres	
	Registres paroissiaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures  	1691-1792
	1*	1691-18 septembre 1724	
	2*	4 décembre 1724-1730	
	3*	1731-25 janvier 1756	
	4*	15 février 1756-22 décembre 1769	
	5*	24 décembre 1769-1784	
	6*	1785-1792	
		
		
 
	ARCHIVES MODERNES	
		

	
	Série D - Administration générale de la commune	1838-1949
		
E dpt 305/1 D 1*-3*	Conseil municipal, délibérations	1838-1949
	1*	2 novembre 1838-9 février 1879	
	2*	24 mai 1879-28 avril 1912	
	3*	19 mai 1912-8 juin 1949	
		
E dpt 305/2 D 1	Administration municipale. Arrêtés du maire : extraits	1890-1919
		

	
	Série E - État civil	1793-1892
		
E dpt 305/1 E 1*-6*	État civil. Naissances. Mariages. Décès (tables décennales)	
1793-1892
	1*	1793-an VIII  	
	2*	an IX-1812  	
	3*	1813-1832	
	4*	1833-1852  	
	5*	1853-1872  	
	6*	1873-1892	
		

	
	Série F - Population. Économie. Statistiques	1903-1920
		
E dpt 305/3 F 1	Agriculture. Statistiques : états	1903-1920
		

	
	Série G - Contributions. Cadastre. Administrations financières	
1835-1933
		
E dpt 305/1 G 1	Cadastre. Atlas : feuilles en papier-calque  	[1835]
		
E dpt 305/1 G 2*	Cadastre. État de sections (A et B)	1835
		
E dpt 305/1 G 3*	Cadastre. Propriétés bâties et non-bâties : matrice	1835-1914
		
		
		
		
		
E dpt 305/1 G 4*-5*	Cadastre. Propriétés bâties : matrice	1882-1933
	4*	1882-1911	
	5*	1910-1933	
		
E dpt 305/1 G 6*	Cadastre. Propriétés non-bâties : matrice	1915-1933
		
E dpt 305/1 G 7	Taxe sur les chiens : rôle	1908-1909
		

	
	Série H - Affaires militaires	1914-1919
		
E dpt 305/1 H 1	Recrutement. Mobilisation, changement de domicile : registres à souches	
1914
		
E dpt 305/5 H 1	Guerre 1914-1918. Réquisitions, indemnisation : états	1915-1919
		

	
	Série K - Élections	1896-1945
		
E dpt 305/1 K 1	Élections. Conseil municipal : listes des membres, procès-verbal d’élection d’un adjoint (1896-1945). Chambre de commerce : liste d’électeurs (1928)	

1896-1945
		

	
	Série L - Finances communales	1815-1922
		
E dpt 305/1 L 1	Budgets. Recettes et dépenses : états	1815-1922
		
E dpt 305/1 L 2	Comptes de gestion : états, extrait des délibérations du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture	
1817-1922
		

	
	Série N - Biens communaux (patrimoine non-bâti)	1832-1920
		
E dpt 305/1 N 1	Biens communaux. Pâquis, partage : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahiers des charges (1844-1918). Terrains communaux et herbes des chemins, vente et location : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1832-1920). Forêt communale, aménagement : ordonnance, arrêté, procès-verbaux avec croquis (1837-1841). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1872-1919)	








1832-1920
		
		
		
		

Série O - Travaux publics. Voirie	1905-1914
		
E dpt 305/1 O 1	Travaux publics. Voirie, ouverture d’un chemin au Haut du Chenevay : état (1905). Énergie électrique, distribution : extraits de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, rapport, arrêté, correspondance (1912-1914). Eau potable, travaux et redevance : arrêté préfectoral, correspondance (1912)	




1905-1914
		

	
	Série P - Cultes	1881-1895
		
E dpt 305/1 P 1	Culte catholique. Fabrique de l’église, comptes : états	1881-1895
		

	
	Série Q - Assistance et prévoyance	1897-1921
		
E dpt 305/1 Q 1	Généralités et secours. Legs Pierson : correspondance	1905-1908
		
E dpt 305/4 Q 1	Application des lois d’assistance et de prévoyance. Enfants et famille : extraits de délibérations du conseil municipal, registre à souche, état (1897-1913).Vieillards et infirmes : dossiers (1909-1910). Retraites ouvrières et paysannes : cahier (1911-1921)	



1897-1921