ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 301 


Archives communales 
de Médonville 
(1673-1980) 


Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Delphine LELARGE 
assistante qualifiée de conservation du patrimoine 


sous la direction d'’Isabelle CHAVE 
conservatrice du patrimoine, 
directrice des Archives départementales des Vosges 


Épinal 
2010 


INTRODUCTION 


La terre de Médonville, Médonisvilla, faisait partie de l'ancien duché de Bar. Elle dépendait de 
la baronnie de Beaufremont. Il est fait mention de Médonville dans la confirmation des biens du 
prieuré de Deuilly par Pierre, évêque de Toul, en 1188. La comme de Médonville a considérablement 
souffert du siège de la Mothe, dont elle n'est éloignée que de 3 kilomètres. 

Au spirituel, Médonville était du patronage de l'abbé de Saint-Epvre, qui percevait les deux 
tiers des dîmes, l'autre tiers étant au curé. La tour et le choeur de l'ancienne église, parfaitement 
conservés, datent de l'époque romane. L'église actuelle a été construite en 1868. 

En 1855 furent édifiées la mairie et les écoles. 

Aujourd’hui, la commune de Médonville relève de l'arrondissement de Neufchâteau et du 
canton de Bulgnéville. 

Les archives de Médonville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 
2008. Après classement, le fonds occupe environ 7 mètres linéaires. Il est librement communicable 
suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état 
de conservation des documents. 

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BIBLIOGRAPHIE 


Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. 

BOSSU (Louis), « Ermitage de Notre-Dame-de-Lorette à Médonville », Mémoires de la Société d'archéologie 
lorraine, tome LXVII, Société d'archéologie lorraine, Nancy, 1928, p. 286-292 [Arch. dép. Vosges, JPL 
703]. 

Caisse de secours mutuels contre la mortalité du bétail, Caisse de secours mutuels contre la mortalité du bétail 
de Médonville : statuts, impr. L. Beaucolin, s.d. [Arch. dép. Vosges, Br 1761]. 

CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en facsim. 
de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. 

LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et 
administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, 
Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. 

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et 
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. 
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. 

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456. 

ROTHIOT (Pierre), Vittel dans la tourmente : et libération de Médonville, Bulgnéville, Contrexéville, Vittel, 
Remoncourt, édité chez l'auteur, 1995, [Arch. dép. Vosges, in-8°1065]. 

S.N., « Guillaume, sire de Deuilly, remet au comte de Bar, les fiefs de Vaudoncourt, Bulgnéville, 
Sauville et Médonville (1256) », Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, tome VII p. 23 [Arch. dép. 
Vosges, JPL 701]. 

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES 


Tous les fonds signalés sont ceux des Archives départementales des Vosges 


Fonds révolutionnaires (1790-an VIII) 
Série L 

L 2069-2084 Justice de paix du canton de Bulgnéville (1790-an X). 

Fonds modernes (1800-1940) 
Série O Administration et comptabilité communale. 

2 O 308/1-15 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune de Médonville (an XI-1939). 
3 O 1527-1529 Dossiers des voies de la commune de Médonville (1807-1937). 

3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges.

3 P 2678*-2683*États de sections et matrices de Médonville (1842-1938). 
3 P 5236/1-5 Plans cadastraux de Médonville (1841). 

4 U Justice de paix. 

4 U 4/1-140 Justice de paix du canton de Bulgnéville. 

11 T Monographies communales 

11 T 28/ 218 Médonville. État d’une communauté rurale à la veille de la Révolution de 1789 (1889). 
19 T 301 Archives 

V Administration des cultes durant la période concordataire. 

2 V 15 Érections de cures et succursales de Médonville (an XII). 
4 V 14 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux (1905). 
5 V 104 Comptabilités (1894-1906). 
5 V 197 Dossiers des fabriques (an X-1894). 
8 V 36 Dévolutions des biens (1905-1929). 

8 V 52 Charges pieuses grevant les biens d’origine ecclésiastique (1926-1928). 

Série X Assistance et prévoyance sociale. 

2 X 882-888 Bureau de bienfaisance de Médonville (1853-1937). 

Fonds contemporains (après 1940) 
W Archives administratives postérieurs à 1940 

Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique « Consulter les fonds », puis 
« État général des fonds ». 

Fonds privés 
57 J Archives paroissiales 

57 J 274 Archives paroissiales de Liézey (1794-1973). 

Fonds figurés 
2 Fi Cartes et plans de grand format 
4 Fi cartes postales 

4 


RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ 


ARCHIVES ANCIENNES 
Série CC – Finances. 
E dpt 301/CC 1 Contributions : rôles. 1712-1770 
E dpt 301/CC 2 Recettes du royaume. -Abonnement : rôles. 1761-1790 
E dpt 301/CC 3 Subventions des contribuables : rôles. 1775-1789 
Série DD – Biens communaux. 
E dpt 301/DD 1 Église. -Réparations : requête, extraits de minutes (1726-1735). Cloches, refonte : extrait 
du registre des délibérations du conseil municipal, contrat, certificat (1776). 1726-1776 
E dpt 301/DD 2 Cure. -Réparations : plans, extraits de minutes, requêtes. 
2/1-2 Maison curiale. 
1 Projet : plan en façade (s.d.). 
45 x 60 cm. 
2 Croquis (s.d.). 
1720-1746 
E dpt 301/DD 3 Maison école. -Construction : procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance. 
1769-1770 
E dpt 301/DD 4 Terrains. -Locations : procès-verbal d'adjudication, attestation. 1761-1783 
E dpt 301/DD 5 Ouvrages d'art. -Travaux : procès-verbal d'adjudication, attestation. 1761-1783 
E dpt 301/DD 6 Ponts et fontaines. -Réparations : procès-verbal d'adjudication, certificats, cahier des 
charges. 1728, 1783 
E dpt 301/DD 7 Fontaines. -Réparations : procès-verbal, correspondance. 1753 
Série FF – Justice et police. 
E dpt 301/FF 1 Procès contre le marcaire de Malaincourt. 1725-1769 
E dpt 301/FF 2 Amendes.-Enregistrement : rapports, registres, mémoire. 1725-1791 
Série GG – Cultes. 
E dpt 301/GG 1*-37* Registres paroissiaux. 1673-1792 
1 Cote vacante. 
2* Baptêmes (1673-1686, 1691-1739) ; mariages et sépultures (1701-1739). 
3* Baptêmes (1686-1692) ; sépultures (1685-1692). 
4*-37* Baptêmes, mariages, sépultures (1739-1792). 
4* 1739-1746 
5* 1746-1750 
6* 1750-1755 
7* 1755-1760 
8* 1760-1763 
9* 1763-1764 
5 


10* 
11* 
12* 
13* 
14* 
15* 
16* 
17* 
18* 
19* 
20* 
21* 
22* 
23* 
24* 
25* 
26* 
27* 
28* 
29* 
30* 
31* 
32* 
33* 
34* 
35* 
36* 
37* 

1765 
1766 
1767 
1768 
1769 
1770 
1771 
1772 
1773 
1774 
1775 
1776 
1777 
1778 
1779 
1780 
1781 
1782 
1783 
1784 
1785 
1786 
1787 
1788 
1789 
1790 
1791 
1792 


ARCHIVES MODERNES 

Série D – Administration de la commune. 

E dpt 301/1 D 1*-7* 
Conseil municipal : délibérations. an X-1933 
1* an X-18301 
2* 1838 -1853, mai 
3* 1853, mai-1870, mars 
4* 1870, mai-1878, mars 
5* 1878, mai-1888-janvier 
6* 1888, février-1902, août 
7* 1901, août-1933, janvier2 

E dpt 301/2 D 1-3* 
Arrêtés du maire. an XI-1912 
1* an XI-1815 
2* 1816-1850 
3* 1838-1912 

E dpt 301/2 D 4* 
Lettres patentes. -Enregistrement. an IX 

E dpt 301/2 D 5* 
Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. 1807-1905 

E dpt 301/2 D 6 
Correspondance. 1868 

E dpt 301/3 D 1 
Archives : inventaires. [XIXe siècle] 

E dpt 301/4 D 1 
Assurances : avenant, reçu. 1857 

Série E – État civil. 

E dpt 301/1 E 1*-11* 
État civil3. 1793-1902 
1* 1793-an X 
2* an XI-1812 
3* 1813-1823 
4* 1823-1833 
5* 1833-1843 
6* 1843-1853 
7* 1853-1863 
8* 1863-1873 
9* 1873-1882 
10* 1883-1892 
11* 1893-1902 

E dpt 301/2 E 1* 
État civil et registres paroissiaux : inventaire des registres. 1792 

Série F – Population. Commerce. Industrie. Agriculture. 

E dpt 301/1 F 1 
Population. -Dénombrement : tableaux, bulletins individuels. 1878-1906 

1 Non communicable en raison de son état de conservation. 

2 Non communicable en raison de son état de conservation. 

3 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de 
grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com). 

7 


E dpt 301/3 F 1-7 Agriculture. Statistiques agricoles. 1851-1930 
1 Décennales : tableaux (1882). 
2 Quinquennales : tableaux (1852). 
3 Annuelles : tableaux (1858-1930)4. 
4 Renseignements statistiques : questionnaire (1857-1866). 
5 Farineux, recensement : états (1851-1892). 
6 Bétails : tableaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 
(1896). 
7 Catastrophes naturelles : questionnaire (1879-1880). 

E dpt 301/3 F 8 
Remembrement : plans. 1967 
/1 Section ZB. 

109 x 77 cm 

/2 Section ZB n°1-52 

100 x 75 cm 

/3 Section ZD 

100 x 75 cm 

E dpt 301/3 F 9 
Taureaux et béliers. -Achat : correspondance, contrat, extrait du registre des délibérations 
du conseil municipal. an IX-1901 

E dpt 301/4 F 1 
Rationnement : cartes d'alimentation. 1941, 1944 

E dpt 301/5 F 1-2 
Statistiques générales. 1882-1896 

1 Mouvements de population (1896). 

2 Statistiques agricoles (1882-1884). 

Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières. 

E dpt 301/1 G 1*-7* Cadastre. 1833-1938 
1* Cote vacante. 
2* Matrice cadastrale (1833-1914). 
3* Mutations (1834-1841). 
4*-5* États de section (début XIXe s.-1842). 
4* début XIXe s 
5* 1842 
6* Propriétés bâties (1910). 
7* Propriétés non bâties (1913-1938). 

E dpt 274/1 G 8-10 Contributions directes. 1791-1918 
8-11 Foncières et mobilières (1791-1844). 
8 1791 
9 1792-an VII 
10 an VIII-an XI 
11 an XII-1844 
12 Subventions des contribuables : rôles (1791-1815). 
13 Patentes (an X). 
14 Taxe sur les chiens (1865-1918). 
15 Taxe vicinale (1905). 

E dpt 301/3 G 1 
Ligne téléphonique. -Installation : correspondance. 1909 

E dpt 301/3 G 2 
Commissaires-répartiteurs. -Nomination : listes nominatives, certificats, extrait du 
registre des délibérations du conseil municipal, décompte. 1866-1899 

4 Lacunaires de 1863 à 1884 et de 1903 à 1929. 

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Série H – Affaires militaires. 


E dpt 301/1 H 1-2 
Recrutement. 1818-1904 
1 Listes des classes (1818-1904). 
2 Inscriptions : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, avis 

d'inscription, extrait d'actes de naissances, notes, correspondance (1866-1901). 
3 Armée active : affiche [XIXe siècle]5. 

E dpt 301/2 H 1 État civil : extraits mortuaires du service des hôpitaux militaires, extrait du procès-verbal 
de la vente des effets de propriété particulière délaissés par des militaires décédés. 
1859-1877 

E dpt 301/2 H 2-9 
Réquisitions militaires. an III-1943 
2* Enregistrement (an III-an X). 
3 Logement et cantonnement : états (1878, 1881). 
4 Hommes : états nominatifs, correspondance (1873-1891). 
5 Voitures : registres de déclarations, carnet des épaves, tableaux de classement, 

listes nominatives (1916-1934). 
6 Chevaux, mules, mulets : tableaux, registres de déclarations (1875, 1916-1943). 
7 Ressources alimentaires et combustibles, demande de renseignements : 

questionnaire (1895). 
8 Campagne d'affichage : liste des lieux (1881). 
9 Souscription nationale : liste nominative (1875). 

E dpt 301/3 H 1 
Garde nationale. 1832-1840 
1 Officiers, élections : procès-verbaux (1837-1840). 
2 Contrôle général : feuilles d'appel, registres d'inscriptions, état nominatif, traité 

(1832-1835). 

E dpt 301/4 H 1 
Sapeurs-pompiers. -Matériels : extrait du catalogue général Morin Gacon, constructeur à 
Dijon (Côte-d'Or), correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1844-1896 

E dpt 301/5 H 1 
Guerre de 1914-1918. -Mobilisation, alerte télégramme : correspondance, circulaires, 
instruction, message, avis. 1914 

Série J – Police. Hygiène publique. Justice. 

E dpt 301/1 J 1 
Police locale. -Transports de corps : extraits des actes de décès, procès-verbaux de 
remise de corps, permis de transports. 1870-1903 

E dpt 301/3 J 1 
Jugement : compte rendu d'audience. 1883 

E dpt 301/5 J 1 
Épidémies. -Déclarations : rapport, correspondance. 1943 

E dpt 301/5 J 2 
Léproserie Sainte-Anne. -Crédit, demande : extrait du registre des délibérations du 
conseil municipal, correspondance. 1901 

Série K – Élections et personnel municipal 

E dpt 301/1 K 1 
Listes électorales : tableaux. 1856-1914 

E dpt 301/1 K 2 
Électeurs militaires : liste. 1850 

Non communicable en raison de son état de conservation. 

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E dpt 301/1 K 3-9 
Élections politiques : procès-verbaux, listes des électeurs. 
3 Présidentielles (1848). 
4 Plébiscites (1851-1870). 
5 Sénatoriales (1876, 1881). 
6 Législatives (1848-1919). 
7 Cantonales (1848-1919). 
8 Arrondissement (1848-1893). 
9 Municipales (1826-1919). 

E dpt 301/2 K 1-2 Personnel communal. 1807-1907 
1 Berger communal et pâtre : procès-verbaux de nomination, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, traité, correspondance (1811-1907). 
2 Garde champêtre : extraits du registre des délibérations du conseil municipal 
(1807-1904). 

Série L – Finances 

E dpt 301/1 L 1-3 
Budgets. -Recettes et dépenses : états. 1792-1944 
1 1792-an XIII 
2 1891-1899 
3 1909-1944 

E dpt 301/1 L 4-5 
Comptes de gestion. 1824-1917 
4 1824-1841 
5 1905-1917 

E dpt 301/1 L 6 
Contrôle de la préfecture : arrêtés. 1880-1905 

E dpt 301/1 L 7 
Comptabilité du maire : comptes, certificats. 1808-1816 

E dpt 301/3 L 1 
Dettes communales. -Remboursement : extrait de minutes du greffe, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, contrat d'emprunt, correspondance. 1871-1900 

Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

E dpt 301/1 M 1 
Bâtiments communaux. -Budget attribué : extrait du registre (1862). Assurance : extrait 
du registre des délibérations du conseil municipal (1902). 1862, 1902 

E dpt 301/1 M 2-3 
Travaux de réfections et rénovations : cahier des charges, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, correspondance, certificats, devis descriptifs des 
travaux, états6. 1809-1902 
2 Bâtiments communaux divers (1809-1864). 
3 Plancher de la mairie, des lucarnes du logement de l'instituteur, de la 

couverture de la tour de l'ancienne église, des piliers et portes du cimetière, 
des escaliers de la maison communale et d'un aqueduc (1902). 

E dpt 301/1 M 4 
Projets : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahier des clauses et 
conditions générales, notes, détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, devis et 
conditions, décomptes des travaux exécutés, mémoire, correspondance, plans7. 1932 
/1 Abreuvoir de la maison commune, reconstruction : plan d'élévations, de 

coupes, d'ensemble et de la dalle de couverture de la chambre de captage. 

55,5 x 58 cm. 
Deux exemplaires. 

6 Un budget commun a été voté pour l'ensemble de ces travaux. 
7 L'ensemble des travaux ont été mené par Ch. Brossard, architecte de Neufchâteau. 


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/2 
Maison devant l'église, réparation et reconstruction du pignon Nord, détails 
de la porte à ouvrir à la laiterie. 

37,5 x 50 cm. 
Deux exemplaires. 

/3 
Hangar à bois pour la maison école, projet de construction : plan 
d'élévations, de coupes et d'ensemble. 

48,5 x 45 cm. 
Deux exemplaires. 

E dpt 301/1 M 5-6 Maison-école. 
1832-1901 

5 
Construction et réparations : traité de gré à gré, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, état, devis, plans, 
correspondance (1854, 1901). 
/1-2 Maison-école des garçons (1854). 

/1 
Plan d'élévations et du 1er étage. 

48,5 x 62 cm. 

/2 Plan de coupe. 

48,5 x 64,5 cm 

/3-4 
Maison-école des filles (1854). 
/3 Rez-de-chaussée (1854). 

48,5 x 62 cm 

/4 
Plan général (1855). 

46,5 x 26,5 cm 

/5 
Maison-école de petites filles : plan d'élévations, de coupes, du 
soubassement et du rez-de-chaussée (1855). 

62 x 50 cm 

6 
Reconstruction et modifications des maisons-écoles des filles et des 
garçons : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahier 
des charges, états des souscriptions, détail estimatifs, procès-verbaux, devis, 
sous-détails élémentaires, mémoire, correspondance, plans (1832, 1855)8. 
/1 Salle d'école mutuelle : plan d'ensemble et coupe (1832) 
/2-3 Maison-école des garçons, projet d'agrandissement (1855). 

/2 
Plan d'élévations, de coupes, de la maison actuelle et du 
projet d'appropriation. 

70,5 x 50 cm. 

/3 
Plan d'élévation et d'ensemble. 

37,7 x 51 cm. 

/4-5 Maison-école des filles, reconstruction (1855). 
/4 Avant projet : plan d'élévations, coupes, rez-de-chaussée, 
1er étage et maison actuelle. 

32 x 51 cm 

/5 
Projet : plan d'élévations, coupes, rez-de-chaussée, 1er étage, 
général et des soubassements. 

38,5 x 53 cm 

L'ensemble des travaux ont été mené par Lucien Grandidier, architecte de Neufchâteau. 

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E dpt 301/1 M 7 Églises. -Ancienne église9, réparation : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, procès-verbaux, correspondance, détails estimatifs des travaux, mémoire, 
budget, devis, correspondance (1793-1870). Nouvelle église, construction : plans, actes 
de vente, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
analyse des prix, correspondance (1858-1899). Sacristie, réparations : extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal (1900). Bancs de l'église : extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, mandats, instruction, correspondance, mémoire, 
devis, cahiers des charges, détails estimatifs (1867-1871). Sculpture : correspondance, 
mémoire, cahier des charges (1870). Cloches et beffroi : extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, extrait des 
comptes de la fabrique, correspondance (1808-1899). Horloge : soumission, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal, détails estimatifs, correspondance (18471848). 
Presbytère, cure et croix de mission : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, correspondance, cahier des charges (1848-1883). 1793-1900 
/1 Bancs de l'église, construction (1868). 
40 x 22,5 cm 
E dpt 301/1 M 8 Cimetière. -Administration et police : règlement du cimetière (1873). Concessions : actes, 
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1874-1936). 
Réparations : certificats, arrêtés, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, carnet d'attachements, cahiers des charges, devis descriptifs, devis estimatifs, 
correspondance (an XI-1896). an XI-1936 
E dpt 301/1 M 9 Maisons communales. -Locations : baux, cahier des charges, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal (1872-1904). Réparations : certificat, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal (an XII-1849). Contentieux : extrait du 
registre des délibérations du conseil municipal, résiliation de bail (1881, 1904). 
Acquisition : extrait des minutes de notaire (1880). an XII-1904 
E dpt 301/1 M 10 Monuments aux morts. -Construction, projet : plan, notes, extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, notes, correspondance. 1919-1920 
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 
E dpt 301/1 N 1 Terrains, forêts et chemins : carte topographique. 1808 
E dpt 301/1 N 2-4 Terrains communaux. 1811-1898 
2 Achats : actes notariés, procès-verbaux d'estimation, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, correspondance (1847-1898). 
3 Échange : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes 
notariés, correspondance (1866, 1868). 
4 Concessions : actes notariés (1811-1825). 
E dpt 301/1 N 5-10 Pâtis communaux. an II-1943 
5 Partage : certificats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
procès-verbaux, matrices des rôles, correspondance (1833-1906). 
6 Bornage et arpentage : procès-verbaux, mémoire, carte topographique (18071851). 
7 Location : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, correspondance (1833-1906). 
8 Plantation et travaux d'entretien : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1806, 1941-1943). 

12 

9 L'ancienne église a été classée monument historique par journal officiel du 18 avril 1914. 


9 Contentieux, pétition : déclarations, correspondance, extraits du registre de 
dépôts des déclarations de la Sous-Préfecture de Neufchâteau (an II-an XIII). 
10 Vaine pâture, autorisation : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, arrêtés municipaux (1843-1876). 

E dpt 301/1 N 11-20 Forêts communales. an XI-1943 
11 Élagage : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance (1866, 1869). 
12 Vente de bois : procès-verbaux d'adjudication, actes de vente (an XI-1888). 
13 Affouages : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-
verbaux d'adjudication et d'estimation, ordonnance, cahiers des charges, état 
(an XIII-1943). 
14 Arpentage : procès-verbaux, plan géométrique (1807-1828). 
15 Balivage et martelage : permis d'exploitation, procès-verbaux (an XIII-1842). 
16 Droit de chasse, attribution : procès-verbaux d'adjudication, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, baux (1812-1896). 
17 Bois de chauffage pour l'armée : procès-verbal de dénombrement, 
correspondance (1917). 
18 Reboisement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1861). 
19 Régime forestier, soumission : décret ministériel (1924). 
20 Vente de menus produits : procès-verbaux de vente (1812-1831). 

Série O – Travaux publics. Voirie. 
Moyens de transports. Régime des eaux 

E dpt 301/1 O 1-6 Voirie. 1825-1969 
1 Reconnaissance des chemins vicinaux : tableaux, arrêté préfectoral de 
reconnaissance de la commission départementale des Vosges (1825-1882). 
2-5 Travaux d'entretien : budgets, arrêtés préfectoraux, correspondance, 
programme des travaux, tableaux indicatifs, prestation, rôles, états parcellaires, 
arrêtés de mise en demeure, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, cahier des charges, taxes vicinales, procès-verbaux d'adjudication, 
détails estimatifs (1827-1969). 
2 1827-1859 
3 1860-1879 
4 1880-1899 
5 1900-1969 

6 Location : procès-verbaux (1828-1852). 

E dpt 301/1 O 7 Ouvrages d'art. 1807-1935 
7 Fontaines, lavoirs, et puits : devis, détails estimatifs, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, plans, 
rapports, arrêtés préfectoraux (1829-1902). 
/1 Lavoir de la Ruelle : plans, coupes, élévations (1830). 

47,5 x 34 cm. 

/2 Bornes fontaines et rigoles pavées : plan, coupes (1843). 

43,5 x 68,5 cm. 

/3 Puits et lavoirs, mur du cimetière (1846). 

38,5 x 56 cm. 

/4 Abreuvoir, lavoir, borne, avant-projet : coupes, plan, élévations (1863). 

41 x 55 cm 

/5 Abreuvoir, lavoir, bornes, avant-projet : coupes, plan, élévations (1863). 

Plan recto verso, 64,5 x 54 cm. 

/6 Abreuvoir en fonte, lavoir couvert, projet : 1ère feuille (1865). 

13 


E dpt 301/2 O 1 
E dpt 301/3 O 1-3 


E dpt 301/3 O 4 


E dpt 301/1 P 1 
E dpt 301/1 P 2 


E dpt 301/1 Q 1*-6 

40,5 x 51, 5 cm 

/7 Abreuvoir en fonte, lavoir couvert, projet : 2e feuille (1865). 

40 x 52 cm. 

/8 
Nouvelles fontaines, bassin de la place et lavoir rue de la Terrasse, projet 
de construction : élévation et plan (1886). 

80 x 51,5 cm. 

/9 
Fontaine, plan calque (1887). 

41 x 51 cm. 

8 
Pont, aqueducs, passerelles, ponceaux, construction : procès-verbaux 
d'autorisation, cahiers des charges, plan, certificats, traité de gré à gré, extraits 
du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (18071933). 


9 
Pavage des rues : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, rapport, devis, plan, correspondance (1839). 

10 
Sources, captation et exploitation : extrait du registre des délibérations du 
conseil municipal, correspondance, actes de promesses de vente, plan, procès-
verbal d'estimation (1847-1885). 

11 
Conduites d'eau, réfection : correspondance (1935). 

Carrières. -Ouverture et agrandissement : extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux, baux. 1839-1898 

Curage de l'Angers : devis, états, rôles, procès-verbaux d'installation du syndicat, arrêtés 
d'élection, listes des propriétaires, règlement d'eau, correspondance, extraits du registre 
des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plan, détails estimatifs, 
rapports, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rôle de répartition. 

1790-1965 
1 1790-1859 
2 1860-1898 
3 1900-1965 

Plan d'eau touristique. -Création, projet : cahiers des charges, correspondance, modèle 
de soumission, croquis, plan, devis, étude, mémoire. 1980 

Série P – Cultes. 

Fabrique : budget, comptes, mandat. 
1880-1907 

Biens de l'église. -Propriété et séquestre : extrait du conseil de fabrique, correspondance 
(1841, 1905-1906). Exercice du culte, autorisation : correspondance (1906). Rente : 
décret, correspondance (1874). 1841-1906 

Série Q – Assistance et prévoyance. 

Bureau de bienfaisance. 1854-1927 
1* Délibérations (1872-1911). 
2 Membres, nomination et élection : procès-verbaux, correspondance (1854


1910). 
3 Immeubles, location : baux (1883-1901). 
4 Budgets et comptes (1880-1939). 
5 Receveur, traitement : décomptes (1913-1925). 
6 Statistiques (1893-1927). 

14 


E dpt 301/4 Q 1-4 Application des lois d'assistance et de prévoyance. 1878-1937 
1 Assistance médicale gratuite : états nominatifs, états des modifications (19311937). 
2 Vieillards, infirmes et incurables : extraits du registre des délibérations de la 
commission administrative du bureau d'assistance, demande d'admission, 
correspondance, notes, enquête, statistiques (1905-1928). 
3 Aliénés : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés 
préfectoraux, correspondance (1899-1905). 
4 Enfants du premier âge : déclaration des parents (1878-1900). 

Série R – Enseignement. Action culturelle. 

E dpt 301/1 R 1* 
Instruction primaire. -Membres, désignation : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal (1884). Dépenses : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1873-1903). 1873-1903 

E dpt 301/1 R 2 
Cours d'adultes. -Financement : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1875-1905 

E dpt 301/4 R 1 
Société cantonale de tir de Bulgnéville10. -Crédit, demande et attribution : extrait du 
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, statut. 1883 

10 La société cantonale de tir de Bulgnéville a été créée en 1883 sous la présidence de M. Dubois, inspecteur-adjoint des Forêts. 

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TABLE DES MATIÈRES 


Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Sources complémentaires p. 4 
Répertoire numérique détaillé p. 5 
Table des matières p. 16 

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