ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dpt 300
Archives communales
de Mazirot
(1747-1983)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE
sous la direction
d’Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales des Vosges
Épinal
1997
INTRODUCTION
C’est au XIIIe siècle, semble-t-il, qu’apparaît le toponyme de Mazirot (Maiseroy). Au début du
XVIIIe siècle, la terre de Mazirot avait pour seigneurs les sieurs de Mauléon de La Bastide et Prud’homme.
Le château, pourvu d’une chapelle cadastrale, était situé près de Poussay. Les habitants de Mazirot
devaient annuellement au roi de France à la Saint-Martin d’hiver 5 gros, plus 20 réseaux d’avoine pour
droit de garde ; le curé 2 réseaux de blé et autant d’avoine, pour le même droit. Mazirot, sous l’Ancien
Régime, relevait du bailliage de Mirecourt.
Une ordonnance du 6 juillet 1832 a rattaché au territoire de Mazirot le canton de bois dit
« les Six-Jours » qui constituait auparavant une enclave de la commune de Chauffecourt.
La cure était à la collation du chapitre de Remiremont, qui percevait les 2/3 des grosses
dîmes, l’autre tiers et toutes les menues dîmes étant au curé. Chauffecourt dépendait de Mazirot.
L’église remonterait au XIVe siècle. Dédiée à saint Pierre-ès-Liens, elle appartenait au diocèse
de Nancy, puis de Saint-Dié. Elle relevait du doyenné de Jorxey, diocèse de Toul.
La mairie a été construite en 1870 et les écoles en 1832. Aujourd’hui, la commune est située
dans l’arrondissement de Neufchâteau.
La commune compte 238 habitants (recensement 2008).
Collectées en 1996 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970, les archives
communales de Mazirot forment un fonds d’environ 2,88 mètres linéaires. Aucun document d’Ancien
Régime n’était signalé par M. Duhamel lors de l’élaboration de son inventaire1. Les séries du plan de
classement règlementaire de 1926 sont assez homogènes. Toutefois, la série F (population, économie
sociale, statistiques) est très pauvre : tout le XIXe siècle et le premier quart du XXe siècle manquent.
1 DUHAMEL (M.). Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Vosges. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II,
Épinal, 1867.
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII,
Épinal, 1887, p. 63-64.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 270.
ARCHIVES ANCIENNES ANTÉRIEURES À 1790
Série GG – Cultes
E dpt 300/GG 1-6 Cahiers.
Registres paroissiaux. — Baptêmes, mariages, sépultures. 1747-1792
1 9 mai 1747-12 février 1757
2 21 avril 1757-15 août 1761
3 23 octobre 1761-28 septembre 1765
4 15 octobre 1765-17 novembre 1772
5 1773-1783
6 1784-1792
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 300/1 D 1*-5* Conseil municipal. — Délibérations. an XII-1961
1* 15 pluviôse an XII-15 octobre 18372
2* 6 mai 1838-15 décembre 1859
3* 11 janvier 1860-27 novembre 1881
4* 25 octobre 1882-29 novembre 19083
5* 18 janvier 1909-20 septembre 1961
E dpt 300/1 D 6 Conseil municipal. — Délibérations : extraits. 1838-1889
E dpt 300/2 D 1* Arrêtés du maire. 1838-1920
E dpt 300/4 D 1 Assurance responsabilité civile : polices. 1956
E dpt 300/4 D 2 Contentieux. — Délit forestier : rapport (1790). Affaire Batisse, entrepreneur :
pièces de procédure (1900-1901). 1790, 1900-1901
Série E – État civil
E dpt 300/1 E 1*-11* État civil. — Naissances, mariages, décès (et tables décennales). 1793-1892
1* 1793-an VI4
2* an VII-an XI5
3* an XII-1812
4* 1813-1822
5* 1823-1832
6* 1833-1842
7* 1843-1852
8* 1853-1862
9* 1863-1872
10* 1873-1882
11* 1883-1892
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 300/1 F 1 Population. — Recensement : liste nominative, feuille récapitulative. 1954
E dpt 300/3 F 1 Agriculture. — Cultures et bétail : tableau, registres, fiches de déclaration,
correspondance. 1925-1945
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières
E dpt 300/1 G 1-12* Cadastre. 1812-1983
1-2 Atlas (1834-1983).
2 Ce registre contient également des délibérations du bureau de bienfaisance (1843-1847), de la correspondance et des arrêtés du
maire (1888-1892).
3 Les premières pages manquent.
4 Pas de table décennale.
5 Pas de table décennale.
1 1834-1983
2 19306
3*-5* États de sections (1812-1983
3* Sections A-E (1812).
4* Sections A-B (1834).
5* Propriétés non bâties, sections A-B, ZA (1932-1983).
6*-7* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1834-1914).
6* Folios 1 à 300
7* Folios 301 à 600
8* Propriétés non bâties : matrice (1913-1931).
9*-10* Propriétés bâties : matrice (1882-1932).
9* 1882-1911
10* 1910-1932
11*-12* Mutations (1820-1835).
11* 1820-1828
12* 1831-1835
E dpt 300/1 G 13 Contribution foncière. — Propriétaires n’ayant pas de titres : état. 1858
E dpt 300/1 G 14-17 Contributions directes. 1836-1963
14 Commissaires-répartiteurs et membres de la commission municipale :
listes (1866-1953). Évaluations et révisions : arrêtés, correspondance
(1911-1925). Recouvrement : avertissements (1928-1953).
15 Matrices générales (1836-1951).
16 Chemins vicinaux, prestations : rôles, cahiers (1881-1917).
17 Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclarations (1856-1963).
Série H – Affaires militaires
E dpt 300/1 H 1 Recrutement : avis d’inscription, extrait de délibérations du conseil municipal,
extrait du registre des engagements volontaires, extrait d’acte de naissance,
tableau, correspondance7.
E dpt 300/2 H 1 Administration militaire. — Manoeuvres et cantonnement : états,
correspondance (1881-1913). Chevaux et véhicules, recensement : instructions,
états, fiches de déclaration (1877-1935). 1877-1935
E dpt 300/3 H 1 Garde nationale. — États8. 1849
E dpt 300/4 H 1 Sapeurs-pompiers. — Hommes et matériel : état, devis, règlement9.
1846-1946
E dpt 300/5 H 1 Guerre de 1870. — Réquisitions et contributions de guerre : états,
correspondance. 1870-1871
6 Feuilles volantes sous forme de photocopies, non datées, sans plan d’assemblage. La date 1930 figure uniquement sur la
couverture.
7 Non communicable en raison des dates.
8 Les sous-séries 3 H et 4 H ne comprennent que quelques documents.
9 Les sous-séries 3 H et 4 H ne comprennent que quelques documents.
E dpt 300/5 H 2 Première guerre mondiale. — Mobilisations, décès aux armées : circulaires,
instructions, télégrammes, actes de décès (1914-1921). Cantonnement et
réquisitions : circulaires, états, correspondance (1915-1920). Prisonniers et
oeuvres de guerre : circulaires, correspondance, télégrammes, brochure, billets
de tombola (1915-1922). Réfugiés, secours : instructions, états (1914-1920).
Citoyens français et étrangers, circulations et séjour : instructions, télégramme,
carte d’identité (1912-1920). Hygiène et santé publiques : circulaires, listes de
vaccinations (1914-1918). Agriculture et ravitaillement civil : circulaires, tickets
de rationnement, états, fiches de déclaration, télégramme, arrêté (1914-1922).
1912-1922
E dpt 300/5 H 3 Seconde guerre mondiale : instructions, états, listes de prisonniers, avis de
décès10. 1940-1945
Série J – Police. Justice. Hygiène publique
E dpt 300/1 J 1 Police locale. — Transport de corps et inhumation : arrêtés, procès-verbaux,
certificat, télégrammes, extraits d’actes d’état civil (1900-1939)11. Déclaration de
domicile (1928). 1900-1939
E dpt 300/5 J 1 Vaccination : listes. 1910-1919
E dpt 300/5 J 2 Épizooties. — Gale du mouton et fièvre aphteuse : arrêtés. 1850, 1920
Série K – Élections. Personnel communal
E dpt 300/1 K 1-3 Élections. 1864-1970
1 Listes électorales : listes nominatives, tableaux de rectification, avis de
radiation, liste d’émargement (1864-1970).
2 Élections au conseil d’arrondissement et au conseil général : listes
d’électeurs, procès-verbaux des opérations (1864).
3 Élections au conseil municipal : listes d’électeurs, procès-verbaux des
opérations12 (1865-1959).
E dpt 300/1 K 4 Élections au tribunal de commerce de Mirecourt : liste des commerçants.
1851
E dpt 300/2 K 1 Personnel communal. — Garde-champêtre et garde-forestier : arrêté, extraits de
délibérations du conseil municipal, rapport, déclarations. 1853-1877
Série L – Finances communales
E dpt 300/1 L 1 Budget. — Recettes et dépenses : tableaux. 1901-1927
E dpt 300/1 L 2 Finances communales. — Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de
préfecture (1841-1883). 1841-1937
10 Quelques documents seulement.
11 Non communicable en raison des dates.
12 Peu de documents, nombreuses lacunes.
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 300/1 M 1 Bâtiments communaux. — Église et presbytère, réparations : extraits de
délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, traités de gré à
gré (1861-1891). École communale, réparations : traité de gré à gré (1891).
Fontaines, construction : extraits de délibérations du conseil municipal, devis,
arrêté, acte de croquis (1863, 1896). 1861-1896
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 300/1 N 1 Gestion des biens communaux. — Terrains communaux, aliénation : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêté, acte, rapport, croquis (1850-1865) ;
location de pâturages : procès-verbaux (1883-1949). Vaine pâture : extrait de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1860, 1959). Pâtis
communaux, remembrement et partage : cahier (an II). Coupe affouagère et
produits forestiers : exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil
municipal, convention, liste d’affouagistes, arrêtés, procès-verbaux, rôle
d’affouage, correspondance (1852-1958). an II-1959
Série O – Travaux publics. Voirie
E dpt 300/1 O 1 Voirie. — Entretien : pétition, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêté, rapport, états, correspondance (1809-1929)13. Ponts, réparations : extrait
de délibérations du conseil municipal, état, devis (1876). Eau potable,
alimentation : soumissions, devis, correspondance (1935-1936). Syndicat des
communes électrifiées : correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal, plan, cartes, statuts (1926-1951). 1809-1951
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 300/1 Q 1 Bureau d’assistance. — Membres, élections : procès-verbaux (1900-1937).
Secours, attribution : extrait de délibérations du conseil municipal, certificats,
états, correspondance (1853-1935)14. 1853-1937
E dpt 300/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. — Enfants du premier âge,
protection : registre, carnet individuel (1878-1924). Victimes de la guerre,
gratuité des soins : instructions, listes (1919-1923) 15. 1878-1924
Série R – Enseignement
E dpt 300/1 R 1 Instruction primaire. — Commission municipale scolaire, nomination et
élection : correspondance, procès-verbaux (1883-1912). Dépenses : extraits de
délibérations du conseil municipal (1859-1863). École des filles, création :
extrait de délibérations du comité local de Mazirot et Chauffecourt (1841).
Mobilier de la soeur-institutrice : correspondance, liste (1852). Instituteur :
certificats d’exercice (1859). 1841-1912
E dpt 300/1 R 2 Enseignement. — Pupilles de la Nation : notices, correspondance. 1917-1920
13 De nombreuses lacunes.
14 Partie non communicable en raison des dates.
15 Partie non communicable en raison des dates.
E dpt 300/2 R 1 OEuvres scolaire et périscolaire. — Rétribution scolaire et gratuité : extraits de
délibérations du conseil municipal, liste. 1843-1860