ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES





E dépôt 298





Archives communales
de Maxey-sur-Meuse

(1741-1942)






Répertoire numérique détaillé

établi par
Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE










sous la direction d’Yves Kinossian, puis d’Isabelle Chave
conservateurs du patrimoine, 
successivement directeurs des Archives départementales des Vosges




Épinal, 1996 et 2007

 
INTRODUCTION
La première mention du toponyme de Maxey-sur-Meuse remonterait à 1097. Le 5 mai 1456, les élus de Langres rendent une sentence par laquelle, en conséquence de lettres-patentes du roi Charles VII, du 1er mars 1455, qui déclarent les habitants de Maxey de même condition et franchise que ceux de Bar, ils les déchargent des tailles, aides et gabelles imposées sur eux par les officiers du roi. Les seigneurs du ban de Maxey adressèrent, le 13 juillet 1611, une requête au comte de Vaudémont pour obtenir la permission d'établir un prévôt au ban de Maxey à la place des quatre maires ; on n'en connaît pas la suite.
Les habitants de Maxey devaient annuellement, pour droit de garde, un resal d'avoine et une poule par conduit.
Au XVIe siècle, Maxey-sur-Meuse est partagée entre la prévôté lorraine de Châtenois et Neufchâteau, la prévôté barrisienne de Gondrecourt et la châtellerie champenoise de Montéclaire. L'ensemble fut attribué au duc de Lorraine par l'article XVI du traité du 21 janvier 1718 et compris, aux termes de l'édit de 1751, dans le bailliage de Neufchâteau. De 1790 à l'an X, Maxey-sur-Meuse fait partie du canton de Ruppes.
La mairie a été construite en 1880, l'école des garçons en 1860 et l'école des filles en 1858.
Aujourd'hui, Maxey-sur-Meuse est située dans l'arrondissement de Neufchâteau et dans le canton de Coussey. La commune comptait 268 habitants au dernier recensement.
L'église, sous le vocable de l'Assomption, relevait du diocèse de Toul, doyenné de Neufchâteau. La cure était à la collation de l'abbé de Saint-Mansuy de Toul et au concours. Un tiers des dîmes était au curé, les deux-tiers aux religieux de Saint-Mansuy, sauf l/9e que percevait le seigneur de Ruppes.
Les archives centenaires de Maxey-sur-Meuse ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1996 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970. L'ensemble mesure 2,20 mètres linéaires ; il est à regretter que les registres paroissiaux de 1579 à 1784 et de 1786 à 1789 soient en déficit. D'autre part , les décrets de l'assemblée nationale en 1789 sont absents. 
 
BIBLIOGRAPHIE

LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889, 
p. 212-213.

MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 130.

 



	ARCHIVES ANCIENNES
	
	Série BB - Administration communale.
	
E dpt 298/BB 1	1 pièce papier
Subvention attribuée à François Aubry : extrait de délibération.	1773
	
	
	Série CC - Finances et contributions.
	
E dpt 298/CC 1	1 cahier
Ponts et chaussées. – Subvention : rôle.	1777
	
	
	Série DD - Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie
	
E dpt 298/DD 1	1 cahier
Bois communaux. – Abornement : procès-verbal.	1765
	
E dpt 298/DD 2	4 pièces papier
Terre pour tuilerie. – Droit d'exploitation : extraits de délibérations de la communauté de Maxey et du Conseil d'Etat, convention.	1749-1769
	
E dpt 298/DD 3	2	pièces papier
Pâquis communaux. – Adjudication : annonce, procès-verbal.	1761
	
E dpt 298/DD 4	22 pièces papier
Ponts. – Travaux : extraits de délibérations de la communauté de Maxey, procès-verbaux, devis, pièces de procédure contre la communauté de Greux.
	1741-1790
	
	
	Série GG-Cultes
	
E dpt 298/GG 1-2*	Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).	1785-1792
	1	1785
	2*	1790-1792
	
	
 


ARCHIVES MODERNES
	
	
	Série D – Administration générale de la commune.
	
E dpt 298/1 D 1*-2*	Conseil municipal : délibérations.	1863-1937
	1*	12 février 1863-19 mai 1912
	2*	23 mai 1912-18 février 1937
	
E dpt 298/3 D 1-2	Administration de la commune.	an XII-1936
	1 	Dénomination de la commune : note (an XII). Relations avec la préfecture : circulaires (1910-1936).
	2	Archives communales, récolement : arrêté (1870).
	
	
	Série E – État civil.
	
E dpt 298/1 E 1*-10*	État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales).	1793-1892
	1*	1793 
	2*	1803-1812
	3*	1813-1822
	4*	1823-1832
	5*	1833-1842
	6*	1843-1852
	7*	1853-1862
	8*	1863-1872
	9*	1873-1882
	10*	1883-1892
	
E dpt 298/2 E 1	Consentement à mariages : cahier.	1899-1922
	
	
	Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
	
E dpt 298/1 F 1	Population. – Recensement : instructions, arrêtés municipaux.	1886-1935
	
E dpt 298/3 F 1	Doryphores. – Destruction : arrêté préfectoral.	1935
	
E dpt 298/4 F 1	Ravitaillement. – Foires et marchés : extraits de délibérations des communes Neufchâteau et Domrémy.	1910
	
	
	Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
	
E dpt 298/1 G 1-6*	Cadastre.	1824-1914
	1	Atlas (1824).
		
	2	États de sections [1825].
		
	3-5*	Propriétés bâties et non bâties (1839-1914).
		3	Récapitulation des contenances et contenu par section (1825).
		4*-5*	Matrices (1826-1914).
			4*	Folios 1 à 544
			5*	Folios 545 à 1112
		
	6*	Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
	
E dpt 298/1 G 7*-12	Contribution foncière.	1816
	7*-11*	États de sections.
		7*	Section A
		8*	Section B
		9*	Section C
		10*	Section D
		11*	Section E
	12	Matrice ou table de tous les états de sections.
	
E dpt 298/3 G 1	Rapports avec les administrations financières : arrêté, correspondance.
	1905, 1937
	
	
	Série H – Affaires militaires.
	
	
E dpt 298/3 H 1	Garde nationale . – Nomination et organisation : arrêté, correspondance.
	1831, 1848
	
E dpt 298/4 H 1	Sapeurs-pompiers : circulaire, procès-verbal, arrêté, extrait de délibérations du conseil municipal.	1897, 1931
	
	
	Série J – Police. Justice. Hygiène.
	
E dpt 298/1 J 1-2	Police locale.	1831-1889
 
	1	Police municipale, règlement : arrêtés (1831-1888).
	2	Rage, prévention : circulaire, arrêtés (1880-1889).
	
E dpt 298/2 J 1	Police générale. – Étrangers, surveillance : instructions.	1893
	
E dpt 298/5 J 1	Tueries particulières. – Réglementation : arrêté préfectoral.
	s.d.
	
	
	Série K – Élections. Personnel.
	
E dpt 298/1 K 1	Conseil municipal. – Démission : correspondance.
	1930
	
E dpt 298/2 K 1	Personnel communal –  Législation : circulaires.	1930-1935
	
	
	Série L – Finances de la commune.
	
E dpt 298/1 L 1	Comptes de gestion : cahiers, extraits de délibérations du conseil municipal.
	1864-1903
	
	
	Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
	
E dpt 298/1 M 1-4	Bâtiments communaux.	1834-1901
	1	Église, reconstruction : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbaux d’adjudication, correspondance, plans (1863-1892).
	2	Maison de cure et cimetière, reconstruction : projet, devis, correspondance, plans (1869). Adjudication de travaux : annonce (1900).
	3	École, construction et travaux : enquêtes, devis, correspondance (1834-1892). 
	4	Fontaine et lavoirs, construction et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, correspondance, plans (1874-1901).
 
	
	
	Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
	
E dpt 298/1 N 1	Terrains communaux. – Contentieux avec les communes de Moncel-et-Happoncourt et Greux : pièces de procédure (an II-1813). Délimitation : convention avec croquis, note (1890-1922). Location : cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1908). Autorisation de pâturage : déclaration (1935).
	an II-1935
	
E dpt 298/1 N 2 	Forêt communale. – Exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, listes d’affouagistes, décret, correspondance.	1835-1937 
	
E dpt 298/2 N 1	Droit de pêche. – Location : procès-verbal, traité.	1909, 1917
	
	
	Série O – Travaux publics. Voirie. 
Transports et régime des eaux.
	
E dpt 298/1 O 1	Voirie. – Entretien : état, avis, actes d’acquisition de terrains, croquis, correspondance.	1818-1931
	
E dpt 298/1 O 2	Travaux d’adduction d’eau : correspondance, publicité.	1834-1836
	
E dpt 298/1 O 3	Éclairage public. – Concession : correspondance.	1910-1935
	
E dpt 210/2 O 2	Carrières. –  Exploitation de terre pour tuilerie : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil d’État, pétition, traité, arrêté, correspondance.	
	1812-1858 
	
E dpt 210/3 O 1	Régime des eaux. – Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, devis, procès-verbal d’adjudication, extrait de délibérations du conseil municipal (1832-1942). Prise d’eau pour un moulin : arrêté, procès-verbal (1862).
	1832-1942
	
	
	Série P – Cultes.
	
E dpt 298/1 P 1	Fabrique de la paroisse de Maxey-sur-Meuse. – Chapelle de Beauregard, acquisition de terrain : décret.	1879
	
	
	Série Q – Assistance et prévoyance.
	
E dpt 298/1 Q 1	Secours. – Souscriptions et collectes : correspondance.	1929-1936
	
E dpt 298/4 Q 1	Application des lois d’assistance et de prévoyance : instructions, état, correspondance.	1929-1935
	
	
	Série R – Enseignement. Action culturelle. 
Sports. Tourisme
	
E dpt 298/1 R 1	Instruction primaire. – Horaires des cours : correspondance (1942). Classe enfantine, projet d’ouverture : correspondance (1932-1934).	1932-1942
	
E dpt 298/2 R 1	Rétribution scolaire : liste d’élèves admis gratuitement.	1879
	
E dpt 298/2 R 2	Coopérative scolaire. – Assurance, cotisation : récépissé.	1942
	
	
	Série S – Divers.
	
E dpt 298/1 S 1	Biens privés. – Vente d’une maison : acte entre particuliers.	1842
	
E dpt 298/1 S 2	Société de pêche à la ligne « Gaule Mouzon-Meuse » de Neufchâteau : correspondance.	1931