ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 294 Archives communales de Martigny-les-Bains (1687-1984) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine LELARGE assistante qualifiée de conservation du patrimoine sous la direction d’Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales des Vosges Épinal 2010 INTRODUCTION Le village de Martigny, Martiniacus, Martigny-lès-Lamarche, Martigny-devant-la Marche, et depuis 1881, Martigny-les-Bains, dispose d'anciennes traces antiques (monnaies, tombes, armes etc.) et notamment d'une voie romaine traversant le village. Au Moyen Âge, le village est mentionné dans un titre de 1188 portant confirmation des biens du prieuré de Deuilly. En 1211, Martigny est indiqué comme dépendant de l'abbaye de Saint-Epvre-lès-Toul. En 1311, Édouard, comte de Bar, acquit sur plusieurs seigneurs ce qu'ils pouvaient avoir de Martigny et dans d'autres lieux. En 1377, Gobert d'Aspremont vendit à Robert, duc de Bar, la moitié de ce qu'il possédait à Martigny. Le village s'est agrandi au XVIIIe siècle par la migration des habitants du hameau de Dompierre, brûlé par les Bourguignons en 1476, puis par les Suédois en 1645. Ces habitants, sans se fondre dans l'ancien Martigny, constituèrent une nouvelle paroisse, appelée Martigny-Saint-Pierre ou Dompierre. Martigny formait donc aux siècles derniers deux paroisses et deux seigneuries ; l'une, appelée Martigny-Saint-Remy, appartenait au duc de Lorraine et relevait du Barrois ; l'autre, Martigny-Saint- Pierre ou Dompierre, dépendait de l'abbaye de Saint-Epvre-lès-Toul et relevait de la Lorraine. Au spirituel, les deux paroisses de Martigny, qui étaient comprises dans le doyenné de Vittel, dépendaient de l'abbé Saint-Epvre. Dans les deux paroisses, les dîmes étaient partagées entre l'abbé et les deux curés de Martigny-Saint-Remy et Martigny-Saint-Pierre. Certaines parties de l'église remontent à l'époque romane. Le choeur a été surajouté au XVe siècle et la tour n'a été construite qu'en 1709. La mairie a été bâtie en 1841. Les écoles des garçons et des filles en 1837 et l'école maternelle en 1867. La commune est traversée par la petite rivière du Mouzon et de ses affluents. La commune a compté en 1710 197 habitants, en l'an XII 1040 habitants, en 1847 1271 habitants et compte actuellement 965 habitants. Aujourd'hui disparu, Martigny-les-Bains a la particularité d'avoir été un centre thermal important entre la fin du XIXe et début du XXe siècles. Dotée de trois sources thermales, Fontaine-au- Fer,Jeanne-d'Arc ou Lithinée et Savonneuse. Fontaine-au-Fer, déjà mentionnée dans un acte du 1767, fut captée par la municipalité. En 1852, une première société se forma pour l'exploitation de ces eaux ; mais ce ne fut qu'après 1882 qu'un véritable établissement hydrominéral put être construit avec toutes ses dépendances (pavillon des sources, casino, Grand Hôtel, Hôtel international, vélodrome, golf etc.). Ces sources, riches en lithinées, ont des dispositions favorables pour lutter contre les maladies de la goutte, gravelle, coliques néphrétiques, calculs biliaires et rhumatiques. Aujourd’hui, la commune de Martigny-les-Bains relève de l'arrondissement de Neufchâteau et du canton de Lamarche. Les archives de Martigny-les-Bains ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 2009. Après classement, le fonds occupe environ 12 mètres linéaires. Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état de conservation des documents. 2 BIBLIOGRAPHIE Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. AUTHIER (André), Patrimoine et traditions du thermalisme, Paris, Privat, 1997 [Arch. dép. Vosges, in-4° 1744]. BOSSU (Louis), « Ermitage de Notre-Dame-de-Lorette à Médonville », Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, tome LXVII, Société d'archéologie lorraine, Nancy, 1928, p. 286-292 [Arch. dép. Vosges, JPL 703]. CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'ÉPINAL, « Martigny-les-Bains », Nouvelles économiques, Épinal, n°306, mars/avril 1997, p.5. DEDET (Jacques), Martigny, 8 p.[Arch. dép. Vosges, Br 4064]. DUBOIS (Jules), Martigny-les-Bains et ses environs, Bar-le-Duc, impr. Comte-Jacquet, 1900, 220 p. [Arch. dép. Vosges, in-16° 497]. DUBOIS (Jules), « Martigny-les-Bains », Annales de la Société d'émulation du département des Vosges, 1888, p. 2-58 [Arch. dép. Vosges, JPL 717/7]. Eaux minérales de Martigny-les-Bains, Dijon, impr. Adolphe Grange, 1865, 18 p. FEDERATION DES SYNDICATS D'INITIATIVE DES VOSGES, Les Vosges, stations thermales et climatiques, centres de villégiatures et de tourisme, listes des hôtels, villas et logements à louer dans les Vosges, Strasbourg, 1926. JAMES CONSTENTIN, Établissement thermal de Martigny-les-Bains [Arch. dép. Vosges, Br 4053]. LALLEMAND (P.), Martigny-les-Bains, impr. Moderne, 14 p. [Arch. dép. Vosges, Br 4009]. LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [Arch. dép. Vosges, in8° 2178-2179]. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456. Martigny-les-Bains [Arch. dép. Vosges, Br 4007]. Martigny-les-Bains, Nancy, impr. Bergeret, 23 p. [Arch. dép. Vosges, Br 4008]. SYNDICAT d'INITIATIVE, Martigny-les-Bains : son parc, son calme, ses forêts, l'eau la plus lithinée du bassin vosgien, impr. Kruch [Arch. dép. Vosges, Br 537]. 3 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Tous les fonds signalés sont ceux des Archives départementales des Vosges Fonds anciennes (985-1790) B cours et juridictions B 2453-2466, B pro 1035-1036 Haute justice de Martigny-les-Bains (1653-1791). Fonds révolutionnaires (1790-an VIII) L Administration départementale L 2404-2414 Justice de paix du canton de Martigny-les-Bains (1790-an X). Fonds modernes (1800-1940) État civil 4 E 294 État civil de Martigny-les-Bains, collection départementale (1769-1933). 5 Mi 294 (R1-R6). E dpt Archives communales et intercommunales E dpt 560 Syndicat intercommunal à vocation multiple du Hautmont de Martigny-les-Bains (1962-1978). H dpt Archives hospitalières H dpt 44 Asile communale de Martigny-les-Bains. H dpt 46 Hôpital militaire complémentaire n°29 de Martigny-les-Bains. M Administration générale 5 M Établissements thermaux -5 M 165 Rapports annuels des médecins-inspecteurs. -5 M 166 Érection en station hydrominérale et chambre d'industrie thermale de Martigny-les-Bains (1911-1914). 20 M Établissements insalubres. -20 M 21 Usine à gaz de M.M. Kieffet et Chapier à Martigny-les-Bains (1884). -20 M 50 Abattoir public de Martigny-les-Bains (1913-1914). -20 M 57 Société nouvelle des eaux et établissements de Martigny-les-Bains (1924). Série O Administration et comptabilité communale. 2 O 301/1-14 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune de Martigny-les-Bains (an VII1939). 3 O 1503-1507 Dossiers des voies de la commune de Martigny-les-Bains (an XI-1935). 3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges. 3 P 2623*-2633*États de sections et matrices de Martigny-les-Bains (1831-1937). 3 P 5229/1-8 Plans cadastraux de Martigny-les-Bains (1830). 4 U Justice de paix. 4 U 15/108 Justice de paix du canton de Lamarche. Exploitation des sources : Société anonyme de Martigny-les-Bains (1870) ; société anonyme des eaux minérales de Martigny-les-Bains (1872, 1880) ; société des eaux minérales et établissements thermaux de Martigny-les-Bains (1896-1905) ; société nouvelle des eaux et établissements de Martigny-les-Bains (1907-1929), 1870-1929. 4 5 T Instruction publique, sciences et arts. 11 T 23/ 212 GUGNARD, Martigny-les-Bains. État d’une communauté rurale à la veille de la Révolution de 1789.. 19 T 294 Archives scolaires de Martigny-les-Bains. V Administration des cultes durant la période concordataire. 2 V 15 Érections de cures et succursales de Martigny-les-Bains (an XII). 2 V 51 Plaintes contre les desservants : correspondance (1930-1940). 4 V 14 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux (1811-1905). 5 V 102 Comptabilités (1858, 1898-1906). 5 V 197 Dossiers des fabriques (an X-1900). 8 V 34 Dévolutions des biens (1905-1929). 8 V 43 Attribution de la jouissance gratuite des édifices du culte (1907-1910). 8 V 52 Charges pieuses grevant les biens d’origine ecclésiastique (1930-1940). Série X Assistance et prévoyance sociale. 1 X 286-289 Hospice (1888-1926). 2 X 864-868 Bureau de bienfaisance de Martigny-les-Bains (1858-1937). 3 X 609 Établissement thermal (1907-1938). 4 X 75 Société de secours mutuel (1829-1953). Fonds contemporains (après 1940) W Archives administratives postérieurs à 1940 Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique « Consulter les fonds », puis « État général des fonds ». 2334 W Direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement de Lorraine. Subdivision des Vosges. . 2334 W 13 Eaux minérales, site de Martigny-les-Bains (1858-1995). . 2334 W 14-18 Eaux minérales, sites des Vosges (1825-2006). 2374 W Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales des Vosges. Service santé et environnement. - 2374 W 97 Martigny-les-Bains. - Dossier embouteillage, source lithinée : rapport préalable, demande d’autorisation d’exploiter à distance, transporter, traiter et livrer au publicaprès déferrisation (1930-1997). Fonds privés 1 J Documents isolés entrés par voie extraordinaire 1 J 1910 Chambre d'industrie thermale : registre des délibérations (1921-1958). 1 J 1912 La Fraternelle, société vocale et instrumentale de Martigny-les-Bains (s. d.). 1 J 1913-1915 Tampons (s. d.). 1913 Consultation de nourissons de Martigny-les-Bains. 1914 Syndicat corporatif agricole de Martigny-les-Bains. 1915 Les Grillons lorrains de Martigny-les-Bains. 57 J Archives paroissiales 57 J 295 Martigny-les-Bains (1601-1962). 290 J Société des eaux et établissement thermal de Martigny-les-Bains. 291 J Société immobilière de Martigny-les-Bains. 292 J Société des fêtes de Martigny-les-Bains. 293 J Société Les échos du Haut-Mont de Martigny-les-Bains. 295 J Syndicat corporatif agricole de Martigny-les-Bains. Fonds figurés 1 Fi Dessins, gravures, estampes et lithographie. 1 Fi 110 [Dépliant publicitaire]. Le Pavillon des Sources et le Parc. La Maison du Golf. Hôtel International. Vue du Casino. Grand Hôtel des Bains (s. d.). 2 Fi Cartes et plans de grand format 2 Fi 28, 2370-2371 Martigny-les-Bains : plans de l'église (1920). 4 Fi cartes postales 4 Fi 289/1-83 Martigny-les-Bains : cartes postales de la commune, de l'établissement thermal et ses équipements (parc, casino-théâtre, Hôtel international, Grand Hôtel, villas, jeux, kiosque, pavillon des sources, etc.). 5 Fi Affiches 5 Fi 2562 Eaux minérales de Martigny (Vosges). Source lithinée (s. d.). 5 Fi 2563 Chemin de fer de l' Est. Martigny-les-Bains (s. d.). 5 Fi 2583 Chemins de fer de l'État et de l'Est. Martigny (Vosges). Casino, théâtre, concerts, automobiles, golf- links... (1909). 5 Fi 2586 Stations balnéaires desservies par les chemins de fer de l'Est. Services les plus directs entre Paris, Londres, Reims, Nancy et Sermaize, Bourbonne-les-Bains, Martigny-les-Bains, Contrexéville, Vittel, Plombières, Luxeuil, Bains-les-Bains, Gérardmer, S[ain]t-Maurice, Bussang (1887). 5 Fi 2592 Chemins de fer de l'Est. Martigny, Vosges. A jeun & aux repas. Saison du 25 mai au 25 septembre. Station thermale, « source savonneuse ». Théâtre, concerts bals, tir aux pigeons, golf. Lawn-tennis (s. d.). 5 Fi 5110 Chemin de fer de l'Est.-Affiche présentant les tarifs pour l'établissement hydrothermal de Martigny-les-Bains : dans un paysage forestier, une jeune femme s'abreuve à une source jaillissant d'un rocher. À l'arrière-plan, on aperçoit un lac (s. d.). 5 Fi 2902 Eaux minérales de Martigny (Vosges). Source lithinée (s. d.). 8 Fi Collection d'en-têtes et lettres commerciales 8 Fi 1210 Société nouvelle des eaux minérales et établissements de Martigny-les-Bains. Station hydrominérale et climatérique. Source lithinée (1925). 10 Fi Plaques de verres 10 Fi 19 Thermalisme à Martigny-les-Bains (fin XIXe-début XXe siècles). 6 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE ARCHIVES ANCIENNES Série BB – Administration communale. E dpt 294/BB 1* Assemblée municipale. -Organisation et composition : procès-verbal, délibérations. Série CC – Finances. E dpt 294/CC 1* Comptes : extrait du minutier. Série GG – Cultes. E dpt 294/GG 1*-8* Registres paroissiaux. 1687-1791 1*-4* Paroisse de Saint-Pierre (1687-1791). 1* Lacunaire 2* 1687-1727 3* 1727-1756 4* 1757-1791 5*-8* Paroisse de Saint-Remy (1688-1769). 5* 1688-1721 6* 1722-1758 7* 1758-1766 8* 1766-1769 ARCHIVES MODERNES 7 Série D – Administration de la commune. E dpt 294/1 D 1*-19* Conseil municipal. 1*-18* Registres des délibérations (1791-1946). 1* 1791-1792, 14 octobre 2* 1792, 30 octobre-1793, 3 septembre 3* 1793, 4 septembre-an II, 28 frimaire 4* an II, 28 frimaire-an II, 15 germinal 5* an II, 15 germinal-an III, 18 nivôse 6* an III, 29 nivôse-an IV, 12 nivôse 7* an IX-an XII 8* 1838-1850, 1er septembre 9* 1850, 29 septembre-1868, 11 mai 10* 1868, 11 mai-1882 11* 1883-1891, 18 juin 12* 1891, 23 août-1904, 25 juillet1 13* 1904, 27 août-1818, 26 juin 14* 1918, 26 juin-1923, 13 mars 15* 1923, 15 juin-1933, 6 juillet 16* 1933, 6 juillet-1936, 4 avril 17* 1936, 11 juin-1942, 10 juin 18* 1942, 10 juin-1946, 28 octobre 19* Répertoires (1923-1960). E dpt 294/2 D 1*-3* Arrêtés du maire. 1* 1838-1906 2* 1907-1943 3* 1944-19802 E dpt 294/2 D 4* Actes soumis à l'Enregistrement : répertoires. E dpt 294/2 D 5*-6* Correspondance. 5* 1904-1907 6* 1926-1927 E dpt 294/3 D 1 Constitution et dénomination de la commune : décret présidentiel3. E dpt 294/3 D 2 Publication : bulletin municipal n° 6 (1979), revue Vivre à Martigny-les-Bains. Le Pavillon, bulletin municipal (1993). E dpt 294/4 D 1 Contentieux : copie de plaintes du registre des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance. Série E – État civil. E dpt 294/1 E 1*-12* État civil4. 1793-1902 1* 1793-an IV 2* anIV 3* 1813-1822 1 Non communicable en raison de son état de conservation. 2 Non communicable en raison de son état de conservation. 3 Martigny-lès-Lamarche devient Martigny-les-Bains. 4 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com). 8 E dpt 294/2 E 1* E dpt 294/2 E 2 E dpt 294/2 E 3* E dpt 294/1 F 1-2 E dpt 294/3 F 1-*8 E dpt 294/4 F 1 E dpt 294/4 F 2-4 E dpt 294/5 F 1-2 4* 1803-1812 5* 1823-1832 6* 1833-1842 7* 1843-1852 8* 1853-1862 9* 1863-1872 10* 1873-1882 11* 1883-1892 12* 1893-1902 Publications de mariage : actes. Livrets de famille. Gustave Ernest Noël et Maria Emilie Geoffroy, Vittel (1933) ; Félix Charles Bailly et Marie Angélique Houot, Hennezel (1889). Décès : registre des avis. Série F – Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Population. -Dénombrement : tableaux. 1 1841-1881 2 1886-1962 Agriculture. 1*-4 Statistiques agricoles (1852-1944). 1* Commission communale de statistiques agricoles : procès-verbaux de séances (1921-1940). 2 Décennales : tableaux (1882). 3 Quinquennales : tableaux (1852). 4 Annuelles : tableaux, questionnaires, bulletins récapitulatifs (1926, 1941-1944). 5 Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires, relevé des terres, enquêtes, (1929, 1952). 6* Bétail, contrôle : enregistrement (1943-1945) ; abattage d'animaux : carnets à souche de déclaration, cahier d'enregistrement, bulletins de déclaration (19441945). 7* Récoltes : registre des déclarations, fiches individuelles (1943-1951). 8* Plantation des vignes : registre des déclarations (1934-1950). Foires et marchés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, avis, procès- verbal de déclaration, extrait du registre du greffe, correspondance. Ravitaillement 2 Carburant, demande : fiches de débit, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau de répartition, correspondance (1946-1948). 3 Alimentation : registre de rationnement, coupons de contrôle, enregistrement (1939-1953). 4 Produits sanitaires : bulletins des demandes (1941-1947). Statistiques générales. 1 Mouvements de population (1854-1905). 2-3 Sinistres (1882-1884). 2 Statistiques (1809-1946). 3 Déclarations : arrêtés du maire, tableaux (1903, 1908). 9 E dpt 294/7 F 1 Ouvriers : contrats d'apprentissage, livrets ouvriers, registre d'inscription, correspondance. Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 294/1 G 1*-19* Cadastre. 1* 18505 2*-8* Matrice cadastrale (1833-1914). 2*-5* 18316 2* Vol. 1 3* Vol. 2 4* Vol. 3 5* Vol. 4 6*-8* 1914-1937 6* Vol. 1, folio 1-600 7* Vol. 2, folio 601-1200 8* Vol. 3, folio 1201-1675 9*-13* Mutations (1815-1828). 9* 1815 10* 1816 11* 1819 12* 1820-1828 13* s. d. 14-17* Sections (1814-1830). 14/1-4 Plans (s. d.)7. /1-2 Section A. /1 5e feuille. /2 6e feuille. /3-3 Section C. /3 1ère feuille. /4 1ère feuille. 15*-17* États de sections (1814-1830). 15* Sections A, B, C et D (1814). 16*-17* (1818-1830) 16* Section A et B. 17* Section C, D et E. 18* Propriétés bâties (1910). 19* Propriétés non bâties (1915-1937). E dpt 294/1 G 20-29 Contributions directes. 20-24 Matrices générales (1862-1921)8. 20 1862-1873 21 1878-1885 22 1886-1899 23 1900-1907 24 1908-1921 25 Taxes. -Chiens : registre des déclarations, extraits du registre des délibérations 5 Non communicable en raison de son état de conservation. 6 Non communicable en raison de son état de conservation. 7 Non communicable en raison de leur état de conservation. 8 Non communicable en raison de leur état de conservation. 10 du conseil municipal (1900-1925). Garde-chasse : déclarations, correspondance (1913). Cercles, société et lieux de réunions : déclarations (1900-1918). Billards : déclarations (1871-1872). Voitures, chevaux, mules et mulets : registre de déclarations (1872-1931). 26 Mandements (1828-1916). 27-28* Impôts (1901-1958). 27 Contribuables : listes nominatives, tableaux des taux d'imposition, correspondance (1924-1958). 28* Dégrèvement : registres des demandes (1901-1949). 29 Constructions nouvelles : registre des déclarations (1911-1956). E dpt 294/1 G 30 Contributions indirectes : extrait du registre du greffe du district de Lamarche, correspondance. E dpt 294/1 G 31 Commissaires-répartiteurs. -Nomination : listes nominatives (1830-1945). Traitement : décomptes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1876-1956). Tournées : correspondance, calendrier E dpt 294/3 G 1 Administration fiscale. -Perception, siège de la résidence : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1878-1902). Postes et télégraphes : plans, arrêtés préfectoraux procès-verbaux, enquête, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1867-1956). Série H – Affaires militaires. E dpt 294/1 H 1-2 Recensement des classes : tableaux. 1 an IX-1848 2 1849-1907 E dpt 294/1 H 3* Mise en activité. -Notification : registre de correspondance. E dpt 294/1 H 4 Inscription : extraits des actes de naissance, avis, procès-verbaux, correspondance. 1831-1901 E dpt 294/2 H 1 Réquisitions pour cantonnement. -Logement, recensement : correspondance, états récapitulatifs, listes nominatives, listes des logements, notifications, états de répartition (1878-1941). Champ de tir : croquis, règlement, note de service, correspondance (19391940). E dpt 294/3 H 1 Garde nationale. -Recensement et contrôle : arrêtés préfectoraux, correspondance, registre des délibérations du conseil de recensement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, liste nominative, répertoires, listes de recensement E dpt 294/4 H 1-2 Sapeurs-pompiers. 1 Effectifs, élection et nomination : liste nominative, acte d'engagement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, liste d'inscription, procès- verbal, liste des effectifs réglementaires (1833-1973). 2 Matériels : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, factures, circulaires, états du matériel, documentation publicitaire, cahier des charges, traité de gré à gré (1833-1976). Sirène électrique : marché de gré à gré, correspondance, factures, documentation publicitaire (1938-1940). E dpt 294/5 H 1 Guerre de 1815. -Réquisitions : rôles, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, comptes de la République. 11 E dpt 294/5 H 2 Guerre de 1870-1871 : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des pertes, tableaux des souscriptions nationales, notes, comptes, listes nominatives, affiches, correspondance. E dpt 294/5 H 3 Guerre de 1939-1945. -Réquisitions : états nominatifs, correspondance, listes, notes, demande d'indemnités, cahier de recensement, états de répartitions, certificats, comptabilité, enregistrement, statistiques (1940-1953). Prisonniers de guerre : correspondance, listes nominatives des familles, certificats (1941-1942). Dommages de guerre et reconstructions : procès-verbal d'estimation, factures, devis descriptifs et estimatifs, correspondance, procès-verbal de constat, demande d'allocation, avis, rapport, circulaires, notes (1939-1958). Inhumation de corps allemands : certificats, correspondance notes, compte rendu d'exhumation (1947-1959). Série J – Police. Hygiène publique. Justice. E dpt 294/1 J 1-6 Police locale. 1* Règlements (1832, 1853). 2 Police urbaine et rurale, surveillance : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des arrêtés du maire, registre annuel pour les fours et cheminées, listes nominatives (1808-1935) ; signalisation, installation de panneaux : documentation, correspondance (1953). 3 Inhumation et transports de corps : procès-verbaux, correspondance, arrêtés préfectoraux, certificats, autorisation, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1856-1921). 4 Débits de boisson, déclaration : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, notes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, registre d'inscription, circulaires (1859-1940). 5 Délits champêtres et forestiers : avertissement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états des dommages, contrainte, états des amendes (1808-1899). 6 Fêtes, cérémonie et loterie : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, règlement (1895-1965). E dpt 294/2 J 1-5 Étrangers. 1 Passeport 1 Enregistrement (an X-1838). 2-3 Coupons (1820-1871). 2 1820-1849 3 1850-1871 4 Immatriculation : enregistrement (1913-1938). Changement de domicile : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, coupons d'entrées, notes, certificats, correspondance (1854-1947). 5 Cartes d'identité et de séjour : correspondance, circulaires, registre des demandes, cartes, listes nominatives, cahier des visas (19251960). Bonne conduite : certificats, extraits du registre des élections, registre d'entrée (1854-1898). E dpt 294/2 J 6 Association. -Dissolution : correspondance, arrêtés préfectoraux. E dpt 294/2 J 7 Surveillance. -Foires et jeux : circulaires, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes (1878-1938). Imprimerie et presse : arrêtés préfectoraux, correspondance (1883-1935). Familles : correspondance, procès-verbal de gendarmerie, mandat d'arrêt (1889-1937). E dpt 294/2 J 8 Mendiants et indigents : états, registre d'entrée. 12 E dpt 294/3 J 1-2 Préparation des listes 1 Listes générales et communales (1831-1851). 2 Préparation des listes : correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, registre d'inscription, (1816-1964). E dpt 294/3 J 3 Jugement : comptes rendus, assignation, saisie d'exécution. E dpt 294/5 J 1 Règlement sanitaire : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. E dpt 294/5 J 2 Agents sanitaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, ordre de remplacement, liste nominatives. an XII-1965 E dpt 294/5 J 3 Épidémies : procès-verbaux de saisie, arrêtés préfectoraux, laissez-passer. E dpt 294/5 J 4 Établissements insalubres : arrêtés, préfectoraux, correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. E dpt 294/5 J 5 Abattoir public. -Construction, projet : coupures de presse, documentation, correspondance, exposé, règlement, affiche, cahier des clauses et conditions générales, plans calques, procès-verbaux d'enquête, certificats, détails estimatifs des travaux. 1912-1928 /1-6 Abattoir public (1913). /1 Projet d'emplacement proposé par la maison Rousseau-Roche (s. d.). Plan calque, 54,5 x 33 cm. /2 Plan d'ensemble du village et détail de l'emplacement de l'abattoir (1913). Plan calque, 41,5 x 27 cm. /3 Fondations (1913). Plan calque, 70 x 57 cm, deux exemplaires. /4 Rez-de-chaussée (1914). Plan calque, 70 x 53,5 cm., deux exemplaires. /5 Façade principale, plan et coupes (1913). Plan calque, 61 x 50 cm, deux exemplaires. /6 Coupes (1913). Plan calque, 45 x 34 cm, deux exemplaires. E dpt 294/5 J 6*-8 Animaux nuisibles. 6* Abattage : enregistrement (1921-1936). 7 Déclaration : listes nominatives, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance, factures, tableaux statistiques (1851). 8 Ruches, règlement et déclaration : correspondance, recensement, bulletins, arrêtés préfectoraux, notes, certificats (1949-1956). Série K – Élections et personnel municipal E dpt 294/1 K 1-3 Listes électorales : listes définitives, avis de radiation, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, listes rectificatives. 1 1835-1859 2 1860-1889 3 1890-19389 13 9 Lacunaires de 1903-1910. E dpt 294/1 K 4-9 Élections politiques : procès-verbaux, listes des électeurs. 4 Plébiscites (1870). 5 Sénatoriales (1888-1899). 6 Législatives (1849-1919). 7 Cantonales (1827-1898). 8 Arrondissement (1848-1898). 9 Municipales (1808-1919). E dpt 294/2 K 1-2 Personnel communal. -Nomination et traitement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, correspondance (1831-1955). Sonneur civil : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1849-1956). Gardes champêtres : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux (an X-1951). Gardes forestiers : état de traitement, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1810-1900). E dpt 294/2 K 3 Accidents du travail : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipales, procès-verbaux de déclaration, correspondance, notes, certificats médicaux. 1899-1943 Série L – Finances E dpt 294/1 L 1 Budgets. E dpt 294/1 L 2-3 Comptes de gestion. 2 1792-1849 3 1850-1899 E dpt 294/1 L 4 Comptes administratifs. E dpt 294/1 L 5 Contrôle de la préfecture : arrêtés. E dpt 294/2 L 1 Recettes : tableaux. E dpt 294/2 L 2 Emprunt : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, liste nominative des souscripteurs, notes, circulaires, documentation, contrats, obligation. E dpt 294/2 L 3 Rentes : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. E dpt 294/3 L 1 Plan d'équipement national : correspondance, état, tableau. Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). E dpt 294/1 M 1 Assurances : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avenant, extrait du procès-verbal des délibérations, contrats, polices, circulaires, notes. E dpt 294/1 M 2 Travaux de réfections et rénovations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, détails descriptifs des travaux, procès-verbaux d'adjudication, cahier des clauses et conditions générales, décomptes des travaux, communiqué, cahier des charges, feuille d'inspection des travaux. 14 E dpt 294/1 M 3 Édifices et équipements. -Hôtel de ville, projet : traité de gré à gré, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, devis (1842-1946). Toilettes, installation : plan, devis, correspondance (1951). Téléphone, installation : avis, correspondance, tableaux des sommes à verser, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, traité, devis, plans (1934). /1-3 Maison commune (1841). /1 Plan de masse, rez-de-chaussée, 1er étage, coupes et élévations (1841). 58,5 x 45 cm. /2 Rez-de-chaussée, 1er étage, coupes et élévations (s. d.). 59x 45 cm. /3 WC, projet d'installations (s. d.). 47,5 x 32,5 cm. E dpt 294/1 M 4-6 Écoles. 4 Bâtiments scolaires, construction et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, plans calques et papiers, détail estimatif, cahier des clauses, rapport, notice (1835-1951). /1 Logement de l'instituteur : plans, coupes et élévations (1836). 23,5 x 34 cm. /2 Écoles des filles et garçons, avant projet (1866). 54,5 x 49,5 cm. /3-11 Bâtiments scolaires (1953). /3 Section G dites des Varennes et du village (s. d.). 50 x 42,5 cm. /4 Perspective, coupes et plans. 50 x 42,5 cm. /5 Plan n°1. 43,5 x 44,5 cm /6 Plan n°2. 44,5 x 45,5 cm. /7-8 Façades et coupes. 57x 44 cm. /7 Neutre. Deux exemplaires. /8 Colorié. /9-10 Sous-sol, rez-de-Chaussée, 1er étage. 57x 44 cm. /9 Neutre. Deux exemplaires. /10 Colorié. /11 Sous-sol, rez-de-Chaussée, 1er étage, combles. 71,5 x 47 cm. 5 Écoles des garçons : plan, traité de gré à gré, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, détail estimatif, exposé, procès-verbaux, mémoire, cahier des charges (an X-1882). /1-2 Écoles des garçons : plan sous-sol et fosse, coupes et élévations (1866). 53x 43 cm. /1 Papier carton. /2 Papier pelure. /3 Logement instituteur, projet de cave (1876). 47x 49 cm. 6 Écoles des filles : mémoire, acte d'acquisition, correspondance, traité, procès- verbal d'adjudication, promesse de vente, croquis (an XII-1951). E dpt 294/1 M 7 Salle des fêtes : notes, correspondance, plan calque. Aménagement d'un hôtel national, projet : plans. /1 Salle des fêtes : plan des cabines (s. d.). Plan calque, 33,5 x 52 cm. E dpt 294/1 M 8 Presbytère. -Réparations : détails estimatifs, extraits du registre des délibérations du 15 conseil municipal, bordereaux des prix, devis, factures, plans, actes de vente, procès- verbaux de reconnaissance, rapport, extrait de minutes (an XIII-1963). Location : baux, contrats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1951). /1 Maison curiale, projet de restauration : plans, coupes, élévations, 1er étage (1869). 57 x 46,5 cm. E dpt 294/1 M 9 Cimetières. -Travaux d'agrandissement et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie du budget de la fabrique, arrêtés préfectoraux, notes, actes d'acquisition, plans, cahier des charges, devis descriptifs et estimatifs, procès- verbal d'enquête, carte topographique. /1-6 Cimetières (1847-1918). /1 Plan général du cimetière (1918). 46x 52 cm. /2 Concessions et plan général (s. d.). plan sur toile, 92,5 x 94 cm. /3 Nouveau cimetière, plan de quatre parcelles (1847). 43,5 x 32 cm. /4 Carte topographique (1849). 53,5 x 35,5 cm. /5 Croix de mission du cimetière (1857). 61x 45 cm. /6 Longueur du chemin depuis l'église jusqu'au nouveau cimetière (s. d.). 63 x 48,5 cm. E dpt 294/1 M 10 Cimetière militaire : correspondance, devis, états, listes nominatives. E dpt 294/1 M 11 Bureau des postes : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, factures, correspondance, notes, devis, contrat, plans, détails estimatifs et descriptifs, procès- verbaux d'adjudication, états des lieux, cahier des charges, mémoire, certificats. 1870-1959 /1-3 Bureau des postes (1882-1926). /1 Plans de coupes, élévations, fondations, rez-de-chaussée, 1er étage (1882). Plan calque, 53,5 x 31 cm. /2 Plans de coupes, élévations, rez-de-chaussée, 1er étage (1886). 73x 52 cm. /3 Transformation, projet (1926). 60,5 x 63 cm. E dpt 294/1 M 12 Aménagement public. -Dalles et escalier : correspondance, circulaires, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décomptes des travaux, procès-verbaux d'adjudication, croquis (1920-1924). Urinoir : notes, plans, correspondance, détails estimatifs (1931). /1-2 Urinoirs (1927). /1 Projet de constructions : plans, élévations et coupes. 48,5 x 43,5 cm. /2 Projet pour la cour de la mairie et égout pour le bureau des P.T.T. : plans, profils. 60x 32 cm. E dpt 294/1 M 13 Maisons communales. -Location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, baux, procès-verbaux de constat de détérioration. 1842-1954 Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 16 E dpt 294/1 N 1-6 Terrains communaux. 1 Anticipation et usurpation : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, certificats, pétition, correspondance (17961851). 2 Vente : actes de vente, plan (1965). 3 Partage : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, extrait des minutes du secrétariat d'État de la préfecture des Vosges, procès-verbal (1794-1855). 4 Herbes, location : procès-verbaux (an XI-1902). 5 Prairie et pâturage, location : registre de déclaration, contrats, procès-verbaux de reconnaissance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, règlement, baux, mandements, notes, correspondance, procès-verbal de déclaration (1824-1904). 6 Emplacement jeux et fêtes patronales, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, bail (1898-1905). E dpt 294/1 N 7-16 Forêts communales. 7 Balivage et martelage : procès-verbaux (1833-1845). 8-10 Affouages : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état, cahier des charges, rapport (1793-1954). 8 1793-1849 9 1850-1869 10 1870-1954 11 Droits de passage, produits forestiers et vidanges : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de reconnaissance, devis, listes nominatives (1831-1905). 12 Vente d'arbres et chablis : états, procès-verbaux, rôle, acte de vente, notes, tableaux (1839-1926). 13 Construction à distance prohibée : arrêtés préfectoraux, actes de concession, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, croquis, acte d'engagement (1856-1959). 14 Incendie : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1890, 1907). 15 Menus produits : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1806-1881). 16 Chasse, location : correspondance, états nominatifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, statut10, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, correspondance (1833-1957). E dpt 294/1 N 17 Cimetière. -Concession : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de mise en bière, actes de concession, certificats, listes nominatives, correspondance (1899-1941). Sépultures militaires : état, correspondance (1919-1924). 1899-1941 E dpt 294/1 N 18 Objets communaux : procès-verbaux de vente, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahier des charges. E dpt 294/2 N 1 Droit de pêche. -Adjudication : correspondance. Série O – Travaux publics. Voirie. Moyens de transports. Régime des eaux 10 Statut de la société de chasse de Martigny-les-Bains. 17 E dpt 294/1 O 1-9 Voirie. 1 Budget et ressources : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux de mise en demeure, budgets, procès-verbaux d'adjudication, prestation, tableaux récapitulatifs (1830-1931). 2 Reconnaissance et aliénation : rapport, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, croquis, procès-verbaux de reconnaissance, actes d'acquisition, plans (an XII-1927). 3-4 Alignement, achat de terrain et indemnisations : plans, correspondance, décision de la commission départementale des Vosges, procès-verbaux d'alignement, croquis, actes de vente, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, rapport de l'agent voyer (1842-1959). 3 1842-1914 /1 Plan d'alignement (1869). 4 1921-1959 5 Entretien et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, croquis, procès-verbaux, notes, états parcellaires, devis, détails estimatifs et descriptifs, traité de gré à gré, souscription, rapport (1856-1975). 6-7 Chemins ruraux (1905-1974). 6 Construction : notes, correspondance, croquis, procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes de réquisitions, rapports, mémoire (1905-1974). 7 Maintien des travaux publics exécutés pendant la guerreverbaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes de réquisitions, rapports, mémoire (1905-1974). 7 Maintien des travaux publics exécutés pendant la guerre11 : procès- verbaux de reconnaissance, correspondance, état parcellaire, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès- verbal des opérations, actes d'acquisition, convention (1918-1932). 8 Contentieux, procès : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1866). Entre MM. Ménestrel et Raoulx et la commune, relatives à des anticipations commises par cette dernière sur leurs propriétés pour élargissement (1842-1859). Entre M. Planté et la commune, incorporation d'une partie de son terrain au chemin de grande communication n°39 (1862-1866). 9 Route nationale 429, déviation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états, notes, rapports, arrêtés préfectoraux, traité de gré à gré, plans, procès-verbaux (1934-1951). E dpt 294/1 O 10-15 Ouvrages d'art. 10 Pont, construction et entretien : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis et détail estimatif, traité de gré à gré, croquis, notes, procès-verbaux de récolement, procès- verbaux d'adjudication, cahier des charges, exposé, plans (an VI-1957). /1-5 Ponts (1842-1882). /1 Pont, construction : profils (1842). 82x 34 cm. /2 Pont et canal (1842). 60,5 x 31,5 cm. /3 Pont, construction : plans, profils, élévations et coupes (1848). 54x 64 cm. /4-5 Pont métallique dans la rue de la Boule, projet d'établissement (1882). Plans calques. /5 /4 Plan d'ensemble. 40x 34 cm. 11 Création d'une desserte pour le camp d'artillerie d'assaut installée à Martigny-les-Bains. 18 /5 Plans, coupes, détails du tablier. 105x47 cm. 11 Ponceau : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux, devis (1910-1953). 12 Fontaines, réparations : décomptes, correspondance, factures, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, cahiers des charges, mémoires, procès-verbaux d'enquête et estimation, cahier des clauses et conditions générale, plans (1793-1932). /1 Fontaine Amoureuse, reconstruction : plan de masse, coupes, élévations (1846). 65x 48 cm. /2-3 Fontaine Bayon (1845,1879). /2 Reconstruction : Plans, élévations et coupes (1845). 50,5 x 68 cm. /3 Plans, élévations et coupes (1879). 63x 47 cm. /4-5 Fontaine La Goulotte (1846, 1879). /4 Reconstruction : plan de masse, coupes et élévations (1846). 65 x 54,5 cm. /5 Plans, élévations et coupes (1879). 62x 47 cm. /6 Fontaine Manotte (1845, 1870). /6 Reconstruction : plan de masse, coupes et élévations (1845). 67x 51 cm. /7 Alimentation (1870). 50x 39 cm. /8 Alimentation (1870). Plan papier tissé, 62,5 x 42,5 cm. /9 Grande fontaine et lavoir, projet de reconstruction : plans, coupes et élévations (1845). 86x 60 cm. /10 Salle de la grande fontaine, projet de construction : plans, coupes, élévations (1898). 72x 52 cm. /11 Nouvelle salle de la fontaine et lavoir : plans, coupes et élévations (s. d.). 20x 52 cm. /12 Fontaines et lavoir de la rue des eaux, reconstruction : plan de masse, coupes et élévations (1845). 64x 50 cm. /13-14 Fontaine de la ru du Poirier : (1869). /13 Plans, coupes et élévations. Papier pelure, 43,5 x 53,5 cm. /14 Plan général, nivellements, plans, coupes et élévations. 61x 96,5 cm. /15 Fontaines de l'église : plans, coupes et élévations (1879). 62x 47 cm. /16 Réservoir d'eau à établir sur la place du champ de Mars, avant projet (1871). 33x 40,5 cm. /17 Puits de Saint-Pierre : plans, coupes et élévations (1846). 50x 64 cm. 13 Aqueducs : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès- verbaux d'adjudication, détail estimatif, procès-verbaux (1896-1899). 14 Canalisations : mémoire, cahiers des charges, procès-verbaux, plans, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, traités de gré à gré, devis, états parcellaires, croquis, soumission, procès- verbaux d'adjudication, état général (1827-1960). /1 Conduite du Peugeot pour fontaine (1884). 53,5 x 40 cm. 19 /2-3 Remplacement de deux conduites d'eau et de nouvelles conduites pour la distribution d'eau dans le village, projet (1901) Plans calques. /2 Plan d'ensemble et bornes fontaines. 92x 44,5 cm /3 Nivellements. 52,5 x 58,5 cm. /4-5 Conduite d'eau en tuyaux de grès avec distribution dans le pays en tuyaux de fonte (1903, 1912). Plans calques. /4 Réservoir et fontaines : plan, coupes et élévations. 73,5 x 51,5 cm. /5 Nivellements. 99x 68 cm. /6 Abreuvoirs (1910). Plan calque, 32,5 x 28 cm. /7 Établissement d'un périmètre de protection des captages des eaux de Rébéchamp destinées à l'alimentation (s. d.). Plan calque, 25 x 32,5 cm. /8 Plan d'ensemble indiquant la position des différentes sources d'eaux minérales (s. d.). Plan calque, 46 x 25 cm. 15 Caniveaux : correspondance, factures, plan (1938). E dpt 294/1 O 16 Dépôts. -Création, ordures ménagères : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition, notes, croquis (1953) ; dépôt d'essence : correspondance, arrêtés préfectoraux (1924-1949). E dpt 294/1 O 17 Éclairage public. -Transformateur à basse tension, installation : correspondance, déclaration, bail, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1950-1951). Distribution : autorisation, notes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, factures, plans, cahier des charges, mémoire, fiche de renseignements, procès-verbaux d'adjudication, mémoire, rapport (1879-1966). 1879-1966 E dpt 294/2 O 1 Mines et carrières : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, réglementation, procès-verbaux, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux. E dpt 294/2 O 2 Chemin de fer : arrêtés préfectoraux, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de récolement, réception et de remise. 1881-1966 E dpt 294/3 O 1 Rivière du Mouzon et affluents. -Curage : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, notes, procès-verbaux d'adjudication, rôles de réparations, règlement d'eau, certificats, devis, états parcellaires. /1-2 Ruisseau de Champé (1833). /1 Tracé (1833). 75 x 25,5 /2 Plan parcellaire (s. d.). 40,5 x 62 cm /3-4 Ruisseau du Mouzon (1833-1834). /3 Tracé (1833). 97x 25 cm /4 Plan du village (1834). 56,5 x 42,5 cm /5 Ruisseau de Rébéchamp : tracé (1833). 138 x 22,5 cm. 20 E dpt 294/3 O 2 Barrage : correspondance, détail estimatif, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, plans, règlement d'eau, procès-verbaux de visite, registre d'observations. Série P – Cultes. E dpt 294/1 P 1 Fabrique : correspondance, notes, décret, extrait du registre des arrêtés du sous-préfet de Neufchâteau, minutes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. E dpt 294/1 P 2 Curés. -Nomination : correspondance. an XI-1924 E dpt 294/1 P 3 Période révolutionnaire. -Enlèvement des signes du culte : extrait du greffe de Martignyles- Bains. E dpt 294/1 P 4 Culte israélite municipal. : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil Série Q – Assistance et prévoyance. E dpt 294/1 Q 1-10 Bureau de bienfaisance. an XI-1954 1 Patrimoine immobilier, acquisition : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'estimation, acte de propriétés, correspondance, acte de vente (1896-1944). 2 Personnel, nomination et traitement : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'élection, bulletins, procès-verbaux de nomination (1859-1954). 3-9 Comptabilité. 3 Budget (1858-1932). 4 Comptes administratifs (1865-1899). 5 Comptes de gestion (1858-1899). 6 Contrôle de la préfecture : arrêtés du conseil de préfecture (18581912). 7* Mandats : enregistrement (1924-1934). 8 Fonds supplémentaires : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1869-1937). 9 Dons et legs : correspondance, procès-verbaux de vente, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits des arrêtés de la sous-préfecture, copie testamentaire (an XI-1945). 10 Statistiques : tableaux (1883-1953). E dpt 294/1 Q 11-12* Bureau d'aide sociale. 1921-1965 11 Commission administrative, décisions : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, dossier individuel, arrêtés préfectoraux, coupons de notification, livrets de paiement individuel, documentation (19211965). 12* Aide alimentaire, distribution de coupons pour le pain : carnets (1925-1932). E dpt 294/4 Q 1-9 Application des lois d'assistance et de prévoyance. 1869-1954 1-2 Assistance médicale gratuite : états nominatifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, certificats (1884-1955). 1 1884-1955 2 1930-1954 21 3 4 5-6 Enfants du premier âge : registre de déclaration, certificats, carnet d'enfants, tableaux des décès, registre des délibérations de la commission locale, tableaux statistiques (1878-1941). Femmes en couche : extraits des délibérations de la commission locale, arrêtés préfectoraux, états nominatifs, notes, certificats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, demande d'admission, enquête (19101938). Familles nombreuses (1884-1890). 5 Assistance : correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, cartes d'identités, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes, délibérations de la commission du Bureau de bienfaisance, certificats, demande, bulletins de naissance, enquête, dossiers individuels, états nominatifs (1913-1942). 7 8 9 6 Médailles de la famille, attribution : listes nominatives, correspondance, acte de mariage, bulletins de naissance (19271934). Vieillards : correspondance, certificats, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, déclaration, demande, enquêtes, cartes d'identités, états nominatifs, enquête, extraits des délibérations du Bureau de bienfaisance (1903-1954). Aliénés : arrêtés préfectoraux, correspondance, décomptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1869-1952). Familles et victimes de guerre : correspondance, demande d'admission, extraits des registres d'état civil, bulletins de recensement, certificats, livrets militaires, carnets de soins médicaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, traité, listes nominatives, dossiers d'inscription, registre des listes permanentes, documentation (1905-1952). E dpt 294/4 Q 10 Pupilles de la Nation : correspondance, notes, cartes d'identité vierge, listes nominatives, extraits du registre d'état civil, documentation, état générale. 1919-1933 E dpt 294/4 Q 11 Secours. -Filles-mères, attribution temporaire : notes, correspondance, arrêtés préfectoraux (1893-1937). Victimes d'intempéries : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes, arrêtés préfectoraux, tableaux de renseignements, déclaration, listes nominatives, (1873-1942). Aide aux écoliers : listes nominatives, notes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du bureau de bienfaisance, traité, contrat (1903-1933). Lutte contre la misère : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1853-1901). 1853-1942 E dpt 294/4 Q 12 Retraites ouvrières et paysannes : registre d'émargement. 1911-1915 E dpt 294/4 Q 13 Assurance sociale : correspondance, bordereaux récapitulatifs des pièces adressés à la Caisse primaire d'assurances maladies, cahiers de contrôle des feuilles de maladies. 1933-1953 Série R – Enseignement. Action culturelle. E dpt 294/1 R 1*-2 Commission scolaire municipale. 1833-1935 1* Registre des délibérations (1882-1885). 2 Membres, élection : procès-verbaux, affiche, documentation, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1833-1935). E dpt 294/1 R 3 Instituteurs. -Nomination : correspondance, arrêtés de l'inspection académique, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, bulletins des lois. 1811-1955 22 E dpt 294/1 R 4 Gymnase scolaire. -Projet de création : extraits du registre des délibérations du conseil municipal. 1811-1955 E dpt 294/1 R 5 Vacances scolaires : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux. 1894, 1954 E dpt 294/1 R 6 Distribution de prix : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1901-1910 E dpt 294/1 R 7 Écoles privées : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, registre d'inscription, notes. 1833-1967 E dpt 294/1 R 8 Cours d'adultes : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1865-1887 E dpt 294/1 R 9 Inspections sanitaires et médicales : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1929-1945 E dpt 294/2 R 1* Caisse des écoles : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, indemnités de résidence. 1882-1955 E dpt 294/3 R 1 Monuments aux morts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, notes, croquis, procès-verbaux d'adjudication, carnet de caisse, détails, conditions des clauses techniques, factures, plan, arrêtés préfectoraux. 1919-1953 /1 Monument aux mort « Aux enfants de Martigny pour la France 1914-1918 » (1919) : plan. 48x 56,5 cm E dpt 294/4 R 1 Épreuves sportives : arrêtés préfectoraux. ARCHIVES CONTEMPORAINES 23 Série D – Administration de la commune. E dpt 294/1 W 1 Presbytère. -Chauffage et toiture : extraits du registre des délibérations du conseil municipal ; correspondance, factures, mémoire, devis estimatifs et approximatifs. 24 TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Sources complémentaires p. 4 Répertoire numérique détaillé p. 7 Table des matières p. 25 25