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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 293
Archives communales
de
Maroncourt
(an III-1979)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction de
Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal
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2008
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INTRODUCTION
Maroncourt, anciennement Moironcourt, ne formait qu’une communauté avec Hagécourt et
dépendait des ducs de Lorraine et du chapitre de Remiremont. L’histoire de ce village se confond avec celle
d’Hagécourt.1
Le village de Maroncourt faisait partie en 1594 du bailliage de Vôges, prévôté de Dompaire et Valfroicourt. En
1751, il appartenait au bailliage et à la maitrise de Darney et en 1790, au district et canton de Mirecourt. La
mairie mixte a été construite en 1790.
Au spirituel, Maroncourt était une annexe d’Hagécourt, doyenné de Porsas, diocèse de Toul. Les
registres paroissiaux de Maroncourt sont joints à ceux de Valleroy.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 13 habitants au recensement de 1999, relève du canton de
Dompaire et de l’arrondissement de Mirecourt.
Les archives de la commune de Maroncourt ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges en avril 2006. Le fonds, qui représente 6 mètres linéaires, est librement communicable selon la
législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
1Le fonds de la commune d’Hagécourt est conservé aux Archives départementales des Vosges sous la cote E dpt 230.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal,
p. 96-102.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 63.
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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 293/1 D 1*-3* Conseil municipal. - Registres de délibérations. 1829-1919
1* 1829-18322
2* 1834-1895
3* 1896-19193
E dpt 293/ 2 D 1 Actes administratifs : cahiers.4 1864-1949
Série E – État civil
E dpt 293/1 E 1*-11* Registres d’état civil. – Naissances, mariages, décès.5 an III-1902
1* an III-an X6
2* an XI- 1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-18627
8* 1863-18728
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
E dpt 293/2 E 1 Acte d’état civil : extrait d’acte de naissance. 1823
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 293/1 F 1 Population. – Dénombrement, préparation : tableaux. 1897-1903
E dpt 293/3 F 1-6 Agriculture. 1853-1931
1 Remembrement, compromis : acte (1870).
2-3 Statistiques : tableaux (1853-1912).
2 Annuelles (1853-1912).
3 Décennales (1882, 1892).
4 État des récoltes en grains et autres travaux : tableaux (1873-1884).
5 Sinistres9, déclarations : listes nominatives, correspondance (1931).
6 Ouvriers agricoles, retraites : liste nominative, cartes annuelles (1911) ;
allocations familiales : listes nominatives (1939).
E dpt 293/4 F 1 Ravitaillement. – Carte d’alimentation : formulaires de demandes, cartes. Gestion des
2 Registre non communicable en raison de son état de conservation.
3 Registre non communicable en raison de son état de conservation.
4 Registre non communicable en raison de son état de conservation.
5 Registres non communicables car disponibles sur la base des ressources généalogiques
6 Lacunes an IV-V, an VIII ; mariages : an VII, an XI.
7 Présence des tables décennales.
8 Lacune : 1869.
9 Ouragan du 23 juin 1931.
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stocks de céréales : tableaux. 1918
E dpt 293/5 F 1-2 Statistiques générales. 1858-1910
1 Mouvements de population : états (1858-1896).
2 Sinistres : tableaux d’enquête (1877-1910).
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 293/1 G 2-9* Cadastre. 1820-1930
2 Délimitation de la commune : procès-verbal (1836).
3* État de section [XIXe siècle].
4*-6* Propriétés non bâties : matrices (1842-1930).
4* 1842
5* 1844-1914
6* 1914-1930
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1920).
7* 1882-1905
8* 1911-1920
9* Mutation : registre (1820-1840).
E dpt 293/ 1 G 10-14 Contributions directes. 1812-1979
10 Contributions foncières : matrices générales, copies des rôles, tableaux
(1812-1979).
11 Impôts sur le revenu : liste des contribuables (1949-1952).
12 Chemins vicinaux. – Taxes et prestations : rôles (1825-1905).
13 Taxe sur les chiens : rôles (1881-1921).
14 Bouilleurs de cru. – Contributions, répartition : correspondance, liste
nominative (1935).
Série H – Affaires militaires
E dpt 293/1 H 1 Recrutement. - Recensement des jeunes gens : tableaux 1925-1937
E dpt 293/2 H 1 Entraînement aux tirs. – Autorisation : procès-verbaux, plans, correspondance.
1898-1924
E dpt 293/2 H 2 Réquisitions. – Indemnités : listes nominatives, états, correspondance (1914-1919).
Chevaux, juments, mulets et mules : états numériques, formulaires de déclaration,
fiches individuelles (1920-1939). Véhicules attelés et automobiles : registre de
déclaration (1922-1932). 1914-1939
Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 293/1 J 1 Police locale. – Surveillance, chiens : arrêtés (1883-1887). Hôtel : arrêtés (1890).
1883-1890
E dpt 293/2 J 1* Étrangers. – Surveillance : registre de déclaration. 1931, 1939
E dpt 293/5 J 1 Vaccinations : listes nominatives. 1905-1913
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E dpt 293/5 J 2 Protection de la santé publique. – Déclaration : arrêtés, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal. 1904
Série K – Élections. Personnel
E dpt 293/1 K 1 Listes électorales : listes, tableaux récapitulatifs, avis de radiation, procès-verbaux,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1871-1957
E dpt 293/1 K 2 Élections politiques : procès-verbaux, feuille de dépouillement, arrêtés préfectoraux,
listes des inscrits, instruction, cartes d’électeurs, correspondance. 1831-1945
Élections sénatoriales (1888-1939).
Élections législatives (1893-1936).
Élections du conseil d’arrondissement et des conseillers généraux (1872-1945).
Élections municipales (1831-1945).
Plébiscite (1870).
Référendum (1945).
Élection générale (1945).
E dpt 293/1 K 3 Élections socioprofessionnelles : procès-verbaux, feuille de dépouillement, arrêtés
préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, listes des
inscrits, instruction, correspondance. liste. 1925-1957
Élections consulaires (1925-1957).
E dpt 293/2 K 1 Personnel communal. – Traitement du receveur et du garde champêtre : extraits du
registre des délibérations. 1873-1927
Série L – Finances de la commune
E dpt 293/1 L 1-3 Budget. an X-1936
1 an X-1815
2 1817-1869
3 1870-1936
E dpt 293/1 L 4 Comptes de gestion : états. 1901-1915
E dpt 293/1 L 5 Conseil de préfecture. – Contrôle des comptes : arrêtés préfectoraux. 1869-1916
E dpt 293/3 L 1 Dépenses : extraits du registre des délibérations. 1870-1920
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 293/1 M 1 Bâtiments communaux. – École, achat de mobilier10 : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1843, 1893). Maison commune, donation : extrait
du registre des délibérations du conseil municipal (1894) ; entretien : compte rendu
d’inspection, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1863-1881).
Église, réparation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1895).
Atelier de distillation, gestion : extrait du registre des délibérations du conseil municipal
(1913, 1920).
1843-1920
10 Provenant de la vente du mobilier de l’école d’Hagécourt.
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Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 293/1 N 1 Terrains communaux. – Entretien et exploitation : cahier des charges, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, listes nominatives. 1864-1924
E dpt 293/1 N 2 Bois communaux. – Affouages : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1832-1919). Arpentage :
procès-verbaux (1870-1874). Autorisation de chasse : permis, correspondance, extraits
du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahier des charges
(1863-1935). 1832-1935
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux
E dpt 293/1 O 1 Chemins vicinaux. - Service vicinal : budget (1876-1933). Classement des chemins :
extrait des délibérations du conseil municipal (1865, 1872). Reconnaissance : tableaux
(1882-1883). Construction et réparations : plans, états, arrêtés (1827-1930).
1827-1933
E dpt 293/1 O 2 Ouvrages d’arts. – Pont, construction : extraits du registre des délibérations.
1882-1886
E dpt 293/3 O 1 Voies navigables et non navigables. – Curage du Madon, travaux et entretien : arrêtés
préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, liste
nominative, correspondance, procès-verbaux, acte d’association syndicale11 .
1830-1897
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 293/1 Q 1 Bureau de bienfaisance et d’assistance. – Commission administrative, gestion et
nomination : compte rendu de réunion, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux. 1893-1912
E dpt 293/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. - Indigents : correspondance,
extraits du registre des délibérations (1884-1922). Assistance aux femmes en couches :
extraits du registre des délibérations (1913). Familles nombreuses : arrêtés, extraits des
délibérations (1900-1935). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables :
extraits des délibérations, états (1905, 1911). 1884-1935
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 293/1 R 1 Personnel enseignant. – Nomination et traitement : extraits des délibérations, arrêtés
préfectoraux, correspondance. 1882-1888
E dpt 293/1 R 2 Dépenses de l’Instruction primaire : extraits du registre des délibérations.
1870-1889
E dpt 293/1 R 3 Commissions scolaires. – Élections des membres : procès-verbaux, extraits du registre
des délibérations, correspondance (1882-1912). Réunion : rapports (1883).
1882-1912
11 Syndicat de Valleroy-aux-Saules regroupant les communes d’Hagécourt, Maroncourt, Valleroy-aux-Saules, Hymont, Velotte et
Tatignécourt.
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E dpt 293/2 R 1 Caisse des écoles. – Création et gestion : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal. 1882-1883