ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 288
Archives communales
de Malaincourt
(1701-1950)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
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INTRODUCTION
Malaincourt dépendait de la baronnie de Beaufremont et du bailliage de Neufchâteau.
Son église, dédiée à saint Laurent, était annexe de Médonville. Le curé percevait un tiers des
dîmes ; l’abbé de Saint-Èvre, les deux autres tiers. Le patronage de l’église était confié au seigneur du
lieu.
L’enclave d’Aingeville, dite Bois-de-Sicherey, a été rattachée à la commune de
Malaincourt en 1837. Cette dernière, qui comptait 93 habitants en 1999, fait actuellement partie du
canton de Bulgnéville, arrondissement de Neufchâteau.
Les archives de Malaincourt ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1993. Le fonds, qui était en très mauvais état, a dû être désinfecté en totalité. Après classement, il
occupe environ 4 mètres linéaires. Malheureusement, de nombreux documents restent actuellement
non communicables.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 48.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 261.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série DD – Biens communaux.
E dpt 288/DD 1 1 cahier papier
Registre terrier [fin du XVIIIe siècle]. [copie du XIXe siècle]
Série GG – Culte.
E dpt 288/GG 1-9 Registres paroissiaux. 1701-1792
1 Baptêmes (1701-1705).
2 Mariages (1702-1706, 1713)
3 Baptêmes ((1707-1709).
Baptêmes, mariages, sépultures (1710-1721).
4-9 Baptêmes, mariages, sépultures (1722-1792).
4 1722-26 mai 1729
5 22 juin 1729-1747
6 1756-1758
7 1765-1766
8 1770-1771
9 1748-1756, 1759-1764, 1766-1769, 1772-1792
Naissances, mariages, décès (1793-an IV).
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 288/1 D 1*-4* Conseil municipal : délibérations. 1838-1918
1* 5 mai 1838-31 octobre 1852
2* 20 novembre 1852-2 septembre 1877
3* 19 juillet 1874-15 novembre 18951
4* 17 décembre 1895-novembre 1918
E dpt 288/2 D 1-3 Administration municipale. an XI-1893
1 Déclarations et actes divers enregistrés en mairie (an XI-1808).
2 Correspondance (1835-1838).
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1826-1893).
E dpt 288/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales :
inventaires, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de
récolement. 1808-1896
E dpt 288/4 D 1 Assurances : police. 1873
Série E – État civil.
E dpt 288/1 E 1*-5* État civil (naissances, mariages, décès). an V-1842
1* an V-an VIII
2* an IX-an XIV
3* 1807-1822 (avec tables décennales pour 1803-1823).
4* 1823-1832 (avec table décennale).
5* 1833-1842 (avec table décennale).
E dpt 288/2 E 1 État civil. – Registre de consentement à mariages. 1904-1911
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 288/1 F 1-2 Population. 1836-1904
1 Mouvements : états (1859-1906).
2 Dénombrement : listes nominatives, états récapitulatifs (1841-1936).
E dpt 288/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, questionnaires, registres de
cultures (1852-1912). Calamités agricoles : état des pertes (1878). 1852-1912
E dpt 288/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états. 1878-1911
E dpt 288/6 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés des communes voisines : extraits de
délibérations des conseils municipaux. 1858-1909
1 Ce registre a également servi à l’inscription de la correspondance et de déclarations diverses à partir de 1872.
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Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 288/1 G 1-9* Cadastre. 1806-1912
1 Atlas (1840).
2 Délimitation du territoire et division en sections et cantons : procèsverbaux
(1835-1840).
3-5 États de sections (1806-1841).
3 1810-1814
4 1816-1838
5 1841
6 Livres des mutations (1816-1838).
7*-8* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1841-1912).
7* folios 1-340
8* folios 341-680
9* Propriétés bâties : matrices (1882-1911).
E dpt 288/1 G 10 Contributions directes : matrices générales, registre de demandes de
dégrèvement, mandements. 1790-1950
E dpt 288/1 G 11 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, registres de déclarations d’option
(1825-1919). Taxe municipale sur les chiens : rôles, registre de déclarations
(1905-1915). Contribution sur les voitures et chevaux : fiches de déclarations
(1873). 1825-1919
Série H – Affaires militaires.
E dpt 288/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux. 1813-1899
E dpt 288/2 H 1 Administration militaire. – Carrière de militaires : avis de décès, demande de
secours, avis de condamnation (1854-1859). Logement et cantonnement :
instructions, états des ressources (1874-1895). Chevaux et véhicules,
recensement : registres d’inscription, tableaux de classement, états numériques
(1876-1914). 1854-1914
E dpt 288/3 H 1 Garde nationale : extraits de délibérations du conseil municipal, relevés
nominatifs, registres de contrôle. 1831-1871
E dpt 288/4 H 1 Lutte contre l’incendie. – Règlement des dépenses : extraits de délibérations
du conseil municipal. 1855-1896
E dpt 288/5 H 1 Périodes de guerres. –. Guerres de la Révolution et de l’Empire : engagement
volontaire, avis de réquisitions. 1792-1813
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Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 288/1 J 1 Police locale. – Police municipale, réglementation : arrêtés municipaux (1854-
1861). Débits de boissons : registres de déclarations (1882-1936).
1854-1936
E dpt 288/2 J 1 Police générale. – Mendiants : états statistiques [1841]. Changement de
domicile : fiche de déclaration (1903). [1841]-1903
E dpt 288/3 J 1 Justice. – Jurés : listes. 1850-1851
E dpt 288/5 J 1 Hygiène et santé. – Épidémie de choléra : états des dépenses, extraits de
délibérations du conseil municipal (1854-1855). Vaccinations : listes de
bénéficiaires (1905-1920). 1854-1920
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 288/1 K 1 Élections. – Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1840-
1914). Élections du président de la République : liste d’électeurs (1848).
Plébiscite : listes d’électeurs (1851, 1870). Sénatoriales : procès-verbaux
d'élection de délégués (1888-1894). Législatives : procès-verbaux d'élection,
listes de votants, listes de candidats (1850-1914). Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1848-1910).
Conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et
d’installation des conseillers, des maires et adjoints, listes des membres du
conseil municipal (1834-1912). 1834-1914
E dpt 288/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination
et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, traités,
décomptes. an VI-1916
Série L – Finances de la commune.
E dpt 288/1 L 1 Budgets : états2. an XI-1914
E dpt 288/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés du conseil de
préfecture, extraits de délibérations du conseil municipal, pièces justificatives.
1807-1914
2 De nombreuses lacunes sont constatées.
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 288/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, procès-verbal
d’adjudication (1845-1882). Mairie, écoles et logement des enseignants :
extraits de délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges,
procès-verbaux d’enquête, d’adjudication et de location, plans (1834-1881).
Église : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de
fabrique, devis, copies du budget de la fabrique, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, plan, traités pour l’acquisition d’une cloche et d’une
horloge, rapports (1811-1897). Logement du berger, location : extraits de
délibérations du conseil municipal (1907-1909). Fontaines, projet : extraits de
délibérations du conseil municipal (1907). 1811-1909
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 288/1 N 1 Terrains communaux. – Transactions : extrait de délibérations du conseil
municipal, procès-verbal de partage des pâtis, exposé, croquis (1808-1865).
Location des herbes : procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations
du conseil municipal (1827-1918). Vaine pâture : extraits de délibérations du
conseil municipal et de la commission départementale (1860-1890). Droit de
chasse : extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux
d’adjudication (1818-1908). Forêt communale : extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, d’arpentage, de délivrance
et permis d’exploiter, croquis (1793-1945). 1793-1945
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 288/1 O 1 Voirie. – Entretien et aménagement des chemins : tableaux de reconnaissance
des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits du
budget, actes d’acquisition de terrains, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux
d’adjudication de travaux (1836-1925). Énergie électrique : cahier des charges,
extrait de délibérations du conseil municipal, tarif (1913). 1836-1925
E dpt 288/2 O 1 Carrière. – Location : extrait de délibérations du conseil municipal, cahier des
charges. 1912
E dpt 288/2 O 2 Chemins de fer. – Projets : extraits de délibérations du conseil municipal.
1860-1879
E dpt 288/3 O 1 Régime des eaux. – Travaux de curage et d’entretien des ruisseaux et fossés :
devis, procès-verbaux d’adjudication de travaux, extraits de délibérations du
conseil municipal, rapport, état des propriétaires concernés, arrêté préfectoral
1816-1904
1/1 Ruisseau du Moulin, ruisseau du Pré-sous-la-Ville et prés attenants :
plans (1847).
1/2 Ruisseau du Nécoteuil et prés attenants : plan (1856).
1/3 Lit de l’Anger : coupe [1856].
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1/4 Communes de Malaincourt et Aingeville, cours de l’Anger et terrains
riverains : plan (1856).
1/5 Ruisseau du Pré-sous-la-Ville et terrains riverains : plan (1856).
1/6 Ruisseau de l’Anger entre Aingeville et Médonville et terrains
riverains : plan (1879).
E dpt 288/3 O 2 Moulin sur l’Anger. – Contentieux entre la commune et les meuniers : pièces
de procédure. 1818-1844
Série P – Cultes.
E dpt 288/1 P 1 Culte catholique. – Legs Joigny : extrait de délibérations du conseil municipal
(1888). Biens de la fabrique : séquestre (1912). 1888-1912
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 288/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Création et composition : extraits de délibérations du
conseil du conseil municipal, procès-verbaux d’élection (1861-1912). Dons et
legs : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1843-
1889). 1843-1912
E dpt 288/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1896-1910). Protection des enfants du
premier âge : registres d’inscription, tableau statistique des décès (1878-1882).
1878-1910
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 288/1 R 1 Instruction primaire. – Comité local, désignation des membres :
correspondance (1843). Commission municipale scolaire : procès-verbaux
d’élection de délégués (1888-1908). Dépenses : extraits de délibérations du
conseil municipal (1860-1889). Enseignants, recrutement et traitement :
extrait de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, correspondance
(1870-1901). Cours d’adultes : extrait de délibérations du conseil municipal
(1903). 1843-1908
E dpt 288/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes des
élèves admis gratuitement. 1841-1875
E dpt 288/3 R 1 Action culturelle. – Croix de chemin, classement : correspondance, arrêté du
ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts (1913). Monument aux
soldats de l’arrondissement, érection : extrait de délibérations du conseil
municipal (1899). 1899-1913
Série S – Divers.
E dpt 288/1 S 1 Échange et vente de biens entre particuliers : actes notariés. 1814-1815