ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 497 Archives communales du Val d’Ajol (1588-1930) Répertoire réalisé par F. LEREDDE A. MOUGENOT B. PIERRE en janvier 1990 Complété en 2005 par Geneviève RODRIQUE sous la direction d’Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales Épinal, 2005 25/01/2006 2 INTRODUCTION Le Val d'Ajol, commune du canton de Plombières, arrondissement d'Epinal, faisait partie du bailliage de Remiremont. Depuis la Révolution, elle a fait partie du canton de Plombières, district puis arrondissement de Remiremont. Diminuée de la section du ban d'Ajol rattachée à Plombières en l'an VI, elle est augmentée du territoire de la commune d'Hérival en 1832. En 1869, les sections de Girmont, de Méreille et d'Hérival forment la commune du Girmont-Val d'Ajol. Au spirituel, la paroisse du Val d'Ajol dépendait du doyenné de Luxeuil, évêché de Besançon. Une partie de la communauté de Plombières, nommée ban d'Ajol, faisait partie de la paroisse du Val d'Ajol. Les registres paroissiaux jusqu'en 1791 ont été déposés aux Archives départementales en 1965. L'état-civil de 1792 à l'an VI et les archives antérieures à 1832 ont été déposés en 1989. Enfin, un dépôt complémentaire ayant eu lieu en 1992, les documents entrés à cette date ont été réinsérés en janvier 2005 dans le fonds déjà classé et l’ensemble a été recoté suivant les normes actuellement pratiquées dans les archives communales déposées aux Archives départementales. 25/01/2006 3 Bibliographie Bulletin paroissial du Val d’Ajol et du Girmont (Vosges), mensuel, 1946-1975 (Archives départementales des Vosges : JPL 1557/1). Bulletin paroissial vosgien : nos paroisses du Val d’Ajol et du Girmont, 1911-1914 (Archives départementales des Vosges : JPL 1551/1). La Chronique du Val d’Ajol : écho de la paroisse, 1902-1908 (Archives départementales des Vosges : JPL 280/1). La Chronique du Val d’Ajol : écho de la paroisse du Sacré-Cœur, 1920-1940 (Archives départementales des Vosges : JPL 1556/1). Chronique paroissiale du Val d’Ajol et du Girmont (Vosges), mensuel, 1976… (Archives départementales des Vosges : JPL 1558/1-2). L. LOUIS, Le Département des Vosges, t. VII, Épinal, 1889, p. 357-362 (Archives départementales des Vosges : In 8° 2179). P. MARICHAL Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 161 (Archives départementales des Vosges : In 4° 1963). Patronage Saint-Louis de Gonzague : congrégation des jeunes gens du Val d’Ajol, 1911 (Archives départementales des Vosges : JPL 281/1). J. RACADOT, "La Croix de la grange Talfin", Le Pays de Remiremont, 1979, p. 61 (Archives départementales des Vosges : JPL 777). J. VAUBOURG, Les Noms de lieux du Val d’Ajol et du Girmont, [s. l. ], chez l’auteur, 2000. (Archives départementales des Vosges : In 4° 1728). 25/01/2006 4 ARCHIVES ANCIENNES Série BB – Administration communale E dpt 497/BB 1 1 cahier, 1 pièce papier Registre contenant les procès-verbaux des assemblées, les prestations de serment et actes de la communauté du Val d'Ajol (1710-1712). Partage de la conservation des archives de la communauté du Val d'Ajol entre les greffes de la municipalité, des seigneurs et de la fabrique (1788). 1710-1788 E dpt 497/BB 2 2 pièces papier Inventaire des titres et papiers de la communauté du Val d Ajol. 1742 Série CC– Finances et contributions E dpt 497/CC 1 Cote vacante. [La liasse analysée par L. Duhamel dans l'inventaire de 1867 a disparu]. E dpt 497/CC 2 1 pièce papier Supplique des officiers du Val d'Ajol à l'intendant de Lorraine demandant l'autorisation de mettre à exécution le bail de l'octroi sur les vins . 1787 E dpt 497/CC 3 1 cahier, 2 pièces papier Rôle des contribuables pour la levée de la subvention (1715). Etat des sommes dues au greffier de la communauté du Val d'Ajol pour ses services et injonction aux habitants en retard d'effectuer les corvée de transport de pierre pour le rétablissement de la tour de l'église (1732-1734). Paiement d'une taxe pour jouir du droit de bourgeoisie des villes du Comté de Bourgogne (1733). 1715-1734 Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie E dpt 497/DD 1 1 pièce papier Autorisation accordée par le chapitre de Remiremont aux meuniers du Val d'Ajol de prendre dans la forêt le bois nécessaire à l'entretien des moulins. 1766 E dpt 497/DD 2 3 pièces papier Supplique des habitants du Val d'Ajol au chapitre de Remiremont et autorisation du chapitre de vendre des parcelles de terre communale pour financer la réfection du pont de Courupt. 1714-1715 E dpt 497/DD 3 1 pièce papier Requête des habitants du Val d'Ajol pour l'annulation d'une corvée de transport de pierre pour le rétablissement de l'hôpital de Plombières. 1731 E dpt 497/DD 4 24 pièces parchemin Actes de vente de plusieurs parcelles de terre communale pour financer la réfection du clocher. 1732 25/01/2006 5 E dpt 497/DD 5 Cote vacante [La liasse analysée par L. Duhamel dans l'inventaire de 1867 a disparu]. E dpt 497/DD 6 3 pièces papier Reconnaissance des délits et dégradations commis dans la forêt de Hamanxard. 1780 Série FF – Police et justice. E dpt 497/FF 1 1 pièce papier Transaction entre le chapitre de Remiremont et le prieuré d'Hérival au sujet du partage des dîmes du Val d'Ajol.1 1588 E dpt 497/FF 2 1 cahier parchemin Arrêt de la cour souveraine de Lorraine condamnant les habitants du Val d'Ajol à payer annuellement 4 florins d'or du Rhin aux seigneurs de Fougerolles. 1708 E dpt 497/FF 3 1 cahier parchemin Arrêt du conseil d'Etat du roi au sujet d'un procès entre le prieur d' Hérival et le curé du Val d'Ajol concernant les dîmes. 1750 E dpt 497/FF 4 1 pièce parchemin, 29 pièces papier Procès au sujet de la vaine pâture dans les bois du prieuré d' Hérival. 1786-1790 E dpt 497/FF 5 2 pièces parchemin, 43 pièces papier Procès entre les communautés de Plombières et du Val d'Ajol au sujet de la jouissance des bois communaux. 1633-1789 Série GG – Cultes. E dpt 479/GG 1*-22* Registres paroissiaux2. 1631-1791 1* Baptêmes (décembre 1631-avril 1658), mariages (1632-1656). 2* Baptêmes (mai 1658-décembre 1681), mariages (mai 1658-février 1681), sépultures (octobre 1658-avril 1681). 3* Baptêmes (janvier 1682-janvier 1704). 4* Baptêmes (janvier 1704- novembre 1724). 5* Baptêmes (janvier. 1725-avril 1741). 6* Mariages (mai 1681-avril 1741). 7* Sépultures (avril 1681-avril 1741). 8* Baptêmes, sépultures (août 1702- octobre 1721). 9* Baptêmes, sépultures (octobre 1721-octobre l738). 10* Baptêmes (1738-1754), sépultures (1738-1740). 11* Baptêmes (1754-1764). 12* Baptêmes (1765-juillet 1777). 13* Baptêmes (juillet l777-1785). 1Ce document est une copie de 1718 du registre de l’officialité de Besançon et d’un acte sur parchemin du tabellionnage d’Arches. 2 Consultables sous la cote 5 Mi 497 R 1-16. 25/01/2006 6 14* Baptêmes (1786-1791). 15* Mariages (1741-1764). 16* Mariages (1765-1785). 17* Mariages (1786-1790). 18* Sépultures (1740-1764). 19* Sépultures (1765-1780). 20* Sépultures (1765-1780). 21* Sépultures (1786-1788). 22* Sépultures (1789-1791). Série HH – Agriculture. Industrie. Commerce. E dpt 497/HH 1 3 pièces papier Affranchissement des moulins du Val d'Ajol du droit de banalité dû au chapitre de Remiremont (1632-1650). Semences, fourniture : état des récoltes (1731). 1632-1731 Série II – Divers. E dpt 497/II 1 1 pièce parchemin Acte de vente par Jean Joseph Fleurot, demeurant à Labroche, et Aimé Jacquot, demeurant à Plombières, des deux tiers d'une maison sise au Val d'Ajol à Jean Baptiste Jorand, demeurant à Laitre. 1781 E dpt 497/II 2 2 pièces parchemin Vente par les enfants de Joseph Malches, demeurant à Géranville, de plusieurs terres à François Henry, demeurant à Géranville, au prix de 541 francs, acte passé devant le tabellion général de Gerbevillers : (1715) ; vente par Amet [Ferry]d'un étang dit étang Demenge et du droit de pêche à Colan Fleurat demeurant à la Brèche du Val d'Ajol au prix de 88 francs monnaie de Lorraine, acte. 1749 E dpt 497/II 3 2 pièces parchemin Vente par les enfants de Joseph Malches, demeurant à Géranville, de plusieurs terres à François Henry, demeurant à Géranville (1715) ; vente par Amet [Ferry]d'un étang dit étang Demenge et du droit de pêche à Colan Fleurat demeurant à la Brèche du Val d'Ajol (1622). 1622-1715 25/01/2006 7 ARCHIVES MODERNES Série D – Administration générale de la commune E dpt 497/1 D 1-6* Conseil municipal : délibérations. 1790-1832 1 7 mars 1790- 26 ventôse an II 2* 3* 4 2 germinal an II- 26 brumaire an IV 1er fructidor an VIII- 24 germinal an XII 17 thermidor an XII- 12 mai 1807 9 pluviôse an XIII- 6 mars 1806 5 25 avril 1807- 6 juin 1828 6* 22 juin 1828- 21 mars 1832 E dpt 497/2 D 1 Administration municipale.– Transcription des lois : cahier (an VIII). Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (an VIII-1831). an VIII-1831 E dpt 497/3 D 1 Administration générale de la commune. – Canton de Plombières, création : correspondance, état des communes et paroisses concernées (1790). Distraction de certaines sections de la commune et de la paroisse du Val d’Ajol pour les réunir à d’autres communes, projet : pétitions des habitants de différentes sections, exposés (1791-an VI). Timbre de la mairie, acquisition : correspondance (1812). Archives communales antérieures à 1790 : inventaires, correspondance (1859- 1867). 1790-1867 Voir aussi : 2 Fi 3619 Limites entre les communautés de Fougerolles et du Val d’Ajol : plan d’abornement. 1793 Série E – État civil E dpt 497/1 E 1*-5* État civil3. 1792- an VI 1* Baptêmes (1792), naissances (1793). 2* Naissances (an II- an V). 3* Mariages (1791- an VI). 4* Sépultures (1792), décès (1793- an II). 5* Décès (an II- an V). E dpt 497/2 E 1 Mariages, autorisation : correspondance, actes notariés, extraits des minutes du greffe de la justice de paix. 1808-1831 Série F – Population. Économie sociale. Statistiques E dpt 497/4 F 1 Ravitaillement. – Achat de grains pour le district de Remiremont, remboursement : arrêté préfectoral (an XII). Calendrier des foires : ordonnance (1831). an XII- 1831 E dpt 497/7 F 1 Travail. – Entrée dans une manufacture : certificat du maire. [1845] 3 Consultables sous la cote 5 Mi 497 R 1-16. 25/01/2006 8 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 497/1 G 1-2 Cadastre. an X-1849 1 Division du territoire de la commune en sections : procès-verbal (an X). 2 Propriétés bâties et non-bâties : cahier des augmentations et diminutions (1824-1849). Voir aussi : 2 Fi 3620 Plan topographique des sections du Hariol et du Bas d’Hérival [XIXe siècle]. 2 Fi 3621 Plan topographique des sections de la Montagne, la Chapelle, la Croisette et la Côte [XIXe siècle]. 2 Fi 3622 Plan topographique des sections de Courupt, Hamanxart, Outremont, les Champs, Laître et la Chaume [XIXe siècle]. E dpt 497/1 G 3 Contributions directes : matrices générales (1819-1831). Patentes : arrêté, correspondance (1813-1816). 1813-1831 Série H – Affaires militaires E dpt 497/1 H 1 Recrutement. – Classes, recensement : tableaux (an IX- 1831). Registre des congés (1825-1829). Remplaçants : certificats ( 1838-1840). an IX-1840 E dpt 497/2 H 1 Administration militaire. – Carrière de militaires : extraits d’actes de décès, extrait de registre matricule, correspondance. 1811-1831 E dpt 497/3 H 1 Garde nationale : feuille d’appel pour la visite des armes. 1817 E dpt 497/4 H 1 Sapeurs-pompiers : devis et traité pour l’acquisition d’une pompe à incendie, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, état de l’équipement fourni, état des dépenses. 1827-1831 E dpt 497/5 H 1 Guerres de la Révolution et de l'Empire. – Réquisitions et contributions : mandats, exposés, avis du sous-préfet, correspondance, rôles, états des réquisitions, requêtes. 1793-1821 Série J – Police. Justice. Hygiène E dpt 497/1 J 1 Police locale. – Réglementation : arrêté municipal. 1808 E dpt 497/2 J 1 Police générale. – Demandes de renseignements et surveillance des individus : correspondance. 1808-1831 E dpt 497/3 J 1 Justice : exploits d’huissiers, pièces de procédure. 1821-1831 25/01/2006 9 Série K – Élections. Personnel E dpt 497/1 K 1 Élections. – Conseil municipal : ordonnances de nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux, procès-verbaux d'opérations électorales, arrêté du conseil de préfecture. 1826-1831 E dpt 497/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : états des traitements des gardes des bois, mandats de paiement, reçus, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux. an XI-1831 Série L – Finances de la commune E dpt 497/1 L 1 Budgets : états. an XI-1830 E dpt 497/1 L 2-3 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. 1790-1830 2 1790-1819 3 1817-1830 E dpt 497/2 L 1 Recettes. – Octroi : procès-verbaux d’adjudication, correspondance, registre des entrées. 1808-1812 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 497/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : mandats, états des dépenses (1808-1818). Maisons et chambres communales, transactions et travaux : correspondance, baux, extrait de délibérations du conseil municipal, plan, procès-verbaux d’adjudication, mandats (1791-1829). Église, réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges et procès-verbaux d’adjudication de travaux, états des dépenses, mandats, traités pour les cloches, devis (an II-1821). Maison de cure, transactions successives et aménagement des abords : devis, procès-verbaux de visite et d’expertise, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et du directoire du district de Remiremont, plans, actes notariés, mandats (an III- 18830). Cimetière, réparations : exposé, extraits de délibérations du conseil municipal (1826-1828). Fontaines, réparations : mandats (1811-1816). Scierie de Faymont, réparations : cahier des charges, extrait de délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance, procès-verbal de réception de travaux, acte notarié (1821-1829). Scierie domaniale du Breuil, exploitation : exposé, arrêté préfectoral, correspondance, convention (1854-1930). 1791-1930 25/01/2006 10 Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti) E dpt 497/1 N 1 Biens communaux cédés à la caisse d’amortissement : inventaires, procès-verbal d’adjudication, correspondance. 1813-1816 E dpt 497/1 N 2-6 Terrains communaux. an III-1851 2-5 Aliénation : procès-verbaux de reconnaissance d’anticipations, procèsverbaux d’estimation et d’abornement, requêtes, plans, actes de soumission, extraits de délibérations du conseil municipal, états des terrains vendus. 2 an X-1810 3 1813-1820 4 1822-1829 5 1830-1851 6 Partage et location : états des détenteurs, exposé, certificats du maire, extraits de délibérations du conseil municipal, soumissions, procès-verbaux de location, d’arpentage et de délivrance, acte notarié. an III-1822 E dpt 497/1 N 7 Forêts communales et forêts domaniales. – Abornement4 : requêtes des habitants, extraits de jugements, extraits de délibérations des conseils municipaux de Plombières, du Val d’Ajol et du directoire du département des Vosges, décret, rapport d’experts (1791-1829). Abornements partiels avec différents particuliers : arrêté, procès-verbaux d’abornement, plans (1815-1830). 1791-1830 E dpt 497/1 N 8 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : procès-verbaux d’arpentage, plans, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, mandats, exposés (1806-1830). Affouages : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance, rôles, décomptes (1809-1831). 1806-1831 E dpt 497/1 N 9 Délits forestiers : correspondance, états des condamnés, états des dommages et intérêts, certificats d’insolvabilité (1807-1829). Droit de chasse : certificats de paiement (an XIII-1818). Droit de parcours : états des cantons autorisés, états des bénéficiaires (1829-1831). Contentieux entre la commune et divers particuliers : pièces de procédure (an XIII-1826). an XIII-1831 Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux E dpt 497/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : tableaux des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de jugement, devis, cahiers des charges, états des propriétaires à exproprier, actes de cession de terrains, plans, procès-verbaux d’estimation, correspondance, arrêtés préfectoraux, mandats (1807-1831). Ponts, réparations : cahiers des charges, correspondance, mandats, états des dépenses, extraits de délibérations du conseil municipal (an XII-1831). Alimentation en eau : correspondance, procès-verbal d'estimation d’un terrain avec source, extrait de délibérations du conseil municipal (1828). an XIII-1831 4 Il s’agit des bois appartenant à l’ancien chapitre de Remiremont. 25/01/2006 11 E dpt 497/2 O 1 Mines. – Découverte : correspondance. 1826 Série P – Cultes E dpt 497/1 P 1 Culte catholique. – Serment civique : déclarations des prêtres du Val d’Ajol; extrait de délibération du district de Remiremont (1793- an III). Biens ecclésiastiques et objets du culte, inventaire : états, procès-verbaux (1790-an II). Budget de la fabrique : comptes, extraits de délibérations du conseil municipal, mandat (1790- 1812). Traitement du desservant : extraits de délibérations du conseil municipal, mandats (1806-1825). 1790-1825 Série Q – Assistance et prévoyance E dpt 497/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Commission administrative, composition : listes de candidats, listes de membres, arrêté préfectoral, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance (1828-1846). Budgets et comptes : mandats, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, états (1808-1830). Receveur, nomination et traitement : arrêtés préfectoraux, liste de candidats, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance (1808-1830). 1808- 1846 Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme E dpt 497/1 R 1 Instruction primaire. – Instituteurs, traitement et indemnités : états des sommes dues, listes d’enfants fréquentant les écoles, mandats, listes des instituteurs, requête des sœurs institutrices, autorisation d’enseigner. 1812-1831 E dpt 497/3 R 1 Fêtes et célébrations. – Dépenses : mandats, reçus, extraits de délibérations du conseil municipal. 1813-1831 Série S – Divers E dpt 497/1 S 1 Transactions entre particuliers : reconnaissances de dettes, extraits de jugement, exploits d’huissiers, actes notariés. 1807-1831 25/01/2006 12 SOURCES COMPLEMENTAIRES 1. Séries anciennnes 16 B 16, 22 Forêt (plans) 2 C 2358-2383 Enregistrement du domaine et du timbre 4 E 497/1-31 Etat-civil 1792-1884 G 838-2353 Biens du chapitre de Remiremont VII H Biens du prieuré du Saint Mont XIV H Biens du prieuré d'Hérival XVI H Biens de l'abbaye N.D. de Bonfays 1 J 482 Note sur les religieux du Val d'Ajol (XVIIIème siècle) 1 J 488 Litige avec le lieutenant colonel DUBOY (1813-1814) 1 J 517 Ascendance de la famille RESAL (XVIème-XIXème siècle) 1 J 565 Biographie des FLEUROT 2 Fi 20 Plan de l'église 2 Fi 3420 Plan d'ensemble (1890) 2 Fi 3420 Plan d'ensemble (1890) 2 Fi 2170, 2720 Sectionnement électoral 2 Fi 2736-2739, 3218, 3246, 3589-3590, 3619 Forêt (plans) 2 Fi 3052 Pont Chavau (plan) 2 Fi 2435-2441 Urbanisme (plans) 25/01/2006 13 2 Fi 3724 Usine de Fremont (plan) 5 Mi 497 R 1-16 Etat-civil sur microfilm (1632-1873) 2. Archives révolutionnaires L 89-90 Registres de délibération du Directoire du district de Remire- mont L 326 Registres de correspondance du district de Remiremont L 744-753 Administration du district de Remiremont L 873 Administration du canton de Plombières L 1032 Tribunal du district de Remiremont L 1109 Tribunal correctionnel de Remiremont L 1235-1240 Justice de Paix de Plombières 3. Séries modernes 6 M 500 Dénombrements de population 487 O 1-30 Affaires communales 79 P 3963-3982 Cadastre : matrices 1 T 150 Ecole 25/01/2006 14 4. Bibliographie JPL 777J. RACADOT . La croix de la grange Talfin dans "le Pavs deRemiremont (l979).p61 JPL311/5Etat approximatif des principales reliques conservé dans le diocèse de Saint-Dié dans "la Semaine Religieuse" (1900). p. 6 IN 4° 1728J. VAUBOURG.- Les noms de lieux du Val d'Ajol et du Girmont (2000). JPL 716/1P. THIAUCOURT - Un schisme au XVIIIe siècle, 2 curés pour une cure dans "Le Pays Lorrain" (1906). JPL 716/1L. LEVEQUE - Une famille de rebouteurs lorrains : les Fleurot du Val d'Ajol dans "Le Pays Lorrain" (1903). BR 1428A. LAROCH - Le Val d'Ajol : 10 siècles d'histoire (1982). L. LOUIS - Le département des Vosges. 1889 JPL 280- 281 Bulletin paroissial JPL 1555-1558