ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 77
Archives communales
de
La Bresse
(1603-1969)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Jean-Yves VINCENT
sous la direction de
Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
La Bresse appartenait au bailliage de Remiremont. Son église, dédiée à saint Laurent, était du
diocèse de Saint-Dié, doyenné de Remiremont. La cure était à la collation de l’abbesse de Remiremont.
De 1790 à l’an X, La Bresse a fait partie du canton de Cornimont.
Aujourd’hui cette commune fait partie du canton de Saulxures-sur-Moselotte, et compte
environ 5095 habitants.
*
* *
Les archives centenaires de La Bresse ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges en 2005 : délibération du conseil municipal du 26 octobre 2004. Une partie des registres
paroissiaux et des archives anciennes ont fait l’objet d’un précédent dépôt en avril 1977.
La mairie ayant été détruite en 1944, le fonds, qui s’y trouvait conservé, en porte
d’importantes séquelles. Il demeure relativement complet, à l’exception cependant des archives
anciennes et des registres d’état civil, mais la majeure partie des documents est non communicable en
raison leur état de conservation.
Les archives anciennes ont été répertoriées par Duhamel en 1870. En fin de répertoire un
tableau fait état des lacunes constatées aujourd’hui par rapport à ce travail. Les documents toujours
existant ont été recotés de manière continue et une table de concordance rappelle leurs anciennes
références.
Le fonds, après classement, mesure environ 21,15 mètres linéaires.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal, p.96-
102.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p.63.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série AA– Actes constitutifs et politiques de la commune.
Correspondance générale
E dpt 77/AA 1 1 liasse, 3 pièces papier.
Droits et coutumes de la communauté, maintien : édits, arrêts, requêtes.
[1603-1787]
Série BB– Administration communale
E dpt 77/BB 1 37 pièces papier.
Plaids banaux. – Maires, lieutenants de maire, doyens, greffiers et jurés,
nomination : procès-verbaux (1725-1749). Forestiers, nomination : procèsverbaux
(s.d., 1718). 1718-1749
Série CC– Finances et contributions
E dpt 77/CC 1 1 pièce papier.
Subvention : rôle. 1766
E dpt 77/CC 2 4 pièces papier.
Circulation et dépôt de produits1, réglementation : arrêts. 1768-1771
E dpt 77/CC 3 Contribution patriotique : rôles. 1789
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux
publics. Voirie
E dpt 77/DD 1 2 pièces papier.
Terrains communaux. – Chaumes, location : baux. 1686, 1736
E dpt 77/DD 2-3 Forêt. 1747, 1764
2 2 pièces papier.
Gestion, réglementation : édit, arrêt (1747, 1764).
3 1 pièce papier.
Bois délivrés aux habitants : procès-verbal de martelage (s.d.).
E dpt 77/DD 4 1liasse papier.
Voirie. – Prestations sur les chemins : ordonnances, rôles, procès-verbaux de
répartition. 1707-1734
Série FF – Police et justice.
E dpt 77/FF 1 1 liasse papier.
Justice de La Bresse – Amendes prononcées : état. 1726
1 Concerne les étoffes, draps, mêlées, toiles, peaux, papiers et cartons.
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E dpt 77/FF 2* Police des cabarets : rapports. [1782-1790]
E dpt 77/FF 3-7 Contentieux. 1694-1776
3 2 pièces papier.
Procès avec les habitants de Gérardmer et Munster au sujet du cens
des fromages : copies de baux (1694).
4 1 cahier papier.
Procès avec le curé Aubert au sujet des revenus de la cure : copie d’un
acte notarié (s.d.).
5 1 liasse papier.
Procès au sujet de la location des chaumes dites du Champis et de la
Vieille montagne : pièces de procédure (1733-1775).
6 1 liasse papier.
Procès Humbert au sujet de la pâture des moutons : pièces de
procédure (1770-1776).
7 1 liasse papier.
Procès Dérel au sujet de l’établissement d’une verrerie : pièces de
procédure (1768-1770).
Série GG – Cultes. Instruction publique. Assistance publique.
E dpt 77/GG 1-6 Registres paroissiaux. 1610-1788
1 1 cahier papier.
Baptêmes, mariages (1610-1622).
2 2 cahiers papier.
Baptêmes (1686-1700).
Mariages (1686-1702, 1712-1713).
Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1693).
3 2 cahiers papier.
Baptêmes (1700-1710).
Mariages, sépultures (1703-1713).
4 4 cahiers papier.
Baptêmes (1711-1727).
Mariages, sépultures (1714-1727).
5 1 liasse papier.
Baptêmes, mariages, sépultures [1728-1782].
6 5 cahiers papier.
Baptêmes, mariages, sépultures (1783-1782).
E dpt 77/GG 7-11 Confréries : comptes. [1740-1790]
7 1 liasse papier.
Saint-Sacrement [1740-1789].
8 1 liasse papier.
Saint-Joseph [1740-1790].
9 1 liasse papier.
Sainte Vierge [1741-1789]
10 1 liasse papier.
Saint Rosaire (1740-1785).
11 26 pièces papier.
Des Morts [1746-1790].
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E dpt 77/GG 12 70 pièces papier.
Fabrique : comptes. [1662-1788]
E dpt 77/GG 13 33 pièces papier.
Dons, legs et constitution de rentes : actes. [1688-1786]
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 77/1 D 1*-15* Conseil municipal. 1873-1969
1*-10* Délibérations2 (1899-1948)
1* 8 octobre 1899-15 janvier 1907
2* 3 février 1907-29 juin 1913
3* 29 juin 1913-18 décembre 1919
4* 18 décembre 1919-12 janvier 1923
5* 12 janvier 1923-19 mars 1927
6* 23 mars 1927-28 septembre 1930
7* 7 novembre 1930-8 février 1935
8* 8 février 1935-10 février 1940
9* 10 février 1940-10 août 1944
10* 28 décembre 1944-30 décembre 1945
11* Table (25 janvier 1946-3 juillet 1948)
12*-15* Ordres du jour (1873-1969).
12* 19 février 1873-19 août 1880
13* 2 septembre 1880-18 décembre 1885
14* 2 octobre 1942-10 août 1944
1 mars 1949-24 mai 1969
15* 28 décembre 1944-19 février 1949
E dpt 77/2 D 1*-5 Administration municipale. 1845-1955
1* Arrêtés du maire3 (1913-1955).
2*-4* Inscription et analyse des affaires (1872-1905).
2* 01 janvier 1872-02 juin 1892
3* 10 juin 1892-19 février 1900
4* 21 février 1900-30 décembre 1905
5 Correspondance reçue : chrono (1845-1910).
E dpt 77/3 D 1 Administration générale de la commune. – Circonscriptions administratives,
création et modification : instructions, correspondance, extrait de délibération,
arrêté, atlas des cantons (1790-1844). Relations avec les administrations :
correspondance, instructions (1812-1910). Délégations de fonctions : arrêtés
(1896-1904). Indemnités des élus : correspondance (1884-1885). Costume et
écharpes pour les élus : arrêté, correspondance, extrait de délibération (an VIII-
1902). Documentation historique : liste des maires de 1793 à 1892, brochures4.
Bustes et portraits officiels : correspondance (1815-1894). Matériel
d’impression : documentation, correspondance (1906-1909). Archives
communales : procès-verbal de récolement, répertoires, correspondance (1870-
1965). 1790-1965
2 Tous les registres sont munis de tables.
3 Registre muni d’une table.
4 « La Bresse – Histoire d’une génération » et « Musique populaire à La Bresse » (s.d.).
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E dpt 77/4 D 1-2 Contentieux. an VII-1898
1 Procès avec les Domaines au sujet des chaumes et des forêts :
extraits de jugement, décrets, ordonnances, arrêtés, extraits de
délibération, pétitions, correspondance, traités, inventaires, procèsverbaux
de délimitation et d’adjudication, états parcellaires, affiches,
cahier des charges, (an VII-1837).
2 Procès pour anticipations sur les terrains communaux5 : extraits de
jugement, arrêté, extraits de délibérations, pétitions,
correspondance, inventaire des pièces, procès-verbaux de
reconnaissance, états de frais, exploits d’huissiers (1793-1849).
Procès avec la commune de Rochesson au sujet du droit de
parcours réciproque : extraits de jugement, arrêté, extraits de
délibérations, correspondance, procès-verbal de reconnaissance,
rapports, plan, exploits d’huissiers (1837-1859). Procès Pierrel-
Krantz au sujet d’une prise d’eau : extrait de jugement, arrêté,
extraits de délibérations, correspondance, état parcellaire, devis,
décompte de travaux, télégrammes, exploits d’huissiers (1869-1898).
E dpt 77/4 D 3 Assurances : correspondance, extraits de délibérations, polices, rapports,
télégramme, relevés de salaires, déclarations, certificats. 1900-1910
Série E – État civil
E dpt 77/1 E 1*-79* Registres d’état civil. – Naissances, mariages, décès. 1818-1943
1* 1818
2* 1820
3* 1821
4* 1829
5* 1838
6* 1850
7* 1851
8* 1854
9* 1855
10* 1856
11* 1859
12* 1860
13* 1861
14* 1868
15* 1871
16* 1872
17* 1874
18* 1875
19* 1876
20* 1877
21* 1878
22* 1879
23* 1880
24* 1881
25* 1882
5 Procès Abel (1793), Adam (an XII-1808), Curien (1818), Vaxelaire (1828-1849).
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26* 1883
27* 1884
28* 1886
29* 1887
30* 1888
31* 1889
32* 1890
33* 1891
34* 1892
35* 1893
36* 1896
37* 1898
38* 1899
39* 1901
40* 1902
41* 1903
42* 1904
43* 1906
44* 1907
45* 1909
46* 1910
47* 1911
48* 1912
49* 1913
50* 1914
51* 1915
52* 1916
53* 1917
54* 1918
55* 1919
56* 1920
57* 1921
58* 1922
59* 1923
60* 1924
61* 1925
62* 1926
63* 1927
64* 1928
65* 1929
66* 1930
67* 1931
68* 1932
69* 1933
70* 1934
71* 1935
72* 1936
73* 1937
74* 1938
75* 1939
76* 1940
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77* 1941
78* 1942
79* 1943
E dpt 77/2 E 1*-14* Tables. 1686-1930
1* Baptêmes, mariages, sépultures (1686-1750).
2* Baptêmes, mariages, sépultures (1751-1792).
Naissances, mariages, décès (1793-1802).
3*-4* Naissances, mariages, décès (1802-1858).
3* 1802-1833
4* 1834-1858
5*-7* Naissances (1859-1890).
5* 1859-1870
6* 1871-1880
7* 1881-1890
8* Mariages (1859-1890).
9*-10* Décès (1859-1890).
9* 1859-1880
10* 1881-1890
11*-14* Naissances, mariages, décès (1891-1930).
11* 1891-1900
12* 1901-1910
13* 1911-1920
14* 1921-1930
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 77/1 F 1-3 Population. – Dénombrement : arrêté, extraits de délibération, listes
nominatives, états récapitulatifs numériques. 1872-1906
1 1872, 1876, 1881
2 1886, 1891
3 1896, 1901, 1906
E dpt 77/ 2 F 1 Commerce et industrie. – Compagnies d’assurance : correspondance (1823-
1909). Brevets d’invention : correspondance (1858-1867). Expositions,
participation : correspondance, état (1875-1909). 1823-1909
E dpt 77/3 F 1 Agriculture. – Destruction des animaux nuisibles : instructions, correspondance
(1841-1893). Récolte du duvet de chèvres : correspondance (1820-1821).
Enseignement : diplôme, correspondance (1878-1898). Mutualité et syndicats :
extraits de délibérations, statuts, états nominatifs, correspondance (1908-1910).
Météorologie, abonnement : extraits de délibération, correspondance, certificats
de paiement (1880). 1820-1910
E dpt 77/4 F 1-4* Ravitaillement.
1 Foires et marchés, création : extrait de délibération, arrêtés, états,
correspondance (1810-1878). Mercuriales : états (an II).
Boulangerie, meunerie : arrêtés, états, correspondance (1817-1890).
Vente du fromage : arrêté (1854). an II-1890
2*-4* Moulin communal : registres des opérations. 1855-1882
2* 1855-1864
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3* 1861-1870
4* 1870-1882
E dpt 77/ 5 F 1 Statistique générale : tableaux, questionnaires, correspondance. 1832-1909
E dpt 77/7 F 1-4 Travail. 1819-1909
1 Contrôle : rapports, états nominatifs, certificats, correspondance
(1819-1909). Heures de travail dans les industries locales :
déclaration, tableaux, correspondance (1893-1908). Usines et cités
ouvrières : règlements (1841-1900). Conseil des prud’hommes de
Remiremont, création : états, correspondance (1879).
2* Livrets d’ouvriers, inscription (1855-1890).
3* Livrets d’enfants, inscription (1873-1902).
4 Accidents du travail, enregistrement : procès-verbaux, registres
(1899-1909).
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 77/1 G 1-10 Cadastre. 1792-1944
1-2 Atlas.
1 s.d.
2 18356
3* État de sections (s.d.).
4* Propriétés bâties et non bâties : matrice (folios 483-905) (1835-
1914).
5*-6* Propriétés non bâties : matrices (1914-1944).
5* Folios 1-498 et table alphabétique
6* Folios 499-730
7* Propriétés bâties : matrice (1911-1944).
8-9* Mutations de propriétés : tableaux et registre (1792-1836).
8 1792-1819
9* 1819-1836
10 Opérations de délimitation et de révision : arrêté, procès-verbaux,
extraits de délibérations, correspondance (1792-1909).
E dpt 77/1 G 11-17 Contributions directes. 1791-1910
11 Évaluation : tableaux, mandements (an V-1910). Adjudication de la
perception : procès-verbaux (an IV-an XII).
12 Commissaires répartiteurs, nomination : arrêtés, listes nominatives,
certificat (1809-1909). Confection des rôles : affiches, déclarations,
correspondance (1813-1909).
13 Dégrèvements : registre des déclarations, requêtes, certificats,
décisions, correspondance, états nominatifs, extrait de délibération,
affiche (1792-1909).
14 Rôles (1812-1828).
15 Prestations pour les chemins : rôles (1791-1819).
16 Taxe sur les chiens : rôles (1884-1905).
17 Cotes irrécouvrables : extrait de délibération, états, correspondance
(1853-1873).
6 Copie.
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E dpt 77/3 G 1 Contributions indirectes et administrations financières. – Généralités :
correspondance (1826-1830). Taxe sur le sel : correspondance, état, procèsverbaux
d’adjudication, pétition, extrait de délibération (1792-1851), sur les
alcools : correspondance, arrêté (1824-1907) ; sur les tabacs : correspondance
(1821-1903). Douanes : correspondance, arrêtés (1853-1909). Contrôle des
poudres : correspondance (1807-1832). Poids et mesures, vérification :
correspondance (1906). Service des postes, télégraphe, téléphone, organisation
et fonctionnement : correspondance, extraits de délibération, rapports, procèsverbal
d’enquête, télégrammes, souscription, décomptes, convention (1833-
1909). Enregistrement, transfert du bureau : correspondance, arrêtés (1808-
1863) ; relevé des décès : registres (1849-1906). 1792-1909
Série H – Affaires militaires
E dpt 77/1 H 1-6 Recrutement. 1792-1909
1 Conscription et levées d’hommes : tableaux de recensement (1792-
1817).
2-5 Classes, recensement (1818-1906).
2 Extraits d’état civil, avis d’inscription, certificats, états
nominatifs, extraits de délibérations, bulletins de
renseignement, dossiers individuels (1836-1910).
3-5 Tableaux (1818-1906).
3 1818-1850
4 1851-1880
5 1881-1906
6 Absents, insoumis, déserteurs : correspondance, ordres de route,
procès-verbaux de gendarmerie, états nominatifs (1806-1909).
Décès des hommes de 20 à 46 ans, enregistrement : registre (1888-
1907). Congés de réforme, enregistrement : registre (an IX-1834).
E dpt 77/2 H 1-6 Administration militaire. 1792-1910
1 Gendarmerie, organisation, recrutement et logement :
correspondance, états (1817-1895). Révision des cartes d’état major
et installation d’un signal géodésique au Hohneck : correspondance,
tableaux, procès-verbaux de réunions, traités, croquis, extraits de
délibération (1874-1908). Cantonnement des troupes de passage :
états, correspondance, avis de passage, questionnaires, télégrammes
(1875-1909).
2 Chevaux de remonte, acquisition et placement : correspondance
(1825-1831).
3-5 Chevaux, juments, mules, mulets, voitures, recensement et
classement : tableaux, listes, correspondance (1874-1909).
3 1874-1888
4 1889-1900
5 1901-1909
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6 Militaires, envoi des actes de naissance aux archives des corps :
correspondance (1850-1907) ; autorisation de mariage :
correspondance, certificats (1816-1910) ; condamnation :
correspondance, extraits de jugement (1841-1897) ; annonce des
décédés ou disparus : correspondance, extraits mortuaires (1807-
1909) ; attribution de secours et pensions : correspondance,
certificats, extraits de délibération, listes nominatives, billets de
sortie, congés, états de service (1792-1901) ; attribution de
médailles : correspondance, certificats (1855-1903).
E dpt 77/3 H 1 Garde nationale. – Organisation du service : règlements, correspondance (1791-
1848). Armement et équipement : correspondance, états, extraits de
délibération, listes nominatives, mémoires (1830-1873). Conseil de recensement
et jury de révision, organisation : arrêtés, extraits de délibération, listes
nominatives, correspondance (1831-1870). Conseil de discipline, organisation et
fonctionnement : correspondance, listes nominatives, extraits de jugement
(1830-1848). Incapacités et dispenses : registres des déclarations, extrait de
délibération, correspondance (1793-1832). Officiers et sous-officiers, élection,
nomination et prestation de serment : décrets, procès-verbaux, correspondance
(1792-1870). Fonctionnement : registres des rapports (1790-1791). 1790-1870
E dpt 77/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Organisation : livret, extrait de délibération,
correspondance, questionnaires, télégrammes, arrêtés, états (1835-1909).
Armement et équipement : états, listes nominatives, cahier des charges,
mémoires, extraits de délibération, correspondance, traités (1830-1909).
Officiers et sous-officiers, élection et nomination : décrets, procès-verbaux,
états nominatifs, correspondance (1831-1909). Effectifs, contrôle : lites
nominatives, registres des engagements (1819-1909). Conseil supérieur,
élection : listes électorales, procès-verbal, correspondance (1907). Assurances et
caisse mutuelle : correspondance, télégramme, extrait de délibération, arrêté,
mémoire, livret (1890-1909). Fanfare et service du tambour : correspondance,
extrait de délibération, mémoires, statuts (1830-1889). Médaille d’honneur :
états, télégrammes, correspondance (1887-1907). 1830-1909
E dpt 77/5 H 1-5 Mesures d’exception et faits de guerre. 1792-1871
1-3 Guerres de la Révolution et de l’Empire (1792-1814).
1 Réquisition de main d’oeuvre pour la forteresse de Kehl :
rôles (an XIV, 1809). Recensement des armes : rôles
(1792, 1814).
2-3 Fournitures aux troupes : rôles, extraits de délibérations,
registre des convois, correspondance, certificats (1792-
1814).
2 1792-an II
3 an III-1814
4 Guerre de 1870-1871. – Événements et fournitures aux troupes :
certificats, reçus, mémoires, extraits de délibération, instructions,
correspondance, états, télégrammes, dépêches (1870-1871).
5 Prisonniers de guerre allemands : feuilles de présence, certificats
médicaux, correspondance 1945-1946
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Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 77/1 J 1-2 Police locale.
1 Lieux publics7, réglementation et surveillance : arrêtés,
correspondance, extraits de délibération, télégramme, déclarations,
demandes d’ouverture, fiches de renseignement, états nominatifs et
numériques, registre (an XI-1909).
2 Marchands ambulants et ventes sur la voie publique : extraits de
délibération, correspondance, arrêté (1882-1905). Bohémiens et
nomades : correspondance (1885-1897). Prostitution : notice
individuelle, correspondance (1858-1859). Mendicité : instructions,
états nominatifs, correspondance, rapport, certificats, questionnaires
(1810-1885). Crimes et délits : correspondance, certificat médical,
rapport, état (1804-1908). Pompes funèbres : correspondance,
protestation, arrêtés, demandes, procès-verbal d’exhumation,
certificats, télégramme (1868-1909). Prévention des incendies :
instruction, arrêtés (1819, 1861). Ateliers de salpêtre : règlement (an
VIII). Affiche : arrêté (1883). Sonneries : instructions (1808, 1817).
Police du roulage et de la voirie : arrêtés, correspondance,
télégrammes, instructions (1843-1908). Gardes particuliers :
certificats, correspondance (1838-1894).
E dpt 77/2 J 1-8 Police générale. 1793-1909
1 Commissariats de police, organisation : correspondance (1846-
1866). Passeports, délivrance : correspondance, passeport pour
l’intérieur (1841-1902). Réunions publiques, autorisation : demandes
(1904-1909). Loteries et ventes de charité, autorisation : demandes,
correspondance (1895-1908). Condamnés libérés, surveillance :
correspondance, certificat de libération, feuilles de route, états
nominatifs (1817-1909).
2-6 Étrangers (1817-1909).
2 Généralités : arrêtés, dépêche officielle, états numériques,
correspondance, fiches de renseignement, certificats,
pièces d’identité (1817-1909).
3 Recensement : états nominatifs par nationalité (1892-
1902).
4*-5* Immatriculation : registres à souches (1892-1909).
4* 1892-1902
5* 1903-1909
6 Naturalisations, déclarations d’option, admissions à
domicile : extraits d’état civil, décrets, correspondance
(1854-1909).
7-8 Changements de domicile (1793-1909).
7 Déclarations : registres à souches (1859-1898).
8 Certificats délivrés (1793-1909).
7 Concerne les débits de boissons, hôtels, auberges, restaurants, bals, banquets.
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E dpt 77/3 J 1-2 Justice. 1791-1910
1 Justice de paix : mémoire, correspondance (1818, 1891). Jugements :
exploits d’huissiers (1791-1907). Faillites, publicité :
correspondance, extraits (1902-1909).
2 Liste des jurés, formation : instructions, correspondance, listes
nominatives (1793-1910).
E dpt 77/5 J 1 Santé publique, réglementation et contrôle : certificats, instructions,
questionnaire, arrêtés, extraits de délibération (1885-1909). Statistiques
sanitaires : certificats, tableaux, correspondance, télégrammes (1900-1909).
Enquête sur le goitre et le crétinisme : correspondance, tableau (1864). Société
française de tempérance, attribution de récompenses : correspondance (1883-
1889). Vétérinaires, installation : correspondance (XIXes., 1907-1909). Bétail,
surveillance : certificats (1826-1851). Inspection des viandes : états des tueries
exploitées, documentation, extrait de délibération, états de dépenses, arrêtés,
correspondance (1881-1913) ; 1826-1913
Série K – Élections. Personnel
E dpt 77/1 K 1-2 Élections politiques. – Élections municipales, formation et modification du
conseil municipal : procès-verbaux, correspondance, télégrammes, tableaux de
rectification des listes d’électeurs, listes des conseillers, listes d’inscription des
votants, affiches, bulletins, tracts, protestation, arrêtés, rapport, décrets, procèsverbaux
de prestation de serment, ordonnances. 1792-1910
1 1792-1870
2 1871-1910
E dpt 77/1 K 3 Élections socioprofessionnelles. – Élections consulaires, préparation des listes
électorales : extraits de délibération, correspondance, liste. 1863-1909
E dpt 77/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : extraits de délibération, correspondance, procès-verbaux de
prestation de serment, demandes d’emploi, arrêtés, télégrammes, états,
questionnaires, états financiers. an III-1909
E dpt 77/3 K 1 Distinctions honorifiques et récompenses. – Attribution : arrêté, états
nominatifs, correspondance. 1837-1903
Série L – Finances de la commune
E dpt 77/1 L 1 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations, arrêtés, procès-verbaux de
clôture, correspondance. 1835-1910
E dpt 77/2 L 1 Recettes. – Emprunt : extraits de délibération, états récapitulatifs,
correspondance. 1833-1884
E dpt 77/3 L 1 Dépenses : registres de mandats, factures. 1843-1897
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 77/1 M 1-3 Bâtiments communaux. 1790-1927
1 Entretien : soumissions, arrêté, extraits de délibération, devis,
croquis, traités, procès-verbaux d’adjudication (1834-1927). Mairie,
réfection de la « chambre commune » : procès-verbal d’adjudication
(1790) ; construction : soumissions, extraits de délibération,
correspondance, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication,
mémoires, actes notariés, certificat de paiement, décomptes des
travaux, tableau des intérêts (1868-1874) ; travaux de réfection et
d’aménagement : mémoires, extraits de délibération,
correspondance, décomptes des travaux, devis, traités, soumissions
(1878-1910). Écoles du centre et salle d’asile, acquisition du pré dit
« jardin de la cure » : actes notariés, correspondance, arrêtés, procèsverbal
d’enquête (1843-1844) ; construction : correspondance,
extraits de délibération, certificat, procès-verbaux de réception
provisoire, décomptes des travaux, procès-verbal d’adjudication,
soumissions, traité (1843-1851) ; travaux de réfection et
d’aménagement : correspondance, extraits de délibération,
mémoires, décomptes des travaux, devis, rapports, soumissions,
arrêté, procès-verbal d’adjudication (1861-1910). École de Vologne,
acquisition, location, aménagement et réfection : pétitions, extraits
de délibération, arrêté, soumissions, devis, traités, décomptes des
travaux, correspondance, mémoires, procès-verbaux d’adjudication,
croquis (1841-1908).
1 M 1/1-6 Mairie (s.d., 1875).
1 Plan du socle.
2-4 Élévations.
2 Façade principale.
3 Façade latérale.
4 Arcade.
5 Plans et coupe de l’escalier (rez-dechaussée/
1er étage).
6 Plans et coupe des dépendances.
7 Travaux d’aménagement : plan et coupe
(1875).
1 M 1/8-11 Écoles du centre et sale d’asile (s.d., 1881-1904).
8 Plan de situation.
9 Plans coupe et élévation de la salle d’asile
(1881).
10 Plans du projet d’école enfantine dans
l’ancien local de l’asile (1882).
11 Plan de l’école des filles (1904).
1 M 1/12-15 École de Vologne (s.d., 1873, 1875).
12-14 Plans et coupes.
12 s.d.
13 s.d.
14 1873
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15 Plans (1875).
1 M 1/16-18 École du Chajoux (1873, s.d.).
16 Plan de situation (1873).
17-18 Plans et coupe.
17 s.d.
18 s.d.
2 Projet de construction d’un hospice-hôpital, acquisition du pré
Noël : correspondance, procès-verbal d’adjudication, extraits de
délibération, certificats, état de frais, traité, actes notariés (1906-
1910). Prison, construction : devis (1790). Bureau de poste,
construction : extraits de délibération, devis, mémoires,
correspondance, état des lieux, procès-verbal d’adjudication,
soumissions, certificats (1900-1902). Scierie de la Feigne,
construction du logement du sagard8 : décompte des travaux,
correspondance, mémoire, affiche, procès-verbal d’adjudication,
soumissions, extraits de délibération, devis, mémoires explicatifs,
devis, bordereau de prix (1905-1907). Maison forestière du Chajoux,
acquisition et reconstruction : extraits de délibération, acte notarié,
états de frais, bordereau de prix, mémoire, cahier des charges, devis,
certificats, correspondance, affiche, procès-verbal d’adjudication,
soumissions (1908-1910). Chalets et bâtiments des chaumes,
aménagement et réfection : devis, extraits de délibération,
soumissions, procès-verbal d’adjudication, mémoires, décomptes
des travaux (1884-1909). Abris de Blanchemer, construction : plan,
correspondance, devis, extraits de délibération, soumissions,
décomptes des travaux (1891). Abris du Lac des Corbeaux,
réfection : extraits de délibération, décompte des travaux, devis,
rapport, correspondance (1882-1903). Baraques de Bramont, vente :
procès-verbal, extraits de délibération (1847). Monuments et
chapelle aux prêtres décédés, construction : mémoires, extraits de
délibération, devis, correspondance, soumissions, croquis, rôle de
souscription (1856-1905). Corbillard et hangar, acquisition et
construction : soumissions, procès-verbal d’adjudication, extraits de
délibération, correspondance, devis, documentation (1894-1909).
Pavillon de nécessité, construction : correspondance, devis, extrait
de délibération, certificats, soumissions, procès-verbal
d’adjudication, documentation, décompte des travaux, mémoires
(1897-1908).
1 M 2/1-7 Projet de construction d’un hospice-hôpital (s.d.,
1910).
1 Plan de situation du terrain à acquérir (s.d.).
2-7 Bâtiment (1910).
2-6 Plans
2 Situation.
3 Sous-sol.
4 Rez-de-chaussée.
5 1er étage.
8 Scieur.
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6 2e étage.
7 Élévation de la façade principale.
1 M 2/8 Bureau de poste, construction : plan de situation
(1900).
1 M 2/9 Scierie de la Feigne, construction du logement du
sagard : plans, coupes et élévations (1906).
1 M 2/10-11 Maison forestière du Chajoux, acquisition et
reconstruction (1909).
10 Plans, coupes et élévation.
11 Plan des poutrages.
1 M 2/12 Chalet de la chaume des Champis : plans et coupes
(1884).
1 M 2/13 Abris de Blanchemer, construction : plans, coupes et
élévation (1891).
1 M 2/14-16 Monuments aux prêtres décédés, construction
14 Coupes et élévations (1882).
15 Plans et coupes (s.d.)
16 Vue en perspective (s.d.)
1 M 2/17-20 Pavillon de nécessité, construction (1897, 1899).
17 Plan, coupe et élévation (1897).
18 Coupe et élévation (1897)
19-20 Plans, coupe et élévation.
19 1899
20 1899
3 Chauffage, adjudication : soumissions, pétition, extraits de
délibération, questionnaire, mémoires (1849-1918).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 77/1 N 1-9 Terrains communaux. 1790-1909
1 Reconnaissance et délimitation : procès-verbaux, plans,
correspondance, extraits de délibération, arrêté (1834-1908).
Aliénations et échanges : correspondance, extraits de délibération,
traités, procès-verbaux de reconnaissance et d’estimation, arrêtés,
états récapitulatifs, soumissions, plans (1820-1909).
2 Mise en valeur : arrêté, correspondance, rapports, extraits de
délibération (1790-1909). Location des prés et feignes : procèsverbaux
d’adjudication, extraits de délibération, affiches, états
récapitulatifs (1833-1909).
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3 Chaumes, location : correspondance, télégrammes, traités, états,
extraits de délibération, certificats, journaux (1882-1909). Terrains
du Hohneck, gestion : extrait de délibération, correspondance, plans
(1880-1909). Passages et dépôts, concession : correspondance,
demandes, extraits de délibération, arrêtés, traités (1827-1909).
4 Sources, fontaines, prises d’eau, files de tuyaux, concession : extraits
de délibération, demandes, arrêtés, soumissions, croquis (1813-
1909). Menus produits, concession : extraits de délibération,
demandes, correspondance, états récapitulatifs (1813-1909).
5 Constructions particulières, autorisation : demandes, extraits de
délibération, états récapitulatifs (1807-1909).
6-8 Essarts (1826-1909).
6 Commission d’examen et de classement : extraits de
délibérations, états de frais (1839-1888). Délivrance :
demandes, correspondance, extraits de délibération,
croquis (1826-1908). Délimitation : extraits de
délibération, certificat, correspondance, cahier des
charges, soumissions (1850-1875).
7* Tournées de la commission (1848-1901).
8 Taxes : rôles de répartition (1863-1909).
9 Terrains indivis, gestion : correspondance, extraits de délibérations,
état nominatif, procès-verbaux d’adjudication (1835-1890). Droits
de parcours réciproques9 : requêtes, état nominatif, extraits de
délibération, correspondance, procès-verbaux de notification (1821-
1900). Biens cédés à la caisse d’amortissement : correspondance,
inventaires, procès-verbaux (1792-1821). Anticipations et
usurpations : plans, extraits de délibération, arrêtés, extrait de
jugement, correspondance, procès-verbaux de reconnaissance (an
V-1908).
E dpt 77/1 N 10-24* Forêts. an VI-1910
10 Gestion communale, conservation : rôle, pétitions, extrait de
délibération (an VI-an X). Délimitation : arrêtés, procès-verbaux,
correspondance, extraits de délibération, états de frais, devis (1819-
1894).
1 N 10/1 Forêt communale : tracé général des limites (1842).
11-14* Aménagement
11 Révision : correspondance, rapports, extraits de
délibération, mémoires, décrets, ordonnance (1829-1903).
Distraction de terrains du régime forestier : procès-verbal,
correspondance, décrets, traité, extraits de délibération,
arrêtés, plan, extrait de jugement, états financiers, extraits
d’état civil (1856-1887).
12*-14* Registres (s.d.-1898).
12* s.d.
13* 1884
14* 1898
9 Cornimont et Gérardmer.
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15-20 Exploitation et affouages : procès-verbaux d’adjudication, de
reconnaissance et de martelage, correspondance, extraits de
délibération, arrêtés, ordonnances, cahiers des charges, états
estimatifs, cahiers de ventes, rôles (an X-1910).
15 an X-1835
16 1836-1855
17 1856-1872
18 1873-1890
19 1891-1900
20 1901-1910
21 Constructions à distance prohibée : correspondance, arrêtés,
rapport, plans, extraits de délibération, ordonnances, décret (1824-
1903). Pâturage et parcours, autorisation : extraits de délibération,
états, permis de vaine pâture, correspondance (an XI-1909).
22 Droits d’usage dans les forêts domaniales : correspondance,
soumissions, copies de titres, états, rapports, extraits de délibération,
ordonnances, requêtes (an VI-1858).
23*-24* Scierie communale : registres des opérations (1855-1883).
23* 1855-1883
24* 1904-1905
E dpt 77/1 N 25 Carrières et extraction de matériaux. – Autorisation et taxation :
correspondance, extraits de délibérations, traités, plan, demandes, états
récapitulatifs. 1833-1909
E dpt 77/2 N 1 Lacs. – Projet d’endiguement : tableaux des vitesses et des débits d’eau. s.d.
2 N 1/1 Plan du bassin hydrographique et apports de la rivière de la
Moselotte.
2 N 1/2-3 Lac de Blanchemer.
2 Plan topographique du bassin (barrage avec déversoir et
ouvrage de prise).
3 Coupe en travers du barrage ; profil en long du terrain, du
barrage et du canal de décharge.
2 N 1/4-5 Feignes de la Lande.
4 Plan topographique du bassin (barrage avec déversoir et
ouvrage de prise).
5 Coupes en travers du barrage et de l’ouvrage de prise ;
profils en long du terrain et du barrage ; plan de l’ouvrage
de prise.
2 N 1/6-7 Lac de Lispach.
6 Plan topographique du bassin (barrage avec déversoir et
ouvrage de prise).
7 Coupes en travers du barrage et du canal de décharge ;
profils en long du terrain, du barrage, du canal de
décharge et de la tranchée de prise.
2 N 1/8 Prise d’eau du Chitelet : plan et coupes.
2 N 1/9-11 Usines hydroélectriques.
9-10 Plans schématique de situation.
9 Blanchemer et Feignes de la Lande.
10 Lispach.
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11 Plan et coupes des installations types (Blanchemer,
Feignes-sous-Vologne et Machais).
E dpt 77/3 N 1 Biens nationaux : extraits de délibération, instructions, états. 1790-an III
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des
eaux
E dpt 77/1 O 1-10 Voirie. 1791-1910
1 Budget du service vicinal : extraits de délibération, instructions,
correspondance, télégramme, rapports, états (1791-1908).
2-8 Chemins.
2 Reconnaissance et classement : arrêté, procès-verbal,
correspondance, tableaux, plan (1867-1906).
3-8 Ouverture, rectification et entretien : cahiers des charges,
devis, correspondance, états parcellaires, extraits de
délibération, actes d’acquisition, rapports, certificats de
notoriété, plans, traités, arrêtés, soumissions (1818-1909).
3-4 Chemin de grande communication n°30 de
Gérardmer à Lure, puis n°8 de Saâles à
Mélisey.
3 1827-1865
4 1866-1909
5 Chemin d’intérêt commun n°56 de Vagney à
La Bresse, puis n°74 de Hadol à La Bresse
(1864-1888).
6 Chemins vicinaux ordinaires n°1 de La Bresse à
Munster (1839-1904), n°2 de La Bresse à
Wildenstein (1837-1899), n°3 du Chajoux
(1839-1901), n°5 de La Clairie (1900-1904).
7-8 Chemins ruraux (1818-1909).
7 1818-1885
8 1886-1909
9 Place publique, aménagement : correspondance, extraits de
délibération, décompte des travaux, arrêté (1867-1868, 1909). Ponts
et passerelles, construction et réfection : cahiers des charges, devis,
correspondance, états parcellaires, extraits de délibération, actes
d’acquisition, rapports, certificats de notoriété, plans, traités, arrêtés,
soumissions (1840-1909).
10 Plaques signalétiques, poteaux indicateurs et poteaux frontière,
installation et remplacement : états, soumissions, mémoires,
correspondance, arrêtés, extraits de délibération (1867-1910).
Ateliers de charité : correspondance, extraits de délibération, arrêté,
états nominatifs (1846-1884). Subventions industrielles pour
dégradations aux chemins : correspondance, arrêtés (1833-1889).
Permissions de voirie : demandes d’autorisation, certificats, plans,
arrêtés, correspondance, rapports (1850-1909).
E dpt 77/1 O 11 Réseau électrique. – Entretien : extraits de délibération, devis, traités,
correspondance, factures, soumissions, plans, rapports. 1906-1933
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E dpt 77/2 O 1 Service de transports automobiles, création : arrêté, documentation (1863,
1908). Tramway de La Schlucht au Hohneck, construction et aménagement :
extraits de délibération, demande de concession, croquis, croquis du tracé,
correspondance, procès-verbal d’expertise (1895-1907). 1863-1908
2 O 1/1 Tramway électrique de Retournemer à la Schlucht et au
Hohneck : plan du tracé (s.d.)
Série P – Cultes
E dpt 77/1 P 1 Culte catholique. – Circonscriptions ecclésiastiques, modification :
correspondance (1826). Relations avec le personnel ecclésiastique : extraits de
délibération, procès-verbaux d’arpentage, de prestation de serment,
correspondance, rapport, pétitions, arrêtés (1791-1910). Fabrique, nomination
des membres du conseil : traité, arrêté, correspondance (1790-1826) ; gestion
des biens : procès-verbaux de reconnaissance et d’adjudication (1791) ;
comptabilité : comptes, budgets, extrait de délibérations, correspondance (1790-
1856). Confréries : comptes (1790-1792). Loi de séparation des Églises et de
l’État : procès-verbaux de carence, de concession, arrêté, état, correspondance,
extraits de délibération, questionnaire, inventaire, registre des incidents,
instructions, télégrammes (1905-1930). 1790-1930
E dpt 77/3 P 1 Pasteur protestant. – Indemnité de logement et traitement : arrêtés,
correspondance, états nominatifs des pratiquants, extraits de délibération,
correspondance. 1864-1890
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 77/1 Q 1-6 Bureau de bienfaisance. an II-1910
1 Fonctionnement : correspondance, rapports d’inspection (1824-
1906). Statistiques : tableaux, correspondance (1850-1909).
Nomination et élection des membres de la commission : procèsverbaux,
correspondance, arrêtés, états nominatifs, extraits de
délibération (1818-1908). Location du pré de La Gasse : extraits de
délibération, procès-verbaux d’adjudication, traités (1838-1905).
2-4 Comptabilité.
2 Budgets : états (1839-1910).
3-4 Comptes : états, extraits de délibération, registre des
recettes et dépenses, arrêtés, correspondance (an III-
1909).
3 an III-1875
4 1877-1909
5-6 Secours aux indigents, attribution : télégrammes, extraits de
délibération, correspondance, états nominatifs, demandes, rapports
de gendarmerie (an II-1910).
5 an II-1895
6 1896-1910
E dpt 77/1 Q 7 Attribution de secours. – Secours aux sinistrés : états, rapports,
correspondance, extraits de délibération (an XI-1909). Secours aux prisonniers :
correspondance, état, reçu (1816-1830). an XI-1909
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E dpt 77/2 Q 1 Associations et organismes d’aide et de charité, subvention : correspondance,
extraits de délibération (1862-1902). Caisses d’épargne : correspondance,
rapports, extraits de délibération (1835-1893). 1835-1902
E dpt 77/4 Q 1 Caisses de retraites : affiches, certificats, correspondance (1886-1910). Aliénés,
placement : arrêtés, rapports de gendarmerie, correspondance, certificats
médicaux, bulletins de santé, états financiers, télégrammes (1850-1910).
1850-1910
E dpt 77/4 Q 2 Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires, arrêtés, correspondance,
procès-verbaux, certificats, télégrammes, états financiers. 1893-1910
E dpt 77/4 Q 3 Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration,
correspondance, registre des délibérations du comité de pilotage, extraits de
délibération, états statistiques, arrêtés, décomptes, déclarations et avis de
placement. 1874-1910
E dpt 77/4 Q 4 Enfants abandonnés assistés : correspondance, notices individuelles, arrêté,
extraits de délibération, mémoires (1841-1910). Sourds-muets, placement :
extraits de délibération, correspondance, notices individuelles, mémoires,
inventaires de trousseaux, bulletins scolaires, questionnaires, états nominatifs
(1858-1910). Aveugles, placement : correspondance, titre de pension, état
nominatif (1840-1906). 1840-1910
E dpt 77/4 Q 5-6 Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : dossiers individuels,
états statistiques, listes nominatives, extraits de délibération. 1905-1919
5 1905-1912
6 1913-1919
E dpt 77/4 Q 7 Société de secours mutuels : registre des adhérents, extraits de délibération,
correspondance, listes nominatives. 1860-1920
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 77/1 R 1-4 Enseignement. 1793-1910
1 Instruction primaire publique et privée, organisation :
correspondance, extraits de délibération, circulaires, questionnaires,
télégrammes, cahier des déclarations d’ouverture, pétition, états
numériques (an XII-1909). Fondations pour l’instruction :
correspondance, certificats, extraits de délibération, copie d’acte
(1853-1889). Commissions scolaires et comités locaux d’instruction,
nomination et élection des membres : correspondance, arrêté,
procès-verbaux, extraits de délibération (1835-1904).
2 Personnel enseignant, nomination et traitement : traités, extraits de
délibération, correspondance, arrêtés, états de frais (1793-1910).
3 Fréquentation scolaire : déclarations de scolarisation, listes générales
des enfants de 6 à 13 ans (1882-1909). Enfants instruits dans les
familles, déclaration : correspondance, certificats (1885-1910).
4 Préparation militaire : correspondance, extrait de délibération,
documentation (1882-1910). Distribution des prix : extrait de
délibération, correspondance, états (1873-1906). Cours d’adulte,
subvention : extrait de délibération, correspondance (1884-1899).
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Cours d’accouchement, attribution de bourses : extraits de
délibération, correspondance, certificats, conventions, états
financiers (1810-1907).
E dpt 77/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Caisse des écoles, attribution de secours aux
élèves indigents : correspondance, listes nominatives, états financiers, extrait de
délibération (1882-1909). Dames patronnesses, nomination : correspondance,
arrêtés (1869-1886). 1869-1909
E dpt 77/3 R 1 Patrimoine, lettres et arts. – Inventaire et mise en valeur des richesses locales :
questionnaire, correspondance, état des croix de chemin (1878-1904). Sommet
du Hohneck, classement : correspondance (1907). Exposition des beaux-arts de
Remiremont, subvention : correspondance (1895-1902). Bibliothèques : état des
ouvrages, questionnaire, correspondance (1850-1884). Érection de monuments
commémoratifs, subvention et souscription : correspondance, extraits de
délibération, documentation, rôle (1820-1910). 1820-1910
E dpt 77/4 R 1 Tourisme et loisirs. – Syndicat d’initiative des Vosges et de Nancy, subvention :
bulletins officiels du syndicat, extraits de délibération, statuts, correspondance
(1903-1909). Touring Club de France : correspondance, programmes (1908-
1910). Club alpin français : correspondance (1889-1908). Comité des
promenades, subvention : extraits de délibérations, correspondance,
convention, arrêté (1896-1908). Demandes de villégiature : correspondance
(1907-1909). Fête patronale : demandes d’emplacements (1848-1899).
Manifestations diverses : correspondance, programmes, télégrammes (1844-
1908). 1848-1910
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Archives anciennes
Table de concordance
Ancienne cote
(Duhamel, 1870)
Nouvelle cote
(2005)
CC 3 CC 1
CC 8 CC 2
CC 9* CC 3*
DD 5 DD 2
DD 6 DD 3
DD 8 DD 4
FF 18 FF 1
FF 22* FF 2*
FF 34 FF 3
FF 35 FF 4
FF 40 FF 5
FF 42 FF 6
FF 43 FF 7
GG 1-12 GG 1-6
GG 14 GG 7
GG 15 GG 8
GG 16 GG 9
GG 17 GG 10
GG 18 GG 11
GG 19 GG 12
GG 20 GG 13
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Archives anciennes
Lacunes
(par rapport au répertoire de Duhamel)
Lacunes totales Lacunes partielles
AA 2 CC 3
CC 8
BB 2-3
DD 1
CC 1 DD 5
CC 2 DD 6
CC 4-7 DD 8
CC 10-13
FF 18
DD 2-4 FF 34
DD 7 FF 35
DD 9-14
EE 1-5
FF 1-17
FF 19-21
FF 23-33
FF 36-39
FF 41
FF 44-61
GG 13
GG 21-24
HH 1-7
II 1-8