ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 327
Archives communales
de
La Neuveville-devant-Lépanges
(an II-1952)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
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INTRODUCTION
Le nom du village, Lai Nueveville, est attesté dès 1309. La Neuveville-devant-Lépanges dépendait
directement des ducs de Lorraine. Au spirituel, la commune dépendait de l’église de Saint-Jean-du-Marché
qui dépendait de Jussarupt, annexe de Champ-le-Duc.
De 1790 à l’an IX, La Neuveville-devant-Lépange a fait partie du canton de Docelles. Par décret
du 30 octobre 1907, la commune, qui s’est appelée successivement La Neuveville-et-Grémoménil, La
Neuveville et La Neuveville-devant-Bruyères, prend le nom de La Neuveville-devant-Lépanges.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 362 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de
Bruyères.
Les archives de la commune de La Neuveville-devant-Lépanges ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges le 10 octobre 2006. Le fonds, qui représente 2,20 mètres linéaires, est
librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 114-115.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 301.
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 327/1 D 1-4* Conseil municipal : délibérations. 1832-1908
1 1832, 5 mai -1838, 1er février
2* 1838, 18 mars – 1870, 10 février
3* 1870, 10 février – 1887, 15 janvier
4* 1887, 15 février – 1908, 13 août
E dpt 327/2 D 1*-3 Administration municipale. an XIII-1950
1-2* Arrêtés du maire (an XIII-1950).
1 an XIII-1816
2* 1841-1950
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1831-1943).
E dpt 327/3 D 1 Administration générale de la commune. 1832-1907
1 Archives communales : inventaires (1832-1843).
2 Dénomination de la commune, modification : correspondance, décret (1907).
Série E – État civil.
E dpt 327/1 E 1-10* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). an II-1902
1 an II-18121
2* 1813-18222
3* 1823-1832
4* 1833-1842
5* 1843-1852
6* 1853-1862
7* 1863-1872
8* 1873-1882
9* 1883-1892
10* 1893-1902
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 327/1 G 1-8* Cadastre. 1822-1931
1 Atlas (1833).
1 Lacune : an VIII. Ne contient pas de tables décennales.
2 Ne contient pas de tables décennales.
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2 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux, rapport (1830-1832).
3*-4* États de sections (1822, 1833).
3* 1822
4* 1833
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1835-1914).
6* Propriétés non bâties : matrice (1915-1931).
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1931).
7* 1882-1911
8* 1911-1931
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 327/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés.
1859-1908
Série L – Finances de la commune.
E dpt 327/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
an XIII-1947
E dpt 327/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, mandats, extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés. an VIII-1911
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 327/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – École : mémoire, correspondance, procès-verbaux, décompte,
détails estimatifs, traité, devis, plans3, cahier des charges (1842-1952). Presbytère : baux,
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaires, procès-verbal
(1878-1922). 1842-1952
/1 École : plan (1859).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 327/ 1 N 1 Forêt. - Aménagement : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
procès-verbaux, correspondance, états, décret. 1822-1912
/1 Forêt communale de La Neuveville : plan (1879).
/2 Forêts de La Neuveville, Laveline-du-Houx et du Houx : plan (1908-1909).
3 Plans-calques non communicable en raison de leur fragilité.
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 327/ 1 O 1 Chemins. - Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états parcellaires,
rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états, décompte. 1842-1950
E dpt 327/ 2 O 1 Chemin de fer d’Épinal à Saint-Dié : plan. 1866
E dpt 327/ 3 O 1 Syndicat du canal des grands chemins. – Fonctionnement : délibérations, comptes,
correspondance, plan, rapports, arrêtés, tableau, procès-verbaux. 1878-1943
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 327/ 1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Dons et attributions de biens : correspondance, décret, extrait
des délibération du Conseil d’État, contrat. 1832-1911