ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 329
Archives communales
de La Neuveville-sous-Chatenois
(1652-1970)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
La Neuveville-sous-Châtenois appartenait au bailliage de Neufchâteau.
Son église faisait partie du diocèse de Toul, doyenné de Châtenois. Le chapitre de Poussay
percevait la totalité des dîmes.
La commune est comprise dans le canton de Châtenois et comptait 160 habitants en 1999.
Les archives de La Neuveville-sous-Châtenois ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges en 1993. Après classement, le fonds occupe environ 5, 5 mètres linéaires.
Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889,
p. 116-117.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 301-302.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 329/CC 1 5 pièces parchemin, 10 pièces papier
Dettes de la communauté. – Dettes envers divers particuliers : arrêts du
conseil d’État (1635-1723). Droits sur les biens domaniaux : bail, décompte,
déclarations (1784-1791). 1723-1791
E dpt 329/CC 2 Comptes que rend Claude Gourdot, maire : états, pièces justificatives.
1790-1791
Série DD – Biens communaux.
E dpt 329/DD 1 2 pièces papier
Église. – Réparations : procès-verbal d’expertise, extrait de délibérations de la
communauté. 1789
E dpt 329/DD 2 1 pièce papier
Bois communaux : plan. 1744
E dpt 329/DD 3 1 cahier
Terrains communaux. – Location : procès-verbal d’adjudication. 1758
Série FF – Justice.
E dpt 329/FF 1 1 liasse
Curage du Vair : procès entre la communauté et le sieur Dralet, arpenteur à
Neufchâteau. 1771-1786
Série GG – Culte.
E dpt 329/GG 1*-5* Registres paroissiaux. 1652-1792
1* Baptêmes (1652-1722)
Mariages (1670-1722)
Sépultures (1668-1722)
2* Baptêmes (1692-1694)
Baptêmes, mariages, sépultures (1694-1699, 1723-1761).
3*-5* Baptêmes, mariages, sépultures (1765-1792).
3* 1765-1771
4* 1772-1785
5* 1786-1792
Naissances, mariages, décès (1793-an IV).
E dpt 329/GG 6 1 pièce papier
Chapitre de Poussay : extrait de la déclaration à l’Assemblée nationale des
dîmes et fondations. 1789
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 329/1 D 1*-8* Conseil municipal : délibérations. an XI-1935
1 25 pluviôse an XI-21 septembre 1807
2 mai 1822 –8 mai 18321
3* 8 août 1832-10 décembre 18382
4* 13 janvier 1839-18 octobre 1868
5* 31 octobre 1868-7 février 1895
6* 26 février 1895-3 juillet 1904
7* 21 août 1904-13 juin 1921
8* 11 août 1920-10 juillet 1935
E dpt 329/1 D 9 Extraits de délibérations du conseil municipal. 1938-1952
E dpt 329/2 D 1-5 Administration municipale. 1790-1908
1-3 Délibérations, déclarations et actes concernant la communauté : extraits,
cahiers (1790-1838).
1 1790-1795
2 an VIII-1813
3 1813-1838
4 Délégation de fonctions du maire à l’adjoint : arrêté municipal (1908).
5 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1830-1901).
E dpt 329/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales :
inventaires, procès-verbaux de récolement. 1859-1908
E dpt 329/4 D 1 Assurances : polices. 1856-1908
Série E – État civil.
E dpt 329/1 E 1*-5* État civil (naissances, mariages, décès). an V-1842
1* an V-an X
2* an XI-1812
3* Cote vacante.
4* Cote vacante.
5* 1833-1842
E dpt 329/2 E 1 Extraits de procès-verbaux de vérification de l’état civil, extraits d’actes.
1833-1913
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
1 Ce cahier est incomplet, il manque le début.
2 Ce registre comprend des déclarations diverses de 1846 à 1871.
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E dpt 329/1 F 1-2 Population. 1836-1936
1 Mouvements : états (1854-1906).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux récapitulatifs (1836-1936).
E dpt 329/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, états des récoltes en grains et
autres farineux, registres de déclarations (1856-1948). Culture du tabac : listes
de planteurs (1894, 1899). Haras de Châtenois, projet : correspondance
(1872). Calamités agricoles : correspondance, résultats d’enquête, état des
pertes (1879-1910). Animaux nuisibles : arrêtés préfectoraux, listes de
cultivateurs (1860-1918). Syndicat agricole : statuts (s.d., 1922). 1856-1948
E dpt 329/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états (1878-1940). Carrières : liste des
exploitants (1888). 1878-1940
E dpt 329/7 F 1 Inspection du travail dans l’industrie : observations de l’inspecteur. 1906
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 329/1 G 1-9* Cadastre. 1813-1933
1 Atlas (1836).
2 Délimitation du territoire et division en sections : procès-verbaux
(1832-1835).
3* État de sections (1836).
4 Livre des mutations et tableau de classification des propriétés
foncières (1813-1818).
5*-6* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1836-1914).
5* folios 1-460
6* folios 461-900
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1933).
7* 1882-1911
8* 1912-1933
9* Propriétés non bâties : matrice (1914-1933).
E dpt 329/1 G 10 Contributions directes : bordereaux (an IX), matrices générales (1882-1966).
an IX-1966
E dpt 329/1 G 11-12 Taxes. 1859-1938
11 Prestations sur les chemins : rôles, registres de déclarations d’option
(1859-1938).
12 Taxe municipale sur les chiens : rôles, registres de déclarations
(1876-1914).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 329/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux (1839-1919). Armée
territoriale : tableau et fiches de recensement (1874). 1839-1919
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E dpt 329/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et véhicules, recensement : registres
d’inscription et de classement, états numériques (1874-1921). Logement et
cantonnement des troupes : correspondance, tableaux récapitulatifs (1881-
1908). Carrière de militaire : congé définitif (1837). 1837-1921
E dpt 329/3 H 1 Garde nationale : listes nominatives, registres de contrôle, procès-verbaux
d’élection et d’installation des officiers et sous-officiers. 1831-1870
E dpt 329/4 H 1 Sapeurs-pompiers : extrait de délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1900-1918
E dpt 329/5 H 1-4 Périodes de guerres. 1815-1946
1 Guerres de la Révolution et de l’Empire : engagement pour
fourniture de vivres (1815).
2 Guerre de 1870 : instructions, états des dépenses et réquisitions,
extraits de délibérations du conseil municipal, comptes (1870-1873).
3 Guerre de 1914-1918. – Gardes civils : instructions, arrêtés de
nomination, état (1914). Réquisitions militaires : ordres et états des
réquisitions (1914-1918). Logement et cantonnement des troupes :
inventaires du matériel, états des logements et des sommes dues,
correspondance (1914-1918). Ravitaillement : instructions,
correspondance, états des stocks (1915-1918). Vie quotidienne et
rapports avec les autorités militaires : sauf-conduits, déclaration des
personnes de passage, correspondance, avis de cession de matériel
(1914-1919). Réfugiés : avis de secours, listes de réfugiés (1915-
1918). Militaires : ordre de mobilisation, état des morts au champ
d’honneur, extraits d’actes de décès et de jugements, avis de
distinction, correspondance (1914-1919). OEuvres charitables et
secours divers : correspondance, avis d’allocations, souscriptions
(1914-1918).
4 Guerre de 1939-1945 : correspondance, états des réquisitions et des
personnes à indemniser, états des ressources alimentaires et autres,
liste des décès (1939-1946).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 329/1 J 1 Police locale. – Police municipale et rurale : registre de mésus champêtres,
arrêtés municipaux et préfectoraux (1792-1930). Débits de boissons : arrêtés
municipaux, correspondance (1874-1912). Police des inhumations :
autorisations de transport de corps, certificats d’inhumation, télégrammes,
arrêtés préfectoraux (1901-1944). 1792-1944
E dpt 329/2 J 1 Police générale. – Changement de domicile : registres de déclarations (1869-
1946). Étrangers : correspondance, état (1898-1926). Distribution de
journaux : déclaration (1907). 1869-1946
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E dpt 329/3 J 1 Justice. – Jurés : listes. 1849-1852
E dpt 329/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté préfectoral (1890-1905). Établissements dangereux et
insalubres : déclarations de création et d’exploitation, arrêtés préfectoraux
(1862-1894). Tueries particulières : arrêtés municipaux (1908-1909).
Épidémies : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal,
statistiques et dépenses de l’épidémie de choléra (1834-1919). Vaccinations :
listes (1922). Épizooties : arrêtés préfectoraux, registres et fiches de
déclarations (1872-1946). 1834-1946
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 329/1 K 1-2 Élections. 1834-1969
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1844-1920,
1959-1969).
2 Élections politiques et professionnelles. – Plébiscite : procès-verbaux
(1851-1870). Référendum : procès-verbaux (1945-1969). Élection du
président de la République : liste d’électeurs (1848), procès-verbaux
(1965-1969). Élections générales : procès-verbaux (1945-1946).
Sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués (1881-1919, 1968).
Législatives : procès-verbaux d'élection, liste de votants, listes de
candidats (1850-1914, 1952-1968). Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1851-
1913, 1945-1967). Conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux
d'élection et d’installation des conseillers, des maires et adjoints, arrêtés
de nomination des maires et adjoints (1834-1919). Élections à la
chambre d’agriculture : listes d’électeurs (1920-1926).
E dpt 329/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination
et traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêtés préfectoraux et municipaux, décomptes. 1844-1934
Série L – Finances de la commune.
E dpt 329/1 L 1 Budgets : états. 1834-1910
E dpt 329/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés du conseil de
préfecture. an II-1910
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 329/1 M 1-2 Bâtiments communaux. 1830-1970
1 Maison commune et écoles : extraits de délibérations du conseil
municipal, cahiers des charges, plans, procès-verbaux d’estimation
et d’adjudication, devis, actes de vente et d’acquisition, traités de gré
à gré (1830-1945) ; convention et bail d’occupation d’un local
communal (1966-1967). Église, réparations : extraits de
délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, extrait
du budget de la fabrique, devis, procès-verbaux d’adjudication et
décomptes de travaux (1837-1914). Presbytère : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges,
procès-verbaux d’adjudication de travaux, plans, baux (1850-1954).
Cimetière et croix de mission, réparations : correspondance, extraits
de délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbaux
d’adjudication de travaux (1874-1897).
2 Logement du berger, construction et aliénations : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbal
d’adjudication de travaux, traité de gré à gré, arrêtés préfectoraux,
promesse de vente, baux (1866-1921). Fontaines, lavoirs et puits :
devis, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication
de travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plans,
détail de la vente des lavoirs (1840-1970). Monument aux morts,
érection : traité de gré à gré (1922).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 329/1 N 1 Terrains communaux. – Aliénations : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’estimation et d’expertise,
croquis, actes de vente (1814-1924). Partage puis vente : états des terrains à
partager, procès-verbaux de partage et d’adjudication, décret (1807-1876).
Location : procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du conseil
municipal, (1832-1964). Bornages partiels : procès-verbaux avec croquis
(1886-1933). Anticipation et contentieux : pièces de procédures (1827-1829).
Vaine pâture et droit de parcours : extraits de délibérations du conseil
municipal et de la commission départementale, arrêtés municipaux (1844-
1910). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers
de charges, procès-verbaux d’adjudication (1842-1966). 1807-1966
E dpt 329/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation : extraits de délibérations du conseil
municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication et
d’exploitation, de balivage et d’arpentage, de reconnaissance des cantons
défensables, rôles d’affouages. 1807-1947
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 329/1 O 1-2 Voirie. 1834-1961
1 Entretien et aménagement des chemins : tableaux de reconnaissance
des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal et de la
commission départementale, extraits du budget, actes d’acquisition de
terrains, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication de
travaux (1834-1961).
2 Alignement : demandes d’abornement : extraits de délibérations du
conseil municipal, rapports de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux et
municipaux, autorisations de voirie, croquis, pièces de procès (1845-
1931).
E dpt 329/1 O 3 Réseaux. – Lignes téléphoniques : correspondance, extrait de délibérations
du conseil municipal (1891). Travaux d’électrification : correspondance,
extrait de délibérations du conseil municipal, traités de gré à gré, devis,
emprunt, tracé des lignes (1913-1937). 1891-1937
E dpt 329/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux et drainage des fossés : arrêtés
préfectoraux, devis, procès-verbaux de récolement et d’adjudication de
travaux, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
syndicale, procès-verbaux d’élection des syndics, comptes, plans, listes des
riverains (1832-1963). Canalisation de la Meuse, projet : extrait de
délibérations du conseil municipal (1839). 1832-1963
Série P – Cultes.
E dpt 329/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique de la paroisse : budgets et comptes, factures de
réparations à l’église et au presbytère (1842-1906). Legs Minot : acte notarié,
état des fondations, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1820-1898). Attribution des biens ecclésiastiques : état des
propriétés foncières, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance (1910-
1911). 1820-1911
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 329/1 Q 1 Bureau des pauvres : déclaration du receveur. an VIII
E dpt 329/1 Q 2-3 Bureau d’assistance. 1823-1955
2 Composition : avis et arrêtés de nomination, procès-verbaux
d’élection (1845-1936). Délibérations : cahier, extraits (1823-1955).
Gestion des biens : états des propriétés, cahier des charges, baux de
location, acte d’échange (1861-1946). Dons et legs : extraits de
délibérations du bureau de bienfaisance, décret, états des biens
compris dans les donations, actes notariés (1853-1911). Statistiques :
états (1883-1943). Secours divers : arrêtés préfectoraux, extraits de
délibérations du conseil municipal, état des souscripteurs (1856-
1912).
3 Budgets et comptes : états, arrêtés du conseil de préfecture, extraits
de délibérations de la commission administrative, pièces
justificatives (1842-1920).
E dpt 329/3 Q 1 Établissements hospitaliers et hospitalisation. – Hospice de La Neuveville3 :
décret, extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de
bienfaisance, correspondance avec les religieuses du Saint-Esprit (1879-1951).
Établissement Sainte-Anne, rachat : extrait de délibérations du conseil
municipal (1901). Hospitalisation : correspondance, arrêté de placement,
extraits de délibérations du conseil municipal (1872-1910). 1872-1951
E dpt 329/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1884-1925). Protection des enfants du
premier âge : tableaux statistiques, arrêtés (1878-1889). Assistance aux
vieillards, infirmes et incurables : listes de bénéficiaires, états statistiques,
dossiers individuels, (1902-1921). Accidents du travail : procès-verbaux de
déclarations (1901-1918). Caisses d’assurances mutuelles agricoles : statuts,
correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1904-1915).
1878-1925
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 329/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’élection de délégués
(1888-1912). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1865-
1890). Cours d’adultes : avis, extraits de délibérations du conseil municipal
(1876-1912). Dons et legs : correspondance (1890). 1865-1912
E dpt 329/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes des
élèves admis gratuitement (1864-1881). Caisse des écoles : avis de subvention
(1908). 1864-1908
3 Établissement créé grâce au legs Lamothe.
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E dpt 329/3 R 1 Action culturelle et commémorative. – Bibliothèque scolaire et populaire :
extrait de délibérations du conseil municipal, factures d’ouvrages acquis
(1865-1885). Monument à Gambetta : extrait de délibérations du conseil
municipal (1885). Monument à Jeanne d’Arc : liste de souscripteurs (1890).
1865-1890
E dpt 329/4 R 1 Sports et loisirs. – Société de tir : extrait de délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1910-1917
Série S – Divers.
E dpt 329/1 S 1 Liquidation de partage entre particuliers : acte notarié. 1830