ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 252
Archives communales
d’Igney
(1587-1969)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal
2009
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INTRODUCTION
La commune d’Igney dont le nom apparaît dès le Xème siècle, sous la forme de Igneis est
traversée par un ruisseau qui porte son nom. Au XVIIIème siècle, elle faisait partie du bailliage d’Épinal,
de la maîtrise des eaux et forêts d’Épinal et suivait la coutume du chef-lieu du bailliage. On y
distinguait deux seigneuries :
- la grande seigneurie partagée entre le chapitre Saint-Goery d’Épinal, la famille de Thumery
et celle de Mitry
- la petite seigneurie ou seigneurie de l’Aître ou Laître (à ne pas confondre avec les hameaux
de ce nom, sis à Ban-de-Sapt, Fontenay-le-Château, Grandvillers, Le Val d’Ajol…), qui
appartenait au XVIIIème siècle également à la famille de Mitry
L’église, sous le vocable de saint Benoît et de Notre-Dame faisait partie du diocèse de Toul, puis de
Saint-Dié, doyenné d’Épinal. La cure était à la collation du titulaire de la seigneurie de l’Aître.
À la Révolution, Igney est rattachée au canton de Châtel-sur-Moselle et au district de
Rambervillers. Lors de la réforme administrative napoléonienne, elle fut rattachée à l’arrondissement
d’Épinal.
Aujourd’hui, Igney fait partie du canton de Châtel-sur-Moselle et compte 1 106 habitants
Les archives d’Igney ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1993, 2001
et 2008. Après classement, le fonds occupe environ 14,50 mètres linéaires. Il est librement
communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en
vigueur et de l’état de conservation des documents.
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BIBLIOGRAPHIE
Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII,
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726].
CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [Reprod. en
fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762].
LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique
historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p.
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179].
MARICHAL (Paul.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456.
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SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Archives départementales des Vosges
Série J Entrées par voie extraordinaire.
111 J Fonds de la société de tir « L’Avenir hérédien » d’Igney (1905-1965).
Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940).
2 O 258/1-15 Contrôle de la prefecture sur l’administration de la commune d’Igney (an XI- 1939).
3 O 1348-1351 Dossiers des voies de la commune d’Igney (1825-1937).
3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930).
3 P 2328*-2334* États de sections et matrices d’Igney (1814-1937).
3 P 5187/1-4 Plans cadastraux (1813).
Série T Instruction publique (1800-1930).
19 T 252 Fonds scolaire d’Igney
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ARCHIVES ANCIENNES
Série AA – Actes constitutifs et politiques.
E dpt 252/AA 1 Décisions royales : ordonnances, arrêts, déclaration, édits, lettres patentes, affiches.
1739-1790
E dpt 252/AA 2 Conseil royal des finances et du commerce. – Réglementation des usages : arrêts.
1730-1791
Série BB – Administration communale.
E dpt 252/BB 1-2 Assemblées de la communauté d’Igney. - Délibérations. 1733-1790
1 1733-1759
2 1760-1790
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 252/CC 1 Contributions foncières. – Terrains, calculs des surfaces : déclarations individuelles.
1720-1789
E dpt 252/CC 2-3 Contributions annuelles. 1743-1789
2 Gages : rôles (1768-1789).
3 Ponts et chaussées, financement d’une subvention : états de
répartissions (1743-1782).
E dpt 252/CC 4-5 Recettes et dépenses. 1744-1789
4 Comptes rendus (1744-1787).
5 Réédition (1789).
E dpt 252/CC 6* Contribution patriotique : offres des habitants de la commune. 1789
Série DD – Biens communaux.
E dpt 252/DD 1 Pâtis communaux 1785
E dpt 252/DD 2 Bois et dépendances. – Acquisitions et reconnaissances : actes. 1715-1789
E dpt 252/DD 3 Grandes routes. – Construction et entretien : arrêts du Conseil royal. 1749-1789
Série EE – Affaires militaires.
E dpt 252/EE 1 Fugitifs et déserteurs. – Service militaire imposé : ordonnance. 1748-1784
Série GG – Culte.
E dpt 252/GG 1*-5* Registres paroissiaux.1 1587-1792
1* 1587-1709
2* 1680-1750
3* 1751-1770
1 Non communicables, disponibles sur la base numérisée Généalogie des Vosges.
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4* 1770-1781
5* 1781-1792
E dpt 252/GG 6 Curé. – Logement et avantages en nature : arrêtés. 1720-1754
E dpt 252/GG 7 Dîmes. – Conversion en argent : registres, comptes. 1580-1788
E dpt 252/GG 8-9 Terrains. 1628-1789
8 Donation au profit de l’Église : actes, déclarations (1628-1789).
9 Possession, droit d’enregistrement des immeubles : déclarations (1700).
E dpt 252/GG 10 Paulier. - Élection : ordonnance. 1734
E dpt 252/GG 11 Dons et legs : correspondance, déclarations. 1696-1746
Série HH – Agriculture, industrie, commerce
E dpt 252/HH 1 Vente de grains. – Réglementation : arrêts du Conseil d’État. 1754-1785
E dpt 252/HH 2 Exploitation. - Clôture des terres : édit royal. 1767
E dpt 252/HH 3 Récoltes. – Réglementation : lettres patentes. 1762-1789
E dpt 252/HH 4 Regains. – Autorisation : règlement, correspondance, déclaration. 1762-1783
E dpt 252/HH 5 Droit de châtrerie. – Règlement, rappel : arrêtés, procès-verbaux (1752-1763).
Paiement des droits : états (1775-1776). 1752-1776
Série II – Divers.
E dpt 252/II 1 Terrains. – Vente entre la commune et les habitants : contrats. 1695-1785
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 252/1 D 1*-13* Conseil municipal : registres de délibérations. 1791-1908
1* 1791, 14 avril-1792, 10 janvier
2* 1792, 8 mai-1793, 9 février
3 1793, 8 février-an II, 11 frimaire
4* an II, 11 frimaire-an III, 24 vendémiaire
5* an III, 19 brumaire- an IV, 9 frimaire
6* an IX, 28 vendémiaire-an X, 19 germinal
7* an X, 22 germinal-1808, 19 février
8* an XIII, 18 pluviôse-1838, 3 mars
9* 1838, 14 avril-1861, 13 mai
10* 1861, 6 novembre-1883, 12 mai
11* 1883, 13 mai-1887, 14 août
12* 1887, 21 août-1897, 6 janvier
13* 1897, 21 février- 1908
E dpt 252/1 D 14 Extraits des délibérations du conseil municipal. 1909-1943
E dpt 252/2 D 1*-10 Administration municipale. an XIII-1942
1* Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1806-1942).
2*-7* Affaires communales : enregistrement (an XIII-1903).
2* an XIII-1837
3* 1883-1888
4* 1888-1893
5* 1893-1896
6* 1896-1898
7* 1898-1903
8* Lois : enregistrement (1790-1791).
9*-10 Correspondance (1878-1915).
9* Chrono (1895-1911).
10 Courrier reçue (1878-1915).
E dpt 252/3 D 1 Archives communales. – Récolement : inventaires, instruction, plan de classement,
correspondance. 1791-1934
E dpt 252/4 D 1 Contentieux. – Accidents du travail, responsabilité civile de la commune : états,
correspondance, certificat médical. 1901-1938
Série E – État civil.
E dpt 252/1 E 1*-13* État civil2. 1793-1902
1*-3* 1793-an XI, 23 nivôse
1* Naissances.
2* Mariages.
3* Décès.
4*-13* Naissances, mariages, décès et tables décennales (an XI-1902).
4* an XI-1812
5* 1813-1822
2 Non communicables en originaux, disponibles sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges.
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6* 1823-1832
7* 1833-1842
8* 1843-1852
9* 1853-1862
10* 1863-1872
11* 1873-1882
12* 1883-1892
13* 1893-1902
E dpt 252/2 E 1 Contrôle des registres : comptes rendus, notes, circulaires, correspondance.
1851-1935
E dpt 252/2 E 2 Extraits. – Demande : correspondance. 1935-1938
E dpt 252/2 E 3 Mariages. – Publication : actes, registres de consentements, notes, bulletins, certificats,
correspondance (an XI-1938). Divorce, bureau d’assistance judiciaire : convocation
(1943). an XI-1943
E dpt 252/2 E 4 Décès à l’étranger ou hors du domicile légal : correspondance, extraits des registres d’état
civil, extraits mortuaires. 1824-1835
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 252/1 F 1 Population. – Recensement : tableaux, listes nominatives, fiches individuelles,
correspondance. 1836-1931
E dpt 252/3 F 1-9 Agriculture. 1793-1938
1-3 Statistiques : tableaux, questionnaires, listes nominatives, circulaires (1852-1937).
1 Décennales (1882-1937).
2 Quinquennales (1852).
3 Annuelles (1853-1935).
4 Récoltes, recensement : états, déclaration, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, correspondance (1793-1935).
5 Élevage, déclaration : formulaires, notes, correspondance (1936-1938).
6 Chasse, dénombrement du gibier : tableaux, correspondance (1901).
7 Haras, projet d’installation à Châtel-sur-Moselle : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal (1876).
8 Foires et comices, organisation : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1899-1923).
9 Bouilleur de cru : listes nominatives, correspondance (1935).
E dpt 252/5 F 1-3 Statistiques générales. 1854-1906
1 Mouvements de population (1854-1906).
2 Sinistres (1871-1932).
3 Biens communaux (1858).
E dpt 252/7 F 1 Industrie. - Syndicats ouvriers : statuts, correspondance (1925-1934). Ouvriers : livrets
(1878-1913). Enfants ouvriers, déclaration : livret, certificats, extraits d’actes de l’état
civil,
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 252/1 G 1*-11* Cadastre. 1791-1912
1* Atlas (1813).
2* Plan cadastral, réfection : correspondance (1903-1912).
3*-5* Matrices (1825-1912).
3* 1825-1854
4* 1858-1867
5* 1870-1912
6* États de sections (an VI).
7 Déclarations : listes nominatives, correspondance (1791).
8*-9* Livres des mutations (1814-1820).
8* 1814
9* 1820
10* Propriétés non bâties (1818).
11* Propriétés bâties (1882-1910).
E dpt 252/1 G 12-21 Contributions foncières. 1791-1935
12-15 Matrices générales (1791-1931).
12 1791-an X
13 an XI-1817
14 1818-1881
15 1882-1931
16 Mandements (1875-1934).
17 Taxe sur les voitures et chevaux : rôles (1873-1906).
18 Constructions nouvelles : déclarations (1894-1913).
19 Chemins vicinaux, prestations : rôles (1848-1899).
20* Impôts, dégrèvement : déclarations (1888-1897).
21 Contrôle fiscal : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance (1820-1935).
22 Taxe sur les chiens : rôles, déclarations des propriétaires, coupons (1855-
1931).
E dpt 252/1 G 23 Contributions indirectes. – Prestations : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance. an II-1933
E dpt 252/3 G 1 Télécommunications et télégraphes. - Installation et gestion : extraits du registre de des
délibérations du conseil municipal, mandats, correspondance (1883-1955). Bureau de
poste, transfert : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance (1933-1934). Bascule publique : correspondance, documentation
technique (1919-1929). 1883-1955
Série H – Affaires militaires.
E dpt 252/1 H 1-2 Recrutement. - Recensement an X-1945
1 Dossier d’inscription : extraits d’état civil, fiches individuelles, avis, instruction,
ordre de route, correspondance (an X-1945).
2 Jeunes classes : tableaux (1816-1929).
E dpt 252/2 H 1-3 Réquisitions. an II-1933
1-3 Animaux et moyens de transports : tableaux, listes nominatives, déclarations,
arrêtés préfectoraux, instructions, carnets à souche, états, correspondance (an
II-1933).
1 an II-1912
2 1913-1919
/1-2 Affiches (1914-1918).
/1 Ordre de réquisition [1914-1918].
/2 Avis à la population (1918).
3 1920-1933
E dpt 252/2 H 4 Ravitaillement des troupes. – Organisation : états, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, registres de répartition, rôles, correspondance. 1793-1945
E dpt 252/2 H 5 Cantonnement. – Attribution des lieux : listes nominatives des effectifs, tableaux des
logements, notes, schéma, états, circulaires, consignes, correspondance (1880-1919).
Préparation militaire : correspondance, bulletins, listes nominatives (1920-1933).
1880-1933
E dpt 252/2 H 6 Permissions agricoles et sursis : avis, certificats, circulaires, listes nominatives,
correspondance. 1914-1918
E dpt 252/2 H 7 État civil. – Décès : registres d’avis de décès, avis, correspondance. 1822-1929
E dpt 252/2 H 8 Justice militaire : extraits de jugements, circulaires, correspondance. 1849-1934
E dpt 252/2 H 9 Citations et décorations : arrêtés, bulletin de renseignements, arrêtés. 1915-1929
E dpt 252/3 H 1 Garde nationale. - Réserve : tableaux, répertoires, procès-verbaux, listes nominatives,
correspondance. 1831-1920
E dpt 252/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Élections : listes nominatives, procès-verbaux, arrêtés, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal (1848-1925). Pompes à incendie,
acquisitions : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1819-1928). 1819-1928
E dpt 252/5 H 1 Guerre de 1870 : avis, listes de souscription, extraits du registre des délibérations,
circulaires, registres comptables, correspondance. 1871-1874
E dpt 252/5 H 2-7 Guerre de 1914-1918. 1910-1935
2 Conflits, propagande et nouvelles du front : circulaires, correspondance, tracts,
brochures, affiches (1914-1922).
Détails des brochures (1916-1922).
21e corps d’armée, Notice sur les engagements spéciaux, Chaumont, impr. Petit Haut-
Marnais, 1916.
BOKANOWSKI (Maurice), Bolchévisme et misère, Paris, 1919.
Ce que nous devons aux américains, Paris, éd. La Ligue républicaine de défense
nationale, 1918.
Discours de clémence du 4 novembre 1919 à Strasbourg, Paris, impr. Lang,
Blanchong et Cie, 1919.
LEBON (A.), Les Conditions économiques de la paix, Paris, impr. Pigelet.
Les Américains arrivent ; apprenez à les connaître, Paris Nancy, Berger-Levrault.
Les Conditions de la paix, discours du président Woodrow Wilson, New York, 1918.
Les héroïques soldats de France, série 1, 1918.
Les Responsabilité de la guerre, discours de Raymond Poincaré, 1922.
MAURY (François), L Apogée de l’effort militaire français, 1919.
MENIER (Gaston), De La Fayette au président Wilson, 1919.
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MIRMAN (L.), SIMON (G.) et KELLER (G.), Leurs crimes, Paris Nancy, éd.
Berger-Levrault, 1916.
MOREAU-VAUTHIER (Ch.), Contes patriotiques, Sam my arrive, Paris, éd. Librairie
Bloud & Gay.
RAGEOT (Gaston), Quatre ans d’alliance, l’amitié britannique, Paris Nancy, éd.
Berger-Levrault.
RÖSFMEIER (H.), Ce qui attendrait la France si elle se laissait rouler par l’Allemagne ; le
cri du coeur d’un Allemand, Paris Nancy, Berger-Levrault.
SEAILLES (Gabriel), La paix blanche, Paris Nancy, éd. Berger-Levrault.
Silhouettes d’avions classées par analogie, 1916-1917.
Union des grandes associations françaises contre la propagande ennemie, Ce que
voudraient les Allemands, Paris.
Union des grandes associations françaises contre la propagande ennemie, Toute la
France debout pour la victoire du droit ; l’effort américain, 1918.
Union des intérêts économiques, Programme économique, Paris, éd. Réveil
économique, 1919.
/1-25 Affiches (1914-1918).
/1 « Dispositions concernant les étrangers », (1913).
/2 Comité national de l’or et des bons de la défense nationale,
« Appel à tous les français et à toues les françaises », (1914).
/3 Compagnie des chemins de fer de l’est, « Arrêté pour le service
des passages à niveau en cas de mobilisation », (1914).
/4 « Ordre de mobilisation générale », (1914).
/5 « État de siège », arrêté du commandant Villaret (1914).
/6 « Vente d’alcool », arrêté du commandant Villaret, (1916).
/7 « Incursions d’aéronefs ennemis, mesures de sécurité », (1916).
/8 Avis relatif à la correspondance privée, (1916).
/9 « Recensement et révision du contingent » dit « les fils
d’étrangers », (1917).
/10 « Remise aux mairies ou aux prévôtés du matériel de guerre
(armes, munitions, et autres objets militaires) détenu par la
population civile », (1917).
/11 « Arrêté de l’autorité militaire relatif à la vente et circulation de
l’alcool dans la zone des armées », (191).
/12 « Arrêté de l’autorité miliaire relatif à la détention d’objets
appartenant à l’armée française ou aux armées », (1918).
/13 Ligue civique, « Par la victoire, vers la paix du droit avec le
président Wilson », (1918).
/14 « Fête nationale des Etats Unis d’Amérique », (1918).
/15 « Avis relatif à l’allocation de primes aux particuliers pour le
ramassage de matériaux ou d’objets abandonnés appartenant à
l’état », (1918).
/16 Ligue civique, « Le Piège français », (1918).
/17 Union des grandes associations françaises, « Toutes les
communes de France vont remercier les poilus par la voix des
enfants des écoles », (1919).
/18 « Fermeture des pâtisseries deux jours par semaine », arrêté,
(1920).
/19 « Avis à la population relatifs aux bombardements », [1914-1918].
/20 « Avis aux populations relatif aux mesures de police consécutives
à l’état de siège », [1914-1918].
/21 « À tous les Français, à toutes les Françaises de nos campagnes »,
[1914-1918].
/22 « Correspondance avec les départements envahis », [1914-1918].
/23 « Messieurs les maires, à tous les habitants des Vosges », [1914-
1918].
/24 « Pour les grands morts et les grands soldats des Vosges, appel à
toute la population des Vosges », [1914-1918].
/25 Union des pères et des mères dont les fils sont morts pour la
France « À tous les français », [1914-1918].
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3 Pupilles de la Nation, gestion administrative et nomination : circulaires, recueil
des lois, rapports, arrêtés préfectoraux, listes nominatives, fiches individuelles,
cahier d’inscription, correspondance, correspondance (1910-1935).
4 OEuvres de bienfaisance, projet d’un monument commémoratif : plan calque,
échantillon de marbre [1919-1920]. Dons : circulaires, reçus, listes nominatives
(1914-1919).
/1 Affiche : « Les Belges ont faim » (1915).
5 Camp d’aviation d’Igney, location de terrain : conventions amiables, états de
remboursement, correspondance (1918).
6 Dommages de guerre : correspondance, registre de déclaration, affiches, listes
nominatives (1914-1929).
7 Victimes, soins médicaux : dossier d’inscription, certificats, correspondance,
listes nominatives (1919-1928).
E dpt 252/5 H 8 Guerre de 1939-1945. – Service du travail obligatoire (S.T.O.) : fiches individuelles,
documentation, correspondance (1941-1942). Prisonniers de guerre, affectation :
convention, correspondance (1945). Sûreté nationale, mise à jour : correspondance
(1953). 1941-1953
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 252/1 J 1*-6 Police municipale. 1791-1939
1* Mésus champêtres3 : enregistrement (1791-1792).
2 Surveillance de la voirie, mendiants : états (1841) ; propreté des rues : arrêtés,
correspondance (1880-1934) ; chiens errants : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance
(1880-1920) ; affichage public : certificats, autorisations, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1920). Code de la
route : correspondance, arrêtés préfectoraux, presse (1906-1934).
3 Débits de boisson, ouverture et fermeture : registres de déclaration, arrêtés
préfectoraux, extrait du registre des arrêtés du maire, correspondance (1849-
1939).
4 Fêtes et cérémonies : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, pétition, extraits des arrêtés du maire, correspondance
(1859-1935). Fête patronale : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, baux (1874-1934).
5 Inhumations et transports de corps : procès-verbaux, avis de décès, arrêtés
préfectoraux, certificats (1879-1930).
6 Circulation, réglementation : certificats, extraits du registre des arrêtés du
maire, correspondance (1883-1920) ; courses cyclistes4 : avis, article de presse,
correspondance (1933-1934).
E dpt 252/2 J 1*-6 Étrangers. 1793-1935
1* Passeports, demande et attribution : coupons individuels, notes,
correspondance (1821-1931).
2* Immatriculation : registres (1896-1905).
3* Changement de domicile : registres de déclaration (1882-1905).
4* Naturalisation : circulaires, formulaires, cartes d’ouvriers, extraits d’actes d’état
civil, correspondance (1895-1932).
5 Bonne conduite : certificats, déclarations, correspondance (1851-1926).
3 Amendes délivrées pour des délits sur les eaux et forêts.
4 Le 27e Tour de France est passé dans la commune d’Igney le 30 juin 1933 lors de la 4 ème étape Metz-Belfort.
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6 Arrestation et emprisonnement : extraits des arrêtés du maire, citation,
ordonnance de perquisition, correspondance (1793-1935).
E dpt 252/2 J 7 Morts accidentelles ou violentes. – Déclaration : certificats, fiche de renseignements,
extraits d’actes d’état civil, procès-verbaux. 1806-1921
E dpt 252/2 J 8 Syndicats professionnels. – Déclaration en mairie : statuts, listes nominatives,
correspondance. 1902-1934
Détails des syndicats :
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents.
Chambre syndicale des ouvriers de l’industrie locale d’Igney.
Société de tir « L’Hérédienne » d’Igney.
Syndicat agricole d’Igney.
Syndicat d’élevage bovin d’Igney
E dpt 252/3 J 1-2 Justice. 1848-1932
1 Jurés et jury de la cour d’assises, nomination : arrêtés préfectoraux,
convocation, circulaires, listes nominatives, correspondance (1848-1932).
2 Jugement : assignation, copie de jugement, citation, extraits des minutes du
greffe, amendes, correspondance (1885-1928).
E dpt 252/5 J 1-6 Hygiène et santé. an V-1943
1-2 Vaccinations (1883-1943).
1 Listes nominatives (1883-1925).
2 Certificats, demande : carnets souche, avis, affiche, certificats (1897-
1943).
3 Contrôle sanitaire, maladies déclarées : avis, arrêtés préfectoraux, extraits des
arrêtés, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance (an V-1934). Choléra, dépenses prévues : statistiques,
correspondance, liste nominative (1854). Sources, contamination :
correspondance, résultats (1927).
4 Agents sanitaires, nomination : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance (1878-1941).
5 Société d’hygiène sociale de l’arrondissement d’Épinal, mandats : rapport
d’assemblée générale du 10 mars 1934, correspondance (1928-1934).
6 Établissements dangereux, incommodes et insalubres : arrêtés préfectoraux,
états, avis, rapports, correspondance (1895-1933).
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 252/1 K 1-14 Élections. 1815-1951
1-5 Listes électorales (1846-1945).
1 Listes définitives (1846-1935).
2 Listes révisées (1851-1934).
3-4 Radiation : avis, notes, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, listes nominatives, formulaires, arrêtés,
circulaires, correspondance (1850-1945).
3 1850-1924
4 1925-1945
5 Droit électoral, privation : arrêtés, relevés, avis, note (1875-1938).
6-11 Élections politiques : procès-verbaux, listes nominatives, feuilles
d’émargement, extrait des délibérations, correspondance (1815-1951).
6 Plébiscite (1815-1934).
7 Sénatoriales (1875-1939).
8 Législatives (1889-1928).
9 Cantonales (1852-1934).
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10 Conseil d’arrondissement (1880-1951).
11 Municipales (1816-1935).
12-14 Élections professionnelles : extraits du registre des délibérations, procèsverbaux,
liste générale des électeurs, correspondance (1871-1939).
12 Chambre d’agriculture (1919-1939).
13 Chambres et tribunaux de commerce (1871-1922).
14 Caisse départementale des retraités ouvriers et paysans (1912).
E dpt 252/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : extraits des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, extraits des minutes du greffe, certificats, avis, arrêtés de l’inspection
académique, états indemnitaires, décomptes, correspondance. an V-1944
Gardes champêtres (an V-1954).
Receveur communal (an VIII-1935).
Fossoyeurs (an XII-1939).
Instituteurs et institutrices (an XII-1962).
Commissaires répartiteurs (1819-1935).
Gardes forestiers (1847-1934).
Cantonniers (1877-1944).
Agents de police (1880).
Secrétaire de mairie (1905-1942).
E dpt 252/2 K 2 Accidents du travail. – Déclaration : dépôt de certificat, procès-verbaux. 1903-1911
Série L – Finances de la commune.
E dpt 252/1 L 1-3 Budget. an XII-1933
1-2 Primitif (an XII-1933).
1 an XII-1870
2 1871-1933
3 Additionnel (1835-1933).
E dpt 252/1 L 4-7 Comptes de gestion. 1791-1930
4 1791-1810
5 1811-1821
6 1822-1860
7 1861-1930
E dpt 252/1 L 8 Comptabilité du maire. 1791-1880
E dpt 252/1 L 9 Contentieux. – Litige entre l’instituteur et la commune : arrêtés, états, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal (1793-an XI). Comptabilité occulte, déclaration :
arrêté préfectoral, correspondance (1884-1885). 1793-1885
E dpt 252/1 L 10 Situation financière de la commune : états. 1878-1923
E dpt 252/2 L 1-2 Recettes. an IV-1935
1 Emprunts communaux : obligation, attestation, arrêtés préfectoraux, extraits
des rôles, correspondance (an IV-1935). Rentes : extrait du registre des
délibérations du conseil municipal, certificats (1862-1942). Baux locatifs :
coupons, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance (1895-1909). Rôles supplémentaires : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1934).
2 Budget supplémentaire, vote : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1852-1935).
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E dpt 252/3 L 1-4 Dépenses. 1885-1913
1* Enregistrement (1899-1901).
2* Mandat : livrets (1902).
3-4 Factures (1885-1913).
3 1885-1898
4 1899-1913
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 252/1 M 1-2 Bâtiments communaux. 1876-1971
1 Entretien et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, traités,
devis, cahier des charges, états (an VIII-1928).
2 Assurances : police, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits des
minutes du greffe, quittance, correspondance (1863-1948).
E dpt 252/1 M 3 Église. – Construction : plans, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
relevés, devis, mémoire, correspondance (1792-1918). Location des places et bancs :
correspondance (1792). 1792-1918
E dpt 252/1 M 4 Presbytère. – Construction : devis, traités, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance (an IV-1934). Réfection : traits, devis (1942). Location : baux,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1917-1925).
an IV-1942
E dpt 252/1 M 5 Ancienne maison commune. – Vente : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, acquêt, ordonnance, correspondance. 1827-1864
/1 Plan, coupe et élévation (1824).
E dpt 252/1 M 6 Mairie-école. – Construction : plans, notes, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, devis, cahier des charges, procès-verbaux, rapport, mémoire,
correspondance. 1862-1933
E dpt 252/1 M 7 Maison du berger. – Location : baux, notes, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance. 1878-1962
E dpt 252/1 M 8 Cimetière. – Construction et entretien : procès-verbaux, actes notariés, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans, correspondance.
1866-1922
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 252/1 N 1 Cimetière. – Concessions : actes. 1875-1907
E dpt 252/1 N 2-7 Terrains communaux. 1791-1934
2 Délimitation, bornage : procès-verbaux (1855-1902).
3 Vente : actes, pétition, plans, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1791-1934).
4 Échange et acquisition : actes, arrêtés préfectoraux, schéma, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, promesses, presse, plans (1870-
1929).
5 Partage : ordonnance, listes nominatives, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, ordonnance, correspondance (1791-1896).
6-7 Près, location : correspondance, procès-verbaux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1791-1934)
6 1791-1884
7 1885-1934
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E dpt 252/1 N 8-17 Bois communaux. 1791-1936
8 Aménagement : procès-verbaux, rapports, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, plans, correspondance (1818-1932).
9* Révision : procès-verbaux (1889, 1905).
10-11 Vente de bois : procès-verbaux, avis, cahier des charges (an X-1936).
10 an X-1900
11 1902-1936
12-13 Affouages (1791-1935).
12 Répartition : procès-verbaux, rôles, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1792-1935).
13 Réclamation : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, extraits du greffe (1791-1895).
14 Droits de chasse, attribution : certificats, procès-verbaux, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, actes d’abandon,
correspondance (1811-1938).
15 Menus produits, délivrance : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, listes nominatives, permis (1826-1930).
16 Bois pour la marine : procès-verbaux, état, correspondance (1819-1826).
17 Délits forestiers : listes nominatives, pétition, déclarations (an VI-1826).
E dpt 252/1 N 18 Contentieux : plans, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits
des minutes du greffe, état de frais, mémoire. 1790-1938
Procès entre la commune et les enfants Protin de Vulmont au sujet d’un héritage foncier (1790-
1793).
Procès entre la commune et Joseph Florentin au sujet du partage de terres (an XI).
Procès entre la commune et la société Christophe au sujet des prairies communales (1844-1912).
Procès entre la commune et Christophe Constant au sujet d’un droit de passage (1872-1878).
Expropriation : plan (1938).
E dpt 252/2 N 1 Droit de pêche. – Attribution : procès-verbaux d’adjudication, certificats, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, notes. 1819-1935
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 252/1 O 1 Chemins 1791-1957
1 Recensement : tableaux (1839-1914).
2 Alignement et rectification : plans parcellaires, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, rapports, extraits des
délibérations de la commission départementale, correspondance (1791-1930).
3-4 Entretien et réparation, financement : budgets vicinaux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, listes nominatives des
prestations, correspondance (1827-1934).
3 1827-1889
4 1890-1934
5 Route nationale n°57, élargissement : avis, arrêté préfectoral (1957).
6-8 Chemins ruraux (1861-1933).
6 Reconnaissance : plans, tableaux, arrêtés préfectoraux (1881-1906).
7 Chemin rural n°2 dit « de Launey » à Igney, élargissement : états de
frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
notification, décision, presse, avis, plans parcellaires, actes
d’acquisition, états nominatifs, correspondance (1861-1933).
8 Chemin rural n°17 dit « Thiebaupré » d’Igney au droit de l’usine
Kahn Lang et Cie, déviation : rapport du préfet, plans,
correspondance (1896-1902).
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9 Chemins forestiers, concession de passage : règlement, arrêté préfectoral,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux
(1823-1899).
10 Voirie urbaine, numérotation des rues : copie de décret, correspondance
(1922).
11 Contraventions : arrêtés préfectoraux, circulaire (1806, 1903). Construction
illicite5 : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire,
correspondance (an IX-1808). Anticipation6 : déclaration, extrait du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance (1809-1811).
E dpt 252/1 O 12-16 Ouvrages d’art. 1791-1955
12 Ponts, trottoirs, caniveaux, construction et entretien : plans, arrêtés
préfectoraux, devis estimatif, correspondance, traité de gré à gré (1849-1933).
/1 Pont : plan d’élévation et de coupe (1824).
13 Égouts, construction : procès-verbaux, devis, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, détail estimatif, correspondance (1929-
1955).
14 Fontaines : devis, conditions, décomptes, traités, consentement, promesses,
affiche, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, profils, plans,
actes, correspondance (1791-1906).
15 Canalisations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, devis, relevés, plans, affiche, cahier des
charges (1922-1952).
16 Contentieux, lavoir : arrêtés préfectoraux, correspondance (1869) ; aqueducs :
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux,
plans (1878-1886).
E dpt 252/1 O 17 Énergie. – Électrification : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, relevés, polices d’abonnement (1912-1956). Gaz, distribution :
correspondance (1950). 1912-1956
E dpt 252/2 O 1 Chemin de fer. – Installation et entretien : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, croquis, extraits de carte, bulletin de consentement,
notification d’expropriation, plans. 1855-1928
E dpt 252/2 O 2 Carrières et mines : états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance. 1813-1931
E dpt 252/3 O 1 Canal de l’Est : arrêtés préfectoraux, plans parcellaires, notification, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1874-1921
E dpt 252/3 O 2 Embarcations. – Commandes : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1850-1926
E dpt 252/3 O 3 Ruisseaux. – Curage : procès-verbaux, avis, rapports, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, correspondance (1814-1930). Barrages : rapports, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, règlement, plans (1857-1935).
Contentieux : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1856-1859). 1814-1935
5 Litige entre la commune d’Igney et François Renaux au sujet de la construction d’un hangar.
6 Procès entre la commune et Marie Guyot, veuve Zamaron.
Série P-Cultes
E dpt 252/1 P 1 Fabrique. – Comptabilité : budgets, comptes (1790-1906). Dons et legs : arrêtés
préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1858-1925). 1790-1925
E dpt 252/1 P 2 Fondations pieuses. – Donations : contrat, notes, arrêtés préfectoraux, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret (1887-1931).
Deniers, restitution : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
déclaration (1791-an VI). 1791-1931
Edpt 252/1 P 3 Cure. – Organisation : décision, correspondance. 1791-1931
E dpt 252/3 P 1 Culte israélite. – Recensement : relevés nominatifs, correspondance. 1897-1910
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 252/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Membres, nomination et élection : procès-verbaux, arrêtés
préfectoraux, correspondance (1835-1935). Comptabilité et situation financière :
tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, budget, comptes de
gestion (1913-1935). 1835-1935
E dpt 252/1 Q 2 Secours aux indigents et aux malheureux : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1791-1935
E dpt 252/4 Q 1-3 Retraites ouvrières et paysannes. 1891-1935
1 Réglementation : circulaires, instruction, documentation (1910-1930).
2 Effectifs : listes nominatives, notes, certificats de vie, correspondance (1891-
1922).
3 Suivi administratif : notes, bulletin de renseignement, carte individuelle,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1911-1935).
E dpt 252/4 Q 4-12 Lois de prévoyance et d’assistance. 1877-1969
4 Assistance médicale gratuite : états, nominatifs, procès-verbaux, coupons,
correspondance (1884-1938).
5 Femmes en couche, demande d’admissions : certificats de résidence,
formulaires d’inscription, enquête, arrêtés préfectoraux, notification, extraits
du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1913-
1926).
6 Consultations prénatales gratuites, délivrance : carnets, notes, listes
nominatives des médecins, correspondance (1929-1933).
7 Enfants du premier âge : registres de déclarations des parents et nourrices,
registre de séance du comité de patronage, extraits d’acte de naissance, bulletin
de placement, états nominatifs, arrêtés préfectoraux, décomptes des
indemnités, rapports annuels, circulaires, correspondance (1877-1930).
8 Familles nombreuses, encouragement : états nominatifs, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, listes nominatives, dossier individuel,
correspondance (1913-1935).
9 Médailles de la Famille française, attribution : listes nominatives,
correspondance (1941-1969).
10 Vieillards, infirmes, incurables et aliénés : extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, procès-verbaux, notifications, demande d’admission,
questionnaire, actes d’état civil, états récapitulatifs, attestation, statistiques
générales, correspondance (1906-1918).
11 Aide à l’emploi : registres des demandes et des offres, correspondance (1912,
1921).
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12 Allocation de bons de pains : listes nominatives, états, correspondance (1920-
1921).
E dpt 252/4 Q 13-17 Militaires et familles de militaires. 1792-1940
13 Secours : listes nominatives, circulaires, certificats, correspondance (1792-
1936).
14 Allocation : listes nominatives, notes, affiches, documentation,
correspondance (1914-1930).
15 Réfugiés et mutilés de guerre : instruction, notes, affiches, listes nominatives,
registres des pensionnaires, correspondance (1914-1922).
16 Soins médicaux gratuits : certificats, correspondance (1921-1940).
E dpt 252/4 Q 17 Accidents du travail : certificats médicaux, déclarations, procès-verbaux, affiche.
1896-1935
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 252/1 R 1*-3 Commissions scolaires. 1837-1934
1* Délibérations (1883-1934).
2 Membres, nomination et élection : procès-verbaux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1837-1932).
3 Comptabilité : délibérations, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, rôles (1842-1889).
E dpt 252/1 R 4-9 Établissements scolaires 1860-1951
4 École maternelle, création : plan topographique, correspondance (1885). École
de pré-apprentissage d’Épinal, demande de subvention : correspondance
[1910-1924).
5 Mobiliers : factures, correspondance, documentation, traités, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, inventaires, correspondance
(1883-1951).
6 Bibliothèque scolaire : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance (1860-1925).
7 Congés scolaires : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance (1920-1931).
8 Cinéma et école de plein air, projet : documentation, correspondance (1925-
1927).
9 Enfants instruits dans la famille : déclarations (1893-1909).
E dpt 252/2 R 1 Comité de défense de l’école laïque : notes de service, tableaux, listes nominatives,
correspondance. 1910-1915
E dpt 252/2 R 2 Caisse des écoles : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1882-1922
E dpt 252/2 R 3 Coopérative scolaire : correspondance. 1913-1922
E dpt 252/3 R 1 Monuments historiques. – Classement : arrêté ministériel, correspondance. 1878-1924
E dpt 252/3 R 2 Commémoration : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
documentation, correspondance. 1878-1956
E dpt 252/4 R 1 Manifestations sportives : invitations, quittance de droits, affiche, avis, correspondance.
1935-1965
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TABLE DES MATIÈRES
Introduction p. 2
Bibliographie p. 3
Sources complémentaires p. 4
Répertoire numérique détaillé p. 5
Table des matières p. 20