ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 245
Archives communales
d’Herpelmont
(1571-1977)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
agent du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 09/10/2008
INTRODUCTION
Le nom du village, Herpelmont, est attesté dès 1333. La seigneurie d’Herpelmont appartenait au
duché de Lorraine et dépendait du bailliage de Bruyères depuis 1751. Au spirituel, la commune dépendait
de la paroisse de Jussarupt, annexe de Champ, doyenné d’Épinal.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 220 habitants au recensement de 1999, appartient au
canton de Corcieux.
Les archives de la commune d’Herpelmont ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 17 octobre 2006. Le fonds, qui représente 5,20 mètres linéaires, est librement communicable
selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 374-375.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 228.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série BB - Administration communale.
E dpt 245/BB 1 1 pièce papier.
Droit des forains, déclaration. 1619
E dpt 245/BB 2 1 pièce papier.
Assemblée municipale : instruction. 1788
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 245/CC 1 1 pièce papier.
Comptes de la gruerie de Bruyères. 1743
E dpt 245/CC 2 11 pièces papier.
Comptes. 1781-1789
E dpt 245/CC 3 1 pièce papier.
Contribution patriotique : déclarations. 1789
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 245/DD 1-2 Bois communaux. 1762-1788
1 4 pièces papier.
Procès entre les communes de Jussarupt et Herpelmont : jugement, extrait de
l’état des amandes, déclarations ([copie 1571]-1788).
2 5 pièces papier.
Martelage : extraits du registre (1775-1781). Droits de pâture et usages du bois
de chauffage : règlement (1762).
E dpt 245/DD 3-4 Terrains communaux. 1618-1783
3 2 pièces parchemin, 5 pièces papier.
Acensement, déclaration et jouissance : état, extraits des délibérations de la
communauté, arrêt, décret (1618-1777).
4 15 pièces papier.
Reconnaissance : procès-verbaux, déclarations, états, suppliques (1779-1783).
Série HH – Agriculture, industrie, commerce
E dpt 245/HH 1 1 pièce papier.
Animaux. – Châtrage : déclarations. 1784-1786
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 245/1 D 1*-6* Conseil municipal : délibérations. an IV-1909
1 an IV, 7 nivôse – 1815, 20 avril
2* 1822, 21 décembre – 1836, 8 mars
3* 1836, 25 mars – 1838, 1 avril
4* 1838, 6 mai – 1860, 20 septembre
5* 1860, 5 octobre – 1882, 11 janvier
6* 1882, 22 janvier – 1909, 3 octobre
E dpt 245/1 D 7 Affichage administrative : arrêté. 1815
E dpt 245/2 D 1* Administration municipale. - Arrêtés du maire. 1844-1869
E dpt 245/3 D 1 Portrait de Jules Ferry. [1860-1893]
E dpt 245/3 D 2 Archives communales. - Inventaire, récolement : états. 1843-1904
E dpt 245/4 D 1 Assurances : polices, extraits de délibérations du conseil municipal. 1874-1896
Série E – État civil.
E dpt 245/1 E 1*-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). an VII-1902
1 Naissance, décès (an VII).
Naissances, mariages, décès (an VIII-anX)1
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
E dpt 245/2 E 1 État civil : extrait d’acte, avis. 1836-1914
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 245/1 F 1-2 Population. 1806-1921
1 Ne contient pas de tables décennales.
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1 Mouvements : tableaux (1854-1896). Statistiques : états (1897-1905).
2 Recensements : listes nominatives, états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté (1806-1921).
E dpt 245/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1953-1954). Mortalité du bétail, assurance :
livret (1944-1947). 1944-1954
E dpt 245/4 F 1 Transport de pomme de terre : registre à souche (1918). Épiciers en gros du département :
liste [1914-1918]. 1914-1918
E dpt 245/7 F 1 Travail. - Livrets ouvriers : déclarations (1885-1920). Retraite, déclaration [1900].
1885-1920
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 245/1 G 1-11* Cadastre. 1792-1936
1 Atlas (1831).
2 Délimitation de la commune : procès-verbaux (an XII-1829).
3-5 État de sections (1792-1832).
3 Sections B à H [1792-1795]
4 Sections A à G [1795-1832]
5* Section unique (1832)
6* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1833-1914).
7* Propriétés non bâties : matrice (1915-1936).
8* Propriétés bâties : matrice (1882-1910).
9*-11* Mutations : registres (an XII-1820).
9* an XII
10* 1812
11* 1820
E dpt 245/1 G 12-15 Contributions directes. 1823-1977
12-13 Matrice générale (1823-1977).
12 1823-1865
13 1866-1926, 1972-1977
14 Tableaux récapitulatifs, mandements, croquis (1824-1904).
15 Patentes : rôles (1823, 1857). Commissaires-répartiteurs : arrêtés (1830-1936).
Prestations sur les chemins : rôles (1848-1890). Taxes sur les chiens : registres à
souches, rôles (1867-1934). Taxes sur les voitures et chevaux : déclarations (1873).
Non imposition : certificat (1913). Taxe sur les billards : registre à souche,
correspondance (1934).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 245/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
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correspondance. 1817-1918
E dpt 245/2 H 1 Administration militaire. 1819-1934
1 Mise en activité : listes, ordre de route (1819-1900). Jugement militaire : extrait de
jugement, correspondance (1856). Victimes de guerre et familles de militaires,
assistance médicale : certificats, correspondance, déclarations, gratification état,
extraits d’actes, livrets militaires (1865-1932). Cantonnement : correspondance,
états, listes, convention (1881-1900). Instructeur militaire : correspondance (1886).
Ravitaillement : circulaire, listes (1898).
2 Animaux et voitures de réquisition : correspondance, états, tableaux, arrêtés, fiches
individuelles (1874-1934).
E dpt 245/3 H 1 Garde nationale : tableaux, états, correspondance, arrêté, procès-verbal. 1831-1870
E dpt 245/4 H 1 Sapeurs-pompiers : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal,
arrêté. 1866-1916
E dpt 245/5 H 1-4 Périodes de guerres. an II-1943
1 Guerre de l’Empire. – Réquisitions : circulaires, état, rôle, tableaux, extraits de
délibérations du conseil municipal (an II-1817).
2 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, arrêté,
extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1872).
3 Guerre de 1914-1918 : circulaires (1916).
4 Guerre de 1939-1945 : listes, autorisations (1942-1943).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 245/1 J 1 Police locale. – Débits de boissons : déclarations. 1886-1896
E dpt 245/2 J 1 Police générale. – Étrangers : passeports (1807-1834). Changement de domicile : registres
(1895-1972). 1807-1972
E dpt 245/3 J 1 Jurés. - Établissement : circulaire, liste 1851-1871
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 245/1 K 1 Élections politiques. – Plébiscite : procès-verbaux, listes 1851-1870
E dpt 245/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés,
décomptes, états. an X-1924
Série L – Finances de la commune.
E dpt 245/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal. an XI-1909
E dpt 245/1 L 2-4 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés. 1792-1911
2 1792-1820
3 1821-1844
4 1845-1911
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E dpt 245/1 L 5* Recettes et dépenses : registre. 1908-1947
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 245/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – École et maison commune : correspondance, procès-verbaux,
traités, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, plans, mandat, acte notarié,
arrêtés, état, devis, cahier des charges, avant métré, bordereau de prix, détail estimatif
(1822-1919). Église et cimetière de Jussarupt : correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal, états, traité (1825-1901). 1822-1919
/1 Plan de l’école (1835).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 245/ 1 N 1-7 Biens communaux. 1792-1934
1-2 Terrains communaux (1792-1931).
1 Ventes : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
tableaux, correspondance, plans, actes notariés (1792-1931).
2 Location : correspondance, tableaux, correspondance, procès-verbaux,
arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, actes notariés (an
V-1902).
3-7* Forêt (an X-1934).
3 Abornement : procès-verbaux, décret, extraits de registres de la préfecture
(an X-1882).
4 Entretien : arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal, état, avis,
correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges, quittance (1814-
1934). Affouages : procès-verbaux, correspondance (1824-1903). Forêts
du Pré Levenant et de Malanrupt : procès-verbaux, extraits de
délibérations du conseil municipal, décret, circulaire (1829-1893).
5 Forêts de Chamont Laleu, partage : correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés, circulaire, plan (1829-1914).
6* Cantonnement : procès-verbal (1862).
7 Aménagement : procès-verbaux, plan (1872-1898).
8 Droit de pâture : extrait du registre des arrêtés du conseil de préfecture
(an XIII).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 245/ 1 O 1-3 Chemins. 1824-1948
1-2 Entretien : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, traités, extraits de
délibérations du conseil municipal et de la commission départementale, plans,
tableaux, devis, cahiers des charges, bordereau de prix (1824-1948).
1 1824-1885
2 1886-1948
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3 Prestations : déclarations d’option (1880-1895). Ponts et aqueducs :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, règlement
(1832-1872).
E dpt 245/ 1 O 4 Curage : correspondance, règlement d’eau, arrêtés, procès-verbaux (an II-1899). Captation
de source : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, plan, procèsverbal,
mémoire (1911-1919). Électricité : correspondance (1940-1941). an II-1941
E dpt 245/ 2 O 1 Chemins de fer : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, plans.
1866-1881
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 245/ 1 Q 1*-2 Bureau de bienfaisance. 1825-1860
1* Délibérations (1825-1857).
2 Nominations : arrêtés, listes, correspondance (1825-1858). Budgets et
comptabilité : budgets, comptes de gestion, extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, correspondance, arrêté, état (1827-
1860).
E dpt 245/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. - Indigents : correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal (1857-1891). Enfants assistés : extraits de délibérations du conseil municipal,
demande d’admission, extrait d’acte, correspondance, arrêté (1875-1890). Aliéné : arrêtés
(1876). Enfants du premier âge, protection : déclarations, registre carnets de nourrice
(1891-1914). Assistance médicale gratuite : états (1893-1948). Vieillards, infirmes et
incurables : correspondance, états, extraits de délibérations du conseil municipal,
certificats, demandes d’admission, enquêtes (1910-1934). Familles nombreuses : extraits de
délibérations du conseil municipal, certificats, demandes d’admission, enquête (1920-
1925). Femmes en couches : arrêté (1927). 1857-1948
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 245/ 1 R 1 Instruction primaire. - Comité local de surveillance : arrêté, extraits de délibérations du
comité (1834-1860). Enseignants, traitements : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés (1834-1888). Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1841-1889). Matériel scolaire et cours
d’adultes : extraits de délibérations du conseil municipal (1858-1884). Prix :
correspondance (1869). Commission municipale scolaire : extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1882-1896). Pupilles : correspondance
(1920-1929). 1834-1929
E dpt 245/ 2 R 1-3* OEuvres scolaires et périscolaires. 1866-1949
1 Rétribution scolaire : rôles (1866-1881).
2-3* Mutualité scolaire (1908-1949).
2 Règlement et statistiques : tableaux, statuts (1908-1918).
3* Comptabilité (1910-1949).
E dpt 245/ 3 R 1 Bibliothèque scolaire : extraits de délibérations du conseil municipal 1867-1877
Série S - Divers.
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E dpt 245/ 1 S 1 Dégâts de la seconde guerre mondiale, vie quotidienne et paysage d’Herpelmont : 65
négatifs2. [1945]
2 Les négatifs ont été numérisés et sont consultables sur la base documentaire (GescoWeb) des Archives départementales des
Vosges.