ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
Répertoire numérique détaillé
de la sous-série
E dpt 238
Archives communales
de
Harsault
(an II-1963)
par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction de
Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine
Épinal
2002
2
INTRODUCTION
Le toponyme d'Harsault (Johannes dictus de Harsalz) pourrait être attesté dès le
XIVe siècle. La commune appartenait à la Franche-Comté, bailliage de Vesoul, terre de Vauvillers.
L'église – dédiée à saint Gengoult et construite en 1776 – était du diocèse de Besançon,
doyenné de Faverney. La cure était à la collation du seigneur de Vauvillers. La mairie et l'école des
garçons ont été construites en 1880 ; celles des filles en 1816 et celle du hameau de Thunimont en
1880.
Aujourd'hui Harsault fait partie de l'arrondissement d'Épinal, canton de Bains-les-Bains. La
commune compte environ 405 habitants.
*
* *
Les archives centenaires ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le
14 juin 2001 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 2001.
Le fonds est assez homogène et assez complet. Il mesure environ 5,35 mètres linéaires. Il
est librement communicable sauf si l'état de conservation l'interdit.
3
BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique,
t. VI, Épinal, p. 364-365.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 217.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale 1836-1925
E dpt 238/1 D 1*-4* Conseil municipal. – Délibérations. 1871-1925
1* 6 août 1871-7 septembre 1884
2* 9 novembre 1884-4 juin 1900
3* 15 juillet 1900-2 décembre 1917
4* 15 janvier 1918-28 juin 1925
E dpt 238/2 D 1 Administration municipale. – Arrêtés du maire : registre1 (1836-1921).
Cahier de correspondance et de récolement des archives (1859-1889).
Actes soumis à l'enregistrement : répertoire (1877-1916). 1836-1921
Série E – État civil an II-1901
E dpt 238/1 E 1*-10* État civil. – Naissances. Mariages. Décès2. an II-1893
1* Décès, an II
Naissances. Mariages. Décès, an III-an X
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1863
8* 1864-1873
9* 1874-1883
10* 1884-1893
E dpt 238/2 E 1 État civil. – Vérification : observations du parquet. 1901
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques 1856-1946
E dpt 238/1 F 1 Population. – Mouvement : tableaux (1871-1894). Dénombrement : états
récapitulatifs, instructions, listes nominatives, tableau de dépouillement
(1881-1921). 1871-1921
E dpt 238/2 F 1 Commerce et industrie. – Foires et marchés : extraits de délibérations des
conseils municipaux de communes voisines, correspondance, arrêté de
création de deux foires à Harsault (1882-1906). Tissage de La Forge,
suppression de métiers : avis (1908). 1882-1908
1 Ce registre contient également des procès-verbaux d'installation du maire, un procès-verbal de reconnaissance des anticipations.
2 Les registres sont tous pourvus de tables décennales sauf les registres E dpt 238/1 E 1*-2*.
5
E dpt 238/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux (1874-1934) ; fiches de
déclaration (1917). Élevage, amélioration : acte de soumission, affiches
(1920, 1946). Ruchers, autorisation : arrêté préfectoral, extraits de
délibérations du conseil municipal, actes de concession (1923-1924).
Animaux nuisibles, destruction : arrêtés (1896-1913). Syndicat agricole :
statuts, liste de membres (1909-1913). Caisses d'assurances mutuelles
agricoles : statuts, modifications des statuts, correspondance, composition
du bureau (1922-1935). 1874-1946
E dpt 238/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : tableaux. 1892-1902
E dpt 238/7 F 1 Travail. – Livrets d'ouvriers : registre d'inscription (1856-1870).
Attestations d'employeurs (1897-1920). 1856-1920
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations
financières
1809-1936
E dpt 238/1 G 1-12 Cadastre. 1809-1924
1 Atlas, 1809
2 18693
3*-5* États de section, 1811-1924
3* 1811
4* 1872
5* 1924
6-11 Propriétés bâties et non-bâties : matrices de
rôles, 1811-1914
6 1811-1817
7* folios 1-416, 1824-1871
8* folios 417-804, 1826-1871
9* folios 805-1259, 1855-1871
10* folios 1-540, 1873-1913
11* folios 541-952, 1873-1914
12 Propriétés non-bâties : matrice du rôle, 1882-
1911
E dpt 238/1 G 13-14 Contributions directes. 1858-1936
13 Listes de commissaires-répartiteurs (1886-
1936), matrices de rôles, mandements,
tableaux récapitulatifs, état des cotes
irrécouvrables (1858-1921), 1858-1936
14 Prestations sur les chemins : rôles, registres de
déclaration (1891-1921). Impôts sur les chiens,
voitures, chevaux et mulets : registre de
déclaration, rôles, extrait de délibérations du
conseil général, décret, récépissés, registres de
déclaration (1855-1920), 1855-1921
3 23 feuilles de calque.
6
E dpt 238/3 G 1 Contributions indirectes. – Bouilleurs de cru : correspondance (1905-
1906). Postes et télégraphes, organisation : correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal (1885-1904). 1885-1906
Série H – Affaires militaires 1818-1946
E dpt 238/1 H 1 Recrutement. – Classes, recensement : tableaux, ordres de route (1818-
1830 ; 1882-1925). Soutiens de famille, bénéficiaires d'allocation et
dispensés : correspondance, certificat, extraits de délibérations du conseil
municipal (1889-1923). Engagé volontaire : certificats, correspondance
(1886-1914). Insoumis : mandats d'amener (1911). 1818-1925
E dpt 238/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux, mulets et voitures, réquisition :
registres de recensement, tableaux de classement, états numériques,
registres de déclaration (1876-1920). Véhicules automobiles, poids lourds
et motocyclettes, réquisition : registres de déclaration, listes de
recensement (1910-1935). Manoeuvres et cantonnement : états,
correspondance, instructions (1888-1929). Défense passive : consignes
(1926-1933). Anciens militaires : certificats de bonne conduite,
correspondance, congés de libération, extrait de jugement constatant le
décès, livret militaire, états de services (1848-1919). 1848-1935
E dpt 238/3 H 1 Garde nationale mobilisée. – État négatif. 1872
E dpt 238/4 H 1 Sapeurs-pompiers et lutte contre l'incendie. – Instructions, extraits de
délibérations du conseil municipal, catalogue d'uniformes, règlement du
service départemental, listes de sapeurs-pompiers, arrêtés de nomination,
traité de gré à gré, actes d'engagement, procès-verbaux d'élection,
correspondance, factures, avis de subvention, décret. 1878-1946
E dpt 238/5 H 1 Guerre de 1914-1918. – Période de guerre, mobilisation et mesures
générales : instructions, brochures, notices, correspondance, télégramme
officiel (1913-1918). Travailleurs civils : correspondance (1914).
Étrangers : instructions, liste, carnet et registre d'inscription des biens
(1904-1916). Réfugiés, entretien : avis de dépenses (1918). Réquisitions et
cantonnement : instructions, sauf-conduits, ordres de réquisitions, états des
réquisitions, états des sommes dues, pièces justificatives, correspondance
(1914-1919). Pensions et soins médicaux gratuits aux victimes de guerre :
instructions, avis d'inscription des bénéficiaires, listes (1920-1929).
Transports de corps : correspondance, états (1921-1923). 1904-1929
Série J – Police. Justice. Hygiène publique 1836-1938
E dpt 238/1 J 1 Police municipale. – Débits de boissons et hôtels, réglementation :
déclarations d'ouverture, instructions, arrêté (1836-1905). Rage,
prévention : instructions, (1905). Police des inhumations :
correspondance, avis (1897-1903). Délit de pâturage : procès-verbal du
7
garde-champêtre (1887). Port d'armes, autorisation : correspondance
(1914). 1836-1914
E dpt 238/2 J 1 Police générale. – Étrangers, surveillance : certificats d'immatriculation,
registres à souche d'immatriculation, états, avis d'inscription (1893-1939).
Changements de domicile : fiches de déclaration, registre à souche (1907-
1929). Nationalité française : correspondance (1885-1896). Individus
dangereux, signalement : correspondance (1898). Bateleur4, demande
d'autorisation : correspondance (1898). 1885-1939
E dpt 238/3 J 1 Justice : exploits d'huissiers (1892-1898). Assistance judiciaire : dossier
(1901-1903). Demande de réhabilitation : correspondance (1902).
1892-1903
E dpt 238/5 J 1 Hygiène publique et établissements dangereux et insalubres :
correspondance, arrêtés (1891-1920). Vaccinations : relevés,
correspondance (1905-1908). Surveillance médicale des écoles :
correspondance, déclaration de maladie (1888-1925). Épizooties : arrêtés,
fiches de déclaration, instructions (1895-1938). 1888-1938
Série K – Élections. Personnel 1874-1936
E dpt 238/1 K 1 Élections. – Listes électorales : listes définitives tableaux rectificatifs,
arrêtés, procès-verbaux. 1874-1936
E dpt 238/1 K 2 Élections politiques et non politiques. – Élections sénatoriales : procèsverbaux
d'élection de délégués (1893-1919). Élections législatives :
procès-verbaux, avis de candidatures, listes de candidats, listes de votants,
arrêtés (1885-1919). Élections au conseil général et au conseil
d'arrondissement : listes de votants, procès-verbaux, arrêtés (1883-1919).
Élections au conseil municipal : procès-verbaux, listes de votants, accusés
de réception de démission, listes de membres du conseil municipal,
signatures des maires et adjoints (1876-1919). Élections professionnelles5 :
listes d'électeurs, listes de candidats (1884-1931). 1876-1931
E dpt 238/2 K 1 Personnel communal. – Nomination et traitement : extraits de délibérations
du conseil municipal, décomptes, correspondance, contrats d'assurances
contre les accidents du travail. 1876-1936
Série L – Finances 1827-1929
E dpt 238/1 L 1 Budgets. – États, extraits de délibérations du conseil municipal. 1858-1929
4 Bateleur pour montrer son enfants en public comme phénomène.
5 Élections aux chambres et tribunaux de commerce, à la chambre d'agriculture.
8
E dpt 238/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : arrêtés du conseil de
préfecture, états, extraits de délibérations du conseil municipal (1827-
1921). Ancien maire Cugnot, comptabilité occulte sous l'occupation
allemande : pièces de procédure (1876-1890). 1827-1921
E dpt 238/2 L 1 Recettes. – Emprunts : correspondance, certificat, états financiers, tableau
d'amortissement, relevé, convention (1892-1906). Cens dû aux Domaines,
remboursement du capital : correspondance (1901). 1892-1906
Série M – Bâtiments communaux 1865-1938
E dpt 238/1 M 1 Écoles, construction et réparation : procès-verbal d'adjudication de
travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, devis,
correspondance, plans, arrêté, traité (1879-1938). Église, réparations :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, planscalques,
devis, cahier des charges, procès-verbal de vente de matériaux de
démolition, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbaux de
réception, traités (1879-1908). Presbytère, réparation et location : avis de
subvention, correspondance, traité de gré à gré, bail (1865-1908).
Fontaines, lavoirs et abreuvoirs, construction et alimentation : traités de gré
à gré, actes d'acquisition de terrains, correspondance, plans, extraits de
délibérations du conseil municipal, rapport (1819-1922). Salle des fêtes :
plan (1926). Monument aux morts, érection : plan des lieux, croquis du
monument, devis, correspondance, traités de gré à gré, états des morts et
disparus, état des souscripteurs (1920). Bureau de poste, aménagement:
traité de gré à gré (1922). Horloge communale, réparation :
correspondance (1882-1908). 1865-1938
Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti) 1897-1928
E dpt 238/1 N 1 Terrains communaux, acquisition : acte (1899) ; vente : procès-verbal
d'évaluation, correspondance, acte notarié (1882-1908) ; location : procèsverbaux,
bail, listes de locataires, cahiers des charges (1866-1928). Pâtis
communaux, jouissance : cahiers des charges, états et rôles, extraits de
délibérations du conseil municipal, (1864-1928). Bals et jeux de la fête,
location : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, affiche
(1897-1920). Champ de foire, aménagement : acte notarié d'acquisition,
procès-verbal d'adjudication de matériaux de démolition (1924). Forêt
communale6, exploitation et aménagement : procès-verbaux
d'aménagement et de révision, plans, correspondance, procès-verbaux de
6 Le dossier concerne aussi la forêt sectionnale de Thunimont.
9
location de terrains forestiers, procès-verbaux d'exploitation et
d'adjudication, rôles d'affouages, extraits de délibérations du conseil
municipal, décret, arrêté, rapports (1857-1925) ; concessions7 : arrêtés,
extraits de délibérations du conseil municipal, actes de concession (1886-
1922). Construction à distance prohibée : arrêté (1895). Droit de chasse :
extraits de délibérations du conseil municipal, déclarations d'actionnaires,
baux, procès-verbaux d'adjudication, permis de chasse, reçus d'actions
(1896-1925). 1857-1928
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports.
Navigation et régime des eaux
1860-1963
E dpt 238/1 O 1 Chemins vicinaux. – Entretien : tableaux, extraits de délibérations du
conseil municipal, extraits du budget, arrêté, correspondance, plans,
procès-verbaux de reconnaissance, extraits de délibérations de la
commission départementale et du conseil général, actes d'acquisition de
terrains, rapports. 1867-1950
E dpt 238/1 O 2 Voirie urbaine, alignement et autorisation : demandes d'autorisation, avis,
rapports, plans, correspondance, pièces de contentieux (1880-1963). Eau
potable, alimentation et installation d'un hydro-élévateur :
correspondance, traité de gré à gré, procès-verbaux de réception de l'hydroélévateur,
plan, procès-verbal d'adjudication de travaux, résultats8
d'analyse d'eau (1885-1905). Boues des fontaines, location: procès-verbaux
d'adjudication (1860-1898). Électrification : procès-verbaux d'assemblées
générales du syndicat intercommunal et ses associations de communes,
plan, actes de vente de terrains, extraits de délibérations du conseil
municipal, projets, statuts, arrêtés, contrats (1912-1940). 1860-1963
E dpt 238/2 O 1 Chemins de fer : correspondance (1890-1908). Carrières, exploitation :
rapports, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, actes de
concession, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal,
baux, croquis (1884-1935). 1884-1935
E dpt 238/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux et canaux d'irrigation du canal de l'Est,
curage et aménagement : observations du conseil municipal,
correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication de
travaux, procès-verbaux de récolement, croquis. 1878-1910
Série P – Cultes 1885-1906
E dpt 238/1 P 1 Culte catholique. – Indemnité au vicariat, suppression : correspondance
(1885). Célébration du culte : autorisation du maire (1906). Budgets et
comptes de la fabrique : états, correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal (1895-196). 1885-1906
7 Concessions d'eau et de barrages.
8 Les résultats comprennent une copie d'analyses de 1815.
10
Série Q – Assistance et prévoyance 1867-1935
E dpt 238/1 Q 1 Bureau d'assistance : arrêtés de nomination des membres, procès-verbaux
d'élection, registre de délibérations (1896-1935). Secours divers :
correspondance (1901-1919). 1896-1935
E dpt 238/4 Q 1-4 Application des lois d'assistance et de prévoyance. 1867-1934
1 Enfants du 1er âge, protection : registres
d'inscription, correspondance, arrêté, rapport
annuel, avis de placement, bulletin de visite,
carnet (1879-1920). Femmes en couches et
familles nombreuses, assistance : instructions,
dossiers individuels, extraits de délibérations du
conseil municipal et du bureau d'assistance,
listes nominatives, statuts de la ligue des
familles nombreuses de France, section de la
Chapelle-aux-Bois et communes avoisinantes
(1913-1934), 1879-1934
2 Assistance médicale gratuite : listes nominatives
(1895-1933). Assistance aux vieillards, infirmes
et aliénés : états statistiques, extraits de
délibérations du conseil municipal et du bureau
d'assistance, dossiers individuels, états
nominatifs instructions, arrêtés (1867-1921),
1867-1933
3 Retraites ouvrières et paysannes : cartes
annuelles, listes nominatives, instructions,
correspondance, pièces individuelles (1911-
1922). Caisse nationale des retraites pour la
vieillesse : instructions, livrets individuels,
bulletins annuels de situation de comptes (1900-
1931), 1900-1931
4 Accidents du travail : fiches de déclaration,
procès-verbaux, registres, correspondance,
certificats médicaux, 1895-1926
Série R – Enseignement. Action culturelle 1879-1925
E dpt 238/1 R 1 Instruction primaire, commission municipale scolaire : instructions,
extraits de délibérations du conseil municipal, registre de délibérations,
liste d'élèves (1884-1919). Dépenses : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés (1879-1890). Instituteurs et institutrices, nomination :
correspondance, arrêtés (1884-1920). Matériel et mobilier : inventaire,
correspondance (1885-1900). Élève sage-femme, attribution de bourse :
correspondance, autorisation des parents, certificat, extraits de
délibérations du conseil municipal (1896). École libre, déclaration
d'ouverture (1893). 1879-1920
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E dpt 238/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Pupilles de la Nation : instruction,
correspondance, listes, extraits des minutes du greffe du tribunal civil
d'Épinal (1917-1925). Caisse des écoles : statuts, extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance (1887-1901). 1887-1925
E dpt 238/3 R 1 Action culturelle. – Lettres et arts. Bibliothèque scolaire : correspondance
(1889). Monument au poète Gilbert9, subvention : extraits de délibérations
du conseil municipal (1897). 1889, 1897
Série S – Divers 1860-1897
E dpt 238/1 S 1 Actes de vente entre particuliers. 1860-1897
9 Le monument est situé à Fontenoy-le-Château.