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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 217
Archives communales
de
Grandrupt-de-Senones
(1793-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Yves Kinossian, puis d’Isabelle Chave
conservateurs du patrimoine,
successivement directeurs des Archives départementales des Vosges
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Le nom de Grantru apparaît dans un document de 1282. Grandrupt appartenait à la
principauté de Salm et constituait avec Saint-Stail une prévôté et une juridiction commune. Le
village, qui ne possède pas d’église, dépendait comme aujourd’hui, de la paroisse de Saint-Stail.
Après l’annexion de la principauté, Grandrupt fut placé dans le canton du Puid.
Aujourd’hui, la commune fait partie du canton de Senones, arrondissement de Saint-Dié, et
compte environ 86 habitants.
Les archives déposées aux Archives départementales en 1989 mesurent, après classement,
2 mètres linéaires et ne comprennent ni registres de délibérations, ni matrices cadastrales. Les
listes de recensements de population et de recensement militaires sont également absentes. Ce
fonds est librement communicable, selon la législation en vigueur (article L 213-2 du Code du
patrimoine).
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal,
1889, p. 339-340.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 199.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 217/2 D 1 Administration municipale. - Actes soumis à l’enregistrement : répertoires.
1806-1904
E dpt 217/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives et objets mobiliers,
récolement : inventaire. 1843
Série E – État civil.
E dpt 217/1 E 1*-12* État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1793-1892
1* Naissances (1793-an X)
2* Mariages et publications de mariages (1793-an X)
3* Décès (1793-an X)
4* an XI-1812 [tables décennales 1803-1813]
5* 1813-1822
6* 1823-1832
7* 1833-1842
8* 1843-1852
9* 1853-1862
10* 1863-1872
11* 1873-1882
12* 1883-1892
E dpt 217/2 E 1 État civil. - Consentement à mariage : cahier. 1896
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 217/2 F 1 Commerce et industrie. – Situation industrielle : état (1893). Société Le Granit :
listes d’ouvriers (1911). 1893, 1911
Série G – Cadastre. Contributions. Administrations financières.
E dpt 217/1 G 1-2 Cadastre.
1 Atlas (1837).
2 Feuilles de calque (s.d.).
E dpt 217/1 G 3 Contributions directes. – Réfection du cadastre : correspondance, extraits de
délibérations du Conseil général (1905-1912). Impositions : copies de la matrice
générale, extrait de rôle, tableaux (1862-1940). Taxe sur les chemins : rôle, extrait
de rôle (1826-1881). Taxe sur les chiens : registre à souche de déclaration (1895-
1914). 1826-1940
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Série H – Affaires militaires.
E dpt 217/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et voitures, recensement : avis, listes,
tableaux, registres de déclarations. 1874-1919
E dpt 217/4 H 1 Sapeurs pompiers. – Fonctionnement du service : liste nominative, factures.
1908-1909
E dpt 217/5 H 1 Guerre de 1914-1918. – Aides et dédommagement : correspondance,
instructions, demande d’indemnisation. 1916-1919
Série J – Police. Justice. Hygiène publique.
E dpt 217/2 J 1 Police générale. – Étrangers, immatriculation : registre à souche. 1888-1923
E dpt 217/5 J 1 Hygiène et santé. – Règlement sanitaire municipal : arrêtés, extraits de
délibérations du conseil municipal (1903-1904). Établissements dangereux et
insalubres, ouverture d’une porcherie : arrêté, correspondance, plans (1949).
1903-1949
Série K – Élections. Personnel. Distinctions honorifiques.
E dpt 217/1 K 1 Élections. - Listes électorales : listes, tableaux (1850-1911). Conseil municipal :
procès-verbaux (1852, 1858). 1850-1911
E dpt 217/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Gardechampêtre
et gardes forestiers, nomination et traitement : extraits de
délibérations des conseils municipaux, correspondance, états. 1813-1902
Série L – Finances communales.
E dpt 217/1 L 1 Budgets et comptes : états, extraits de délibérations du conseil municipal, registre
de gestion du maire1. 1809-1919
Série M – Bâtiments communaux.
E dpt 217/1 M 1 Bâtiments communaux : feuille d’inspection (1862). Maison commune et école
de filles, aménagement et amélioration : extraits de délibérations du conseil
municipal, plans, correspondance, questionnaire, exposées, procès-verbaux,
devis, cahiers des charges (1837-1896). Église de Saint-Stail : plans, croquis
(1895). Presbytère de Saint-Stail, projet de réparations : devis (1874).
1837-1896
1 M. Gaxotte (1892-1913). Ce registre concerne également la gestion du bureau de bienfaisance.
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Série N – Biens communaux.
E dpt 217/1 N 1 Terrains communaux, vente : actes notariés, correspondance, procès-verbaux,
extrait de budget, arrêtés, plans, extraits de délibérations du conseil municipal
(1837-1900) ; location : procès-verbaux, exposé, états (1813-1896). Vaine pâture :
exposés, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, arrêtés (1820-1890). Droit de chasse : cahiers des charges,
procès-verbaux, arrêté, correspondance (1868-1897). Contentieux entre la
commune et François Lallemand au sujet d’un droit de passage : exposés, extraits
de délibérations du conseil municipal (1842-1846). 1813-1900
E dpt 217/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : extraits de délibérations du
conseil municipal, rôles, correspondance, décret, procès-verbaux, rapports,
arrêté, registre d’aménagement, plan. 1828-1922
1 N 2/1 Projet de partage de la forêt communale : plan (s.d.).
E dpt 217/2 N 1 Exploitation des eaux par la commune. – Droit de pêche : arrêté, procèsverbaux,
rapport. 1868-1904
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation.
Régime des eaux.
E dpt 217/1 O 1 Voirie. – Entretien : états, arrêtés, correspondance, extraits de budgets, extraits
des délibérations du conseil municipal, de la commission départementale et de
Conseil général, acte d’acquisition, plans, tableaux. 1829-1949
E dpt 217/2 O 1 Transports publics – Chemin de fer Étival-Senones, contentieux : exploit
d’huissier. 1902
E dpt 217/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux et fossés d’irrigation, curage : extraits des
délibérations du conseil municipal, rapports, arrêtés, correspondance, procèsverbaux.
1849-1928
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 217/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Commission administrative, désignation : procèsverbaux,
correspondance, arrêté (1852-1908). Budgets et comptes : tableaux,
extraits des délibérations de la commission administrative (1853-1908). Secours :
correspondance, registre à souche (1857-1913). 1852-1913
E dpt 217/4 Q 1 Assistance et prévoyance. – Caisses de retraites : brochure, bulletins individuels,
correspondance, listes nominatives. 1911-1913
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Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 217/1 R 1 Enseignement. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux,
correspondance (1882-1908). Personnel enseignant : correspondance, arrêté,
extraits des délibérations du comité local (1845-1896). 1845-1908
E dpt 217/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. – Caisse des écoles : extraits des délibérations
du conseil municipal, statuts, correspondance, arrêté. 1882-1960
Série S – Divers.
E dpt 217/1 S 1 Transactions entre particuliers. – Donation et quittance subrogatoire : actes
notariés. 1874-1912
E dpt 217/1 S 2 Féculerie coopérative de Grandrupt : registre-pelure de correspondance.
1907-1919