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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 197
Archives communales
de
Gemmelaincourt
(an III-1933)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Au cours du XIXe siècle, le nom de cette commune, appelée Gemenaincourt dans un arrêté de
l’an X, a revêtu différentes formes dans les actes d’état civil : Gemnaincourt, Gemenaincourt ou encore
Gemelaincourt. Ce n’est qu’après 1857 que la forme actuelle sera remise en usage. Gemmelaincourt
appartenait au bailliage de Mirecourt. Son église, dédiée à saint Maur, relevait du diocèse de Toul,
doyenné de Porsas. La cure, érigée en 1730, était auparavant annexe de Saint-Menge, à la collation du
chapitre de Remiremont et au concours.
Aujourd’hui, cette commune compte environ 140 habitants. Elle est située dans le canton de
Vittel.
Les archives de Gemmelaincourt ont été déposées aux Archives départementales des Vosges
en 1993. Lors de la collecte, le fonds s’était révélé extrêmement lacunaire. Après classement, il ne
mesure qu’1,40 mètre linéaire. Les archives anciennes, mentionnées par L. Duhamel dans son
"Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790", publié en 1867, ont disparu ; certaines
séries modernes ne sont pas représentées, d’autres n’offrent que quelques documents épars.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 307-308.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 182.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 197/1 D 1-3* Conseil municipal : délibérations. 1821-1865
1 19 août 1821-19 septembre 1830
2 28 octobre 1830-4 février 1838
3* 1er août 1838-11 novembre 1865
Série E – État civil
E dpt 197/1 E 2*-6* État civil (naissances, mariages, décès). an III-1871
2* an III-an VIII
3* an IX-1808
4* 1809-1829
5* 1830-1850
6* 1851-1871
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 197/1 F 1 Population. – Recensements : liste nominative, état récapitulatif. 1896, 1911
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 197/1 G 1-8* Cadastre. 1821-1933
1 Atlas [1839].
2 Territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation et de
division en sections (1835-1839).
3* Livre des mutations (1831-1839).
4-5* États de sections (1821-1840).
4 1821-1838
5* 1840
6* Propriétés bâties et non-bâties : matrice (1840-1914).
7* Propriétés bâties : matrice (1911-1933).
8* Propriétés non-bâties : matrice (1913-1933).
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Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 197/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registre d’inscription des visas. 1900-1930
Série K – Élections. Personnel
E dpt 197/1 K 1 Élections. – Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1837-
1875). Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1852).
Élections sénatoriales : procès-verbal d'élection de délégués (1876). Élections
législatives : procès-verbaux d’opérations électorales, listes de votants (1849-
1863). Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procèsverbaux
d'élection, listes d'électeurs (1848-1867). Élections au conseil
municipal : procès-verbaux d'élection et d’installation, listes d'électeurs, listes de
conseillers municipaux (1837-1865). Élections au tribunal de commerce de
Mirecourt : liste de commerçants (1851). 1837-1876
Série L – Finances de la commune
E dpt 197/1 L 1 Budgets : états. 1870-1928
E dpt 197/1 L 2 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. 1808-1906
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 197/1 M 1 Bâtiments communaux. – Réparations : extraits de délibérations du conseil
municipal, facture, rapport. 1811, 1924
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 197/1 N 1 Forêt communale : procès-verbaux d’exploitation et de bornages partiels,
ordonnance, rôles d’affouages (1812-1914). Droit de chasse : procès-verbaux
d’adjudication, cahiers des charges (1882-1919). 1812-1919
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des
eaux
E dpt 197/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal.
1861, 1923
Série P – Cultes
E dpt 197/1 P 1 Culte catholique. – Comptes de la fabrique : états. 1900-1906