ARCHIVES 
DEPARTEMENTALES 
DES 
VOSGES 


E 
dépôt 
177 


Archives 
communales 
de 
FOMEREY 
(1815-1947) 


Répertoire 
numérique 
sommaire 


établi 
par 


François 
LEREDDE 


saisi 
et 
normalisé 
par 
Jacqueline 
KISLIG 


Épinal 
1989/2010 



INTRODUCTION 


Fomerey, 
commune 
du 
canton 
et 
de 
l’arrondissement 
d’Épinal, 
faisait 
partie 
sous 
l’Ancien 
Régime 
du 
ban 
de 
Bocquegney, 
bailliage 
de 
Darney. 
A 
la 
Révolution, 
elle 
fait 
partie 
du 
district 
d’Épinal, 
canton 
de 
Domèvre-sur-Avière. 
Depuis 
l’an 
X, 
elle 
dépend 
du 
canton 
d’Épinal. 
Au 
spirituel, 
Fomerey 
dépend 
de 
la 
paroisse 
de 
Gigney. 


Les 
registres 
d’état 
civil 
de 
1793 
à 
l’an 
VII 
ont 
été 
déposés 
aux 
Archives 
Départementales 
en 
1974, 
ceux 
de 
l’an 
VIII 
à 
1852, 
ainsi 
que 
les 
archives 
plus 
que 
centenaires 
ont 
été 
versés 
en 
1989. 


-2



ORIENTATION 
BIBLIOGRAPHIQUE 


LOUIS 
(Léon), 
Le 
Département 
des 
Vosges. 
T. 
VI 
: 
Dictionnaire 
des 
communes. 


Sauvegarde 
du 
duc 
René, 
donné 
aux 
habitants 
de 
Fomerey 
(1486), 
Documents 
inédits 
de 
l’histoire 
des 
Vosges. 
T. 
VII, 
p. 
1. 
Clarté 
à 
l’heure 
de 
nos 
villages, 
bulletin 
paroissial. 


-3



B-SOURCES 
COMPLEMENTAIRES 


2 
C 
1158-1348 
4 
E 
177/1-3 
5 
E 
332-349 


5 
E 
377-676 


5 
E 
20/1-199 


G 
870, 
891, 
1649, 
1761, 
1850, 
2258, 
2316 
7H1 
12 
H 
1, 
9, 
15,19 


16 
H 
36 


5 
Mi 
177 
R 
1 


L 
80-81 


L 
321 


L 
808-809 


L 
962-973 


L 
1065-1073 


L 
1170-1175 


6 
M 
179 
174 
O 
1-16 
79 
P 
1608-1614 
Q 


1.-Séries anciennes (antérieures à 
1789). 


Enregistrement 
des 
domaines 
et 
du 
timbre. 
État 
civil 
(1793-1884). 
Tabellions 
de 
Darney. 


Tabellions 
d’Épinal. 


Notaires 
d’Épinal. 


Biens 
du 
chapitre 
de 
Remiremont. 


Biens 
du 
prieuré 
de 
Saint-Mont. 
Biens 
de 
l’abbaye 
de 
Chaumousey. 


Biens 
de 
l’abbaye 
d’Étival. 


État 
civil 
(1793-1884) 
(microfilm). 


2.-Archives révolutionnaires (cotes 
provisoires). 


Directoire 
du 
district 
d’Épinal. 
— 
Délibérations. 


Directoire 
du 
district 
d’Épinal. 
— 
Correspondances. 


Administration 
du 
district 
d’Épinal. 


Tribunal 
du 
district 
d’Épinal. 


Tribunal 
correctionnel 
d’Épinal. 


Justice 
de 
paix 
du 
canton 
d’Épinal. 


3.-Séries modernes 
(1800-1940). 


Recensement 
de 
populations. 
Administration 
et 
comptabilité 
communale. 
Matrices 
cadastrales. 
Biens 
communaux, 
biens 
des 
établissements 
religieux. 


-4



11 
T 
20/125 
Monographie 
communale. 
2.-État 
civil. 
E 
dpt 
177/4 
1 
E 
1-3 
Naissance, 
mariages, 
décès. 
1 
Registre 
factice1 
(1793-an 
VII). 
2 
Tables 
décennales, 
registre 
factice 
(an 
IX-1812). 
Tables 
décennales, 
registre 
factice 
(1813-1822). 
1793-1822 
E 
dpt 
177/5 
1 
E 
4-6 
Naissance, 
mariages, 
décès. 
4 
Tables 
décennales, 
registre 
factice 
(1823-1832). 
5 
Tables 
décennales, 
registre 
factice 
(1833-1842). 
6 
Tables 
décennales, 
registre 
factice 
(1843-1852). 
1823-1852 


1 
Lacune 
décès 
1793. 


-5



RÉPERTOIRE 
NUMÉRIQUE 
DÉTAILLÉ 


ARCHIVES 
MODERNES 


Série 
G 
– 
Contributions. 
Cadastre. 
Administrations financières. 


E 
dpt 
177/1-3 
Cadastre. 
1815-1931 


1 
État 
de 
classement 
des 
propriétés 
non 
bâties 
: 
1 
registre 
(1815) 
; 
tableau 
indicatif 
des 
propriétés 
foncières, 
de 
leurs 
contenances 
et 
de 
leur revenus 
: 
1 
registre 
(1846). 


2 
Propriétés 
bâties 
et 
non 
bâties 
: 
matrice 


. 
Propriétés 
bâties 
: 
registre 
(1846-1882). 
. 
Propriétés 
non 
bâties 
: 
registre 
(1846-1913). 
. 
Propriétés 
bâties 
: 
registre 
(1911-1931)2 
3 
Matrice 
des 
propriétés 
non 
bâties 
: 
registre 
(1903-1931) 
; 
atlas 
des 
plans 
cadastraux 
échelle 
1/1000 
et 
1/2000 
dim. 
102 
x 
69 
cm 
: 
15 
feuilles3 
(1845). 


Série 
I 
– 
Police. 
Hygiène 
publique. 
Justice. 


E 
dpt 
177/4 
Modèle 
de 
procès-verbal 
de 
reconnaissance 
de 
biens 
d’émigrés4. 
an 
III 


Série 
N 
– 
Biens communaux. 
Terres. 
Bois. 
Eaux. 


E 
dpt 
177/4 
Biens 
communaux. 
— 
Plan 
de 
terrains5, 
échelle 
1/1000, 
dim. 
102 
x 
69 
cm. 
1852 


Série 
O 
– 
Travaux 
publics. 
Voierie. 
Transports. 
Régime 
des eaux. 


E 
dpt 
177/4 
Travaux 
publics. 
— 
Construction 
et 
alimentation 
de 
lavoirs 
et 
fontaines 
communaux 
(1857-1880) 
; 
concessions 
d’eau 
aux 
particuliers 
(1896). 
1857-1896 


Série 
Q 
– 
Assistance 
et 
prévoyance. 


E 
dpt 
177/4 
Bureau 
de 
bienfaisance. 
— 
registre 
de 
délibérations. 
1911-1947 


2 La 
matrice 
des 
propriétés 
bâties 
de 
1882 
à 
1911 
est 
lacunaire. 
3 Coté 
E 
dpt 
cad. 
177/1 
non 
communicable. 
4 Cette 
pièce 
servait 
de 
couverture 
au 
registre 
des 
mariages 
de 
l’an 
III. 


5 

Coté 
2 
Fi 
3578. 


-6



TABLE 
DES 
MATIÈRES 


Introduction 
p. 
2 
Orientation 
bibliographique 
p. 
3 
Sources 
complémentaires 
p. 
4 
Répertoire 
numériques 
détaillé 
p. 
6 
Table 
des 
matières 
p. 
7 


-7



-8