ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 176
Archives communales
de
Florémont
(1608-1958)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Florémont appartenait au bailliage de Charmes et fut autrefois mère-église
de Charmes avant d’en devenir annexe. Le droit de patronage de la cure de
Florémont appartenait au chapitre de Remiremont qui percevait les deux tiers des
dîmes, l’autre tiers revenant au curé.
Aujourd’hui, la commune fait partie du canton de Charmes,
arrondissement d’Epinal et compte environ 423 habitants.
Les archives de la commune ont été déposées aux Archives
départementales en 1995 et un dépôt complémentaire a eu lieu en 2005. Après
classement, elles occupent environ 3,50 mètres linéaires.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique,
t. VI, Épinal, 1889, p. 282.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p 161.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série BB – Administration communale.
E dpt 176/BB 1 2 pièces parchemin, 5 pièces papier
Gestion communale : délibérations des communautés de Florémont et Rugney,
déclaration de perte de bestiaux, arrêt du duc de Lorraine, extraits des registres du
greffe du bailliage de Vosges. 1700-1789
Série CC Finances et contributions.
E dpt 176/CC 1 167 pièces papier
Comptes de la communauté : états, reçus, pièces justificatives. 1751-1788
E dpt 176/CC 2 7 pièces papier
Rôles des habitants, état des terrains. 1755-1780
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics.
Voirie.
E dpt 176/DD 1 50 pièces papier
Bâtiments communaux et pont, réparations : procès-verbal de visite, devis, extraits de
délibérations de la communauté, traités (1772-1789). Délivrance de produits
forestiers : extraits des registres du greffe de la maîtrise des eaux et forêts, exposé,
états des bois à délivrer (1756-1771). Vente des regains et fruits champêtres : extraits
de registres du greffe de la haute justice de Florémont, exposé, délibérations de la
communauté (1756-1772). 1756-1789
Série FF – Police et justice.
E dpt176/FF1 11 pièces papier
Registre des insinuations (1787-1790). Procès de la communauté contre le meunier au
sujet du droit d’eau : pièces de procédure (1744). Requête d’une personne assistée :
correspondance (1771). 1744-1790
Série GG – Cultes. Assistance publique.
E dpt176/GG 1*-6* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1608-1792
1* 1608-16801
2* 1679-1721
3* 1722-1765
4* En déficit
5* 1773-1782
6* 1783-1792
1 Comprend l’inscription des obits (1612).
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E dpt176/GG 7 8 pièces parchemin, 53 pièces papier
Comptes de la fabrique : états (1723-1783). Fondations, obits et rentes : actes de
constitution, inventaire (1709-1780). 1723-1783
Série II – Divers.
E dpt176/II 1 4 pièces parchemin, 1 pièce papier
Ventes et successions entre particuliers : actes passés devant le tabellion, sentence,
conditions de vente. 1724-1782
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune
Edpt 176/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. an XII-1944
1 12 pluviôse an XII-28 janvier 1808
2 1er janvier 1813- 20 novembre 1816
3* 10 octobre 1838- 3 janvier 1869
4* 5 février 1869-24 septembre 1899
5* 8 novembre 1899-12 février 1944
Edpt 176/2 D 1*-2 Administration municipale. 1844-1929
1* Arrêtés du maire (1849-1929)2.
2 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1844-1879).
E dpt 176/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales, récolement :
correspondance, procès-verbaux. 1881-1882
Série E – État civil
E dpt 176/1 E 1*-6* État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1793-1852
1* 1790-an X3
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques
E dpt 176/1 F 1-2 Population. 1851-1906
1 Mouvements : tableaux (1854-1906).
2 Recensement : listes nominatives, tableaux statistiques (1851-1901).
E dpt 176/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux (1882-1905, 1940). Elevage : traité pour la
fourniture du taureau communal (1838). Culture de la vigne : registre à souche de
déclarations de récoltes (1900-1927). 1838-1927
E dpt 176/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états (1878-1903). Épidémie de choléra : état récapitulatif
(1853-1854). 1853-1903
2 Ce registre contient surtout des déclarations diverses, des listes d’affouagistes, des renseignements sur l’occupation
allemande pendant la guerre de 1870.
3 Ce registre est dépourvu de table décennale.
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Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières
E dpt 176/1 G 1-6* Cadastre. 1817-1937
1 1 feuille d’atlas (révisé en 1937).
2 Territoire de la commune, délimitation et division en sections : procès-verbaux
(1817-1818).
3* États de sections (1823).
4*-6* Propriétés bâties et non-bâties : matrices (1823-1914).
4* Folios 1-400
5* Folios 401-818
6* Folios 801-1270
E dpt 176/1 G 7 Contributions directes : matrices générales, listes des commissaires-répartiteurs, liste des
contribuables les plus imposés. 1855-1903
E dpt 176/1 G 8 Taxe sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de déclaration d'option.
1851-1906
E dpt 176/1 G 9 Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclarations. 1856-1919
E dpt 176/3 G 1 Contributions indirectes. – Débitants de boissons : états de répartition des droits. 1815
Série H – Affaires militaires
E dpt 176/1 H 1 Recrutement. – Classes, recensement : tableaux (1793, 1814, 1840-1904). Armée
territoriale : tableaux de recensement (1874). Instructions en cas de mobilisation : affiche
(s.d.). 1793-1904
E dpt 176/2 H 1 Administration militaire. – Voitures et chevaux, recensement : registres de déclarations,
tableaux de classement, listes de recensement. 1874-1913
E dpt 176/3 H 1 Garde nationale : tableaux de recensement, relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection.
1815-1851
E dpt 176/5H 1-2 Périodes de guerres. 1815-1871
1 Guerres de la Révolution et de l’Empire : avis de réquisitions, reçus des
contributions (1813-1815).
2 Guerre de 1870. – Contributions : état des contribuables, état des opérations
financières (1870-1871).
Série J – Police. Justice. Hygiène
E dpt 176/1 J 1 Police municipale. – Réglementation : arrêtés municipaux. 1861-1883
E dpt 176/2 J 1 Police générale. – Passeports pour l’intérieur : titres. 1814-1815
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Série K – Élections. Personnel.
E dpt 176/1 K 1-2 Élections. 1831-1958
1 Listes électorales : listes définitives, tableaux de rectification (1848-1904).
2 Plébiscite : liste de votants, procès-verbaux des opérations électorales (1852-
1870). Référendum : procès-verbaux des opérations de référendum (1945-
1958). Élection du président de la République : liste d’électeurs (1848).
Élections générales : procès-verbaux d’opérations électorales (1945-1946).
Élections sénatoriales : procès-verbal d'élection de délégués (1876). Élections
législatives : procès-verbaux d'élection, listes de votants (1849-1956). Élections
au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux d'élection,
listes d'électeurs (1847-1937). Élections au conseil municipal : procès-verbaux
d'élection, listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection des maires et adjoints,
procès-verbaux d'installation, arrêtés de nomination, correspondance (1815-
1904). Élections à la Chambre de commerce : listes d’électeurs (1935).
E dpt 176/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : décompte, correspondance,
certificat de travail. 1876-1887
Série L – Finances de la commune
E dpt 176/1 L 1 Budgets : états. 1813-1904
E dpt 176/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. 1792-1904
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
Edpt 176/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, devis (1863, 1886). Ecoles et
logement de l’institutrice, construction et aménagement : extraits de délibérations du conseil
municipal, devis, plans, cahier des charges (1851-1880). Église, réparations : extrait de
délibérations du conseil municipal, traité pour l’achat d’une horloge (1855-1859). Presbytère,
rachat : correspondance (an X). Fontaines, lavoirs et gayoir, construction et réparations :
extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux
d'adjudication et de réception de travaux, devis, plans (1818-1901). Local de la pompe à
incendie : convention (1845). an X-1901
Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti)
Edpt 176/1 N 1 Terrains communaux ; aliénation : arrêtés préfectoraux, actes de vente, procès-verbaux
d'estimation, croquis, (1870-1874) ; anticipations : exposé (1824) ; partage et location :
procès-verbaux d’adjudication et de partage, cahiers des charges (1814-1921) ; location des
herbes : procès-verbaux de location (1830-1906). Droit de chasse : cahiers des charges,
procès-verbaux d'adjudication (1846-1874). 1814-1921
Edpt 176/1 N 2 Forêt communale, exploitation : procès-verbaux d'adjudication, d’exploitation, d’arpentage,
correspondance, croquis, rôles d’affouages, correspondance. 1809-1936
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Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux
Edpt 176/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal, actes
d'acquisition de terrains, arrêtés préfectoraux, extraits du budget, plans, rapports (1824-1876).
Pont, reconstruction : exposés, devis, cahier des charges, extraits de délibérations du conseil
municipal (1819-1923). 1819-1923
Edpt 176/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de
récolement et d’adjudication de travaux, rôles des riverains, rapports (1835-1901). Prise d’eau
pour un moulin : arrêtés préfectoraux, convention avec le propriétaire du moulin (1855-
1893). Extraction de sable dans la Moselle : arrêtés préfectoraux, actes de soumission (1882-
1906). 1835-1906
Série P – Cultes
Edpt 176/1 P 1 Culte catholique. – Budgets et comptes de la fabrique : états (1894-1904). Différend avec la
communauté de Rugney au sujet des dépenses paroissiales : pétitions, réponse du Directoire
du district de Mirecourt (1789-1791). État des titres de fondations (an II). Projet de
construction d’une école de filles : lettre du curé de la paroisse au préfet (1852).
1789-1904
Série Q – Assistance et prévoyance
Edpt 176/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Élection des membres : procès-verbaux (1896). Budgets et
comptes : états, extraits de délibérations du conseil de préfecture (1844-1904).
1844-1904
Edpt 176/4 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance. – Aliénés, placement : correspondance,
arrêté préfectoral. 1882
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
Edpt 176/1 R 1 Instruction primaire. – Traitement des enseignants : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté préfectoral (1855-1878). Mobilier de l’école des filles : inventaire, procèsverbaux
de récolement (1888-1891). 1855-1891
Edpt 176/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : listes d’élèves admis gratuitement.
1862-1879
Edpt 176/3 R 1 Action culturelle. – Bibliothèque scolaire et populaire : correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal, liste d’ouvrages. 1878-1882
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