ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 170 Archives communales de Faucompierre (1793-1978) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine SOUVAY sous la direction d’Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales Épinal, 2006 INTRODUCTION Le nom du village, Fauconpiere, est attesté dès 1284. Faucompierre dépendait du bailliage de Bruyères, prévôté de Dompaire. Au spirituel, la commune dépendait de Tendon, doyenné de Remiremont. De 1790 à l’an VIII, Faucompierre a fait partie du district de Remiremont, canton d’Éloyes. Aujourd’hui, la commune, qui comptait 229 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Remiremont. Les archives de la commune de Faucompierre ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 9 mai 2006. Le fonds, qui représente 1, 30 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit. BIBLIOGRAPHIE LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889, p. 275. MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 154. ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune. E dpt 170/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires. 1818-1910 E dpt 170/4 D 1 Assurances : polices, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté. 1865-1923 Série E – État civil. E dpt 170/1 E 1-7* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1902 1 1793-an IX 2 an XII, 1806-1810 [publications de mariages] 3* an X-1822 4* 1823-1842 5* 1843-1862 6* 1863-1882 7* 1883-1902 Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. E dpt 170/1 F 1 Population. Mouvements : tableau (1891). Recensements : extrait de délibérations du conseil municipal (1926). 1891-1926 E dpt 170/3 F 1 Agriculture. Statistiques agricoles : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire (1857-1936). Sinistres : tableaux, correspondance, circulaire (1879-1936). 1857-1936 E dpt 517/7 F 1 Travail. – Accident du travail, protection : extraits de délibérations du conseil municipal (1930). Caisse de chômage : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1931). 1930-1931 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 170/1 G 1-9* Cadastre. 1828-1931 1 Atlas (1828). 2* États de section (1829). 3* Propriétés non bâties : matrices [folios 209 à 284] (1877-1914). 4* Propriétés bâties : matrices (1911-1931). E dpt 117/1 G 5-6 Contributions directes. 1889-1966 5 Matrices générales, arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1889-1966). 6 Taxe sur les chiens : extraits de délibérations du conseil municipal, rôles, correspondance (1916-1931). Chemins vicinaux, prestations : rôles (1916-1918). E dpt 170/3 G 1 Postes et télégraphes. Organisation : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1877-1930 Série H – Affaires militaires. E dpt 170/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1833-1933 E dpt 170/5 H 1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, reçus, circulaires, correspondance. 1870-1871 Série J – Police. Justice. Hygiène. E dpt 170/1 J 1 Police locale. – Règlement de police : arrêté. 1861 E dpt 170/2 J 1 Police générale. – Sortie des habitants : registre à souches. 1897-1938 E dpt 170/5 J 1 Hygiène et santé. – Abattage d’animaux malades : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1924). Vaccinations : tableaux (1925-1943). 1924-1943 Série K – Élections. Personnel. E dpt 170/1 K 1 Listes électorales. Révisions : extraits de délibérations du conseil municipal, tableaux, correspondance. 1860-1978 E dpt 170/1 K 2 Élections politiques. – Élections municipales : procès-verbaux, listes, extraits de délibérations du conseil municipal (1837-1929). Élections législatives : procès-verbaux, listes (1863-1932). Plébiscite : procès-verbal, liste (1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux (1876-1903). Conseil d’arrondissement : procès-verbaux, liste (1886-1896). Conseil général : procès-verbal, listes (1895). 1837-1932 E dpt 170/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrêtés, décomptes, états. 1867-1928 Série L – Finances de la commune. E dpt 170/1 L 1 Budgets : états. 1848-1928 E dpt 170/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés. 1842-1932 E dpt 170/3 L 1 Dépenses : registres de mandats. 1925-1929 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). E dpt 170/ 1 M 1 Bâtiments communaux. Travaux divers : traité, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, traité, devis (1865-1927). Presbytère, église et cimetière de Tendon : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés, traités, procès-verbaux (1847-1931). Mairie-école : devis, correspondance, plans, traité, extraits de délibérations du conseil municipal, détails estimatifs (1863-1928). Fontaines : plans, cahier des charges, correspondance, traité, extraits de délibérations du conseil municipal, mémoire (1913-1929). Ateliers de distillation : extraits de délibérations du conseil municipal (1922-1932). (1847-1932) /1 Mairie-école : plan général [1898]. /2 Mairie-école : plan du clocher [1898]. Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). E dpt 170/ 1 N 1-3 Biens communaux. 1822-1948 1-2 Forêt (1822-1948). 1 Aménagement : procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, plans, décret (1822-1946). 2 Entretien et affouages : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, états (1839-1948). 3 Terrains communaux, acquisition et location : actes de location et de vente, plan, procès-verbaux, arrêtés, décret, extraits de délibérations du conseil municipal, listes (1835-1944). Droit de chasse : procès-verbaux, cahiers des charges, extraits des délibérations du conseil municipal (1861-1937). Cimetière, concessions : extraits des délibérations du conseil municipal (1897). Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux. E dpt 170/ 1 O 1 Chemins. Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états parcellaires, rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états, décompte. 1859-1931 E dpt 170/ 1 O 2 Travaux publics. – Électrification de la vallée du Barba : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1929-1930 Série P – Cultes. E dpt 170/1 P 1 Biens de la fabrique. Rétribution du vicaire : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1862). Hospice de Tendon, partage des biens : traité, extraits de délibérations du conseil municipal, décret, correspondance (1907-1913). Fondations pieuses : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1929-1932). 1862-1932 Série Q – Assistance et prévoyance. E dpt 170/ 1 Q 1 Bureau de bienfaisance, comptabilité : comptes de gestion, extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, correspondance. 1915-1930 E dpt 170/ 3 Q 1 Hospice de Bruyères : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1925-1930 E dpt 170/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. Assistance médicale gratuite : extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, états, certificats (1900-1931). Femmes en couches : extraits de délibérations du conseil municipal (1919-1932). Vieillards, indigents et incurables : extraits des délibérations du conseil municipal (1921-1932). 1900-1932 Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme. E dpt 170/ 1 R 1 Instruction primaire. – Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1868-1932). Accueil des enfants et des adultes : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil départemental d’instruction publique, correspondance (1878-1884). Commission municipale scolaire : procès-verbal (1929). Pupilles : extrait de délibérations du conseil municipal (1930). 1868-1932 E dpt 170/ 3 R 1 Fêtes. Organisation : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1880-1929