ARCHIVES 
DEPARTEMENTALES 
DES 
VOSGES 


E 
dépôt 
159 


Archives 
communales 
de 
Dounoux 
(1702-1975) 


Répertoire 
numérique 
détaillé 


établi 
par 


François 
LEREDDE 


saisi 
et 
normalisé 
par 
Jacqueline 
KISLIG 


Épinal 
1989/2010 



INTRODUCTION 


La 
commune 
de 
Dounoux 
dépendait, 
avant 
la 
Révolution, 
du 
bailliage 
de 
Vôge, 
puis, 
dans 
la 
seconde 
moitié 
du 
XVIIIème 
siècle, 
du 
bailliage 
de 
Remiremont. 
Depuis 
1790, 
elle 
dépend 
du 
canton 
de 
Xertigny, 
district 
puis 
arrondissement 
d’Épinal. 


Au 
spirituel, 
Dounoux 
dépendait 
des 
paroisses 
de 
Hadol 
et 
d’Uriménil. 


Les 
archives 
anciennes 
et 
modernes 
ont 
été 
déposées 
en 
1988. 


-2



ORIENTATION 
BIBLIOGRAPHIQUE 


BOUTIN 
(André), 
Dounoux 
: 
notice 
agricole 
pour 1938 
Collection 
FERRY 
; 
Des 
Vosgiens 
et 
un 
capitaine. 
“Déclarations 
des 
droits 
de 
la 
mairie 
de 
Dounoux 
(1338)”, 
documents 
inédits 
de 
l’histoire 
des 
Vosges, 
T.II, 


p. 
212. 
L’Écho 
de 
Dounoux, 
bulletin 
paroissial. 
LOUIS 
(Léon), 
Le 
Département 
des 
Vosges, 
Épinal, 
1887. 
MARTIN 
(Henri), 
Combats 
de 
juin 
1940 
à 
Xertigny 
et 
Dounoux. 
. 


-3



B-SOURCES 
COMPLEMENTAIRES 


1.-Séries anciennes. 


2 
C 
2551-2954 
Enregistrement 
des 
Domaines 
et 
du 
timbre. 
4 
E 
159/1-5 
État-civil 
(1793-1879). 
5 
E 
18 
Notaires. 


G 
838-2353 
Biens 
du 
chapitre 
de 
Remiremont. 
7 
H 
19 
Biens 
du 
prieuré 
du 
Saint-Mont. 
6 
I 
56 
Titres. 


5 
Mi 
159 
R 
1-2 
État-civil 
(1793-1879) 
(microfilm). 
6 
Mi 
22 
R 
1 
Tables 
décennales 
(1803-1892) 
(microfilm). 


2.-Archives révolutionnaires. 


L 
80-81 
Délibérations 
du 
directoire 
du 
district 
d’Épinal. 


L 
628-670 
Administration 
du 
district 
d’Épinal. 
L 
862-863 
Administration 
du 
canton 
de 
Xertigny. 
L 
962-973 
Tribunal 
du 
district 
d’Épinal. 


L 
1065-1073 
Tribunal 
correctionnel 
d’Épinal. 
L 
1266 
Justice 
de 
paix 
du 
canton 
de 
Xertigny. 


3.-Séries modernes. 


157 
O 
1-19 
Administration 
et 
comptabilité 
communales. 
79 
P 
1430-1438 
Matrices 
cadastrales. 
11 
T 
19/114 
Monographie 
communale. 


19 
T 
159/1-5 
Écoles 
communales. 


-4



RÉPERTOIRE 
NUMÉRIQUE 
DÉTAILLÉ 


ARCHIVES 
ANCIENNES 
1 


Série 
AA 
– 
Actes 
constitutifs et 
politiques 


La 
liasse 
analysée 
par L. 
Duhamel 
dans 
l’inventaire 
de 
1867 
a 
disparu. 


Série 
BB 
– 
Administration 
communale. 


La 
liasse 
analysée 
par L. 
Duhamel 
dans 
l’inventaire 
de 
1867 
a 
disparu. 


Série 
CC 
– 
Finances et 
contributions. 


E 
dpt 
159/1 
CC 
1 
Rôle 
des 
contributions 
(1780) 
; 
rôles 
des 
contributions 
foncières 
(1716-1778). 
1716-1780 


E 
dpt 
159/2 
CC 
1 
Feuilles 
d’abornement 
(1759-1782) 
; 
rôles 
d’abornement 
(1783) 
; 
mandatement 
de 
la 
cour de 
Nancy 
fixant 
le 
montant 
des 
impositions 
(1704-1790) 
; 
rôle 
de 
la 
contribution 
patriotique 
(1790) 
; 
états 
du 
produit 
de 
la 
distribution 
(1736-1756), 
état 
des 
cens 
de 
la 
mairie 
de 
Dounoux 
et 
Uriménil 
(s.d.) 
; 
déclarations 
de 
bêtes 
de 
trait 
(1777) 
; 
compte 
rendu 
des 
dépenses 
de 
Jean-Jacques 
Lalloué 
pour la 
communauté 
(1787). 


1704-1790 


Série 
DD 
– 
Biens communaux. 
Eaux 
et 
forêts. 
Travaux 
publics. 
Voirie. 


E 
dpt 
159/3 
DD 
1 
Division 
de 
la 
forêt 
du 
ban 
d’Arches 
entre 
les 
différentes 
communautés 
composant 
ce 
ban 
(1632) 
; 
procès-verbal 
de 
reconnaissance 
des 
limites 
des 
territoires 
de 
Dounoux 
et 
Uriménil 
(1785) 
; 
procès-verbaux 
de 
reconnaissance 
des 
terrains 
communaux 
et 
des 
anticipations 
(1719-1791) 
; 
rôles 
des 
prestations 
pour l’entretienJ. 
des 
Jchemins 
JJ. 
(1737-1760) 
; 
arrêt 
du 
Conseil 
royal 
portant 
règlement 
pour les 
chemins 
(1737) 
; 
autorisation 
de 
construction 
d’un 
four sur un 
passage 
(1788). 
1632-1791 


E 
dpt 
159/3 
DD 
2 
Partage 
des 
terrains 
communaux 
(1788) 
; 
autorisation 
de 
construire 
sur un 
terrain 
appartenant 
à 
la 
communauté 
(1706). 
1706-1788 


Série 
EE 
– 
Affaires 
militaires. 


E 
dpt 
159/3 
EE 
1 
Autorisation 
du 
commissaire 
des 
poudres 
et 
salpêtre 
pour la 
fabrication 
du 
salpêtre 
(1750-1759) 
; 
certificats 
(1720-1748) 
; 
extraits 
des 
registres 
de 
la 
cour souveraine 
de 


Lorraine 
et 
Barrois 
concernant 
les 
salpêtriers 
(1731). 
1720-1759 
Série 
FF 
– 
Justice 
et 
police. 
E 
dpt 
159/4 
FF 
1-3 
Actes 
de 
tutelles 
et 
inventaires 
d’enfants 
mineurs. 
1 
1734-1786 
2 
1744-1785 
1702-1786 


1 Un 
répertoire 
des 
actes 
contenus 
dans 
les 
séries 
anciennes 
se 
trouve 
en 
E 
dpt 
159/7. 


-5



3 
1702-1765 


E 
dpt 
159/5 
FF 
4 
Actes 
de 
tutelles 
et 
inventaires 
d’enfants 
mineurs. 
1762-1778 


E 
dpt 
159/5 
FF 
5 
Actes 
de 
tutelles 
et 
inventaires 
d’enfants 
mineurs 
(1777-1790) 
; 
tutelle 
d’un 
aliéné 
(1787) 
; 
émancipation 
de 
Marie-Rose 
Leclerc 
(1790) 
; 
inventaire 
des 
biens 
d’un 
militaire 
étranger mort 
à 
Dounoux 
(1791). 
1777-1791 


E 
dpt 
159/6 
FF 
6 
Feuilles 
d’audiences, 
requêtes 
et 
causes 
de 
la 
justice 
de 
Dounoux. 
1709-1778 


E 
dpt 
159/6 
FF 
7 
Feuilles 
d’audiences, 
requêtes 
et 
causes 
de 
la 
justice 
de 
Dounoux 
(1736-1787) 
; 
déclarations 
de 
filles 
enceintes 
(1733-1793) 
; 
décès 
d’un 
étranger (1737)2 
; 
déclarations 
de 
découverte 
de 
cadavres 
(1771-1773). 
1733-1793 


E 
dpt 
159/6 
FF 
8 
Contrats 
de 
mariage 
(1681-1714) 
; 
procès-verbaux 
de 
décès, 
levée 
de 
corps 
(1780-
1785) 
; 
terrier 
des 
biens 
de 
Jean 
Lallemand 
(1709) 
; 
ventes 
; 
échanges, 
donations 
(1682-1782) 
; 
acte 
d’opposition 
à 
une 
vente 
formée 
par les 
jésuites 
d’Épinal 
(1753). 
1681-1785 


E 
dpt 
159/7 
FF 
9 
Ventes, 
enchères 
(1777-1784) 
; 
prises 
de 
possession 
(1748-1787) 
; 
mémoire 
des 
effets 
laissés 
par Marguerite 
Longchamp 
(1761) 
; 
permis 
de 
port 
d’arme 
(1749) 
; 
ordre 
de 
tenir 
en 
laisse 
les 
chiens 
mordus 
(1737) 
; 
rapports 
de 
pauliers 
pour délits 
champêtres, 
permis 
de 
chasse 
(1720-1790) 
; 
droits 
des 
dames 
et 
seigneurs 
et 
reconnaissance 
de 
terrains 
pour le 
ban 
d’Arches 
contre 
le 
ban 
d’Uxegney 
(XVèmes 
-1779) 
; 
bail 
de 
location 
des 
droits 
de 
troupeau 
(1778). 
XVèmes-1790 


E 
dpt 
159/7 
FF 
10 
Plaids 
banaux 
de 
Dounoux 
et 
Uriménil 
: 
procès-verbaux 
(1705-1788) 
; 
convocations 
(1702) 
; 
remplacement 
du 
sergent 
(1764) 
; 
nomination 
du 
procureur d’office 
(1774) 
; 
nomination 
de 
pauliers, 
de 
maires 
(1780-1784), 
de 
sergent, 
garde-chasses 
et 
garde-
pêche 
(1771). 
1702-1788 


E 
dpt 
159/7 
FF 
11 
Sentence 
rendue 
par 
la 
juridiction 
des 
eaux 
et 
forêts 
d’Épinal 
à 
l’encontre 
de 
la 
communauté 
de 
Dounoux 
(1789). 
1789 


Série 
II 
– 
Divers. 


E 
dpt 
159/7 
II 
1 
Inventaire 
des 
pièces 
déposées 
aux 
Archives 
(1765) 
; 
arrêt 
du 
Conseil 
royal 
fixant 
le 
nombre 
d’arbres 
de 
réserve 
dans 
les 
forêts 
(1765). 
1765 


2 La 
liasse 
contient 
2 
liasses 
scellées. 


-6



ARCHIVES 
MODERNES 


Série 
D 
– 
Administration 
générale 
de 
la 
commune. 


E 
dpt 
159/8 
D 
1* 
1 
registre 
conseil 
municipal. 
— 
Délibérations3 
et 
enregistrement 
des 
instructions 
officielles. 
1790-1791 


E 
dpt 
159/8 
D 
2* 
1 
registre4 
Conseil 
municipal. 
— 
Délibérations 
: 
serment 
des 
citoyens 
de 
Hadol 
et 
Dounoux 
J(14 
juillet 
1791) 
; 
établissement 
d’un 
comité 
de 
surveillance 
(2 
floréal 
an 
II). 
1791-an 
II 


E 
dpt 
159/8 
D3 
Conseil 
municipal. 
— 
Délibérations 
relatives 
aux 
problèmes 
de 
subsistances 
et 
aux 
questions 
militaires5 
: 
organisation 
de 
la 
garde 
nationale 
avec 
liste 
des 
citoyens 
précisant 
leur 
âge 
et 
leur profession 
(26 
fructidor an 
V) 
; 
état 
des 
bêtes 
de 
trait 
existant 
dans 
la 
commune 
(1809) 
; 
projet 
de 
construction 
d’une 
église 
: 
1 
registre 
(1812-1838), 
1 
cahier (1813-1821). 
an 
V-1838 


E 
dpt 
159/9 
D 
4*-10* 
Conseil 
municipal. 
— 
Délibérations 
an 
IX-1975 
4* 
an 
IX-1816 
5* 
1838-1867 
Construction 
de 
l’église 
et 
désaccord 
avec 
la 
commune 
d’Uriménil 
à 
ce 
sujet 
(1839-1841) 
; 
demande 
de 
nomination 
d’une 
institutrice 
(28 
octobre 
1855) 
; 
passage 
de 
la 
ligne 
de 
chemins 
de 
fer Épinal-Aillevillers 
(1860). 
6* 
1867-1884 
Acquisition 
d’ouvrages 
pour la 
bibliothèque 
nouvellement 
créée 
(8 
février 1869) 
; 
refus 
de 
payer 
les 
deux 
contributions 
extraordinaires 
imposées 
par les 
allemands 
(16 
février 1871) 
; 
acquisition 
d’un 
buste 
de 
la 
République 
(5 
août 
1879) 
; 
transactions 
pour la 
construction 
du 
fort 
de 
Bambois 
(1879 
et 
années 
suivantes) 
; 
demande 
pour l’obtention 
du 
télégraphe 
à 
la 
gare 
(18 
décembre 
1880) 
; 
réparation 
du 
clocher détruit 
par 
un 
incendie 
(1881). 
7* 
1884-1903 
Vote 
d’un 
blâme 
contre 
le 
desservant 
de 
la 
paroisse 
(1884) 
; 
estimation 
des 
dégâts 
d’un 
incendie 
allumé 
par une 
locomotive 
à 
vapeur (15 
avril 
1887) 
; 
préparations 
des 
fêtes 
du 
centenaire 
de 
la 
Révolution 
(28 
avril 
1889) 
; 
établissement 
d’une 
ligne 
télégraphique 
(1892). 
1902-1928 
Demande 
de 
création 
d’un 
bureau 
de 
bienfaisance 
(1910) 
; 
8* 
ravitaillement 
en 
sucre 
(1916) 
; 
monument 
aux 
morts 
(10 
juillet 
1920), 
électrification 
(11 
décembre 
1925). 
9* 
1928-1952 
10* 
1952-1975 


E 
dpt 
159/10 
Administration 
générale 
de 
la 
commune. 
— 
Répertoire 
des 
actes 
soumis 
à 
l’enregistrement 
: 
9 
cahiers 
(an 
IX-1939) 
; 
avis 
divers 
(1918) 
; 
inventaire 
des 
archives 
et 
du 
mobilier (1865) 
; 
inventaire 
des 
archives 
antérieures 
à 
1789 
(1867) 
; 
procès-
verbal 
de 
récolement 
(1868, 
1919) 
; 
correspondance 
(1791-an 
X) 
; 
abornement 
du 


3 Registre 
conservé 
en 
mairie. 
Les 
délibérations 
sont 
parfois 
des 
originaux 
avec 
signatures, 
parfois 
des 
copies 
légèrement 
postérieures. 
4 Registre 
conservé 
en 
mairie. 
5 Registre 
conservé 
en 
mairie. 


-7



territoire 
de 
la 
commune 
(an 
XII) 
; 
procès 
divers 
(an 
VI-1825). 


1791-1939 


Série 
E 
– 
État 
civil. 


E 
dpt 
159/10 
État 
civil 
[naissances, 
mariages, 
décès]. 
1792-1928 


. 
Extraits 
des 
registres 
paroissiaux 
(1792-an 
II). 
. 
Extraits 
des 
registres 
d’état 
civil 
(1807-1831). 
. 
Extrait 
des 
minutes 
du 
greffe 
de 
la 
justice 
de 
paix 
de 
Xertigny 
par 
lequel 
le 
conseil 
de 
famille 
autorise 
un 
mineur à 
se 
marier (1812). 
. 
Livret 
de 
famille 
(1928). 
Série 
F 
– 
Population. 
Économie 
sociale. 
Statistiques. 


E 
dpt 
159/10 
Mouvement 
de 
population 
(1854-1897)6. 


E 
dpt 
159/11 
Recensement 
de 
la 
population 
(1793-an 
III, 
1831-1911). 
1793-1911 


E 
dpt 
159/12 
Déclarations 
des 
terres 
et 
récoltes 
(1793-an 
III) 
; 
commission 
de 
la 
statistique 
agricole 
: 
nominations 
(1857, 
1902) 
; 
statistique 
agricole 
quinquennale 
(1852, 
1857) 
; 
statistiques 
agricoles 
annuelles 
(1853-1922)7 
; 
recensement 
des 
jardins 
(s.d.) 
; 
recensement 
du 
bétail 
(1792-1870) 
; 
registre 
d’inscription 
des 
animaux 
(1907-1925) 
; 
statistique 
du 
gibier tué 
(1901) 
; 
interdiction 
du 
commerce 
du 
grain 
(1793) 
; 
réquisition 
(1792-an 
III) 
; 
ravitaillement 
de 
la 
commune 
(an 
II-an 
III, 
1914) 
; 
déclaration 
de 
perte 
de 
bétail 
(1790-1791). 
1790-1925 


Série 
G 
– 
Contributions. 
Cadastre. 
Administrations financières 


E 
dpt 
159/12 
Cadastre 
: 
correspondance 
(an 
XI) 
; 
état 
de 
section 
des 
propriétés 
bâties 
et 
non 
bâties 
(1812). 


E 
dpt 
159/13-16 
Propriétés 
bâties 
et 
non 
bâties 
: 
matrice. 
1822-1913 
13 
Folios 
: 
1-144, 
avec 
tables 
alphabétiques 
des 
propriétaires 
(1822-1866). 
14 
Folios 
: 
445-460, 
avec 
table 
alphabétique 
des 
propriétaires 
(1822-1866). 
15 
Folios 
1-500, 
avec 
table 
alphabétique 
des 
propriétaires 
(1866-1882,1866-

1913). 
16 
Folios 
501-630 
Propriétés 
bâties 
(1866-1882). 
2 
registres 
Propriétés 
non 
bâties 
(1882-1935). 


E 
dpt 
159/17-18 
Propriétés 
non 
bâties 
: 
matrices. 
1812-1935 
17 
folios 
1-468, 
avec 
table 
alphabétique 
des 
propriétaires 
(1914-1935). 
18 
folios 
469-5758 
1914-1935 


Atlas 
des 
plans 
cadastraux, 
échelle 
1/25000, 
tableau 
d’assemblage 
échelle 
1/10000 
(dim. 
64 
x 
96cm) 
:7 
feuilles 
en 
mauvais 
état 
(1812) 
(1812-1835). 


6 Lacune 
1887-1892. 
7 Lacunes 
1855-1858, 
1870, 
1873, 
1875-1877. 
8 
Lacune 
: 
folios 
469-480. 


-8



E 
dpt 
159/19 
Livres 
des 
mutations 
des 
propriétés 
foncières 
: 
cahier (an 
IV), 
2 
registres 
J(an 
XII-
1823) 
; 
parcelles 
devenant 
imposables 
: 
2 
croquis 
(1880-1883) 
; 
correspondance 
(1791-1792), 
répartition 
du 
produit 
des 
rôles 
(1902-1914) 
; 
adjudication 
de 
la 
perception 
de 
la 
contribution 
foncière 
(1792-an 
XII) 
; 
nomination 
d’un 
commissaire 
pour la 
formation 
des 
matrices 
(1791) 
; 
listes 
des 
commissaires 
répartiteurs 
(1836-
1915). 
1791-1915 
E 
dpt 
159/20 
Registre 
des 
déclarations 
de 
patentes 
(1791-1792) 
; 
état 
des 
citoyens 
assujettis 
à 
la 
patente 
(an 
IX) 
; 
registre 
de 
déclaration 
de 
domicile 
(1870-1931) 
; 
registre 
de 
changement 
de 
domicile 
(1880-1929) 
; 
contribution 
sur les 
voitures, 
chevaux, 
miles 
et 
mulets 
et 
taxe 
sur les 
vélocipèdes 
: 
registres 
de 
déclaration 
(1892-1905) 
; 
taxe 
municipale 
sur les 
chiens 
: 
registres 
de 
déclaration 
(1881-1917), 
rôle 
(1906) 
; 
taxes 
sur 
les 
brebis 
et 
cochons 
(1791) 
; 
matrice 
générale 
des 
quatre 
contributions 
directes 
(1829-1903)9 
; 
rôles 
des 
contributions 
(1790-an 
V). 
1790-1931 
E 
dpt 
159/21 
État 
général 
des 
propriétés 
foncières 
(an 
IX) 
; 
déclarations 
de 
propriétés 
foncières 
(1790-1792) 
; 
contributions 
foncières 
: 
registres 
de 
répartition 
(1791). 
1790-an 
IX 
E 
dpt 
159/22*-26 
Contributions 
foncières. 
1790-1913 
22* 
Registres 
de 
répartition 
(1792-an 
VII). 
23 
Matrices 
des 
rôles 
(1791-1821). 
24 
Rôles 
(1790-an 
V), 
mandatements 
(1790-1827) 
; 
contributions 
des 
portes 
et 
fenêtres 
: 
mandatements 
(an 
XI-1827), 
contributions 
personnelles 
et 
mobilières 
: 
matrice 
(an 
V-an 
VII), 
rôles 
(1791-an 
V), 
JJJmandatements 
(1791-1827), 
dégrèvement 
d’impôts 
: 
déclarations, 
requêtes 
(1790-an 
II, 
1899-
1909). 
25 
Chemins 
vicinaux. 
— 
Prestations 
: 
états, 
matrices 
(1825-1832), 
rôles 
(1846-
1913). 
26 
Chemins 
vicinaux. 
— 
Prestations 
: 
déclarations 
d’option 
(1877-1912) 
; 
rétribution 
scolaire 
: 
rôles 
(1871-1881), 
liste 
d’abonnements 
(1859), 
décompte 
(1856), 
état 
des 
cotes 
induement 
imposées 
(1855), 
cotes 
irrécouvrables 
(1854) 
; 
contribution 
patriotique 
: 
rôle 
(1791) 
; 
création 
d’un 
bureau 
de 
poste 
(1883-1893). 
Série 
H 
– 
Affaires 
militaires. 
E 
dpt 
159/27 
Conscription 
(1793-an 
X) 
; 
levées 
recensement 
des 
classes 
(1812-1914). 
de 
volontaires 
(1791-an 
II) 
; 
tableaux 
de 
1791-1914 
E 
dpt 
159/28 
Tableau 
de 
recensement 
de 
la 
garde 
mobile 
(1868), 
de 
l’armée 
territoriale 
(1874) 
; 
registre 
des 
notifications 
des 
lettres 
de 
mise 
en 
activités 
(1858-1867) 
; 
inscription 
aux 
remplacements 
militaires 
administratifs 
(1860) 
; 
mobilisation 
des 
classes 
1887-1918 
(1914-1948) 
; 
fort 
du 
Bambois 
: 
vente 
de 
terrains 
et 
expropriations 
(1879-
1913) 
; 
construction 
du 
fort 
: 
autorisations 
d’occupation 
de 
terrains 
(1879-1883) 
; 
construction 
d’un 
terrain 
d’aviation 
(1917-1919) 
; 
camp 
d’Arches 
: 
consignes, 
dégâts 
causés 
par 
les 
troupes, 
plans 
des 
champs 
de 
tirs, 
baux 
de 
location 
de 
terre 
(1916-
1918) 
; 
cantonnement 
(1833-1916). 
1833-1919 
E 
dpt 
159/29 
Déclaration, 
recensements 
et 
classements 
des 
chevaux, 
juments 
et 
mulets. 
1874-1914 
9 Lacune 
: 
folios 
469-480. 


-9



E 
dpt 
159/30 
Déclaration, 
recensements 
et 
classements 
des 
voitures 
attelées 
(1877-1914) 
; 
déclarations 
de 
véhicules 
automobiles 
(1911-1914) 
; 
recensement 
des 
ressources 
utilisables 
en 
cas 
de 
guerre 
(1898-1902) 
; 
extrait 
du 
jugement 
du 
conseil 
de 
guerre 
(1842) 
; 
garde 
nationale 
: 
listes 
de 
recensement 
(1791-an 
II), 
relevés 
nominatifs 
des 
bulletins 
individuels 
(1832-1840) 
; 
bulletins 
individuels 
(1831-1840). 
1791-1914 


E 
dpt 
159/31 
Garde 
nationale 
: 
contrôle 
général 
(1814-1870), 
équipement 
(1831), 
armement 
(1840), 
élections 
(1791-1848), 
correspondance 
(1792-1831) 
; 
sapeurs-pompiers 
: 
nomination 
(1896), 
matériel 
(1869). 
1791-1896 


E 
dpt 
159/ 
32-34 
Guerres. 
1793-1937 
32 
Guerres 
de 
la 
Révolution 
et 
de 
l’Empire 
: 
certificats 
de 
service 
(an 
II) 
; 
déclaration 
de 
détention 
d’armes 
de 
guerre 
(an 
II), 
exploitation 
du 
salpêtre 
(1810), 
réquisition 
de 
l’armée 
française 
(1793-1815), 
réquisition 
des 
armées 
alliées 
(1815) 
; 
guerre 
1870-1871 
: 
certificat 
de 
disparition 
d’un 
soldat 
en 
1870 
(1901), 
réquisitions 
et 
contributions 
exigées 
par l’armée 
allemande 
(1871-
1872), 
enquête 
sur les 
propos 
anti-allemands 
du 
curé 
de 
Dounoux 
(1871). 
33 
Guerre 
1914-1918 
: 
contrôle 
de 
la 
circulation 
des 
particuliers 
(1913-1918), 
surveillance 
des 
Allemands 
et 
Austro-Hongrois 
de 
passage 
ou 
installés 
en 
France 
(1914), 
recensement 
des 
étrangers 
(1915), 
surveillance 
de 
la 
propagande 
pacifique 
(1917), 
réjouissances 
à 
l’occasion 
de 
l’intervention 
roumaine 
(1916), 
suspension 
des 
mesures 
de 
sécurité 
(1918), 
réfugiés 
(1914-1918), 
soldats 
décédés 
(1914-1921), 
décorations 
et 
citations 
(1914-
1917), 
permissions 
(s. 
d.), 
extraits 
de 
jugement 
de 
conseil 
de 
guerre 
(1917-
1919), 
prisonniers 
(1915-1918), 
soins 
gratuits 
aux 
victimes 
de 
la 
guerre 
(1919-
1937), 
abandon 
de 
matériel 
militaire 
(1915-1919), 
surveillance 
et 
organisation 
de 
l’agriculture 
(1916-1918), 
affectation 
des 
militaires 
aux 
travaux 
agricoles 
(1915-1917), 
organisation 
de 
l’administration 
communale 
(1915-1917). 
34 
Guerre 
1914-1918 
: 
réquisitions 
en 
hommes, 
matériel 
et 
nourriture 
(1914-1918). 


Série 
J 
– 
Police. 
Justice. 
Hygiène 
publique. 


E 
dpt 
159/35 
Règlement 
de 
police 
municipale 
(1861) 
; 
demande 
d’enquête 
au 
sujet 
d’un 
vol 
(an 
X) 
; 
police 
des 
débits 
de 
boisson 
(an 
X-1914) 
; 
déclaration 
de 
colportage 
(1885-
1887) 
; 
surveillance 
de 
la 
mendicité 
(1829-1841) 
; 
surveillance 
des 
chiens 
(1858-
1868) 
; 
règlement 
de 
police 
du 
cimetière 
(1862) 
; 
procès-verbal 
de 
mise 
en 
bière 
(1881) 
; 
transports 
de 
corps 
(1878, 
1914) 
; 
police 
des 
forêts 
(1795-1870) 
; 
arrestation 
des 
émigrés 
(1791), 
déclaration 
des 
biens 
d’émigrés 
et 
d’établissements 
religieux 
(an 
II) 
; 
registre 
civique 
(1806) 
;: 
passeports 
(1807-1872), 
dossiers 
de 
demande 
d’émigration 
en 
Algérie 
(1849-1851) 
; 
certificats 
d’immigration 
(1878) 
; 
surveillance 
de 
condamnés 
libérés 
(1823) 
; 
certificats 
de 
bonne 
vie 
et 
moeurs 
et 
de 
résidence 
(1866-1872) 
; 
dossiers 
de 
réhabilitation 
(1895) 
; 
transfert 
de 
pièces 
à 
conviction 
(1893) 
; 
liste 
de 
jurés 
(1792-1873) 
; 
organisation 
des 
services 
sanitaires 
(1884) 
; 
règlement 
sanitaire 
(1904) 
; 
service 
de 
la 
vaccine 
(1912-1914) 
; 
épizootie 
de 
fièvre 
aphteuse 
(1903, 
1920). 
1791-1920 


Série 
K 
– 
Élections. 
Personnel 


E 
dpt 
159/36 
Élections 
: 
correspondance 
(1793-1867) 
; 
listes 
électorales 
(an 
VII-1912) 
; 
plébiscite 
(1851, 
1870) 
; 
élection 
du 
président 
de 
la 
République 
(s. 
d.) 
; 
élections 
législatives 
(1850-1881) 
; 
élections 
au 
conseil 
général 
(1858-1871) 
; 
élections 
au 
conseil 
d’arrondissement 
(1864-1880) 
; 
élections 
communales 
(an 
IX-1877) 
; 
élections 
des 
juges 
de 
paix 
(an 
IX). 
1793-1912 


-10 



E 
dpt 
159/37 
Conseil 
municipal. 
— 
Procès-verbaux 
d’installation 
(1867-1870) 
; 
élection 
de 
l’administration 
municipale 
(an 
IV-an 
VII) 
; 
élections 
du 
maire 
et 
de 
l’adjoint 
(1871) 
; 
nominations 
de 
maires, 
adjoints, 
conseillers 
municipaux 
(an 
VIII-1869) 
; 
installation 
du 
maire 
(1867-1868), 
de 
l’adjoint 
(1867) 
; 
personnel 
municipal 
: 
nominations 
et 
salaires 
de 
garde-champêtre 
(an 
IX-1860) 
; 
traitements 
des 
gardes 
forestiers 
(1820-
1903) 
; 
salaire 
du 
greffier de 
mairie 
(1791-an 
III) 
; 
salaire 
du 
receveur (1876-1887) 
; 
salaire 
du 
cantonnier (1867) 
; 
logement 
du 
percepteur (1864-1865). 
an 
III-1903 


Série 
L 
– 
Finances Communales. 


E 
dpt 
159/37 
Budgets 
(an 
XI-1890)10. 
an 
XI-1890 


E 
dpt 
159/38-40 
Budgets 
et 
comptes. 
1790-1914 
38 
Budgets 
(1891-1914) 
; 
règlement 
du 
budget 
(1832-1890) 
; 
comptes 
administratifs 
du 
maire 
(1884-1890) 
; 
comptes 
de 
gestion 
(1790-1814).11 
39 
Comptes 
de 
gestion 
(1815-1912)12. 
40 
Vérification 
des 
comptes 
de 
gestion 
: 
(1825-1890) 
; 
livres 
de 
détail 
des 
recettes 
et 
dépenses 
(1897-1914) 
; 
pièces 
comptables 
(an 
III-1873) 
; 
rôles 
des 
taxes 
municipales 
(an 
V-1820) 
; 
octroi 
(1806-1808) 
; 
arrêtés 
du 
conseil 
de 
préfecture 
(1816-1914) 
; 
correspondance 
(1792-1865). 


Série 
M 
– 
Bâtiments communaux. 


E 
dpt 
159/41 
Location 
et 
aménagement 
du 
bureau 
de 
poste 
(1890-1936) 
; 
reconstruction 
de 
l’école 
(1871) 
; 
travaux 
à 
l’école 
(1888) 
; 
réparation 
de 
l’école 
et 
de 
l’église 
(1853-1868) 
; 
reconstruction 
de 
l’église 
d’Uriménil 
(1836-1841) 
; 
achat 
et 
réparations 
du 
presbytère 
d’Uriménil 
(1809-1821) 
; 
construction 
et 
JJJréparations. 
de 
l’église 
Jde 
J. 
Dounoux 
(1835-1898) 
; 
réparation 
des 
murs 
de 
l’église 
et 
du 
presbytère 
de 
Dounoux 
(1844) 
; 
construction 
et 
réparations 
des 
murs 
du 
presbytère 
de 
Dounoux 
(1843-1897) 
; 
aménagement 
de 
l’accès 
à 
l’école 
(1878) 
; 
réparations 
du 
mur du 
cimetière 
(1910) 
; 
travaux 
divers 
(1848) 
; 
acquisition 
et 
refonte 
de 
cloches 
(1866-1881). 
1809-1936 


Série 
N 
– 
Gestion 
des biens communaux. 
Exploitation 
des eaux. 


E 
dpt 
159/41 
Partage 
des 
biens 
communaux 
indivis 
entre 
les 
communes 
de 
l’ancien 
ban 
d’Arches 
(an 
IX-1876) 
; 
des 
terrains 
communaux 
indivis 
entre 
les 
communes 
de 
Dounoux, 
d’Uriménil 
et 
la 
section 
de 
la 
Xette-Clairegoutte 
(1849-1869) 
; 
arpentage 
des 
terrains 
communaux 
: 
procès-verbaux 
d’abornement 
(1859) 
; 
reconnaissances 
d’anticipations 
(1790-1861). 
1790-1876 


E 
dpt 
159/42 
Achats 
de 
terrains 
par la 
commune 
(1878-1909) 
; 
ventes 
de 
terrains 
communaux 
. 
(an 
II-1906) 
; 
plans 
des 
terrains 
communaux 
longeant 
le 
chemin 
du 
Voitenot 
que 
la 
commune 
se 
propose 
de 
vendre 
dressé 
par Bardin 
expert, 
échelles 
1/1250, 
1/2000, 
1/2500, 
dim. 
44 
x 
55 
cm, 
lavis 
(1879) 
; 
terrains 
communaux 
: 
contestations 
JJ. 
(1825-1850) 
; 
location 
(1790-1888) 
; 
tableaux 
de 
mise 
en 
valeur des 
terrains 
(1861). 
1790-1909 


10 Lacunes 
an 
XII, 
1806, 
1808, 
1812-1814, 
1816, 
1850, 
1852-1853, 
1855-1865. 
11 Lacune 
1810. 
12 Lacunes 
1831, 
1850-1856, 
1863-1870, 
1871-1884, 
1897-1898, 
1909-1910. 


-11 



E 
dpt 
159/43 
Abornement 
de 
la 
forêt 
de 
Tillonhaye 
(1817) 
; 
forêt 
communale 
: 
délimitation 
générale 
(1868), 
bornage 
général 
(1875), 
aménagement 
(1873), 
révision 
d’aménagement 
(1911), 
révision 
de 
possibilité 
(1890). 
1817-1911 


E 
dpt 
159/44 
Révision 
des 
brigades 
forestières 
de 
Bazegney 
et 
de 
la 
tranchée 
de 
Bains 
JJJJJ. 
(1857-1862) 
; 
procès-verbaux 
de 
reconnaissance 
(1847-1868) 
; 
balivage 
et 
martelage 
(an 
XIII-1842) 
; 
estimation 
des 
coupes 
(1847-1889) 
; 
reboisement 
(1833-1899) 
; 
exploitation 
et 
ventes 
de 
bois 
(an 
IX-1914), 
définitivement 
(1906) 
; 
délivrance 
de 
menus 
produits 
(1865-1913). 
an 
IX-1914 


E 
dpt 
159/45 
Concessions 
de 
passage 
en 
forêt 
(1898-1899) 
; 
délits 
forestiers 
(1809-1867) 
; 
affouages 
: 
rôles 
(1808-1902) 
; 
demandes 
de 
portions 
(1792-1889) 
; 
comptes 
rendus 
des 
dépenses 
affouagères 
(1811-1815) 
; 
location 
de 
la 
chasse 
(an 
X-1904) 
; 
exploitation 
de 
carrières 
de 
pierre 
et 
graviers 
(an 
XI-1913) 
; 
exploitation 
de 
tourbières 
(1848-1854) 
; 
concession 
de 
sources 
(1863-1908) 
; 
construction 
et 
alimentation 
de 
fontaines 
publiques 
(1866-1899) 
; 
location 
des 
bancs 
des 
fontaines 
(1864) 
; 
concessions 
au 
cimetière 
(1879-1914). 
1792-1914 


Série 
O 
– 
Travaux 
publics. 
Voierie. 
Transports. 
Navigation. 
Régime 
des eaux. 


E 
dpt 
159/46 
Tableaux 
des 
chemins 
(1829-1836) 
; 
reconnaissance 
et 
classement 
de 
la 
voierie 
(1870-1906) 
; 
tableaux 
de 
la 
voierie 
maintenue 
en 
état 
de 
viabilité 
(1870-1914) 
; 
création 
de 
ressources 
(1873-1905) 
; 
situation 
des 
chemins 
vicinaux 
(1871-1903) 
; 
prestations 
(an 
II-1905) 
; 
travaux 
de 
voierie 
intercommunaux 
(1813, 
1825) 
; 
ouvrages 
d’art 
(1860-1913) 
; 
plan 
pour devis 
d’un 
pont 
sur le 
ruisseau 
de 
Bazegney, 
échelle 
1/50, 
dim. 
25 
x 
25 
cm, 
lavis 
(s 
.d.) 
; 
travaux 
et 
dépôt 
de 
matériaux 
sur le 
voierie 
(1827-1867) 
; 
chemin 
de 
grande 
communication 
n°17 
d’Épinal 
à 
Bains 
(1838-1864) 
; 
chemin 
de 
grande 
communication 
n°46 
de 
Baccarat 
à 
Saint-Loup 
(1898-1909) 
; 
chemin 
d’intérêt 
commun 
n°24 
d’Uriménil 
à 
Remiremont 
(1859-1872) 
; 
chemins 
vicinaux 
(1811-1902) 
; 
chemins 
ruraux 
n°46 
et 
16 
d’Uriménil 
à 
la 
gare, 
dressé 
par 
l’agent 
voyer 
cantonal, 
échelle 
1/1000, 
dim. 
31 
x 
210 
cm, 
lavis 
(1893) 
; 
alignements 
(1824-1879) 
; 
chemin 
de 
fer 
de 
Nancy 
à 
Gray 
(1861-1912) 
; 
règlements 
d’eau 
. 
(1863-1867) 
; 
curages 
(1869-1914) 
; 
construction 
d’aqueducs 
(1830). 
an 
II-1914 


Série 
P 
– 
Cultes. 


E 
dpt 
159/47 
Érection 
de 
l’église 
de 
Dounoux 
en 
succursale 
(1837-1843) 
; 
nomination 
des 
membres 
du 
conseil 
de 
fabrique 
(1897) 
; 
fabrique 
: 
budgets 
(1846-1904), 
comptes 
(1885-1903), 
dons 
et 
legs 
(1878-1886), 
inventaires 
(an 
II-1883) 
; 
attribution 
à 
la 
commune 
de 
biens 
de 
la 
fabrique 
(1909) 
; 
prières 
publiques 
(1894) 
; 
nomination 
d’un 
Commissaire 
chargé 
de 
la 
surveillance 
du 
clergé 
(an 
II). 
an 
II-1909 


Série 
Q 
– 
Assistance 
et 
Prévoyance. 


E 
dpt 
159/47 
Bureau 
de 
bienfaisance. 
— 
Création 
: 
arrêtés 
(1835, 
1910), 
nomination 
de 
membres 
de 
la 
commission 
(1911-1913), 
élections 
de 
délégués 
(1912), 
registre 
des 
délibérations 
(1910-1934), 
budgets 
(1911-1913) 
; 
bureau 
d’assistance 
: 
nomination 
de 
membres 
de 
la 
commission 
(1893-1910), 
élection 
de 
délégués 
(1893-1913), 
délibérations 
(1896-
1913) 
; 
secours 
aux 
aveugles 
(1884-1899) 
; 
dossiers 
d’aliénés 
(1893-1903) 
; 
retraites 
ouvrières 
et 
paysannes 
(1911-1914), 
listes 
des 
familles 
de 
volontaires 
ayant 
droit 
aux 
secours 
(an 
II), 
registres 
de 
déclaration 
des 
accidents 
du 
travail 
(1903-1918) 
; 
assistance 
médicale 
gratuite 
(1884-1914). 
an 
II-1394 


-12 



E 
dpt 
159/48 
Secours 
aux 
indigents 
(1793-1890) 
; 
assistance 
aux 
vieillards, 
infirmes 
et 
incurables 
(1902-1914) 
; 
protection 
des 
enfants 
du 
premier âge 
: 
registre 
de 
déclaration 
des 
parents 
(1878-1915), 
de 
déclaration 
des 
nourrices 
(1878-1915), 
registre 
de 
commission 
(1879-1913) 
; 
carnets 
de 
nourrices 
(1879-1884) 
; 
enfants 
assistés 
(1849-1879) 
; 
assistance 
aux 
familles 
nombreuses 
(1914). 
1793-1915 
Série 
R 
– 
Enseignement. 
Action 
culturelle. 
E 
dpt 
159/48 
École 
primaire. 
— 
Instituteurs 
et 
institutrices 
: 
nomination 
et 
traitement 
(1859-1886) 
; 
comité 
de 
surveillance 
des 
écoles 
primaires 
(1837-1840) 
; 
liste 
des 
enfants 
de 
6 
à 
13 
ans 
(1882-1923) 
; 
liste 
des 
enfants 
indigents 
(1858-1861) 
; 
liste 
des 
enfants 
admis 
gratuitement 
(1841-1881) 
; 
matériel 
scolaire 
(1857-1890). 
1837-1909 
Série 
S 
– 
Divers. 
E 
dpt 
159/48 
Mémoires 
de 
Jacques 
Mangin, 
ancien 
maire 
de 
Dounoux 
(1821-1844)13 
; 
historique 
du 
fort 
de 
Bambois 
par Jacques. 
Grasser (1984) 
; 
“L’Écho 
du 
passé”, 
Dounoux 
avant 
1789, 
par le 
curé 
Morice 
(s. 
d.) 
; 
pièces 
diverses 
concernant 
des 
procès 
et 
des 
partages 
entre 
particuliers 
(1872-1907). 
1821-1984 


13 Copie 
dactylographiée. 


-13 



TABLE 
DES 
MATIÈRES 


Introduction 
p. 
2 
Orientation 
Bibliographique 
p. 
3 
Sources 
complémentaires 
p. 
4 
Répertoire 
numérique 
détaillé 
p. 
5 
Table 
des 
matières 
p. 
14 


-14