ARCHIVES 
DEPARTEMENTALES 
DES 
VOSGES 


E 
dépôt 
149 


Archives 
communales 
de 
Dommartin-aux-Bois 
(1765-1969) 


Répertoire 
numérique 
détaillé 


établi 
par 


Marie-Claire 
MARTIN 
et 
Geneviève 
RODRIQUE 


saisi 
et 
normalisé 
par 
Jacqueline 
KISLIG 


Épinal 
1998/2010 



INTRODUCTION 


Le 
toponyme 
de 
Dommartin-aux-bois 
(capella 
de 
Donno 
Martino) 
est 
attesté 
au 
moins 
en 
1119, 
peut-être 
en 
1003. 


Situé 
sur le 
ban 
de 
Girancourt, 
la 
commune 
relevait 
du 
bailliage 
de 
Darney. 


L’église 
dédiée 
à 
saint 
Martin, 
était 
annexe 
de 
Girancourt. 
Elle 
a 
été 
construite 
en 
1737. 


La 
mairie 
et 
l’école 
des 
garçons 
datent 
de 
1853 
; 
l’école 
des 
filles 
remonte 
à 
1870. 
Celles 
d’Agémont 
et 
d’Adoncourt 
(écoles 
mixtes) 
ont 
été 
construites 
en 
1841 
et 
1881. 


De 
1790 
à 
l’an 
IX, 
Dommartin-aux-bois 
a 
fait 
partie 
du 
canton 
de 
Girancourt. 


Aujourd’hui, 
la 
commune 
est 
située 
dans 
l’arrondissement 
d’Épinal 
et 
le 
canton 
d’Épinal-ouest. 
Elle 
compte 
environ 
363 
habitants. 


Les 
archives 
de 
la 
commune 
de 
Dommartin-aux-bois 
ont 
été 
déposées 
aux 
Archives 
départementales 
des 
Vosges 
le 
4 
juillet 
1997 
en 
application 
de 
la 
loi 
n° 
70-1200 
du 
21 
décembre 
1970. 


Elles 
forment 
un 
ensemble 
assez 
complet 
de 
3, 
44 
mètres 
linéaires. 
Seule 
la 
série 
F 
(population, 
économie 
sociale, 
statistique) 
est 
très 
pauvre. 


Les 
archives 
de 
Dommartin-aux-bois 
sont 
librement 
communicables. 
Un 
formulaire 
de 
demande 
de 
dérogation 
est, 
le 
cas 
échéant, 
disponible 
en 
salle 
de 
lecture. 
L’état 
de 
conservation 
de 
certains 
documents 
peut 
justifier une 
impossibilité 
de 
communication. 


-2 



BIBLIOGRAPHIE 


CHEVREUX 
(Paul) 
et 
LOUIS 
(Léon), 
Le 
Département 
des 
Vosges, 
description, 
histoire, 
statistique. 
Tome 
VI, 
Épinal, 
p. 
219-220. 


MARICHAL 
(Paul.), 
Dictionnaire 
topographique 
du 
département 
des 
Vosges, 
Paris, 
p. 
132. 


-3 



RÉPERTOIRE 
NUMÉRIQUE 
DÉTAILLÉ 


ARCHIVES 
ANCIENNES 
ANTERIEURES 
A 
1790 
Série 
GG 
– 
Cultes. 


E 
dpt 
149/GG 
1*-2* 
Registres 
paroissiaux1. 
[baptêmes, 
mariages, 
sépultures]. 
1765-1792 
1* 
1765-1772 
2* 
1773-1792 


1 
Le 
premier registre 
est 
non 
communicable 
en 
raison 
de 
son 
mauvais 
état 
de 
conservation. 


- 
4 


ARCHIVES 
MODERNES 


Série 
D 
– 
Administration 
générale 
de 
la 
commune. 


E 
dpt 
149/1 
D 
1*-2* 
Conseil 
municipal. 
— 
Délibérations 
1838-1907 
1* 
8 
avril 
1838-14 
avril 
1876 
2* 
7 
mai 
1876-17 
octobre 
1907 


E 
dpt 
149/1 
D 
3 
Conseil 
municipal. 
— 
Délibérations 
: 
extraits. 
1907-1918 


E 
dpt 
149/2 
D 
1-2 
Administration 
municipale. 
1842-1916 
1 
Correspondance 
: 
registre2, 
lettres 
(1852-1914). 
2 
Actes 
soumis 
à 
l’enregistrement 
: 
répertoires 
(1842-116). 


E 
dpt 
149/3 
D 
1 
Administration 
générale. 
Archives 
communales, 
inventaires 
et 
récolements 
: 
arrêtés, 
instructions 
(1880-1882). 
Documentation 
historique 
sur 
la 
commune 
[1889]. 
1880-[1889] 


Série 
E 
– 
État 
civil. 


E 
dpt 
149/1 
E 
1*-10* 
État 
civil 
[naissance, 
mariage, 
décès]. 
1793-1892 
1* 
1793-an 
IX 
2* 
an 
X-1812 
3* 
1813-1822 
4* 
1823-1832 
5* 
1833-1842 
6* 
1843-1852, 
avec 
table 
décennale 
7* 
1853-1862, 
avec 
table 
décennale 
8* 
1863-1872, 
avec 
table 
décennale 
9* 
1873-1882, 
avec 
table 
décennale 
10* 
1883-1892, 
avec 
table 
décennale 


Etat 
civil. 
— 
Rectification 
: 
extraits 
de 
jugement 
du 
tribunal, 
pièces 
justificatives. 


E 
dpt 
149/2 
E 
1 


1872-1879 


Série 
F 
– 
Population. 
Économie 
sociale. 
Statistiques. 


E 
dpt 
149/1 
F 
1 
Population. 
— 
Recensement 
: 
liste 
nominative, 
tableau 
récapitulatif. 
1911 


E 
dpt 
149/3 
F 
1 
Agriculture. 
— 
Animaux 
: 
recensements, 
états 
(1885). 
Sinistres 
: 
état 
(1912). 
Foires 
d’Arches 
et 
d’Harol, 
création 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
d’Arches 
(1864, 
1874). 
Culture 
de 
la 
vigne 
: 
fiches 
d’encépagement 
(1970). 


1864-1912, 
1970 


Série 
G 
– 
Contributions. 
Cadastre. 
Administrations 
financières. 


E 
dpt 
149/1 
G 
1-7* 
Cadastre. 
1809-1939 
1-2 
Atlas3: 
sections 
A, 
B, 
C, 
D 
(s.d.). 
3* 
État 
des 
sections 
A, 
B, 
C 
(1809) 
4*-7* 
Propriétés 
bâties 
et 
non-bâties 
: 
matrices 
(1825-1914). 
4* 
1825-1846 
5* 
Folios 
1 
à 
500 
1847-1910 


2 Ce 
registre 
contient 
également 
des 
listes 
d’affouagistes 
de 
1909 
à 
1960. 
3 La 
feuille 
d’assemblage 
est 
en 
déficit. 


- 
5 



6* 
Folios 
501 
à 
1000 
1848-1914 
7* 
Folios 
1001 
à 
1278 
1873-1914 
8* 
Propriétés 
bâties 
: 
matrice 
(1911-1939). 
9*-10* 
Propriétés 
non 
bâties 
: 
matrices 
(1914-1939). 
9* 
Folios 
1 
à 
500 
10* 
Folios 
501 
à 
1025 


E 
dpt 
149/1 
G 
11-13 
Contributions 
directes. 
1856-1918 
11 
Tableaux 
de 
répartitions, 
mandements, 
correspondance 
(1856-1918). 
Dégrèvements 
: 
registres 
de 
déclarations 
(1888-1914). 
12 
Chemins, 
prestations 
: 
extraits 
de 
rôles, 
registres 
de 
déclarations 
d’option 
(1871-1914). 
13 
Taxe 
sur les 
chiens 
: 
rôles, 
registres 
de 
déclarations 
(1895-1916). 
Taxe 
sur 
les 
voitures, 
chevaux, 
vélocipèdes 
: 
registre 
de 
déclarations 
(1897-1912). 


Série 
H 
– 
Affaires 
militaires. 


E 
dpt 
149/1 
H 
1 
Recrutement 
: 
registres 
de 
notifications 
(1819-1836, 
1851-1859). 
Armée 
territoriale 
: 
listes 
de 
convocation 
(1911, 
1913). 
1819-1913 


E 
dpt 
149/2 
H 
1 
Administration 
militaire. 
— 
Réquisitions 
et 
manoeuvres 
: 
correspondance 
(1877-1913). 
Champ 
de 
tir 
: 
plan, 
arrêté, 
procès-verbal, 
projet, 
règlement 
(1905-1910). 
1877-1913 


E 
dpt 
149/3 
H 
1 
Garde 
nationale 
: 
états, 
liste. 
1850-1870 


E 
dpt 
149/4 
H 
1 
Sapeurs-pompiers 
: 
instructions, 
correspondance, 
listes 
nominatives, 
catalogue 
de 
matériel. 
1900-1932 


E 
dpt 
149/5 
H 
1 
Guerre 
de 
1870. 
— 
Dommages 
de 
guerre 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance, 
états. 
1872 


E 
dpt 
149/5 
H 
2 
Guerre 
de 
1914-1918. 
— 
Réquisitions 
: 
états, 
déclarations, 
cahiers, 
liste 
de 
recensement 
de 
la 
population. 
1914-1915 


Série 
J 
– 
Police. 
Justice. 
Hygiène 
publique. 


E 
dpt 
149/1 
J 
1 
Police 
locale 
: 
correspondance. 
1874-1911 


E 
dpt 
149/2 
J1 
Police 
générale. 
— 
Étrangers 
: 
instructions, 
registres 
d’immatriculation, 
extraits 
d’état 
civil, 
listes, 
correspondance. 
1888-1928 


E 
dpt 
142/3 
J 
1 
Ancien 
détenu. 
— 
Surveillance 
: 
correspondance 
(1866). 
Exploits 
d’huissiers 
(1870-
1889). 
1866-1889 


E 
dpt 
149/5J 
1 
Hygiène 
et 
santé. 
— 
Arrêtés 
préfectoraux, 
rapport, 
correspondance. 
1912-1914 


Série 
K 
– 
Élections. 
Personnel 
communal. 


E 
dpt 
149/1 
K 
1-4 


Élections. 
1851-1914 
1 
Listes 
électorales 
: 
tableaux 
de 
rectifications, 
arrêtés, 
listes 
définitives, 
procès-verbaux, 
circulaires 
(1860-1914). 


- 
6 



2 
Plébiscite 
: 
procès-verbaux, 
arrêté, 
circulaires 
(1851-1870). 
Sénat 
: 
procès-
verbaux 
(1876-1908). 
Chambre 
des 
députés 
: 
listes 
d’inscription, 
listes 
de 
candidats, 
feuilles 
de 
dépouillement, 
circulaires, 
arrêtés, 
correspondance 
(1852-1914). 
Conseil 
d’arrondissement 
et 
conseil 
général 
: 
procès-verbaux, 
arrêtés, 
listes 
d’inscriptions, 
feuilles 
de 
dépouillement 
(1852-1913). 


3 
Conseil 
municipal 
: 
procès-verbaux, 
arrêtés, 
listes 
d’inscriptions, 
feuilles 
de 
dépouillement, 
arrêtés, 
instructions 
(1851-1912). 


4 
Conseil 
des 
prud’hommes 
: 
arrêtés, 
listes 
des 
électeurs, 
instructions, 
correspondance 
(1878-1913). 


E 
dpt 
149/2 
K 
1 
Garde-champêtre 
et 
garde 
forestier. 
— 
Nomination 
: 
arrêtés, 
correspondance. 
1851-1915 


Série 
L – 
Finances 
communales. 


E 
dpt 
149/1 
L 
1 
Budget. 
— 
Recettes 
et 
dépenses 
: 
états. 
1852-1917 


E 
dpt 
149/2 
K 
2 
Comptes 
de 
gestion 
: 
états, 
cahiers, 
arrêtés 
du 
conseil 
de 
préfecture, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance. 
1851-1915 


Série 
M 
– 
Biens 
communaux 
(patrimoine 
bâti). 


E 
dpt 
149/1 
M 
1 
Bâtiments 
communaux. 
— 
Travaux, 
inspection 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
état 
(1855, 
1862). 
Maison 
du 
berger, 
location 
et 
vente 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
procès-verbaux, 
arrêté 
(1852, 
1913-1927). 
Cimetière, 
transfert 
: 
arrêté, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
devis, 
croquis 
(1893-1894). 
Église 
et 
presbytère, 
travaux 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
cahier des 
charges, 
correspondance, 
plans 
(1849-1919). 
Écoles, 
construction 
et 
travaux 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
devis, 
arrêtés, 
plans 
(1851-1914). 
Instituteur, 
logement 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
devis, 
plans 
(1889-1890). 
Monument 
aux 
morts, 
érection 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
devis, 
décret, 
traité 
de 
gré 
à 
gré, 
correspondance, 
croquis 
(1919-1921). 
Pompe 
à 
incendie, 
local 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
arrêtés, 
procès-verbal 
(1867-1883). 
Fontaine 
et 
lavoir, 
construction 
et 
travaux 
: 
devis, 
cahiers 
des 
charges, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
états, 
circulaires, 
plans 
(1849-1884). 
1849-1927 


Série 
N 
– 
Biens 
communaux 
(patrimoine 
non 
bâti). 


E 
dpt 
149/1 
N 
1-2 
Gestion 
des 
biens. 
1850-1969 
1 
Terrains 
communaux. 
— 
Achat 
et 
vente 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
actes 
notariés, 
plans, 
arrêtés, 
procès-verbaux 
d’estimation 
(1893-1928) 
; 
partage 
et 
location 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance, 
procès-verbaux 
d’adjudication 
(1862-1913). 
Vaine 
pâture 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
(1860). 
Contentieux 
entre 
la 
commune 
et 
la 
veuve 
Jeandemange 
: 
extraits 
de 
jugement 
(1850). 
Cimetière, 
concession 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
cahier, 
croquis, 
tarifs, 
arrêté 
préfectoral, 
actes 
de 
concessions 
(1894-1969). 


- 
7 



2 
Forêt 
communales. 
— 
Délimitation 
et 
aménagement 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
décrets, 
arrêté, 
plans, 
actes 
de 
partage, 
registres, 
correspondance 
(1862-1908). 
Affouages 
: 
correspondance, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
procès-verbaux, 
listes 
d’affouagistes4 
(1854-1911). 


Série 
O 
– 
Travaux 
publics. 
Voierie. 
Transports. 
Régime 
des 
eaux. 


E 
dpt 
149/1 
O 
1 
Voierie. 
— 
Entretien 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
et 
de 
la 
commission 
départementale, 
plans, 
arrêtés, 
tableaux, 
états, 
actes 
d’acquisition, 
correspondance.1848-
1919 


E 
dpt 
149/1 
O 
2 
Eau 
potable. 
— 
Alimentation 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
actes 
de 
concession 
(1881-1913). 
Syndicat 
des 
eaux 
du 
Bolan 
: 
règlement 
(1954). 
1881-1913, 
1954 


E 
dpt 
149/2 
O 
1 
Transports 
publics. 
— 
Chemins 
de 
fer 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
arrêtés, 
tableau, 
procès-verbal, 
plan, 
notifications 
de 
jugement 
d’expropriation. 
1884 


E 
dpt 
149/3 
O 
1 
Régime 
des 
eaux. 
— 
Ruisseaux, 
curage 
: 
arrêtés, 
procès-verbaux, 
rapports, 
correspondance. 
1861-1913 


Série 
P 
– 
Cultes. 


E 
dpt 
149/1 
P 
1 
Culte 
catholique. 
— 
Fabriques, 
budget 
: 
états 
(1900-1905). 
Séparation 
des 
Églises 
et 
de 
l’État 
: 
instructions, 
arrêtés, 
décrets, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
et 
du 
bureau 
de 
bienfaisance 
(1906-1928). 
1900-1928 


Série 
Q 
– 
Assistance 
et 
prévoyance. 


E 
dpt 
149/1 
Q 
1-2 
Bureau 
de 
bienfaisance. 
1864-1926 
1 
Commission 
administrative 
: 
procès-verbal 
d’élection, 
arrêtés 
de 
nomination, 
extraits 
du 
registre 
de 
délibérations 
(1870-1913). 
Budgets 
et 
comptes 
: 
états, 
extraits 
de 
délibérations 
de 
la 
commission 
administrative, 
arrêtés 
du 
conseil 
de 
préfecture 
(1864-1926). 
2 
Indigents, 
secours 
: 
correspondance, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
(1864). 


E 
dpt 
149/4 
Q 
1-2 
Application 
des 
lois 
d’assistance 
et 
de 
prévoyance. 
1878-1814 
1 
Application 
: 
extraits 
de 
délibérations 
de 
la 
commission 
administrative 
et 
du 
conseil 
municipal, 
arrêtés 
préfectoraux, 
notification, 
correspondance5 
(1878-
1914). 
2 
Retraites 
ouvrières 
et 
paysannes 
: 
instructions, 
listes 
de 
bénéficiaires 
(1911-1914). 


Série 
R 
– 
Enseignement. 
Action 
culturelle. 


E 
dpt 
149/1 
R 
1-3 
Instruction 
primaire. 
1855-1912 
1 
Commission 
scolaire 
municipale 
: 
instructions, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
procès-verbaux, 
cahier de 
délibérations 
de 
la 
commission, 
correspondance 
(1882-1912). 
2 
Dépenses 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
(1855-1889). 


4 Quelques 
documents 
épars. 
5 


Liasse 
non 
librement 
communicable. 


- 
8 



Fournitures 
et 
mobilier 
: 
documentation, 
note 
(1912). 


3 
Instituteurs. 
— 
Nomination 
: 
arrêtés 
(1881-1898) 
; 
traitement 
des 
enseignants 
de 
l’école 
d’Agémont 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance 
(1868-1873). 


E 
dpt 
149/2 
R 
1 
OEuvres 
scolaires 
et 
périscolaires. 
— 
Rétribution 
scolaire 
: 
rôles 
(1876), 
listes 
d’élèves 
admis 
gratuitement 
(1850-1881). 
Caisses 
des 
écoles 
: 
correspondance, 
état 
financier 
(1912). 
1850-1912 


E 
dpt 
149/3 
R 
1 
Action 
culturelle. 
— 
Bibliothèque 
scolaire 
: 
correspondance, 
catalogue, 
enquête. 
1867-1869 


- 
9 



TABLE 
DES 
MATIÈRES 


Introduction 
p. 
2 
Bibliographie 
p. 
3 
Répertoire 
numériques 
détaillé 
p. 
4 
Table 
des 
matières 
p. 
10 


-10