ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 148
Archives communales
de Domjulien
(1603-1957)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
Assistante qualifiée de conservation
du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
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INTRODUCTION
Domjulien appartenait au bailliage de Mirecourt.
Son église, dédiée à saint Julien, faisait partie du diocèse de Toul. Le patronage était confié au
chapitre de Remiremont qui percevait un quart des grosses dîmes, le curé, un quart, et le seigneur du
lieu, la moitié. Dans l’église, une dalle funéraire a été classée monument historique en 1907.
La commune de Domjulien, qui comptait 201 habitants en 1999, fait partie du canton
de Vittel, arrondissement de Neufchâteau.
Les archives de Domjulien ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1993 en même temps que celles de Girovillers-sous-Montfort, les deux communes ayant fusionné, par
arrêté préfectoral du 13 décembre 1972. Après classement, le fonds, qui présente d’importantes
lacunes, occupe environ 1,8 mètre linéaire. Il est librement communicable suivant la réglementation en
vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 217-218.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 131.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série DD – Biens communaux.
E dpt 148/DD 1 1 pièce papier
Carte topographique des bois appartenant aux communautés de Domjulien et
Gérovillers. 1754
E dpt 148/DD 2 1 pièce papier
Carte topographique des bois appartenant aux communautés de Domjulien et
Gérovillers. 1767
E dpt 148/DD 3 1 pièce papier
Droits dans les pâtis communs : requête des habitants de Domjulien contre
ceux de Girovillers. 1769
Série GG – Culte.
E dpt 143/GG 1*-3* Registres paroissiaux. 1603-1764
1* Baptêmes (1603-1621).
Baptêmes, mariages, sépultures (1692-1715).
2*-3* Baptêmes, mariages, sépultures (1736-1741).
2* 1715-1749
3* 1749-1764
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 148/1 D 1* Conseil municipal : délibérations. 1838-1872
E dpt 148/1 D 2 Extraits de délibérations. 1874-1929
E dpt 148/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires. 1887-1907
E dpt 148/3 D 1 Archives communales : inventaires, procès-verbaux de récolement.
1848-1884
E dpt 148/4 D 1 Assurances : polices. 1901-1923
Série E – État civil.
E dpt 148/1 E 1* État civil (naissances, mariages, décès). an XI-1812
E dpt 148/2 E 1 Registre de consentement à mariages. 1896-1928
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 148/3 F 1 Agriculture : fiches de déclarations des surfaces ensemencées, registre de
déclaration des stocks de blé, état des bêtes tuées. 1909-1933
E dpt 148/7 F 1 Travail. – Livrets d’ouvriers : registre d’inscription. 1905-1920
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 148/1 G 1-4* Cadastre. 1839-1913
1 Atlas (1839).
2* État de sections (1839).
3*-4* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1839-1913).
3* folios 1-420
4* folios 421-840
E dpt 148/1 G 5 Taxes. – Prestations sur les chemins : registres de déclarations d’option.
1927-1929
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Série H – Affaires militaires.
E dpt 148/1 H 1 Recrutement. – Registre à souche des avis de décès. 1888-1939
E dpt 148/5 H 1 Guerre de 1870 : registre de souscription pour la libération du territoire.
1870
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 148/1 J 1 Police locale. – Police des inhumations : autorisation de transport de corps.
1913
E dpt 148/2 J 1 Police générale. – Registre d’entrée et de sortie des habitants. 1880-1936
E dpt 148/3 J 1 Justice. – Exploits d’huissiers. 1873-1885
E dpt 148/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : arrêtés sanitaires municipaux. 1903
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 148/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, décomptes. 1881-1927
Série L – Finances de la commune.
E dpt 148/1 L 1 Budgets : états. 1877-1942
E dpt 148/1 L 2-3 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés du conseil de
préfecture, extraits de délibérations du conseil municipal. 1813-1913
2 1813-1836
3 1855-1913
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 148/1 M 1 Bâtiments communaux. – Écoles, logement de l’instituteur et maison de
cure : testament, actes notariés, extraits de délibérations du conseil municipal,
devis et projets successifs, cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication, avis de subventions, traités (1825-1927). Église, réparations :
extraits de délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges,
procès-verbaux d’adjudication de travaux, traité pour l’acquisition d’une
horloge (1860-1930). Maison du berger : extraits de délibérations, croquis,
emprunt (1888-1911). Fontaines, lavoir, abreuvoir et alimentation en eau :
acte d’acquisition d’un terrain, croquis, devis, traités, mémoires (1896-1930).
Cabine téléphonique : extrait de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1912-1932). 1825-1932
1/1 Projet pour une salle d’asile : plan calque (1856).
1/2 Projet d’école de garçons : plan de situation (1869).
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1/3 Projet d’école de garçons : plan du bâtiment (1869).
1/4 Projet d’école de garçons : plan de situation (dressé en 1869,
revu en 1874).
1/5 Projet d’école de garçons : plan du bâtiment (dressé en 1869,
revu en 1874).
1/6 Projet d’école de garçons : plan calque du bâtiment (dressé en
1869, revu en 1874).
1/7 Projet d’école de garçons : plan calque sur papier (1874).
1/8 Projet de salle de classe dans la maison d’école de garçons :
plan (dressé en 1877, modifié en 1878).
1/9 Projet de reconstruction d’une maison d’école de filles : plan
(1881-1882).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 148/1 N 1 Terrains communaux. – Aliénation : arrêté préfectoral, procès-verbal
d’enquête, acte notarié (1896). Partage des pâquis : procès-verbaux, rôles,
plan, état des biens communaux (1837-1927). Location des herbes : procèsverbaux
d’adjudication (1912-1944). 1837-1944
E dpt 148/1 N 2 Forêt. – Bois indivis avec Girovillers : ordonnance, procès-verbal de partage,
acte notarié (1827-1866). Exploitation de la forêt communale : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication (1841,
1912-1925). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal,
état des propriétaires concernés (1880-1920). 1827-1925
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 148/1 O 1 Voirie. – Entretien et aménagement : plans d’ensemble et tableau des
chemins, extraits du budget, extraits de délibérations du conseil municipal.
1883-1949
E dpt 148/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, procèsverbaux
de récolement, extraits de délibérations du conseil municipal.
1850-1914
Série P – Cultes.
E dpt 148/1 P 1 Culte catholique. – Dons et legs : avis (1896). Séparation des Églises et de
l’État : correspondance (1906). Attribution des biens de la fabrique au bureau
de bienfaisance : décret (1912). 1896-1912
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 148/1 Q 1 Bureau de charité puis bureau d’assistance. – Finances : actes notariés,
budgets, états statistiques (1814-1957). Secours après incendie :
correspondance (1848). 1814-1957
E dpt 148/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance
(1899). Protection des enfants du premier âge et enfants assistés : registres
d’inscription, registre de délibérations du comité de patronage,
correspondance (1878-1917). Aliénés : correspondance (1926). 1878-1926
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 148/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal (1882-1892). Dépenses : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1877-1889).
1877-1892
E dpt 148/3 R 1 Action culturelle. – Histoire de la commune : questionnaire (s.d.). Mobilier de
l’église, classement : arrêtés du ministre de l’Instruction publique et des
Beaux-Arts, correspondance (1906-1922). 1906-1922
Série S – Divers.
E dpt 148/1 S 1 Bornages entre particuliers : accords, procès-verbaux. 1847-1848