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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 127
Archives communales
de
Darney-aux-Chênes
(1762-1978)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2005
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INTRODUCTION
Le nom de la commune, Darney aux Chasne, est attesté dès 1388 (Archives départementales de
Meurthe-et-Moselle, B 641, n° 20). Darney appartenait au bailliage de Neufchâteau. Son église, dédiée
à saint Èvre, était du diocèse de Toul, doyenné de Châtenois.
Les dîmes étaient partagées entre le curé, les sires de Bassompierre et Dommartin et les
chapelains de Beaufremont.
Aujourd’hui, Darney-aux-Chênes compte une cinquantaine d’habitants et fait partie du
canton de Châtenois, arrondissement de Neufchâteau.
Les archives de la commune ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1990. Après classement, le fonds occupe environ 3 mètres linéaires, certaines séries étant très
lacunaires. Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 196.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 121.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 127/CC 1 63 pièces papier, 5 pièces parchemin
Comptes de la communauté : états, pièces justificatives (1762-1790). Frais de
procès : extraits des registres du Parlement, arrêt, contrainte, décompte
(1787-1788). 1762-1790
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts.
Travaux publics. Voirie.
E dpt 127/DD 1 1 pièce papier
Terrain communal. – Demande de concession pour y bâtir : procès-verbal de
visite du terrain et fixation du cens. 1785
Série FF – Justice et police.
E dpt 127/FF 1 21 pièces papier
Procès entre la communauté et le décimateur : pièces de procédure.
1762-1768
Série GG – Cultes. Instruction publique.
E dpt 127/GG 1* Registre paroissial (baptêmes, mariages, sépultures). 1765- 1792
E dpt 127/GG 2 29 pièces papier
Fabrique de la paroisse. – Comptes de l’église : état (1780). Contentieux entre la
fabrique et un marchand cirier : pièces de procédure (1771-1773).
1771-1780
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 127/1 D 1-2 Conseil municipal : délibérations. an VIII-1959
1 Cahiers (an VIII-1838).
2 Extraits (1849-1959).
E dpt 127/2 D 1* Administration municipale : arrêtés du maire. 1840-1934
E dpt 127/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
correspondance. 1812-1895
E dpt 127/4 D 1 Assurances : polices, extraits de délibérations du conseil municipal. 1860-1957
Série E – État civil.
E dpt 127/1 E 1* État civil (naissances, mariages, décès). 1793-an X
E dpt 127/2 E 1 État civil. – Vérification : extraits des procès-verbaux, correspondance.
an VIII-1902
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 127/1 F 1-2 Population. 1846-1968
1 Mouvements : tableaux (1854-1888).
2 Recensements : listes nominatives, états récapitulatifs (1846-1968).
E dpt 127/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : états récapitulatifs, questionnaires, tableaux
des récoltes en grains et autres farineux, état des surfaces ensemencées.
1835-1941
E dpt 127/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états (1885-1889). Feuille de renseignements
concernant la commune (1949). 1885-1949
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 127/1 G 1-6* Cadastre. 1824-1961
1 Atlas (1835).
2*-3* États de sections (1824-1836).
2* Sections A-D, 1824-1835
3* Sections A-B, 1836
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4* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1836-1914).
5* Propriétés bâties : matrice, registre de déclaration de constructions
nouvelles (1911-1961).
6* Propriétés non bâties : matrice (1913-1936).
E dpt 127/1 G 7 Contributions directes : matrices générales, listes de commissaires répartiteurs,
tableaux récapitulatifs, listes des contribuables1. 1791-1967
E dpt 127/1 G 8 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclarations d’option (1825-1905). Taxe sur les chiens : rôles (1870-1905).
1825-1905
Série H – Affaires militaires.
E dpt 127/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes et engagements : instructions,
tableaux, registre2 d’inscription, déclarations d’engagement volontaire (1792-
1889). Armée territoriale : tableau de recensement (1874). 1792-1889
E dpt 127/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et voitures : recensement : tableaux de
classement, registres de déclarations, listes de recensement (1874-1893).
Cantonnement des troupes : correspondance (1951). 1874-1951
E dpt 127/3 H 1 Garde nationale : instructions, liste de volontaires, tableaux de recensement,
registres de contrôle. 1791-1868
E dpt 127/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1807-1945
1 Révolution et Empire. – Instructions générales : circulaires,
correspondance, signalement de prisonniers anglais évadés (1807-1817).
Réquisitions : registres et avis de réquisitions, états de répartition des
fournitures, listes de recensement des animaux, demandes de
remboursement (an XIII-1819).
2 Guerres de 1870 : rôle de contributions, état des chevaux (1870).
3 Guerre de 1939-1945. – Cantonnement : correspondance, états des
réquisitions et des effectifs , procès-verbal de constat de dégâts (1939-
1940). Victimes de guerre : instructions, état des secours (1944-1945).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 127/5 J 1 Hygiène et santé. – Prévention du choléra : extrait de délibérations du conseil
municipal. 1832
1 De nombreuses lacunes.
2 Ce cahier contient également des arrêtés et décisions concernant la police rurale.
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Série K – Élections. Personnel.
E dpt 127/1 K 1-2 Élections. 1815-1946
1 Électeurs départementaux : listes, arrêtés de clôture (1831-1843).
Électeurs municipaux : tableaux rectificatifs, listes définitives (1846-
1895).
2 Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1852).
Élections législatives : procès-verbaux d'élection, listes de votants
(1850-1928). Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de
délégués (1881-1926). Élections au Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs,
(1852-1928). Élections au conseil municipal : listes d'électeurs,
procès-verbaux d'élection et d’installation des conseillers, des maires
et adjoints, arrêtés de nomination des maires et adjoints (1815-
1929). Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procèsverbaux
(1946).
E dpt 217/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés. an X-1894
Série L – Finances de la commune.
E dpt 127/1 L 1-2 Budgets : états. an XI-1968
1 an XI-1881
2 1922-1968
E dpt 127/1 L 3-4 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives. an III-1914
3 an III-1818
4 1819-1914
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 127/1 M 1 Bâtiments communaux. – Mairie-école et logement de l’instituteur : actes
d’acquisition de maisons, extraits de délibérations du conseil municipal, devis,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, plans, décomptes, arrêtés
préfectoraux (1823-1899) ; location : extrait de délibérations du conseil
municipal, bail (1921-1955). Église, réparations : extraits de délibérations du
conseil municipal, plan, devis, procès-verbaux d’adjudication de travaux (1853-
1894) ; arrêté de classement de la cloche (1908). Presbytère de Châtenois3,
réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, cahier des charges,
procès-verbal d’adjudication de travaux (1860-1922) ; location :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1951).
Cimetière : extrait de délibérations du conseil municipal, devis, procès-verbal
d’adjudication de travaux (1895). Fontaines, lavoirs et puits : extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, procès-verbal
d’adjudication de travaux, plans, acte d’acquisition de terrain, acte de
concession de source (1835-1884). 1823-1955
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 127/1 N 1 Terrains communaux. – Acquisition : arrêté préfectoral, croquis, procèsverbaux
d’enquête et d’expertise, acte d’acquisition (1850). Aliénation : arrêté
préfectoral, croquis, extraits de délibérations du conseil municipal, actes de
vente, exposés (an VII-1914). Anticipations : exposés, correspondance, dossiers
de procédure avec différents particuliers et la commune de Longchamp (an
VII-1847). Partage et location : extraits de délibérations du conseil municipal,
procès-verbaux d’adjudication (an X-1885). Droit de chasse : procès-verbaux
d’adjudication (1806-1884). an VII-1914
E dpt 127/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : procès-verbaux
d’arpentage, d’exploitation et d’adjudication, extraits de délibérations du conseil
municipal, cahier d’aménagement, plan général, rôles d’affouages.
an X-1892, 1958-1968
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 127/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : arrêtés préfectoraux, tableaux des chemins,
extraits de délibérations du conseil municipal, budgets, autorisations de voirie,
croquis (1816-1965). Eau potable, réfection d’une conduite : devis, plan,
procès-verbal d’adjudication des travaux (1934). 1816-1965
E dpt 127/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer, construction de la ligne NeufchâteauÉpinal
: convention, croquis, extrait de délibérations du conseil municipal,
procès-verbal de réception des travaux. 1878-1879
3 Le presbytère est indivis entre les communes de Darney-aux-Chênes, Longchamp-sous-Châtenois et Rémois.
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E dpt 127/3 O 1 Régime des eaux. – Curage et aménagement des ruisseaux et fossés : extraits de
délibérations du conseil municipal, exposés, devis, procès-verbal d’adjudication
de travaux. 1818-1896
Série P – Cultes.
E dpt 127/1 P 1 Culte catholique. – Logement et rétribution du desservant : extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (an X-1828). Acquisition de
livres liturgiques, participation de la commune : extrait de délibérations du
conseil municipal (1854). Séparation des Églises et de l’État : télégramme,
correspondance, procès-verbaux de concession de jouissance, extrait de
délibérations du conseil municipal de Longchamp-sous-Châtenois (1907-1929).
an X-1929
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 127/1 Q 1 Bureau d'assistance : correspondance. 1847-1854
E dpt 127/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : liste de bénéficiaires (1954). Accidents du travail : fiche de déclaration
(1953). 1953-1954
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 127/1 R 1 Instruction primaire. – Comité local : correspondance (1846). Commission
municipale scolaire : procès-verbaux d’élection de délégués (1908-1912).
Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1865-1886).
Traitement des enseignants : extrait de délibérations du conseil municipal,
arrêtés préfectoraux (an XI-1871). an XI-1912
E dpt 127/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles. 1874-1877
Série T – Urbanisme.
E dpt 127/1 T 1 Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de la région de Mirecourt-
Neufchâteau-Vittel : rapport, plans, compte rendu de réunion. 1977-1978