ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES





E dépôt 121





Archives communales
de
Crainvilliers
(1661-1983)






Répertoire numérique détaillé

établi par

Marie-Claire MARTIN
Geneviève RODRIQUE













sous la direction d’Yves Kinossian, puis d’Isabelle Chave
conservateurs du patrimoine, 
successivement directeurs des Archives départementales des Vosges

Épinal, 2005
 
INTRODUCTION



	Le nom de Crainvilliers est attesté dès 1200.

	Crainvilliers appartenait au bailliage de Bourmont et au marquisat de Bulgnéville. Son église relevait du diocèse de Toul, doyenné de Vittel.

	De 1790 à l'an X, Crainvilliers a fait partie du canton de Martigny.

	Aujourd'hui, Crainvilliers compte 215 habitants (recensement de 1999) et fait partie du canton de Bulgnéville.

	Les archives de la commune ont été déposées en avril 2000 aux Archives départementales et mesurent, après classement, 2,20 mètres linaires. Elles présentent de nombreuses lacunes, en particulier les registres de délibérations du conseil municipal du XIXe siècle, les dossiers d'élections, les documents sur les bâtiments communaux. Le fonds est librement communicable, conformément à la législation en vigueur (article L 213-2 du Code du patrimoine).
 
BIBLIOGRAPHIE

Louis (L.), Chevreux (P.), Le Département des Vosges : description,  histoire, statistique, t.  VI, Épinal, 1889, p. 182-183.

Marichal (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 115. 
	ARCHIVES ANCIENNES
	
	
	Série BB – Administration communale.
	
E dpt 121/BB 1	Comunauté de Crainvilliers. – Délibérations, déclarations et comptes : cahiers.
	1736-1788
	
	
	Série GG – Cultes. Instruction publique
	
E dpt 121/GG 1*-9*	Registres paroissiaux.	1661-1790
	1*	1661-1699 (baptêmes, mariages).
	2*-9*	Baptêmes, mariages, sépultures (1688-1790).
		2*	1688-1697
		3*	1700-1715
		4*	1716-8 janvier 1731
		5*	16 janvier 1731-16 mars 1745
		6*	23 avril 1745-2 mai 1761
		7*	10 mai 1761-28 décembre 1770
		8*	1771-1780
		9*	1781-1790
	
 
	ARCHIVES MODERNES
	
	Série D – Administration générale de la commune.
	
E dpt 121/1 D 1*-2*	Conseil municipal : délibérations.	1904-1980
	1*	10 novembre 1904-août 1936
	2*	mai 1935-1er avril 1980
	
E dpt 121/2 D 1	Administration municipale. – Arrêtés du maire : registre, extraits (1840-1983). Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (1902-1953).	1840-1983
	
	
	Série E – État civil.
	
E dpt 121/1 E 1*-10*	État civil.	1791-1892
	1*	Baptêmes, mariages, sépultures (1791-1792) ; naissances, mariages, décès (1793-an XI).
	2*-10*	Naissances, mariages, décès, tables décennales (an XII-1892).
		2*	an XII-1812
		3*	1813-1822
		4*	1823-1832
		5*	1833-1842
		6*	1843-1852
		7*	1853-1862
		8*	1863-1872
		9*	1873-1882
		10*	1883-1892
	
E dpt 121/2 E 1	État civil. –  Vérification : extraits de procès-verbaux.	1883-1903
	
	
	Série G – Cadastre. Contributions.
 Administrations financières.
	
E dpt 121/1 G 1-10	Cadastre.	1820-1958
	1	Atlas [1842]
	2-3	États de sections (1822-1842).
		2	1822
		3	1842
	4	Mutations : registres (1820-1840).
	5*-6*	Propriétés bâties : matrices (1882-1958
		5*	Folios 1-380
		6*	Folios 381-758
	7*-8*	Propriétés bâties : matrices (1882-1958).
		7*	1882-1911
		8*	1911-1958
	9*-10*	Propriétés  non bâties : matrices (1914-1938).
		9*	Folios 1-492
		10*	Folios 493-506
		
E dpt 121/1 G 11	Contributions directes : matrices générales.	1822-1849, 1917-1931
	
	
	Série H – Affaires militaires.
	
E dpt 121/2 H 1	Administration militaire. – Véhicules et remorques, réquisition : listes de recensement.	1932-1933
	
E dpt 121/5 H 1/1-2	Guerre de 1914-1918. – Citations à l'ordre de l'armée et décorations : notices individuelles.	1914-1921
	1/1	Notices 1-9
	1/2	Notices 9 bis-14
	
	
	Série J – Police. Justice. Hygiène publique.
	
E dpt 121/2 J 1	Police générale. – Changement de domicile, déclaration : registre à souche (1869-1962). Étrangers, contrôle : registre d'inscription (1888-1970). Passeports pour l'intérieur : titres (1875-1876).	1869-1970
	
	
	Série K – Élections. Personnel. Distinctions honorifiques.
	
E dpt 121/2 K 1	Personnel communal. –  Nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
	1938-1980
	
	
	
	
	
	
	Série M – Bâtiments communaux.
	
E dpt 121/1 M 1	Logement de l'institutrice. – Réparations : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal.	1966
	
	
	Série N – Biens communaux.
	
E dpt 121/1 N 1	Biens communaux. – Terrains communaux, aliénation et échange : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés, plans, procès-verbaux d'enquête et d'estimation (1819-1898). Forêt communale, création d’un dépôt d’ordures : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1965-1966).		1819-1966
	
	Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation. Régime des eaux.
	
E dpt 121/1 O 1	Voirie. – Chemins : tableau de reconnaissance, états parcellaires, procès-verbaux d'expertise, arrêtés, correspondance, rapport, autorisation de voirie, plan, extraits de délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition de terrains, devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes juridictionnels.	1843-1882
	
E dpt 121/3 O 1	Régime des eaux. – Ruisseaux d'Anger et d'Aulnois, curage : arrêtés, registre de délibérations de la commission syndicale de curage, listes de riverains, rapports, correspondance, procès-verbaux d'élection au syndicat de curage.	1892-1977