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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 110
Archives communales
du Clerjus
(1641-1988)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales des Vosges
Épinal
2010
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INTRODUCTION
Le Clerjus était le chef-lieu de canton d’une communauté, qui faisait partie du comté de
Fontenoy. En 1594 et 1710, la commune dépendait du bailliage de Vôge, prévôté d’Arches, terre de
L’Alloeud ; en 1751, du bailliage de Remiremont, maîtrise d’Épinal, et en 1790, du district d’Épinal,
canton de Xertigny.
L’église, appelée La Franous,e faisait partie du diocèse de Toul, doyenné de Remiremont. La
paroisse dépendait de la cure de Xertigny.
La mairie et l’école furent construites en 1826.
La commune a compté 57 habitants en 1710, 2 236 habitants en 1830, 2 580 habitants en 1867
et compte actuellement 528 habitants.
Aujourd’hui, Le Clerjus fait partie du canton de Xertigny et compte 16 hameaux et 3 écarts.
Les archives du Clerjus ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 2008.
Après classement, le fonds occupe environ 15,20 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état
de conservation des documents.
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BIBLIOGRAPHIE
Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII,
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726].
CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en
fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762].
LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique
historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p.
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179].
MARICHAL (Paul.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456.
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SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Fonds modernes des Archives départementales des Vosges (1800-1940)
3 M Plébiscites et élections.
3 M 817 Élections municipales du Clerjus (1870-1940).
Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940).
2 O 112/1-14 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune du Clerjus (an VIII- 1939).
3 O 767-770 Dossiers des voies de la commune du Clerjus (1825-1937).
3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930).
3 P 1230*-1241* États de sections et matrices du Clerjus (1812-1967).
3 P 5048/1-7 Plans cadastraux (1811).
11 T Monographies communales (1881-1904).
11 T 18/81 CIRERN, Le Clerjus, monographie industrielle1. LIRHANT (E.), Comté de Fontenoy-le-Châtea. (1889).
V Administration des cultes durant la période concordataire (1802-1940).
2 V 10 Érection de cures et succursales (an XII-1885).
2 V 46 Plaintes contre les desservants (1808-1904).
4 V 6 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux (1810-1905).
5 V 38 Comptabilités (1897-1906).
5 V 188 Dossiers de fabrique (an X-1880).
8 V 30 Dévolution des biens de la paroisse (1905-1929).
X Assistance et prévoyance sociale (1800-1940).
2 X 312-314 Bureau de bienfaisance du Clerjus (1864-1937).
Fonds contemporains des Archives départementales des Vosges
W Archives administratives postérieures à 1940
Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique « Consulter les fonds », puis
« État général des fonds ».
Fonds figurés des Archives départementales des Vosges
2 Fi Cartes et plans de grand format
2 Fi 3038, 3046 et 3048 Plans de l’église paroissiale du Clerjus (1785).
4 Fi Cartes postales
1 Cinq exemplaires de broderie (originaux conservés en réserve).
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Répertoire numérique détaillé
ARCHIVES ANCIENNES
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 110/CC 1 Budget : comptes, résultats provisoires, déclarations. 1781-1789
E dpt 110/CC 2-4 Contributions et dépenses. 1748-1789
2* Enregistrements (1780-1785).
3 Paiements : reçus (1789).
4* Cadastre, section de l’église : états (1748-1756).
Série DD – Biens communaux.
E dpt 110/DD 1 Église. – Cloche, réparation : attestation, mémoires, devis, détail estimatif, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal. 1786, 1789
E dpt 110/DD 2 Terrains. – Titres de propriétés : acquêts, échange (1772-1783). Assencement :
déclaration (1778). 1772-1783
E dpt 110/DD 3 Forêt. – Affouage : extrait des délibérations de la communauté. 1787
Série GG – Culte.
E dpt 110/GG 1*-5* Registres paroissiaux.2 1641-1792
1* Baptêmes (1641-1717).
2* Baptêmes (1717-1734) ; baptêmes, mariages, sépultures (1734-1736).
3* Mariages (1706-1713).
4* Mariages (1714-1733) ; sépultures (1706-1733).
5*-9* Baptêmes, mariages, sépultures (1736-1792).
5* 1736-1752
6* 1752-1764
7* 1765-1774
8* 1775-1784
9* 1785-1792
2 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partie de la collection des greffes des tribunaux de
grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com).
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 110/1 D 1*-7* Conseil municipal : registres de délibérations. 1795-1901
1* 1795-18133
2* 1814-1851
3 1838-1870
4* 1869-1881
5* 1882-1887, août
6* 1887, octobre-1894, avril
7* 1894, novembre-1901
E dpt 110/1 D 8 Extraits des délibérations du conseil municipal. 1901-1915
E dpt 110/2 D 1*-5 Administration municipale. 1806-1962
1* Arrêtés du maire : registre (1876-1962).
2 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1806-1877).
3-5 Correspondance reçue (1814-1920).
3 1814-1839
4 1840-19094
5 1910-1920
E dpt 110/3 D 1 Archives communales et objets mobiliers. – Récolement : inventaires, instruction, plan
de classement, correspondance. 1791-1908
E dpt 110/3 D 2 Archives du greffe de la commune : inventaire. 1832
E dpt 110/4 D 1 Contentieux. – Réclamations des habitants : listes nominatives, déclaration, pétitions,
correspondance. 1825-1893
Série E – État civil.
E dpt 110/1 E 1*-24* État civil5. 1793-1902
1*-21* Naissances, mariages, décès et tables décennales (1793-1892).
1* 1793-an V
2* an VI-an VIII
3* an IX-an XI
4* an XII-1806
5* 1807-1812
6* 1813-1817
7* 1818-1822
8* 1823-1827
9* 1828-1832
10* 1833-1837
11* 1838-1842
12* 1843-1847
13* 1848-1852
14* 1853-1857
15* 1858-1862
16* 1863-1867
3 Non communicable en raison de son état de conservation.
4 Lacunaires de 1845 à 1898.
5 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partie de la collection des greffes des tribunaux de
grande instance des Vosges (www.vosges-archives.com).
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17* 1868-1872
18* 1872-1877
19* 1878-1882
20* 1883-1887
21* 1888-1892
22*-23* Tables décennales (1803-1893).
22* 1803-1813
23* 1843-1893
24* Naissances, mariages, décès et tables décennales (1892-1902).
E dpt 110/2 E 1 Extraits. – Demande, naissances : correspondance, extraits d’actes (1815-1968) ; décès :
extraits d’actes, registre des avis de décès, correspondance (1884-1968). 1815-1968
E dpt 110/2 E 2 Mariages : extraits, registres de consentement, autorisation, certificats, contrats de
mariage, registre des dépôts de contrats, livret de famille (an XI-1937). Divorce :
correspondance, notes (1886-1903). an XI-1937
E dpt 110/2 E 3 Avis de mention : réglementation. 1884-1897
E dpt 110/2 E 4 Archives départementales des Vosges. – Dépôt de l’état civil : correspondance,
attestation (1971). Duplicata de microfilm, demande d’autorisation : correspondance
(1988). Tables décennales, envoi : copie, correspondance (1984). 1971-1988
E dpt 110/2 E 5 Étrangers. – Naturalisation : demandes, déclarations, correspondance. 1872-1896
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 110/1 F 1-8 Population. 1841-1936
1-3 Dénombrement : tableaux (1841-1911)6.
1 1841-1872
2 1876-1891
3 1896-1911
4-8 Feuilles de ménage et bulletins individuels (1881-1936)7.
4 1881
5 1886
6 1891
7 1921
8 1936
E dpt 110/3 F 1-9 Agriculture. 1852-1946
1-3 Statistiques : tableaux, questionnaires, listes nominatives, circulaires (1852-
1896).
1 Annuelles (1852-1896).
2 Décennales (1882).
3 Quinquennales (1857-1861).
4 Farineux, recensement : états (1856-1882).
5 Bétail : registre d’inscription (1944-1946).
E dpt 110/5 F 1-3 Statistiques générales. 1854-1899
1 Mouvements de population (1854-1899).
2 Sinistres (1866-1899).
6 Non communicables en raison de leur état de conservation.
7 Exceptionnellement conservés en raison de l’état de conservation des tableaux de dénombrement, qui sont non communicables.
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E dpt 110/7 F 1 Industrie. – Statistiques : état, questionnaire, tableau (1860-1882). Enfants mineurs et
apprentis : livret d’inscription (1891-1949). 1860-1949
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 110/1 G 1*-20* Cadastre. 1791-1914
1* Cote vacante8.
2*-5* Matrices (1852-1914).
2*-5* 1852-1865
2* folio 1 à 400
3* folio 401 à 832
4* folio 833 à 1196
5* folio 1197 à 1596
6*-7* 1866-1914
6* 1er volume.
7* 2e volume.
8*-11* Livres des mutations (an IX-1822).
8* an IX
9* 1806-1811
10* 1820-1822
11* Livre journalier (1820-1821).
12*-16* États de sections (1791-an VI).
12* Section de l’église (1791).
13* Section du Randumont [1791].
14* Section du Roulier [1791].
15* Section du Moncel (an V).
16* Section de Sous-le-Bois, Le Moncel, Lassus et Le Roulier (an VI).
17*-18* Propriétés bâties (1812-1910).
17* 1812-1815
18* 1882-1910
19* Augmentations et diminutions (1845-1847).
20* Table alphabétique (1817).
E dpt 110/1 G 21-51 Contributions foncières. 1791-1961
21*-24* Matrices générales (an V-1820).
21* an V
22*-23* 1815-1820
22* 1er volume.
23* 2ème volume.
24* [XIXe siècle].
25*-34* Copies de la matrice générale (1791-1916).
25* 1791-an X
26* 1815
27* 1817
28* 1819-1824
29* 1826-1838
30* 1839-1844
31* 1850-1865
32* 1866-1881
33* 1882-1899
34* 1900-1916
8 Cote réservée pour l’atlas cadastral, de dépôt obligatoire et conservé en mairie.
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35*-42* Taxes sur les chemins vicinaux : rôles (1825-1915).
35* 1825-1836
36* 1851-1855
37* 1856-1862
38* 1863-1866
39* 1867-1872
40* 1873-1887
41* 1888-1907
42* 1908-1915
43*-46* Taxes sur les chiens (1868-1914).
43* Propriétaires, inscriptions : registres (1880-1914).
44*-46* Rôles (1868-1913).
44* 1868-1877
45* 1886-1898
46* 1899-1913
47*-51 Contribuables. – Inscriptions (1807-1961).
47* Taxes militaires et de prestations (1911-1914).
48* Dégrèvement d’impôts (1888-1911).
49* Changement de domicile : registres des entrées et sorties (1870-
1961).
50 Mandements (1901-1919).
51 Levée des impôts, organisation : listes nominatives, note,
correspondance (1807-1929) ; répartiteurs : tableaux,
correspondance (1841-1899).
E dpt 110/3 G 1 Télécommunications et télégraphes. - Installation et gestion : convention,
correspondance (1885-1903). Bascule publique : registre d’enregistrement (1919-1926).
Poids et mesures : listes nominatives (1899). 1885-1926
Série H – Affaires militaires.
E dpt 110/1 H 1-6 Recrutement an XIII-1918
1 Dossier d’inscription : extraits d’état civil, demande, extraits des actes
d’engagement volontaires, état signalétique et des services, circulaires, fiches
individuelles, avis, instruction, ordre de route, correspondance (1806-1918).
2* Actes d’engagement volontaire : enregistrement (1856-1859).
3-5 Recensement : tableaux (1818-1918).
3 1818-1851
4 1852-1870
5 1872-1918
6 Compagnie des grenadiers et voltigeurs : bulletins individuels (an XIII-1812).
E dpt 110/2 H 1-3 Réquisitions militaires : notes, états des indemnités, mandats, avis, listes nominatives,
états des fournitures, certificat, factures, circulaire, comptes, reçus, états des
contributions imposées, carnet, listes de recensement, correspondance. 1815-1919
1 1815-1816
2 1870-1873
3 1881-1919
E dpt 110/2 H 4 Pigeons voyageurs. – Recensement : tableau de renseignements, correspondance.
1901, 1910
E dpt 110/2 H 5 État civil. - Mariage, demande d’autorisation : correspondance (1839). Service des
hôpitaux militaires, décès : extraits mortuaires (1856-1888). 1839-1888
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E dpt 110/2 H 6 Victime de la guerre. – Soins médicaux et pensions : carnet de bons de visite, avis.
1921
E dpt 110/3 H 1 Garde nationale. - Réserve : tableaux. 1815-1820
E dpt 110/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Nomination : correspondance. 1852
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 110/1 J 1-5 Police municipale. 1813-1898
1 Règlements de police (1814-1883).
2 Surveillance de la voirie, plainte contre le garde champêtre : correspondance
(1813) ; animaux nuisibles : arrêtés municipaux, avis, autorisation,
correspondance (1819-1891) ; code de la route : correspondance (1844, 1851).
3 Débits de boisson, déclaration : registre (1881-1825) ; dossier administratif des
demandes ; arrêtés préfectoraux, états nominatifs, avertissement,
correspondance (1815-1897).
4 Foires, droit de place : carnets à souche (1897-1898) ; surveillance : extrait des
registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1844-1895).
5 Inhumations et transports de corps : procès-verbaux de remise de corps, avis
de décès, autorisation, certificats, correspondance (1848-1898).
E dpt 110/2 J 1 Délinquants. – Arrestation : citation, circulaire, procès-verbaux, correspondance (1819-
1908). Travaux d’intérêt public, désignation : listes nominatives (1818-1826). Escorte,
organisation : correspondance (1821-1872). 1818-1908
E dpt 110/2 J 2 Étrangers. – Passeports : coupons individuels (1827-1870). Immatriculation : registres
(1893-1925). Circulation : sauf-conduits, correspondance (1904-1918). 1827-1925
E dpt 110/3 J 1 Justice. – Procès : copies de jugement, rapport, conclusion, correspondance (1819-1915).
Jurés et jury de la cour d’assises : listes nominatives (1829-1872). 1819-1915
E dpt 110/5 J 1-3 Hygiène et santé. 1843-1937
1 Vaccinations : listes nominatives, circulaire, correspondance (1843-1925).
2 Établissements insalubres : arrêtés préfectoraux, affiches, correspondance
(1881-1937).
3 Épidémies : arrêté préfectoral, déclaration (1893-1932).
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 110/1 K 1-14 Listes électorales. 1837-1946
1-5 Listes définitives (1855-1909).
1 1855-1875
2 1876-1887
3 1888-1909
4-10 Listes par section (1852-1926).
4 Centre (1888-1896, 1926).
5 L’Église (1876-1887).
6 La Fosse (s. d.).
7 La Landre (1874-1896, 1926).
8 Lassus (1852-1896, 1926).
9 Sous-le-Bois (1867-1896).
10 Section non déterminée [1870-1890].
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11 Modification et radiation : avis de radiation, tableaux et listes récapitulatives,
correspondance, notes, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, avis
d’inscription, avis d’incapacités électorales, avis de condamnation, procèsverbal
d’enquête (1837-1939).
11 1837-1889
12 1890-1905
13 1906-1939
14 Électeurs départementaux et collèges électoraux d’arrondissement : listes
nominatives (1946).
E dpt 110/1 K 15-25 Élections politiques : procès-verbaux, listes nominatives, extrait des délibérations,
correspondance. 1824-1935
15 Présidentielles (1848).
16 Plébiscites (1851-1870).
17 Sénatoriales (1876-1935).
18-19 Législatives (1849-1906).
18 1849-1876
19 1877-1906
20-21 Cantonales (1852-1904).
20 1852-1872
21 1874-1904
22 Arrondissements [1852-1907).
23-25 Municipales (1824-1908).
23 1824-1849
24 1850-1879
25 1880-1908
E dpt 110/1 K 26 Élections professionnelles. – Chambre de commerce et d’industrie : procès-verbaux,
correspondance. 1933
E dpt 110/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.
1827-1897
Série L – Finances de la commune.
E dpt 110/1 L 1-3 Budget. 1809-1914
1 1809-1859
2 1860-1889
3 1890-1914
E dpt 110/1 L 4-6 Comptes de gestion. 1829-1914
4 1829-1859
5 1860-1890
6 1891-1914
E dpt 110/1 L 7 Conseil de préfecture. – Comptabilité du maire, contrôle : correspondance. 1825-1920
E dpt 110/1 L 8 Comptabilité du maire. 1791-1880
E dpt 110/1 L 9 Recettes et dépenses : bordereaux détaillés. 1885-1898
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E dpt 110/2 L 1*-2 Recettes. 1790-1962
1* Brouillard (1926-1962).
2 Emprunts communaux : contrats, attestations, enquête, tableaux, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1790, 1821-
1912). Dons : correspondance (1863).
E dpt 110/3 L 1-3 Dépenses. 1814-1913
1 Mandat : livrets, certificat, extrait du registre des mandats, correspondance
(1814-1907).
2-3 Factures et notes (1839-1913).
2 1839-1907
3 1908-1913
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 110/1 M 1 Bâtiments communaux. - Entretien et réparations : arrêtés municipaux, devis, tableau
d’inspection, correspondance 1814-1890
E dpt 110/1 M 2 Écoles. – Construction et entretien : états, certificats, arrêtés municipales, détails
estimatifs, cahier des charges, traités, correspondance. 1834-1898
/1-7 Plans (1834-1882).
/1-4 Maison école du Clerjus (1834).
/1 2e projet : plans d’élévation et coupes (1834).
52 cm x 41 cm.
/2 École des filles : plan topographique (s. d.).
J. Macron, dessinateur, 42,5 cm x 28,5 cm.
/3-4 Projet d’agrandissement (s. d.).
J. Macron, dessinateur.
/3 Plans des rez-de-chaussée, fondations, 1er étage, combles et
charpente.
60 cm x 49,5 cm.
/4 Plans du 1er étage et des jardins.
58,5 cm x 51,5 cm.
/5 Maison école de La Landre et Lassus : plans de coupes et d’élévation
(1838).
59,5 cm x 45,5 cm.
/6 Maison école de la Landre, réparation : coupes horizontales (1882).
43,5 cm x 34 cm.
/7 Maison école de Sous-le-Bois : plans de coupes et d’élévations (1838).
60,5 cm x 45 cm.
E dpt 110/1 M 3 Église. – Construction et entretien : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, arrêté préfectoral, traité, état, correspondance. 1819-1904
E dpt 110/1 M 4 Presbytère. – Entretien : procès-verbal, détail estimatif, devis, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance. 1820-1908
E dpt 110/1 M 5 Cimetière. – Construction et entretien : procès-verbaux d’adjudication et d’acquisitions,
rapport, correspondance. 1820-1901
E dpt 110/1 M 6 Maisons. – Acquisitions et vente : contrats, procès-verbaux d’adjudication,
correspondance. 1823-1912
E dpt 110/1 M 7 Conservation des antiquités, objets d’art et monuments : enquête. [fin XIXe siècle]
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Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 110/1 N 1 Terrains communaux. – Acquisition : acquêts, procès-verbaux d’acquisition, déclaration
(1821-1902). Vaine pâture : extrait des délibérations du conseil municipal de la
commission départementale des Vosges, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance (1859-1890). Échange : acte (1865). Vente : arrêté préfectoral,
actes de vente, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux
d’estimation (1865-1926). 1821-1926
E dpt 110/1 N 2- Bois communaux. 1791-1922
2*-3 Délimitation (1887, 1890).
2* Procès-verbal (1890).
3 Accord : arrêté préfectoral, extrait de décret, correspondance (1887,
1890).
4-5 Aménagement (1846-1896).
4 Procès-verbal (1880).
5 Accord et demande : rapports, procès-verbaux de délivrance,
décret, correspondance (1846-1896).
6 Arpentage : procès-verbaux (1830-1851).
7 Balivage et martelage : procès-verbaux, correspondance (1826-1841).
8-9 Affouages (an X-1919).
8 an X-1879
9 1880-1919
10 Exploitation et autorisation, ventes d’arbres : procès-verbaux d’adjudication,
extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1791-1922) ; menus
produits : procès-verbaux d’adjudication, rapport, états, correspondance
(1813-1882) ; coupes extraordinaires : procès-verbaux, avis, rapport, extrait du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1821-1916) ;
chablis et bois façonnés : procès-verbaux d’adjudication, correspondance
(1831-1890) ; délits forestiers : procès-verbaux, correspondance (1850-1874) ;
construction à distance prohibée : arrêtés préfectoraux, correspondance (1851-
1896) ; droit de passage : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, actes de concessions (1876-1899) ; sources
forestières : arrêtés préfectoraux, actes de concession, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1880-1890) ; carrières
forestières : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, cahier
des charges, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication,
correspondance (1884-1894).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 110/1 O 1-5 Chemins vicinaux. 1828-1919
1 Classement : tableaux, rapports, plans (1872-1886).
2 Construction et réparations : extraits des registres des délibérations du conseil
municipal, rapports, cahier des charges, correspondance, actes d’échanges,
actes d’acquisition de terrains, tableaux de recensement des chemins, arrêtés
préfectoraux, états de situation, prestation, plans, devis, procès-verbaux
d’estimation définitive, règlement, comptes (1828-1919).
2 1828-1859
/1 Chemin vicinal de la vallée de la Sémeuse : plan géométrique
(1851).
67,5 cm x 52 cm.
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3 1860-1870
/1 Chemin d’intérêt commun de Xertigny : plan de nivellement,
Épinal (1860).
51 cm x 37 cm.
/2 Rue de l’église : plan de nivellement, Épinal (1869).
44,5 cm x 26 cm.
4 1871-1882
5 1883-1919
E dpt 110/1 O 6-7 Chemins ruraux. 1840-1933
6 Tableaux généraux (1840).
7 Travaux : notes, actes de vente, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, extrait des délibérations de la commission départementale des
Vosges, plans, arrêtés préfectoraux, rapport, arrêtés de reconnaissance, actes
d’acquisition de terrain, récépissés, correspondance (1871-1933).
E dpt 110/1 O 8 Ouvrages d’art. – Aqueducs, construction : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux,
certificat (1869-1913). Pont : arrêtés préfectoraux (1908-1909). 1869-1913
E dpt 110/1 O 9-10 Alimentation en eau potable. 1837-1933
9 Règlement d’eau : procès-verbaux de récolement, arrêtés préfectoraux,
règlement, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, enquête,
correspondance (1837-1933).
10 Construction, fontaines, lavoir et canalisation : certificat, arrêtés préfectoraux,
notes, plans, procès-verbaux, enquête, devis des détails estimatifs, rapports,
règlement, mémoire, extraits des registres des délibérations du conseil
municipal (1870-1910).
E dpt 110/2 O 1 Chemin de fer : arrêté préfectoral, plan parcellaire, procès-verbaux d’acquisition de
terrain, ordre de service, registre des locations de terrains. 1860-1899
Série P-Cultes
E dpt 110/1 P 1 Fabrique. – Comptabilité : comptes, correspondance (1862-1900). Dons et legs :
correspondance (1834, 1862). Cloches, projet d’acquisition : extrait du conseil de
fabrique (1877). 1834-1900
E dpt 110/1 P 2 Paroisse. – Perception des avantages en nature : listes nominatives (1863). Contrôle
liturgique : correspondance (1877). Logement des soeurs : inventaires du mobilier (1874,
1898). 1863-1898
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 110/1 Q 1-9 Bureau d’assistance. 1814-1952
1*-2* Délibérations (1814-1952).
1* 1814-19219
2* 1921-195210
3 Membres, élection et nomination : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1926).
4 Biens : liste (1909).
5 Budgets (1880-1937).
6 Comptes de gestion (1881-1914).
9 Le début du registre concerne l’enregistre des sommes reçues par le bureau de bienfaisance de 1839 à 1922.
10 Registre non communicable en raison de son état de conservation.
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7 Recettes et dépenses : livres de détails, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, mandats, carnets de comptes, registre des produits de la
quête (1857-1925).
8 Statistiques : tableaux (1883-1951).
9 Bons, distribution : correspondance, coupons (1872-1934).
E dpt 110/3 Q 1 Établissement thermal de Plombières-les-Bains. – Admission gratuite, demande : listes
nominatives. 1864
E dpt 110/4 Q 1-3 Assistance médicale gratuite : listes nominatives, états des modifications, procès-verbaux,
correspondance. 1884-1939
1 1884-1909
2 1910-1919
3 1920-1939
E dpt 110/4 Q 4-6 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives, état rectificatif,
demandes, enquêtes, notes, cartes d’identité, carnets à souche, certificats médicaux, actes
d’état civil, statistiques, dossiers individuels. 1821-1943
4 1821-1910
5 1911-1915
6 1916-1943
E dpt 110/4 Q 7 Femmes en couches : certificats médicaux, certificats de travail, actes d’état civil,
demandes, cartes d’identité, questionnaires, arrêtés préfectorales. 1910-1935
E dpt 110/4 Q 8 Enfants du premier âge : registres d’inscription, carnets de nourrice, rapports, certificats,
coupons, arrêtés préfectoraux, carnets d’enfants, correspondance. 1859-1925
E dpt 110/4 Q 9 Familles nombreuses : carnets à souche, cartes d’identité, listes nominatives, demandes,
correspondance. 1914-1948
E dpt 110/4 Q 10 Aliénés : arrêtés préfectoraux, correspondance. 1946-1919
E dpt 110/4 Q 11 Pensions, retraites et secours. – Attribution, allocations militaires : bulletin de santé,
correspondance (1857-1919) ; allocation temporaire aux retraités de l’État : listes
nominatives, correspondance (1919) ; secours aux instituteurs : correspondance (1880) ;
pupilles de la Nation : listes nominatives (1923) ; retraites ouvrières et paysannes : notes,
actes de l’état civil, certificats, circulaires, décret, listes et bulletins nominatifs,
correspondance (1911-1912). 1857-1923
E dpt 110/4 Q 12 Société de secours mutuels et de retraités. – Subventions, attribution : listes nominatives,
procès-verbaux, correspondance. 1924-1931
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 110/1 R 1 Commissions scolaires. – Membres, désignation : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1834, 1882-1892). Dépenses : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1833-1889). Enseignement,
préconisation : correspondance (1880-1881). 1833-1892
E dpt 110/1 R 2 Bibliothèque scolaire : rapport du conseil général des Vosges, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, enquête, état de situation, inventaires,
correspondance. 1866, 1898
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E dpt 110/2 R 1 OEuvres scolaires. – Souscription des élèves : listes nominatives, reçus11. 1902-1915
E dpt 110/4 R 1 Société de tir. – Établissement d’un champ de tir, demande d’un terrain : rapport,
correspondance. 1880
11 Souscriptions effectuées en faveur des sinistrés de la Martinique (1902) et pour la journée serbe (1915).
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TABLE DES MATIÈRES
Introduction p. 2
Bibliographie p. 3
Sources complémentaires p. 4
Répertoire numérique détaillé p. 5
Table des matières p. 17