ARCHIVES 
DEPARTEMENTALES 
DES 
VOSGES 


E 
dépôt 
105 


Archives 
communales 
de 
CIRCOURT 
(1793-1969) 


Répertoire 
sommaire 


établi 
par 


Marie-Claire 
MARTIN 
et 
Geneviève 
RODRIQUE 


saisi 
et 
mis 
en 
forme 
par 
Jacqueline 
KISLIG 


Épinal 
1997/2010 



INTRODUCTION 


La 
première 
mention 
de 
toponyme 
de 
Circourt 
(Ceveroncourt) 
pourrait 
dater 
de 
1332. 
Circourt 
faisait 
partie 
du 
ban 
de 
Derbamont 
et 
n’était 
en 
1711 
qu’un 
hameau 
avec 
une 
chapelle 
sous 
l’invocation 
de 
saint 
Claude, 
qui 
elle-même 
dépendait 
de 
Derbamont. 


L’église 
de 
la 
commune 
date 
de 
1860, 
la 
mairie 
et 
l’école 
de 
1852. 


Aujourd’hui, 
Circourt 
compte 
environ 
82 
habitants. 
La 
commune 
est 
située 
dans 
l’arrondissement 
d’Épinal 
et 
le 
canton 
de 
Dompaire. 


Déposées 
en 
1996 
en 
application 
de 
la 
loi 
n° 
70-1200 
du21 
décembre 
1970, 
les 
archives 
communales 
de 
Circourt 
forment 
un 
fonds 
d’environ 
3, 
38 
mètres 
linéaires 
où 
toutes 
les 
lettres 
du 
plan 
de 
classement 
réglementaire 
de 
1926 
sont 
représentées1. 
Elles 
sont 
librement 
communicables, 
sauf 
si 
leur 
état 
de 
conservation 
l’interdit. 


. 


1 
Aucun 
document 
d’Ancien 
Régime 
n’était 
signalé 
par M. 
DUHAMEL 
dans 
Inventaire-sommaire 
des 
Archives 
départementales 
antérieures 
à 
1790. 
Archives 
civiles. 
Supplément 
de 
la 
série 
E, t. 
II, 
Épinal, 
1867. 


2 



BIBLIOGRAPHIE 


CHEVREUX 
(P.) 
et 
LOUIS 
(L.), 
Le 
Département 
des 
Vosges, 
description, 
histoire, 
statistique. 
Tome 
VI, 
Épinal, 
1887, 


p. 
159. 
MARICHAL 
(P.), 
Dictionnaire 
topographique 
du 
département 
des 
Vosges, 
Paris, 
1941, 
p. 
100.. 
3 



RÉPERTOIRE 
NUMÉRIQUE 
DÉTAILLÉ 


ARCHIVES 
MODERNES 
Série 
D 
– 
Administration 
générale 
de 
la 
commune. 
E 
dpt 
105/1 
D 
1*-4* 
Conseil 
municipal. 
— 
délibérations. 
1* 
30 
juillet 
1840-2 
juillet 
1857 
2* 
19 
juillet 
1857-23 
juin 
1871 
3* 
3 
juillet 
1871-8 
décembre 
1901 
4* 
8 
mai 
1902-30 
avril 
1969 
1840-1969 
E 
dpt 
105/1 
D 
5 
Conseil 
municipal. 
— 
délibérations 
: 
extraits. 
1921-1965 
E 
dpt 
105/2 
D 
1-2 
Administration 
municipale. 
1 
Arrêtés 
du 
maire 
: 
extraits 
(1951-1964). 
2 
Actes 
soumis 
à 
l’enregistrement 
: 
répertoires 
(1854-1891). 
1854-1964 
E 
dpt 
105/3 
D 
1 
Archives 
communales. 
— 
Inventaires 
et 
récolement 
: 
états, 
procès-verbaux 
1832-1900 
E 
dpt 
105/4 
D 
1 
Assurances. 
— 
Bâtiments 
communaux 
: 
correspondance, 
contrats 
1881-1933 
Série 
E 
– 
État 
civil. 
E 
dpt 
105/1 
E 
1*-10* 
État 
civil 
Naissances. 
Mariages. 
Décès 
(tables 
décennales). 
1* 
1793-an 
X2 
2* 
an 
XI-1812 
3* 
1813-1822 
4* 
1823-1832 
5* 
1833-1842 
6* 
1843-1852 
7* 
1853-1862 
8* 
1863-1872 
9* 
1873-1882 
10* 
1883-1892 
1793-1892 
Série 
F 
– 
Population. 
Économie 
sociale. 
Statistiques. 
E 
dpt 
105/1 
F 
1-2 
Population. 
1 
Mouvements 
: 
tableaux 
(1854-1906). 
2 
Recensement 
: 
tableaux 
(1841-1906). 
1841-1906 
E 
dpt 
105/2 
F 
1 
Ravitaillement. 
— 
Foire 
de 
Charmes 
: 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
de 
Charmes. 
1899 
2 
Sans 
table 
décennale. 


4 



E 
dpt 
105/3 
F 
1-2 
Agriculture. 
1852-1900 
1 
Statistiques 
: 
circulaires, 
tableaux, 
questionnaire 
(1852-1900) 
2 
Mortalité 
du 
bétail, 
assurance 
: 
projet 
(1898) 


E 
dpt 
105/5 
F 
1 
Statistiques 
générales. 
— 
Sinistres 
: 
tableaux. 
1900-1922 


Série 
G 
– 
Contributions. 
Cadastre. 
Administrations 
financières. 


E 
dpt 
105/1 
G 
1-5* 
Cadastre 
1832-1933 
1 
Atlas 
(1841). 
2* 
État 
de 
sections 
(1843). 
3* 
Propriétés 
bâties 
et 
non-bâties 
: 
matrice 
(1845-1914). 
4* 
Propriétés 
non 
bâties 
: 
matrice 
(1915-1933). 


4* 
Folios 
493-5603 
5* 
Mutations 
(1832-1841). 


E 
dpt 
105/1 
G 
6-7 
Contributions 
directes. 
1872-1899 
6 
Commissaires-répartiteurs 
: 
listes 
(1872-1899). 
7 
Chemins 
vicinaux, 
prestations 
: 
rôles 
(1885-1895). 


E 
dpt 
105/1 
G 
8 
Taxe 
sur les 
chiens 
: 
rôles, 
instructions, 
état, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal. 
1886-1895 


E 
dpt 
105/1 
G 
9 
Taxe 
sur les 
chevaux 
et 
voitures 
attelées. 
— 
Exonération 
: 
correspondance. 
1899 


Série 
H 
– 
Affaires 
militaires. 


E 
dpt 
105/1 
H 
1 
Recrutement. 
— 
Classes. 
1848-1909 
1 
Recensement 
: 
tableaux 
(1848-1909) 
; 
engagement, 
dispense 
et 
sursis 
: 
instructions, 
certificat 
(1889-1891). 


E 
dpt 
105/2 
H 
1-2 
Administration 
militaire. 
1881-1903 
1 
Hommes 
et 
subsistances, 
mobilisation 
et 
réquisition 
: 
instructions, 
états 
(1881-1898). 
2 
Point 
géodésique 
de 
la 
côte 
de 
Virine 
et 
du 
champ 
de 
tir de 
Mazelay 
: 
correspondance, 
extrait 
de 
délibérations, 
plans 
(1899-1903). 


E 
dpt 
105/3 
H 
1 
Garde 
nationale. 
— 
Organisation 
: 
procès-verbaux, 
arrêtés. 
1851-1852 


E 
dpt 
105/4 
H 
1 
Sapeurs-pompiers. 
— 
Officier, 
nomination 
: 
décret 
(1892). 
Pompe 
à 
incendie, 
achat 
: 
contrat 
(1842). 
1842, 
1892 


Série 
J 
– 
Police. 
Hygiène. 


E 
dpt 
105/1 
J 
1 
Police 
municipale 
: 
règlements, 
arrêtés. 
1882-1889 


E 
dpt 
105/2 
J 
1* 
Déclarations 
de 
domicile 
: 
registre 
à 
souche. 
1887-1939 


E 
dpt 
105/5 
J 
1 
Hygiène 
publique. 
— 
Four à 
plâtre, 
autorisation 
: 
arrêtés 
(1847-1857). 
Service 
départemental 
de 
désinfection, 
fonctionnement 
: 
correspondance 
(1908). 
1847-1908 


3 
Manque 
le 
registre 
contenant 
les 
folios 
1-492. 


5 



Série 
K 
– 
Élections. 
Personnel 
communal. 


E 
dpt 
105/1 
K 
1-4 
Élections. 
1843-1901 
1 
Listes 
électorales 
: 
tableaux, 
procès-verbaux 
(1897-1901). 
2 
Élections 
au 
conseil 
général 
: 
procès-verbal, 
liste 
des 
électeurs 
(1898). 
3 
Elections 
municipales 
: 
liste 
d’inscription, 
feuilles 
de 
dépouillement, 
procès-verbaux, 
arrêtés 
(1843-1900). 
4 
Elections 
au 
tribunal 
de 
commerce 
: 
liste 
d’électeurs 
(1851). 


E 
dpt 
105/2 
K 
1 
Personnel 
communal. 
— 
Traitement 
et 
recrutement 
: 
arrêtés, 
extraits 
de 
registre 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal. 
1841-1908 


Série 
L 
– 
Finances communales. 


E 
dpt 
105/1 
L 
1 
Budget. 
— 
Recettes 
et 
dépenses 
: 
états, 
extraits. 
1840-1895 


E 
dpt 
105/1 
L 
2 
Comptes 
et 
gestion 
: 
états, 
cahiers, 
arrêtés. 
1826-1900 


E 
dpt 
105/3 
L 
1 
Dépenses 
: 
états. 
1861-1862 


Série 
M 
– 
Bâtiments communaux 
(patrimoine 
bâti). 


E 
dpt 
105/1 
N 
1-2 
Terrains 
communaux. 
1825-1938 
1 
Procès-verbaux, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
cahiers 
des 
charges 
(1828-1938). 
2 
Contentieux 
: 
procès-verbaux, 
correspondance 
(1825-1853). 


E 
dpt 
105/1 
N 
3-6 
Biens 
communaux. 
1827-1934 
3 
Coupes 
affouagères 
et 
produits 
forestiers, 
estimation 
: 
arrêtés, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance 
(1862-1865) 
; 
exploitation 
et 
vente 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
arrêtés, 
procès-verbaux 
d’adjudication, 
liste 
des 
affouagistes, 
répertoire 
d’actes 
(1827-1934). 
4 
Bois 
et 
produits 
forestiers, 
exploitation, 
achat 
et 
vente 
: 
procès-verbaux 
d’adjudication, 
décrets, 
circulaire, 
correspondance, 
catalogue 
de 
vente 
(1840-1914). 
5 
Forêt 
communale, 
exploitation 
: 
plan 
(1883). 
6 
Forêt 
communale. 
Bétail, 
pâturage 
: 
correspondance, 
liste 
des 
propriétaires 
(1870). 


E 
dpt 
105/1 
N 
7 
Droit 
de 
chasse. 
— 
Adjudication 
: 
procès-verbaux, 
extrait 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal. 
1853-1934 


Série 
O 
– 
Travaux 
publics. 
Voirie. 
Régime 
des eaux. 


E 
dpt 
105/1 
O 
1-4 
Voirie. 
1826-1943 
1 
Création 
et 
entretien 
: 
instructions, 
arrêtés, 
extraits 
du 
registre 
des 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
plans, 
tableaux, 
croquis, 
devis, 
cahier 
des 
charges, 
correspondance 
(1826-1943). 
2 
Chemins 
vicinaux 
n°14. 
— 
travaux 
: 
extraits 
de 
délibérations 
de 
la 
commission 
départementale 
des 
Vosges 
et 
du 
conseil 
municipal, 
arrêtés, 
correspondance, 
plans, 
rapports, 
état 
parcellaire 
des 
terrains 
(1837-1908). 
3 
Chemins 
ruraux 
n°5, 
20, 
27. 
— 
Construction 
et 
entretien 
: 
actes 


6 



4 
d’acquisition, 
croquis, 
extraits 
de 
délibérations 
de 
la 
commission 
départementale 
des 
Vosges 
et 
du 
conseil 
municipal, 
états 
parcellaires 
des 
terrains, 
correspondance, 
rapports, 
procès-verbaux 
de 
reconnaissance, 
plan 
( 
papier et 
calque) 
(1881-1914). 
Chemin 
de 
grande 
communication 
n° 
15. 
— 
Travaux 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
correspondance, 
arrêté 
(1846-1870). 
E 
dpt 
105/1 
O 
5 
Service 
des 
eaux. 
municipal, 
plan. 
— 
Conduites 
d’eau 
: 
devis, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
1856-1897 
E 
dpt 
105/3 
O 
1-2 
Régime 
des 
eaux. 
1 
Bief, 
curage 
: 
procès-verbaux, 
adjudication 
(1854-1867). 
2 
Moulin 
à 
plâtre, 
prise 
d’eau 
: 
procès-verbaux 
(1868-1877). 
1854-1877 
Série 
P 
– 
Cultes. 
E 
dpt 
105/1 
P 
1 
Culte 
catholique. 
— 
Curé 
de 
Derbamont, 
indemnité 
: 
contrat. 
1861 
Série 
Q 
– 
Assistance 
et 
prévoyance. 
E 
dpt 
105/1 
Q 
1*-3 
Bureau 
de 
bienfaisance. 
1821-1940 
1* 
Comptes 
et 
délibérations 
(1821-1940). 
2 
Budget. 
— 
Arrêtés 
du 
conseil 
de 
préfecture, 
états 
(1854-1929). 
3 
Commission 
administrative, 
nominations 
et 
élections 
: 
arrêtés, 
procès-
verbaux 
(1892-1935). 
E 
dpt 
105/1 
Q 
4 
Secours. 
— 
Mendiants 
et 
indigents 
: 
états. 
[1840]-1878 
E 
dpt 
105/4 
Q 
1-3 
Application 
des 
lois 
d’assistance 
et 
de 
prévoyance. 
1880-1922 
1 
Assistance 
médicale 
gratuite 
: 
états, 
procès-verbaux 
(1885-1921). 
2 
Vieillards 
et 
infirmes, 
assistance 
: 
instruction, 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal, 
états, 
dossiers 
de 
demande 
de 
secours 
(1899, 
1905-
1922). 
3 
Enfants 
du 
premier âge. 
— 
Protection 
: 
arrêtés, 
registre 
(1880-1906). 
Série 
R 
– 
Enseignement. 
E 
dpt 
105/1 
R 
1-2 
Instruction 
primaire. 
1859-1908 
1 
Commission 
scolaire 
municipale, 
élections 
: 
procès-verbaux 
(1900-1908). 
2 
Dépenses 
: 
extraits 
de 
délibérations 
du 
conseil 
municipal 
(1859-1879). 
E 
dpt 
105/1 
R 
3 
Instituteurs. 
— 
Traitements 
: 
états 
(1877-1889) 
; 
installation 
: 
procès-verbal 
(1923). 
1877-1923 
E 
dpt 
105/2 
R 
1 
Instruction 
primaire. 
— 
Gratuité 
: 
liste. 
1858-1877 
Série 
S 
– 
Divers. 
E 
dpt 
105/1 
S 
1 
Propriétés 
privées. 
— 
Vente 
: 
actes 
notariés. 
1832-1904 


7 



TABLE 
DES 
MATIÈRES 


Introduction 
p. 
2 
Bibliographie 
p. 
3 
Répertoire 
numérique 
détaillé 
p. 
4 
Table 
des 
matières 
p. 
8 


8