ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 88
Archives communales
de Champ-le-Duc
(1558-1947)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Champ-le-Duc appartenait au bailliage de Bruyères. Son église était rattachée au diocèse de
Saint-Dié, doyenné de Bruyères. La cure était à la collation du chapitre de Remiremont.
La commune qui, pendant la période révolutionnaire, portait le nom de Champ-sur-Lizerne,
fait partie du canton de Bruyères et comptait environ 500 habitants en 1999.
Les archives de Champ-le-Duc ont été déposées aux Archives départementales des Vosges
en 1993. Après classement, le fonds occupe environ 4 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 125-127.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 77.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série AA – Actes constitutifs et politiques de la commune ;
correspondance générale.
E dpt 88/AA 1 1 pièce papier
Décrets concernant la nomination des députés : lettre d’envoi. 1789
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 88/CC 1 3 pièces papier
Contribution patriotique et contribution des ecclésiastiques : déclaration du
roi, instructions. 1789
E dpt 88/CC 2 6 pièces papier
Comptes rendus par le syndic de la commune. 1782-1787
Série DD – Biens communaux.
E dpt 88/DD 1 5 pièces papier
Droits d’usage des habitants de Champ-le-Duc et des communautés voisines
dans les bois : copies des lettres et arrêts des comtes de Vaudémont et des
ducs de Lorraine. 1558-1762
E dpt 88/DD 2 1 pièce papier
Travaux des routes. – Imposition : arrêt du conseil d’État du roi. 1789
Série GG – Culte.
E dpt 88/GG 1*-2* Registres paroissiaux. 1663-1792
1* Baptêmes (1663-1684).
Baptêmes, mariages, sépultures (1685-1710).
2*-7* Baptêmes, mariages, sépultures (1711-1792).
2* 1711-12 janvier 1751
3* 12 avril 1751-7 octobre 1756
4* 3 novembre 1756-10 juillet 1763
5* 30 juillet 1763-22 décembre 17721
6* 7 janvier 1773-4 janvier 1783
7* 7 janvier 1783-1792
1 Un acte du 30 décembre 1773 est inscrit dans ce registre.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 88/1 D 1*-5* Conseil municipal : délibérations. 1831-1914
1* 11 septembre 1831-6 mai 1838
2* 22 juin 1838-9 février 1859
3* 8 mai 1859-29 août 1873
4* 10 novembre 1873-21 septembre 1896
5* 12 novembre 1896-18 août 1914
E dpt 88/2 D 1 Administration municipale. – Actes soumis à l’enregistrement : répertoires.
1806-1892
E dpt 88/3 D 1 Administration générale de la commune. – Limites du territoire : procèsverbaux
de réunions des représentants des communautés de Laveline, Laval,
Bruyères et Champ (1791-1793). Archives communales : procès-verbaux de
récolement, inventaires, correspondance (1832-1888). 1791-1888
E dpt 88/4 D 1 Assurances : polices, extraits de délibérations du conseil municipal.
1870-1914
Série E – État civil.
E dpt 88/1 E 1*-6* État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1793-1852
1* 1793-an X2
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
E dpt 88/2 E 1 Vérification et rectification de l’état civil : correspondance, jugement du
tribunal civil d’Épinal. 1832-1910
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 88/1 F 1-2 Population. 1841-1911
1 Mouvements : états (1854-1906).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux récapitulatifs (1841-
1911).
E dpt 88/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, questionnaires, états des
récoltes en grains et autres farineux, registres des cultures (1856-1914).
Animaux nuisibles : correspondance, arrêté préfectoral (1864). Comice
2 Ce registre n’a pas de table décennale.
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agricole de Rambervillers : correspondance, liste de souscripteurs (1874-
1888). Syndicat agricole de Champ-le-Duc, Fiménil et Beauménil : statuts,
fiche de renseignements (1884-1911). 1856-1914
E dpt 88/4 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés des communes voisines : extraits de
délibérations des différentes communes (1873-1885). Consommation de la
viande : questionnaire (1876). 1873-1885
E dpt 88/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états. 1879-1913
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 88/1 G 1-6* Cadastre. fin XVIIIe -1933
1 Délimitation du territoire et division en sections : procès-verbaux
(1830-1832).
2*-3* États de sections (fin XVIIIe, 1833).
2* sections A-F, fin XVIIIe
3* sections A et B, 1833
4*-5* Propriétés bâties : matrices (1882-1933).
4* 1882-1911
5* 1912-1933
6* Propriétés non bâties : matrice (1913-1933).
E dpt 88/1 G 7 Contribution foncière : matrice de rôle. 1827
E dpt 88/1 G 8 Contributions directes : matrices générales, listes de commissairesrépartiteurs,
mandements, listes des contribuables les plus imposés, liste des
propriétaires de maisons. 1826-1914
E dpt 88/1 G 9 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclarations d’option (1859-1911). Taxe municipale sur les chiens : rôles,
registres de déclarations (1855-1914). Taxes sur les voitures et chevaux :
fiches de déclarations (1872-1873). 1855-1914
Série H – Affaires militaires.
E dpt 88/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux, ordres de route,
certificats d’engagement volontaire, demandes d’exemption (1844-1914).
Armée territoriale : tableau de recensement, registre de déclarations (1874-
1897). 1844-1914
E dpt 88/2 H 1 Administration militaire. – Mesures en cas de mobilisation : registre de
recensement des ressources, ordres de service, listes des hommes non
mobilisables (1887-1910). Voitures et chevaux, recensement : tableaux de
classement, registres d’inscription (1874-1914). Champs de tir : décret, offres
d’expropriation, régimes du champ de tir, plan (1887-1914). Militaires et
anciens militaires : correspondance, avis de décès, avis de secours (1845-
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1912). Manoeuvres et cantonnement : correspondance, tableaux récapitulatifs
(1874-1914). 1845-1914
E dpt 88/3 H 1 Garde nationale. – Bataillon cantonal de Bruyères : correspondance, état de
répartition des dépenses (1831-1834). Garde nationale de la commune :
instructions, listes nominatives, bulletins individuels, procès-verbaux
d’élection, arrêté de nomination (1833-1870). 1831-1870
E dpt 88/4 H 1 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés et décrets, procès-verbaux d’élection, règlement, factures.
1841-1947
E dpt 88/5 H 1-3 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : instructions, extraits de
délibérations du conseil municipal, compte, états des dédommagements,
pièces de procédure, tableaux des contributions, état des militaires décédés,
états des souscripteurs. 1870-1873
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 88/1 J 1 Police locale. – Police municipale : arrêtés, correspondance (1835-1883).
Débits de boissons et auberges : déclarations d’ouverture, arrêtés,
correspondance (1861-1911). Prostitution : arrêtés municipaux, décret (1882-
1889). Police des inhumations : procès-verbaux de mise en bière, arrêtés
préfectoraux, télégrammes, extraits d’acte de décès (1883-1914).
1835-1914
E dpt 88/2 J 1 Police générale. – Changement de domicile : registres d’entrée et de sortie des
habitants, certificats de bonnes vie et moeurs (1862-1911). Passeports pour
l’intérieur : titres (1813-1861). Étrangers : registre d’immatriculation, états
(1894-1915). Option pour la nationalité française : instructions, accusé de
réception (1872). Mendiants de la commune : état (1841). 1813-1915
E dpt 88/3 J 1 Justice. – Listes de jurés : correspondance. 1871-1874
E dpt 88/5 J 1 Hygiène et santé. – Règlement sanitaire : arrêtés, extrait de délibérations du
conseil municipal (1877-1904). Épidémies : arrêtés préfectoraux, fiches de
déclarations (1905-1914). Épizooties : arrêtés préfectoraux (1871-1914).
Vaccinations : listes (1905-1913). 1871-1914
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 88/1 K 1-2 Élections. 1814-1929
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1846-1914).
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2 Élections politiques et professionnelles. – Plébiscite : procès-verbal
d’opération électorale (1870). Sénatoriales : procès-verbaux d'élection de
délégués (1876-1908). Législatives : procès-verbaux d'élection, listes de
votants (1863-1914). Conseil général et conseil d'arrondissement :
procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1858-1913). Conseil
municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et d’installation
des conseillers, des maires et adjoints, avis de nomination des maires et
adjoints, pétition (1814-1929). Chambre de commerce : listes
d’électeurs (1910).
E dpt 88/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination
et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés
municipaux, traités, décomptes, carnet de tournées du garde champêtre.
1839-1912
E dpt 88/3 K 1 Récompenses pour belles actions : correspondance. 1861-1862
Série L – Finances de la commune.
E dpt 88/1 L 1 Budgets : états. 1826-1914
E dpt 88/1 L 2 Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de préfecture, extraits de
délibérations du conseil municipal, pièces justificatives. 1825-1915
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 88/1 M 1 Bâtiments communaux3. – Travaux : feuille d’inspection, extrait de
délibérations du conseil municipal (1862-1863). Maison d’école : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, plans, devis, mémoires, inventaire du mobilier
(1839-1911). Église, réparations : extraits de délibérations du conseil
municipal, devis, croquis, correspondance, traités, décomptes de travaux,
factures (1841-1914) ; demande de classement comme monument historique :
extraits de délibérations des conseils municipaux des communes concernées
(1877). Presbytère, acquisition : décrets, extrait de délibérations du conseil
municipal, procès-verbal de visite, acte notarié (1806-1810) ; réparations :
extraits de délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, devis,
mémoires, baux de location (1828-1911). Cimetière : extraits de délibérations
du conseil municipal, devis, cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, croquis (1859-1913). Magasin des pompes à
incendie : extrait de délibérations du conseil municipal, devis, cahier des
charges (1834-1863). Salle de catéchisme, construction : extrait de
délibérations du conseil municipal, devis, traité de gré à gré, factures (1904-
1905). 1806-1914
3 Les communes de Beauménil, Fiménil, Prey et Laveline-devant-Bruyères sont co-propriétaires de l’église et du presbytère
et participent aux travaux de réparations.
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Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 88/1 N 1 Terrains communaux. – Bornage et anticipations : extrait de délibérations du
conseil municipal, état des biens communaux, procès-verbaux d’abornement,
pièces de procès avec un particulier (1791-1845). Aliénations et échanges :
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, croquis,
procès-verbaux d’estimation, actes de vente (an VIII-1908). Partage : états des
terrains partagés et des mutations, plans, procès-verbaux de partage (1848-
1907). Location4 : procès-verbaux de location et d’adjudication, extraits de
délibérations du conseil municipal (an XI-1914). Concessions au cimetière :
extraits de délibérations du conseil municipal, relevé des actes de concession,
correspondance (1841-1893). Tourbières et carrières : correspondance, extrait
de délibérations du conseil municipal (1833-1844). 1791-1914
E dpt 88/1 N 2-3 Forêt communale. an VIII-1914
2 Aménagement et cantonnement : procès-verbaux de délimitation
et de bornages partiels, d’aménagement et de révision de
possibilité, procès-verbal de partage amiable de la forêt de
Borémont, indivise entre Bruyères et Champ-le-Duc, arrêtés,
décrets (an VIII-1911).
3 Exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, rôles
d’affouages (1811-1914). Concessions d’eau : arrêtés préfectoraux,
extraits de délibérations du conseil municipal, actes de concession
(1849-1907). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil
municipal, cahiers de charges, procès-verbaux d’adjudication, liste
de propriétaires (1861-1909).
E dpt 88/3 N 1 Biens nationaux cédés à la caisse d’amortissement. – Vente : procès-verbaux.
1813
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 88/1 O 1 Voirie. – Entretien : tableaux de reconnaissance des chemins, extraits de
délibérations du conseil municipal, extraits du budget, actes d’acquisition de
terrains, arrêtés préfectoraux, autorisations de voirie, carte des Vosges, plans,
pièces de procédure. 1826-1915
E dpt 88/1 O 2 Travaux d’électrification : extraits de délibérations du conseil municipal,
demande de concession, cahier des charges, autorisations de voirie,
correspondance. 1910-1912
E dpt 88/2 O 1 Transports publics. – Chemins de fer, établissement : correspondance, tableau
des parcelles de terrains à céder, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de bornage, plan parcellaire,
rapport (1866-1914). Locomotive routière, mise en circulation : arrêté
préfectoral (1892). 1866-1914
4 Y compris la location des foins et de l’emplacement de la fête.
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E dpt 88/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux et travaux d’irrigation : arrêtés
préfectoraux, compromis, jugement du juge de paix (1842-1911). Prises d’eau
et extraction de matériaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de
récolement, rapports (1812-1909). 1812-1911
Série P – Cultes.
E dpt 88/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique de la paroisse : budgets et comptes (1860-1879).
Dons et legs : décret, arrêté, correspondance (1834-1895). Indemnité au
desservant : correspondance, arrêté (1885). Attribution des bancs d’église :
extrait de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1831-1837).
Séparation des Églises et de l’État : correspondance (1907-1910). 1831-1910
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 88/1 Q 1 Bureau de bienfaisance puis bureau d’assistance. – Composition et
fonctionnement : arrêtés de nomination et procès-verbaux d’élection des
membres, cahier de délibérations (1823-1914) ; disjonction5 : arrêtés
préfectoraux, correspondance (1907-1913). Budgets et comptes : états, arrêtés
du conseil de préfecture (1837-1915). Dons et legs : arrêtés préfectoraux,
extrait de délibérations du bureau de bienfaisance (1834-1906). Statistiques :
tableaux (1878-1913). Secours divers : extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, correspondance (1833-1914).
1823-1915
E dpt 88/2 Q 1 OEuvres charitables et institutions diverses. – Caisse d’épargne d’Épinal :
correspondance. 1873
E dpt 88/3 Q 1 Hôpital intercommunal de Bruyères. – Fonctionnement : correspondance,
demande de subventions, liste des communes susceptibles d’adhérer, extraits
de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative de
l’hôpital, droits de journées, demandes d’admission. 1856-1914
E dpt 88/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1896-1914). Protection des enfants du
premier âge : instructions, arrêtés préfectoraux, registres d’inscription,
tableaux statistiques (1875-1914). Assistance aux familles : listes de
bénéficiaires, dossiers individuels (1910-1914). Placement des aliénés : arrêtés
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal, rapports (1857-
1911). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs,
tableaux statistiques, dossiers individuels (1905-1914). Accidents du travail :
déclarations (1906). Retraites ouvrières et paysannes : demandes d’allocation,
listes de bénéficiaires (1911-1914). Société scolaire de secours mutuels et de
retraite : bulletins d’adhésion, livrets individuels (1899-1914). 1857-1914
5 Les communes de Fiménil, Laveline, Beauménil et Prey faisaient partie du bureau de bienfaisance de Champ-le-Duc.
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Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 88/1 R 1 Instruction primaire. – Comité local puis commission municipale scolaire :
instructions, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux
d’élection de délégués, cahier de délibérations (1833-1908). Dépenses et
subventions : extraits de délibérations du conseil municipal, avis de
subventions (1840-1889). Enseignants, nomination et traitement : arrêtés
préfectoraux, avis de nomination, correspondance (1838-1890). Cours
d’adultes, organisation : extrait de délibérations du conseil municipal (1884).
1833-1908
E dpt 88/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes des
élèves admis gratuitement, correspondance (1840-1881). Caisse scolaire :
statuts, avis de nomination d’un secrétaire (1882-1883). 1840-1883
E dpt 88/3 R 1 Action culturelle, sciences, lettres et arts. – Fêtes et commémorations :
correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibérations du conseil
municipal (1866-1884). Bibliothèque : correspondance, factures d’ouvrages
acquis, avis de subventions (1866-1899). Ouvrages sur les Vosges :
questionnaires, proposition (1831-1878). 1831-1899
E dpt 88/4 R 1 Sports, tourisme et loisirs. – Stand de tir scolaire : statuts, tableaux des
résultats. 1899-1903