ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 86
Archives communales
de
Chamagne
(1672-1790)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 09/10/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Chemaines, est attesté depuis 1164. Chamagne dépendait du bailliage de
Charmes depuis 1751. Au spirituel, la commune dépendait du doyenné d’Épinal.
De 1790 à l’an IX, Hennecourt a fait partie du district de Mirecourt, canton de Charmes.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 419 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de
Dompaire.
Les archives anciennes de la commune de Chamagne ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges le 30 septembre 1925 ce qui a permis de compléter l’inventaire sommaire
établi par l’archiviste départemental, en 18671 (voir table de concordance en p. 6 du présent inventaire). Le
fonds, qui représente 1,20 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur,
sauf si l’état de conservation l’interdit.
Les archives modernes et contemporaines de la commune sont toujours conservées sur place,
sur dérogation préfectorale accordée en 2007. L’inventaire des archives modernes, dressé par la mairie ellemême,
a été ajouté ici, en annexe, à titre d’information.
1 Duhamel (M.L.), Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Épinal, Imp. Veuve Gley, 1867, p.63-
65.
3 09/10/2007
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 121-122.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 74.
4 09/10/2007
ARCHIVES ANCIENNES
Série AA –Actes constitutifs et politiques de la commune.
E dpt 86/AA 1 1 pièce papier.
Taille des buissons. - Haies et rapailles de Lorraine : ordonnance. 1699
E dpt 86/AA 2 1 pièce papier imprimée.
Décrets de l’Assemblée nationale. - Réaction de Louis XVI : lettres patentes. 1789
Série BB - Administration communale.
E dpt 86/BB 1 1 cahier et 11 pièces papier.
Communauté. - Délibérations. 1775, 21 août-1790, 21 février
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 86/CC 1 17 pièces papier.
Emprunts contractés par la commune : procès-verbaux, requêtes, correspondance.
1739-1789
E dpt 86/CC 2 44 pièces papier.
Impositions : rôles. 1723-1790
E dpt 86/CC 3 96 pièces papier.
Comptes. 1750-1790
E dpt 86/CC 4 43 pièces papier.
Abonnement : déclarations. 1758-1776
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 86/DD 1 3 pièces papier.
Fossés sur les bords de la Moselle. - Dégâts : requêtes 1708-1713
E dpt 86/DD 2-3 Terrains communaux. 1728-1783
2 3 pièces parchemin, 32 pièces papier.
« Lit de la Moselle » et pâtis communaux, acensement : requêtes,
correspondance, extrait des délibérations de la communauté, extraits du registre
du greffe du Conseil d’État, rôle, extrait des émolument (1728-1783).
3 2 pièces papier.
Vente : procès-verbaux (1735-1745).
E dpt 86/DD 4 1 pièce papier.
Bois de charbon. - Vente : procès-verbal. 1733
E dpt 86/DD 5 21 pièces papiers.
Église, presbytère et cimetière. - Travaux : requêtes, procès-verbaux, devis, états estimatifs,
ordonnance. 1752-1789
E dpt 86/DD 6 3 pièces papier.
Fontaines et ponts. - Constructions : devis, procès-verbal. 1754-1755
5 09/10/2007
E dpt 86/DD 7 8 pièces papier.
Routes. - Travaux : ordonnances. 1777-1784
Série EE – Affaires militaires.
E dpt 86/HH 1 1 pièce papier.
Soldats du régiment des gardes lorrains. – Transport à Bayon : ordonnance. 1765
Série FF – Justice et police.
E dpt 86/FF 1-2 69 cahiers papier.
Registres de police. 1721-1789
1 1721-1748
2 1749-1789
E dpt 86/FF 3-5 38 pièces parchemin, 278 pièces papier.
Terrains des accrues de la Moselle. – Acensement, procès : pièces de procédures.
1738-1785
3 1738-1756
4 1757-1769
5 1771-1785
E dpt 86/FF 6 15 pièces papier.
Bois. – Vaine pâtures. - Procès entre Chamagne et Saint-Germain : pièces de procédures.
1779-1781
E dpt 86/FF 7 3 pièces papier.
Visite des chevaux de la communauté. – Refus d’assistance du maréchal-ferrant, amende :
ordonnance, récépissés. 1780
Série GG – Culte.
E dpt 86/GG 1*-2* Registres paroissiaux. [baptêmes, mariages, sépultures]. 1672-1789
1* 1672-1764
2* 1765-1789
E dpt 86/GG 3 4 pièces papier.
Église et communauté de Chamagne. – Don de Nicolas Bergeron, prêtre à Nancy, et de
Claude Coinel, curé de Jaillon : copies de testament. 1725, 1777-1779
E dpt 86/GG 4 9 pièces papier.
Comptes de la fabrique. 1780-1789
Série HH – Agriculture. Industrie. Commerce.
E dpt 86/HH 1 1 pièce papier.
Établissement des haras de Rozières. - Information des habitants de Chamagne :
correspondance 1777
6 09/10/2007
Table de concordance
Anciennes cotes
(Duhamel, 1867)
Nouvelles cotes
(2007)
AA 1-2 AA 1-2
BB 1-2 BB 1
CC 1 CC 4
CC 2 CC 2
CC 3 CC 3
CC 4 CC 1
DD 1 DD 2
DD 2 DD 1, DD 3-7
EE 1 EE 1
FF 1 FF 3-5
FF 2 FF 6
FF 3 FF 7
FF 4 FF 1-2
GG 1-2 GG 1-2
GG 3 GG 3-4
HH 1 HH 1
7 09/10/2007
Annexe 1
Archives communales
Non déposées
de
Chamagne
(1791-2001)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Pascal Boucher
Chamagne, 2002
8 09/10/2007
INTRODUCTION
Les archives modernes et contemporaines de la commune de Chamagne sont conservées en
mairie, sur dérogation préfectorale accordée en 2007. L’inventaire des archives modernes, dressé par
Pascal Boucher en 2002, a été ajouté, en annexe des archives anciennes conservées aux archives
départementales des Vosges, qui ont fait l’objet d’un répertoire numérique détaillé en 2007.
La consultation des archives modernes et contemporaines nécessite une demande écrite en
mairie de Chamagne.
9 09/10/2007
ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
1 D 1 Circulaires. an IV-1830
1 D 2-3 Circulaires et correspondance. 1808-1849
2 1808-1827
3 1828-1849
2 D 1-4 Correspondance. 1909-1992
1 Registres des courriers départs et arrivés (1913-1992).
2 Courriers (1909-1919).
3 Courriers divers.
4 Courriers (1923-1930).
3 D 1-5 Extraits des délibérations. 1808-1990
1 1808-1869
2 1870-1900
3 1901-1935
4 1935-1980
5 1981-1990
4 D 1 Affaires diverses de la commune avec des habitants. 1791-1820
5 D 1 Archives. - Inventaire et récolement. 1825-1864
5 D 1a Secrétariat de la commune : pièces diverses.
5 D 2 Assurances.
5 D 3 Extraits des arrêtés du maire.
5 D 4 Intercommunalité. – Projet de district. 1960-1974
D 1*-6* Conseil municipal : délibérations. 1793-1998
1* 1793-1836
2* 1864-1885
3* 1905-1926
4* 1926-1968
5* 1968-1998
6* 22 mai 1998-
E dpt 86/D 1*-3* Arrêtés du maire. 1847-1996
1* 1847-1853
2* 1875-1995
3* 1996-
E dpt 86/D 1* Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale : délibérations. 1855-1973
1 0 09/10/2007
Série E – État civil.
1 E 1 Pièces annexes, transport de corps, décès de militaires. XIXe-XXe s.
2 E 1 Dossiers de mariages. XIXe-XXe s.
3 E 1 Registres à souches pour mention. 1883-1969
1883-1927
1927-1946 (hommes de 20 à 46 ans).
1936-1947
1947-1952
1952-1956
1959-1969
E 1-21 État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1790-2002
1* 1790-1802
2* 1802-1813
3* 1813-1823
4* 1823-1833
5* 1833-1843
6* 1843-1853
7* 1853-1863
8* 1863-1873
9* 1873-1883
10* 1883-1892
11* 1893-1902
12* 1903-1912
13* 1913-1922
14* 1923-1932
15* 1933-1942
16* 1943-1952
17* 1853-1862
18* 1963-1972
19* 1973-1982
20 1983-1992
21 1993-2002
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
1 F 1-3 Dénombrement. 1708-1936
1 1 09/10/2007
1 1708 (photocopie), 1836-1896
2 1901-1936
2 Feuille de ménage (1886)
1 F 4 Mouvement de population. 1855-1906
1 F 5 Recensement. 1954-
1 F 6 Étrangers et voyageurs : demandes de visas, de carte d’identité. 1889-1965
1 F 7 Français : demandes de visas, de catre d’identité. depuis 1939
1 F 8 Changement de domicile, déclarations (1892-1980). Registres d’entrée et de départ (s.d.).
1892-1980
1 F 9 Chômage et travail. – Fonds national de chômage (1931-1933). Registre de livret d’ouvriers
(1940-1952). Chômage (1944). 1931-1952
1 F 10 Service national des statistiques et INSEE.
1 F 11 Avis de décès (depuis 1940). Population de la commune : enquêtes (1937-1959). 1937-1959
2 F 1-4 Colportage. XIXe s.
1 Souches de passeports
2-4 Classeurs de passeports
3 F 1-7 Agriculture. 1825-1991
1-1a Bétails (1825-1961)
1 Épizooties (XIXe-XXe s) Assurances campagnoles (1912). Doryphores
(1936).
1a Bêtes mâles, fourniture (1825-1847). Contrôles du bétail : registres (1941-
1945). Laissez-passer (1960-1961).
2 Statistiques (1857-1954).
3 Récoltes (XIXe-1939).
4 Déclarations de récoltes (1939-1945).
4b Productions diverses (1939-1945).
5 Déclarations de récoltes (1944-1959).
6 Aides et primes, syndicats, produits pétroliers détaxés (1958-1976). Aides et
primes, calamités (1929-1976). Comité communal et syndicats (1939-1958). IVD
(1966). Requête Remy (remembrement) (1990-1991).
7 Vignes, vin et alcool (1907-1974).
4 F 1-6 Rationnement. 1939-1949
1 Instructions, cahiers. Alimentation. Attestation catégorie « T ». Réclamations.
2-3 Cartes d’alimentation et fiches (1939-1949).
2 1945-1949
3 1939-1944
4 Chaussures. Vêtements.
5 Pétrole. Bois. Charbon.
6 Circulaires.
5 F 1 Débits de boissons : registres à souche, correspondance. 1815-1954
1 2 09/10/2007
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
1 G 1-13 Cadastre. 1791-1999
1 Établissement : déclarations (1791).
2-4 Matrices (1792-1823).
2 Matrices A, B, C, D, E (1792). Mutations (1811-1813).
3 Matrices et mutations (an VII).
4 1823
5* Mutations (1811-1815).
6 Augmentations et dimunitions : 5 volumes (1828-1909).
7-13 Matrices (1911-1953).
7 4 volumes (1911-1953) et feuilles de mutations (1921-1922).
8 5 classeurs (1958-1979).
9 1981-1985 et tables parcellaires (1989-1993).
10 1986-1988
11 1994-1995
12 1996-1997
13 1998-1999
2 G 1-10 Contributions directes : matrices. 1792-1999
1 1792-an IV
2 1791-1813
3 1822-1831
4 1833-1848
5 1850-1889
6 1891-1926
7 1936-1981
8 1976-1985
9 1986-1993
10 1994-1999
3 G 1 Impôts. – Dégrèvement (1827-1973). Chiens (1884-1950). Chevaux, vélocipèdes, voitures
(1897-1909). Voitures, chevaux, billards, chiens, garde-chasses (1921-1933). Portes et
fenêtres (1914-1922). Bénéfices agricoles (1948-1972). 1827-1973
4 G 1 Cadastre. – Réfection. 1905-1914
G Atlas cadastraux. 1819-1986
1819
1914 et copie
1954 à jour pour 1986
1 3 09/10/2007
Série H – Affaires militaires.
1 H 1 Recensement, réquisitions. - Révolutions et Empire (an III-an VIII). Première et seconde
invasion (1814-1815). an III-1815
2 H 1 Registre civique (1806-1807). Recensement, conscrits et garde nationaux (1806-1851).
Armes (1815-1816). 1806-1815
2 H 2 Recensement (1830-1899). Registre de mise en activité (1819-1865). Armée territoriale
(1873-1874). Courrier. Déclaration de domicile (1887-1888). 1819-1899
2 H 3-5 Recensement. 1900-1992
3 1900-1946
4 1948-1969
5 1970-1992
3 H 1 Conflits. Réquisitions. 1870
3 H 2 Statistiques. XIXe s.
4 H 1-10 Première guerre mondiale. 1914-1920
1 Courriers et télégrammes.
2 Cantonnements (plans et liste). Réclamations. Indemnités.
3-6 Alimentation.
3 Souches individuelles.
4 Coupons, cartes individuelles, instructions, fiches 1918.
5 4 cahiers de listes, courriers, circulaire, permis de circulation. Pétrole.
Chasse.
6 Pomme de terre.
7 Réquisitions. – Champ de tir. Chevaux inhumés, plan. Circulation : cartes
d’indentité et sauf-conduits.
8 Dépôts de munitions, courriers, plans. Monuments divers, souscriptions. Affaires
militaires d’après guerre (emploi, secours).
9 Avis de décès et disparition. Main d’oeuvre agricole. Transport de corps. Réfugiés.
Affaires sociales, pensions. Dommages de guerre, indemnités. Allocations
militaires. Ramassage de matériaux militaires.
10 Panorama de la bataille d’Yseu. Tableau d’honneur des citations.
5 H 1-8 Seconde guerre mondiale. 1920-1945
1 Carte de chevaux (1920-1930). Chevaux et charettes (1930-1940).
2 Champ de tir de Saint-Germain. Permissions agricoles. Cantonnement et
instructions (1939). Circulaires, réquisitions, logement, évaluation.
3 État français et STO. Affiches. Listes des radioset des bicyclettes. Locaux
inhabités.
4 Réquisitions et cantonnement. Garde de la voie ferrée et routes. Brassards.
Laissez-passer. Jardins : recensement, circulaires, cartes.
5 Livrets militaires (Bailly, Sergent). Réfugiés. Circulation. Divers.
6 Armes à feu. Comité de libération. Allocations militaires. Dommages de guerre.
1 4 09/10/2007
7 Liste officielle des prisonniers français (1941).
8 Prisonniers français et de l’Axe.
6 H 1-2 Pompiers. 1832-1946
1 Sinistres (1878-1946). Assurances. Pompe à incendie (1832-1853).
2 XXe s.
Série J – Police. Justice. Hygiène.
1 J 1 Police. 1792-XXe s.
1 J 2 Registre de garde-champêtres (1792-1794, 1860-1865). Règlement sanitaire (1902).
Circulation routière (1908). 1792-1908
Série K – Élections. Personnel.
1 K 1 Liste de jury. 1831-1873
1 K 2-7 Listes électorales et révisions. 1837-en cours
2 1837-1860
3 1861-1900
4 1901-1939
5 1945-1969
6 1970-1989
7 1990-
1 K 8 Listes d’émargement. 1970-
2 K 1-3 Élections professionnelles. 1849-1989
1 Liste des commerçants (1849-1851). Élections consulaires (1885, 1910). Élections
à la chambre des métiers (1962). Élections à la chambre de commerce (1964).
Élections à la chambre des métiers et du commerce (1970).
2 Élections à la chambre des métiers, prud’hommes (1980-1989).
3 Élections à la chambre d’agriculture (1920-1927). Élections des propriétaires
foresiers (1960-1980).
3 K 1-8 Élections politiques. an IX-1989
1 an IX-1860
2 1850-1900
3 1901-1930
4 1931-1949
5 1950-1959
6 1960-1969
7 1970-1979
8 1980-1989
4 K 1-2 Personnel communal. XIXe s.-1970
1 5 09/10/2007
1 Cabine téléphonique (1907-1970).
2 Pâtre, garde-champêtre, bucherons (XIXe s.-1969).
Série L – Finances de la commune.
1 L 1-5 Budgets. 1809-1994
1 1809-1850
1a 1851-1900
1b 1901-1932
2 1933-1953
3 1954-1976
4 1977-1983
4a 1984-1989
4b Instructions budgétaires
5 1990-1994
2 L 1-5 Comptes de gestion. 1810-1932
1 1810-1819
2 1820-1824
3 1825-1864
4 1881-1891
5 1891-1932
2 L 6 Livres de recettes et dépenses. 1929-1949
3 L 1-9 Factures. 1906-1993
1 1906-1934
2 1935-1943
3 1948-1955
4 1962-1970
5 1969-1976
6 1977-1982
7 1983-1986
8 1987-1990
9 1991-1993
4 L 1-3 Titres et mandats. 1924-1993
1 Titres et mandats (1933-1940, 1951). Cahiers de mandats (1924-1933, 1941-1963).
2 1964-1984
3 1985-1993
5 L 1-3 Registres de comptabilité. 1961-1992
1 1961-1979
1 6 09/10/2007
2 1980-1986
3 1987-1992
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
1 M 1 Lavoir. Bascule. Local de pompiers.
2 M 1 Maison commune. École. XIXe s.
2 M 2 École. XXe s.
3 M 1-2 Église. XIXe-XXe s.
1 XIXe s.
2 XXe s. [et cimetière].
4 M 1 Monument. 1914-1945
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
1 N 1-5 Terrains communaux. 1806-1971
1 Échange et vente (XIXe-XXe s.).
1a Vente. Bornage du Saulcy (1847).
2 Registres de location (1806-1971) et petites adjudications (réparations et travaux
communaux, fête patronale, bois, grèves, pâtre…).
3 Location. – Pâtis (XIXe s.). Fête patronale (1863-1949). Presbytère et maison du
pâtre (1907-1935). Irrigation. Vaine pâture. Caisse d’amortissement (1816-1818).
Lavoirs (1911).
4 Conversion en prairie des terrains communaux (1868-1870).
5 Locations et baux (XXe s.).
2 N 1-2 Partage des terrains. XIXe s.
1 XIXe s.
2 Partage des terrains.
3 N 1-11 Forêt. 1792-1979
1 Arpentage : procès-verbaux (1809-1841). Affouages : liste des affouagistes, rôles
(an XIII-1842).
1a Affouages : rôles (1845-1954).
2 Affouages (1792-1861). Quart de réserve (1818-1828). Permis d’exploiter (1844-
1861).
3 Affouages et bois (XIXe s.).
4 Adjudications : procès-verbaux (1808-1900).
5 Affouages (XXe s.).
6 Catalogue de vente de coupes eaux et forêts et O.N.F. (1912-1974).
7 Affouages et grûmes (1955-1958). Carnet de chênes (1918-1950).
8 Affouages et grûmes (1959-1965).
1 7 09/10/2007
9 Forêt communale (1900-1949). Affouages, courriers, bois mitraillé.
10 Forêt communale (1950-1979). Courriers divers. Création O.N.F. (1966). Tournée
des maires (1974). Association pour la foire forestière d’Épinal.
11 Bois non soumis au régime forestier (XIXe-XXe s.).
4 N 1 Chasse et pêche. XIXe s.
4 N 2 Chasse - Location de la chasse. Courriers, arrêtés (XXe s.). Souches de permis (1937-1958).
Registre de visas (1977-1988). Demande de visas et de validation de permis de chasse
(1977-2001). 1937-2001
5 N 1 Voies ferrées. – Expropriation (1855). Terrains, acquisition (1868). Courriers. Passages à
niveau. 1855-1868
6 N 1-2 Sablières. XIXe s.-1996
1 XIXe s., 1962-1996
2 Tonnage (1969-1974).
7 N 1 Oléoduc. 1957
8 N 1 Étangs. XXe s.
9 N 1 Castor. 1982
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
1 O 1-6 Voies d’eau, assainissement et eau potable. 1872-1992
1 Canal de l’Est (1872-1874). Moselle, endiguement (1878). Digues (1851-1930).
Inondation (1910-1947). Curage des ruisseaux (XIXe-XXe s.).
1 O 2 2 Fontaines et puits (XIXe-XXe s.).
3 Forage (1961). Eau potable (1966). Compteurs d’eau (1960-1970). Analyse d’eau
(1950-1970). Fosses septiques (1970).
4 Station d’épuration. Réservoir. Château d’eau : plans. Canalisations.
5-6 Étude d’impact N.S.I. (1992).
2 O 1-2 Voirie. XIXe-XXe s.
1 Rôles de prestations (XIXe s.). Taxe vicinale (XXe s.).
2 Travaux (XIXe-XXe s.).
3 O 1 Électricité. 1910-1973
4 O 1 Enquêtes et travaux communaux. – Compagnie locale d’urbanisme (1971). Schéma
directeur (1973). 1971-1973
Série Q – Assistance et prévoyance.
1 Q 1 Accidents du travail. – Registres et cahiers (1916-1972). Déclarations. Polices d’assurances
(1924-1944). Instructions. 1916-1972
2 Q 1 Indigents. – Secours, liste et états nominatifs. 1812-1958
2 Q 2 Bureau de bienfaisance. - Budgets (1847-1906). Extraits des délibération (1879-1892).
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Nominations du bureau : arrêtés (XIXe-XXe s.). Legs (XIXe s.). Transfert de legs à
l’association diocésaine (1930). 1847-1930
2 Q 3 Enquêtes administratives. 1908-1926
2 Q 3a Transports pour indigents (1910-1929). Contrôle des malades (1933-1957). Enfants,
maladies contagieuses (1911). Aide sociale (1940-1970). Aliénés (XIXe-XXe s.). 1910-1970
2 Q 4 Consultations et aide médicale. 1893-1984
2 Q 5 Allocations familiales, employeurs agricoles assujettis. Protection infantile, maternelle et
prime de la natalité (1914-1970). Familles nombreuses (1914-1945). Sages-femmes (fin
XIXe-début XXe s.). 1914-1970
2 Q 6 Pièces diverses pour servir aux délibérations (1895-1973). Assistance et vieillards (1906-
1964). 1895-1973
2 Q 7 Familles nombreuses et femmes en couches : souches d’allocations mensuelles. 1907-1923
2 Q 8 Nourrices et protection Premier âge : registre et carnets. Assistance publique.
fin XIXe-début XXe s.
2 Q 9 Bons de pain et divers.
2 Q 10-11 Vaccinations d’enfants : fiches et listes. 1905-1988
10 1905-1924
11 1924-1988
3 Q 1 Retraites ouvrières et paysannes.
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
1 R 1-3 Instruction publique. 1833-1976
1 Nominations. Courriers. Fournitures. Syndicats (XIXe s.-1976).
2 Documentation (XIXe-XXe s.)
3 Élèves indigents (1833-1881). Institutrice, logement (1839). Enseignants,
rétributions (1844-1889). Registres matricules (1861-1952). Listes des instituteurs,
des élèves et des adultes (1861-1952). Inventaire (1863). Commission municipale
scolaire : registre (1884-1902). Règlement des écoles primaires (1895).
R Registres d’appel 1876-1967
1876-1928
1929-1967
Série T – Urbanisme
1 T 1 Certificats d’urbanisme. 1970-1989
1 T 2 Permission de voirie. 1899-1980
1 T 3-9 Permis de construire. 1965-en cours
3 1965-1973
4 1974-1977
5 1978-1981
6 1982-1984
1 9 09/10/2007
7 1985-1987
8 1988-1990
9 1991-