ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 80 


Archives communales 
de Bruyères(1558-1952) 

Répertoire numérique détaillé 

établi par 

François LEREDDE, 
commis, 


et 


Mireille-Bénédicte BOUVET, 
conservateur du patrimoine, 
directeur des Archives départementales des Vosges 


saisi et normalisé par 
Catherine GOUYON 


Épinal 
1989/2010 


INTRODUCTION 


La commune de Bruyères, chef-lieu de canton de l’arrondissement d’Épinal, est le siège d’une 
perception. 

Bruyères, précédemment chef-lieu de prévôté dépendant du bailliage de Mirecourt, devient chef-
lieu de bailliage en 1698 ; puis à la Révolution, chef-lieu de district de 1790 à l’an III. 

Au spirituel, Bruyères, annexe de Champ-le-Duc, fut érigée en cure en 1612, puis en chef-lieu de 
doyenné lors de l’érection de l’évêché de Saint-Dié (1777). L’hôpital Saint-Jean fut fondé en 1727. 

La commune compte 571 habitants (recensement de 2008). 

Les archives anciennes avaient été inventoriées par L. Duhamel (inventaire de la série 
E supplément). Les archives modernes avaient fait l’objet d’un inventaire manuscrit (consultable sous la 
cote D 35). 

Le présent répertoire sommaire, constitué à la suite du dépôt complémentaire du 30 juin 1988 par 
délibération du conseil municipal en date du 9 février 1988, est en fait une table de concordance entre les 
cotes actuelles et les inventaires précédents. Le présent répertoire ayant été rédigé à partir de l’inventaire 
manuscrit, certaines analyses peuvent laisser apparaître des différences avec le contenu des liasses. 

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BIBLIOGRAPHIE 


ANTOINE (J.-L.), Bruyères et son charme, 1981 [Arch. dép. Vosges, JPL 788]. 
BOUVIER (Félix), Topographie médicale de la ville et de l’hôpital de Bruyères, 1898 [Arch. dép. Vosges, JL 726]. 
CHEVREUX (Paul), LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire 
historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, p. 
105-109 [Arch. dép. Vosges, in 8° 2178-2179]. 
FONNET (A.) Mosaïque vosgienne, 1902 [Arch. dép. Vosges, Br 5098]. 
LITAIZE (chanoine), Bruyères et le chapitre de Saint-Dié, 1941 [Arch. dép. Vosges, JPL 312]. 
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 66. 
MATHIEU(Jacques), Famille Bédel à Champ-le-Duc et Bruyères, 1975 [Arch. dép. Vosges, In 8° 2959]. 
MERLIN (R.), Quelques mots sur l’hôpital de Bruyères, 1893, [Arch. dép. Vosges, Br 3155]. 
MOUGEOT (docteur), Hôpital établi à Bruyères, 1852 [Arch. dép. Vosges, JL 726]. 
PERRIN (Edmond), Catalogue des chartes de franchises antérieures à 1350, 1924 [Arch. dép. Vosges, Br 3871]. 


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SOURCES COMPLEMENTAIRES 


Séries anciennes (avant 1789) 
3 B 1-276 Prévôté et bailliage de Bruyères. 
2 C 75-278, 3549 Enregistrement du Domaine et du Timbre. 
4 E 80/1-26 
complété par 5 Mi R 1-11 
État civil (1765-1904). 
État civil microfilmé (1640-1873). 
5 E 9 Étude de Me Besson, notaire à Bruyères, 1573-1824. 
5 E 10 Étude de Me Thirion, notaire à Bruyères, 1696-1826. 
5 E 28 Étude de Me Frances-Virtel, notaire à Bruyères et Brouvelieures, 1804-1911. 
5 E 30 Étude de Me Jardel, notaire à Bruyères, 1726-1927. 
G 2445 Chapelle de la Sainte-Famille (1635-XVIIIe s.). 
G 2501-4 Confréries (1665-XVIIIe s.). 
30 H Couvent des capucins (1437-1789). 
52 H Maladrerie de Bruyères (1692). 
H dépôt 3 Archives de l’hôpital Saint-Jean (1510-2007). 
Série L – Archives révolutionnaires (1790-1800) 
L 79, 319 Directoire du district de Bruyères. 
79 Délibérations 
319 Correspondance 
L 575-599 Administration du district de Bruyères. 
L 781-782 Administration du canton de Bruyères. 
L 947-952 Tribunal du district de Bruyères. 
L 1065-1073 Tribunal correctionnel d’Épinal. 
L 1132-1135 Tribunal du canton de Bruyères. 
Séries modernes (1800-1940) 
6 M 78 Recensement de population : listes nominatives de Bruyères. 
2 O 82/1-14 Administration et comptabilité communale de Bruyères (an IX-1940). 
3 P 987*-993* Matrices cadastrales de Bruyères (1833-1936). 

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3 P 4542 
3 P 5018/1-5 
3 Q10 
4 Q 1-4 
5 Q 1-14 
8 Q 4-5 
9Q1 
10 Q 2 
18 Q 2 
21 Q 1 
23 Q 3 
1 T97 
11 T 16/59 
2V9 
2 V45 
4V6 
5 V27 
5 V 186 
6 V9,35 
6 V31 
8 V20 
2 Fi 65 
2 Fi 0196-200 
2 Fi 0301-302 

Bulletins municipaux 

JPL 606 

Bulletins paroissiaux 

JPL 36 

Atlas cantonal de Bruyères (1808-1850). 
Plans cadastraux de Bruyères (1832). 
Biens nationaux, district de Bruyères. 
Biens nationaux, district de Bruyères. 
Biens nationaux district de Bruyères. 
Biens nationaux district de Bruyères. 
Mobilier des établissements religieux. 
Biens des cures et des fabriques. 
Droits d’usage dans les forêts nationales. 
Instances domaniales avec les communes. 
Biens communaux. 
Écoles. 
Monographie communale. 
Cures et succursales à Bruyères (an XII-1896). 
Plaintes contre les desservants de Bruyères (an IX-1904). 
Travaux à l’église de Bruyères (an VIII-1905). 
Budgets de la fabrique (1849-1851, 1894-1906). 
Gestion de la fabrique (an X-1902). 
Soeurs de Saint-Charles à Bruyères (1808). 
Soeurs de la Providence à Bruyères (1902-1903). 
Procès-verbal d’attribution des biens de la fabrique (1909-1914). 
Carte topographique d’un terrain communal. 
Cartes de la région de Bruyères. 
Plan topographique régulier de la commune. 


Bulletins municipaux et paroissiaux 

Bulletin municipal 

Bulletin paroissial 

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JPL 37 L’Écho paroissial 
JPL 38 L’Avison 
JPL 380 En liaison 

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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ 


ARCHIVES ANCIENNES 

Série AA – Actes constitutifs et politiques. 

E dpt 80/AA 1-3 
Lacunaires. 

E dpt 80/AA 4 
19 pages papier. 
Extrait des registres de la Cour souveraine de Lorraine. Procès-verbal des 
commissaires pour l’exécution de l’acte de cession dudit duché. 1737 

E dpt 80/AA 5 
3 feuillets papier. 
Arrêts de la Cour souveraine de Lorraine ordonnant des réjouissances publiques 
pour la dédicace de la statue de Louis XV, pour l’heureux accouchement de la 
Dauphine et pour la meilleure santé du Roi. 1755-1757 

E dpt 80/AA 6 
21 feuillets papier.
Lettre du roi pour la convocation des États généraux. 1789 

E dpt 80/AA 7 
8 feuillets papier.
Ouverture des États généraux. — Discours du roi et du garde des sceaux. 1779 

E dpt 80/AA 8 
90 feuillets papier. 
Registre de transcription des actes de l’autorité souveraine. — Faillite. Exemption du 
droit d’aubaine entre la France et le Bandebourg. Suppression des offices de juréspriseurs 
et honoraires de ceux qui sont conservés ainsi que des autres huissiers. Le 
duc de Penthièvre nommé grand-veneur. Fixation de la taxe des receveurs généraux 
et particuliers des finances pour le recouvrement du vingtième. Obligation de 
déclarer aux officiers de police les animaux attaqués de maladie. Création d’un office 
de président au parlement de Nancy. Convention de limites entre le roi et le duc de 
Deux-Ponts. Défense d’introduire dans les boissons, la céruse, la litharge, etc. 
Affranchissement du droit d’aubaine en faveur des Anglais. Création d’un office de 
notaire à Fontenay (Vosges). Création d’assemblées provinciales. Conversion de la 
corvée en une prestation en argent. Traité de commerce et de navigation avec la 
Russie. Création de grands bailliages. 1786-1789 

E dpt 80/AA 9 
19 feuillets papier. 
Disciplines ecclésiastiques en Lorraine. — Tarif des droits de péage de la seigneurie, 
évêché de Trèves. Fabrication d’eau de vie dans les duchés de Bar. La connaissance 
des monnaies, du titre, de l’emploi, de la vente et de l’achat de l’or et de l’argent, est 
distraite de la juridiction de la chambre des comptes de Lorraine et attribuée à la 
cour des monnaies. Les registres contenant les actes de baptêmes, mariages et 
sépultures doivent être cotés et parafés par le juge du ressort. Suppression des droits 
sur les cuirs tannés venant d’un pays étranger. Abolition du timbre pour les 
quittances. Fondation par Marie-Adélaïde de France de trente places d’éducationdans le monastère de Mirecourt. Études et exercices des élèves en chirurgie. Les 
fonctions d’avocat et de procureur du roi au bailliage de Remiremont ne pourront 
plus être occupées par la même personne. 1786 

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E dpt 80/AA 10 50 feuillets papier.
Établissement d’un économe séquestre des bénéfices dans les duchés de Lorraine et 
de Bar. Droit de régale sur les bénéfices desdits duchés. Ratification du traité de 
commerce et de navigation passé avec la ville de Hambourg (Allemagne). Défense de 
fabriquer des eaux de vie de fruits. Convention entre le roi et la reine de Hongrie et 
de Bohême concernant les limites respectives aux Pays-Bas. Règlement des juges en 
matière civile. 1769-1770 
E dpt 80/AA 11 46 feuillets papier. 
Commerce des huiles. Défense des jeux de hasard. Levée du second vingtième. 
Fixation des portions congrues en ce qui concerne l’ordre de Malte. Exemption du 
droit d’aubaine en faveur des nobles de Souabe et de Franconie. Convention pour 
exemption réciproque du droit d’aubaine avec le prince de Liège, le prince de Spire, 
l’électeur de Cologne. Défense à tout sujet français de s’établir à l’étranger sans y être 
autorisé par le roi. 1768-1769 
E dpt 80/AA 12 164 feuillets papier. 
Défenses : d’introduire dans le commerce des monnaies étrangères ; aux officiers des 
bailliages de se nommer juges domaniaux en matière d’octroi. Arrêt ordonnant des 
sonneries pour la mort de la reine. Payement des pensions d’oblat accordées sur les 
abbayes, prieurés. Prières pour le repos de la Reine. Liberté du commerce des cuirs. 
Régie et administration des biens des jésuites. L’université établie à Pont-à-Mousson 
transférée à Nancy. Suppression du collège de Saint-Nicolas. Défense de faire du feu 
dans les montagnes boisées des Vosges. Procession annuelle de l’Assomption. 
Convention pour abolition réciproque du droit d’aubaine entre la reine de Hongrie et 
le prince de Hesse-Darmstadt. Clôture d’héritages. Abolition de la mendicité. Emploi 
du don annuel fait par Stanislas. 1766-1768 
E dpt 80/AA 13 80 feuillets papier. 
Défenses d’amasser des glands dans les forêts ; de pratiquer l’inoculation de la petite 
vérole ; d’acheter près des personnes inconnues des couverts et des bijoux d’or et 
d’argent, ainsi que des effets d’habillement. Prières pour le repos de l’âme du 
dauphin et pour celle du roi. Prise de possession des duchés de Lorraine et de Bar. 
1765 
E dpt 80/AA 14 20 feuillets papier. 
L’entrée et la sortie des grains dans les états de Lorraine et de Bar sont libres. 
Suspension de divers privilèges d’exemption de subvention. Fixation du nombre des 
arbres de réserve dans toutes les forêts. Création d’une quatrième place de conseiller-
prélat. 1764 
E dpt 80/AA 15 100 feuillets papier. 
Fondation du Roi en faveur de douze curés infirmes. Création d’une chaire d’histoire 
et de géographie au collège de Nancy. Autorisation de faire des regains. Règlement 
de l’office domanial de receveur général des consignations. Création à Plombières 
d’un corps municipal. Rectification du contrat de fondation de six lits de la maison 
de charité de Saint-Jean-de-Dieu, établie à Nancy. Règlement pour les ouvriers de 
manufactures. Défense aux religieux mendiants et étrangers de faire des quêtes. 
Règlement des actes de baptêmes, mariages et sépultures. Impôts sur les cuirs. 
1760-1764 
E dpt 80/AA 16 29 feuillets papier. 
Prorogation des octrois des villes. Décri des espèces d’or nommées Auguste de Saxe.
Établissement et acquisitions des gens de mainmorte. Règlement au sujet des appels 
et de l’instruction de la procédure en matière civile. Fixation des droits des greffiers 
des bailliages. Liste des villes où il y a bailliage. 1759-1760 

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E dpt 80/AA 17 
30 feuillets papier. 
Enregistrement des quatre fondations du roi de Pologne en faveur des pauvres. 
Règlement et taxation des droits dus aux receveurs généraux des consignations. 
Fixation des distances pour lesquelles les huissiers des bailliages pourront assigner. 
Réjouissances publiques à l’occasion de la victoire remportée par les armées 
françaises sur les troupes commandées par le duc de Cumberland. Peines infligées 
aux contrebandiers. 1756-1758 

E dpt 80/AA 18 
26 feuillets papier. 
Défense de transport des minerais de fer en pays étrangers. Taxe des dépenses dans 
les justices inférieures. Injonction aux officiers de la maréchaussée de se conformer à 
la loi dans la rédaction des procès. Changement des timbres. 1755 

E dpt 80/AA 19 
36 feuillets papier. 
Droits de jaugeage. Subrogation d’ascensement du domaine. Grandes audiences 
accordées aux grands bailliages. Recouvrement des droits d’amortissement après 
l’expiration des baux. Vérification de l’emploi des arbres accordés pour réparations. 
Instruction des procédures criminelles en maréchaussée. Règlement au sujet des 
délits forestiers. 1752-1755 

E dpt 80/AA 20 30 feuillets papier.
Établissement d’un curateur aux absents et aux successions vacantes. Règlement 
pour les juridictions entre Stanislas et le chapitre de Remiremont. Impôt sur les 
cartes. Exécution des ordonnances contre les mendiants. Destination des fonds des 
gages des censeurs royaux. Établissement d’un collège royal de médecine à Nancy. 
Fixation des droits des officiers des bailliages pour réception des officiers inférieurs. 
1751-1752 

E dpt 80/AA 21 
70 feuillets papier. 
Franchises et exemptions attribuées aux commis de la ferme générale, Pierre Gilet et 
Jean-Baptiste Christophe. Règlement de la chasse et de la pêche. Autorisation de 
laisser paître le bétail dans les bois. Ordonnance qui enjoint aux malades de se 
confesser le troisième jour de maladie. Continuation du paiement des portions 
congrues. Prise de possession du duché de Lorraine. Création de chancelier, garde 
des sceaux, nomination à cette charge d’Antoine Martin de Chaumont de La 
Galaizière. Établissement d’un conseil royal des finances et commerce. Règlement 
pour les vignes. Création de six nouveaux officiers de procureur. Gestion des biens 
des communautés. Suppression et création d’une nouvelle maréchaussée. 
Prorogation des portions congrues. Juridiction des grueries et exploitation des bois. 
Droit de tabellionnage et du sceau. Défense aux greffiers de recevoir des testaments 
en dépôt. 1731-1744 

E dpt 80/AA 22 
63 feuillets papier. 
Règlement ordonnant la preuve des titres de noblesse. Prohibition du port d’armes. 
Publication du nouveau rituel du diocèse de Toul. Établissement d’une 
maréchaussée. Décharge du droit d’aubaine en faveur des étrangers établis dans les 
états de Lorraine, de Calabre, de Bar. Règlement de la valeur des pièces d’or et 
d’argent, tant nouvelles qu’anciennes. Révocation de l’ordre qui défend les vins 
étrangers en Lorraine. Extinction du droit d’aubaine entre les états de Lorraine, Bar, 
et la France. Taxe des lettres. Règlement des chasses. Règlement pour la forme 
générale des papiers et parchemins timbrés. 1699-1705 

E dpt 80/AA 23 
Fixation à 700 francs des portions congrues des curés. Remise des papiers publics 
dans les archives. 1698 

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Série BB – Administration communale. 
E dpt 80/BB 1 1 pièce papier. 
Lettres-patentes du roi concernant les corps, bureaux et comités municipaux, 
actuellement en service. 1789 
E dpt 80/BB 2 93 pièces papier. 
Extraits des registres des délibérations des conseil de la ville. Nomination : des 
syndics de la communauté, du garde-champêtre ; délibérations concernant la police 
intérieure de la ville, le pavage des rues, la construction de maisons, les mesures à 
prendre contre les incendies, les épidémies, les épizooties. 1681-1752 
E dpt 80/BB 3 96 pièces papier. 
Extraits des registres des délibérations des conseils de la ville. Nomination : 
d’asseyeurs pour la répartition des impôts ; établissement de fontaines ; réparations 
aux bâtiments communaux, à l’hôtel-de-ville, aux murs du cimetière. 1753-1759 
E dpt 80/BB 4 97 pièces papier. 
Extraits des registres des délibérations des conseils de la ville. — Délibération 
relative à la contribution patriotique ; nomination des députés des trois ordres auxÉtats-généraux ; délibération concernant le traitement du curé, du maître d’école, du 
garde-champêtre, des asseyeurs d’impôts, du greffier de l’hôtel-de-ville. 1770-1789 

E dpt 80/BB 5 
4 pièces papier.
Actes de nomination par le duc Léopold et par la régente Élisabeth-Charlotte des 
conseillers de l’hôtel-de-ville de Bruyères. 1729-1735 

E dpt 80/BB 61 
233 feuillets papier. 
Délibérations de la municipalité de Bruyères. Taxe du vin, du pain et de la viande. 
Nomination du sieur Hollard aux fonctions de régent maître d’école à Bruyères. 
Taxe par bête tuée à la boucherie. Imposition sur le bétail pour réparation à l’église. 
Nomination d’un pâtre. Location des places sous l’hôtel-de-ville. Achat de deux 
jardins pour agrandir la place devant les halles. Location pour les regains, des prés 
communaux. Précautions à prendre contre le feu. Construction de trois fontaines. 
Réparation à la toiture de l’hôtel-de-ville. Distribution en ville des eaux provenant de 
Boremont. Entretien des fontaines. Enlèvement des fumiers en les transportant hors 
de la ville. Création des conseillers de ville. Ascensement de plusieurs terrains 
communaux. Demande en modération de taxe pour l’imposition de subvention. 
Répartition des impôts. Défense aux habitants de servir à boire pendant la messe. 

1699-1712 

E dpt 80/BB 72 
83 feuillets papier. 
Délibération de la municipalité de Bruyères. — Amendes contre les bouchers, 
boulangers et débitants qui ne suivent pas la taxe. Nomination de trois classes 
d’asseyeurs. Location des regains des aubaines. Banalité du moulin de Laval. Liberté 
aux bourgeois de Bruyères de chasser toutes sortes de gibier, à l’exception du cerf et 
de la biche, et adjudication de la chasse. Nomination d’un curé. Procès-verbal 
concernant de fausses mesures pour les grains. Location de l’octroi. Nomination 
de deux commis de ville. Agrandissement de la maison curiale. Fourniture de 

1 Non communicable en raison de l’état de conservation. 
2 Non communicable en raison de l’état de conservation. 

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E dpt 80/BB 8 

E dpt 80/BB 9 

E dpt 80/BB 10 

E dpt 80/BB 11 

E dpt 80/BB 12 

fourrages pour la troupe. Traitement du curé. Condamnation contre plusieurs 
individus pour fraude de beurre livré au commerce. Reconstruction de la boucherie. 
Règlement pour la fourniture et la distribution du pain bénit. Entretien des puits et 
fontaines. Réparations aux cheminées des habitations. Réparations aux murs du 
cimetière. Adjudication pour la reconstruction du pavé de la ville. 

330 feuillets papier. 

Délibérations. — Reconnaissance des terrains communaux. Règlement pour la 
conservation des propriétés particulières. Condamnation à 50 francs d’amende 
contre Labrie pour non déclaration des vins amenés du dehors. Défense de tirer des 
pétards dans les rues. Visite domiciliaire pour reconnaissance des vins amenés en 
fraude. Achat d’un fourneau pour l’école. Visite des drogues dans les boutiques. 
Ascensement de terrains communaux. Réparation des boiserie du choeur de l’église. 
Ordre à tous propriétaires, cultivateurs de déposer, dans les magasins, une certaine 
quantité de blé et grains. Construction de magasins à blé. Prestations en nature. 
Rétablissement de la cheminée de la prison civile. Création d’un troupeau de chèvres. 
Construction de murs autour de la maison curiale. Réparation à la tour de l’église. 
Demande de production de certificats pour les personnes s’établissant à Bruyères. 

1721-1730 

336 feuillets papier. 

Délibérations concernant les mascarades et les insultes faites à plusieurs personnes. 
Entretien de l’horloge. Nomination de conseillers de l’hôtel-de-ville. Vol de choux. 
Changement de la boucherie. Choix d’un régent d’école et d’un marguillier. 
Construction d’un pont à arcades. Règlement contre les débitants qui servent à boire 
pendant la nuit. Vote d’une somme de 400 livres pour une charge héréditaire de 
conseiller de l’hôtel-de-ville. Fourniture de pierres pour un puits communal. Envoi à 
l’intendant de 840 rations de foin. Donation d’un dais à l’église. Traitement d’un 
médecin stipendié. 1731-1737 

130 feuillets papier. 

Délibérations. — Adjudication au rabais de l’office de valet de ville. Achat de veaux 
et de porcs avant l’heure prescrite. Règlement pour le mesurage des grains vendus 
aux halles. Visite de la maison curiale. Défense de mettre du chanvre dans les fours 
après la cuisson du pain. Ramonage des cheminées. Reconstruction de la toiture de 
l’église. Nomination de gardes pour les tabacs. Nomination de trois asseyeurs de 
trois classes différentes pour asseoir les impositions. Réception des travaux faits à la 
maison curiale. 1737-1742 

389 feuillets papier. 

Délibérations. — Fixation à 19 livres de la ration de foin et vérification de chacune. 
Ordre à Curien Vuillemin, pâtre du troupeau de vaches, d’acheter deux taureaux. 
Règlement pour la conservation des poteaux auxquels étaient attachées les armoiries 
de Lorraine. Régent de langue latine. Adjudication pour le percement des tuyaux de 
fontaines. Nouveau pavé à l’église. Traitement du sieur Mangeolle, organiste. 

1742-1750 

350 feuillets papier. 

Délibérations. — Constructions d’échelles à incendie. Réparations à la toiture des 
prisons. Établissement d’un bureau de charité. Prestations sur la route de 
Rambervillers à Remiremont. Réparations à tous les bâtiments communaux et 
adjudication desdites réparations. Devis dressé par Quinault, géomètre à Saint-Dié, 
concernant les fontaines. Propreté des rues. Nomination d’un pâtre pour les porcs. 
Budget des recettes et des dépenses. Construction d’armoires pour les archives. 

1750-1753 

11 13/12/2010 



E dpt 80/BB 13 
352 feuillets papier. 
Délibérations. — Établissement de ramoneurs publics. Enlèvement des boues des 
rues. Nomination d’un marguillier. Réparation à l’église paroissiale. Cens dû pour la 
possession de la forêt de Champ. Les maires déchargés de l’impôt dû au chapitre de 
Remiremont. Location des bancs de l’église. Défense de laisser courir les chevaux 
dans les rues. Nomination de collecteurs. Location d’un logement pour le curé. 
Préparation des logements destinés à une compagnie de gendarmerie. 
Reconstruction à neuf du presbytère. Réparation à la charpente de l’horloge. 
Recherche d’eau à Boremont. Illuminations et réjouissances au sujet du 
rétablissement de la paix. Maison assujettie au travail du salpêtre. 1757-1765 

E dpt 80/BB 14 
314 feuillets. 
Délibérations. — Vente de vieux tuyaux de fontaines. Construction de route de 
Bruyères à Docelles. Achat d’un porc mâle. Nomination du comte de Girecourt à la 
charge de grand bailli au bailliage de Bruyères. Fête de Stanislas. Taxe du veau et du 
mouton. Démolition d’un mur sur la voie publique. Visite des bêtes tuées à la 
boucherie. Demande à l’évêque de Toul de faire gras pendant le carême, pour cause 
d’épidémie. Règlement contre l’hydrophobie. Établissement d’un sergent de ville. 
Emprunt de 1 500 livres. Construction d’une place. Remboursement des emprunts 
faits par la ville. 1765-1770 

E dpt 80/BB 15 
286 feuillets papier. 
Délibérations. — Enlèvement des déblais de la nouvelle place. Délits forestiers. 
Nomination des gardes. Rareté du blé et moyen d’en procurer aux boulangers. 
Rétablissement de la toiture de la maison de cure. Vente de terrains communaux. 
Confection d’outils pour les chemins et autres travaux. Dépôt à l’hôtel-de-ville de 
mesures matrices. Demande de deux foires de plus. Augmentation du nombre des 
fontaines. Logement des cavaliers de la maréchaussée. Ouverture d’un chemin 
communiquant avec celui de Rambervillers. 1773-1777 

E dpt 80/BB 16 
243 feuillets papier. 
Délibérations. — Réception de tuyaux de fontaine. Reconnaissance de terrains 
communaux. Défense de crier, de tirer des coups de fusil et de nommer des valentins 
et des valentines pendant la soirée du premier dimanche de carême. Illumination 
générale à l’occasion de la fête de Saint-Louis. Défense d’aller dans les 
engrangements et dans les écuries avec des lampes. Établissement d’un piéton de 
Bruyères à Docelles. Peines infligées aux fourrageurs. Entretien des pavés. 
Façonnage par entreprise du bois d’affouage. Incendies. Donation par le cardinal de 
Rohan de 100 louis en faveur des incendiés de Bruyères et répartition de cette 
somme ; remerciements au cardinal et réponse de ce prélat. Augmentation des droits 
d’octroi. Murs d’enceinte du nouveau cimetière. 1777-1782 

E dpt 80/BB 17 
329 feuillets papier. 
Délibérations. — Vérification des comptes de la ville. Reconstruction à neuf de la 
toiture de l’hôtel-de-ville. Emplacement hors de la ville du cimetière. Séjour à 
Bruyères du premier président du parlement de Nancy. Remboursement à l’hôpital 
de la location d’une salle où se tenait l’école. Vote de fonds pour l’entretien des 
routes. Fermeture des boutiques le jour de la fête de Saint-Louis. Demande au roi 
d’une partie des fonds nécessaires à la construction d’une nouvelle église. 1782-1789 

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13/12/2010 



Série CC – Finances et contributions. 

E dpt 80/CC 1 
26 pièces papier.
Arrêts du Conseil d’État concernant les individus qui prétendent avoir droit de 
ménage, otellage ou autres sur les grains, les vieux sols décriés, la permission de 
stipuler dans les contrats de constitution au denier 25, l’exemption de la retenue 
des impositions royales, le nouveau timbre des papiers et parchemins de Lorraine, 
du conseil royal des finances, concernant les règlements au sujet du prix des voituresréparties sur les communes pour le service de la France. Édits portant : imposition 
sur les cuirs et peaux, concernant les privilèges et exemptions de tailles, portant qu’à 
l’avenir, le denier de l‘intérêt de l’argent sera fixé au denier 25, ordonnant la 
perception du second vingtième, portant prorogation des deux vingtièmes et 
établissant d’autres droits. Déclarations relatives aux octrois : autorisant 
l’établissement d’un octroi à Bruyères, concernant la levée des revenus des biens du 
royaume, l’impôt des tabacs, la diminution d’impôts, fixant un délai pour le contrôle 
des promesses passées avant le 30 juin 1766, le droit d’oblat à 300 livres par an. 
Ordonnance concernant le vingtième. Lettres-patentes relatives à un article séparé du 
traité conclu avec l’électeur Palatin, pour l’exemption réciproque du droit d’aubaine 
et à l’exemption de ce droit, en faveur des habitants de Francfort, à la perception des 
impôts, aux créances que les Suisses auront à répéter aux Français. Arrêt du conseil 
souverain d’Alsace, portant que la discussion sur les successions échues et à échoir 
au roi, sera faite par le procureur général. 1697-1789 

E dpt 80/CC 2 
597 feuillets papier. 
Rôles de subventions. — Ponts et chaussées. Quittances et mandements. Rations de 
foin à 19 sols par ration, réparties entre tous les contribuables. Ports des 
mandements. Engrangement des récoltes. Paiement de blés. 1697-1735 

E dpt 80/CC 3 
481 feuillets papier. 
Rôles : de subventions pour l’établissement de chemins et pour la réparation des 
routes, de contributions perçues sur les habitants de Bruyères pour les routes, devis, 
plans et réception de travaux concernant les ponts et chaussées, nomination des 
officiers de la maréchaussée, réparation aux murs et fortifications du château de 
Bruyères, devis et réception des travaux, rations de fourrages réparties entre les 
contribuables. 1726-1754 

E dpt 80/CC 4 
527 feuillets papier. 
Rôle de subventions. — Impôts sur les aubergistes et cabaretiers. Ponts et chaussées. 
Maréchaussées. Fourrages. Traitement des collecteurs. 1774-1775 

E dpt 80/CC 5 
684 feuillets papier. 
Rôles de subventions. — Ponts et chaussées. Maréchaussées. Pertes de bestiaux. 
Confection des rôles. Traitement des collecteurs. Cotes irrécouvrables. Impôtsextraordinaires pour acquisition d’une pompe et seaux à incendie. Route d’Épinal à 
Deyvillers. Gardes offices du parlement de Nancy. 1775-1789 

E dpt 80/CC 6 190 feuillets papier. 
Mandements de la cour de Lorraine au maire de Bruyères pour l’établissement de 
rôles de subventions, de contributions et autres impositions sur les habitants. 
1731-1789 

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E dpt 80/CC 7 
333 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Droit de hallage. Location de la boucherie. 
Location d’un terrain communal. Amendes. Donation. Intérêts. Vente des débris de 
la maison curiale. Indemnité à un prédicateur. Secours à des incendiés. Réparation à 
la cloche de l’église. Fourniture d’hosties. Fourniture de chaux. Voiture de matériaux. 
Réparation à une fontaine. Traitement du prêtre. Réparations à l’église et à d’autres 
bâtiments communaux. 1627-1660 

E dpt 80/CC 8 313 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Location de terrains communaux. Traitement du 
curé. Procession de la Fête-Dieu. Enseigne qui est exposé les jours de foire et de 
marché. Passage des salpêtriers. Bois de construction pour réparations. Divers cens. 
Taxe des nouveaux bourgeois. Réparation à l’horloge. Gratuité à l’école de quatre 
élèves. Donation faite à l’église. Entretien des fontaines. Location des regains. Achat 
de tuyaux de fontaines. Achat de blé et de foin. Indemnité pour logement militaire. 
1662-1682 

E dpt 80/CC 9 
371 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Droit de poids. Logement et autres fournitures aucapitaine des cuirassiers du roi. Confection d’échelles. Étaux des bouchers. Cens. 
Achat de bois. Réparation à la monture des cloches. Droit d’enterrement et de 
sépulture. Pension du curé. Régent d’école. Construction d’égouts. Remise de foire. 
Droit de contrôle. Réparation à la sacristie. Voyage à Gerbépal. Frais de surveillance. 
Changement d’une croix. 1682-1700 

E dpt 80/CC 10 256 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Droit sur les vins. Rétributions au curé pour lesmesses au compte de la ville. Écolage d’élèves indigents. Fourniture de bardeaux 
pour la toiture de l’église. Fourniture de seaux. Conduite d’une nouvelle source. 
Tuyaux, auges et taches pour les fontaines. Remboursement des cens. 
Reconnaissance et marques de l’affouage. Location des prés de l’ambanie. Tour à 
l’église. Traitement du régent d’école. Entretien de plusieurs fontaines. Réparations 
aux serrures des bâtiments communaux. Arpentage de divers terrains communaux. 
Fourniture de vins livrés pour un repas au duc de Lorraine, roi de Pologne. 
Indemnité à un tambour pour le jour de la fête de Saint Léopold. Levée des deniers 
de la subvention. 
1700-1706 

E dpt 80/CC 11 215 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Droit de hallage, étaux et boutiques. Droit 
d’enseigne. Indemnité de logement à l’instituteur. Enterrement et anniversaire des 
indigents. Croisées neuves à la maison curiale. Nettoyage des puits communaux. 
Cérémonie religieuse pour la naissance d’un prince. Traitement des asseyeurs. 
Réparations aux vitres de l’hôtel-de-ville. Fourniture de gibier pour la table du duc de 
Lorraine, roi de Pologne. Amende contre les individus ayant engrossé femme ou 
demoiselle. 
1707-1714 

E dpt 80/CC 12 
193 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Donation pour l’érection d’une cure à Bruyères. 
Location des regains dans les prés communaux. Conduite de farine à Sainte-Marieaux-
Mines (Haut-Rhin). Location de terrains. Fourniture d’huile à l’église. Traitement 

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du marguillier. Impositions ordinaires et extraordinaires. Entretien des fontaines, 
puits et mares. Location de la maison où sont renfermés les fourrages. Réparations à 
la maison curiale. Location de terrains communaux. Droit de la mairie sur les chétifs 
ayant engrossé fille. Remboursement à la fabrique. Cens payé au chapitre de 
Remiremont pour droit d’affouage. Traitement de l’appariteur. Traitement des pâtres 
de vaches et de porcs. Provisions de bois et de chandelles pour les troupes. Fermage 
du droit d’enseigne. Traitement du curé. Fermage des eaux-de-vie, bière. Amendes 
diverses. Achat de blé. Traitement de l’organiste. 1714-1721 

E dpt 80/CC 13 
202 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Réparations à l’horloge paroissiale. 
Appointements des officiers et arquebusiers. Fourniture d’un taureau communal. 
Enseignement gratuit de quatre élèves pauvres. Indemnité au greffier pour délivrance 
de billets de santé. Traitement du bailli de Nancy. Conduite d’un officier du régiment 
gris. Fourniture de deux chevaux pour officier supérieur. Nettoyage des rues. 
Fermage du hallage. Location de divers terrains communaux. Levée de la 
subvention. Arpentage de divers terrains communaux et particuliers. Moulage des 
grains. Canon de la ferme de l’encavage et vente de boissons. Remboursement de 
quelques amendes pour délits forestiers. Traitement du receveur, lieutenant, prévôt 
et procureur. Gage de conseillers. 1721-1729 

E dpt 80/CC 14 
264 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Location des places sous l’hôtel-de-ville. Intérêts 
de fonds placés sur particuliers. Prélèvement de la subvention. Gage du syndic de 
l’hôtel-de-ville. Gage du receveur de l’hôtel-de-ville. Cens dû au chapitre de 
Remiremont. Vérification des comptes. Moulage des grains et francs vins du 
fermage. Encavage et droit des vins. Amendes. Rétablissement des chambres des 
fontaines. Réparations aux pavés publics. Acquisition d’une maison. Gages du 
sonneur. Vente de blés. Gages des conseillers de l’hôtel-de-ville. Fourniture de 
papiers timbrés. Traitement du marguillier. Gages du capitaine prévôt, chef de 
police. Traitement du régent de langue latine. Fourniture de lumière à l’hôtel-de-ville. 
Visite des viandes. Fourniture de bardeaux. 1729-1735 

E dpt 80/CC 15 237 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Adjudication du moulage des grains. Encavage et 
débit des vins. Octroi sur les eaux-de-vie, bière et débit des vins. Fermage de la 
boucherie. Amendes diverses. Gages des conseillers de l’hôtel-de-ville. 
Enseignement des enfants pauvres. Gages des valets de ville. Traitement de 
l’organiste. Garde-magasin des grains publics. Pavés faits à la Peut-Pierre. Conduite 
de gibiers. Pose de poteaux indicatifs sur les chemins. Subvention pour les menues 
dépenses de la ville. Fourniture de plusieurs bouteilles de vins de Bar. Paiements de 
cens et de locations. Traitement d’un commis-greffier. Fourniture de chaînes pour 
les échelles. Repas donné le jour de la Saint Stanislas. Gage du comptable. 
1735-1740 

E dpt 80/CC 16 
303 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville de Bruyères. — Intérêts d’un prêt d’argent fait par la 
ville. Paiement de cens et de location. Fermage du moulage des grains, des eaux-devie 
; des encavages et débits de vins et de la boucherie. Recette des collecteurs. 
Amendes diverses. Gages du lieutenant général du bailliage. Traitement du curé. 
Gages du prévôt, des valets de ville, du régent d’école, du marguillier, des conseillers 
de l’hôtel-de-ville, du secrétaire-greffier et de son commis. Entretien d’un porc mâle 
communal. Gage du garde-forestier et du médecin stipendié, des pâtres et des quatre 
miliciens. Réparations aux murs du cimetière. Visite des fours et cheminées, des 
boutiques de maréchaux-ferrants. Façonnage de corps de fontaine. Réparations aux 
pavés. Entretien des puits, de l’horloge et des fontaines. Ports de gibier. Papier 
timbré. 1740-1749 

15 
13/12/2010 



E dpt 80/CC 17 
283 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Location des places sous l’hôtel-de-ville et de 
terrains communaux. Intérêts de prêts d’argent faits par la ville. Fermage dus de 
l’encavage et débits des vins, eaux-de-vie, bières et liqueurs ; de la boucherie. 
Traitement du curé, du lieutenant général du bailliage, du chef de police, du syndic, 
du conseiller d’épée pour la noblesse, des conseillers de l’hôtel-de-ville, du 
comptable, du secrétaire-greffier et de son commis, du régent d’école, de l’organiste, 
du gardeur de chèvres, du régent de langue latine, du bailli, du garde forestier, du 
fontainier, du médecin stipendié. Achat d’un taureau pour le troupeau communal. 
Réparations aux cloches et aux puits communaux. Cordes des cloches. Abattage des 
corps de fontaine 1750-1756 

E dpt 80/CC 18 
264 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Intérêts de fonds placés chez divers particuliers. 
Paiement de cens et de divers terrains communaux. Remboursement d’avances faites 
par la ville. Fermage du moulage, de l’encavage, du hallage, des places sous l’hôtelde-
ville, de la boucherie. Traitement du curé, du procureur syndic, du chef de police, 
des conseillers de l’hôtel-de-ville et d’autres fonctionnaires et employés. Lumière de 
l’hôtel-de-ville. Gages des commis de la poste aux lettres, des sergents de ville, des 
pâtres et des enleveurs des boues. Entretien des échelles de la ville. Vingtième des 
revenus des biens communaux. Fourniture aux miliciens. Ferrements des prisons 
civiles. Réjouissance en l’honneur de la naissance du Comte de Provence. Pour une 
armoire à l’hôtel-de-ville. 1757-1762 

E dpt 80/CC 19 
241 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Fermage des places sous l’hôtel-de-Ville, du 
hallage, de l’encavage des vins, du moulage des grains, des eaux-de-vie, de la 
boucherie. Paiement des cens, des locations de plusieurs terrains communaux. 
Intérêts pour plusieurs prêts à divers particuliers. Enrôlements. Traitement du curé, 
du procureur-syndic. Gages du chef de police, des conseillers de l’hôtel-de-ville, du 
secrétaire de l’hôtel-de-ville et de son syndic, du médecin stipendié, du régent de 
langue latine, du marguillier, du maître d’école, de l’organiste, du commis à la poste 
aux lettres, du calculateur du prix des grains, du chirurgien juré, des sergents de ville, 
des pâtres des troupeaux de vaches, de porcs et de chèvres, du visiteur des 
boucheries. Fondation pour l’écolage de quatre enfants pauvres. Entretien du porc 
mâle. Entretien du puits. Ramonages des cheminées. Construction d’un clocher à 
l’hôtel-de-ville. Gratification aux officiers de l’hôtel-de-ville. Réparations aux 
bâtiments communaux et aux écuries de la ville. Levée de recrues provinciaux. 
Contributions de la ville. 1762-1770 

E dpt 80/CC 20 
187 feuillets papier. 
Recettes et dépenses de la ville. — Fermage du hallage. Paiements des cens et des 
locations de terrains communaux. Intérêts d’argent prêté à divers particuliers. 
Fermage du moulage des grains, de l’encavage des vins, des débits de boissons, de la 
boucherie, des eaux-de-vie et autres liqueurs. Dommages-intérêts sur vente de bois. 
Traitement du curé, du procureur-syndic, des conseillers de l’hôtel-de-ville, du 
procureur-syndic, des conseillers de l’hôtel-de-ville. Gages du receveur, du greffier et 
de son commis, du médecin stipendié, du régent de langue latine, du maître d’école, 
pour l’enseignement de douze enfants pauvres, de l’organiste, des forestiers, du 
fontainier, du calculateur du prix des grains, du chirurgien juré, des sergents de ville, 
des pâtres. Achat et entretien d’un porc mâle. Droit d’affouage. Visite des fours et 
cheminées. Distribution de blé aux pauvres. Habillement des sergents de ville. 
Réparations à la geôle et à l’hôtel-de-ville. Réparations aux habitations des cavaliers 
de la maréchaussée. Conduite de blé à Nancy. 1771-1782 

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13/12/2010 



E dpt 80/CC 21 

E dpt 80/CC 22 

E dpt 80/DD 1 

E dpt 80/DD 2 

E dot 79.DD 3 

216 feuillets papier. 

Recettes et dépenses de la ville. — Reliquat du compte de 1782. — Fermages du 
hallage, de l’octroi. Intérêts des sommes prêtées à divers. Paiement des cens et de 
plusieurs locations. Traitement et gage des fonctionnaires et employés de la ville. 
Remise de foires, éclairage de l’hôtel de Ville, cens dus au roi et au chapitre de 
Remiremont. Gages de la matrone. Quote-part de la ville dans le traitement du 
receveur de l’hôpital des enfants trouvés. Entretien des pavés de la ville. Logement 
des cavaliers de la maréchaussée et de leurs chevaux. Réparation à la pompe à feu. 
Indemnité au fermier du hallage. Réparation à la tour de l’église. Habillement des 
sergents de ville. Ramonage des cheminées. Messe et illuminations le jour de Saint 
Louis. 1783-1790 

5 pièces parchemin, 4 pièces papier. 

Obligations de la ville de 1 000 francs au profit de Du Saulget contre Nicolas Fabri, 
en faveur de la ville de Bruyères. Impôts et gabelles autorisés à Bruyères, pour le 
rétablissement de l’église incendiée ; perception du droit autorisé sur les vins, blés, 
seigles, orges. Obligation imposée à la ville de Bruyères de payer annuellement 
200 francs au marquis de Gerbévillers, en qualité de bailli de Nancy. Imposition 
extraordinaire de 1006 francs 11 sols pour achat d’une pompe à incendie et de seaux. 
Droit établi sur les porcs qui sont tués à Bruyères. Fixation d’un nouveau tarif des 
droits sur les papiers et cartons. 1633-1774 

Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. 
Travaux publics. Voirie. 


9 pièces papier.

Ordonnance d’Élisabeth-Charlotte, régente de Lorraine, enjoignant aux habitants de 
travailler sur les routes. Règlement pour les chemins. Arrêts, ordonnances et 
règlements pour les ponts et chaussées, concernant le transport des matériaux sur les 
chemins. Fixation du nombre d’arbres à réserver dans les forêts. Arrêt portant 
défense de faire du feu dans les forêts des montagnes des Vosges. Lettres patentesrelatives aux délits forestiers. Établissement et acquisition de gens de mainmorte. 

1732-1789 

13 pièces papier. 

Devis estimatifs des ouvrages à faire à l’église, à l’hôtel-de-ville, à la maison de cure, 
aux fontaines, à la chambre du conseil du bailliage. Construction d’une fontaine sur 
la place neuve en 1772, d’une maison de cure en 1762. 1755-1789 

18 pièces parchemin, 15 pièces papier. 

Donation faite au profit de la commune de Bruyères, par Charles III, duc de 
Lorraine, de la forêt de Faîte et du Raing des Aulnas. Partage d’eau entre Jean Pierrat 
et Grégoire de Bruyères. Arrangement entre les communes de Bruyères, Champ et le 
nommé Dieudonné Grégoire, au sujet d’une construction qu’il avait faite. Acte signé 
de Magdeleine de Haraucourt, sonrière du chapitre de Remiremont, portant 
reconnaissance et cession de servitude sur des immeubles du ban de Belmont. 
Échange de terrain entre Millot et la ville de Bruyères. Acquisition faite par la ville, 
de Claude de Vienville, d’une place et d’un jardin près de la maison curiale. Bail 
d’une propriété communale, passé primitivement au profit de Nicolas Bontemps, et 
en second lieu, perpétuellement à Jean Géraux, tous deux de Bruyères. Arrêts qui 
maintient les habitants de Bruyères et Champ-le-Duc dans la jouissance et 
possession d’un canton de la forêt de Borémont, qui ordonne aux habitants, 
propriétaires de maisons, de mettre à une toise de profondeur des pavés 
nouvellement faits. Copie d’un titre de Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, 

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concernant l’abandon du Raing des Eaulx, au profit des communes de Bruyères, 
Laval, Champ, Prey et Fays. Acquisition d’une maison, de Laurent Sauvage de 
Bruyères, d’une masure, de Jean-François Pierrot, d’une maison de Brijeot, de 
terrains contre les sieurs Mauchet, Janin, d’un autre terrain pour l’établissement d’un 
nouveau cimetière. Vente de l’ancienne maison de cure, à Philippe Laurent. Arrêt de 
Stasnilas, duc de Lorraine, qui oblige les habitants de Bruyères à couvrir leurs 
maisons en tuile ou autres matières incombustibles. Ascensements de terrains, dits au 
Haut-des-Fourches, à charge de maintenir les conduits qui amènent l’eau au récipient 
établi au-dessus du faubourg du lavoir, et de là au bassin de la place Stanislas, au 
profit de Gengoult Collin de Bruyères, de plusieurs terrains nécessaires à 
l’établissement d’un nouveau cimetière. 1558-1784 
Fourches, à charge de maintenir les conduits qui amènent l’eau au récipient 
établi au-dessus du faubourg du lavoir, et de là au bassin de la place Stanislas, au 
profit de Gengoult Collin de Bruyères, de plusieurs terrains nécessaires à 
l’établissement d’un nouveau cimetière. 1558-1784 

Série EE – Affaires militaires. 

E dpt 80/EE 1 
11 pièces papier. 
Ordonnance et règlements : la défense de vendre et d’acheter des habillements, 
armes et chevaux, de soldats et cavaliers ; l’assemblée de la milice ; le tirage au sort ; 
le licenciement des miliciens ; les recrues, les déserteurs ; les officiers et soldats qui 
sont à l’hôtel des Invalides, de rester dans cet établissement ou de retourner dans 
leurs foyers, avec pension ; formation et solde d’infanterie et de cavalerie française et 
étrangères. 1686-1784 

Série FF – Justice et police. 

E dpt 80/FF 1 
8 feuillets papier. 
Jugement en dernier ressort sur faits concernant les ponts et chaussées par le tribunal 
de Briey, contre Lallemand Nicolas, cultivateur à Essaye, Lallemand François, tailleur 
d’habits à Richecourt, et contre Tixerant Claude-Nicolas, ex-piqueur sur les 
chaussées de Marcheville à Toul ; les deux premiers pour s’être ingérés les fonctions 
de sous-piqueurs sur ladite chaussée, et, en cette qualité, avoir déchargé plusieurs 
communes d’une partie des travaux qu’elles avaient à y faire, moyennant une somme 
qui leur était payée et dont ils donnaient reçu sans signature et pour ce : le premier, 
condamné à 3 années de bannissement et 100 francs d’amende ; le deuxième, à 
25 francs d’amende et 3 mois d’emprisonnement. Quant au troisième, il a été mis 
hors de cause sans dépens et a obtenu le droit de fixer le chiffre des dommages-
intérêts qui lui sont accordés. 1754 

E dpt 80/FF 2 
14 pièces papier. 
Copie d’une sentence prononcée par le tribunal de Mirecourt relative au droit 
d’usage des habitants de Bruyères, dans la forêt de Mortagne. Arrêt de la cour de 
Lorraine portant règlement pour le poison. Ordonnance du Parlement portant que 
l’imprimé intitulé « Lettre de monseigneur l’archevêque d’Auch et de ses suffragants 
au Roi. » sera lacéré et brûlé. Arrêts du Parlement, qui condamne un imprimé intitulé 
« Mandement de Monseigneur l’Évêque de Troyes. » contre Robert-François 
Damiens, le déclarant coupable du crime de parricide sur la personne du roi ; de la 
chambre des comptes de Lorraine servant de règlement pour la conservation des 
hautes, moyennes et basses justices du roi sur les parties dont il est propriétaire dans 
ses domaines, de la cour souveraine de Lorraine portant règlement pour les huissiers 
des bailliages de son ressort. Suppression des offices d’avocats et huissiers au conseild’État de Lorraine. Police champêtre. Ordre aux bangards de faire exactement leurs 
tournées journalières, de dresser des procès-verbaux contre ceux qui laisseraient 
vaguer leurs bestiaux dans les terrains ensemencés, aussi contre ceux qui laisseraient 
sortir leurs oies et leurs canards sans avoir l’aile coupée. Proclamation du roi portant 

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E dpt 80/FF 3 

E dpt 80/FF 4 

E dpt 80/FF 5 

E dpt 80/FF 6 

E dpt 80/FF 7 

E dpt 80/FF 8 

E dpt 80/FF 9 

E dpt 80/FF 10 

qu’à l’avenir il ne sera plus délivré de passeport que pour un temps bref et déterminé 
et pour affaires urgentes. Réformation de quelques points de la justice criminelle. 
Déclaration du roi concernant les empoisonneurs. Ajustement des poids, balances etmesures. Édit du Roi portant création d’offices à la cour de Nancy. 1597-1789 

126 feuillets papier. 

Jugements et ordonnances de la chambre de police de la ville. Achat par le sieur 
Bernard, Jean-Jacques, de sept sacs de méteil sans les exposer sur le marché. Défense 
de laver aucune espèce de linge, ni autre chose dans le bassin de la place neuve. 
Contravention à la police municipale en ce qui concerne les rues et places publiques. 
Fraude sur les comestibles. Ventes par Claude, Marguerite, d’un pain de beurre, 
renfermant des cailloux, de pain au-dessus de la taxe. Défense de conduire des 
décombres sur les chemins et routes. Infraction commise par Laurent, Jean-Baptiste, 
à l’arrêté concernant les précautions à prendre pour prévenir les incendies. Vol 
d’oeilletons d’artichaut par le sieur Henry, Nicolas. Injure faite par le sieur Riette au 
corps des officiers municipaux de Bruyères. Boeuf enfoui par maladie. Insultes faites 
par des jeunes gens à un bourgeois de Bruyères. Repos public troublé par des 
attroupements nocturnes. Contravention aux arrêtés et ordonnances sur les lieux 
publics. Arrêté concernant la tenue des fontaines et auges. Défense d’envoyer en 
pâturage les chèvres avec les autres animaux. Contravention à la défense faite de 
mettre du chanvre dans les fours. Ordonnances à chaque propriétaire de tenir de 
l’eau devant sa maison pendant la sécheresse. Défense de déposer des matières 
combustibles autour des cheminées. Fourniture de logement à des étrangers 
contrairement à la défense qui en a été faite. Précautions à prendre contre une 
épizootie. Taxe du pain et de la viande. 1735-1789 

1 pièce parchemin, 82 pièces papier. 

Procès de Janin-Louis de Bruyères, contre Valence et les officiers municipaux de 
Bruyères, au sujet d’un terrain communal à Hélidré, jugé définitivement par la cour 
de Nancy. 1784-1787 

17 pièces papier. 

Procès jugé par la chambre consultative de Nancy entre Joseph Noël, marchand à 
Bruyères, et Jean-François Bédel, fermier de l’octroi de Bruyères, pour marchandises 
entrées en fraude. 1786 

37 pièces papier. 

Procès entre Michel, curé de Bruyères, et la ville, touchant sa portion congrue, jugéen dernier ressort par le conseil d’État. 1770 

4 pièces parchemin, 8 pièces papier. 

Procès de la ville contre le chapitre de Remiremont au sujet du muid de vin, jugé en 
faveur de celle-ci par la chambre des requêtes du Palais. 1767 

28 pièces papier. 

Procès de la ville contre Nicolas Gérardot, meunier à Laval, au sujet de la prétendue 
banalité de son moulin à l’égard de la ville de Bruyères, jugé en faveur de celle-ci par 
la chambre des comptes de Lorraine. 1754 

4 pièces papier.

Arrêt du conseil d’État de Lunéville concernant la juridiction du bailliage et celle du 
chapitre de Remiremont. 1702 

11 pièces papier. 

Procès contre les sieurs Lavaux, Doridant et leurs maçons, devant le bailliage de 
Bruyères, au sujet de la construction d’une halle, des prisons, de l’hôtel-de-ville et 
d’un auditoire. 1702 

19 13/12/2010 



E dpt 80/FF 11 

E dpt 80/GG 1 

E dpt 80/GG 2 

E dpt 80/GG 3 

E dpt 80/HH 1 

E dpt 80/HH 2 

1 pièce parchemin, 12 pièces papier. 

Procès contre Nicolas Nauguin et Jacques Vannesson de Bruyères au sujet des droitsdu poids, porté en appel au bailliage d’Épinal, sans décision. Homologation du code 
de police de la ville de Bruyères. Déclaration du Roi concernant le partage des procès 
entre les deux chambres du Conseil Souverain d’Alsace. Édit du Roi réglant les 
clôtures d’héritages dans les duchés de Lorraine et de Bar. 

Série GG – Cultes. Instruction publique. 
Assistance publique. 


15 pièces papier.

Édits de Léopold, duc de Lorraine, pour prévenir la communication des maladies 
contagieuses et concernant les désordres religieux et les sociétés de jésuites. 
Augmentation du traitement des curés et vicaires du duché. Déclaration du roi 
concernant, les cures et autres bénéfices, la tenue des actes de mariages, de baptêmes 
et de sépultures, les religieuses avant de faire voeu ainsi que leur sortie des couvents, 
les secondes noces. Fondations pour les secours à donner pour épidémies ; 
règlement pour la distribution de ces secours. Extrait des registres de la cour de 
Lorraine au sujet de la fondation de Sa Majesté en faveur des pauvres honteux desvilles de ses États. Défense à tous religieux mendiants étrangers, de faire des quêtes 
dans le ressort de la Cour. Confirmation de l’établissement de divers collèges. Lettres 
patentes du roi concernant : les chirurgiens des duchés de Lorraine et de Bar ; la 
discipline ecclésiastique ; l’établissement du séminaire de Saint-Dié. Ordonnance du 
roi pour prévenir les maladies contagieuses. 1721-1787 

4 pièces parchemin, 2 pièces papier.

Arrêt concernant l’hôpital des enfants trouvés. Érection par l’évêque de Toul, Jean 
de Porcelets de Maiillane, de la paroisse de Bruyères. Acte par lequel Claude 
Grandferry, de Bruyères, constitue une rente perpétuelle de 50 francs, au profit du 
curé de Bruyères pour un anniversaire à Brigitte Romain, son épouse. Donation par 
Barbe Ranfaing, de Bruyères, à l’église de Bruyères, d’une rente annuelle de 75 francs 
ou d’une somme de 100 francs pour messes. Promesse du sieur Doridant, greffier de 
Bruyères, s’engageant à fournir le fonds de 100 francs pour messes, donné par 
testament du sieur Jean Grandidier, de Bruyères. Note indiquant que, par traité, la 
ville de Bruyères s’est obligée à faire dire, à perpétuité, une messe haute et deux 
messes basses avec vigile des ports pour les sieurs Royer et Millot, en considération 
de la cession qu’ils ont faite de la place nécessaire pour la procession autour de 
l’église. 1612-1779 

2154 feuillets papier. 

Actes de baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Bruyères. 1640-1789 

Série HH – Agriculture. Industrie. Commerce. 

18 pièces papier. 

Arrêts du Conseil royal, au sujet de la liberté du commerce des grains, des salpêtriers, 
des ouvriers des manufactures, du commerce des drogues, des orfèvres, des foires et 
marchés de Bruyères. Ordonnance autorisant deux nouvelles foires à Bruyères.
Établissement de magasins de blés. Arrêt relatif à la fixation des poids et mesures. 
Défense : de distribuer dans le commerce des monnaies étrangères ; d’introduire 
dans les boissons de la céruse, de la litharge. 1707-1789 

47 feuillets papier. 

Mercuriale du prix des grains, blé, avoine, seigle. 

20 13/12/2010 



E dpt 80/HH 3 
144 pièces papier.
États hebdomadaires du prix des grains. Essai pour servir à l’histoire métallique deStanislas, duc de Lorraine. Arrêts du Conseil d’État concernant : les actes notariés ; la 
conservation tant des biens ecclésiastiques que des archives et bibliothèques des 
monastères et chapitres. Lettres patentes pour l’exécution de l’arrêt de la cour de 
Lorraine concernant la noblesse du sieur de Crèvecoeur, Hubert, baron de 
Leisquevin, seigneur de Vroncourt, avec tableau généalogique. Privilèges accordés 
par le duc Léopold aux pères capucins du duché de Lorraine. 1765-1777 

21 
13/12/2010 



ARCHIVES MODERNES 

Série D – Administration générale de la commune. 

E dpt 80/D 1*-3* 
Registres des décisions d’informité. 

1789-1790 

E dpt 80/D 4-30 
Délibérations. 1790-1909 
4-11 1790-an II 
12-20 1793-an VIII 
21-22 1808-1832 
23-24 1832-1850 
25-26 1841-1866 
27-28 1866-1888 
29-30 1888-1909 

E dpt 80/D 31 A* et B* 
Registres de correspondance. an VIII-1907 

E dpt 80/D 32 
Historique de la ville. — L’église paroissiale, les annonciades, les capucins, l’hôtel de 
ville, l’hôpital, la grande place3, saccagement de Bruyères, incendies (1702), 
instruction publique, Champ-le-Duc4, partage des revenus, affranchissement des 
habitants, plantation d’un arbre (1920), cloche bronze5 1760 (1921), procès Courtaud 
(1919). 1702-1921 

E dpt 80/D 33 
Inventaire et récolement des archives. 

E dpt 80/D 34 
Registres de correspondance. 1863-1907 

E dot 80/D 35 
1 registre manuscrit. 
Inventaire des archives modernes. 

Série E – État civil6. 

E dpt 80/2 E 1-2 
Demandes d’extraits. 1790-1892 
1 1790-an II 
2 1807-1892 

E dpt 80/2 E 3 
Publications de mariage. XIXe s. 

E dpt 80/2 E 4 
Mariages : correspondance, séparation de corps, nationalité, reconnaissance 
d’enfants. XIXe s. 

Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 80/F 1-2 
Recensements de population. 

1792-1872 

E dpt 80/F 3-5 Statistiques agricoles. 
3 Rapport sur les apparences des récoltes. Plan de ravitaillement. Statistique 
agricole annuelle. 
4 Mercuriales (1790-1872). 

3 Construction de la fontaine en 1788. 
4 La paroisse. 
5 Classée monument historique. 
6 Les registres d’état civil se trouvent sous les cotes E dpt 80/175-182. 


22 
13/12/2010 



5 Situation industrielle. Comice agricole : syndicat agricole, statuts, pièces 
diverses (1881). Sinistres survenus. 
E dpt 80/F 6 Mouvement de la population. 
E dpt 80/F 7 Dénombrement de la population. 1876 
E dpt 80/F 8-9 Statistique sanitaire. 
Série G – Contributions. Administrations foncières. 
E dpt 80/G 1-9 Contributions. 1790-1872 
1-5 Matrice et rôle (1790-1872) 
1 1790-1792 
2 1795-an VII 
3 an VII-an XII 
4 an XII-1850 
5 1850-1872 
6 État de section (1791-1810). 
7 Matrice et rôle, état de section (1791-1810). 
8 État de section, livre de mutations. 
9 Répartition, perception, cadastre. 
Série H – Affaires militaires. 
E dpt 80/H 1-2 Pompiers. 1834-1916 
1 Officiers pompiers : nominations, démissions. Organisation et personnel 
des sapeurs-pompiers. Dépense des pompiers, gratifications, armement, 
assurances (1880). Règlement des pompiers et de la garde nationale (18341879). 
Élection au conseil supérieur des sapeurs-pompiers (1912). Pompes 
à incendie et accessoires. Liste nominative des pompiers. Caisse de 
retraites : délibérations et décret, imprimés. Médailles d’honneur : imprimés. 
Subventions. Achat de 600 francs de rente (1913). Achat de 30 francs de 
rente (1916). 
2 Armement, habillement et équipement de la garde nationale et des 
pompiers. 
E dpt 80/H 3-8 Garde nationale. 1790-1849 
3 Registre de délibérations du conseil d’administration (1791-an X). 
4 Relevé nominatif (1790-1848). 
5 Recrutement (1790-1849). 
6 Officiers, sous-officiers, décorations, conseil de discipline. 
7 Armée territoriale. 
8 État civil des militaires. 
E dpt 80/H 9 Champ de manoeuvre et champ de tir. — Convention entre la ville de Bruyères et le 
dépôt de la guerre (1874). Champ de manoeuvre et tir de garnison7. Adjudication du 
droit de pâture sur le terrain de manoeuvres (1906). Délibération : convention avec le 
génie (1892). Plan du champ de manoeuvres. Lettres diverses. 1874-1906 
E dpt 80/H 10 Plans divers. — Champ de manoeuvre et champ de tir : régime du champ de tir8, 
convention de neuf ans avec l’État9 . 1914-1923 

7 Forêt de Faite et grand fête. 
8 Crottes de Chèvres. 

9 Du 15 avril 1914 au 15 avril 1923. 

23 13/12/2010 



E dpt 80/H 11-13 
Logements militaires. an I-1814 
11 an I-an II 
12 an III-an IV 
13 an IV-1814 

E dpt 80/H 14 
Décorations militaires. — Retraites. 1790-1845 

E dpt 80/H 15 
Guerre 1870-1871. — Invasion : pièces y relatives (1870). Contribution de guerre. 
Ordre des généraux. Souscription pour libération du territoire. 1870 

E dpt 80/H 16 
Affaires militaires. — Correspondance concernant l’augmentation des troupes (19011902). 
Procès-verbaux d’adjudication des baraquements. Plan d’extension du quartier 
Barbazan (2 septembre 1897). Amélioration des salles militaires de l’hôpital 
(21 janvier 1904). Décret déclarant l’utilité publique pour l’acquisition des diverses 
parcelles de terrain pour la construction de nouvelles casernes (20 juin 1913). Plan 
parcellaire des terrains à acquérir (1913). Extension des salles militaires : procès-
verbal. Croquis. Notification du jugement d’expropriation (nouvelle caserne) (1913). 
Décret relatif à l’augmentation du casernement pour un nouveau bataillon 
d’infanterie (1916). Convention avec le génie pour établissement d’un branchement 
sur canalisation Barbazan (1925). 1897-1925 

E dpt 80/H 17 
Instructions. — Circulaires. 

E dpt 80/H 18-20 
Tableaux de recensement. 1790-1912 
18 1790-1824 
19 1825-1873 
20 1878-1912 

E dpt 80/H 21 
Classement des chevaux et voitures. 

E dpt 80/H 22 
Confection des tableaux de recensement. 

E dpt 80/H 23 
Pièces des classes. 1901-1912 

E dpt 80/H 24-25 
Invasions : réquisitions. 1814-1815 
24 1814-1815 
25 1814-1815 

E dpt 80/H 26 
Intendance. — Casernement : procès-verbal de délimitation et de bornage du terrain 
militaire le long du chemin rural n° 5 dit du Fraine bougeant le quartier Barbazan 
(1897). Alimentation des eaux aux casernes. Acte additionnel à la convention 
concernant l’alimentation en eaux de la garnison de Bruyères (1898). Mouvement de 
troupes : cantonnements (1885-1892). Lettres diverses. Convention entre la ville etl’État au sujet de l’alimentation en eau de la garnison (1887). Dossier pour 
renouvellement de l’abonnement avec frais de casernement (1917-1922). Dossier eau 
de casernes (1914-1917). 1885-1922 

E dpt 80/H 27 
Gendarmerie. 1791-1888 

Série I – Police. Hygiène publique. Justice. 

E dpt 80/I 1-2 
Emprisonnement de malfaiteurs. 
1 1814-1869 
2 1869 

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13/12/2010 



E dpt 80/I 3 
Procès-verbaux des gardes-champêtres. 

E dpt 80/I 4 
Décès. — Transport de corps. 

E dpt 80/I 5 
Règlement de police municipale : arrêtés, oies, vaines pâtures, parcours, salpêtre, 
tranquillité et salubrité publiques, cabarets, fontaines, pétards, étrangers, 
enfouissement des animaux. 

E dpt 80/I 6 
Certificat de bonnes vies et moeurs. 

E dpt 8/I 7 
Police des lieux publics : cercles, théâtres, cabarets, jeux, cercles, filles publique, 
maison de tolérance. 

E dpt 80/I 8 Transport de corps. — Règlement : adjudication de neuf années pour Hezely10. 
1912-1920 

E dpt 80/I 9 
Associations autorisées. — Syndicat agricole ; association amicale des anciens élèves 
du collège ; la Lyre ; société de tir ; L’espérance ; la Jeunesse bruyéroise ; catholiques 
de Bruyères ; J. L. du canton de Bruyères ; musique municipale ; déclaration 
d’ouverture d’un établissement secondaire (23 août 1911) ; société scolaire (11 juin 
1914). 1911-1914 

E dpt 80/I 10-12 
Passeports. 

E dpt 80/I 13 
Prisons. — Service intérieur. 

E dpt 80/I 14 
Individus sous la surveillance de la police. 

E dpt 80/I 15 
Gendarmerie. — Règlement personnel11. 

E dpt 80/I 16 
Débits de boissons : registre à souche, déclarations. 

E dpt 80/I 17 
Épidémies, épizooties, hydrophobies : arrêtés préfectoraux, fièvre aphteuse, levée de 
déclaration d’infection, halles, octroi : procès-verbaux, règlement de l’octroi 
(28 décembre 18 ?). 

E dpt 80/I 18 
Librairies. Loteries. Colportage (journaux). Travail dans les usines : inspection des 
enfants, livrets des ouvriers. Passage en Algérie dans les colonies. Fours et 
cheminées. Boulangerie : taxe du pain. Police du roulage et de la voirie. Police de la 
chasse. Pharmacie et drogueries. 

Série K – Élections et personnel. 

E dpt 80/K 1-4 
Listes électorales. 1789-1952 
1 1789-1845 
2 1845-1879 
3 1880-1887 
4 1888-1912, 1951-1952 

E dpt 80/K 5 
Élections : confections, rectifications, listes électorales. 

E dpt 80/K 6 
Élections. — Chambre de commerce, prud’hommes. 

10 1er janvier 1912 au 31 décembre 1920. 
11 I 15 : lacune. 

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13/12/2010 



E dpt 80/K 7 
Jury — Élections départementales. 

E dpt 80/K 8-12 Élections. 1790-1854 
8 Députés et sénateurs. 
9 Conseillers généraux et arrondissements. 
10-11 Conseillers municipaux. 
10 1790-1854 
11 1854 
12 Maires et adjoints : procès-verbaux d’élection. 

E dpt 80/K 14 
Personnel : gardes forestiers ; commissaire de police : exhumation et ré-inhumation, 
lettre du préfet (1er août 1903) ; suppression : décisions interministérielles du 
24 décembre 1910 ; garde-champêtre, appariteur, agent de police ; suppression du 
brigadier de police (24 décembre 1910). 1903, 1910 

E dpt 80/K 1512 
Octroi : personnel, médailles d’honneur ; règlement de l’octroi (11 février 1911) ; 
augmentation des employés : lettre. 1911 

E dpt 80/K 16 
Agents salariés de la ville : secrétaire de mairie, percepteurs, receveurs municipaux, 
agents sanitaires, musique municipale. 1886-1912 

E dpt 80/K 17 
Gouvernement, empire, royauté, république, fêtes nationales. 

E dpt 80/K 18 
Hommages rendus aux hauts fonctionnaires : adresse de Bruyères au roi 
(25 septembre 1824) ; belles actions, médailles, gratifications ; monument Villemin 
(12 septembre 1894). 

E dpt 80/K 19 
Installation des maires et adjoints. 1789-1834 

Série L – Finances de la commune 

E dpt 80/L 1-10 
Octroi : recettes, dépenses. 1790-1919 
1 1790-1819 
2 1819-1839 
3 1839-1859 
4 1859-1869 
5 1869-1871 
6 1871-1873 
7 1873-1876 
8 1876-1878 
9 1875-1878 
10 1878-1919 ; suppression de l’octroi (1er janvier 1919). 

E dpt 80/L 11-16 
Comptes de gestion. 1790-1912 
11 1790-1809 
12 1809-1824 
13 1824-1845 
14 1845-1854 
15 1854-1875 
16 1875-1912 

E dpt 80/L 17 
Comptes administratifs du maire. 

E dpt 80/L 18 
Chapitres additionnels. 

12 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

26 
13/12/2010 



27 13/12/2010 
E dpt 80/L 2021 Budgets primitifs de la ville et bureau de bienfaisance. 1849-1911 
20 1849-1874 
21 1874-191113 
E dpt 80/L 22 Droits de stationnement : gros bétail Mehl 3 ans (1er janvier 1913-31 décembre 
1915) ; veaux et porcs gras Girard (1915) ; cochons de lait Français (1915). 
1913-1915 
E dpt 80/L 23 Abonnement Bexon bail. 1913-1917 
. 1913 (1er janvier au 31 décembre) 5 000 F 
. 1914 : 4 500 F 
. 1915 : 4 500 F 
. 1916 : 4 600 F 
. 1917 : 4 600 F 
E dpt 80/L 24 Emprunts. 1906-1911 
. Conversion d’emprunts : 2803 q 68.69 : 25 ans du 31 janvier 1906. 
Annuité 17703.02. 
. École maternelle : 20 000 F – 25 ans du 31 janvier 1908. 
Annuité 1252.92. 
. Abattoir : 30 000 F – 10 ans du 31 janvier 1911. 
Annuité 3642.90. 
E dpt 80/L 25 Dette et emprunts. Caisse des écoles. 
E dpt 80/L 26-27 Secours pour événements extérieurs et imprévus. 
Edpt 80/L 28 Vote de fonds pour insuffisance de revenus. 
Série M – Édifices communaux. Monuments et 
établissements publics 
E dpt 80/M 1 École maternelle : nouvelle construction, bordereau des prix, dessins, détail estimatif 
et décomptes des travaux, correspondances diverses. 13 novembre 1907 
E dpt 80/M 2 Monuments aux Bruyérois morts pour la France. 1921 
Tableaux du salon de l’hôtel de ville : 
. Louis XV (26 mai 1789). 
. La reine et le roi Stanislas (23 mai 1789). 
. Clé, Euterpe et Thalie 
. Callipe 
. Vénus chez Vulcain 
. Abbé Georgel 
. M. Loye, ancien maire de Bruyères. 
. Poincaré, président de la République. 
. Charge de cuirassiers Rezonville (16 août 1870). 
. Les défenseurs de la Bastille. 
. Le champ de blé 
E dpt 80/M 3 Abattoir : règlement. 13 août 1912 
. Nouvelle construction. 
. Procès-verbal d’adjudication : 1er lot : Oréfice. 2ème lot : Masson. 
13 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

28 13/12/2010 
3ème lot : Wiltz (16 octobre 191 ?). 
. Lettre du préfet au sujet de demande de subvention du pari mutuel (16 
juillet 191 ?). 
. Soumissions 
. Épizooties 
. Affaires Guyot – Ecker. 
E dpt 80/M 4 Biens communaux (instruction publique). 
. Collège : disposition de l’entrée du collège Plaus. 
. Écoles des filles – garçons – asiles. 
. Plans, devis, détails estimatifs des écoles et salle d’asile (1838-1839). 
. Arrangement entre la ville et le sieur Philippe pour l’établissement des 
lieux d’aisance de l’école au-dessus de la halle au blé (27 avril et 6 mai 
1839). 
. Acte d’acquisition de l’ancien hôpital pour servir de maison d’école 
(19 janvier 1826). 
E dpt 80/M 5 Foires, marchés, halles, bancs et étaux. 
E dpt 80/M 6 Fontaines communales. 
. Projet d’un pavillon pour bascules et pressoir (juillet 1894). 
. Projet de construction d’un lavoir avec magasin pour pompes (juillet 
1894). 
. Construction sur la grande place, d’un bassin avec une colonne 
surmontée de la statue de Neptune avec quatre inscriptions (1788). 
. Reconstruction du bassin seulement (16 novembre 1831). 
. Adjudication de la fourniture et pose de tuyaux en fonte pour le bassin 
de la place Stanislas : regards (28 juin 1830). 
. Construction d’un réservoir d’eau place Léopold (1825). 
E dpt 80/M 7 Cote vacante. 
E dpt 80/M 8 Assurances. 
. La Générale (abattoir 10 ans) (26 octobre 1903-26 octobre 1913). 
. La Générale (abattoir 10 ans) (1er septembre 1913-1er septembre 1923). 
. La Providence (abattoir 10 ans) (1er septembre 1913-1er septembre 
1923). La Générale (école maternelle 12 ans) (3 mars 1911-1923). 
. La Nationale (la ville, les écoles) (31 décembre 1904 - 31 décembre – 
12 juillet 1918 – 12 juillet 1928). 
. L’Abeille (église) (30 décembre 1914-1er janvier 1925). 
. La Mutuelle du Mans (pompiers) (30 septembre 1908). 
. La Providence (accidents employés) (5 décembre 1910) ; (contre les 
risques de guerre) (14 août 1917). 
. Salle des fêtes - Marché couvert - Mutuelle du Mans. 
E dpt 80/M 9 Hôtel de ville. 
. Salle des fêtes, plans. 
. Justice de paix, mobilier. 
. Hospice des vieillards, construction. 
. 
Kiosque, plans. 
Cimetière civil. 
Gendarmerie. 

E dpt 80/M 10 
Cloches. 
Achat de la seconde cloche (autorisation du ministre de l’Intérieur) 
. 6 septembre 1809 

Traité pour la fonte de deux cloches. 6 mai 1809 
Argenterie des églises. an II de la République 
Église : mobilier. 

Construction d’un autel (legs Constant) : plan. 27 décembre 1897 
Déplacement de deux portes de l’église. 
Acte d’acquisition de la maison de M. Gérardin pour agrandir l’emplacement de 

l’église et rélargir le chemin n° 23. 27 mai 1842 
Reconstruction de l’église. 6 juillet 1842 
Presbytère. 
Part de la commune pour logement au rabbin. 31 décembre 1845 

E dpt 80/M 11 
Bibliothèque. 
Horloge, acquisition. 10 novembre 1835 
Pompes à incendie. 
Prisons, maisons d’arrêt. 

E dpt 80/M 12 Salle des fêtes, construction. 
E dpt 80/M 13 Achat terrain Mathieu, veuve Jacquot, « Haut de la Ville ». 10 septembre 1891 
Achat terrain Marguerite Louis, veuve Pecket, « Haut des Fourches ». 

7 septembre 1892 
Achat terrain Maire « Clos le Hallier ». 28 Juin 1892 
Achat terrain Conraux « Place Léopold ». 17 février 1894 
Scierie Jean le Raêle, reconstruction. 

Achat de terrain Hugot Fonfredi. 
29 octobre 1918 

Achat de terrain Georges. 
Achat de terrain Lardet. 11 août 1921 
Achat maison Bidot. 23 décembre 1921 
Achat maison Thomasette. 29 novembre 1922 
Achat maison André. 7 décembre 1921 
Achat maison Gangloff. 31 décembre 1922 

29 
13/12/2010 



Achat de terrain Oréfice. 20 janvier 1923 

Série N – Biens communaux. Terres. Bois. Eaux. 

E dpt 80/N 1 Échange d’immeubles entre la fabrique de Bruyères et la ville (décret du président de 

la République). 23 avril 1849 
Arrêté du préfet du 15 juillet 1847 autorisant la vente au profit de M. Mougeot, juge 
de paix, d’une parcelle de terrain « Derrière Avison ». 15 juillet 1847 

Bail de deux terrains communaux dits « Aux Roches ». 10 mai 1844 

Arrêté du préfet autorisant la vente de M. Mougeot d’une parcelle de terrain 
communal près du champ de la cible au pied d’Avison. 17 juin 1843 
Procès-verbal d’abornement et plan géométrique du terrain dit « Les Crotes de 

Chèvres ». 24 février 1841 
Copies des contrats de vente des terrains communaux : 
Terrains « Derrière le Château » Joseph Mougeot – Laurent Jacquot. 


23 janvier 1840 

« Au Grand Faing » Chavane. 29 janvier 1840 

« Base de l’Ane » (11 portions). 

« Premier Faing » (5 portions). 

« Au Spreck ». 11 janvier 1840 

« Au Coxé ». 

« Grange des Lierres ». 

Échange de terrain contre un passage entre la ville et le sieur Philippe. 

23 juin 1838 

Échange de terrains entre la ville et M. Merlin. 27 mars 1838 

Procès-verbal d’abornement des propriétés Richard Antoine qui avoisinent la forêt 

de Boremond. 20 mars 1837 
Abornement ville de Bruyères contre Maurice. 21 décembre 1872 
Alignement Feutrerie. 30 mars 1904 
Proposition Walter de Granges. 28 octobre 1905 
Vente de terrains : 

Clément André « Basse de l’Ane » 50,00 F. 22 mai 1874 
Mathieu Charles « Faing le Prêtre » 101,25 F. 13 février 1864 
Rinbach « Faing le Prêtre » 35,00 F. 20 février 1864 
Gremillet « Faing le Prêtre » 35,00 F. 20 février 1864 

30 13/12/2010 



Bourcin « Faing le Prêtre » 17,00 F. 20 février 1864 
Barotte Jean-François « Vacherie ou Chaudfour » 6,00 F. 19 septembre 1859 
Michel de Faÿs « Buemont » 50,00 F. 19 mars 1849 
Sonrier Jean-Baptiste « Au Lavoir » 15,00 F. 11 juin 1848 
Gaudenot Jean-Luc « Au Lavoir » 25,00 F. 11 juin 1848 
Prevot Nicolas « Au Lavoir » 25,00 F. 11 juin 1848 
Toussaint Durant « Au Lavoir » 6,00 F. 11 juin 1848 
Paquin Louis « Au Lavoir » 10,00 F. 11 juin 1848 
Theaude Antoine « Aux Baraques » 4,40 F. 7 juin 1859 
Gigney Jean « Chaudfour » 60,00 F. 18 janvier 18 ? 
Henry Paul « Haut de la ville » 22,50 F. 18 janvier 19 ? 
André Gustave « Clos Bertrand » 
Noël Émile « Clos Bertrand » 28 décembre 191 ? 
Leschmeuil « Lavoir » Haut des Fourches 17 août 1909 
Terrain cédé 5,00 F. 
Drouot « Au Coucheux » 28 janvier 1833 
Vente scierie Jean le Raele 28 juillet 1920 
Achat de terrains 

Ferry, veuve Lièvre, Gremillet Marie, Moulin « Haut des Fourches » : concession 

d’un chemin allant au cimetière permutant celui de l’Avison. 6 avril 1862 
Vente de plusieurs parcelles au « Haut des Fourches » pour servir à l’achèvement du 
chemin de vidange de la montagne boisée dite l’Avison. 3 décembre 1861 

Moutié et Demichel « Chernhelles » 10 juillet 1856 
Lehermelle Pierre « Voie d’Épinal » 11 mai 1857 
George 5 octobre 1900 
Romain Voirin « Rue des Capucines » pour élargissement du chemin. 

20 février 1900 
Branet maison « Halle aux Blés » 1er juin 1859 
Enfants Strichard maison « Halle aux Blés » 23 août 1855 
Achat conduite d’eau Vannier 29 décembre 191 ? 

31 13/12/2010 



Achat de la conduite d’eau Lamy 23 décembre 192 ? 
Achat de la maison Bidot 1921 

E dpt 80/N 2 
Arrêté du Préfet autorisant la vente à M. Merlin d’un petit passage allant du jardin de 
la maison d’école à d’autres jardins. 27 octobre 1842 
Procès-verbal d’abornement d’un terrain appartenant au sieur Grandferry Nicolas au 

lieu-dit à « La Basse des sot ». 15 mars 1833 
Bail emphytéotique de 99 ans pour Simon Viry à Mont-Plaisir. 25 janvier 1833 
Échange de terrain entre la ville et M. Merlin. 21 juin 1828 
Ordonnance royale autorisant la vente d’une petite maison et de deux jardins. 

30 novembre 1825 

Procès-verbal d’abornement d’un terrain communal dit aux « Grandes boulaies » 
vendu à Alexis Grandferry. 5 juin 1822 
Transaction au sujet de l’étang du Feing du temps perdu. 24 août 1818 
Procès entre la ville et Doridant pour un terrain devant Buemont. 
Procès entre la ville et Christophe pour un terrain dit à l’Écorcherie. 


E dpt 80/N 3 
Procès entre Bruyères et Laval. 1834 

Limite entre les communes de Bruyères et Laval. 25 décembre 1831 
(ordonnance royale) 
Procès-verbaux de la délimitation des territoires des communes de Gugnécourt et de 

Viménil avec la forêt de faîte appartenant aux communes de Bruyères, Champ, Fays, 
Laval et Prey. 18 floréal an XIII 
Procès-verbal de reconnaissance des anticipations de terrains communaux. 

7 janvier 1792 

Procès-verbaux de délimitation des territoires des communes de Belmont, Laval, 

Champ, Brouvelieures, Vervezelle, Grandvillers et Fays avec Bruyères. 

19 floréal an XII 
Plans divers des forêts : 

Abornement d’un pré et d’un champ appartenant à Céline, propriétaire de la ferme 
du Faing du Prètre. 10 décembre 1806, 13 mai 1809 
Christophe Ch. « Aux Baraques » (18 ans). 1er janvier 1913-31 décembre 1930 
Caël P. « Avenue Chanzy » (18 ans). 1er octobre 1907-30 septembre 1925 
Scierie Jean le Raele « Thomas Rouge Eau » (9 ans). 1er octobre 1907-1er juin 1923 
Loche « Route de Fays » (9 ans). 10 novembre 1912-11 novembre 1930 
Barotte « Étang des chevaux » (25 ans). 30 août 1939 

32 
13/12/2010 



Ory fils « Étang des chevaux » (12 ans). 
Vauné Pré Parisse (6 ans). 1er janvier 1919 
Baudoin (9 ans). 11 novembre 1929 
Concession de sources en forêt : 
Grosjean « Canton de Pointhaie » (9 ans). 20 février 1912-20 février 1921 
Ferry Jean « Canton de Boremont » (9 ans). 15 décembre 1912-15 décembre 1921 
Thomas Jules « Canton de Jean Godé » (9 ans). 16 janvier 1912-16 janvier 1921 
Veuve Laurent « Canton de Faite » (9 ans). 7 mai 1905-7 mai 1923 
Lecuve Paul « Canton de Jean Godé » (9 ans) 
. 16 septembre 1905-16 septembre 1923 
Poirot Émile « Canton de Chèvre » (9 ans). 11 janvier 1911-11 janvier 1929 
Rivière Aristide « Canton de Hellederé » (9 ans). 16 juin 1919-17 juin 1928 
Grosjean Ch. « Canton de Pointhaie » (9 ans). 3 septembre 1919-3 septembre 1928 
Ferry, épouse Colin « Canton de Boremont » (9 ans). 18 juillet 1919-18 juillet 1928 
Viry Jean-Baptiste « Canton de Faîte » (9 ans). 8 juillet 1906-8 juillet 1924 
Mougenot L. « Canton de la petite Avison » (9 ans). 
18 décembre 1919-18 décembre 1928 
Pierron J. « Série Bois de Champ » (9 ans). 14 août 1906-14 août 1924 
Lecomte Émile « Les Gosses » (9 ans). 1er novembre 1907-1er novembre 1925 
Fleurence Charles (9 ans). 22 août 1907-22 août 1925 
Vallance Alban (9 ans). 20 septembre 1909-20 septembre 1927 
Laurent « Canton de Faîte » (9 ans). 7 mai 1914-6 mai 1923 
Lalevée Noël (9 ans). 16 septembre 1914-16 septembre 1923 
E dpt 80/N 4 Fondations : 
Souillard et Gérardin. 19 août 1901 
Legs Claudel (tous les 4 ans). 15 janvier 1898 
Legs Rosalie Georgel 100 F pour le bureau de bienfaisance. 9 mars 1915 
E dpt 80/N 514 Location Clos Bertrand. 
Bail Paquis (6 ans). 1er mars 1913-1er mars 1919 
Avenant pour suite de la vente de 2 parcelles. 
Prix de location 50,00 F. 16 mars 1925 

14 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

33 13/12/2010 



34 13/12/2010 
E dpt 80/N 615 Location logement Valentin (3 ans). 15 juin 1913-1917 
Bail Lomaté prix fin au 10 avril 1915. 10 avril 1915. 
Forêt domaniale de Champ et de Bruyères. 
E dpt 80/N 7 Forêt communale de Bruyères. 
E dpt 80/N 8-11 Ventes de bois. 1790-1874 
8 s. d. 
9 1790-1859 
10 1854-1874 
11 1874 
E dpt 80/N 11 bis Forêts : aménagement, délimitation, bornage : 1/4 de réserve. 1810-1864 
E dpt 80/N 12 Nettoiement et menus produits. 
E dpt 80/N 13-14 Affouage. 1790-1859 
13 1790-1859 
14 1859 
E dpt 80/N 15 Location des chasses. 1909-1927 
. 1er juillet 1909 au 30 juin 1915 (bail de 6 ans) 
- 1er lot Arnould 500,00 F 
- 2e lot Valence 25,00 F 
- 3e lot Villemin 60,00 F 
- 4e lot Lagrange 180,00 F 
- 5e lot Arnould 60,00 F 
. du 1er mars 1918 au 30 juin 1921 
- 1er lot Chadard 80,00 F 
- 2e lot Étienne Paul 15,00 F 
- 3e lot Villemin 10,00 F 
- 4e lot Lagrange 20,00 F 
- 5e lot Arnould Alcide 20,00 F 
. du 1er juillet au 30 juin 1927 
- Étienne Paul 
E dpt 80/N 16 Construction à distance prohibée des forêts. 
E dpt 80/N 17 Vente et achat de biens nationaux. Rachat du cens. 
E dpt 80/N 18 Concession de sources en forêt. 1844-1866 
E dpt 80/N 1916 Concession de sources en forêt. an II-1843 
Réclamation Didier. 1er mars 1889 
Source de Boremont. 
15 A été constaté lacunaire en juin 2001. 
16 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

Source de la Corbeline. 
Aqueduc de l’impasse des Halles. 
Canalisation des Baraques. 
E dpt 80/N 20 Concessions d’eau en ville. 
E dpt 80/N 21 Parcours dans les forêts (Boremont). 
Forêt aménagement, délimitation, etc. 
Procès-verbal de reconnaissance des limites de la forêt de Boremont. 13 mai 1841 
Approbation du procès-verbal de délimitation. 5 janvier 1846 
Atlas de la forêt. 
Documents relatifs à la forêt de Boremont : décision du ministre des Finances 
touchant la propriété de cette forêt. 9 novembre 1842 
Lettre de M. Bresson, directeur général des forêts, sur le même objet. 
17 décembre 1842 
Procès-verbal de délimitation des territoires de Laveline et de La Chapelle avec la 
partie de la forêt de Boremont annexée aux communes de Bruyères et Champ. 
Conduite d’eau aux casernes d’artillerie acensée. 
E dpt 80/N 21 bis Dérivation de la canalisation de la caserne d’artillerie (plans). 
Compteurs d’eau aux casernes : délibérations. 29 novembre 1889 
E dpt 80/N 22 Location de terrains. 
Muschi « haut de la ville » (9 ans). 
André F. « Basse de l’Âne » (12 ans). 
1er janvier 1913-31 décembre 1930 
1er janvier 1913-31 décembre 1924 
Vve Mangeolle « Aux Baraques » (12 ans). 1er janvier 1913-31 décembre 1924 
Christophe G. « Aux Baraques » (18 ans). 1er janvier 1913-31 décembre 1930 
Fleurence Charles (9 ans). 
Lecomte Émile « Les Gosses » (9 ans). 
15 novembre 1916-15 novembre 1925 
1er novembre 1916-1er novembre 1925 
Villaume J. « Bois de Champ » (9 ans). 4 septembre 1914-4 septembre 1923 
Concession de source Grosjean Charles au Lavoir. 1er janvier 1930 
Concession de carrières Mercier (3 ans). 15 mars 1914 
Bail de 3 ans. 
Concession de passage. 

35 13/12/2010 



Henry Césarine « Court de passage 9 ans renouvelé. 
3 juin 1909-20 juin 1918 
3 juin 1918-2 juin 1927 
Demangeur Eugène « Court de passage » (28 ans). 20 octobre 1903-20 octobre 1931 
Concession de terrain Thiébaut « Scierie Jean le Raele ». 
Concession de terrain Thomas « Scierie jean le Raele » (9 années). 
30 janvier 1912-30 janvier 1921 
E dpt 80/N 24 Biens communaux. 
Travaux du génie. 

Mise en valeur des terrains communaux. 
Lettre du préfet portant approbation de la délibération du conseil du 21 février 1842 
par laquelle a été votée la soumission au régime forestier des montagnes et terrains 
communaux boisés. 1er mars 1842 

E dpt 80/N 25 Mise en valeur des terrains communaux. 1823-1905 
E dpt 80/N 26 Compromis Boulay chemin de Belmont. 1906-1908 
E dpt 80/N 27 Location pour fêtes et bals. 1816-1874 

Série O – Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. 
Régime des eaux. 

E dpt 80/O 1 
Chemin de fer. 
Traité pour l’eau (10 ans). 1er juillet 1912-30 juin 1922 
Traité pour l’eau (10 ans). 1er juillet 1922-30 juin 1932 
Convention. 
Servitude de passage au profit de la compagnie de l’Est dans un terrain appartenant à 

l’hôpital. 26 mars 1904 
Convention pour conduite d’eau au tissage. 12 décembre 1928 
Service militaire. 
Renouvellement de l’abornement pour casernement 5 ans. 


1er janvier 1912-31 décembre 1917 
Concession d’eau Grosjean (9 ans). 1er janvier 1912-31 décembre 1921 
Concession d’eau Beaudoin (9 ans). 1er août 1910-1er août 1919 
Procès-verbal portant règlement d’eau concédé à la maison Merlin. 

23 novembre 1826 

36 
13/12/2010 



37 13/12/2010 
E dpt 80/O 2 A Éclairage électrique. 
Traité Dazey Thiébaut. 
Traité Lorraine électrique (24 ans). 1er juillet 1913-30 juin 1938 
Traversée de la ligne d’Arches à Saint-Dié par la Lorraine : arrêté du préfet, avenant 
n° 2. 4 février 1913 
E dpt 80/O 2 B Voirie. — Prestations. 
E dpt 80/O 3 A Voirie. — Prestations. 
E dpt 80/O 3 B Fontaines. 
Bouches d’incendie. 
Égouts. 
Égout rue du Lavoir. 15 août 1896 
Égout impasse des Halles. 12 juillet 1903 
Égout rue de l’Hôpital. 
Égout avenue Gambetta : plans. 
Rapport de la commission d’hygiène sur la nécessité d’assurer le drainage des eaux 
d’égout qui se répandent dans les près au-dessus de l’hôpital de Bruyères. 
5 décembre 1908 
Entretien des trottoirs et des pavés. 
E dpt 80/O 4 Cote vacante. 
E dpt 80/O 517 Adduction d’eau. 
. Source de Jussarupt 
. Actes d’achat des terrains 
Procès Villaume. 
Plans captages Boremont et Jussarupt. 
E dpt 80/O 618 Compromis Boulay, chemin de Belmont. 
E dpt 80/O 7 Acquisition M. Barotte. 
E dpt 80/O 8 Chemin n° 3 Bruyères à Fays : achat de terrains. 
Chemin n° 4 Bruyères à Vervezelle : achat de terrain. 
État des chemins vicinaux. 
17 A été constaté lacunaire en juin 2001. 
18 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

38 13/12/2010 
Arrêté du préfet autorisant la suppression du chemin qui traverse la propriété de M. 
Merlin moyennant 3 000 F. 6 mars 1845 
Arrêté de du préfet autorisant à échanger avec M. Merlin une partie du chemin de la 
Cabée. 16 février 1843 
Acte d’échange de terrain entre la ville et M. Mougeot pour l’amélioration du chemin 
vicinal de Brouvelieures. 4 mars 1837 
État des chemins ruraux. 
Classement de l’avenue Chanzy au chemin de grande communication. 
Construction du chemin rural n° 5 chemin de grande communication. 
E dpt 80/O 9 Tableaux indicateurs des chemins ruraux. 
Arrêté de M. Lidrelet et plan relatif au chemin de la Pente Pierre. 4 avril 1842 
Plans des chemins. 
E dpt 80/O 10 Acte d’échange entre la ville et Paul Ranfaing de terrains pour l’élargissement du 
chemin vicinal de Brouvelieures. 2 mars 1831 
Contrat d’acquêt d’un terrain pour l’établissement d’un chemin de la ville à la 
montagne boisée d’Helledray. 5 janvier 1830 
Acte d’acquêt de terrains pour changer la direction sur le territoire de Laval du 
chemin vicinal de Bruyères à Cheniménil. 19 juin 1830 
Cinq actes d’acquêt de terrains tant pour élargir le chemin vicinal de Brouvelieures 
que pour en changer la direction. 1828-1831 
Arrêtés du Préfet pour autorisation : acquisition et échange de terrains pour élargir 
les chemins vicinaux de Laval et Vervezelle. 29 août 1826 
Procès-verbal d’abornement de la Barevoie du chemin de Bruyères à Champ qui 
prend naissance au chemin de Laval et finit à la Croix des vieux autels. an XIII 
Affaire du couvent des Capucins. 
Classement chemin des sables. 
E dpt 80/O 11 Enlèvement des boues et neiges 
. Robert (6 ans). 1er avril 1910-30 mars 1916 
E dpt 80/O 12 Enregistrement des maisons achetées. 1921-1922 
Chemin de fer. Postes et télégraphie. 
. Téléphone entre Bruyères et Saint-Dié (lettre du maire). 
. Réponse du directeur. 
. Suppression de la 1ère distribution du dimanche. 
. Traversée par le chemin de fer de la commune de Bruyères (plans). 
E dpt 80/O 13 Ponts, ponceaux, passerelles. 

39 13/12/2010 
E dpt 80/O 14 PTT. 
E dpt 80/0 15 Voiries, chemin de fer. 
E dpt 80/O 16 Établissements dangereux, insalubres. 
E dpt 80/O 17 Alignement, ponts, ponceaux, aqueducs. 
E dpt 80/O 18 Cote vacante. 
E dpt 80/O 19 Travaux divers. 
E dpt 80/O 2019 Affaire Domser. 
E dpt 80/O 21 Affaire Bastien, machine routier. 
E dpt 80/O 22 Chemin du Frérie : plan d’alignement. 
Série P – Cultes 
E dpt 80/P 1 Instruction publique. — Collège. 
. Caisse des écoles. 
. Nominations des instituteurs, des institutrices. 
E dpt 80/P 2 Culte. — Dossier séparation des Églises et de l’État. 
Série Q – Assistance et prévoyance 
E dpt 80/Q 1 Dépense de l’hôpital. 
E dpt 80/Q 2 Secours aux indigents. 
E dpt 80/Q 3-4 Société de secours mutuels. 
E dpt 80/Q 5-10 Hospice des vieillards. 
E dpt 80/Q 11 Dons et legs. 
Donation Walter. 2 août 1916 
Legs Mathieu (arrêté du préfet en date du 5 novembre 1917). 
E dpt 80/Q 12 Enfants assistés. 
E dpt 80/Q 13 Assistance aux vieillards. 
E dpt 80/Q 14-15 Aliénés. — Internement Vanson. 
E dpt 80/Q 16 Bureau de bienfaisance. — Budgets et comptes. 
E dpt 80/Q 17 Secours pour événements imprévus. 
19 A été constaté lacunaire en juin 2001. 

Série R – Instruction publique. Sciences. Lettres. Arts 

E dpt 80/R 1 
Instruction publique. — Instituteurs, institutrices. 

E dpt 80/R 2 
Collège. — Traité constitutif, avenant. 1914 

E dpt 80/R 3 
Indemnité de résidence. 

E dpt 80/R 4 
Collège. — Personnel des maîtres. 

E dpt 80/R 5 
Cours d’adultes. 

E dpt 80/R 6 
Mobilier scolaire. 

E dpt 80/R 7 
Collège. — Administration. 1848-1912 

E dpt 80/R 8 
Bibliothèque scolaire. 

E dpt 80/R 9 
Rétribution scolaire, statistiques de l’instruction primaire. 1841-1892 

Série S – Divers 

E dpt 80/S 
Affaires privées. 1836-1913 

CARTES ET PLANS 

E dpt 80/167 
Plan topographique20 des bois communaux indivis entre les communautés de 
Bruyères, Champs, Laval, Prey et Fays, dressé par Jean Bareth, géomètre et arpenteur 
de la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Dié, échelle 300 toises de Lorraine, 
dim. 130 x 61, lavis (1772) ; carte topographique21 d’arpentage et d’abornement des 
bois communaux indivis entre les communes de Bruyères, Champs, Prey, Laval et 
Fays, dressé par Henri-Joseph Hogard, arpenteur et géomètre des eaux et forêts àÉpinal, échelle 2 dm pour 1 000 m, dim. 117 x 65, lavis (s. d.) ; plan de bornage22 
pour création d’un chemin, échelle approximative 1/500, dim. 25 x 63, lavis (s. d.). 

1772-1881 

E dpt 80/168 
Plan de partage23 de la forêt communale de Borémont, indivise entre les communes 
de Bruyères et Champ-le-Duc, dressé par A. Masson, expert, échelle 1/1 250, dim. 
107 x 70. 1864 

E dpt 80/169 Atlas24 des trente cantons composant le département des Vosges dessiné d’après la 
carte de Cassini par Mathieu et Denis, échelle 1/100 000, 32 planches, dim. 48 x 39. 
1832 

E dpt 80/170 
Plan géomètre25 de plusieurs terrains communaux, dim 69 x 53, lavis (s. d.) ; plan 
géométrique26 de quatre terrains communaux, dim. 53 x 38, lavis (s. d.) ; plan 
géométrique27 d’une partie de la ville haute, échelle 5 mm par mètre, lavis, dim. 63 x 

20 Coté 2 Fi rouleau 41. 
21 2 exemplaires cotés 2 Fi rouleaux 42 et 43 
22 Coté 2 Fi rouleau 44 
23 Coté 2 Fi rouleau 45 
24 Coté 2 Fi rouleau 46 
25 Coté 2 Fi rouleau 41 
26 Coté 2 Fi rouleau 48 
27 Coté 2 Fi rouleau 49 (document en mauvais état) 


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73 (s.d.) ; plan géométrique28 d’un terrain communal sis au lieu-dit « La Basse de 
l’Âne », échelle 1/1 250, dim. 53 x 44, lavis (s. d.) ; plans parcellaires29 de propriétés à 
vendre, 2 plans, dim. 70 x 54, lavis (s. d.) ; plans parcellaires déchirés 2 plans30, dim. 
52 x 35, lavis (s. d.). s. d.) 

Registres paroissiaux et d’état civil 

E dpt 80/GG 3 
Baptêmes (1640-1725), mariages (1660-1725), sépultures (1669-1725). 1640-1725 

E dpt 80/GG 4 
Baptêmes (1725-1728 ; 1738-1750), mariages (1740-1750), sépultures (1736-1750), 
tables baptêmes, mariages, sépultures (1748-1750). 1725-1750 

E dpt 80/GG 5 
Baptêmes, mariages, sépultures. 1728-1738 

E dpt 80/GG 6 
Baptêmes, mariages, sépultures (1750-1758). Table (1750). Sépultures enfants (17551764 
avec table). 1750-1764 

E dpt 80/GG 7 
Baptêmes, mariages, sépultures (1750-1767). Tables baptêmes, mariages, sépultures 
(1759-1762). 1750-1767 

E dpt 80/GG 8 
Baptêmes, mariages, sépultures (1768-1774). Tables (1768 et 1774). 1768-1774 

E dpt 80/GG 9 
Baptêmes, mariages, sépultures31. 1775-1780 

E dpt 80/GG 10 
Baptêmes, mariages, sépultures, tables. 1781-1788 

E dpt 80/GG 11 
Baptêmes, mariages, sépultures. 1789-1791 

E dpt 80/1 E 1-74 
Naissances, mariages, décès. 1791-1865 
1 1791 
2 1792 
3 1793 
4 1794-an III 
5 1795-AN IV 
6 1796-an V32 
7 an VI33 
8 an VII34 
9 an VIII35 
10 anIX 
11 anX 
12 anXI 
13 an XII 
14 an XIII 
15 an XIV 
16 1807 
17 1808 
18 1809 

28 Coté 2 Fi rouleau 50 
29 Coté 2 Fi rouleaux 51 et 52 
30 Coté 2 Fi rouleaux 53 et 54 

31 Il manque la 1ère page. 
32 Affiche révolutionnaire. 
33 Affiche révolutionnaire. 
34 Affiche révolutionnaire. Lacune :mariages. 
35 Affiche révolutionnaire. 


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19 1810 
20 1811 
21 1812 
22 1813 
23 1814 
24 1815 
25 1816 
26 1817 
27 1818 
28 1819 
29 1820 
30 1821 
31 1822 
32 1823 
33 1824 
34 1825 
35 1826 
36 1827 
37 1828 
38 1829 
39 1830 
40 1831 
41 1832 
42 1833 
43 1834 
44 1835 
45 1836 
46 1837 
47 1838 
48 1839 
49 1840 
50 1841 
51 1842 
52 1843 
53 1844 
54 1845 
55 1846 
56 1847 
57 1848 
58 1849 
59 1850 
60 1851 
61 1852 
6236 1853 
63 1854 
64 1855 
65 1856 
66 1857 
68 1858 
68 1859 
69 1860 
70 1861 
71 1862 
72 1863 

36 Edpt 80/1 E 62 à 74 (1853-1865) : les registres sont restés en mairie 

42 13/12/2010 



73 1864 
74 1865 


43 13/12/2010 



TABLE DES MATIÈRES 


Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Sources complémentaires p. 4 
Répertoire numériques détaillé p. 7 
Table des matières p. 44 

44 13/12/2010