ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 75
Archives communales
de
Brantigny
(1622-1954)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
adjoint du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2008
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INTRODUCTION
Le nom du village, Brantinis, est attesté dès 1163. Brantigny dépendait du duc de Lorraine et de
l’abbé de Moyenmoutier. Elle faisait partie du bailliage de Charmes. Au spirituel, la commune était le cheflieu
d’une paroisse de laquelle dépendaient Dommartin, Ubexy, Évaux-et-Ménil et Varmonzey.
Aujourd’hui, la commune, qui comptait 175 habitants au recensement de 2006, appartient au
canton de Charmes.
Les archives de la commune de Brantigny ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 12 avril 2007. Le fonds, qui représente 4,10 mètres linéaires, est librement communicable selon
la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 94-95.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 61.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 75/DD 1* 1 registre.
Remembrement : procès-verbal. 1693 [copie 1848]
Série GG – Culte.
E dpt 75/GG 1*-6* Registres paroissiaux. 1622-1792
1* Baptêmes (1632-1685), sépultures (1679-1685).
Baptêmes, mariages, sépultures (1685-1711).
Tables (1622-1632, 1634-1635).
2* Baptêmes, mariages, sépultures (1711-1722).
3* Baptêmes, mariages, sépultures (1722-1731).
4* Baptêmes, mariages, sépultures (1713-1736, 1741-1755).
5* Baptêmes, mariages, sépultures (1755-1775).
6* Baptêmes, mariages, sépultures (1776-1792).
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 75/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. an VIII - 1912
1* an VIII, 20 thermidor – 1831, 14 août
2* 1833, 4 mai – 1861, 11 mai
3* 1861, 24 novembre – 1873, 16 février
4* 1873, 23 mars -1886, 22 novembre
5* 1886, 13 décembre – 1912, 2 juin
E dpt 75/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires, instruction. an VIII- 1884
E dpt 75/3 D 1 Archives. – Récolement et dépôt : correspondance, inventaires. 1881, 1945
E dpt 75/4 D 1 Assurances : extraits de délibérations du conseil municipal, polices, correspondance.
1917-1944
Série E – État civil.
E dpt 75/1 E 1*-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1902
1* 1793-an XI1
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 75/1 F 1 Population. - Recensements : listes nominatives, tableaux, instructions. 1836-1954
E dpt 75/2 F 1 Situation industrielle : tableaux. 1885-1887
E dpt 75/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1852-1941). Culture du tabac :
correspondance (1876). Sinistres : tableau, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêté (1878-1943). Animaux nuisibles : correspondance, listes, extrait de délibérations du
conseil municipal (1912-1954). 1852-1954
1 Ne contient pas de tables décennales.
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E dpt 75/7 F 1 Fonds départemental de chômage : extraits de délibérations du conseil municipal. 1927
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 75/1 G 1-6* Cadastre. 1819-1914
1 Atlas (1819).
2 Délimitation de la commune : procès-verbal (1819).
3* États de section (1823).
4* Livres de mutations [1820].
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1836-1914).
6* Propriétés bâties : matrice (1882-1910).
E dpt 75/1 G 7-8 Contributions directes. 1820-1953
7 Matrices générales, tableaux récapitulatifs (1820-1946).
8 Plus imposé : liste (1841). Taxe sur les chevaux : déclarations, correspondance,
tableau (1873-1877). Construction nouvelles : registre à souche (1891-1924). Taxes
sur les chiens : rôles, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal
(1898-1923). Impôt sur le revenu : listes (1928-1953). Patente : correspondance,
état (1949). Taxe proportionnelle : liste (1950).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 75/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1828-1932
E dpt 75/2 H 1-3 Administration militaire. 1855-1946
1 Armée d’orient, souscription : liste (1855). Réquisitions et cantonnement : états,
correspondance, procès-verbal, avis, tableaux (1879-1897). Avis de décès de
militaires : registre à souche (1889-1946). Ravitaillement : tableaux,
correspondance (1897-1935). Exempté : déclaration (1914). Victime et mutilés de
guerre : listes, extrait de délibérations du conseil municipal (1919-1924).
Décoration : tableau (1933). Militaires enterrés à Brantigny : liste [1941].
/1 Militaire enterré à Brantigny : bracelet matricule (s.d.).
2 Animaux de réquisition : correspondance, tableaux (1874-1932).
3 Voitures de réquisition : correspondance, tableaux (1877-1939).
E dpt 75/3 H 1 Garde nationale : tableaux, correspondance, procès-verbal. 1832-1851
E dpt 75/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Matériel et organisation : acte d’acquisition, extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance. 1862-1882
E dpt 75/5 H 1-4 Périodes de guerres. 1814-1946
1 Guerres de l’Empire. – Réquisitions : rôles (1814-1815).
2 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, arrêtés,
extraits de délibérations du conseil municipal, tableau (1870-1875).
3 Guerre de 1914-1918. – Contributions et réquisitions : états, correspondance,
arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal (1916-1921).
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4 Guerre de 1939-1945. – Ravitaillement : extraits de délibérations du conseil
municipal, circulaires, tableaux, correspondance (1939-1946).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 261/1 J 1 Police locale. – Règlement de police : arrêté (1854). Débits de boissons : déclarations
(1880-1881). Foire de Villacourt : extraits de délibérations du conseil municipal (1887).
Bouilleurs de cru : correspondance, listes (1929-1939). Transport de corps : procès-verbal,
arrêté (1949-1950). 1854-1950
E dpt 261/2 J 1 Police générale. – Anciens détenus : certificat, feuille de route, correspondance (1825-
1861). Circulation des personnes : passeports (1832-1859). Disparition d’enfant :
correspondance (1872). Entrée et sortie de personnes : bulletins, tableau, avis (1904-1934).
Forains : correspondance (1913). Changement de domicile : déclaration (1945). 1832-1945
E dpt 261/5 J 1 Hygiène et santé. –Vaccinations : listes, tableau, arrêtés (1884-1946). Épizooties : arrêtés,
correspondance (1887-1944). Règlement sanitaire : arrêté, extraits de délibérations du
conseil municipal (1903). 1883-1946
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 75/1 K 1 Listes électorales. - Établissement : listes. 1833-1949
E dpt 75/1 K 2-3 Élections politiques. 1791-1937
2 Élections municipales : procès-verbaux, listes, extraits de délibérations du
conseil municipal, état (1831-1939).
3 Élections législatives : procès-verbaux, listes (1852-1936). Plébiscite : procèsverbaux,
listes, correspondance (1852-1870). Conseil général et conseil
d’arrondissement : procès-verbaux, listes (1852-1946). Élections sénatoriales :
procès-verbaux (1876-1946). Référendum : procès-verbal, liste (1945-1946).
E dpt 75/1 K 4 Élections professionnelles. – Tribunaux paritaires : listes (1849-1946). Chambre de
commerce : circulaires, listes (1884-1938). Chambre d’agriculture : listes, extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1919-1952). Chambre des métiers :
listes, arrêté, tableaux (1938-1946). 1849-1952
E dpt 75/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrêtés,
décomptes, états. 1831-1953
Série L – Finances de la commune.
E dpt 75/1 L 1-2 Budgets : états, correspondance. an XIV-1954
1 an XIV-1879
2 1880-1954
E dpt 75/1 L 3-4 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, extraits de budgets. an XI-1949
3 an XI-1830
4 1832-1949
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 75/ 1 M 1 Bâtiments communaux. - Travaux divers : extraits de délibérations du conseil municipal,
feuille d’instruction, correspondance, traité (1842-1913). École : correspondance, arrêté,
traités, cahier des charges, procès-verbaux, devis, détails estimatifs, bordereau de prix,
extrait de budget, plans, factures, extraits de délibérations du conseil municipal (1835-
1953). Maison du berger : acte d’échange, devis (1840, 1908). Presbytère : procès-verbaux,
extraits de délibérations du conseil municipal, liste, (1843-1945). Cimetière :
correspondance, arrêté (1844). Lavoir : extraits de délibérations du conseil municipal,
cahiers des charges, correspondance, plans, devis, détail estimatif, rapport, mémoire (1853-
1882). Église : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, traités (1859-
1927). Moulin : arrêté (1861). Cloche : extraits de délibérations du conseil municipal, extrait
de budget, état (1886). Fontaines : extraits de délibérations du conseil municipal, devis,
mandat (1857-1948). an IV-1951
1 École, construction : plan général (1846).
2 École, projet de remise et d’écurie : plan (1846).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 75/ 1 N 1 Terrains communaux : acquisition, location et aménagement : actes de location, plans,
procès-verbaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, listes, cahiers
des charges (1817-1945). Forêt, entretien : procès-verbaux, plans, extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance, états (1830-1951). Droit de chasse : arrêtés, procèsverbaux,
cahiers des charges, extraits des délibérations du conseil municipal (1848-1951).
1817-1951
/1 Terrain de la Pointière dit Dessus les vignes Colottes : plan (1899).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 75/ 1 O 1-2 Chemins. - Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, plans, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, rapport, tableaux, états,
décompte. 1821-1954
1 1821-1889
2 1890-1954
E dpt 75/ 1 O 3 Travaux publics. – Électricité : correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal, états, factures. 1910-1945
E dpt 75/ 2 O 1 Carrières et gravières : arrêtés, état, correspondance. 1888-1902
E dpt 75/ 3 O 1 Ruisseau. – Curage : arrêtés, liste, procès-verbaux, soumission, correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal, règlement d’eau. 1836-1919
Série P – Cultes.
E dpt 75/1 P 1 Culte catholique. – Église, érection en succursale : correspondance, ordonnance (1846).
Fabrique : états, cahier des charges, extraits des délibérations du conseil de fabrique et du
conseil municipal (1857-1910). Biens ecclésiastiques : arrêtés, correspondance, décrets
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(1896-1932). 1846-1932
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 75/ 1 Q 1 Bureau de bienfaisance puis bureau d’assistance, nomination : arrêtés, extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux. 1836-1853
E dpt 75/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. - Indigents : extraits de délibérations du conseil municipal,
tableaux, correspondance (1841-1932). Aliénés : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, correspondance (1872-1906). Victime d’inondation, secours : liste
(1875). Patronage : correspondance (1877). Enfants du premier âge, protection : tableaux,
correspondance (1878). Société de tempérance : correspondance (1883). Sourds-muets :
correspondance, reçus, extraits de délibérations du conseil municipal (1885-1917).
Assistance médicale gratuite : états, correspondance (1893-1943). Vieillards, infirmes et
incurables : états, traités, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal et
du bureau d’assistance, liste (1905-1946). Assurances sociales et retraites ouvrières et
paysannes : cartes, correspondance, avis, déclarations, états (1912-1941). Familles
nombreuses et femmes en couches : correspondance, extraits des délibérations du conseil
municipal, carte d’identité, circulaire (1913-1934). Accidents du travail : déclarations,
correspondance (1928-1946). 1841-1946
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 75/ 1 R 1 Instruction primaire. – Enseignants : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1845-1882). Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, correspondance (1850-1890). Fournitures scolaires :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1883-1920). Cours
d’adultes : correspondance (1884-1920). Commission municipale scolaire : extraits de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, extraits du registre d’appel (1884-
1929). 1845-1929
E dpt 75/ 2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : extraits de délibérations du
conseil municipal (1844-1849). Caisse des écoles : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance (1882-1954). Subvention scolaire : extrait de délibérations du
conseil municipal, devis (1953). 1844-1954
E dpt 75/ 3 R 1 Fêtes. - Organisation : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté. 1881-1883