ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 66
Archives communales
de Bonipaire-et-Layegoutte
(1793-1848)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
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INTRODUCTION
Sous l’Ancien Régime, Bonipaire appartenait au doyenné, à la commune et à la paroisse de
Wisembach.
La commune de Bonipaire-et-Layegoutte a été supprimée en 1848. Une partie de son
territoire a alors été réunie à Bertrimoutier (pour une section). Une autre section, celle de Combrimont,
est devenue commune par arrêté présidentiel le 21 juillet 1848.
Les archives de Bonipaire et celles de Combrimont ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges en 1989. Après classement, le fonds de Bonipaire, très lacunaire, occupe
1 mètre linéaire.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 82.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 53.
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ARCHIVES MODERNES
Série E – État civil.
E dpt 66/1 E 1*-7* État civil (naissances, mariages, décès). 1793-1850
1* 1793-an VIII
2* an IX-an XII
3* an XIII-1810
4* 1811-1820
5* 1821-1830
6* 1831-1840
7* 1841-1850
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 66/1 G 1-3* Cadastre. 1825-1831
1 Délimitation du territoire et division en sections et cantons : procèsverbaux
(1825).
2* États de sections : A (dite de Combrimont) et B dite de Bonipaire
(1826).
3* Livres des mutations (1821-1831).
E dpt 66/1 G 4 Contribution foncière. – Section du territoire de Combrimont : procès-verbal
d’estimation. [fin XVIIIe siècle]
E dpt 66/1 G 5 Contributions directes : rôles. 1818-1823
Série H – Affaires militaires.
E dpt 66/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux. 1816-1848
E dpt 66/3 H 1 Garde nationale : extraits de délibérations du conseil municipal, relevés
nominatifs, registres de contrôle, procès-verbaux d’élection et d’installation.
1831-1848
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 66/1 K 1 Élections. – Conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et
d’installation des conseillers, des maires et adjoints, listes des membres du
conseil municipal, arrêtés de nomination des maires et adjoints. 1825-1848
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Série L – Finances de la commune.
E dpt 66/1 L 1 Budgets : états. an XI-1847
E dpt 66/1 L 2 Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de préfecture, pièces
justificatives. 1811-1848
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 66/1 N 1 Forêt communale. – Droit de chasse : procès-verbal d’adjudication. 1836
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 66/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Budgets et comptes : états, arrêtés du conseil de
préfecture. 1843-1848
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 66/1 R 1 Instruction primaire : extrait de délibérations du conseil municipal. 1834