ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 61 Archives communales de Blémerey (1790-1963) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE (saisi en 2009) sous la direction d’Yves KINOSSIAN conservateur du patrimoine, directeur des Archives départementales Épinal 1996 01/12/2009 2 INTRODUCTION La commune de Blémerey est attestée pour la première fois dans un acte de 1403 ou 1413. Blémerey appartenait au bailliage de Mirecourt et dépendait, avec sa chapelle dédiée à saint Hubert, de la paroisse de Courcelles (Meurthe-et-Moselle) ; celle-ci était située dans le diocèse de Toul, doyenné de Saintois. L’église a été construite en 1561. L’école date de 1881 ; elle n’existe plus aujourd’hui. En 1996, la commune de Blémerey est située dans l’arrondissement de Neufchâteau et le canton de Mirecourt. 01/12/2009 3 BIBLIOGRAPHIE CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1887. LEPAGE (Henri), Le Département des Vosges. Statistiques historique et administrative, 2e partie, Nancy, 1845. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941. NAVARRE (Guy), « la Plaine vue d’en haut. Blémerey : 3 maisons neuves en 20 ans ». La Liberté de l’Est, 5 mars 1987. 01/12/2009 4 ARCHIVES MODERNES Série D – Administration générale de la commune E dpt 61/1 D 1-8* Conseil municipal. — Délibérations. 1790-1922 1 27 juin 1790-18 janvier 17911 2 an X-1811 3 19 novembre 1820-9 avril 1830 4 23 octobre 1831-26 avril 1835 5* 7 mai 1838-7 février 1869 6* 20 mars 1869-8 mars 1887 7* 12 juin 1887-10 février 19012 8* 26 mai 1901-8 avril 1922 E dpt 61/1 D 9 Conseil municipal. — Délibérations : extraits. 1854-1904 E dpt 61/2 D 1 Arrêtés du maire : registre (1839-1924), extraits (1951-1954). 1839-1954 E dpt 61/2 D 2*-3 Administration municipale. 1834-1921 2* Correspondance (1856-1907). 3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1834-1921). E dpt 61/3 D 1 Archives communales. — Inventaires et récolement : circulaire, états. 1842-1888 E dpt 61/3 D 2 Administration générale de la commune. — Publications administratives : publicités imprimées. 1842-1846 Série E – État civil E dpt 61/1 E 1*-11* État civil. — Naissances, mariages, décès. 1793-1893 1* 1793-an VIII3 2* an IX-an XIV4 3* 1807-1802 4* 1813-1822 5* 1823-1832 6* 1833-1842 7* 1843-1852 8* 1853-1862 9* 1863-1869 10* 1870-1880 11* 1881-1890 [avec table décennale (1883-1893)] 1 Las cahiers de délibérations cotés 1 D 1-4 contiennent aussi des actes divers. 2 Manque la première page. 3 Mauvais état, non communicable. Manquent les décès de l’an VI. 4 Avec table décennale pour les cotes E dpt 61/1 E 2* à 1 E8*. 01/12/2009 5 Série F – Population. Économie sociale. Statistiques E dpt 61/1 F 1-3 Population. 1838-1906 1 Mouvement : tableaux (1897-1906). 2-3 Recensement (1838-1901). 2 Tableaux5 (1838-1901). 3 Feuilles de ménage (1886, 1891). E dpt 61/3 F 1 Agriculture. — Statistiques : instructions, états cahier. 1852-1901 E dpt 61/3 F 2 Élevage. — Bovins, sélection : circulaires. 1845-1846 E dpt 61/4 F 1 Foires et marchés. — Organisation : circulaire, extrait de délibérations du conseil municipal de Remoncourt. 1847, 1901 E dpt 61/5 F 1 Statistiques générales. — Sinistres : tableaux. 1899, 1904 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. PTT. E dpt 61/1 G 1 Cadastre : atlas. 1834 E dpt 61/1 G 2 Contribution foncière : matrices de rôles. 1790-1817 E dpt 61/1 G 3* Propriétés foncières. — Mutations. 1821-1832 E dpt 61/1 G 4-6* Cadastre. 1834-1913 4 Territoire de la commune, délimitation : circulaire, procès-verbaux avec croquis (1834). 5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1836-1913). 6* Propriétés bâties : matrice (1882-1910). E dpt 61/1 G 7-9 Contributions directes. 1828-1903 7 Commissaires-répartiteurs : listes (1870-1883). 8 Instructions, matrices générales (1833-1903). 9 Chemins vicinaux, prestations : rôles, extraits de rôles (1828-1894). E dpt 61/1 G 10 Taxe sur les chiens : rôles. 1865-1899 E dpt 61/3 G 1 Poste automobile rurale. — Projet : correspondance. 1929 Série H – Affaires militaires E dpt 61/1 H 1-2 Recrutement. 1812-1929 1 Classes, recensement : circulaires, tableaux, avis d’inscription (1812, 1869-1883). 2 Armée de réserve, appel : affiche (1929). E dpt 61/2 H 1-2 Administration militaire. 1830-1963 1 Pensionnés militaires, emplois réservés : extrait du Journal officiel (29 avril 1924). Anciens combattants, collectes : correspondance, épinglettes, affiche6 (1963). 5 Comprend également un état des populations de Frenelle-la-Grande et Frenelle-la-Petite en 1883. 01/12/2009 6 2 Troupes françaises à l’étranger : dépêche officielle, acte de décès (1830- 1846). E dpt 61/2 H 3 Troupes de passage. — Cantonnement et réquisitions : états. 1809, 1919 E dpt 61/2 H 4 Chevaux et voitures, recensement : circulaire, états. 1876-1919 E dpt 61/3 H 1 Garde nationale : état, extrait de délibérations du conseil municipal d’Oëlleville. 1831 E dpt 61/5 H 2 Guerre de 1870. — Impôt de guerre et réquisitions : circulaires, états, correspondance. 1870-1873 Série J – Police. Justice. Hygiène publique E dpt 61/1 J 1 Police locale. — Rage, prévention : arrêté du maire. 1887 E dpt 61/2 J 1 Police générale. — Étrangers : registre d’immatriculation. 1931-1933 E dpt 61/3 J 1 Jurés : listes. 1851 E dpt 61/3 J 2 Assistance judiciaire : pièces de procédure. 1898-1899 Série K – Élections. Personnel communal E dpt 61/1 K 1 Listes électorales : tableaux de rectification, correspondance. 1874-1888 E dpt 61/1 K 2 Élections à la Chambre des députés : proclamation du roi, lettre-circulaire. 1830 E dpt 61/1 K 3 Élections municipales : circulaires, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal d’opérations électorales, correspondance. 1831-1846 E dpt 61/2 K 1 Personnel communal : arrêté de nomination, état, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. 1820-1924 E dpt 61/2 K 2 Garde-champêtre : plaque. s. d. Série L – Finances communales E dpt 61/1 L 1 Budget. — Recettes et dépenses : extraits. 1870-1882 E dpt 61/1 L 2-3 Comptes de gestion : arrêtés, cahiers, pièces justificatives. 1806-1897 2 1806-1824 3 1827-1897 E dpt 61/1 L 4 Biens communaux. — Travaux et location, adjudication : cahiers, reçus. 1893-1913 E dpt 61/3 L 1 Dépenses : décomptes du percepteur, facture. 1876-1922 6 Coté 5 Fi 2479. 01/12/2009 7 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 61/1 M 1 Bâtiments communaux7. — Travaux : extraits de délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, correspondance. 1811-1873 E dpt 61/1 M 2 Maisons d’école : acte de vente, arrêtés, rapport, devis, correspondance, cahier des charges, plan. 1824-1880 E dpt 61/1 M 3 Cimetière. — Création : arrêtés, promesse de vente. 1877 E dpt 61/1 M 4 Sacristie. — Construction : devis, extraits de délibérations du conseil municipal (1883). Chapelle8, réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, croquis (1857). 1857-1883 E dpt 61/1 M 5 Salle de la mairie. — Construction : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, procès-verbal d’adjudication. 1884-1890 E dpt 61/1 M 6 Ancienne maison du berger : acte de vente. 1905 Série N – Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 61/1 N 1 Terrains communaux. — Transactions : procès-verbaux, cahiers des charges, arrêtés, extraits du registre des délibérations, plan. 1825-1905 E dpt 61/1 N 2 Bois communaux. — Arpentage et exploitation : procès-verbaux, plan. 1817-1881 E dpt 61/1 N 3 Bois et produits forestiers. — Vente : procès-verbaux d’adjudication, correspondance. 1821, 1890 E dpt 61/1 N 4 Coupe affouagère, exploitation : arrêtés, procès-verbaux d’adjudication, état, correspondance 1820-1923 E dpt 61/1 N 5 Droit de chasse. — Adjudication : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations, arrêtés. 1838-1894 E dpt 61/1 N 6 Vaine pâture : extraits du registre des délibérations. 1890 Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Régime des eaux E dpt 61/1 O 1 Voirie. — Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil général, états, arrêtés, tableaux, correspondance, plan. 1829-1905 E dpt 61/2 O 1 Transports publics. — Chemin de fer, ligne Colombey-Frennelle-la-Grande : arrêté, procès-verbaux, acte de concession, mémoire. 1885-1888 E dpt 61/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage, travaux : arrêté préfectoral, extraits de délibérations du conseil municipal, rapport. 1955 7 Y compris travaux aux fontaines, ponts, guéoir. 8 Voir aussi E dpt 61/1 M 1. 01/12/2009 8 Série P – Cultes E dpt 61/1 P 1 Culte catholique. — Paroisse de Blémerey, Frenelle-la-Grande et Frenelle-la- Petite : extraits de délibérations des conseils municipaux et des conseils de fabrique, arrêté préfectoral, inventaire, correspondance. 1831-1903 Série Q – Assistance et prévoyance E dpt 61/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. — Commission administrative, élections : procès-verbaux. 1900-1904 E dpt 61/1 Q 2 Secours divers : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1837-1905 E dpt 61/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. — Retraites ouvrières et paysannes : affiche9. 1911 Série R – Enseignement. Action culturelle E dpt 61/1 R 1 Enseignement primaire. — Registre des visiteurs : circulaire (1845). Commission municipale scolaire, élections : procès-verbaux (1892-1904). 1845-1904 E dpt 61/1 R 2 Instituteurs. — Traitement : états. 1877-1887 E dpt 61/1 R 3 Instruction primaire. — Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal. 1865-1889 E dpt 61/1 R 4 Établissements scolaires de Mirecourt. — Informations : correspondance.1830-1832 E dpt 61/2 R 1-2 Instruction primaire. 1873-1883 1 Gratuité et fréquentation : listes, extrait du registre d’appel (1873-1883). 2 Rétribution scolaire : rôles (1874-1881). E dpt 61/3 R 1 Buste de Charles X. — Souscription : correspondance. 1829 9 Coté 5 Fi 2472.