ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 48 Archives communales de Bellefontaine (1492-1963) par Marie-Claire MARTIN Geneviève RODRIQUE et Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur du patrimoine Épinal 1999 INTRODUCTION BIBLIOGRAPHIE CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal, p. 64-65. MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 38. ARCHIVES ANT?RIEURES ? 1790 Série AA – Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale 1492-1698 E dpt 48/AA 1 2 pièces parchemin, 7 pièces papier Communauté. Droits et privilèges : mandement, extrait des lettres patentes du duc de Lorraine, copie de lettre, acte d'exemption 1492-1532 E dpt 48/AA 2 1 pièce papier Communauté. Droit du bain de Plombières : certificat 1698 Série BB – Administration communale 1727-1789 E dpt 48/BB 1 1 pièce papier Conseil de communauté, élection : ordonnance 1782 E dpt 48/BB 2 55 pièces papier Communauté, délibérations : extraits 1727-1789 Série CC – Finances et contributions 1714-1789 E dpt 48/CC 1 8 pièces papier Contributions foncières. Contribuables, recensement : déclarations, affiche 1778-1785 E dpt 48/CC 2 21 pièces papier Contributions, recouvrement : instruction, rôles, reçus 1714-1788 E dpt 48/CC 3 1 pièce papier Contributions, dégrèvement : requête 1778 E dpt 48/CC 4 130 pièces papier Finances. Comptes de gestion : comptes, reçus, état, requête, mémoire 1738-1789 Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie 1548-1789 E dpt 48/DD 1 19 pièces papier Biens communaux. Terrains, abornement et location : placet, procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement, extrait des délibérations de la communauté, soumissions 1766-1789 E dpt 48/DD 2 3 pièces parchemin, 14 pièces papier Biens communaux. Territoire et bois, abornement : extraits des délibérations du conseil d'état, sentence du bailliage des Vosges, procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement 1548-1777 E dpt 48/DD 3 4 pièces parchemin, 14 pièces papier Biens communaux. Droits et usages dans les bois, concession : requêtes, décrets, ordonnances, convention, rapport 1569-1751 E dpt 48/DD 4 13 pièces papier Biens communaux. Affouages, délivrance : rôles 1772-1784 E dpt 48/DD 5 1 pièce papier Voirie. Pont, réfection : traité 1747 E dpt 48/DD 6 9 pièces papier ?difices communaux. ?glise, travaux d'aménagement : requête, traités, procès-verbaux d'adjudication, certificat 1740-1784 Série EE – Affaires militaires 1759-1786 E dpt 48/EE 1 10 pièces papier Affaires militaires. Militaires : ordonnance, congés, correspondance 1759-1786 E dpt 48/EE 2 2 pièces papier Affaires militaires. Salpêtre, recensement : instructions, états 1768, 1780 Série FF – Justice et police 1521-1777 E dpt 48/FF 1 3 pièces papier Justice, organisation : instructions, mémoire 1771-1777 E dpt 48/FF 2 1 pièce parchemin, 1 pièce papier Justice. Communautés de Bellefontaine et de Raon-aux-Bois, contentieux : requête 1521 E dpt 48/FF 3 2 pièces papier Justice. Communauté de Bellefontaine et curé, contentieux : plaidoirie, convention 1747, 1751 E dpt 48/FF 4 1 pièce papier Justice. Communauté de Bellefontaine et chapitre de Remiremont, contentieux : extrait des sentences du conseil royal des finances et du commerce 1739 E dpt 48/FF 5 3 pièces papier Police. Mendicité et clôture des propriétés, réglementa-tion : arrêt, ordonnances 1717-1774 Série GG – Cultes. Instruction. Assistance publique 1591-1792 E dpt 48/GG 1-GG 12 Registres paroissiaux 1591-1792 1 Baptêmes 1591-1665 2 Baptêmes 1640-1726 Mariages 1665-1726 Sépultures 1669-1726 3 Baptêmes 22 avril 1726- 25 décembre 1765 4 Baptêmes 30 mars 1754- 27 novembre 1761 5 Baptêmes. Mariages. Sépultures 1731-1754 6 Mariages 1728-1764 Sépultures 1727-1765 7 Mariages. Sépultures 1754-1764 8 Baptêmes 1766-1781 Mariages. Sépultures 1780-1781 9 Mariages 1766-1779 10 Sépultures 1766-1779 11 Baptêmes. Mariages. Sépultures 31 décembre 1781- 30 décembre 1785 Promesses de mariage 1786-1792 12 Baptêmes. Mariages. Sépultures 1786-1792 E dpt 48/GG 13 6 pièces papier Pauliers, nomination : procès-verbaux 1780-1786 E dpt 48/GG 14 2 pièces papier Testaments. Testament du curé Durand de Bains (1719). Testament de Madame Vuillemin-Mathieu de Hadol (1725) 1719-1725 E dpt 48/GG 15 3 pièces papier Prieuré d'Hérival et église de Bellefontaine. Biens et revenus, administration : convention, règlement, procès-verbal 1626-1675 E dpt 48/GG 16 26 pièces papier Confréries. Confrérie de Saint-Blaise, création : requête pour obtenir les reliques de Saint Blaise, réponse, statuts (1676). Autres confréries : statuts, comptes, reçus (1655-1787) 1655-1787 Série HH – Agriculture. Industrie. Commerce 1627-1784 E dpt 48/HH 1 1 pièce parchemin, 1 pièce papier Industrie. Moulins, rachat de la banalité : décret, requête 1627, 1629 E dpt 48/HH 2 1 pièce papier Agriculture. Engrais : décret, requête 1734 E dpt 48/HH 3 3 pièces papier Agriculture. ?levage, contrôle des épizooties : ordonnances, procès-verbal de visite 1741-1782 E dpt 48/HH 4 3 pièces papier Agriculture. ?levage, acquisition du droit de châtrer : traités 1769-1784 Série II – Divers. Cartes. Plans 1706-1756 E dpt 48/II 1 1 pièce parchemin, 1 pièce papier Biens particuliers, vente : actes 1750 E dpt 48/II 2 1 pièce papier Maison particulière, estimation : procès-verbal 1756 E dpt 48/II 3 1 pièce papier Famille Pierre/Mathieu. Succession, règlement : état 1750 E dpt 48/II 4 1 pièce papier Litige entre particuliers : exploit d'huissier 1709 Tableau de concordance entre la cotation des articles répertoriés dans l'inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 de L. DUHAMEL et celle de l'inventaire de 1999 Anciennes cotes Nouvelles cotes BB 1 BB 2 CC 1 CC 2 CC 2 CC 1 CC 3 CC 2 CC 4 CC 4 CC 5 CC 3 DD 1 DD1 DD 2 DD2 DD 3 DD2 DD 4 DD3 DD 5 DD4 DD 6 DD5 DD 7 DD6 EE 1 EE 1 EE 2 EE 2 FF 1 FF 2 FF 2 FF 1 FF 3 FF 5 FF 4 FF 3-4 FF 5 FF 5 GG 1-1 GG 1-12 GG 12 GG 15-16 GG 13 GG 13 GG 14 GG 14 HH 1 HH 1 HH 2 HH 2 HH 3 HH 3 II 1 II 1 II 2 II 1-3 II 3 II 4 ARCHIVES MODERNES Série D – Administration générale de la commune 1790-1963 E dpt 48/1 D 1*-5* Conseil municipal, délibérations 1790-1900 1* 12 décembre 1790-4 septembre 1808 2 cahiers 1er fructidor an XII-9 mai 1837 3* 9 mai 1838-21 août 1865 4* 10 septembre 1865-5 mars 1886 5* 18 avril 1886-16 mai 1900 E dpt 48/1 D 6 Conseil municipal, délibérations : extraits 1862-1921 E dpt 48/2 D 1* Administration municipale. Arrêtés du maire 1838-1963 E dpt 48/2 D 2 Administration municipale. Correspondance départ et arrivée : cahiers 1830-1850 E dpt 48/2 D 3 Administration municipale. Actes soumis à l'enregistre-ment : répertoires an VIII-1912 E dpt 48/3 D 1 Administration générale de la commune. Relations avec le gouvernement : exposé du président de la République (1850). Relations intercommunales : procès-verbal de délimitation du territoire de Xertigny (1807) 1807-1850 E dpt 48/3 D 2 Administration générale de la commune. Archives communales, inventaires et récolements : états, procès-verbaux 1833-1878 E dpt 48/4 D 1 Contentieux entre Bellefontaine, Remiremont et Saint-Nabord : pièces de procédure, extrait de jugement an XII-1858 E dpt 48/4 D 2 Assurances des bâtiments communaux : extraits de délibérations du conseil municipal, polices, reçus, procès-verbal d'expertise, convention, correspondance 1856-1900 Série E – ?tat civil 1793-1918 E dpt 48/1 E 1*-14* ?tat civil. Naissances. Mariages. Décès 1793-1846 1* Naissances 1793-an VIII 2* Mariages 1793-an XI 3* Décès 1793-an VIII 4* Naissances. Mariages. Décès an IX-an XI 5* Naissances. Mariages. Décès an XII-1806 6* Naissances. Mariages. Décès 1807-1809 7* Naissances. Mariages. Décès avec table décennale 1810-1812 1802-1812 8* Naissances. Mariages. Décès 1813-1817 9* Naissances. Mariages. Décès avec table décennale 1818-1822 1813-1822 10* Naissances. Mariages. Décès 1823-1827 11* Naissances. Mariages. Décès avec table décennale 1828-1832 1823-1832 12* Naissances. Mariages. Décès 1833-1837 13* Naissances. Mariages. Décès avec table décennale 1838-1842 1833-1842 14* Naissances. Mariages. Décès 1843-1846 E dpt 48/1 E 15* Publications de mariages an XII-1823 E dpt 48/2 E 1 ?tat civil. Actes, vérification : instructions, procès-verbaux (1807-1897). Actes : extraits, mentions (an X-1916). Acte de reconnaissance : avis, extraits de jugement (1844-1895). Mariage, consentement : registre (1897-1918) ; publica-tions : avis, extraits (1804-1830) 1801-1918 Série F – Population. ?conomie sociale. Statistiques an III-1900 E dpt 48/1 F 1 Population, mouvement : tableaux 1840-1898 E dpt 48/1 F 2-3 Population, recensement : arrêtés, listes nominatives, états nominatifs, instructions an III-1896 2 an III-1851 3 1856-1896 E dpt 48/2 F 1 Commerce et industrie. Statistiques : états, correspondance 1826-1886 E dpt 48/3 F 1 Agriculture. Enquête : questionnaires (1852-1897). Statistiques : instructions, tableaux, registre, états (1826-1897). ?levage : correspondance (1828). Calamités, indemnisation : instructions, enquête, correspondance, arrêtés, états, extrait des délibérations du conseil municipal (1829-1880) 1826-1897 E dpt 48/4 F 1 Ravitaillement. Foires et marchés, organisation : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnance 1837-1884 E dpt 48/5 F 1 Statistique générale : tableaux, correspondance (1806-1858). Sinistres : états (1878-1900) 1806-1900 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières an VII-1959 E dpt 48/1 G 1 Cadastre. Mutations : registres (1813-1824). Constructions nouvelles, déclarations : registre à souche (1892-1959) 1813-1959 E dpt 48/1 G 2 Contributions directes. Commissaires-répartiteurs : arrêtés, listes (1831-1889). Contrôle et décharges : correspondance (1851-1860). Contribution foncière : rôle (an VII). Patentes : rôle (an XI) an VII-1889 E dpt 48/1 G 3-4 Contributions directes : matrices générales 1829-1899 3 1829-1844 4 1850-1899 E dpt 48/1 G 5-6 Contributions directes. Chemins vicinaux, prestations : rôles, extraits de rôles, registres de déclarations d'option 1831-1900 5 1831-1873 6 1882-1900 E dpt 48/1 G 7 Contributions directes. Taxe sur les chevaux et voitures, déclarations : registre à souche, état (1901-1933). Taxe sur les chiens : rôles (1881-1898) 1881-1933 E dpt 48/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. Bureau des hypothèques : certificats (1845). Bureau de l'enregistre-ment : inventaire des titres et papiers, correspondance (1813-1875). Poids et mesures, vérification : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1826-1878). Direction des postes : correspondance (1870) 1813-1878 Série H – Affaires militaires 1791-1919 E dpt 48/1 H 1 Recrutement. Conscription et levées d'hommes, organisation : reçus, tableaux de recensement, tableau de mise en activité, correspondance 1793-1817 E dpt 48/1 H 2 Recrutement. Classes, recensement : tableaux 1818-1909 E dpt 48/1 H 3 Recrutement. Classes, recensement : affiches 1879-1919 E dpt 48/1 H 4 Recrutement. Classes, départ : registres des notifications, correspondance (1823-1867). Remplaçants, réformés, exemptés et déserteurs : état, registre, extrait de jugement, correspondance (1834-[1901]). Armée territoriale et réserve, recensement : tableaux, registre, déclaration (1872-1876) 1823-[1901] E dpt 48/2 H 1 Administration militaire. Chevaux, juments, mulets et mules, recensement et classement : registre de déclaration, liste, tableau (1900). Cantonnement des troupes et subsistance : instructions, états, avis, télégramme, reçu, itinéraires, mémoires, correspondance (1825-1900). Militaires condamnés : extraits de jugement, correspondance (1834-1877). Mariages et congés des militaires : actes, correspondance (1815-1861). Militaires décédés : avis, extraits mortuaires, inventaire, correspondance (1847-1895). Secours aux anciens militaires, attribution : état, correspondance (1854-1857) 1815-1900 E dpt 48/3 H 1 Garde nationale. Conseil de recensement et jury de révision, organisation : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbal (1851, 1870). Recrutement : instructions, tableaux de recensement, correspondance (1815-1870) 1815-1870 E dpt 48/3 H 2 Garde nationale. Officiers et sous-officiers, élection et prestation de serment : procès-verbaux, correspondance (1830-1870). Conseil de discipline, organisation : procès-verbaux, nominations, tableaux (1834, 1870). Armement et équipement : arrêté préfectoral, extraits des délibé-rations du conseil municipal, états, correspondance (1831-1870) 1830-1870 E dpt 48/5 H 1 Guerres de la Révolution et de l'Empire, réquisitions : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, rôles, états, mandats, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, reçus, correspondance 1791-1817 E dpt 48/5 H 2 Guerre de 1870-1871. ?vénements de guerre et mesures de police : instructions (1870). Militaires décédés : extraits mortuaires, correspondance (1870-1872). Réquisitions, indemnisation : instructions, extrait des délibérations du conseil municipal (1872) 1870-1872 Série J – Police. Justice. Hygiène 1791-1905 E dpt 48/1 J 1 Police locale. Police municipale, réglementation : arrêtés, correspondance, circulaires (1816-1887). Garde-champêtre, rapport : procès-verbaux (1817-1835). Lieux publics, réglementation : arrêtés, correspondance (1814-1968). Police du roulage, infraction : procès-verbal (1836). Transport de corps : arrêtés, procès-verbaux, certificats, extraits des actes de décès (1869-1899) 1814-1899 E dpt 48/2 J 1 Police générale. Maintien de l'ordre public : circulaires, correspondance (1791-1864). Passeports pour l'intérieur : titres, registre, correspondance (1807-1881). Certificats de bonnes vie et mœurs, changements de domicile : déclarations (1823-1863). ?migration, autorisation : correspondance, permis (1858-1863). Surveillance des individus : instructions, états, correspondance (1813-1861) 1791-1881 E dpt 48/3 J 1 Justice. Tribunaux, jurés : correspondance, états (1848-1862). Assistance judiciaire : pièces justificatives (1820-1905) 1820-1905 E dpt 48/5 J 1 Hygiène et santé. ?pidémie, déclaration : correspondance (1854-1859). Vaccination : état (1808). Sage-femme, profession : correspondance (1847). Bétail, épizootie : correspondance, état (1814-1878) 1808-1878 Série K – Élections. Personnel. Distinctions honorifiques 1807-1919 E dpt 48/1 K 1 ?lections. Listes électorales : registre civique (1807). Listes électorales départementales : tableaux de rectification et définitifs, arrêtés (1842-1848). Listes électorales communales : tableaux de révision, listes définitives (1844-1895). Incapacités électorales (1856-1900) 1807-1900 E dpt 48/1 K 2 Élections politiques. Plébiscites : instructions, procès-verbaux, liste de votants (1851, 1852, 1870). Élections présidentielles : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale (1848). Élections législatives : correspondance, listes de votants, feuilles de dépouillement, procès-verbaux (1849-1889). Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : correspondance, listes de votants, feuilles de dépouillement, procès-verbaux (1852-1892) 1848-1892 E dpt 48/2 K 1 Personnel communal, nomination et traitement : état, arrêté, mandats de paiement, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance 1838-1919 E dpt 48/3 K 1 Protocole et distinctions honorifiques. Visite de Madame la Dauphine : correspondance (1828). Récompenses : correspondance (1854-1879) 1828-1879 Série L – Finances communales 1790-1921 E dpt 48/1 L 1 Budgets : extraits des délibérations du conseil municipal, budgets primitifs, chapitres additionnels, correspondance an IX-1900 E dpt 48/1 L 2-4 Comptes de gestion : instructions, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, états, pièces justificatives, correspondance 1790-1900 2 1790-1816 3 1817-1839 4 1840-1900 E dpt 48/3 L 1 Dépenses : registres des mandats 1859-1921 Série M – Bâtiments communaux (patrimoine bâti) 1792-1910 E dpt 48/1 M 1 Bâtiments communaux, travaux : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1825-1877). Mairie-école : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, devis, cahier des charges, correspondance (an XIII-1885). ?cole des garçons, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes notariés, devis, plans, correspondance (1840-1910). ?cole des filles : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, acte notarié, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1836-1894). ?cole de Mailleronfaing : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes notariés, procès-verbaux, devis, plans, correspondance (an XIV-1894) an XIII-1910 E dpt 48/1 M 2 Bâtiments communaux. ?glise, réparations : extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication (1845-1877) ; tribune : cahier des charges, devis (1826) ; bancs : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1826-1834) ; cloches : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1819-1882) ; horloge : extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, devis (1863-1864). Presbytère : extraits des délibérations du conseil municipal, circulaire, devis, correspondance (an V-1883). Cimetière : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, états des souscriptions, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (an V-1897). Corps de garde, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, plan (1792) 1792-1897 Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti) 1791-1914 E dpt 48/1 N 1 Terrains communaux, partage et réclamations : procès-verbal, état, exposés, extraits de délibérations du conseil municipal, du conseil du district et du conseil de préfecture, loi (1792-1806, 1853) ; anticipations : procès-verbaux de reconnaissance, exposés, déclarations, extraits de délibérations du conseil municipal, état des dépenses (1813-1820) ; échange et vente : ordonnances, croquis, extraits de délibérations du conseil municipal, actes de soumission, procès-verbaux d'enquête, actes d'échange et de vente, arrêtés, correspondance (1827-1895) ; location : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1866-1900) 1792-1900 E dpt 48/1 N 2 Terrains communaux. Cimetière, concession : actes de concession 1880-1900 E dpt 48/1 N 3 Forêt communale, aménagement : plans, procès-verbaux, décrets, projet de règlement, extraits de délibérations du conseil municipal (1843-1912). Forêt indivise avec Raon-aux-Boix, contentieux et partage : extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de jugements, décret, procès-verbal (1867-1882). Canton de Rechennetreux, bornage partiel avec le sieur Aptel : extrait de décret, arrêté, procès-verbal (1872-1874) 1843-1912 E dpt 48/1 N 4 Forêt communale et produits forestiers, exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, ordonnances, cahiers des charges, croquis 1793-1900 E dpt 48/1 N 5-6 Forêt communale. Affouages : tableaux de recensement des ménages, états des charges, rôles, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance 1790-1834 5 1790-1834 6 1835-1913 E dpt 48/1 N 7 Forêt communale. Sources, concession : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes de concession (an XI-1896). Constructions à distance prohibée, autorisation : correspondance, procès-verbal, ordonnances, arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal (1826-1861). Délits forestiers : extraits de délibérations du conseil municipal, exposés, correspondance (an II-1864). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, lettre-patente, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges (1790-1896) 1790-1896 E dpt 48/1 N 8 Tourbière, surveillance : procès-verbaux de reconnaissance et de visite, extraits des délibérations du conseil municipal, plans (an XII-1873) ; exploitation : procès-verbaux, extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, rôles, états (an XIII-1914) an XII-1914 E dpt 48/2 N 1 Exploitation des eaux. Droit de pêche : instructions, pétition, procès-verbal, règlement an XII-1817 Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation. Régime des eaux 1806-1920 E dpt 48/ 1 O 1 Voirie. Chemins, classement : instructions, arrêtés, extrait de délibération, tableaux, plans, correspondance (1836-1883) ; entretien : instructions, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, registre, états, tableaux, procès-verbaux de reconnaissance, croquis, rapports, affiche, correspondance (1806-1920) 1806-1920 E dpt 48/1 O 2 Voirie. Chemin de grande communication n° 16 de Mirecourt à Remiremont, travaux d'aménagement et de réfection : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, états, grosses, minute, plans, contrats, correspondance (1834-1962). Chemin de grande communication n° 20 de Magny à Corravillers, travaux d'aménagement : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, rapport, contrat, correspondance (1889-1896). Route départementale n° 18 de Remiremont à Plombières, travaux de réfection : état, correspondance (1816-1819). Chemin cantonal n° 44 de Remiremont à Xertigny, travaux d'aménagement : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, reçu, cahier des charges, détail des ouvrages, correspondance (1832-1836) 1816-1896 E dpt 48/1 O 3 Voirie. Chemin d'intérêt commun n° 23 d'?pinal à Plombières, travaux de rectification : arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, états parcellaires, correspondance (1848-1867). Chemin d'intérêt commun n° 60 de Bellefontaine à la Chaudeau, travaux de rectification : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1867). Chemin d'intérêt commun n° 66 d'?pinal à Plombières, travaux de rectification : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, état parcellaire, actes d'acquisition et de cession, rapport, correspondance (1875-1886). Chemin d'intérêt commun n° 66 bis d'?pinal à Plombières (embranchement vers la Chaudeau), travaux de rectification : extraits des délibérations du conseil municipal, état parcellaire, correspondance (1876-1889) 1848-1889 E dpt 48/1 O 4 Voirie. Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Jallerey, travaux d'aménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, certificats, procès-verbaux d'enquête, correspondance (1831-0904). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Mailleronfaing, travaux d'aménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, mémoires, correspondance (1861-1908). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Vieille route, travaux d'aménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, mémoire, certificat, procès-verbal d'enquête, correspondance (1852-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 7 des Huguels, travaux de construction et de rectification : extraits de délibérations, état parcellaire, actes d'acquisition, correspondance (1882-1890). Chemins ruraux et sentiers, travaux d'aménagement : extraits de délibérations, plans, procès-verbaux d'enquête, certificats, rapports, correspondance (1828-1908) 1828-1908 E dpt 48/1 O 5 Voirie. Chemins, anticipations : arrêté préfectoral, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de reconnaissance et d'expertise, certificat, plans, déclarations, correspondance (1816-1850). Champ de foire, agrandissement : extraits des délibérations du conseil municipal, déclarations (1842) 1816-1850 E dpt 48/2 O 1 Carrières, exploitation : arrêtés préfectoraux, correspondance 1846-1862 E dpt 48/3 O 1 Régime des eaux. Prises d'eau, réglementation : ordonnance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement et de vérification, plan, tableau, correspondance 1841-1877 Série P – Cultes 1790-1898 E dpt 48/1 P 1 Culte catholique. Personnel ecclésiastique, traitement : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté, circulaires (an XI-1852). Conseil de fabrique, nomination des membres : arrêtés, correspondance (an XII-1819) ; dons et legs : correspondance (1834-1855) ; budgets et comptes : états, arrêtés (1790-1898) 1790-1898 Série Q – Assistance et prévoyance an II-1905 E dpt 48/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. Commission administrative, élection : procès-verbaux, arrêtés, correspondance (1816-1898) ; délibérations : registre, extraits (1832-1905). Subventions, dons et legs : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté, actes notariés, états, correspondance (1806-1873) 1806-1905 E dpt 48/1 Q 2 Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion : arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, états (1838-1900). Indigents, secours : bons, états, convention, instruction, procès-verbal (an II-1880) an II-1900 E dpt 48/2 Q 1 Œuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale : livret, correspondance 1850-1861 E dpt 48/4 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance. Retraites ouvrières et paysannes : livret (1890). Enfants du premier âge : registres (1879-1894). Assistance publique, placement : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1897) 1828-1897 Série R – Enseignement. Action culturelle 1809-1934 E dpt 48/1 R 1 Instruction primaire. Règlement : instructions (1834-1892). Inspection : circulaire (1833). Commission municipale scolaire, nomination : procès-verbaux d'élection, extraits des délibérations du conseil municipal, état, registre des visiteurs, correspondance (1833-1900) ; délibérations : registre (1883-1934). Dépenses : extraits des délibérations du conseil municipal (1854-1889). Instituteurs, nomination et traitement : arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1809-1897) 1809-1934 E dpt 48/1 R 2 Enseignement. Classes, création (hameau du Blanc-Murger) : correspondance (1878). Mobilier : inventaires (1850-1887). ?cole normale, examen : réglementation (1835). Concours et distribution de prix : programmes, correspondance (1834-1836) 1834-1887 E dpt 48/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. Rétribution scolaire : listes des élèves admis gratuitement, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance 1832-1880 E dpt 48/3 R 1 Action culturelle, sciences, lettres et arts. Bibliothèque, subventions : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1885-1900). ?rection de statues, subventions : extraits des délibérations du conseil municipal (1833-1862). Buste de Louis XVIII, inauguration et cérémonies : procès-verbal, discours (1816-1817) 1816-1900 Série S – Divers début XIXe s.-1872 E dpt 48/1 S 1 Droits d'usage des habitants dans les forêts de Thibémont, des Drailles, du pays de la May et du Réchentreux : notes, transcription d'actes anciens, extrait des archives du chapitre de Remiremont, extraits des archives de la commune, liste chronologique des ducs de Lorraine, réponses à un questionnaire du préfet [début XIXe s.] E dpt 48/1 S 2 Transactions entre particuliers : extrait des minutes du greffe 1872