ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 46
Archives communales
de
Beauménil
(1706-1971)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Beauménil appartenait au bailliage de Bruyères.
Le village ne possède pas d’église et dépendait de la cure de Champ-le-Duc dont le patronage
était au chapitre de Remiremont.
Aujourd’hui, Beauménil compte environ 140 habitants et fait partie du canton de Bruyères.
Les archives de Beauménil ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1991. Après classement, le fonds occupe environ 4,5 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur mais comprend quelques documents en mauvais état qui ne
peuvent être communiqués sans restauration.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 58-59.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 35.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série CC – Finances et contributions.
E dpt 46/CC 1 66 pièces papier
Impositions : instructions, rôles. 1736-1790
E dpt 46/CC 2 1 pièce papier
Dîme : déclaration du curé. 1790
E dpt 46/CC 3 11 pièces papier
Comptes du syndic et receveur de la communauté : états.1 1781-1788
Série DD – Biens communaux. Eaux et forêts.
Travaux publics. Voirie.
E dpt 46/DD 1 1 pièce papier
Propriété d’un terrain communal. – Différend avec Fiménil : extrait de
délibérations de la communauté de Beauménil. 1780
E dpt 46/DD 2 2 pièces papier
Travaux publics. – Ponts, réparations : extrait de délibérations de la
communauté de Beauménil, procès-verbal d’adjudication de travaux.
1769-1786
Série II – Divers.
E dpt 46/II 1 4 pièces papier
Actes concernant des particuliers : extrait d’un arrêt de la cour des comptes de
Lorraine, correspondance, extrait d’un acte de partage. 1706-1788
1 Documents non communicables en raison de leur mauvais état.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 46/1 D 1-5* Conseil municipal : délibérations. an IX-1893
1 26 pluviôse an IX-29 avril 1810
2 28 juillet 1822-24 mars 1833
3* 15 mars 1838-4 février 1863
4* 4 février 1863-7 juillet 1878
5* 3 août 1878-7 mai 1893
E dpt 46/1 D 6-8 Extraits de délibérations. 1878-1959
6 1878-1893
7 1894-1929
8 1954-1959
E dpt 46/2 D 1-3 Administration municipale. 1788-1961
1-2 Actes de la communauté et de la mairie (1788-1838).
1 19 juin 1788-22 juillet 1821
2 12 janvier 1822-20 février 1838
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1821-1961).
E dpt 46/3 D 1 Administration générale de la commune. – Limites du territoire de Beauménil et
des communes voisines, contestation : extraits de délibérations du directoire du
district de Bruyères, procès-verbaux de bornage (1792-1807). Travaux de
l’Institut géographique national : arrêté préfectoral (1960). Archives
communales : inventaires, correspondance (1843-1890). 1792-1960
E dpt 46/4 D 1 Assurances : police, quittances. 1856-1865
Série E – État civil.
E dpt 46/1 E 1-10 État civil (naissances, mariages, décès) : cahiers. 1793-1892
1 1793-an X
2 an XI-1812
3 1813-1822
4 1823-1832
5 1833-1842
6 1843-1852
7 1853-1862
8 1863-1872
9 1873-1882
10 1883-1892
E dpt 46/2 E 1 Vérification de l’état civil : procès-verbaux de contraventions (1831-1839).
Célébration des mariages : cahier d’inscription des consentements,
correspondance (1898-1907). 1831-1907
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 46/1 F 1 Population. – Mouvements : tableaux (1854-1906). Recensements : tableau
récapitulatif, feuilles de ménage (1876). 1854-1906
E dpt 46/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : états, tableaux des récoltes en grains et
autres farineux (1868-1929). Batteuse communale, acquisition : marché de gré à
gré (1934). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés préfectoraux (1871-1894).
Calamités agricoles : correspondance, affiche, listes des personnes secourues
(1867-1910). 1867-1934
E dpt 46/5 F 1 Statistique générale. – Propriétés et revenus de la commune : état (1859).
Sinistres : états (1879-1923). Sociétés coopératives : état (1911). Carrières : état
(1888). Alimentation en eau et assainissement : résultat d’enquête (1961).
1859-1961
E dpt 46/7 F 1 Travail. – Registre d’inscription des enfants et des filles mineures (1898-1927).
Tissage mécanique de Beauménil : horaires (1902). 1898-1927
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 46/1 G 1-6* Cadastre. [début XIXe s.] -1913
1 Atlas [1833].
2 Délimitation du territoire et division en sections : procès-verbaux
(1830-1832).
3-4* États de sections (début XIXe s. -1833).
3 [début XIXe s.]
4* 1833
5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1834-1913).
6* Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
E dpt 46/1 G 7-8 Contributions directes : matrices générales, listes de commissaires répartiteurs,
tableaux récapitulatifs, registres de demandes de dégrèvement. 1793-1919
7 1793-1848
8 1850-1919
E dpt 46/1 G 9 Taxe des prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclarations d’option (1827-1918). Taxe sur les chiens : rôles, registre à souche
de déclarations (1855-1911). Taxe sur les chevaux et voitures : fiches et registre
de déclarations (1873-1920). 1827-1920
E dpt 46/3 G 1 Postes et télégraphes . – Organisation : correspondance. 1877-1892
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Série H – Affaires militaires.
E dpt 46/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux, registre des lettres de mise
en activité, affiches, certificats d’engagement volontaire (an VII-1915). Armée
territoriale : tableau de recensement (1874). an VII-1915
E dpt 46/2 H 1 Administration militaire. – Mesures en cas de mobilisation : instructions, état
des emplacements des gardes des voies ferrées, listes de personnes à
réquisitionner (1891-1905). Chevaux et voitures, recensement : états
numériques, tableaux de classement, registres de déclarations, listes de
recensement (1874-1920). Manoeuvres et cantonnement : correspondance, états
des ressources et de répartition des hommes (1879-1913). 1874-1920
E dpt 46/3 H 1 Garde nationale : listes de recensement, registres de contrôle, procès-verbaux
d’élections et d’installation. 1831-1868
E dpt 46/4 H 1 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, procès-verbaux d’élections, arrêtés et
décrets de nomination, traité pour l’acquisition d’une pompe, avis de
subventions, factures. 1882-1956
E dpt 46/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1870-[1950]
1 Guerres de 1870 : instructions, états des indemnisations, états des
contributions et réquisitions, extraits de délibérations du conseil
municipal (1870-1874).
2 Guerre de 1914-1918. – Mesures de police et circulation des personnes :
correspondance, télégrammes, cahier d’enregistrement des cartes
d’identité (1914-1918). Garde communale : instructions, listes de
candidats (1913-1914). Logement et cantonnement des troupes :
correspondance, ordres et états des réquisitions, états de répartition des
indemnisations (1914-1918). Ravitaillement civil et activités agricoles et
industrielles : instructions, télégrammes, cahiers de contrôle de la
fourniture de pain et de céréales, états de recensement du bétail et des
besoins en sucre (1914-1918). Mobilisés, prisonniers et décédés :
correspondance2, sauf-conduit, avis de secours aux familles, avis de
décès et de disparition (1914-1917). Réfugiés : avis de secours, états des
réfugiés (1914-1917). OEuvres de bienfaisance et de solidarité :
correspondance, télégrammes, billets de tombola (1915-1917).
3 Guerre de 1939-1945. – Travailleurs français en Allemagne : précisions
(1943). Monument de Viombois, projet d’érection : correspondance,
photographie de maquette (s.d.).
2 Dont une lettre de Madame Abel Ferry.
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Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 46/1 J 1 Police locale. – Réglementation : arrêtés du maire, correspondance.
1838-1933
E dpt 46/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registre d’inscription des visas (1896-1933).
Changement de résidence : fiches et registre de déclarations (1889-1920).
1889-1933
E dpt 46/3 J 1 Justice : liste des jurés, correspondance avec le juge de paix de Bruyères.
1862-1908
E dpt 46/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : arrêtés préfectoraux et municipaux,
extraits de délibérations du conseil municipal (1884-1907). Épidémies : arrêtés
préfectoraux (1905-1914). Vaccinations : listes de bénéficiaires (1931-1948).
Épizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance (1896-1921).
1880-1950
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 46/1 K 1-2 Élections politiques. 1843-1958
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1844-
1914).
2 Plébiscite : liste d’inscription des votants, procès-verbaux des
opérations électorales (1851-1852). Élection du président de la
République : liste d’électeurs (1848). Élections générales : liste de
candidats (1946). Élections au conseil de la République : procès-
verbal (1958). Élections législatives : procès-verbaux d'élection,
listes de votants et de candidats (1849-1914). Élections sénatoriales :
procès-verbaux d’élection de délégués (1876-1908). Élections au
Conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux
d'élection, listes d'électeurs (1852-1913). Élections au conseil
municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et
d’installation des conseillers, des maires et adjoints, arrêtés de
nomination des maires et adjoints, correspondance (1843-1912).
Élections à la Chambre de métiers et au tribunal de commerce :
listes d’électeurs (1884-1939).
3 Listes électorales et procès-verbaux d’élections [1ère moitié du XXe
siècle]3.
E dpt 46/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, décomptes,
correspondance. 1821-1909
E dpt 46/3 K 1 Distinction honorifique. – Mérite agricole : états des médaillés. 1897-1909
3 Ces documents, en très mauvais état de conservation, ne peuvent être communiqués.
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Série L – Finances de la commune.
E dpt 46/1 L 1 Budgets : états. 1808-1909
E dpt 46/1 L 2 Comptes de gestion : états, extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêtés du conseil de préfecture. 1808-1927
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 46/1 M 1 Bâtiments communaux. – École et fontaine, construction et réparations :
extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil départemental de
l’instruction primaire, rapports d’experts, cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, devis (1850-1957). Projet de construction d’une
remise pour la pompe à incendie : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise,
extrait de délibérations du conseil municipal, croquis, acte d’échange de terrains
(1879). Église, presbytère et cimetière indivis de Champ-le-Duc : avis et arrêtés
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
bail de location (1813-1958). 1813-1958
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 46/1 N 1 Biens indivis avec Fiménil : extraits de délibérations des conseils municipaux,
cahier des charges, procès-verbaux d’expertise, arrêtés préfectoraux, actes de
vente et de location, croquis. an II-1904
E dpt 46/1 N 2 Terrains communaux. – Acquisition : arrêté préfectoral, promesses de vente
(1879-1880). Aliénation : procès-verbaux d’estimation, arrêtés préfectoraux,
actes de vente (1834-1899). Location4 : extraits de délibérations du conseil
municipal, procès-verbaux d’adjudication, bail (1860-1946). Mise en valeur :
tableaux (1860). Abornement et contentieux avec différents particuliers :
extraits de délibérations du conseil municipal, exposés, procès-verbaux de
bornage, accords amiables, extrait de jugement de la justice de paix de Bruyères,
actes juridictionnels, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’expertise (1819-
1876). 1819-1946
E dpt 46/1 N 3-7 Forêts. an XIII-1953
3 Forêt domaniale de Champ : décret, correspondance, procès-verbal
de cantonnement (1859-1861).
4 Forêt indivise avec Fiménil : extraits de délibérations des conseils
municipaux, décret, arrêté préfectoral, procès-verbaux de
délimitations du territoire5, correspondance (an XIII-1876).
4/1 Projet de partage : plan (1876).
5-6 Forêt communale.
5 Aménagement et abornement : procès-verbaux
d’aménagement, de délimitation et de bornage (1861-1883).
5/1 Plan d’aménagement (1886).
4 Y compris l’emplacement de la fête.
5 Y compris avec la commune d’Herpelmont.
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6 Exploitation : procès-verbaux de délivrance et d’adjudication,
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés
préfectoraux, taxes d’affouages (1842-1911). Concessions
d’eau et de passage en forêt : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés préfectoraux, actes de concession
(1866-1953). Droit de chasse : extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, actes
notariés (1830-1909).
7 Liasse de documents en mauvais état, concernant la forêt.
[XIXe s.]
E dpt 46/2 N 1 Droit de pêche. – Location : procès-verbal, extrait de délibérations du conseil
municipal, convention. 1861-1870
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 46/1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : arrêtés préfectoraux, tableaux des chemins,
extraits de délibérations du conseil municipal, budgets, actes d’acquisition de
terrains, autorisations de voirie, plans (an IX-1934). Pont, réparations :
correspondance, arrêté préfectoral, devis, décomptes des travaux (an III-1848).
an III-1934
E dpt 46/1 O 2 Alimentation en eau potable : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1842-1957
E dpt 46/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer : correspondance, plans. 1866-1891
E dpt 46/2 O 2 Carrières et exploitations de gravier dans la Vologne : extraits de délibérations
du conseil municipal. 1895-1904
E dpt 46/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux et irrigation : extraits de délibérations
du conseil municipal, rapports, arrêtés préfectoraux, procès-verbal
d’adjudication de travaux (1853-1911). Prises d’eau : rapports, arrêtés
préfectoraux, plans, procès-verbaux de récolement (1859-1928). 1853-1928
Série P – Cultes.
E dpt 46/1 P 1 Culte catholique. – Érection de l’église de Laval en succursale : correspondance
(1875). Séparation des Églises et de l’État : instructions, décret, extraits de
délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1907-1912).
Remise des biens de l’ancienne fabrique à l’association diocésaine :
correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1931).
1875-1931
E dpt 46/3 P 1 Culte protestant. – Indemnité au pasteur : extrait de délibérations du conseil
municipal. 1891
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 46/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Organisation et fonctionnement : arrêtés de
nomination des membres, registre de délibérations (1835-1929). Legs : actes
notariés, arrêté préfectoral, actes d’acceptation (1861-1862). Disjonction du
bureau de bienfaisance de Champ-le-Duc : extrait de délibérations de la
commission administrative et du conseil municipal, arrêté préfectoral (1905-
1913). Secours aux indigents et victimes de catastrophes : extraits de
délibérations du conseil municipal, bons de pain et de visites du médecin (1833-
1912). 1833-1929
E dpt 46/3 Q 1 Hôpital de Bruyères. – Gestion et conditions d’hospitalisation : extraits de
délibérations de la commission administrative et du conseil municipal de
Beauménil, correspondance, règlement. 1856-1971
E dpt 46/4 Q 1-2 Application des lois d’assistance et de prévoyance. 1854-1925
1 Protection des enfants et familles : registres d’inscription, tableau
statistique, états des personnes assistées, correspondance (1872-1919).
Aliénés, placement : correspondance, arrêté préfectoral (1854-1915).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs
(1907-1908). Retraites ouvrières et paysannes : listes de bénéficiaires
(1911-1925)
2 Assistance médicale gratuite : listes de bénéficiaires, arrêtés de
nomination de membres des commissions d’assistance (1885-1920).
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 46/1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux
d’élection de délégués (1882-1929). Dépenses : extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1834-1887). Enseignants, nomination et
traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux,
avis de nomination (1833-1907). Fournitures et petit équipement scolaire :
extraits de délibérations du conseil municipal, traité, facture (1877-1888). Cours
d’adultes : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-
1884). 1833-1929
E dpt 46/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : listes d’élèves admis
gratuitement, extraits de délibérations du conseil municipal (1841-1881). Caisse
des écoles : statuts, extrait de délibérations du conseil municipal (1882).
Pupilles de la Nation : état (1922). 1841-1922
E dpt 46/3 R 1 Action culturelle. – Historique de la commune : questionnaire.
[fin XIXe s.]
E dpt 46/4 R 1 Sports et loisirs. – Société de tir, gymnastique et préparation militaire, projet :
correspondance. 1911
Série S – Divers.
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E dpt 46/1 S 1 Actes concernant des particuliers : acte notarié, exploit d’huissier.
1862-1877