ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 43 


Archives communales 
de Bazoilles-et-Ménil 
(1640-1964) 

Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Marie-Claire MARTIN 
et 
Geneviève RODRIQUE 


sous la direction d’Yves KINOSSIAN 
conservateur du patrimoine, 
directeur des Archives départementales 


Épinal 
1997 


INTRODUCTION 


La première mention du toponyme Bazoilles (de Basilidis, Basilicas) date du Xe siècle. Le village de 
Bazoilles comprenait deux seigneuries distinctes, l’une dite Ban-Saint-Pierre (qui appartenait aux dames de 
Remiremont), l’autre Boulac (qui appartenait au comté de Ravenel). Aujourd’hui encore, le village est partagé en 
deux rues, rue Saint-Pierre et rue Boulac. 

La haute, moyenne et basse justice du ban de Bazoilles, en la mairie Saint-Pierre, appartenait à la grande 
chancellerie du chapitre de Remiremont. Le ban de Bazoilles dépendant du chapitre se composait d’une partie 
de Bazoilles et du Ménil. L’appréhension des criminels et l’instruction de leurs procès étaient confiées au prévôt 
de Remoncourt. Le chancelier de l’église de Remiremont avait le mandement du plaid banal et la création du 
maire, qu’il choisissait entre neuf habitants présentés par la communauté. Les habitants payaient deux taille par 
an, l’une à Pâques, l’autre à la Saint-Remy, la première de 5 francs 2 gros 2 deniers, la seconde de 7 francs 
8,5 gros, outre divers droits montant à 13 gros 4 deniers. Chaque cabaretier payait 10 francs pour droit de tenir 
taverne. L’enfant d’un habitant du ban qui avait quitté le village devait, s’il revenait s’y fixer, payer autant de 
francs qu’il s’était absenté d’années. 

Sous l’Ancien Régime, Bazoilles-et-Ménil appartenait au bailliage de Mirecourt. De 1790 à l’an IX, la 
commune fait partie du canton de Valfroicourt. 

L’adjonction de Ménil (qui apparaît vers 1628) au village de Bazoilles qui permet de le distinguer de 
Bazoilles-sur-Meuse, n’a plus de réalité depuis la loi du 21 juillet 1839 qui distrait la section de Ménil de 
Bazoilles-et-Ménil, pour la rattacher à celle de Rozerotte. 

Au spirituel, Bazoilles-et-Ménil relevait depuis 1288 de la dame secrète de Remiremont. Cependant, par 
deux fois, en 1290 et en 1309, le chapitre se réserve la présentation à la cure et la secrète perçoit seulement les 
deux-tiers des dîmes. Après 1694, les dames secrètes ont le droit de présentation. 

L’église actuelle date du milieu du XVIIe siècle. Dédiée à saint Remi, elle relevait du diocèse de Toul, 
doyenné de Porsas. 

La mairie date de 1809, l’école de 1823. 

Aujourd’hui, Bazoilles-et-Ménil est située dans l’arrondissement de Neufchâteau et le canton de Vittel. 
La commune compte 124 habitants (recensement de 2008). 

Déposées aux Archives départementales des Vosges en application de la loi 70-1200 du 21 décembre 
1970, les archives communales de Bazoilles-et-Ménil forment un ensemble cohérent et assez complet. 
L’ensemble mesure 5,50 mètres linéaires. Quelques pièces d’Ancien Régime signalées en 1867 par M. Duhamel1 
font défaut, notamment le rôle de la contribution pour travaux sur les routes (1778-1788). Il est librement 
communicable, à l’exception de certains documents des séries J et Q pour lesquels une demande de dérogation 
aux délais légaux de communication s’impose. 

1 Duhamel (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal, 1867, 

p. 264. 
2 13/12/2010 



BIBLIOGRAPHIE 


CHEVREUX (P.), LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire 
historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 

p. 54-55 [Arch. dép. Vosges, in 8° 2178-2179]. 
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 33. 

3 13/12/2010 



RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ 


ARCHIVES ANCIENNES 
Série CC – Finances et contributions. 

E dpt 43/CC 1 
15 cahiers. 
Finances. — Comptes : cahiers. 1778-1787 

Série DD – Biens communaux. 

Maison de cure. — Réparations : pétition, procès-verbal, correspondance. 1766 

E dpt 43/DD 1 29 pièces papier. 
Bâtiments communaux. — Construction et réparation : procès-verbaux 
d’adjudication, devis. 1759-1788 
E dpt 43/DD 2 3 pièces papier. 

Série FF – Justice et police. 

E dpt 43/FF 1 4 pièces papier. 

Justice. — Vaine pâture, contentieux avec la commune de Rozerotte : pièces de 

procédure. 
1759 

Série GG – Cultes. 

E dpt 43/GG 1-11* Registres paroissiaux. — Baptêmes, mariages, sépultures. 
1640-1792 

1 Baptêmes (1640-1689)2. 

2 Baptêmes (1689-1690) 3, mariages (1680-1688), sépultures (1663-1690). 

3-5 Baptêmes, mariages, sépultures (1690-1698). 

3 1690-16984 
4 1695-17155 
5 1715-17216 

6 Baptêmes (1720-1764) 7. 
7 Mariages (1720-1764) 8. 
8 Sépultures (1720-1764) 9. 
9-11* Baptêmes, mariages, sépultures (1765-1792). 


9 1765-177310 
10 1773-178011 
11* 1781-1792 

2 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
3 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
4 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
5 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
6 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
7 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
8 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
9 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
10 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 
11 Non communicable en raison du mauvais état de conservation. 

4 
13/12/2010 



E dpt 43/GG 12 2 pièces papier. 
Bureau des pauvres. — Contribuables, rôle : état, requête. 1752 
E dpt 43/GG 13 5 pièces papier. 
Curé Frichelet. — Logement : requête, correspondance. 1773 
E dpt 43/GG 14 2 pièces papier.
Cure de Bazoilles. — Évêque Claude, mandement : lettre, procès-verbal de visite. 
1771 

5 13/12/2010 



ARCHIVES MODERNES 

Série D – Administration générale de la commune. 

E dpt 43/1 D 1-7* 
Conseil municipal. — Délibérations. 
1 19 novembre 1831-6 août 1837 
2* 2 mai 1838-6 février 1856 
3* 23 mars 1856-14 février 1882 
4* 7 mai 1882-11 novembre 1893 
5* 11 novembre 1893-3 novembre 1907 
6* 7 novembre 1907-24 mai 1929 
7* 7 juillet 1929-11 juillet 1947 

E dpt 43/2 D 1-4 
Administration municipale. 1791-1939 
1 Instructions, correspondance (1820-1849). 
2 Registre des pétitions, actes divers (1791-an III). 
3 Registre des demandes et des transmissions (1939). 
4 Actes soumis à l’enregistrement : répertoire (1915-1928). 

E dpt 43/3 D 1 
Administration générale de la commune. — Inventaires et récolements : procès-
verbal, états. 1843-[1939] 

E dpt 43/4 D 1 
Assurances : circulaires, polices, décompte. 1931-1940 

E dpt 43/4 D 2 
Contentieux. — Biens de l’hôpital de Mirecourt, location : pétition, correspondance 
(1789-1792). Église paroissiale, frais d’entretien : procès contre la commune de 
Rozerotte (1791). 1789-1792 

Série E – État civil. 

E dpt 43/1 E 1*-10* 
État civil. — Naissances, mariages, décès et tables décennales. 1793-1892 
1* 1793-an X12 
2* an XI-181213 
3* 1813-182214 
4* 1823-1832 
5* 1833-1842 
6* 1843-1852 
7* 1853-1862 
8* 1863-1872 
9* 1873-1882 
10* 1882-1892 

E dpt 43/2 E 1 
État civil. — Avis de la publication. 

Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 43/1 F 1 Population. — Mouvement et recensement : circulaires, listes nominatives, états. 
1886-1954 

12 Pas de table décennale. 
13 Pas de table décennale. 
14 Pas de table décennale. 

6 
13/12/2010 



E dpt 43/3 F 1-2 Agriculture. an V-1960 
1 Bétail et récolte : instructions, fiches de déclaration, états, registres de 
statistiques (1907-1960). 
2 Calamités : rapport, circulaires, registres à souche, correspondance (an V, 
1935-1939). 

E dpt 43/5 F 1 
Statistique générale. — Sinistres : tableaux. 

E dpt 43/6 F 1 
Mesures d’exception. — Tickets de pain et de sucre : instruction, état. 1920-1921 

Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières 

E dpt 43/1 G 1-7* Cadastre. 1834-1934 
1 Atlas (1839). 
2 Territoire, délimitation : procès-verbal avec croquis (1834) ; division des 
sections : procès-verbal (1839). 
3* États de sections (sections A et B) (1839). 
4* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1839-1914). 
5* Propriétés non bâties : matrice (1913-1934). 
6*-7* Propriétés bâties : matrice (1882-1934). 
6* 1882-1911 
7* 1911-1934 

E dpt 43/1 G 8 
Constructions nouvelles : instructions, registre de déclarations. 1891-1960 

E dpt 43/1 G 9 
Cadastre. — Mutations. 1834-1838 

E dpt 43/1 G 10-11 
Contribution foncière. 1791-1945 
10 Matrice du rôle : cahiers (1791-an VII). 
11 Commissaires-répartiteurs : listes (1906-1945). 

E dpt 43/1 G 12-14 
Contributions directes. 1829-1963 
12 Matrices générales, tableaux récapitulatifs (1829-1958). 
13 Impôt sur le revenu : listes (1926-1963). 
14 Chemins vicinaux, prestations, rôles (1867-1919). 

E dpt 43/1 G 15 
Taxe sur les chiens : rôles, extrait de délibérations du conseil municipal, registres de 
déclarations. 1886-1959 

E dpt 43/1 G 16 Taxe sur les chevaux, voitures et vélocipèdes : liste, registre à souche de déclarations. 
1897-1903 

E dpt 43/1 G 17 
Contributions directes. — Dégrèvement : registres de déclaration. 1890-1959 

E dpt 43/3 G 18 
Contributions indirectes. — Bouilleurs de cru : instructions, extraits de délibérations 
du conseil municipal, listes de contribuables. 1919-1940 

E dpt 43/3 G 2 
Postes et téléphone. — Cabine téléphonique, installation : extrait de délibérations du 
conseil municipal, correspondance. 

7 
13/12/2010 



E dpt 43/1 H 1-2 

E dpt 43/2 H 1-3 

E dpt 43/2 H 4 
E dpt 43/3 H 1 
E dpt 43/4 H 1 

E dpt 43/5 H 1 

E dpt 43/5 H 2 
E dpt 43/5 H 3 

E dpt 43/1 J 1 

E dpt 43/2 J 1 

E dpt 43/3 J 1 
E dpt 43/5 J 1 

E dpt 54/5 J 2 

15 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 
16 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 
17 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 
18 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 
19 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 

Série H – Affaires militaires. 

Recrutement. 1821-1928 
1 Classes, recensement : tableaux, extraits de registre d’état civil (1821-1917). 
2 Changement de domicile : instructions, registre de déclaration (1913-1928). 

Administration militaire. 1842-1951 
1 Troupes et subsistances, réquisitions : instructions, états (1881-1898). 
2 Véhicules et chevaux, recensement : instructions, feuilles de déclarations, 

états (1902-1942). 
3 Décès de militaires : extraits de registres d’état civil, avis, correspondance 
(1842, 1915-1951). 

Anciens combattants : circulaires, registre à souche, affiche15. 1928-1947 

Garde nationale : instructions, états, procès-verbaux d’élections. 1791-1848 

Sapeurs-pompiers : instructions, engagements, règlements, arrêté, états, procès-
verbal d’élection, correspondance. 1928-1947 

Période révolutionnaire. — Subsistances et sinistres, indemnisation : exposés, états, 
décomptes. an II-an IV 

Guerre de 1914-1918 : instructions, correspondance. 1914-1919 

Guerre de 1939-1945 : instructions, attestation, états, correspondance, affiche16. 
1919-1944 

Série J – Police. Justice. Hygiène publique. 

Police locale. — Pêche et chasse, réglementation : arrêtés17 (1922-1955). 
Inhumations et transports de corps : arrêtés, procès-verbaux, certificats, autorisation 
(1928-1953). 1922-1955 

Police générale. — Étrangers, contrôle : instructions, registre à souche, contrats de 
travail, fiches de renseignements. 1925-1945 

Justice. — Exploits d’huissiers. 1888-1900 

Santé publique. — Prophylaxie et statistiques : correspondance, tableau, affiche18 
(1920-1937). Professions médicales et paramédicales : listes19 (1947-1961). 
1920-1961 

Épizooties : instructions, registre à souche, récépissés de déclarations. 1938-1941 

8 13/12/2010 



E dpt 43/1 K 1 

E dpt 43/1 K 2 
E dpt 43/1 K 3 
E dpt 43/1 K 4 
E dpt 43/1 K 5 

E dpt 43/1 K 6 

E dpt 43/1 K 7 
E dpt 43/1 K 8 

E dpt 41/1 K 9 

E dpt 43/2 K 1 

E dpt 43/1 L 1 
E dpt 43/1 L 2-4 

E dpt 43/3 L 1 

Série K – Élections. Personnel communal. 

Listes électorales : tableau de rectification, listes définitives, correspondance. 
1840-1849, 1932-1962 

Référendum : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, affiche. 1945-1962 

Élections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, liste de candidats, 
affiches, bulletins de vote. 1906-1958 

Élections au Sénat et au Conseil de la République : procès-verbaux, feuille de 
pointage. 1934-1959 

Élections au conseil d’arrondissement : liste d’inscription, procès-verbal (1934).
Élections au Conseil général : liste d’inscription, procès-verbaux, bulletins de vote, 
feuilles de pointage (1931-1958). 1931-1958 

Élections au conseil municipal : feuilles de dépouillement et de pointage, procès-
verbaux d’opérations électorales et d’installation, listes de candidats et de conseillers 
élus. 1935-1959 

Élections à la caisse de sécurité sociale, à la caisse d’allocations familiales et à la 
mutualité sociale agricole : circulaire, procès-verbaux, affiches20. 1931-1962 

Élections à la Chambre des métiers : extraits de délibérations du conseil municipal, 
listes d’électeurs (1938-1961). Élections au comité technique départemental destransports : liste des entreprises (1956-1961). Élections au tribunal de commerce : 
liste des électeurs (1946-1952). 1938-1961 

Élections à la Chambre d’agriculture : loi, instructions, arrêté, extrait de délibérations 
du conseil municipal, listes d’électeurs et de candidats, procès-verbaux, feuille de 
dépouillement, affiche (1924-1962). Élections aux tribunaux paritaires des baux 
ruraux : listes d’électeurs, procès-verbaux (1946-1960). 1924-1962 

Personnel communal. — Conseil de discipline, renouvellement : instructions, liste du 
personnel (1946). Régisseur de recettes, nomination : arrêté (1939). 1939-1946 

Série L – Finances communales. 

Budget. — Recettes et dépenses : états, extraits de délibérations du conseil 
municipal, correspondance. an X-1839, 1908-1953 
Comptes de gestion : cahiers, arrêtés, pièces justificatives. 1791-1956 
2 1791-1859 
3 1860-1903 
4 1916-1956 

Emprunts et dépenses : circulaires, traité de gré à gré, factures, correspondance. 
1913-1937 

20 Voir Arch. dép. Vosges, 5 Fi. 

9 13/12/2010 



Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

E dpt 43/1 M 1 
Bâtiments communaux. — Ventes et échanges : actes, arrêtés (1852-1928) ; location : 
extrait de délibérations du conseil municipal, baux (1922, 1935-1938). Pompe à 
incendie, construction : devis (1873). 1852-1938 

E dpt 43/1 M 2 
Ancien presbytère. — Travaux : procès-verbal d’adjudication (1841). Nouveau 
presbytère, location et travaux21 : procès-verbal, baux de location, extrait de 
délibérations du conseil municipal, décret, circulaire (1841-1947). 1841-1947 

E dpt 43/1 M 3 
Monument aux morts : extrait de délibérations du conseil municipal, devis, traité de 
gré à gré, croquis, plan du village. 1921 

Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 

E dpt 43/1 N 1 
Terrains communaux. — Vente : extraits de délibérations du conseil municipal, 
arrêté, croquis, procès-verbaux d’expertise et d’estimation, acte. 1869-1880 

E dpt 43/1 N 2 
Pâquis communaux. — Partage : copies de terriers et d’états de sections, procès-
verbaux, correspondance. 1893-1907 

E dpt 43/1 N 3 
Terrains communaux. — Herbes et pâturages, location : procès-verbaux 
d’adjudication. 1836-1943 

E dpt 43/1 N 4 Coupe affouagère et produits forestiers. — Exploitation : procès-verbaux 
d’arpentage, d’exploitation et d’adjudication, rôles d’affouage, correspondance. 
1791-1792, 1833-1927 

E dpt 43/1 N 5 
Droit de chasse. — Location : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-
verbaux d’adjudication, correspondance. 1841-1946 

E dpt 43/1 N 6 
Terrain communal. — Usurpation : pièces de procédure. 1819-1822 

E dpt 43/1 N 7 
Sections de Boulac et Saint-Pierre. — Contentieux : pièces de procédure avec plan et 
procès-verbal d’abornement22. 1772-1936 

E dpt 43/2 N 1 
Exploitation des eaux par la commune. — Cartes de pêche, délivrance : extrait de 
délibérations du conseil municipal, correspondance. 1934-1936 

Série O – Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. 

E dpt 43/1 O 1 
Travaux publics. — Ponts, construction : cahiers des charges, extraits de délibération 
du conseil municipal, devis, circulaires, correspondance, plans. 1877, 1928-1953 

E dpt 43/1 O 2-3 
Voirie. 1836, 1959 

2 
Chemins, entretien et aménagement : extraits de délibérations du conseil 
municipal, instructions, correspondance, tableaux, rapports, arrêtés, actes 
d’acquisition, états parcellaires (1836-1959). 

3 
Plantations, élagage, abattage et vente : cahiers des charges, procès-verbaux, 
circulaires (1874, 1921-1939). 

21 Les travaux concernent aussi l’église et le cimetière. 
22 Concerne l’année 1842. 

10 
13/12/2010 



E dpt 43/1 O 4 
Eau potable et gaz. — Distribution : circulaire. 1933 

E dpt 43/1 O 5 
Électrification. — Syndicat intercommunal de la Plaine des Vosges et concession, 
réglementation : extraits de délibérations du conseil municipal, rapports, circulaires, 
comptes rendus d’assemblées générales, quittances, plan. 1928-1964 

E dpt 43/2 O 1 
Transports publics. — Chemin de fer de l’Est : procès-verbal, cahier des charges, 
note. 1881-1894 

E dpt 43/2 O 2 
Carrières. — Exploitation : état. 1927 

E dpt 43/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage : extraits de délibérations du conseil 
municipal, procès-verbaux, arrêtés, rapports des commissions syndicales. 
1793, 1841-1952 

E dpt 43/3 O 3 
Ruisseau de la Saule. — Prise d’eau de l’usine Français-Jeandel : arrêté. 1899 

Série Q – Assistance et prévoyance. 

E dpt 43/1 Q 1 
Bureau de bienfaisance : états des recettes et des dépenses, extrait du registre des 
délibérations, correspondance. 1913-1940 

E dpt 43/1 Q 2 
Legs de l’abbé Vincent : testament, acte d’acceptation. 1856-1857 

E dpt 43/4 Q 1-5 Application des lois d’assistance et de prévoyance. 1841-1951 
1 Assistance médicale gratuite : instructions, états nominatifs, correspondance 
(1926-1941). 
2 Aliénés, entretien : états, correspondance (1841-1842). Enfants du premier 
âge, protection : registres, correspondance, carnet individuel (1879-1939). 
Vieillards et infirmes, assistance : instructions, états, cartes et dossiers 
individuels, registre, correspondance, états (1919-1951). 
3 Allocations familiales en agriculture : instructions, états, fiches de 
déclaration (1937-1940). 
4 Sécurité sociale : liste d’assurés, correspondance (1939). Accidents du 
travail : fiches de déclarations, certificats médicaux, registre23 (1924-1938). 
5 Retraites ouvrières et paysannes, règlement : correspondance, statuts de la 
caisse régionale de l’Est (1929-1939). 

Série R – Enseignement. 

E dpt 43/1 R 1 
Instruction primaire. — Commission municipale scolaire : extraits de délibérations 
du conseil municipal, procès-verbaux d’élection. 1929-1941 

E dpt 43/1 R 2 
Instituteur. — Nomination et traitement : arrêtés, circulaires. 1930-1940 

E dpt 43/1 R 3 
École. — Classe unique : dossier de fermeture. 1986-1988 

E dpt 43/1 R 4-5 
Enseignement. 1919-1941 
4 École ménagère agricole ambulante : circulaire (1941). 
5 Pupilles de la Nation : instructions, circulaires, notices (1919-1933). 

E dpt 43/2 R 1 
OEuvres scolaires et périscolaires. — Instruction primaire, gratuité : listes. 1849-1880 

23 Non communicable en raison des dates. 

11 
13/12/2010 



TABLE DES MATIÈRES 


Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Répertoire numérique détaillé p. 4 
Table des matières p. 12 

12 13/12/2010