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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 42
Archives communales
de
Bazien
(1792-1976)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Bazien faisait partie du ban de Nossoncourt et appartenait au bailliage de Lunéville. Il existait
autrefois une chapelle dans la commune, mais on n’y trouve pas d’église. Au spirituel, Bazien dépendait
de la cure de Nossoncourt,
De 1790 à l’an IX, Bazien était comprise dans le canton de Nossoncourt. Actuellement, cette
commune, qui compte une cinquantaine d’habitants, est située dans le canton de Rambervillers.
Les archives de Bazien ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
octobre 1999. Atteintes par la mérule et dans un état de conservation très médiocre, elles étaient en
péril, la collecte a donc porté également sur des documents récents et l’ensemble a fait l’objet d’une
désinfection à l’oxyde d’éthylène. Les archives du XIXe siècle sont peu importantes. Après classement,
le fonds mesure environ 6,50 mètres linéaires. Il est librement communicable suivant la réglementation
en vigueur. Toutefois, actuellement, certains documents ne peuvent être communiqués avant d’être
restaurés.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 54.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 33.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 42/1 D 1*-5* Conseil municipal : délibérations. 1838-1967
1* 9 mars 1838-15 novembre 1873
2* 24 janvier 1874-11 novembre 1902
3* 29 février 1920-26 décembre 1937
4* 10 février 1938-11 décembre 1957
5* 10 février 1958-13 décembre 1967
E dpt 42/1 D 6 Extraits de délibérations. 1902-1920
E dpt 42/1 D 7 Commissions municipales : tableaux. 1959-1968
E dpt 42/2 D 1-3 Administration municipale. 1849-1968
1 Arrêtés du maire : registre1, cahier, extraits (1849-1968).
2 Indemnités de fonction des maires et adjoints : extraits de délibérations
du conseil municipal (1948-1963). Délégation de fonctions d’officier
d’état civil : arrêtés municipaux (1945-1965).
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1875-1959).
E dpt 42/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
procès-verbaux de récolement, correspondance (1842-1974). Travaux de
l’Institut géographique national : arrêté préfectoral (1952). Recette de
l’enregistrement de Bruyères, fermeture : correspondance (1968).
1842-1968
E dpt 42/4 D 1 Assurances : polices, correspondance. 1922-1970
Série E – État civil.
E dpt 42/1 E 1 État civil (naissances, mariages, décès, tables décennales). 1792-1892
1 1792-an VIII2
2* an IX-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
1 Ce registre contient des délibérations du conseil municipal du 31 octobre 1914 au 1er février 1920.
2 Les actes de l’an IV sont manquants.
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E dpt 42/2 E 1 Tenue de l’état civil : correspondance, extraits de procès-verbaux de
vérification. 1935-1941
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 42/1 F 1 Population. – Recensements : listes nominatives, états récapitulatifs.
1931-1968
E dpt 42/3 F 1-4 Agriculture. 1846-1972
1 Statistiques agricoles : états, questionnaires, bulletins individuels de
recensement et de déclaration (1930-1960).
2 Exploitations agricoles : recensement : instructions, fiches individuelles,
états (1957-1972). Culture du blé : fiches et registres de déclaration
(1934-1960). Culture du tabac : fiche de déclaration (1945). Ruchers :
états des déclarations (1945-1968).
3 Récoltes en vin : fiches et registres de déclaration (1837-1969).
4 Calamités agricoles et animaux nuisibles : correspondance, registre de
déclaration de pertes, arrêtés préfectoraux et municipaux, (1933-1969).
Analyses des sols : résultats (1954). Syndicats agricoles : statuts,
correspondance, listes des sociétaires (1938-1949). Association en
agriculture : déclarations (1938-1939). Informations agricoles et vie
rurale : documentation, correspondance (1950-1963).
E dpt 42/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états. 1930-1947
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 42/1 G 1-8* Cadastre. 1826-1974
1 Atlas (1826).
2*-3* États de sections (1826-1975).
2* [1826]
3* 1933-1975 (propriétés non bâties)
4*-5* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1828-1974).
4* 1828-1914
5* 1934-1974
6*-7* Propriétés bâties : matrices (1882-1933).
6* 1882-1910
7* 1911-1933
8* Propriétés non bâties : matrice (1916-1933).
E dpt 42/1 G 9 Contributions directes : matrices générales, tableaux récapitulatifs, extraits de
rôles d’imposition sur le revenu, registres de déclarations. 1915-1969
E dpt 42/1 G 10 Taxe des prestations sur les chemins : rôles (1868-1869). Taxe sur les chiens :
registre de déclarations (1899-1950). 1868-1950
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E dpt 42/1 G 11 Contributions directes et indirectes.3
E dpt 42/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. – Postes et télégraphes :
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, autorisation de
recette (1932-1975). Contributions indirectes : liste des bouilleurs de cru (1961-
1964). 1932-1975
Série H – Affaires militaires.
E dpt 42/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux (1930-1969). Armée
territoriale et réserve : registre des avis de décès (1890-1912). 1890-1969
E dpt 42/2 H 1-2 Administration militaire. 1920-1968
1 Manœuvres et cantonnement : correspondance, arrêté de
réquisition, demandes d’indemnités (1930-1966). Allocations et
pensions militaires : correspondance, listes de bénéficiaires (1930-
1960). Anciens champs de bataille et engins de guerre : avis,
correspondance, arrêté municipal (1933-1959). Chevaux et voitures :
registres de recensement (1930-1942). Office des anciens
combattants et victimes de guerre : correspondance, demandes de
mentions et d’insignes, extraits d’actes d’état civil (1946-1968).
1/1 Engins de guerre : tableau [établi après la Première Guerre
mondiale].
2 Sépultures et cimetière militaires : plans du cimetière, listes des
militaires, correspondance. 1920-1960
E dpt 42/4 H 1 Sapeurs-pompiers et lutte contre l’incendie : correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal, devis, états nominatifs, arrêtés et décret de
nomination, procès-verbaux d’élections, bulletins d’engagement. 1925-1963
E dpt 42/5 H 1-4 Périodes de guerres. 1870-1958
1 Guerre de 1870.4
2 Guerre de 1914-1918. – Mobilisés : état (1919). Décès : extrait de
jugement du tribunal civil d’Épinal (1921). Ravitaillement : état des
surfaces ensemencées et plantées (1918). Dommages de guerre : fiches
de déclarations, extrait de délibérations du conseil municipal, rapports,
avis de paiement (1917-1928). Soins et secours aux victimes de guerre :
listes de bénéficiaires, avis de pension (1919-1925).
3 Liasse en très mauvais état, qu’il n’est pas possible de manipuler.
4 Liasse en très mauvais état, donc non communicable actuellement.
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3-4 Guerre de 1939-1945.
3 Mobilisation et occupation : instructions, cahier et fiches de
recensement pour le travail obligatoire, états des réquisitions,
télégrammes (1940-1947). Ravitaillement et agriculture :
instructions, télégrammes, tableaux d’impositions, états des
productions (1939-1949). Réfugiés, prisonniers de guerre et
déportés : instructions, correspondance, affiche, bulletin de
liaison, fiches individuelles, liste nominative (1941-1949).
Prisonniers allemands : instructions, listes (1946-1947). Secours
aux sinistrés et mesures d’entraide : correspondance, listes des
dons, listes des bénéficiaires (1945-1947).
4 Dommages de guerre concernant les bâtiments communaux :
extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
devis, avances, décisions du ministère de la Reconstruction (1945-
1954). Dommages de guerre concernant des particuliers :
bordereaux de décisions, instructions, cartes de sinistrés (1945-
1958).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 42/1 J 1 Police locale. – Réglementation : arrêtés du maire (1874-1966). Transport de
corps : procès-verbal (1929). 1874-1966
E dpt 42/1 J 2 Documents concernant la police et l’hygiène publique.5
E dpt 42/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registres et fiches de demandes de cartes
d’identité et de cartes de séjour, correspondance (1935-1972). Changement de
résidence : registre de déclarations (1958-1963). 1935-1972
E dpt 42/3 J 1 Justice. – Jury d’assises : listes préparatoires. 1964-1969
E dpt 42/5 J 1 Hygiène et santé. – Établissements dangereux et insalubres : correspondance,
arrêtés préfectoraux, dossier de l’affaire Sagard (1917-1964). Vaccinations :
listes de bénéficiaires (1931-1948). Épizooties : instructions, arrêtés
préfectoraux, états des vaccinations (1955-1969). 1917-1969
5 L’état des documents ne permet pas leur analyse.
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Série K – Élections. Personnel.
E dpt 42/1 K 1-4 Élections. 1932-1976
1 Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives, fiches
(1955-1976).
2 Référendum : procès-verbaux des opérations électorales, liste
d’émargement (1958-1969). Élections au conseil de la République :
procès-verbal (1958). Élections législatives : procès-verbaux
d'élection, liste d’émargement, listes de candidats (1956-1967).
Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de délégués
(1959-1968). Élections au Conseil général : procès-verbaux
d'élection (1958-1964). Élections au conseil municipal : procèsverbaux
d'élection et d’installation, tableaux du conseil municipal
(1937-1965). Élections à la sécurité sociale : procès-verbaux
d'élection, listes de candidats (1947-1950). Élections à la Chambre
de métiers : listes d’électeurs (1938-1968). Élections à la Chambre
d’agriculture et aux organismes de mutualité agricole : listes
d’électeurs, procès verbaux d’élection (1932-1965). Tribunaux
paritaires et baux ruraux : listes d’électeurs, procès verbaux
d’élection (1946-1968).
3-4 Liasses concernant les élections6.
E dpt 42/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, décomptes, relevés nominatifs de salaires et
de cotisations sociales. 1897-1969
E dpt 42/3 K 1 Distinctions honorifiques. – Remise de la Légion d’honneur et de médailles
d’honneur : invitations, correspondance, coupure de presse, discours.
1952-1968
Série L – Finances de la commune.
E dpt 42/1 L 1-2 Budgets : états. XIXe. s. -1954
1 XIXe siècle
2 1900-1954
E dpt 42/1 L 3-4 Budgets et comptes administratifs : états, registres de comptabilité budgétaire.
1937-1970
3 1937-1963
4 1964-1970
E dpt 42/1 L 5-6 Documents concernant les finances communales.7 XIXe et XXe s.
5 XIXe siècle
6 XXe siècle
6 L’état des documents ne permet pas leur manipulation.
7 L’état des documents ne permet pas leur analyse.
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 42/1 M 1-2 Bâtiments communaux.
1 Mairie : devis, traité de gré à gré (1938). Douches et W.C. à l’école,
construction : extraits de délibérations du conseil municipal, devis,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1954-1955).
Église, presbytère et cimetière intercommunaux8, réparations :
extraits de délibérations du conseil municipal, convention,
correspondance (1948-1963). Maison forestière intercommunale,
construction : extrait de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1957-1958). 1938-1963
2 Travaux : liasse.9
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 42/1 N 1 Terrains communaux. – Aliénation : arrêté préfectoral, actes de vente et
d’échange (1822-1884). Anticipation : extraits de délibérations du conseil
municipal et du conseil de préfecture (1838). Location des herbes : extrait de
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication (1919-1966).
1822-1966
E dpt 42/1 N 2-4 Forêts. 1858-1969
2 Cantonnement des droits d’usage exercés par la commune de
Bazien dans la forêt domaniale du ban de Nossoncourt : cahier
(1858-1860). Aménagement : décret, plan, correspondance, procèsverbaux
d’aménagement et de révision de la possibilité, extraits de
délibérations du conseil municipal (1887-1964).
2/1 Plan d’aménagement (1867).
3 Exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, procèsverbaux
d’adjudication, rôles d’affouagistes (1865-1969). Droit de
chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1938-
1968).
4 Liasse concernant l’exploitation, les affouages et le droit de chasse.10
8 Ces bâtiments sont situés à Nossoncourt.
9 L’état des documents ne permet pas leur analyse.
10 Non communicable en raison de son état.
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 42/1 O 1-2 Voirie. 1840-1969
1 Chemins, entretien : plan d’ensemble, actes d’acquisition de terrains,
tableaux des chemins, extraits de délibérations du conseil municipal,
extraits du budget, autorisations de voirie (1840-1964). Adduction
d’eau : extraits de délibérations du conseil municipal et du syndicat
intercommunal des eaux de la Belvitte, correspondance, arrêtés
préfectoraux, listes des propriétaires, statuts du syndicat, résultats
d’analyses (1938-1969). Énergie électrique, distribution : extraits de
délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal
d’électrification de la région de Rambervillers, correspondance, états
de répartition des dépenses, emprunts (1923-1969).
2 Documents concernant la voirie.11
E dpt 42/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer et autobus de Rambervillers à Baccarat :
correspondance, étude, extraits de délibérations du conseil municipal.
1908-1950
E dpt 42/3 O 1 Régime des eaux. – Curage des ruisseaux : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés préfectoraux, devis, correspondance. 1926-1968
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 42/1 Q 1 Bureau d'assistance, puis bureau d’aide sociale. – Composition : arrêtés
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
administrative (1905-1965). Budgets et comptes : états, extraits de délibérations
de la commission administrative (1959-1970). Secours aux inondés de
Rambervillers : correspondance, liste de donateurs (1947-1948). 1905-1970
E dpt 42/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1930-1960). Aliéné, placement : arrêté
préfectoral (1897). Protection des enfants et encouragement aux familles
nombreuses : registre d’inscription des enfants du premier âge, correspondance,
arrêtés préfectoraux (1879-1938). Allocations familiales en agriculture : listes de
bénéficiaires, correspondance (1937-1953). Accidents du travail : fiches de
déclaration registre d’adhésion à la législation sociale, correspondance (1925-
1965). Retraites ouvrières et paysannes : listes de bénéficiaires [1910].
1879-1965
E dpt 42/4 Q 2 Assistance et secours : demandes, dossiers individuels. 1945-1964
11 Liasse non manipulable en raison de son mauvais état.
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Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 42/1 R 1 Instruction primaire. – Effectifs scolaires, recensement : listes (1942-1961).
Rentrée scolaire : correspondance (1946-1947). Dépenses : extrait de
délibérations du conseil municipal (1869). Enseignants, nomination : extrait de
délibérations du conseil municipal, arrêtés et avis de nomination (1901-1964).
Mobilier et matériel : inventaire, extrait de délibérations du conseil municipal
(1954-1968). Fermeture de l’école : correspondance, extrait de délibérations du
conseil municipal (1934-1969). 1869-1969
E dpt 42/1 R 2 Enseignement. – Cours professionnels agricoles : correspondance, déclaration
d’apprentissage, certificat d’inscription d’études par correspondance (1952-
1967). Demande de bourses : certificat du maire (1958). Rapports avec le C.E.S.
de Rambervillers : correspondance (1963-1972). 1952-1972
E dpt 42/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. – Caisse des écoles : arrêté préfectoral (1885).
"Association des amis de l’école" : correspondance (1954). Office
départemental des pupilles de la nation : liste des correspondants communaux
(s.d.). Caisse départementale scolaire : extraits de délibérations du conseil
municipal, devis, plans, avis de subventions12 (1954-1965).
1885-1965
E dpt 42/3 R 1 Action culturelle. – Monument à Léon Millot, "père de la vigne vosgienne",
projet d’érection : correspondance (1939). Célébration de la fête des mères :
correspondance (1930-1943). 1930-1943
E dpt 42/4 R 1 Sports et loisirs. – Bassin de natation mobile : correspondance, affichette.
1971
Série T – Urbanisme.
E dpt 42/1 T 1 Permis de construire : demande, arrêtés, plan. 1949-1965
12 Il s’agit de subventions pour des travaux à l’école.