ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 37
Archives communales
de Basse-sur-le-Rupt
(1722-1975)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine LELARGE
assistante qualifiée de conservation du patrimoine
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal
2009
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INTRODUCTION
La commune de Basse-sur-le-Rupt est formée des hameaux de Planois-Trougemont, chef-lieu,
Pubas, Contrexard, Presle et La Burotte, qui faisaient autrefois partie du ban de Vagney, et comme tels,
dépendaient de la grande prévôté du chapitre de Remiremont. La paroisse de Planois dépend de la cure
de Vagney.
L’église a été commencée en 1848 ; la mairie en 1792 ; l’école de Trougemont en 1836 et
celle de Planois en 1876. La commune comptait en l’an XII, 784 habitants ; en 1830, 893 habitants et
compte aujourd’hui, 890 habitants.
Aujourd’hui, Basse-sur-le-Rupt fait partie du canton de Saulxures-sur-Moselotte.
Les archives de Basse-sur-le-Rupt ont été déposées aux Archives départementales des Vosges
en 2007. Après classement, le fonds occupe environ XX mètres linéaires. Il est librement
communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve de l’état de conservation des
documents. La mairie conservaient également de nombreux petits fonds privés, référencés dans les
sources complémentaires, et qui font l’objet de dépôts aux Archives départementales des Vosges en
série J.
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BIBLIOGRAPHIE
Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII,
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726].
CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [Reprod. en
fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in 4° 1760- in 4° 1762].
Écoles primaire, classe de CE2/CM de Basse-sur-le-Rupt, D’hier à aujourd’hui : Basse-sur-le-Rupt, Bassesur-
le-Rupt, 1995-1996 [Arch. dép. Vosges, Br 6392].
LAXENAIRE Michel, Il y a cinquante ans, 1934-1984, botaniste célèbre et membre de l'Académie des sciences, Henri
Lecomte retournait à sa terre natale de Planois, coupure de presse du 6 février 1984, Épinal, La Liberté de
L’Est, 1984 [Arch. dép. Vosges, Br 5718].
LAXENAIRE Michel, Il y a eu 48 ans hier, Basse-sur-le-Rupt inaugurait en grande pompe, le monument à la gloire de
son savant, Paul Henri Lecomte, coupure de presse du 31 octobre 1986, Épinal, La Liberté de L’Est, 1986
[Arch. dép. Vosges, Br 5719].
LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique
historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in 8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p.
[Arch. dép. Vosges, in 8° 2178-2179].
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456.
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SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Archives départementales des Vosges
Série J Entrées par voie extraordinaire.
213 J Fonds de la coopérative « L’Union » de Basse-sur-le-Rupt (1919-1990).
273 J Fonds de la société de tir « La Fraternelle » (1900-1925).
Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940).
2 O 38/1-13 Commune de Basse-sur-le-Rupt (an XI- 1939).
3 O 494-498 Dossiers des voies de la commune de Basse-sur-le-Rupt (1836-1930).
3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930).
3 P 735*-739* États de sections et matrices de Basse-sur-le-Rupt (1836-1937).
3 P 4977/1-4 Plans cadastraux (1835).
Série T Instruction publique (1800-1930).
19 T 37 Écoles de Basse-sur-le-Rupt (1851-1903).
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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 37/1 D 1*-8 Conseil municipal. an II-1892
1*6* Délibérations (an II-1892).
1*- an II-1829, 2 mai
2* 1829, 11 mai-1838
3* 1839-1856
4* 1857-1865, 4 mai
5* 1865, 31 août-1877, 1er janvier
6* 1877, 14 janvier-1892
7 Convocation : correspondance (1814-1877).
8 Contrôle préfectorale : récépissés, états, correspondance (1862-1892).
E dpt 37/2 D 1*-3 Administration municipale. an IX-1899
1*-2* Arrêtés du maire (an IX-1871).
1* an IX-1819
2* 1850-1871
3 Préfecture, échange administratif : correspondance (1816-1899).
E dpt 37/3 D 1 Archives. – Récolement : inventaires, instruction, correspondance (1809-1888).
Classement : correspondance (an XIII-1890). Transfert, autorisation :
correspondance (1876). an XIII-1890
Série E – État civil.
E dpt 37/1 E 1*-16* État civil..1 1793-1902
1* Naissance (1793-an VIII) ; mariages (1793-an VIII) ; décès (1793-an VI).
2*-16* Naissances, mariages, décès (an IX-1902).
2* an IX
3* an X
4* 1803-1812
5* 1813-1822
6* 1823-1832
7* 1833-1842
8* 1843-1852
9* 1853-1862
10* 1863-1872
11* 1873-1877
12* 1878-1882
13* 1883-1887
14* 1888-1892
15* 1893-1897
16* 1898-1902
1 Non communicables en originaux, disponibles sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges.
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E dpt 37/2 E 1 Tenue des registres. – Procureur de la République, contrôle : état, correspondance
(1809-1901). Reliures : mandats, factures, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1834-1904). Prêt des registres, reconstitution2 :
circulaire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance
(1872-1877). 1809-1904
E dpt 37/2 E 2-6 Tenue des actes. 1809-1904
2 Rectification : extraits des registres d’état civil, correspondance (1867-1888).
3 Naissances, déclaration : certificats, correspondance (1864-1901).
4 Mariages, autorisation : contrats, correspondance, instruction (1831-1901) ;
promesses : bulletin, correspondance (1830-1903) ; refus prohibés : certificats,
extraits des registres de l’état civil, correspondance (1874-1890) ; divorce :
extraits de jugement, correspondance (1886-1902).
5 Décès, déclaration : correspondance (1830-1904).
6 Extraits, demande : extraits, correspondance (1809-1904).
E dpt 37/2 E 7 Étrangers. – Naturalisation : extraits, correspondance.3 1809-1904
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 37/1 F 1-3 Population. 1836-1906
1-2 Recensement : tableaux (1836-1906).
1 1836-1866
2 1872-1906
3 Dossier préparatoire : arrêtés, tableaux, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, circulaires, fiche de contrôle, correspondance (1836-1906).
E dpt 37/3 F 1-4 Agriculture. – Enquêtes : tableaux, questionnaires. 1835-1903
1 Décennale (1867, 1882).
2 Quinquennale (1852).
3 Annuelles (1835-1903).
4 État des récoltes (1860-1884).
E dpt 37/7 F 1*-2 Travail. 1852-1895
1* Livret ouvriers (1871-1882).
2 Statistiques et renseignement, manufacture du moulins : tableaux [1852] ; S.A.
des tissus de laine des Vosges à Trougemont : notice historique, tableaux,
notification, réglementation (1892-1895).
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 368/1 G 1-13* Cadastre. 1791-1904
1 Cote vacante.4
2 Délimitation du territoire : tableau, état, arrêté, correspondance (1791-1878).
3* Matrice cadastrale (1838-1904).
4*-7* Mutations (an XII-1835).
4* an XII-1820
5* 1819-1835
6*-9* États de section (1808-1869).
2 En 1871, le palais de justice de Remiremont a subit un incendie. Les registres d’état civil ont été détruits. Ils ont été reconstitués grâce
aux originaux conservés en commune.
3 Comprends la naturalisation des alsaciens en France après la Guerre de 1870.
4 Cote réservé pour le plan cadastral conservé en mairie
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6*-9* Section de Prêle (1808-1869).
6* Section A [1808].5
7*-8* 1821
7* Version imprimée.
8* Version manuscrite.
9* Croquis des parcelles (1869).
10* Section de Planois, section B [1808].6
11* Section de Pubas [1808].7
12* Section de Trougemont [1808].8
13* Section de Contrexard et Pubas (1836).
E dpt 368/1 G 14-25 Contributions foncières. an VI-1926
14* Propriétés bâties (1882).
15 Droit de patentes : correspondance (an IX-1827).
16-19 Matrices générales (1819-1926).
16 1819-1844
17 1850-1869
18 1904-19319
19 1900-1926
20* Matrice générale pour la formation d’un rôle unique des quatre
contributions directes (1848).
21 Matrices sommaires (1806-1813).
22 Personnelle et mobilières (an VI-1808).
23 Propriétés foncières (an VIII).
24 Portes et fenêtres (an VI-1806).
25 Contributions extraordinaires (1813).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 37/1 H 1-7 Recrutement. 1812-1904
1-2 Inscriptions, travaux préparatoires : avis d’inscription, extraits d’actes de
l’état civil, correspondance (1812-1904).
1 1812-1879
2 1880-1904
3 Mobilisation, notifications : registres, listes nominatives, correspondance
(1819-1858).
4-7 Recensement des classes (1812-1902).
4 1812-1817
5* 1818-1878
6 1879-1902
7 Études statistiques : tableaux, correspondance (1872-1890).
E dpt 37/2 H 1 Gestion des troupes. - Congés : diplôme, certificat (an XI). Déplacement : feuilles de
route (1871). an XI-1871
E dpt 37/2 H 2 État civil. - Décès : extraits du registre d’état civil, correspondance. 1834-1896
E dpt 37/2 H 3-8 Réquisitions militaires. an II-1926
3* Enregistrement (an II).
4-5 Rôles imposées à la commune (1806-1872).
4 1806-1819
5 Non communicable en raison de son état de conservation.
6 Non communicable en raison de son état de conservation.
7 Non communicable en raison de son état de conservation.
8 Non communicable en raison de son état de conservation.
9 Non communicable en raison de son état de conservation.
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5 1871-187210
6-8 Recensements (1876-1926).
6 Agents et tournées : correspondance (1874-1887).
7 Chevaux : tableaux (1874-1926).
8 Voitures : tableaux (1876-1926).
E dpt 37/2 H 9 Travailleurs militaires. - Répartition : listes nominatives, avis, correspondance.
1891-1902
E dpt 37/3 H 1-5 Garde nationale. 1815-1874
1 Recrutement, inscriptions : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, extraits des actes de naissances, correspondance (1815-1874).
2 Fiches individuelles (1831).
3 Recensement, individuel : relevés nominatifs (1836-1850) ; contrôle de la
réserve : registres, feuille d’appel (1832-1873).
4 Comptabilités : tableaux (1833-1870).
5 Promotion : procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1834-
1870).
E dpt 37/5 H 1 Révolution de 1848. – Société républicaine : correspondance, listes nominatives.
1848
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 37/1 J 1 Police municipale. – Règlement : affiche [1840]. Inhumation et transport de corps :
certificats, arrêtés, bulletin, notes, correspondance (1898-1926). 1840-1926
E dpt 37/2 J 1 Étrangers. – Enregistrement : registres d’entrées et de sorties, certificats, coupons,
correspondance. 1842-1904
E dpt 37/3 J 1 Justice. – Jurés, nomination : listes, correspondance (1816-1893). Huissier de justice,
saisies : actes, notes, inventaires, correspondance (1808-1908). 1808-1908
E dpt 37/5 J 1-5 Hygiène et santé. 1800-1953
1 Réglementation sanitaire : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal (1903-1904). Vétérinaires, nomination : extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-
1908). Épidémies, déclaration : registre à souche, affiches, arrêtés, cartes
individuelles, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
listes nominatives, instruction, correspondance (1826-1953).
2 Vaccinations : listes nominatives, registres, correspondance (1820-1897).
3 Sages-femmes, missions : circulaires, listes nominatives, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1898).
4 Mendiants : états [1800-1850].
5 Établissements insalubres, déclaration et surveillance : certificats,
formulaires, états, arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1815-1906).
10 Ces rôles ont été imposées par les Allemands à partir de 1870.
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 37/1 K 1 Listes électorales. 1848
E dpt 37/1 K 2-3 Élections politiques. 1812-1900
2 Plébiscites : listes d’inscription, procès-verbaux (1852, 1870).
3 Municipales : listes d’inscription, procès-verbaux, photographie (1812-
1900)
E dpt 37/2 K 1 Personnel. – Nomination et traitement : attestation, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance. 1836-1895
E dpt 37/3 K 1 Distinctions honorifiques. – Légion d’honneur, attribution : liste nominative, extraits
du registre d’état civil, correspondance. 1816-1896
Série L – Finances de la commune.
E dpt 37/1 L 1 Budgets. 1871
E dpt 37/1 L 2 Situation financière du département : tableaux. 1835-1904
E dpt 37/1 L 3 Conseil de préfecture. – Comptabilité du maire, contrôle : correspondance.
1832-1834
E dpt 37/1 L 4 Gestion administrative des comptes : correspondance. 1813-1901
E dpt 37/2 L 1 Recettes. - Crédit supplémentaire, vote : extrait de délibérations du conseil municipal
(1792-1903). Emprunt, souscription : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, actes (1833-1902). Placement financier, proposition : extrait du registre
des délibérations du conseil municipal (1866). . 1792-1902
E dpt 37/3 L 1 Dépenses. – Mandats : états, notes, factures. 1877-1904
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 37/1 M 1-6 Bâtiments communaux. 1821-1929
1 Assurance : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,
police, correspondance (1867-1897).
2 Entretien : factures, mémoires, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, détail estimatif, correspondance (1860-1902).
3 Maison école, construction : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, croquis (1830, 1874).
/1 Projet de construction : plans (1874).
4 Église, construction et réparation : état, certificat, extrait du registre des
délibérations du conseil municipal, affiche, cahier des clauses techniques,
devis, procès-verbaux, factures, plan, documentation (1821-1929).
5 Presbytère de Planois, réparation : extrait du registre des délibérations,
mémoires, correspondance (1849-1902).
6 Cimetière, construction : actes, factures, procès-verbaux, croquis,
correspondance (1850-1888).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 37/1 N 1-7 Terrains communaux. 1722-1926
1-2 Vente et échanges : actes notariés, plans parcellaires, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, enquête, procès-verbaux, cahier
des charges, correspondance (1806-1926).
1 1806-1865
2 1866-1926
3 Locations de terrain : rôles, baux, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, actes, plans, listes nominatives, correspondance (1817-
1904).
4 Pâtis communaux, droit de parcours : rôles, listes nominatives, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-
1904).
5-7 Contentieux :
5 Terrain de Bonfeigne : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux, tableaux, correspondance (1722-
1885).
6 Ban de Vagney : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, actes, rapports, mémoire, correspondance (1777-1863).
7 Commune de Rochesson : listes nominatives, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, correspondance (1824-
1833).
E dpt 37/1 N 8*-17 Bois communaux. an XII-1975
8*-10 Aménagement (1833-1903).
8*-9* Révisions (1880, 1902).
8* 1880
9* 1902
10 Reboisement : décrets, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1833-1903).
11-14 Exploitation : catalogue de vente de bois, rôles, extraits des registres des
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, notes, correspondance
(an XII-1975).
11 an XII-1839
12 1840-1859
13 1860-1879
14 1880-1904, 1975
15 Bois de construction, délivrance : arrêtés, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1817-1904).
16 Droit de parcours : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations
du conseil municipal, correspondance (1830-1903).
17 Délits forestiers : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, extraits du sommier des forêts, états, correspondance (1898).
E dpt 37/1 N 18 Chasse et pêche. – Location : procès-verbaux, avis, correspondance. 1811-1903
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 37/1 O 1-6 Voirie. – Entretien et réparations : rôles, états des matrices, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, plan, budgets, arrêtés, correspondance.
1814-1956
1 1814-1839
2 1840-1859
3 1860-1869
4 1870-1879
5 1880-1894
6 1927-1956
E dpt 37/1 O 7-8 Chemin de grande communication n°34 de Vagney à La Bresse. – Construction et
entretien. 1861-1936
7 Échanges et actes d’acquisitions : plans parcellaires, procès-verbaux, états,
actes notariés (1862-1882).
8 Dossier administratif : arrêtés, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, budgets, rapport, détail estimatif, plans, correspondance
(1861-1936).
E dpt 37/1 O 9-13 Chemins vicinaux. 1849-1925
9 Classement : carte, tableaux, publications officielles, correspondance
(1879-1909).
10 Commission cantonale de surveillance : budgets, arrêtés, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-
1909).
11-13 Construction et rectification : états parcellaires, arrêtés, acte d’acquisition,
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux,
rapport, certificats, tableaux, actes notariés, affiches, correspondance
(1849-1905).
11 Chemin vicinal n°1 de Contrexard à Thiéfosse (1864-1883).
12 Chemin vicinal n°2 de Planois à la Burotte (1849-1925).
13 Chemin vicinal n°3 de Trougemont (1904-1905).
E dpt 37/1 O 14-16 Chemins ruraux. 1876-1956
14 Entretien : notes, factures, registres des prestations, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal, correspondance (1876-1956).
15-16 Rectification : actes, arrêtés, correspondance, plans, états, listes des
souscriptions, procès-verbaux (1878-1905).
15 Chemin rural n°1 de Pubas à Zainvillers(1890-1893).
16 Chemin rural n°22 de la Barre à Menufosse et Rochesson
section de Presles (1878-1905).
E dpt 37/1 O 17 Ouvrages d’art. - Aqueducs : arrêtés, correspondance (1884, 1904). Pont :
correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procèsverbaux
(1818-1898). 1818-1904
E dpt 37/1 O 18 Rivières. – Captation : règlements, presse, arrêtés (1857-1979). Canalisation,
installation : avis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états,
croquis, certificats, plans, correspondance (1836-1931). Droit de pêche : arrêtés,
correspondance, règlement (1819-1957). 1819-1979
E dpt 37/2 O 1 Carrières. – Concession : listes nominatives, actes, cahier des charges, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal, règlements, tableaux,
correspondance. 1839-1912
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E dpt 37/2 O 2 Chemin de fer. – Travaux de prolongement : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, rapport, correspondance, plans. 1852-1909
Série P - Cultes
E dpt 37/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique : comptes, budgets, correspondance (1856-1898). Curés
et vicaires, traitement : correspondance (1819-1885). Dons et legs : correspondance
(1857-1877). Objets du culte, achat : extrait du registre des délibérations du conseil
municipal, extrait du registre du conseil de fabrique, correspondance (1852-1854).
Paroisse, recensement : liste, état, correspondance (1852-1903). 1819-1903
E dpt 37/3 P 1 Culte protestant. – Recensement : correspondance. 1819
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 37/1 Q 1 Bureau de bienfaisance : carnet de comptes, états, documentation, correspondance.
1876-1898
E dpt 37/4 Q 1-10 Application des lois d’assistance et de prévoyance. 1874-1956
1-6 Enfants du premier âge (1874-1904).
1 Déclaration : certificats, extraits des actes de naissance, rapport,
liste nominative, circulaires, correspondance (1874-1904).
2*-3* Nourrices (1878-1894).
2*-3* Enregistrement (1878-1894).
2* 1878-1887
3* 1891-1894
4-6 Carnets individuels [XIXème siècle].
4 A-F
5 G-L
6 M-V
7 Vieillards, infirmes, incurables : enquête, demande, certificat, attestation,
extraits des actes de naissance, fiches individuelles, correspondance (1921-
1954).
8 Assistance médicale gratuite : bulletin d’admission, registre d’inscription,
correspondance (1929-1953).
9 Aliénés : arrêtés, actes, formulaires, correspondance (1930-1954).
10 Familles nombreuses : correspondance (1953-1956).
E dpt 37/4 Q 11 Société de tempérance. – Récompenses, attribution : listes nominatives,
correspondance. 1877-1889
Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme
E dpt 37/1 R 1 Instruction primaire. – Relations administratives : circulaires, instruction, rapport,
correspondance (1822-1906). Instituteurs, mission : circulaires, listes nominatives,
correspondance (1889-1960). 1822-1960
E dpt 37/1 R 2 Commission scolaire. – Membres, élection : procès-verbaux, extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1882-1900). Dépenses : extraits du registre des
délibérations du conseil municipal (1870). Scolarisation gratuite : listes nominatives
(1836-1860). Dispenses scolaires, demande : listes nominatives, formulaires,
correspondance (1883-1903). 1836-1903
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E dpt 37/1 R 3 Certificat d’étude. – Distribution des prix : programme, factures, listes nominatives,
correspondance. 1890-1904
E dpt 37/3 R 1 Fêtes. – Organisation : factures, extraits du registre des délibérations du conseil
municipal, correspondance.
1819-1904
E dpt 37/3 R 2 Sociétés privées. – Cercle de Trougemont, dit « Cercle Denis Adam » : statuts (1889).
Alliance républicaine du canton de Saulxures-sur-Moselotte : déclarations, liste
nominative des souscripteurs (1891). 1889-1891
E dpt 368/4 R 2 Terrain de sport. – Construction, projet : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, notes, plans, correspondance. 1906-1941
/1 Stade type d’entraînement physique (s.d.).
/2 Stade type n°2 d’entraînement physique (s.d.).
Deux exemplaires.
TABLE DES MATIÈRES
Introduction p. 2
Bibliographie p. 3
Sources complémentaires p. 4
Répertoire numériques détaillé p. 5
Table des matières p. 14