ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 36
Archives communales
de Barville
(1654-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Barville faisait partie du bailliage de Neufchâteau et de la baronnie du Châtelet.
Au spirituel, Barville dépendait de l’abbaye de l’Étanche. Son église, dédiée à saint Èvre,
relevait du diocèse de Toul, doyenné de Châtenois.
De 1790 à 1792, la commune fut rattachée au canton de Removille puis à celui de Vouxey
jusqu’en l’an X. Aujourd’hui, elle est comprise dans le canton de Neufchâteau et comptait 72 habitants
en 1999.
Les archives de Barville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1989.
Après classement, le fonds occupe environ 3 mètres linéaires. Il est librement communicable suivant la
réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 46-47.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 26.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série GG – Culte.
E dpt 36/GG 1*-2* Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1654-1764
1* 1654-8 janvier 1692
2* 18 mai 1692-7 décembre 1764
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 36/1 D 1*-2* Conseil municipal : délibérations. 1838-1863
1* 10 novembre 1838-20 juin 1852
2* 19 juillet 1852-28 décembre 1863
E dpt 36/1 D 3 Extraits de délibérations. 1864-1944
E dpt 36/2 D 1*-3 Administration municipale. 1808-1921
1* Arrêtés du maire1 (1839-1921).
2 Actes concernant la municipalité de Barville : cahier (1808-1819),
correspondance (1812-1904).
3 Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1842-1913).
E dpt 36/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
procès-verbaux de récolement. 1792-1884
E dpt 36/4 D 1 Assurances : polices. 1858-1884
Série E – État civil.
E dpt 36/2 E 1 État civil : procès-verbal de vérification des registres, correspondance, extraits
d’actes. 1813-1886
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 36/1 F 1-2 Population. 1836-1936
1 Mouvements : tableaux (1854-1897).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux récapitulatifs (1836-
1936).
E dpt 36/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : tableaux, questionnaires, états des récoltes
en grains et autres farineux, états des cultures (1852-1951). Élevage :
correspondance, arrêté municipal, dénombrement des bovins (1835-1871).
Récoltes en vin : registre de déclarations (1907). Animaux nuisibles et calamités
agricoles : arrêtés préfectoraux, correspondance (1816-1903). Trieur communal,
acquisition : extrait de délibérations du conseil municipal, traité, facture (1930).
1816-1951
E dpt 36/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états (1878-1935). Carrières de la commune :
état (1888). 1878-1935
1 De 1851 à 1925, ce registre a servi également à l’inscription de déclarations diverses.
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Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 36/1 G 1 Contributions directes : matrices générales, tableaux récapitulatifs, procèsverbaux
d’adjudication de la perception des contributions, correspondance,
listes de commissaires-répartiteurs. an VIII-1954
E dpt 36/1 G 2 Taxes. – Prestations sur les chemins : rôles, extraits de rôles (1825-1896). Taxe
sur les chiens : registres à souche de déclarations, rôles (1885-1956). Taxe sur
les chevaux et voitures : fiches de déclarations (1873-1881). 1825-1956
E dpt 36/3 G 1 Rapports avec les administrations financières. – Postes et télégraphes,
organisation : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal.
1882-1924
Série H – Affaires militaires.
E dpt 36/1 H 1 Recrutement. – Recensement des classes : tableaux (1924-1926), instructions,
extrait de délibérations du conseil municipal, demande de dispense (1814-1887).
1814-1926
E dpt 36/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et véhicules, recensement : registres (1925-
1940). Pigeons voyageurs : états (1902-1904). Manoeuvres et cantonnement des
troupes : instructions (1875-1897). Carrière de militaires : correspondance,
extraits d’actes de décès (1833-1878). Mesures en cas de guerre : tableau des
points d’affichage (1881).
1833-1940
E dpt 36/3 H 1 Garde nationale : extraits de délibérations du conseil municipal, registres de
contrôle, liste de recensement, relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection et
d’installation, règlement. 1831-1870
E dpt 36/5 H 1-3 Périodes de guerres. 1813-1945
1 Guerres de la Révolution et de l’Empire. – Contributions et
réquisitions : états des contributions, correspondance, reçu, avis de
réquisitions (1813-1815).
2 Guerre de 1870 : extraits de délibérations du conseil municipal, avis et
états des réquisitions, compte, correspondance (1870-1874).
3 Guerre de 1939-1945 : correspondance, fiches des réquisitions
effectuées pour les autorités américaines, état des locaux inhabités
(1940-1945).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 36/1 J 1 Police locale. – Réglementation : arrêtés municipaux, correspondance (1841-
1883). Débits de boissons : arrêtés municipaux (1861-1929). Transport de
corps : arrêtés préfectoraux, correspondance (1870-1936). 1841-1936
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E dpt 36/2 J 1 Police générale. – Étrangers : arrêté, demande de naturalisation, attestation de
nationalité (1861-1939). Colportage et propagande : instructions (1852).
1852-1939
E dpt 36/3 J 1 Justice. – Jurés : listes (1848-1852). Délits : correspondance, procès-verbaux,
cahier d’inscription de jugements du tribunal de police (1811-1875).
1811-1875
E dpt 36/5 J 1 Hygiène et santé. – Service sanitaire, organisation : arrêtés préfectoraux (1889-
1892). Établissements dangereux et insalubres : arrêtés municipaux et
préfectoraux, correspondance (1833-1958). Épidémies : états des dépenses,
extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, état statistique
de l’épidémie de choléra (1850-1938). Épizooties : instructions, arrêté
municipal, registre à souche de déclarations (1814-1921). Vaccinations : listes de
bénéficiaires (1905-1916). 1814-1958
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 36/1 K 1 Élections. – Listes électorales : tableaux rectificatifs, listes définitives (1848-
1870). Plébiscite : liste d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations
électorales (1851-1870). Élections du président de la République : liste
d’électeurs (1870). Élections législatives : procès-verbaux d'élection, listes de
votants (1849-1869). Élections au Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1848-1871).
Élections au conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et
d’installation des conseillers, des maires et adjoints, arrêtés de nomination des
maires et adjoints (an XII-1902, 1937). an XII-1937
E dpt 36/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, décomptes.
an XI-1948
E dpt 36/3 K 1 Distinctions honorifiques. – Médaille décernée à l’instituteur : correspondance.
1840
Série L – Finances de la commune.
E dpt 36/1 L 1 Budgets : états. an XIII-1885
E dpt 36/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, arrêtés du conseil de
préfecture, extraits de délibérations du conseil municipal, pièces justificatives.
an XII-1912
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 36/1 M 1 Bâtiments communaux. – Mairie, école et logement de l’instituteur : extraits de
délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux
d’estimation et d’adjudication, devis, actes d’acquisition (1823-1932). Église2 :
extraits de délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux d’adjudication
de travaux (1846-1928). Presbytère3 : acte d’acquisition, extraits de délibérations
des conseils municipaux, devis, cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, états de répartition des sommes dues, baux de
location (an IX-1922). Cimetière : extraits de délibérations du conseil municipal,
devis, procès-verbal d’adjudication de travaux, état des souscripteurs (1852-
1892). Fontaines, lavoir et puits : extraits de délibérations du conseil municipal,
devis, cahier des charges, traité de gré à gré (1833-1933). Logement du berger,
transactions successives : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du
conseil municipal, procès-verbaux d’enquête et d’expertise, croquis (1865-1931).
Monument aux morts, projet : extrait de délibérations du conseil municipal,
arrêté préfectoral (1922). an IX-1933
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 36/1 N 1 Terrains communaux. – Aliénation et échange : extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêtés préfectoraux, croquis, procès-verbaux d’estimation,
actes de ventes et d’échange (1811-1912). Acquisition : actes (1853-1854).
Location : procès-verbaux d’adjudication de terrains et d’herbes des chemins,
extraits de délibérations du conseil municipal (1844-1921). Mise en valeur :
tableaux, extrait de délibérations du conseil municipal (1861). Vaine pâture :
extraits de délibérations du conseil municipal (1843-1902). Droit de chasse :
extraits de délibérations du conseil municipal cahiers des charges, procèsverbaux
d’adjudication (an X-1926). Pâtis communs avec Harchéchamp,
location puis partage : procès-verbaux d’adjudication et d’attribution, extraits de
délibérations des conseils municipaux, plan (1849-1862). an X-1926
E dpt 36/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation et aménagement : procès-verbaux de
délivrance et permis d’exploiter, d’adjudication, de balivage et martelage,
d’arpentage, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de
délimitation, arrêtés préfectoraux, rôles d’affouages. an VIII-1960
2/1 Bois communaux de Barville : plan [ début XIXe s.]4
2/2 Division en coupes du quart en réserve : plan (1882).
2 L’église, le presbytère, le cimetière et le monument aux morts, situés à Barville, sont communs avec Harchéchamp.
3 Certaines réparations, effectuées en 1876, concernent également l’église.
4 Il s’agit d’une copie d’un plan de 1763.
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Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 36/1 O 1 Voirie. – Entretien : tableaux de reconnaissance des chemins, extraits de
délibérations du conseil municipal, extraits du budget, actes d’acquisition de
terrains, arrêtés préfectoraux (1814-1935). Ponts et passerelles : extraits de
délibérations du conseil municipal, croquis, devis, arrêtés préfectoraux (1818-
1937). Électrification et construction d’un transformateur : correspondance
(1927). 1814-1937
E dpt 36/2 O 1 Carrières. – Extraction de sable et de castine : correspondance, extraits de
délibérations du conseil municipal. 1849-1879
E dpt 36/3 O 1 Régime des eaux. – Curage du Vair et des fossés : rapports, procès-verbaux
d’adjudication de travaux, cahiers des charges, arrêtés municipaux et
préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
syndicale (1835-1912). Prise d’eau de l’usine du Châtelet : correspondance,
autorisation de voirie, ordonnance, rapport, arrêté préfectoral, croquis (1843-
1903). 1835-1912
Série P – Cultes.
E dpt 36/1 P 1 Culte catholique. – Budgets et comptes de la fabrique : états (1859-1887). Legs
et fondations : arrêté préfectoral, décret, correspondance (1836-1879).
Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de
fabrique (1840-1868). Jugement du tribunal civil de Neufchâteau contre le curé
Daubié : exploit d’huissier (1880). 1836-1887
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 36/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Composition : arrêté de nomination et procès-verbaux
d’élection des membres, correspondance (1834-1930). Secours aux indigents et
victimes de catastrophes : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1812-1930). 1812-1930
E dpt 36/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1887-1896). Aliénés : arrêtés préfectoraux,
correspondance (1867-1939). Protection des enfants du premier âge et aides
aux familles : registre d’inscription, cahier de délibérations de la commission de
surveillance, correspondance, arrêtés préfectoraux, dossiers individuels (1878-
1939). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs,
dossiers individuels, extraits de délibérations du conseil municipal (1911-1923).
1867-1939
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Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 36/1 R 1 Enseignement. – Commission municipale scolaire : procès-verbal d’élection de
délégués, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
municipale (1882-1929). Dépenses : extraits de délibérations du conseil
municipal (1833-1889). Traitement des enseignants et cours d’adultes : extraits
de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1846-1889).
Récompenses aux élèves : extrait de délibérations du conseil municipal, liste
d’élèves proposés (1830-1884). Rattachement d’écoles, projet : correspondance,
extrait de délibérations du conseil municipal (1834-1926). 1830-1929
E dpt 36/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes des élèves
admis gratuitement (1841-1869). Caisse des écoles : extrait de délibérations du
conseil municipal, statuts (1882-1930). 1841-1930
E dpt 36/3 R 1 Action culturelle. – Bibliothèque scolaire et populaire : correspondance, extrait
de délibérations du conseil municipal (1867-1887). Appareil cinématographique,
acquisition : extrait de délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré
(1929). Fêtes, subventions : extraits de délibérations du conseil municipal (1831-
1835). 1831-1929
Divers
E dpt 36/1 S 1 Transactions entre particuliers : actes notariés, déclarations. 1816-1842