ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 35
Archives communales
de
Barbey-Seroux
(1740-1977)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
sous la direction de
Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine
Épinal, 2004
INTRODUCTION
Cette commune est formée de deux villages, Barbey et Seroux, autrefois divisés. Le toponyme de
Seroux semble attesté depuis 1457. La seigneurie appartenait au duc de Lorraine et aux seigneurs de Barbay.
En 1710, la commune ressortissait au bailliage de Bruyères. En 1751, elle dépendait du bailliage de
Bruyères et de la maîtrise de Saint-Dié (coutume de Lorraine), avant de dépendre, pendant la Révolution, du
district de Bruyères, canton de Granges.
Au spirituel, Barbey-Seroux dépendait de Granges, annexe de Champs, doyenné d'Épinal, diocèse
de Toul (puis diocèse de Saint-Dié).
Aujourd'hui, la commune est située dans l'arrondissement de Saint-Dié, canton de Corcieux. Elle
compte environ 120 habitants.
* *
*
Les archives centenaires de Barbey-Seroux ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 15 décembre 2003 en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970.
Le fonds mesure environ 4,20 mètres linéaires.
Il est librement communicable, sauf si l'état de conservation des documents l'interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (P.) et LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal,
p. 45-46.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 24-25.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série CC - Finances et contributions
E dpt 35/CC 1
1 pièce papier
Imposition. - Subvention : mandement. 1766
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 35/DD 1
1 pièce papier
Biens communaux. - Remembrement : cahier. 1740-[copie 1807]
ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 35/1 D 1-7* Conseil municipal : délibérations. an III-1922
1 10 ventôse an III- 8 nivôse an IV
2 13 pluviôse an IX-23 fructidor an XIII
3 13 juin 1811-10 mai 1826
4* 7 novembre 1838-24 février 1875
5* 13 mai 1875-10 août 1890
6* 11 septembre 1890-9 août 1907
7* 29 septembre 1907-19 novembre 1922
E dpt 35/2 D 1*-2 Administration municipale. an XIII-1922
1* Registre de correspondance (1889-1901).
2 Registre d'inscription des affaires : cahier (1919- 1922). Actes soumis à
l'enregistrement : cahier (an XIII-1816). Agenda des maires (1913).
E dpt 35/3 D 1
Administration générale de la commune. - Archives communales, inventaire
et récolement : procès-verbaux de récolement, circulaires, états, arrêtés
préfectoraux (1843-1912). Chef-lieu de canton, demande de chargement par
la commune de Granges : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1898-1899). 1843-1912
E dpt 35/4 D 1
Assurances : police; extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
reçus. 1874-1921
Série E – État civil.
E dpt 35/1 E 1*-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1902
1* 1793-an VI ; an IX-an XI1
an V (publications de mariages)
an VII-an VIII (naissances, décès)
2* an XII-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
1 Ne contient pas de tables décennales.
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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 35/1 F 1 Population. – Mouvement : états, circulaires (1861-1911). Dénombrement : états, listes
nominatives (1846-1911). 1846-1911
E dpt 35/2 F 1 Commerce et industrie. - Féculerie, demande de création : correspondance, arrêtés (1906).
Situation industrielle : état (1893). 1893, 1906
E dpt 35/3 F 1 Agriculture. – Météorologie : enquête (1880). Chaire d'agriculture, subvention :
correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1907-1913). 1880-1913
E dpt 35/4 F 1 Ravitaillement. - Animaux de boucherie : état (1918). Céréales, déclaration de stocks : état
(1919). 1918-1919
E dpt 35/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états. 1920-1942
E dpt 35/7 F 1* Travail. - Livrets ouvriers, inscriptions. 1855-1900
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 35/1 G 1-12 Cadastre. an VII-1963
1 Atlas parcellaire (1832).
2 Territoire communal, délimitation : procès-verbal, rapport (1829-1832).
3-5 Propriétés bâties et non-bâties : états de sections (an VII-1833).
3 Sections A-B (an VII)
4 Sections A-F [1821]
5 Section unique (1833)
6-7* Propriétés bâties et non-bâties : matrices (1821-1914).
6 1821
7* 1835-1914
8-9 Propriétés bâties et non-bâties : mutations (an XII-1832).
8 an XII-1817
9 1821-1832
10*-11* Propriétés bâties : matrices (1882-1932).
10* 1882-1910
11* 1910-1932
12 Constructions nouvelles et démolition : cahier (1902-1963).
E dpt 35/1 G 13-16 Contributions directes. 1793-1921
13 Généralités : correspondance, tableaux récapitulatifs, mandements (1793-1920).
14-15 Contributions directes : rôles, matrices générales (1818-1921).
14 1818-1821
15 1821-1921
16 Sommier (1815).
E dpt 35/1 G 17 Chemins vicinaux, prestations : rôles, cahiers de déclarations d'option, extraits des rôles
(1841-1896). Taxes sur les chevaux, voitures et vélocipèdes : registres de déclarations
(1897-1928). 1841-1928
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E dpt 35/1 G l8 Taxes sur les chiens : registres de déclarations, rôles. 1855-1915
E dpt 35/3 G 1 Postes, télégraphe et téléphone. - Organisation et fonctionnement : correspondance, extrait
de délibérations du conseil municipal. 1887-1912
Série H – Affaires militaires.
E dpt 35/1 H 1 Recrutement. - Classes, recensement : tableau, correspondance (1807-1918). Armée
territoriale, recensement : listes, ordre de route, procès-verbal de gendarmerie, circulaire,
correspondance (1913-1914). 1807-1918
E dpt 35/2 H 1-2 Administration militaire. an VII-1921
1 Chevaux et voiture, recensement et déclaration : états, correspondance, listes,
certificat, tableaux (1874-1921).
2 Manoeuvres et cantonnement, logements et ressources de la commune : listes,
circulaires, états (1881-1913). Réquisition de matériel : arrêtés préfectoraux,
correspondance, tableau récapitulatif, état (an VII-1897). Militaires, carrières et état
civil : liste, livrets individuels (1852-1917) ; exemptés et réformés : état [s. d.] ;
pensionné de guerre : correspondance (1921).
E dpt 35/3 H 1 Garde nationale. - Recrutement : procès-verbal de nomination, extrait des délibérations du
conseil de recensement, tableau, procès-verbal de serment, état, décret, procès-verbaux
d'élection au conseil de recensement, procès-verbal d'installation. 1870
E dpt 35/4 H 1 Sapeurs-pompiers. - Organisation et équipement : circulaires, extrait des délibérations du
conseil municipal, arrêté préfectoral, états financiers, correspondance, état, décrets, procèsverbaux
d'élection, liste. 1870-1921
E dpt 35/5 H 1-2 Périodes de guerres. 1870-1920
1 Guerre de 1870-1871. - Souscription patriotique : état (1870).
2 Guerre de 1914-1918. - Réquisition et cantonnement : circulaires, états, extrait
des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de
dénombrement (1914-1920). Dommages de guerre : correspondance, arrêté
préfectoral (1920-1921). Militaires décédés : certificat, circulaires, extraits d'actes
de décès (1914-1918). Réfugiés : circulaire, liste (1917- 1918). Mutilés de guerre :
état, circulaires (1916-1920).
2/1 Morts pour la patrie de la commune de Barbey-Seroux : affiche (1919).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 35/1 J 1 Police locale. - Débits de boisson, réglementation : registre, correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal, circulaires, procès-verbal de gendarmerie (1904-1920).
Rage, prévention et réglementation : arrêté municipal, circulaires (1886-1908). Chasses :
permis, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1920-1922).
1886-1922
E dpt 35/2 J 1 Police générale. - Passeport pour l'intérieur : titre (1882). Entrées et sorties des habitants :
registres (1874-1920). Étrangers, recensement : registres, correspondance (1888-1977).
1874-1977
E dpt 35/3 J 1 Justice. - Notification de jugement et condamnation : exploits d'huissiers et actes
juridictionnels (1847-1897). Demande de réhabilitation : circulaire, correspondance, relevé
de condamnation (1892). 1847-1897
E dpt 35/5 J 1 Hygiène et santé publique. - Réglementation sanitaire : règlement, arrêté préfectoral, extrait
de délibérations du conseil municipal, journal officiel, affiche (1903-1905). Profession
médicale : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1893-1920).
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Épizooties : arrêtés préfectoraux, circulaires (1897-1911). 1893-1920
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 35/1 K 1 Élections. - Listes électorales : registre civique, listes définitives, tableaux de rectification,
correspondance, liste d'émargement (1806-1970). Plébiscite : procès-verbaux des
opérations électorales (1852, 1870). Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations
électorales (1876-1919). Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales,
listes des candidats (1857-1919). Élection au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des
opérations électorales, listes d'inscriptions (1854-1934). Élection municipale : arrêtés
préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation,
procès-verbaux d'élection du maire, correspondance, listes, signatures des maires et
adjoints, tableau récapitulatif des maires de 1870 à 1971 (1834-1971). 1806-1971
E dpt 35/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, arrêté préfectoral, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés municipaux. 1823-1920
Série L – Finances de la commune.
E dpt 35/1 L 1 Budgets. - Recettes et dépenses : états. an XIV-1918
E dpt 35/1 L 2-4 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés du conseil de fabrique, pièces justificatives. 1791-1921
2 1791-1823
3 1824-1896
4 1897-1921
E dpt 35/3 L 1* Journal des mandats délivrés. 1888-1907
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 35/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : extraits du registre des délibérations du conseil
municipal (1874-1907). Mairie et école du centre, construction et entretien : traités de gré à
gré, correspondance, acte d'acquisition, bordereaux de prix, devis, procès-verbal de
réception, extraits de délibérations du conseil municipal, détails estimatifs, procès-verbal
d'adjudication, plan, mémoires, procès-verbal d'estimation (1835-1906). École de la section
de Chababois, construction : mémoire, plan, cahiers des charges, extraits de délibérations
du conseil municipal, traité, détails estimatifs, procès-verbal d'adjudication (1872-1904).
Maison d'école de Granges, vente : correspondance, décret, extrait de budget, extraits de
délibérations du conseil municipal (1836). Église de Granges, entretien : extraits de
délibérations du conseil municipal, cahier des charges, état financier (1859-1910). Église de
Barbey-Seroux, demande de création : listes de souscriptions, extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1884). Presbytère de Granges, acquisition, location et
entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, état financier, arrêtés
préfectoraux, actes de location, circulaires, correspondance (1863-1915). Nouveau
cimetière de Granges, construction et entretien : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, arrêté préfectoral, cahier des charges (1878-1918). Cloche,
acquisition : correspondance, traité, mémoire, liste de souscription (1837-1856). Fontaines,
entretien : extrait de délibérations du conseil municipal, traités, procès-verbal
d'adjudication (1837-1906). Bascule publique, établissement : traité de gré à gré, extraits de
délibérations du conseil municipal (1906). 1835-1918
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Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 35/1 N 1 Terrains communaux - Anticipations : correspondance, extrait de délibérations du conseil
municipal, acte juridictionnel, registre des inscriptions et anticipations, extrait de minutes
(1792-an X). Terrain communal indivis, vente à la commune de Granges : extraits de
délibérations du conseil municipal (1922-1923). Emplacement de la fête patronale,
location : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procèsverbaux
d'adjudication (1861-1917). Cimetière de Granges, concessions : extrait de
délibérations du conseil municipal, arrêté municipal (1888). 1792-1923
E dpt 35/1 N 2-3 Forêt. 1862-1907
2 Aménagement : registres, décret (1892). Cantonnement et droit d'usage : registre,
acte de mise en possession, décret (1862).
2/1 Forêt de Barbey-Seroux : plan (1870).
2/2 Forêt communale de Barbey-Seroux : plan (1907).
3 Exploitation : états financiers, procès-verbaux d'adjudication, extraits de
délibérations du conseil municipal, rôles, cahier des charges, devis, états, arrêtés
préfectoraux, décret (1861-1920).
E dpt 35/1 N 4 Chasse - Location : extraits de délibérations du conseil municipal, certificat, cahiers des
charges, procès-verbaux d'adjudication. 1872-1907
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 35/1 O 1 Travaux publics et voirie. - Chemins, entretien : devis, rapports, extraits de délibérations du
conseil municipal, tableaux, plans, correspondance, procès-verbaux d'enquête, extraits du
budget, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil général, états financiers,
traités, procès-verbaux d'adjudication, plan parcellaire, certificat, procès-verbal de
reconnaissance, états parcellaires, actes d'acquisition, extraits de délibérations de la
commission départementale des Vosges. 1833-1918
E dpt 35/1 O 2 Autorisation de voirie : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,
plans, autorisations, mémoires, état parcellaire, avis, certificat, procès-verbal d'enquête
(1859-1921). Ligne téléphonique, extension : circulaire, extrait de délibérations du conseil
municipal, correspondance, extrait de délibérations du conseil général (1906). 1859-1921
E dpt 35/2 O 1 Transport public. - Chemin de fer d'Épinal à Saint-Dié : plans (1866). Carrières : actes de
concession, extraits de délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux
d'adjudication, tableaux d'exploitation, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal de
reconnaissance (1882-1915). 1866-1915
Série P – Cultes.
E dpt 35/1 P 1 Fabrique, compte et budgets : états, correspondance, circulaire (1879-1881). Bureau de
bienfaisance, versement des biens ecclésiastiques : circulaire, extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance, décret (1907- 1913). 1879-1913
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 35/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. - Délibérations : cahier (25 novembre 1906-30 novembre 1947).
Organisation et nomination de membre : tableau, correspondance, extraits des
délibérations du bureau de bienfaisance, procès-verbal d'installation, extrait de
délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1852-1932). Budgets et comptes de
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gestion : états (1852-1918). 1852-1947
E dpt 35/1 Q 2 Secours. - Indigents, aides : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations
du conseil municipal, circulaires, état financier (1877-1895). Familles de militaires : état,
extrait de délibérations de la commission d'assistance, circulaires, correspondance, arrêté
préfectoral (1914-1919). 1877-1919
E dpt 35/3 Q 1 Hôpital de Bruyères. - Conditions d'admission et frais de séjour: extrait de délibérations du
conseil municipal, correspondance, arrêté préfectoral, extrait de délibérations de la
commission administrative de l'hôpital, règlement, tableau. 1857-1924
E dpt 35/4 Q 1-2 Application des lois d'assistance et de prévoyance. 1874-1932
1 Retraites ouvrières et pensions : listes nominatives, circulaire, correspondance,
extrait de délibérations du conseil municipal, liste d'inscription (1911-1919).
Accidents du travail, déclaration : registres, correspondance (1900-1927).
Assistance médicale gratuite : correspondance, extrait de délibérations du conseil
municipal, états nominatifs, circulaires (1874-1918).
2 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : dossiers individuels, procèsverbal
d'élection, circulaires, certificats, extraits de délibérations du bureau
d'assistance, demande d'admission, états statistiques (1881-1921). Enfants du
premier âge et enfants assistés : arrêtés préfectoraux, correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal, circulaires, rapports annuels, registres de
déclarations (1878-1932). Familles nombreuses et femmes en couches : certificats,
extrait de délibérations du bureau d'assistance, dossiers individuels, états
nominatifs, extrait de délibérations du conseil municipal (1892-1922).
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 35/1 R 1 Instruction primaire. - Commission municipale scolaire : procès-verbaux d'élection, extrait
de délibérations du conseil municipal, extrait de délibération de la commission, registre
(1880-1920). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal (1859-1889).
Instituteurs, nomination et traitement : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1857-1919). Mobilier scolaire, inventaire : procèsverbaux
de récolement, listes (1856-1920). Matériel scolaire : extraits de délibérations du
conseil municipal (1893-1894). 1856-1920
E dpt 35/1 R 2 Enseignement. - Cours d'adultes : extraits de délibérations du conseil municipal (1877,
1884). Jardin scolaire : extrait de délibération du conseil municipal (1919). 1877-1919
E dpt 35/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. - Rétribution scolaire : rôles, liste (1833-1881). Élèves
admis gratuitement : listes (1855-1881). Caisse des écoles : extraits de délibérations du
conseil municipal, circulaires (1882-1914). Pupilles : correspondance (1920-1921).
1833-1921
E dpt 35/3 R 1 Action culturelle. – Bibliothèque : extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire,
correspondance. 1873-1903
E dpt 35/3 R 2 Souvenir français. - Souscription : correspondance, quittance, liste de souscripteurs,
rapports. 1891-1892
2/1 Inauguration d'une plaque commémorative de la guerre 1914-1918 à Granges :
affiche (1920).
E dpt 35/4 R 1 Société sportive. - Société de tir : cotisation, liste des membres, recettes et dépenses, relevé
des performances, règlement. 1907-1921