ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 30
Archives communales
de
Bainville-aux-Saules
(1781-1977)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservateur du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
2 06/02/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Bainville, est attesté dès 1147. Bainville-aux-Saules était, au XVIe siècle,
partagée entre les bans d’Harol et d’Uxegney, dépendant des prévôtés de Dompaire et Valfroicourt puis
du bailliage de Darney dès 1751. Au spirituel, la commune dépendait de la paroisse d’Adompt.
La commune fut érigée en comté par le duc Léopold, le 16 juin 1726, en faveur de Marc-César
d’Hoffelize et prit le nom de ce seigneur jusqu’à la Révolution.
De 1790 à l’an IX, Bainville-aux-Saules a fait partie du canton de Valfroicourt. Aujourd’hui, la
commune, qui comptait 146 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Dompaire.
Les archives de la commune de Bainville-aux-Saules ont été déposées aux Archives
départementales des Vosges le 25 avril 2006. Le fonds, qui représente 1,70 mètres linéaires, est librement
communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 40-41.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 19.
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Série J Entrées par voie extraordinaire.
196 J 1-7 Fonds Charles-Auguste Liégeois (1872-1825).
Série O Administration communale.
2 O 30/ 1-12 Contrôle préfectoral sur la commune de Bainville-aux-Saules (1800-1940).
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ARCHIVES ANCIENNES
Série DD – Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie.
E dpt 30/DD 1 1 pièce papier.
Bois communaux : plan. 1781
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 30/1 D 1*-3* Conseil municipal : délibérations. 1838-1931
1* 7 mai 1838-10 août 1867
2* 10 août 1867-21 mars 1896
3* 8 mars 1895-22 février 1931
E dpt 30/2 D 1 Actes soumis à l’enregistrement : répertoire. 1884-1901
Série E – État civil.
E dpt 30/1 E 1*-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1902
1* 1793-an X1
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 30/1 F 1 Population. - Mouvements : tableaux (1894-1906). Recensements : listes nominatives, états,
arrêté (1896-1926). 1894-1926
E dpt 30/3 F 1 Agriculture. - Remembrement : matrice (1867-1869). Statistiques agricoles : tableaux (1875-
1917). Animaux nuisibles : arrêtés (1877-1897). Sinistres : tableaux (1894-1913).
1867-1917
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 30/1 G 1-8* Cadastre. 1836-1936
1 Atlas (1840).
1 Ne contient pas de tables décennales.
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2 Atlas (XIXe s.)
3* Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal (1836).
4* État de sections A-D (1843).
5* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1854-1914).
6* Propriétés non bâties : matrices (1914-1935).
7*-8* Propriétés bâties : matrices (1882-1936).
7* 1882-1910
8* 1911-1936
E dpt 30/1 G 9*-13 Contributions directes. - Matrices de rôles. 1793-1820
9*-12* [1793- an XI]
9* [Section A]
10* [Section B]
11* [Section C]
12* [Section D]
13 an XII, 1820
Série H – Affaires militaires.
E dpt 30/1 H 1 Recensement des classes : tableaux. 1948-1950
E dpt 30/2 H 1 Administration militaire. – État civil de militaires : extrait d’acte (1871). Allocations
militaires : correspondance, déclaration, certificat (1929-1948). 1871-1948
E dpt 30/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Personnel : listes, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêtés, correspondance, convention. 1878-1942
E dpt 30/5 H 1 Guerre de 1939-1945. – Recensement du bétail et des céréales. 1918
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 30/1 J 1 Police locale : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, liste.
1840-1907
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 30/1 K 1 Élections professionnelles. – Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes :
liste. 1912
E dpt 30/1 K 2 Élections politiques : listes, procès-verbaux2. 1848-1949
E dpt 30/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté.
1793-1924
/1 Liste des maires de la commune (1793-1896).
2 Contient également quelques procès-verbaux d’élections de la garde nationale.
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Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 30/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – Fontaines et lavoirs : factures, correspondance, plans, mémoires,
bordereau de prix, bulletin d’analyse, devis, cahier des charges, détails estimatifs, extraits de
délibérations du conseil municipal (1827-1905). École et logement de l’instituteur : extraits
de délibérations du conseil municipal, correspondance, détails estimatifs, mémoire, cahier
des charges, arrêté (1829-1897). Maisons communales, aliénation : arrêté, plan, procèsverbaux,
acte de vente (1845-1893). Église : acte d’acquisition, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance, détail estimatif, mandat, plan, rapport (1859-1868).
Presbytère et cimetière d’Adompt : extraits de délibérations du conseil municipal (1859-
1876). 1827-1905
/1 Fontaine et lavoir : plan (1843).
/2 Église : plan général (1866).
/3 Église : vues des faces principale et latérale (1866).
/4 Église : vues en coupes (1866).
/5 Église : photographie de l’horloge (s.d.).
/6 Salle d’école : plan (1866).
/7 Cimetière : plan (1867).
/8 Maison d’habitation de l’instituteur : plan (1879).
/9 Maison de l’instituteur : plan [calque] (1879).
/10 Maison de l’instituteur : plan (1880).
E dpt 30/ 1 M 2 Bâtiments communaux. – Travaux divers3 : devis, correspondance, extraits de délibérations
du conseil municipal. 1845-1889
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 30/ 1 N 1 Terrains communaux. - Acquisition, location et aménagement : actes de location, plan,
procès-verbaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, listes, baux.
1835-1977
E dpt 30/ 1 N 2 Forêt. - Quart de réserve : plan. 1897
E dpt 30/ 1 N 3 Concessions du cimetière : plan. 1900
E dpt 30/ 1 N 4 Concession au cimetière : actes, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance (1888-1933). Droit de chasse : procès-verbaux, extraits de délibérations du
conseil municipal (1889-1926). 1888-1933
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 30/ 1 O 1 Chemins. - Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états parcellaires,
rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états, décompte. 1840-1925
3 L’état de cette liasse, extrêmement fragilisée, n’autorise pas une description plus précise du carton. Elle demeure
incommunicable.
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E dpt 30/ 3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux, rectification et entretien : extraits de délibérations du conseil
municipal, actes de concession et de vente, mémoire, détails estimatifs, plans, devis, cahiers
des charges, listes, procès-verbaux, correspondance, permissions de voirie, traités, rapport,
tableaux, arrêté, règlement d’eau. 1831-1944
Série P – Cultes.
E dpt 30/1 P 1 Séparation des Églises et de l’État : correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal. 1906-1907
E dpt 30/3 P 1 Logement du pasteur d’Épinal. - Indemnité : correspondance, arrêtés. 1901-1905
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 30/ 4 Q 1 Familles de militaires, aliénés et assistance médicale gratuite4 : dossiers individuels, extraits
de délibérations du conseil municipal, tableau. 1840-1949
4 L’état de cette liasse, extrêmement fragilisée, n’autorise pas une description plus précise du carton. Elle demeure
incommunicable.