ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 29 Archives communales de Bains-les-Bains (1592-1962) par Marie-Claire MARTIN Geneviève RODRIQUE et Delphine LELARGE assistante qualifiée de conservation du patrimoine sous la direction d’Yves KINOSSIAN, puis d’Isabelle CHAVE conservateurs du patrimoine, directeurs des Archives départementales Épinal, 2001-2008 INTRODUCTION Le toponyme de Bains est attesté au moins au XIe siècle ou au XIIe siècle. À l'époque moderne, la commune appartenait au bailliage de Remiremont. Son église, dédiée à saint Colomban, relèvait du diocèse de Saint-Dié, doyenné de Remiremont. La cure était à la collation du chapitre de Remiremont et au concours. Lors de sa création en 1790, le canton de Bains faisait partie du district de Darney. En l'an VIII, il fut rattaché à l'arrondissement de Mirecourt. Sa composition fut remaniée par l'arrêté consulaire du 19 vendémiaire an X et il fut rattaché par la loi du 11 avril 1821 à l'arrondissement d'Épinal. L'appellation de Bains-les-Bains a été prescrite par décret du 9 septembre 1892. Aujourd'hui, Bains-les-Bains est situé dans l'arrondissement d'Épinal ; c'est un chef-lieu de canton. La ville compte environ 1 681 habitants. Les archives de la commune ont été déposées le 22 février 2000 aux Archives départementales des Vosges en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970. Elles constituent un ensemble assez homogène. Le fonds mesure 8,10 mètres linéaires. Il est librement communicable sauf si l'état de conservation de certains documents l’interdit. . BIBLIOGRAPHIE LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal, p. 36-40. MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 19. ARCHIVES ANCIENNES Série BB Administration communale. E dpt 29/BB 1* 4 cahiers. Communauté de Bains-les-Bains. – Délibérations : registres. 1757-1787 E dpt 29/BB 2 5 pièces, 1 cahier. Syndic. – Élections : extrait des délibérations de l’assemblée municipale, correspondance. 1754-1789 Série CC – Finances et contributions. E dpt 29/CC 1-2 120 pièces papiers. Syndic : comptes rendus des comptes. 1675-1786 1 1675-1743 2 1744-1786 E dpt 29/CC 3-7 Rôles. 1714-1790 3-6 88 cahiers. Subventions : extraits des minutes du greffe (1714-1790). 3 1714-1751 4 1752-1765 5 1766-1777 6 1778-1790 7 416 pièces. Abonnement. – Déclarations de biens fonciers : attestations (1758-1781). E dpt 29 / CC 8 Classement par canton soit 44 cahiers. Biens fonciers : états. [1e moitié du XVIIIe siècle] Série DD – Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. E dpt 29 /DD 1 9 pièces papiers. Promenade publique. – Construction d’un bassin et plantation d’arbres : copies d’arrêtés du Conseil d’État, plan, affiche, extrait des minutes du greffe. 1734- 1754 E dpt 29/DD 2 1 cahier Bois communaux : déclarations. 1738 E dpt 29 / DD 3 2 cahiers. Fontaines publiques. – Réparation et construction : devis, procès-verbal d’adjudication. 1787 E dpt 29 / DD 4 5 pièces. Halles. – Construction et pavage des rues alentours : correspondance. 1788-1789 Série FF.- Justice et police E dpt 29 / FF 1-2 Procès. 1688-1754 1 26 pièces. Vaine pâture. – Habitants de Bains-les-Bains contre la communauté de Bains-les-Bains : extrait des minutes du greffe, pièces de procédures, inventaire, plan, correspondance (1688-1706). 2 1 pièce. Dominique Duroch, marchand de pavé contre la communauté de Bains-les-Bains : extrait du registre du greffe (1754) E dpt 29 / FF 3 3 pièces. Baraques sauvages. – Ordre de désinstallation : extrait des minutes du greffe, correspondance. 1729 E dpt 29 / FF 4* 5 cahiers. Rapport de police : registres d’enregistrement. 1777-1788 Série GG. – Cultes E dpt 29 / GG 1*-49* Registres paroissiaux. 1592-1792 1* Baptêmes (1592-1646); mariages (1600-1639); sépultures (1600-1645). 2* Baptêmes (1652-1695) ; mariages (1668-1710) ; sépultures (1669-1719). 3* Baptêmes (1696-1719). 4* Mariages (1710-1719). 5*-8* Baptêmes, mariages et sépultures (1719-1750). 5* 1719-1733 6* 1733-1738 7* 1738-1744 8* 1744-1750 9* Baptêmes, mariages (1750-1752) ; sépultures (1750-1753). 10*-12* Baptêmes, mariages et sépultures (1752-1757). 10* 1752-1755 11* 1755-1756 12* 1756-1757 13* Baptêmes (1757-1764). 14* Mariages (1757-1764). 15* Sépultures (1756-1764). 16* Mariages (1765) ; sépultures (1765-1772). 17* Baptêmes (1765-1773). 18* Mariages (1766-1772). 19* Baptêmes (1773-1775). 20* Mariages (1773-1775). 21* Sépultures (1773-1775). 22* Baptêmes (1776-1779). 23* Mariages (1776-1778). 24* Sépultures (1776-1779). 25* Baptêmes (1779-1785). 26* Mariages (1779-1785). 27* Sépultures (1779-1785). 28* Baptêmes (1785) ; liste des confirmés (1786). 29* Baptêmes (1786). 30* Mariages (1786). 31* Sépultures (1786). 32* Baptêmes (1787). 33* Mariages (1787). 34* Sépultures (1787). 35* Baptêmes (1788). 36* Mariages (1788). 37* Sépultures (1788). 38* Baptêmes (1789). 39* Mariages (1789). 40* Sépultures (1789). 41* Baptêmes (1790). 42* Mariages (1790). 43* Sépultures (1790). 44* Baptêmes (1791). 45* Mariages (1791). 46* Sépultures (1891). 47* Baptêmes (1792). 48* Mariages (1792). 49* Sépultures (1792). E dpt 29 / GG 50 6 pièces, 1 cahier. Bans de l’église. – Attribution et adjudication des places : extrait des requêtes, extraits des minutes du greffe. 1726-1770 ARCHIVES MODERNES Série D – Administration générale de la commune E dpt 29/1 D 1*-9* Conseil municipal. – Délibérations. 1793-1938 1* 2 juin 1793-3 brumaire an V 2 an IX-1819 3* 28 août 1819-22 décembre 1827 4* 24 décembre 1827-1er février 1838 5* 22 mars 1838-7 novembre 1861 6* 20 janvier 1862-9 décembre 1873 7* 24 janvier 1874-15 août 1898 8* 3 novembre 1898-25 décembre 1918 9* 19 janvier 1919-12 février 1938 E dpt 29/1 D 10 Conseil du district de Darney : extraits de délibérations, procès-verbal de délimitation , correspondance. 1791-1793 E dpt 29/2 D 1*-2* Administration municipale. an XI-1961 1* Arrêtés du maire ( 1838-1961). 2* Circulaires, correspondance, télégrammes (an XI-1901). Actes soumis à l'enregistrement : répertoire (1865-1905). Actes passés par le maire : bordereaux (1825-1845). E dpt 29/3 D 1 Armoiries municipales : correspondance, dessins. 1893-1905 E dpt 29/4 D 1 Assurances : polices, correspondance (1827-1897). Contentieux. Affaires particulières : correspondance (1844-1905). 1827-1905 Série E – État civil E dpt 29/1 E 1*-20* État civil. – Naissances. mariages. décès. tables décennales . 1793-1892 1* 1793-an V 2* an VI-an X 3* an XI-1807 4* 1808-1812 5* 1813-1817 6* 1818-1822 7* 1823-1827 8* 1828-1832 9* 1833-1837 10* 1838-1842 11* 1843-1847 12* 1848-1852 13* 1853-1857 14* 1858-1862 15* 1863-1867 16* 1868-1872 17* 1873-1877 18* 1878-1882 19* 1883-1887 20* 1888-1892 E dpt 29/2 E 1 État civil : Instructions, procès-verbaux de vérification, actes juridictionnels, extraits d'actes. an XI-1907 Série F – Population. Économie sociale. Statistiques E dpt 29/1 F 1 Population. – Recensement : états (an III-1812), instructions (1851-1881). an III-1881 E dpt 29/2 F 1 Commerce et industrie. – Statistiques et enquêtes : correspondance (1871-1902). Expositions et concours : correspondance (an XIII-1906). Brevets d'invention : correspondance (1844-1870). an XIII-1906 E dpt 29/3 F 1 Agriculture et élevage. – Amélioration : instructions, correspondance, rapport, bulletin Le Tattersall lorrain, prospectus (an XII-1906). Statistiques et enquêtes : instructions, correspondance (1850-1905). Comices agricoles et concours : correspondance (1855-1907). Animaux nuisibles, destruction : instructions, arrêtés, demandes d'autorisation (an XIII-1947). Calamités agricoles et sinistres, évaluation et indemnisation : correspondance, état de répartition des secours, procès-verbaux d'expertise (an XIII-1897). Observations météorologiques : correspondance, rapports, prospectus (1865-1901). Terres agricoles en Algérie et Tunisie, propositions : correspondance (1883-1905). an XII-1947 E dpt 29/4 F 1-2 Ravitaillement. 1806-1937 1 Foires et marchés de la région, création : extraits de délibérations de différents conseils municipaux, correspondance, affiche (1806-1900). Foires et marchés de Bains, réglementation et tarification : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, affiches, arrêtés, tableau de transactions, ordonnance (1827-1899). Boulangerie et boucherie, réglementation et taxation : correspondance (1847-1907), 1806-1907 2 Abattoir : registres d'entrées et de sorties des animaux, 1921-1937 E dpt 29/5 F 1 Statistique générale . – Correspondance. an XII-1861 E dpt 29/6 F 1 Mesures d'exception. – Approvisionnement et billets de confiance : correspondance, extraits de délibérations des administrateurs du district de Darney, états des récoltes, déclarations de récoltes, extrait de délibérations du conseil municipal. 1791-an XIII E dpt 29/7 F 1 Travail. – Réglementation : correspondance, instructions, livret d'ouvrier. 1848-1906 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. Postes et téléphone. Poids et mesures E dpt 29/1 G 1-2 Cadastre. – Contribution foncière. 1791-1792 1 États de sections B-F (1792). 2 Feuilles de déclarations (1791-1792). E dpt 29/1 G 3-5 Contributions directes. an III-1907 3 Instructions, correspondance, états des réclamations, feuilles de mutations, mandements, extraits de délibérations du conseil municipal, avertissements (an III-1907), listes de commissaires-répartiteurs (1813-1886), registres des patentes (1826-1844), rôles (1812-1817, 1845), an III-1907 4-5 Chemins vicinaux, prestations : instructions, rôles, extraits de rôles, correspondance, 1853-1907 4 1853-1871 5 1872-1907 E dpt 29/3 G 1 Autres administrations financières. – Perception de Bains : relevé des comptes des différentes communes, procès-verbaux de vérification, correspondance, instructions, avis de nomination (an XII-1935). Rapports avec les administrations financières : correspondance, télégramme (1898). Contributions indirectes : instructions (an XIII-1907). Postes et télégraphes, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, titres de perception, traité, avis de nomination (an XI-1907). Poids et mesures : correspondance (1850-1907). an XI-1935 Série H – Affaires militaires E dpt 29/1 H 1-2 Recrutement. an II-1907 1 Instructions, correspondance, fiches d'inscription, carnet à souche, ordres de route, congés, an II-1907 2 Conscrits, recensement : listes (an XI-1877). E dpt 29/2 H 1 Administration militaire. – Anciens terrains et baraquements militaires, vente et démolition : procès-verbal d'adjudication, correspondance, état des matériaux et des travaux (1875-1876). Animaux , recensement : instructions, correspondance (1874-1904). Troupes, cantonnement et ravitaillement : correspondance, avis, notifications, bons de transport (an XII-1907). Carrières de militaires : certificat de présence au corps, notes, correspondance, extrait d'acte d'état civil, instructions, feuille de route, états (an XI-1907). Anciens combattants et associations patriotiques : avis de secours, correspondance (1848-1904). Hommes et casernement de gendarmerie : correspondance (1806-1891). an XI-1907 E dpt 29/3 H 1 Garde nationale : cahier de délibérations de la compagnie, décret, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, feuilles d'appel, registre de contrôle d'armement, états, traités . 1809-1873 E dpt 29/4 H 1 Sapeurs-pompiers : rapports, traités, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, listes de pompiers, questionnaire, décret, inventaires de matériel, prospectus pour équipement. 1835-1955 E dpt 29/5 H 1 Période révolutionnaire et Empire, subsistances et réquisitions : mandats, récépissé, état des dépenses, reçus, correspondance, arrêtés, instructions, extraits de délibérations de l'administration du district de Darney (1789-1817). Guerre de 1870, réquisitions et secours aux victimes : correspondance, instructions, quittance (1870-1883). Guerre de 1939-1945 : cartes de sinistrés, instructions pour la défense passive (1939-1945). 1789-1945 Série J – Police. Justice. Hygiène E dpt 29/1 J 1 Police locale. – Police municipale, réglementation : arrêtés, correspondance, registres, affiches (1791-1883). Lieux publics, réglementation : correspondance, avertissement (1854-1878). Police des jeux, réglementation : correspondance, cahier des charges, circulaires (1807-1907). Débits de boissons, réglementation : correspondance, arrêtés, circulaire, enquête, affiche, registre (1815-1904). Foires et marchés, réglementation : affiche, correspondance (1830-1831). Forains et nomades, surveillance : circulaire, correspondance (1884-1885). Vagabondage et mendicité, réglementation : circulaire, arrêté, correspondance (an XIII-1907). Rage : circulaires, arrêtés, correspondance, procès-verbal (1876-1906). Cimetière, inhumations : avis, correspondance, procès-verbaux (1848-1907). Entretien des rues, réglementation : procès-verbaux d'adjudication, traités, cahier des charges, correspondance, arrêtés (1809-1939). Bruit, réglementation : correspondance, arrêtés (1831-1851). Affichage, réglementation : circulaires, arrêté (1844-1899). Voirie et circulation, réglementation, procès-verbaux, circulaires, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations du conseil de préfecture (1811-1932). Objets perdus : correspondance, registre (1880-1906). Chasse et pêche, réglementation : circulaires, correspondance, état (1807-1907). 1791-1939 E dpt 29/2 J 1-3 Police générale. an II-1962 1 Réglementation : circulaire, instruction (an II-1897). Demandes de renseignements : correspondance, rapports, registres (an II-1904). Baigneurs, recensement : registres, correspondance (1806-1853). 2 Passeports à l'intérieur et d'indigents : notices, titres, correspondance, registre, 1808-1888 3 Maintien de l'ordre public, réglementation : avis, correspondance (1961-1962). Nouveaux résidents, déclarations : cahiers, certificats (1807-1862). étrangers, recensement : instructions, correspondance, registres (1826-1862). Délits et troubles : correspondance, circulaires (an XI, 1907). Suspects, surveillance : instructions, rapports, correspondance (an XII-1893). Loterie : circulaire, correspondance (1845-1900). Presse et librairie, réglementation : instructions, correspondance (1853-1903). Publications licencieuses : circulaires, correspondance (1848-1857). Réunions publiques, réglementation : instructions (1854-1887). Police politique : instructions, correspondance, registre (1806-1895). Police des armes : certificats, instructions, correspondance (1802-1892). E dpt 29/3 J 1 Justice. – Légalisations : certificats, correspondance (1876-1905). Assistance judiciaire : correspondance (1862-1894). Notifications de jugements et condamnations : correspondance, pièces justificatives, actes juridictionnels, registres (an IX-1905). Réhabilitation : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1833-1894). Jurés, élections : correspondance, instruction (1792-1902). Officiers ministériels : correspondance, extrait du registre de l'administration du département, procès-verbaux d'élection (1790-1889). 1790-1905 E dpt 29/4 J 1 Établissements pénitentiaires. – Prisonniers, surveillance et secours : procès-verbaux d'adjudication, correspondance. an XI-1867 E dpt 29/5 J 1 Hygiène et santé publique. – Réglementation : arrêtés, correspondance, extraits de délibérations de la commission sanitaire, instructions, rapports, circulaires (1824-1907). Eaux minérales, réglementation : correspondance, affiche, arrêtés, extrait de délibérations du conseil municipal (an XI-1907). Professions médicales et paramédicales : circulaires, arrêtés, correspondance (an XIII-1955). Établissements insalubres et dangereux, réglementation : correspondance, circulaire, arrêtés (1842-1907). Surveillance médicale des écoles : correspondance, rapports (1881-1884). Vaccination : correspondance, circulaire (an XII-1890). Épidémies : correspondance, arrêté, instructions, tableaux (an XII-1895). Épizootie : circulaires, correspondance (1808-1907). an XI-1955 Série K – Élections. Personnel. Distinctions honorifiques E dpt 29/1 K 1 Élections. – Opérations et listes électorales : instruction, correspondance, liste d'électeurs, registre civique (an IX-1907). Proclamation de l'Empire : circulaire (1852). Élection du Président de la République : correspondance (1895, 1906). Élections sénatoriales : procès-verbaux (1876, 1899). Élections législatives : correspondance, avis de candidatures, instructions (1857-1906). Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : instructions, correspondance (1842-1901). an IX-1907 E dpt 29/1 K 2 Élections et nomination au conseil municipal. – Correspondance, instructions, arrêtés, extrait de délibérations du conseil de préfecture, procès-verbaux d'élection et de nomination, ordonnance, liste des maires de 1801 à 1929. 1790-1929 E dpt 29/1 K 3 Élections au tribunal de commerce et à la chambre de commerce : correspondance, arrêté, feuille de résultats. 1886-1907 E dpt 29/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et traitement : correspondance, décomptes, extraits de délibérations du conseil municipal, traités, arrêtés, bail. 1793-1921 E dpt 29/3 K 1 Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance. 1810-1908 Série L – Finances E dpt 29/1 L 1 Budgets. – Recettes et dépenses : états (1842-1910). Gestion financière : extraits de délibérations du conseil municipal, états financiers, correspondance, résultats du compte administratif, notes de dépenses (1830-1909). 1830-1910 E dpt 29/1 L 2-6 Comptes de gestion : états, pièces justificatives. 1790-1822 2 1790-an V 3 an VI-an XIV 4 1806-1810 5 1811-1817 6 1818-1822 E dpt 29/2 L 1 Recettes. – Octroi : extraits de délibérations du conseil municipal, états financiers, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication de l'octroi, registres de perception du droit, correspondance (an XII-1818). Legs : acte notarié, pièces de procédure, correspondance, arrêté, plans (1854-1907). Emprunts : arrêtés, traité, tableaux d'amortissement, correspondance, conventions (1935-1942). an XII-1942 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 29/1 M 1-3 Patrimoine bâti. 1791-1932 1 Bâtiments communaux, travaux : traités de gré à gré, correspondance, devis, factures, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, relevés de travaux (an XIII-1932). Hôtel de ville et place, construction et aménagement : traités de gré à gré, devis, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de jugements d'expropriation, correspondance, rapport, acte notarié, plan, convention, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, métrés, règlement du salon (1823-1925). Écoles et salle d'asile, construction et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, devis, croquis, actes notariés, baux, avant-projets, plans, registre de souscription, décomptes (1841-1930). 2 Église, réparations : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, traité, métrés, correspondance, mandat, devis, cahiers des charges, croquis, catalogues de lustres et accessoires, extrait du budget de la fabrique, acte notarié, conventions (1805-1906). Chapelle de la Brosse, construction : état des dépenses(1860). Presbytère, acquisition et réparations : procès-verbaux d'adjudication de travaux, cahier des charges, devis, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, acte notarié, acte de vente de biens nationaux, exposés (an IV-1926). Cimetière, agrandissements et réparations : traité de gré à gré, procès-verbaux d'adjudication de travaux, correspondance, acte de donation de terrain, extraits de délibérations du conseil municipal, actes notariés, devis, ordonnance, rapports (an XIII-1908). Sépultures militaires, entretien : conventions, correspondance (1920-1923). Monument aux morts, érection : traités de gré (1931). 3 Fontaines et lavoirs, construction et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, mémoires, devis, plans, traités, pétition, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, cahiers des charges, acte notarié, arrêtés (an IX-1928). Hospice, réparations : procès-verbal d'adjudication de travaux, cahier des charges, actes de soumission, plan, arrêté, correspondance, traité de gré à gré, mémoires, certificat de réception (1843-1925). Bascule publique, installation : correspondance (1888-1905). Propriété des Chalets, location : procès-verbal, extraits de délibération du conseil municipal, bail, plan (1906-1924). Logements municipaux, gestion : baux, extrait de délibérations du conseil municipal, rapport d'expertise, plan, correspondance (1839-1906). Chambre de sûreté, construction : correspondance (1865-1866). Caserne de gendarmerie, construction puis location : devis descriptif et estimatif, rapports, exposés, correspondance, plans, extraits de délibérations du conseil municipal et des membres du directoire du district de Darney, baux, extrait de délibérations du conseil général (1791-1902). Série N – Biens communaux E dpt 29/1 N 1-10 Biens communaux non bâtis. 1791-1951 1 Terrains communaux : plans (vers 1834) ; anticipations : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; contentieux avec un particulier : acte juridictionnel (1851) ; acquisition : arrêté, extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expertise (1882) ; vente et échange : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes de vente, croquis, procès-verbaux d'enquête et d'estimation, correspondance, extrait de délibérations du bureau de l'hospice, plans (an II-1919) ; extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes de vente, croquis, procès-verbaux d'enquête et d'estimation, correspondance, extrait de délibérations du bureau de l'hospice, plans (an II-1919) ; du conseil municipal, actes de soumission (1806-1938). Emplacement de la fête, location : extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, traité (1899-1932). Champ de foire, aménagement : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, correspondance, procès-verbal d'expertise, plan, arrêté, acte d'acquisition de terrain (1879-1903) ; location des herbages : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal (1904-1939) ; mise en valeur : correspondance (1860). Vaine pâture : extrait de délibération de la commission départementale, extraits de délibération du conseil municipal, instructions (1866-1890). Cimetière, concession et réglementation : extraits de délibération du conseil municipal, correspondance, arrêtés, registres de concessions, plans (1855-1900). Sépultures militaires : registre (1921). Patis indivis avec Les Voivres, partage : acte notarié (1828). 2 Forêts domaniales , exploitation : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, catalogue de vente de bois domaniaux, rapport (1838-1880) ; concessions : correspondance, arrêtés, actes de concession (1849-1920). 3 Forêts de communes voisines de Bains , exploitation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, actes de concession, correspondance (1807-1878). 4 Forêt indivise entre Bains et Les Voivres, exploitation : procès-verbaux d'adjudication, de balivage et de martelage, d'arpentage, rôles d'affouage, permis d'exploiter, ordonnance, arrêté, cahiers des charges, extraits de délibérations (1793-1825) ; partage : arrêtés, procès-verbal de partage (1823-1826). 5-7 Forêt communale, exploitation et aménagement : procès-verbaux d'adjudication, de balivage et de martelage, de reconnaissance et d'estimation, arrêtés, autorisations, correspondance, cahier des charges, extraits de délibérations du conseil municipal, ordonnances, plans, rapports, traités, acte d'échange, procès-verbal de bornage partiel (an III-1932). 5 an III-1840 6 1841-1852 7 1853-1932 8-9 Forêt communale. Affouages : rôles, états des charges, listes d'affouagistes, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1811-1893). 8 1811-1873 9 1874-1893 10 Forêt communale. Concessions : correspondance, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, conventins, ordonnance, rapport, acte de concession (1844-1939). Carrière en forêt : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibération du conseil municipal, actes de concession, arrêtés, traités, correspondance, affiches (1844-1939). Constructions à distance prohibée : arrêtés, correspondance (1809-1908). Délits forestiers et mésus champêtres : notifications, pièces de procédure, registre de rapports (1791-1872). Droit de chasse : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (an XIII-1951). E dpt 29/2 N 1 Droit de pêche. – Baux . 1929-1931 E dpt 29/3 N 1 Biens nationaux. – Biens des anciens seigneurs de Bains et biens de la cure : extrait de délibérations du Directoire du département des Vosges, procès-verbal d'estimation, état des propriétés, acte de vente, correspondance. an II-an XIII Série O – Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux E dpt 29/1 O 1-4 Voirie. 1791-1942 1 Chemins, classement : états, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de reconnaissance, pétition, actes juridictionnels, tableaux, correspondance, instructions, arrêtés, circulaires, plans (1817-1932) ; commission cantonale de surveillance : : circulaires, correspondance, avis (1880-1907) ; entretien : arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de délibérations du conseil général des Vosges, avis, états financiers, tableaux, états, procès-verbaux (1791-1849). 2 Chemins, entretien : arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de délibérations du conseil général des Vosges, avis, états financiers, tableaux, états, procès-verbaux (1850-1942). 3 Chemin vicinal n° 2 de Bains à la Forge Quénot, travaux d'aménagement : correspondance, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition, mémoires, plans (1871-1881). Chemin vicinal n° 3 de Bains au Clerjus, travaux d'aménagement : arrêtés, actes d'acquisition, rapports, correspondance, plans (1887-1913). Chemin de grande communication n° 4 de Bains à Saint-Loup, travaux d'aménagement : rapports, plan, correspondance, arrêté (1871-1926). Chemin vicinal n° 5 de la Terre Chaudot et du Raval à la gare de Bains, travaux d'aménagement : rapports, plan, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1883-1887). Chemin vicinal n° 9 de Bains aux Trémeurs, travaux d'aménagement : extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de délibération de la commission départementale des Vosges, plans, rapports, actes juridictionnels, correspondance, procès-verbal de récolement (1846-1914). Chemin de grande communication n° 12, travaux d'aménagement : rapports, plan, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, extrait de délibération du conseil général des Vosges, correspondance, actes d'échange (1845-1922). Chemin de grande communication n° 14 de Bains à Plombières, travaux d'aménagement : correspondance, actes d'acquisition, acte juridictionnel, rapports (1857-1872). Chemin de grande communication n° 17 d'Épinal à Bains, travaux d'aménagement : arrêtés, actes juridictionnels, actes de vente, correspondance, rapports (1832-1866). Chemin vicinal n° 21 dit de "l'Étang cassé", travaux d'aménagement : plan, extrait de délibérations de la commission départementale des Vosges, plan parcellaire, extrait de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, circulaire (1930). Route nationale n° 64 Traverse de Bains, travaux d'aménagement : arrêtés, traité de gré à gré, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, plans, mémoire, rapport (1880-1931). Chemins ruraux , contentieux : correspondance, actes juridictionnels, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (an VI-1853). 3/1 Route nationale n° 64 : 6 tirages photographiques (1891-1897). 4 Ponts, construction et réparations : extraits de délibérations du conseil municipal de Bains et des communes voisines, correspondance, arrêtés, devis, procès-verbaux, cahiers des charges, rapports, traités, pétitions, actes juridictionnels, plans, mémoires, certificats de réception de travaux (an XI-1897). Voirie urbaine, alignement et aménagement : correspondance, plans, rapports, arrêtés (an X-1929) ; assainissement : pétition, correspondance (1862-1929). Pavés et trottoirs, construction : traités de gré à gré, plan, devis, correspondance (1826-1926). Éclairage public au gaz, distribution : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, états, mémoire, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1806-1903). Énergie électrique, distribution : arrêtés, actes de concession, relevés, correspondance, cahiers des charges (1894-1936). Lignes téléphoniques : correspondance, circulaires (1872-1903). Eau, alimentation : extraits de délibérations du conseil municipal, trait, correspondance, pétition, arrêtés, brochure (1889-1939). E dpt 29/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer : correspondance, notification de jugements d'expropriation, plans, circulaires, tableaux, enquête, arrêtés, traités, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal (1853-1917). Mines et carrières, exploitation : correspondance, rapports, circulaire, décret (1810-1907). 1810-1917 E dpt 29/3 O 1 Navigation et régime des eaux. – Port, construction : arrêté (1884). Canal de l'Est, construction : rapports, correspondance (1879). Ruisseau, barrages et biefs : plans, procès-verbaux de récolement, correspondance, arrêtés, circulaire, extraits de délibérations du conseil municipal, rapports (1827-1937) ; curage : arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1828-1852). Étangs, assèchement : procès-verbal, extraits de délibérations, extrait du greffe (an II). an II-1937 Série P – Cultes E dpt 29/1 P 1 Culte catholique. – Fabrique, gestion financière : acte de nomination de commissaire, correspondance, instructions, états financiers (1836-1905). Dons et legs : correspondance, décret (1863-1902). Exercice du culte : correspondance, instructions, télégrammes (an II-1907). Prières publiques : instructions, convocations (1878-1884). an II-1907 E dpt 29/3 P 1 Culte israélite. – Correspondance, états, statistiques, arrêtés. 1806-1905 Série Q – Assistance et prévoyance E dpt 29/1 Q 1 Bureau de bienfaisance du canton de Bains : instructions, avis de subvention, correspondance, listes de bénéficiaires, arrêté, cahier de délibérations. an X-1816 E dpt 29/1 Q 2-3 Bureau de bienfaisance de Bains. 1806-1939 2 Organisation et fonctionnement : registres de délibérations, procès-verbaux d'élection de délégués, avis et arrêtés de nomination de membres du bureau, correspondance, inventaire des papiers (1824-1939). Budgets : états (1825-1910). Gestion financière : extraits de délibérations de la commission administrative et du bureau de bienfaisance, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, avis de subventions, arrêtés du conseil de préfecture, pièces justificatives des recettes et dépenses, correspondance (1806-1938). 3 Gestion des biens : procès-verbaux d'adjudication, baux, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, devis, correspondance, cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance et d'abornement des terrains (1826-1922). Dons et legs : correspondance, extraits de délibérations du bureau de bienfaisance, copies de testament, pétition, extrait d’acte de décès, ordonnance (1830-1904). Maison de secours, aménagement puis nouvelle construction : extraits de délibérations du bureau de bienfaisance, copies de testament, pétition, plan, mémoire, traité, devis, actes notariés, procès-verbaux de visite (1838-1867). E dpt 29/1 Q 4-5 Lutte contre la mendicité. 1835-1880 4 Association pour l'extinction de la mendicité et comité de charité : statuts, correspondance, rapports, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance, listes de souscripteurs, brochure , bulletins de renseignements et listes de bénéficiaires, registre de délibérations (1835-1872). 5 Comité de charité, gestion financière : registres de recettes et dépenses, registre de souscripteurs, pièces de dépenses (1853-1880). E dpt 29/1 Q 6 Secours divers : correspondance, avis d'attribution de secours, listes de bénéficiaires, extrait de délibérations du conseil municipal (1828-1907). Victimes de catastrophes, souscription : correspondance, liste de souscripteurs (an XI-1902). Secours aux familles de militaires : instructions, bénéficiaires, rapports d'enquêtes (an II-1906). an II-1907 E dpt 29/2 Q 1 Caisse d'Épargne d'Épinal. – Succursale de Bains : correspondance, relevés (1892-1907). Œuvres de bienfaisance : correspondance (1894-1903). 1892-1907 E dpt 29/3 Q 1-2 Hospice. an X-1965 1 Fonctionnement : registre de délibérations de la commission administrative, correspondance, procès-verbaux d'élection de délégués, inventaire des objets de l'hospice (1862-1965). Budgets : états (1866-1910). 2 Gestion financière : soumissions et traités pour fournitures, extraits de délibérations de la commission administrative et du bureau de l'hospice, arrêtés du conseil de préfecture, mémoires et pièces justificatives (an X, 1842-1939) ; gestion des biens : correspondance, baux, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du bureau de l'hospice, arrêtés, procès-verbaux d'expertise, plans, actes de vente et d'échange, conventions, extrait de la matrice cadastrale (an XII-1938). Dons et legs : correspondance, extraits des délibérations du bureau de l'hospice, extraits de délibérations du conseil municipal, acte juridictionnel (1836-1907). E dpt 29/4 Q 1-2 Application des lois d'assistance et de prévoyance. an X-1955 1 Retraites : correspondance, Bulletin officiel de la caisse d'épargne des retraites (1876-1894). Accidents du travail : correspondance, registres de déclaration, certificats médicaux (1897-1908). Assistance médicale gratuite : correspondance, instructions (1853-1907). Vieillards et infirmes : correspondance, enquête, demande d'admission, instructions, extrait de délibérations du conseil municipal (1881-1938). Aliénés : arrêtés, correspondance, demandes de renseignements, instructions (1830-1907, 1955). Enfants assistés et familles : état nominatif, correspondance, arrêté (1844-1914). Campagne de santé : circulaires (1881-1889). Sociétés de secours mutuels : correspondance (1860-1907). 2 Eaux thermales , exploitation : arrêtés, correspondance, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, copies d'actes anciens, cahier des charges, règlements, extraits de délibérations du conseil municipal, statuts, pétition, actes juridictionnels (1734). Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme E dpt 29/1 R 1 Instruction publique. – Organisation : correspondance, circulaires, listes d'élèves (1847-1902) ; surveillance : procès-verbaux d'élection de délégués, correspondance, instructions, convocations, avis de nomination (1847-1896). Enseignants, nomination et rémunération : relevés des indemnités de résidence, arrêtés et avis de nomination, mandats, instructions (an XII-1907). Dépenses : instructions, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés (1851-1889). Matériel d'enseignement : correspondance, extrait de délibération du conseil municipal (1864-1905). Distribution des prix et examen de certificat d'études : correspondance, listes de lauréats, états des dépenses (1837-1904). Différentes écoles du département et de France, publicité et conditions d'admission : correspondance, instructions (1809-1871) ; attribution de bourses : correspondance (1843-1907) ; diplômes : avis (1859-1895). an XII-1907 E dpt 29/2 R 1 Œuvres scolaires et périscolaires. –– Rétribution scolaire et élèves admis gratuitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, listes d'élèves (an XII-1882). Caisse des écoles et œuvres périscolaires : correspondance (1893-1907). an XII-1907 E dpt 29/3 R 1 Action culturelle, sciences, lettres et arts. – Bibliothèque, organisation : circulaires, extrait de délibérations du conseil municipal, liste d'ouvrages, avis d'attribution d'ouvrages (1861-1898). Enquêtes et ouvrages à caractère culturel : correspondance, inventaires des richesses d'art (1807-1904). Conférences et représentations : correspondance, programmes, autorisation (1877-1925). Fêtes et commémorations : correspondance, programme (an VI-1906). Monuments et statues, souscription : listes de souscripteurs, correspondance, carte postale (1858-1920). Commission de surveillance du musée départemental : convocation (1899). Société de musique : correspondance, liste de souscripteurs, liste de musiciens (1873-1887). an VI-1925 E dpt 29/4 R 1 Sports, tourisme, loisirs. – Manifestations sportives, organisation : correspondance (1897-1906). Syndicat d'initiative des Vosges et de Nancy : statuts, correspondance (1903-1907). 1897-1907 Série S – Divers E dpt 29/1 S 1 Transactions entre particuliers : actes notariés, conventions (1792-1928). Transaction entre un particulier et la commune de La Chapelle-aux-Bois : extrait de délibérations du conseil municipal de La Chapelle-aux-Bois, exposé (1864). Succession Théodore Cornebois : correspondance (1892). 1792-1928