ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 26 Archives communales d’Aydoilles(1617-1943) Répertoire sommaire établi par Mireille-Bénédicte BOUVET François LEREDDE sous la direction de Mireille-Bénédicte BOUVET conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales des Vosges Épinal 1989 INTRODUCTION La communauté d’Aydoilles dont le nom apparut sous la forme Aidella au XIIe siècle dépendait du bailliage des Vosges, prévôté de Bruyères jusqu’en 1710, date à laquelle apparut le bailliage de Bruyères. Elle suivait la coutume de Lorraine. L’église dédiée à Saint-Georges fit d’abord partie du doyenné d’Épinal, diocèse de Toul, puis de celui de Bruyères, diocèse de Saint-Dié. Elle avait une annexe, l’église Saint-Laurent de Fontenay. Mais, occasionnellement, recevait aussi les paroissiens du Roulier, de Charmois [devant-Bruyères] et de la ferme Saint-Ogé (aujourd’hui commune d’Épinal). L’un des curés d’Aydoilles, Jean-Antoine Maudru, devint évêque constitutionnel des Vosges. La communauté fut, selon les époques, partagée entre les bans de Vaudécourt (ou Vaudicourt) et de Dompierre et dépendait en partie de la Grande Chancellerie du chapitre de Remiremont, de la famille de Serocourt et d’autres seigneurs. Durant les premiers mois de 1790, Aydoilles fit parie successivement du canton de Gugnécourt puis de Girecourt-sur-Durbion. Elle fut rattachée au district puis au canton de Bruyères. Les archives ont été déposées en 1989 aux Archives départementales des Vosges à l’exception des registres paroissiaux et d’état civil (1695 à nos jours), des registres de délibérations municipales (1838 à nos jours), du cadastre, dit napoléonien et ses matrices (1834-1933), les dossiers forestiers (1850 à nos jours), les registres d’arrêtés (an VII à nos jours) et procès-verbaux des délibérations de la commune (1830-1832) restés en commune. 13/12/2010 2 BIBLIOGRAPHIE Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative, Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. MARICHAL (Paul.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 322-323. 13/12/2010 3 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Archives départementales des Vosges Série B 3 B Bailliage de Bruyères (1710-1790) avec quelques éléments de l’ancienne prévôté (XVIIe siècle). 15 B Cahiers de doléances 15 B 31 Dompierre 15 B 61 Vaudécourt Série C 2 C Bureau de contrôle des actes du bailliage de Bruyères 2 C 75-278 2 C 3549 Série E 4 E 26/1-7 Etat civil et registres paroissiaux (collection du greffe) (1765-1870). Tabellionage 5 E 9/13 Thirion (Nicolas) : minutes (1594-1636). 5 E 9/4 Lamarine (Adrien) : minutes (1639-1667). Série G G 838-2942 Chapitre de Remiremont ( 620 [copie]-an IX). G 2391 Fabrique de l’église d’Aydoilles (1580-1790). G 2444 Chapelle d’Aydoilles (1550) G 2495 Confrérie d’Aydoilles (1709-1754). Série I 6 I 88 Construction de la nef de l’église (XVIIIe siècle). Série L L 79 Délibérations du district de Bruyères L 319 Correspondance du district de Bruyères L 575-599 Administration du district de Bruyères L 2355-2367 Administration du canton de Girecourt (1790-an X). L 947-952 Tribunal du district de Bruyères L 1188 Justice de paix de Girecourt L 2047-2068 Justice de paix du canton de Bruyères (1790-an XI). Série M 13/12/2010 4 6 M 26 Dénombrement de population Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940). 2 O 26/1-15 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune d’Aydoilles (an X-1939). 3 O 446-449 Dossiers des voies de la commune d’Aydoilles (1825-1938). 3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). 3 P 642*-648* États de sections et matrices d’Aydoilles (1834-1933). 3 P 4966/1-3 Plans cadastraux (1833). Série U Justice 4 U 3/1-69 Justice de paix du canton de Bruyères (an VII-1963). Série T 19 T 26/1 Archives de l’école communale (1921-1955). Série X Assistance et prévoyance sociale dans les Vosges (1800-1940). 2 X 66-71 Bureau de bienfaisance et d’assistance d’Aydoilles (an XIII-1937). 4 X 61 Société de secours mutuels d’Aydoilles (1829-1953). Série Mi Microfilm 5 Mi 26 R 1-4 Aydoilles Série Fi Fonds Figurés 2 Fi rouleau 6 Carte des forêts du ban de Vaudécourt 2 Fi 3310 Plan d’une partie de la prairie d’Aydoilles 2 Fie cad. 26 Plans cadastraux (XXe siècle) 4 Fi 26/1 Eglise : carte postale (s.d.). Série J Archives privées 1 J 31 Pièces concernant la famille Berquant d’Aydoilles (1770). 1 J 223-224 Baux des dîmes appartenant au chapitre de Remiremont à Aydoilles (1723-1767). 1 J 229 Baux des rivières et des droits divers dûs au duc de Lorraine et au chapitre de Remiremont par la prévôté de Bruyères (1774-1783). 1 J 395 Deux lettres de l’instituteur d’Aydoilles à celui d’Housseras (1825). 1 J 421 Contrat de mariage entre françois Hatton manoeuvre d’Aydoilles et Anne-Marie Robert de Viménil (1847). 1 J 684 Élections municipales : tract (1908-1929). 13/12/2010 5 72 J Fonds de la société scolaire, de secours mutuels et de retraite de la circonscription d’Aydoilles 1898-1938). 13/12/2010 6 ARCHIVES ANCIENNES Série DD – Biens communaux. E dpt 26/DD 1 Livre terrier des terres d’Aydoilles indiquant la nature et le finage, signé Antoine : un registre papier 1699 E dpt 355/DD 2 Forêt.-Bois de Pierrepont et Nonzéville : partage. 1678 13/12/2010 7 ARCHIVES MODERNES Série D – Administration générale de la commune. E dpt 355/1 D 1*-6* Conseil municipal : registres de délibérations. an III-1936 1* An III-18331 2* 1835-18372 3 1838-1875, avril 4* 1875, juillet-1890, janvier 5* 1890, février-1918, avril 6* 1918, mai-1936 E dpt 355/2 D 1 Actes de l’administration municipale. – Arrêtés du maire : cahier (1860-1896). Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1918-1943). Registre de correspondance (19431952). Registre d’inscription des devis, conventions et adjudications passés dans la commune3 (1883-1989). 1860-1989 E dpt 355/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives et objets immobiliers : inventaires, procès-verbaux de récolement. 1831-1919 E dpt 355/4 D 1 Assurances : correspondance, polices, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1884-1927 Série E – État civil. E dpt 355/1 E 1*-10* État civil4.-Naissances, mariages, décès et tables décennales5. 1793-1892 1* 1793-1802 2* 1803-1812 3* 1813-1822 4* 1823-1832 5* 1833-1842 6* 1843-1852 7* 1853-1862 8* 1863-1872 9* 1873-1882 10* 1883-1892 E dpt 355/2 E 1 Etat civil : correspondance, extraits d’actes. 1822-1869 Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. E dpt 355/1 F 1 Population. – Mouvements : tableaux (1897-1905). Dénombrements : état, feuille de dépouillement, feuilles de ménage (1866-1896). 1866-1905 E dpt 355/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux (1853-1934). Culture du lin : déclarations (1908). Calamités agricoles : arrêtés, notes de déclarations de pertes et de récoltes (1895-1897). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés, correspondance, état des personnes prenant part à la battue (1863-1914). 1853-1934 1 Ce cahier contient également des déclarations et actes divers concernant les affaires communales. 2 Ce cahier contient également des déclarations et actes divers concernant les affaires communales de 1835à 1957. 3 Registre accompagné de feuilles volantes. 4 Non communicables en originaux, disponibles sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges. 5 À partie du registre coté Edpt 355/1 E 2 E dpt 355/4 F 1 Ravitaillement. – Foires et marchés, organisation : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux des communes voisines. 1873-1902 E dpt 355/5 F 1 Statistiques générales. – Sinistres : états. 1880-1925 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 355/1 G 1*-7* Cadastre. 1791-1912 1* Atlas (1832). 2* Délimitation du territoire : procès-verbaux de délimitation et division avec croquis (1830-1832). 3* États de sections : cahiers [début XIXe siècle]. 4* Livres des mutations (1813-1833). 5* Propriétés bâties et non bâties (1833-1914). 6* Propriétés bâties (1882-1911). 7* Propriétés non bâties (1913-1932). E dpt 355/1 G 8-9 Contributions directes : matrices générales, listes des commissaires répartiteurs, correspondance, registre des demande de dégrèvement. 1811-1924 8 1811-1848 9 1850-1924 E dpt 355/1 G 10 Taxe des prestations : rôles, extraits de rôles, registres des déclarations d’option. 1828-1912 E dpt 355/1 G 11 Taxe sur les chiens : rôles, registres des déclarations, extrait des délibérations du conseil municipal (1865-1920). Taxe sur les chevaux, voitures et vélocipèdes : registres de déclarations, fiches de déclarations (1873-1937). Taxe sur les gardes-chasse : registre de déclaration (1913-1916). Série H – Affaires militaires. E dpt 355/1 H 1 Recrutement : avis d’inscription, correspondance, circulaire, extraits d’acte de naissance. 1840-1893 E dpt 355/2 H 1 Administration militaire. – Champ de tir, manoeuvres : circulaires, plan, correspondance (1889-1904). Cantonnement : correspondance, tableau, circulaire (1895-1898). Garde des voies de communication : circulaire, état (1891). Chevaux et voitures, réquisitions : tableaux, circulaires, certificats, états numériques, procès-verbaux, registre des déclarations (1874-1921). Etat civil de militaire : extrait d’acte de décès (1851). 1851-1921 E dpt 355/3 H 1 Garde nationale. -Election : circulaires, procès-verbal d’élection. 1870-1871 E dpt 355/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Élections et nominations: listes nominatives, procès-verbaux, arrêtés, tableau, correspondance (1903-1955) ; matériel : circulaires, extraits des délibérations du conseil municipal (1846-1920) ; assurances : correspondance, police, circulaire (1914-1931). 1846-1955 E dpt 355/5 H 1 Guerre de 1870. – Généralités : circulaires (1870-1871). Mobilisation : liste (1870). Contribution de guerre : listes, compte (1871). Dédommagement aux victimes : circulaires, extrait de délibérations du conseil municipal, tableaux (1870-1872). 1870-1872 13/12/2010 9 E dpt 355/5 H 2-5 Guerre de 1914-1918. 1910-1935 2-3 Généralités : instructions, circulaires, télégrammes, correspondance, arrêtés, affiches (1914-1919). 2 1914-1917 3 1918-1919 /1 /2 Arrêté portant sur le réglementation de l’éclairage : affiche (1917). Poème d’André Fontaine : affiche (1918). 4 Mobilisation : circulaires, avis de démobilisation, avis, listes des hommes mobilisables et non mobilisables (1914-1919). Cantonnement : listes, plans, états, circulaires (1914-1919). Ravitaillement : listes, circulaires, carnet à souche, cartes d’alimentation (1918-1921). Circulation des habitants : sauf- conduits, carnets à souche (1916-1919). /1 Allocation décès, avis aux familles des mobilisés : affiche (1914). 5 Réquisitions : ordres, correspondance, avis, états nominatifs (1914-1919). Réfugiés : instructions, correspondance, liste (1914-1919). Mutilés et réformés : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1917-1920). Décès de soldats : correspondance, avis, circulaire, certificat (1915-1922). Sépultures militaires : conventions, correspondance, affiche (1921). Série J – Police. Justice. Hygiène. E dpt 355/1 J 1 Police locale. – Police municipale, réglementation : correspondance, arrêtés (1842-1936). Débits de boissons, autorisation : récépissés, correspondance, arrêté (1855-1897). Mendicité : carnet de route, certificats médicaux, bon pour soins et hospitalisation : extraits des registres d’option (1891-1900). 1842-1936 E dpt 355/2 J 1 Police générale : circulaire, feuilles de signalement, demande de recherche (1860-1898). Etrangers : instructions, arrêté (1862-1917). Changement de domicile : registres d’entrée et de sorties des habitants, fiches de déclaration (1861-1942). Condamné libéré, surveillance : correspondance (1854). 1854-1942 E dpt 355/5 J 1 Hygiène et santé. – Réglementation : arrêtés, exposé (1903-1904). Médecin cantonal : extrait de délibérations du conseil municipal (1838). Vaccinations : listes de bénéficiaires (1905-1920). Epizooties : carnet à souche de certificats d’origine (1912). 1838-1920 Série K – Élections. Personnel. E dpt 355/1 K 1 Élections. – Listes électorales : 1815-1951 E dpt 355/1 K 2 Élections politiques et professionnelles : liste des votants, liste des candidats, procès- verbaux d’opérations électorales, procès-verbaux d’installation des maires, adjoints et conseillers municipaux, listes nominatives, feuilles d’émargement, extrait des délibérations, correspondance (1815-1951). 1831-1926 Plébiscite (1851-1970). Sénatoriales (1881-1926). Législatives (1849-1919). Cantonales et conseil d’arrondissement (1852-1922). Municipales (1831-1921). Consulaires (1897). 13/12/2010 10 E dpt 355/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et traitement : extraits des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, agrément de la préfecture, traités, décomptes, correspondance. Gardes champêtres (an V-1954). Receveur communal (an VIII-1935). Fossoyeurs (an XII-1939). Instituteurs et institutrices (an XII-1962). Commissaires répartiteurs (1819-1935). Gardes forestiers (1847-1934). Cantonniers (1877-1944). Agents de police (1880). Secrétaire de mairie (1905-1942). 1844-1949 E dpt 355/3 K 1 Belles actions et récompenses : correspondance. 1862-1864 Série L – Finances de la commune. E dpt 355/1 L 1 Budget : états. 1812-1922 E dpt 355/1 L 2-3 Comptes de gestion : états, arrêté du conseil de préfecture, extraits des délibérations du conseil municipal, pièces justificatives. 1811-1913 E dpt 355/2 L 1 Recettes. – Legs Demange : correspondance. 1872-1876 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). E dpt 355/1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux : feuille d’inspection, plans d’un escalier (1863). Mairie-école, construction et réparations : plan, devis, acte de soumission, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, pièces de contentieux avec l’entrepreneur Jolibois (1843-1958). Église, construction et réparations : plans exposés, devis, correspondance, état des créances, extraits des délibérations du conseil municipal, décompte de travaux, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges (1847-1928). Cloches, acquisition6 : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1859-1860). Ancienne chapelle, vente de matériaux : procès-verbaux d’adjudication (1870-1872). Cimetière, réparations des murs : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêté (1861, 1935). Église et presbytère de Destord, entretien7 : extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance, arrêtés, devis, notes de travaux (1846-1924). 1843-1958 Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). E dpt 355/1 N 1 Terrains communaux. – Abornement : procès-verbal (1851) ; vente : arrêté, correspondance (1848) ; location : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1917) ; mise en valeur : tableaux, correspondance, rapport, extrait de a matrice cadastrale (1861-1863) ; vaine pâture : extraits de délibérations du conseil municipal (1860). 1842-1917 E dpt 355/1 N 2-4 Forêt communale. 1833-1935 2 Aménagement et exploitation : registres d’aménagement, plans, procès- verbaux d’adjudication, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, procès-verbaux d’adjudication de reconnaissance, correspondance, décrets, extraits des délibérations du conseil municipal, catalogues de vente de coupes de bois, procès-verbaux de balisage et martelage, ordonnances, listes d’affouagistes (1833-1935). 6 En partie financées par le legs de Mlle Langlais 7 À la charge des communes de Destord, Nonzéville et Pierrepont. 2 1833-1866 3 1867-1935 4 Concession d’eau : arrêtés, actes de concession, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1871-1902). Délits forestiers : correspondance (1861-1869). Droit de chasse : correspondance, procès- verbaux d’adjudication (1854-1922). Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux. E dpt 355/1 O 1 Voirie. – Entretien : extraits des délibérations du conseil municipal, extraits du budget, tableaux des chemins, devis, avis de subventions, arrêtés, croquis, états des travaux, rapports, correspondance (1836-1935). Pont, réparations : correspondance, devis, procès-verbal d’adjudication, décompte (1845-1847). Autorisation de voirie et alignement : correspondance, plans, autorisations (1858-1936). Travaux d’électrification : correspondance, arrêtés, exposés des conditions, extrait de délibérations du syndicat intercommunal (1922-1925). 1836-1936 E dpt 355/2 O 1 Transports. – Ligne de chemin de fer Bruyères-Thaon, financement : extrait de délibérations du conseil général, correspondance (1913). Ligne d’autobus Bruyères- Thaon, subventions : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal (1913-1920). Carrières, déclaration d’exploitation : correspondance (1833, 1894). 1883-1920 E dpt 355/3 O 1 Régime des eaux. – Ruisseaux, curage : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, procès-verbaux d’adjudication de travaux, rapports, correspondance (1845-1927). Barrage d’irrigation et écluses : procès-verbal de récolement, listes de riverains, arrêtés, plan, devis, procès-verbaux d’adjudication, extrait de délibérations di conseil municipal (1844-1873). Féculerie, autorisation : correspondance, arrêté (1858-1921). 1844-1927 Série P-Cultes E dpt 355/1 P 1 Culte catholique. – Chapelle de Bon Secours : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire (1851-1903). Confréries : états (1851-1863). Biens de la fabrique, attribution : correspondance, décret (1912). 1851-1912 Série Q – Assistance et prévoyance. E dpt 355/1 Q 1 Bureau d’assistance. – Création : arrêté, règlement (1842). Bureau d’assistance, composition : procès-verbaux d’élection des membres, arrêtés de nomination, extrait de délibérations du conseil municipal (1872-1926). Budgets et comptes8 : états, tableaux récapitulatifs (190461924). Statistiques : tableaux (1908-1922). Secours divers : liste de souscripteurs, liste de bénéficiaires, avis de subventions (1864-1866). 1842-1926 E dpt 355/3 Q 1 Etablissements hospitaliers. – Hôpital de Bruyères, conditions d’admission ; extraits de délibérations de la commission administrative, tarifs, correspondance. 1904-1914 8 Un compte de gestion du Bureau de bienfaisance de Girecourt (1894-1895) s’y trouve joint. 13/12/2010 12 E dpt 355/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance : listes de bénéficiaires, registre à souche d’aides, dossiers (1893-1928). Vieillards, infirmes et incurables, assistance : extraits de délibérations de la commission administrative du bureau d’assistance, états nominatifs, dossiers (1905-1932). Aliénés, hospitalisation : correspondance (1867). Enfant du premier âge et enfants assistés : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, livrets à souche, tableaux statistiques (1871-1887). Familles nombreuses, encouragement et assistance : liste de bénéficiaires, correspondance, dossiers individuels (1913-1931). Retraites ouvrières et paysannes : listes d’assurés, carte annuelle (1911-1922). Société scolaire de secours mutuels et retraite : registre à souche, livrets de sociétaires, états des versements (1900-1904). 1833-1932 Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme E dpt 355/1 R 1 Commission municipale scolaire : extrais de délibérations du conseil municipal, procès- verbaux d’élection des membres, registre de délibérations de la commission, extraits du registre d’appel, correspondance (1882-1920). Vacances et autorisations d’absence : correspondance, listes des élèves (1870-1884). Dépenses de l’enseignement primaire : extraits de délibérations du conseil municipal, avis de subventions (1833-1889). Instituteurs, nomination et traitement : arrêtés, correspondance (1853-1889). Petit matériel scolaire, acquisition : extrait de délibérations du conseil municipal (1852). 1833-1920 E dpt 355/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves admis gratuitement (1842-1881). Caisse des écoles : extraits de délibérations du conseil municipal (1882-1883). 1842-183 E dpt 355/3 R 1 Bibliothèque scolaire et populaire ; catalogue de livres, avis de dotation de livres. 1877-1902 TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Sources complémentaires p. 4 Répertoire numérique détaillé p. 5 Table des matières p. 12